Les relations entre les divers intervenants dans une construction

Les relations entre les divers
intervenants dans une
construction
par
Alain Thévenaz
docteur en droit, chargé de cours à l’Université de Lausanne
avocat spécialiste FSA en droit de la construction et de l’immobilier
I.-
Introduction
II.- Les contrats conclus avec les
architectes et les ingénieurs
A. Le contrat de planification ou de projet
Porte sur la réalisation des travaux préalables et nécessaires
à la réalisation d’un ouvrage.
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B. Le contrat de direction des travaux
L’architecte ou l’ingénieur assume la direction, la surveillance
et la coordination des prestations des autres intervenants sur
un chantier.
C. Le contrat global
Combine le contrat de plans ou de projet et le contrat de
direction de chantier.
D. Le contrat d’expertise
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Contrats conclus avec les architectes et
les ingénieurs
Prestation
Qualification
Planification/projet
Contrat d’entreprise
Devis : contrat de mandat
Direction des travaux
Contrat de mandat
Contrat global
Contrat mixte : entreprise et mandat
Résiliation : règles du mandat
Conseil
Mandat
Expertise
Entreprise, exceptionnellement mandat
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III.- Les contrats d’entreprise
A. Généralités
B. Le contrat d’entreprise générale
L’entrepreneur général s’engage vis-à-vis du
maître à réaliser la totalité d’un ouvrage ou
d’une partie d’ouvrage, sans égard à la nature
des travaux à effectuer.
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C. Le contrat d’entreprise totale
L’entrepreneur se charge du projet, des
plans et de la réalisation de l’ouvrage.
D. La cotraitance
Le maître de l’ouvrage choisit des
intervenants sur son chantier, en fonction de
leurs spécialisations réciproques.
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E. Le consortium
Réunion de plusieurs entrepreneurs qui
œuvrent ensemble pour exécuter un ouvrage
commun
F. La sous-traitance
Le sous-traitant s’engage par rapport à
l’entrepreneur principal à exécuter tout ou
partie de l’ouvrage.
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Contrats d’entreprise à multiples
parties
A.-
Cotraitance
Maître de l’ouvrage
Entrepreneur
1
Entrepreneur
2
Entrepreneur
3
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Entrepreneur
4
8
B.-
Consortium
Maître de l’ouvrage
Consortium
Entrepreneur
1
Entrepreneur
2
Entrepreneur
3
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Entrepreneur
4
9
C.-
Sous-traitance
Maître de l’ouvrage
Entrepreneur général
Soustraitant 1
Soustraitant 2
Sous-sous
traitant 1
Soustraitant 3
Sous-sous
traitant 2
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Soustraitant 4
Sous-sous
traitant 3
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