registre des entree et sorties d`animaux d`espece non domestiques

Transcription

ARRÊTE DU 04 NOVEMBRE 2003 MODIFIE PAR ARRÊTE DU 24 JUILLET 2006 RELATIF À L’USAGE DES APPEAUX ET APPELANTS POUR LA CHASSE DES OISEAUX DE PASSAGE ET DU
GIBIER D’EAU ET POUR LA DESTRUCTION DES ANIMAUX NUISIBLES
REGISTRE DES ENTREES ET SORTIES D’ANIMAUX
D’ESPECES NON DOMESTIQUES
DANS UN ELEVAGE D’AGREMENT D’APPELANTS
POUR LA CHASSE AUX OISEAUX D’EAU
Veillez à ce que les pages soient reliées (agrafé, classeur, etc.)
1
REGISTRE DES ENTREE ET SORTIES D’ANIMAUX D’ESPECE NON DOMESTIQUES
DANS UN ELEVAGE D’AGREMENT D’APPELANTS
IDENTIFICATION DU DETENTEUR D’APPELANTS
Nom et Prénom du détenteur : ................................................................................................................................................................................................................
Adresse de détention : ...............................................................................................................................................................................................................................
Ouvert le : ....................................................................................................................................................................................................................................................
Clos le : ........................................................................................................................................................................................................................................................
Le présent document, contenant................feuillets, celui-ci compris, a été coté et paraphé par nous :
Préfet ()
Commissaire de police (*)
Maire (*)
De...................................................................................................................................................................................................................................................................
A ................................................................................................, le ..............................................................................................................................................................
Le Préfet (*)

Le Commissaire de police (*)
Le Maire (*)
Rayez la mention inutile
2
TABLEAU DE CORRESPONDANCE DES NOMS COMMUNS ET SCIENTIFIQUES DES ESPECES
D’OISEAUX POUVANT ETRE UTILISEES COMME APPELANTS POUR LA CHASSE AU GIBIER D’EAU
Noms communs
Noms scientifiques
Noms communs
Noms scientifiques
Canard colvert
Anas platyrhynchos
Oie cendrée
Anser anser
Canard chipeau
Anas strepera
Oie rieuse
Anser albifrons
Canard pilet
Anas acuta
Oie des moissons
Anser fabalis
Canard siffleur
Anas penelope
Nette rousse
Netta rufina
Canard souchet
Anas clypeata
Eider à duvet
Somateria mollissima
Sarcelle d’hiver
Anas crecca
Harelde de Miquelon
Clangula hyemalis
Sarcelle d’été
Anas querquedula
Garrot à œil d’or
Bucephala clangula
Fuligule milouin
Aythya ferina
Macreuse noire
Melanitta nigra
Fuligule morillon
Aythya fuligula
Macreuse brune
Melanitta fusca
Fuligule milouinan
Aythya marila
Foulque macroule
Fulica atra
Vanneau huppé
Vanellus vanellus
3
IDENTIFICATION DU SPECIMEN (1)
Espèce (2)
Numéro d’identification
Sexe
ENTREE
Date (3)
Nature de
l’entrée (4)
Origine (5)
SORTIE
Provenance (7)
Justificatifs (7)
Date
Nature de la
sortie (8)
Destination (9)
Cause de la
Justificatifs (10)
mort (11)
4
Espèce (2)
Sexe
ENTREE
Date (3)
Nature de
l’entrée (4)
Origine (5)
SORTIE
Provenance (7)
Justificatifs (7)
Date
Nature de la
sortie (8)
Destination (9)
Cause de la
Justificatifs (10)
mort (11)
5
Espèce (2)
Sexe
ENTREE
Date (3)
Nature de
l’entrée (4)
Origine (5)
SORTIE
Provenance (7)
Justificatifs (7)
Date
Nature de la
sortie (8)
Destination (9)
Cause de la
Justificatifs (10)
mort (11)
6
Espèce (2)
Sexe
ENTREE
Date (3)
Nature de
l’entrée (4)
Origine (5)
SORTIE
Provenance (7)
Justificatifs (7)
Date
Nature de la
sortie (8)
Destination (9)
Cause de la
Justificatifs (10)
mort (11)
7
Espèce (2)
Sexe
ENTREE
Date (3)
Nature de
l’entrée (4)
Origine (5)
SORTIE
Provenance (7)
Justificatifs (7)
Date
Nature de la
sortie (8)
Destination (9)
Cause de la
Justificatifs (10)
mort (11)
8
Espèce (2)
Sexe
ENTREE
Date (3)
Nature de
l’entrée (4)
Origine (5)
SORTIE
Provenance (7)
Justificatifs (7)
Date
Nature de la
sortie (8)
Destination (9)
Cause de la
Justificatifs (10)
mort (11)
9
Espèce (2)
Sexe
ENTREE
Date (3)
Nature de
l’entrée (4)
Origine (5)
SORTIE
Provenance (7)
Justificatifs (7)
Date
Nature de la
sortie (8)
Destination (9)
Cause de la
Justificatifs (10)
mort (11)
10
Espèce (2)
Sexe
ENTREE
Date (3)
Nature de
l’entrée (4)
Origine (5)
SORTIE
Provenance (7)
Justificatifs (7)
Date
Nature de la
sortie (8)
Destination (9)
Cause de la
Justificatifs (10)
mort (11)
11
Espèce (2)
Sexe
ENTREE
Date (3)
Nature de
l’entrée (4)
Origine (5)
SORTIE
Provenance (7)
Justificatifs (7)
Date
Nature de la
sortie (8)
Destination (9)
Cause de la
Justificatifs (10)
mort (11)
12
Espèce (2)
Sexe
ENTREE
Date (3)
Nature de
l’entrée (4)
Origine (5)
SORTIE
Provenance (7)
Justificatifs (7)
Date
Nature de la
sortie (8)
Destination (9)
Cause de la
Justificatifs (10)
mort (11)
13
(1)
À chaque ligne du registre doit correspondre un seul spécimen
(2)
Nom de l’espèce : voir tableau de correspondance en tête de registre. S’il y a eu croisement, mentionner le type dominant.
(3)
Indiquer la date d’entrée de l’animal dans l’élevage.
- Pour les oiseaux arrivés après l’ouverture du registre, il s’agit soit de la date de baguage (maximum 20 jours après la
naissance), soit de la date de l’arrivée du nouveau spécimen chez le détenteur d’appelants (acquisition, don, échange).
- Pour les oiseaux présents avant l’ouverture du registre, leur date d’entrée étant inconnue, il s’agit d’indiquer la date
d’ouverture du registre
(4)
Précisez s’il s’agit d’une naissance ou d’un spécimen arrivé de l’extérieur (acquisition, don, échange).
(5)
Source de l’animal. N’a pas de signification pour les appelants (sauf pour le Vanneau huppé)
(6)
Indiquez le nom et la commune du détenteur cédant.
(7)
Justificatifs de provenance. N’a pas de signification pour les appelants
(8)
Précisez s’il s’agit d’une mortalité (« mort »), d’une sortie (« extérieur ») vers un autre détenteur (vente, don, échange) ou
d’une perte.
(9)
Indiquez le nom et la commune du détenteur destinataire.
(11) Cette colonne doit permettre d’indiquer les causes de la mort (prédation, tir, consommation personnelle, …) et s’il y a eu
des analyses réalisées sur l’oiseau
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