DEMANDE DE DUPLICATA D`UN TITRE DE CIRCULATION

Transcription

DEMANDE DE DUPLICATA D`UN TITRE DE CIRCULATION
PRÉFET DE LA GIRONDE
DEMANDE DE DUPLICATA
D'UN TITRE DE CIRCULATION AUPRES
DE LA PREFECTURE DE LA GIRONDE
OBLIGATOIRE A PARTIR DE 16 ANS
(Loi n° 09.3 du 3 janvier 1969)
Je soussigné(e) : ….......................................................épouse ….........................................................
Prénoms : …..........................................................................................................................................
Né(e) le : …................................................................. à ......................................................................
Fils/Fille de : …........................................................... et de …............................................................
Taille : …..................................................................... Nationalité …..................................................
Téléphone : ….......................................................................................................................................
SOLLICITE LA DÉLIVRANCE D'UN DUPLICATA DE
 CARNET DE CIRCULATION
 LIVRET DE CIRCULATION
 LIVRET SPÉCIAL DE CIRCULATION :  A
B
I - CARNETS DE CIRCULATION :
 Déclaration de perte ou de vol du titre établie par un service de police ou de gendarmerie
ou ancien titre si détérioré,
 Carte nationale d'identité ou  Passeport ou  Acte de naissance,
 4 photographies d'identité aux nouvelles normes.
II – LIVRETS DE CIRCULATION :
 Déclaration de perte ou de vol du titre établie par un service de Police ou de
Gendarmerie ou ancien titre si détérioré,
 Carte de Séjour pour les ressortissants étrangers,
 Passeport ou carte nationale d'identité en cours de validité pour les ressortissants de
l'Union Européenne,
 4 photographies d'identité aux nouvelles normes.
Produire les 3 derniers justificatifs :
 Pensions.
 Rentes.
 Allocation Adulte Handicapé (AAH).
 Salaires.
III – LIVRETS SPECIAUX DE CIRCULATION A ET B :
 Déclaration de perte ou de vol du titre établie par un service de Police ou de
Gendarmerie ou ancien titre si détérioré,
 Carte de Séjour pour les ressortissants étrangers,
 Passeport ou carte nationale d'identité en cours de validité pour les ressortissants de
l'Union Européenne,
 4 photographies d'identité aux nouvelles normes.
 Extrait Kbis datant de moins de 3 mois,
ou
 Avis de situation datant de moins de 3 mois pour les auto-entrepreneurs.
Bordeaux, le
Signature :
(à signer le jour du dépôt en préfecture)

Documents pareils