guide pratique animaux d`aquaculture biologique

ID-SC-191 – GUIDE PRATIQUE ANIMAUX AQUACULTURE
BIOLOGIQUE - 21.02.12
ID-SC-191 – GUIDE PRATIQUE ANIMAUX
D’AQUACULTURE BIOLOGIQUE – 21.02.12
GUIDE PRATIQUE
ANIMAUX D’AQUACULTURE
BIOLOGIQUE
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Sommaire
RÈGLEMENTS ....................................................................................... p.3
PLAN DE GESTION DURABLE ..................................................................... p.5
CONVERSION ........................................................................................ p.5
MIXITÉ ............................................................................................... p.5
ACHAT D’ANIMAUX ................................................................................ p.6
ALIMENTATION ..................................................................................... p.6
PRATIQUES D’ÉLEVAGE ........................................................................... p.7
RÈGLES PARTICULIÈRES APPLICABLES AUX MOLLUSQUES ................................. p.8
PROPHYLAXIE ...................................................................................... p.9
DOCUMENTS A PRESENTER LORS DU CONTRÔLE ............................................. p.9
DÉFINITIONS ..................................................................................... p.10
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REGLEMENTS
L'aquaculture biologique est aujourd'hui encadrée par deux règlements.
Le "CC-REPAB-F" est le référentiel officiel des productions animales biologiques dans sa
version française, paru au journal officiel le 30 août 2000. Ce règlement est celui qui
régissait la production biologique depuis 2000. Il a été remplacé le 15 janvier 2010 par le
CC FR BIO.
Un nouveau règlement, le 710/2009, a été publié le 6 août 2009. Ce règlement est un
règlement européen, qui s'intègre au règlement 889/2008. Les modalités liées à la mise en
place de ce nouveau règlement sont présentées ci-dessous :
Modalités de mise en place du règlement 710/2009 pour les producteurs et transformateurs en bio
Producteurs en bio
avant le 8 août 2009
Entre le 8 août
2009 et le 30
juin 2010
Continue
d’appliquer le
CC REPAB-F ou
choisit
d’appliquer le
RCE 710/2009
Logos
Si l’opérateur
choisit de
suivre le CC
REPAB-F :
"AB"
Sinon : "AB"
et "UE"
"AB" et "UE"
Producteurs qui
souhaite se convertir à la
bio après le 8 août 2009
Applique le RCE
710
Transformateur en bio
avant le 8 août 2009
Continue
d’appliquer le
CC REPAB-F ou
choisit
d’appliquer le
RCE 710
Si l’opérateur
choisit de
suivre le CC
REPAB-F :
"AB"
Applique le RCE
710
"AB" et "UE"
Transformateur qui
passe au bio après le 8
août 2009
A partir du 1 juillet
2010
Continue d’appliquer le CC
FR BIO (jusqu'au
01/07/13) ou Applique le
RCE 710
Logos
Si l’opérateur choisit
de suivre le CC
REPAB-F : "AB"
Sinon : "AB" et "UE"
Applique le RCE 710
"AB" et "UE"
Applique le RCE 710
"AB" et "UE"1
Applique le RCE 710
"AB" et "UE"1
Sinon : "AB"
et "UE"
1
Le logo "UE" pourra être utilisé uniquement si la mode de production des poissons est également
conforme au règlement (CE) 710/2009, sinon seul le logo "AB" pourra figurer sur l’étiquetage.
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PRINCIPALES DIFFERENCES ENTRE LES DEUX REGLEMENTS
CC-REPAB-F
710/2009
Conversion exploitation
- 12 mois pour les poissons
- 6 mois pour les crevettes
- Durée du cycle de production pour les milieux
ouverts
En fonction des installations :
- Installations ne pouvant pas être vidangées, ni
nettoyées, ni désinfectées = 24 mois
- Installations qui ont été vidangées ou soumises à vide
sanitaire = 12 mois
- Installations vidangées nettoyées et désinfectées = 6
mois
- Installations en eaux libres = 3 mois
Alimentation
Végétaux uniquement AB
30% végétaux minimum
Origine animale terrestre interdite, aquatique AB
autorisée
100% d'origine animale possible :
- Poissons AB
- Issus de la pêche
- Origine animale de l'Annexe V si AB.
60% d'origine végétale maxi
Densité
3
Salmonidés d'eau douce : Tout type : 30 kg/m
Salmonidés d'eau de mer : Saumon : 20 kg/m3,
Truite : 30 kg/m3
Salmonidés d'eau douce : Saumon : 20 kg/m3, Truite
: 25 kg/m3
Salmonidés d'eau de mer : Tout type : 10 kg/m3
Mixité
Mixité impossible pour même espèces
Mixité possible sous certaines conditions (âges
différents, dates de manipulation différentes…)
Prophylaxie
2 interventions thérapeutiques
Cycle court : 1 traitement allopathique par an
1 traitement antiparasitaire par an.
Cycle long : 2 traitements allopathiques par an
2 traitements antiparasitaires par an.
Pratiques d'élevage
Epédonculation des crevettes
Autorisé
Interdit
Interdit
Apports d'O2 liquide
Autorisé (sous conditions)
Polyploïdie
Autorisé (sous conditions)
Interdit
Chauffage / refroidissement artificiel
Autorisé
Interdit (en grossissement)
Le présent guide pratique concerne le règlement 710/2009.
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PLAN DE GESTION DURABLE
Un plan de gestion durable (Art 6-3 §4, Art 25-3)2 est exigé pour toute conversion vers
l'agriculture biologique. Ce plan, actualisé annuellement, présente l'impact de la structure
sur son milieu et les mesures mises en place pour évaluer cet impact et le limiter au
minimum. Voir « Plan de gestion durable pour l'aquaculture biologique».
Pour les installations de structures représentant plus de 20 tonnes de produits par an, ce
plan de gestion durable est remplacé par une étude environnementale afin de "vérifier les
conditions de son implantation, ainsi que son incidence directe sur l'environnement et les
effets probables de son fonctionnement" (Art 6-3 §3). Cette étude environnementale est
généralement réalisée par un bureau d'étude.
CONVERSION
La conversion à l'agriculture biologique correspond à la phase de transition entre
l'agriculture conventionnelle et l'appellation «agriculture biologique ».
La durée de conversion des animaux dépend du type d'installation (Art 38-2) :
Sur la
terre
ferme
Type de structure
Période de
conversion (en
mois)
Exemples
Pleine eau
3
Cages en mer,
élevages de
mollusques
24
Lacs
12
Bassins en terre
6
Bassins en béton
Installations ne pouvant pas être
vidangées, ni nettoyées, ni désinfectées
Installations qui ont été vidangées ou
soumises à vide sanitaire avant le début
de l'activité
Installations vidangées nettoyées et
désinfectées avant le début de l'activité
Il existe en outre des possibilités de réduction de conversion, comme par exemple dans le
cas d'une création de bassin inerte (béton, résine), d'un bassin en terre ou étang sans eau
depuis au moins 3 ans ou d'un bassin creusé sur une parcelle bio (ou après réduction de
conversion) (Guide de Lecture Annexe 2).
MIXITE
La mixité (élevage de la même espèce en biologique et en non-biologique, en dehors de la
période de conversion) est autorisée en écloserie et nurserie, sous réserve que les unités
soient clairement séparées et que les systèmes de distribution de l’eau soient distincts (Art
25-4 §1).
La mixité peut également être possible dans le cas du grossissement, sous réserve que les
phases de production et les périodes de manipulation ne soient pas les mêmes pour les
animaux biologiques et non-biologiques (Art 25-4 §2).
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Les articles cités font référence au règlement 889/2008.
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Cette mixité est possible uniquement si la distance entre la production bio et la production
non-bio garantit l’absence d’échange d’eau entre les deux unités (voir tableau ci-dessous),
et avec accord préalable de l’INAO (CCF Titre II Chapitre 2 § 2.1, Guide de Lecture p. 31).
Type d'installation
Distance minimale bio / non bio
A terre et/ou en eau douce
3 km le long du cours d'eau (si l'unité bio est en aval) et
1 km à vol d'oiseau
En mer
5 km ou une distance qui garantit l'échange d'eau de
l'unité non bio vers l'unité bio
ACHAT D’ANIMAUX
Pour la reproduction : en l'absence de disponibilité d'animaux biologiques, des animaux
capturés à l'état sauvage ou des animaux non biologiques peuvent être introduits.
Ces animaux seront utilisable aux fins de reproduction après avoir été conduits 3 mois en
bio (Art 25-6 §1).
Pour le grossissement : en l'absence de disponibilité de juvéniles biologiques, il est
possible d'introduire des juvéniles non-biologiques dans les limites suivantes (Art 25-6 §3) :
Pourcentage maximal
d'introduction de juvéniles
100 %
80%
50%
0%
Jusqu'au
Du 01/01/2012
Du 01/01/2014
Après le
31/12/2011
au 31/12/2013
au 31/12/2015
31/12/2015
non biologiques
Date limite
Les animaux peuvent être valorisés en Agriculture Biologique s'ils ont été soumis pendant
au moins les deux derniers tiers de leur vie aux règles de la production biologique (Art 25-6
§2).
La taille maximale des juvéniles pour les différentes espèces est précisée dans le tableau
suivant (Guide de Lecture p. 32) :
Espèces
Taille maximale
Salmonidés élevés en eau douce
30 g
Salmonidés effectuant la dernière partie de leur cycle de production en mer
100 g
Poissons marins (hors salmonidés)
50 g
Esturgeons
100 g
Poissons d’étangs
100 g
ALIMENTATION
Pour animaux carnivores (Art 25-12) :
- Aliments issus de l’aquaculture biologique,
- Farines et huiles de poissons issus de l’aquaculture biologiques,
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- Farines et huiles de poissons issus de pêcheries durables,
- Matières premières biologiques (végétales et animales) de l’Annexe V
- En cas d’indisponibilité des aliments précités : farines et huiles de poissons issues
d’élevages non bios ou de la pêche (dans la limite de 30 % de la ration quotidienne).
 Maximum 60% de produits végétaux dans la ration.
Pour les espèces suivantes (Art 25-13§1) : cyprinidés, perche, brochet, loup, corégone,
esturgeon, crevettes pénéidées, chevrettes, poissons tropicaux :
- Aliments disponibles naturellement dans les étangs,
- Si ces ressources sont insuffisantes, possibilité de compléter avec des aliments biologiques
d’origine végétale ou des algues marines
- Pour les crevettes et Pangasius, si les ressources naturellement disponibles dans les
étangs sont insuffisantes, jusqu’à 10% de farines ou huiles de poissons issues de pêcheries
durables).
Pour les saumons et truites (Art 25-12 §4) : possibilité d’apports d’astaxanthine (en
priorité d’origine biologique, sinon d’origine naturelle).
PRATIQUES D’ELEVAGE
Utilisation d'hormones (ou dérivés) : interdit (Art 25-10).
Circulation de l'eau : systèmes de recirculation en circuit fermé interdits (sauf écloseries et
nurseries) (Art 25-8 §1).
Densités d'élevage (Annexe XIII bis) :
Epédonculation des crevettes : interdite (Annexe XIII bis).
Densités pour les principales espèces d'élevage
Truite fario et arc-en-ciel
Saumon
Omble chevalier
Autre salmonidés
Salmonidés
Turbot
Autres (cabillaud et autres gadidés,
bar, daurade, maigre, pagre, ombrine
tropicale et autres sparidés, sigans)
Bar, daurade, maigre, mulet, anguille
25 kg / m3
20 kg / m3
20 kg / m3
< 15 kg / m3
10 kg / m3 (en cages)
25 kg / m2
15 kg / m3
En eau douce
En eau de mer
Esturgeon
Crevettes
En eau douce (poissons
tropicaux)
Tilapia
Pangasius
30 kg / m3
Biomasse instantanée maximale :
240 g / m2
20 kg / m3
10 kg / m3
En eau douce
En eau de mer
En pleine mer
4 kg / m3
En bassins terrestres (zone de
marée ou de lagunes côtières)
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Lumière artificielle (Art 25-9 § 2) : limitée à un plafond de 16 heures par jour, sauf aux
fins de reproduction. Limitation de toute modification brutale de l'intensité lumineuse
(transition).
Apports d'oxygène (Art 25-9 § 4) : limités aux cas suivants (avec justificatifs et
enregistrement) :
- cas exceptionnels de montée en température, chute de pression ou pollution
accidentelle
- procédures occasionnelles de gestion des stocks (triage, échantillonnage)
- assurer la survie des animaux.
Chauffage et refroidissement artificiel de l'eau (Art 25-8 § 4) : interdit (sauf écloseries et
nurseries). Possibilité de chauffer ou refroidir avec de l'eau de forage.
Manutention des animaux (Art 25-9 § 1) : limitée au minimum et dans le respect du bien
être animal.
Mise à mort (Art 25-9 § 5) : les techniques utilisées doivent rendre les poissons inconscients
et insensibles à la douleur immédiatement.
REGLES PARTICULIERES APPLICABLES AUX MOLLUSQUES
Zones de production (Art 25-15 § 1, 2) : production possible dans les mêmes eaux que pour
la production de poissons ou d'algues marines biologiques. Possibilité d'élevage conjoint
avec gastéropodes (polyproduction). Les secteurs de productions doivent être identifiés et
délimités (piquets, bouées…).
Les semences (Art 25-16) : elles peuvent provenir :
- soit de colonies surnuméraires
- soit de colonies spontanées sur collecteurs
- soit d'écloseries non biologiques dans les limites suivantes :
Pourcentage maximal
d'introduction de semences
100 %
80%
50%
0%
Jusqu'au
Du 01/01/2012 au
Du 01/01/2014
Après le
31/12/2011
31/12/2013
au 31/12/2015
31/12/2015
de bivalves non biologiques
Date limite
Densité (Art 25-17) : elle ne doit pas excéder les densités constatées localement dans les
élevages non bio.
Traitements (Art 25-17 § 2) : possibilité de traiter une fois dans le cycle de production du
coquillage avec une solution de chaux.
Techniques d'élevage autorisées (Art 25-18, 19) :
- élevage de mollusques à plat (uniquement si n'a pas d'incidence sur
l'environnement)
- élevage de mollusques sur filières, radeaux, poches en filet, cages, plateaux, filets
lanternes, bouchots et autres dispositifs de confinement.
Dans le cas de la mytiliculture sur radeaux, il n’y a pas plus d’une corde suspendue par
mètre carré de surface. La longueur maximale des cordes suspendues est de 20 mètres. Il
est interdit de couper les cordes pendant le processus de production, toutefois, la
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subdivision des cordes est autorisée en phase initiale dès lors qu'il n'y a pas d'accroissement
de la densité de peuplement.
PROPHYLAXIE
Lumière ultraviolette et ozone (Art 25-20 § 5) : seulement autorisé en écloserie et nurserie.
Nombre maximal de traitements autorisés (Art 25-21 §2 et Art 25-21 §3):
Type de traitement
Nombre maximal de
traitements / an
Vaccinations
Non comptabilisés
Plans d'éradication obligatoires
Non comptabilisés
Traitements
allopathiques
Antiparasitaires
Animaux à cycle de production < 1 an
1
Animaux à cycle de production > 1 an
2
Animaux à cycle de production < 18 mois
1
Animaux à cycle de production > 18 mois
2
Délai d'attente (Art 25-21 § 4) :
- Délai doublé par rapport au délai d'attente légal
- En l'absence de délai d'attente légal, délai de 48 heures minimum.
Déclaration (Art 25-21 § 5) : tout traitement est déclaré à l'Organisme Certificateur avant
commercialisation en bio.
DOCUMENTS A PRESENTER LORS DU CONTRÔLE
 Description complète des installations : plans et mesures de bâtiments, décrits dans le
formulaire référencé "qinfo40(v08) frAqua" ;
 Évaluation environnementale ou plan de gestion durable ;
 Registre d’élevage (origine des animaux, période de conversion applicable, âge, poids et
destination des animaux quittant l’exploitation, échappements, alimentation, traitements
vétérinaire, mesures prophylactiques) (Art79-3) ;
 Ordonnances vétérinaires ;
 Garanties fournisseurs (achats animaux, achats aliments, autres intrants) : factures et
justificatifs (certificats, licences, étiquettes, fiches techniques) ;
 Comptabilité (livre comptable + factures) ;
 Étiquettes et documents commerciaux ;
 Document d'accompagnement de tout nouveau lot (indiquant l'origine des animaux, la
date de ponte, d'éclosion, de première alimentation et de première alimentation en bio le
cas échéant).
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DEFINITIONS
Exploitation :
Une « exploitation» est l’ensemble des unités de production exploitées dans le cadre d’une
gestion unique aux fins de la production de produits agricoles.
Unité de production :
Une «unité de production» est l’ensemble des ressources mises en œuvre pour un secteur
de production, comme les locaux de production, les parcelles, les pâturages, les espaces de
plein air, les bâtiments d’élevage, les étangs, les structures de confinement destinées à la
culture des algues marines ou aux animaux d’aquaculture, les parcs d’élevage sur la terre
ferme ou sur les fonds marins, les locaux de stockage des récoltes, les produits végétaux,
les produits issus d’algues marines, les produits animaux, les matières premières et tout
autre intrant utile à la production concernée.
Conversion :
La "conversion" est le passage de l'agriculture non biologique à l'agriculture biologique
pendant une période donnée, au cours de laquelle les dispositions relatives au mode de
production biologique ont été appliquées.
Mixité en production animale :
La mixité est la conduite simultanée d'une même espèce animale en AB et en conventionnel
sur une même exploitation.
Traitement vétérinaire :
On entend par «traitement vétérinaire» tout traitement curatif ou préventif entrepris contre
une pathologie spécifique.
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