halte-garderie « les boutons d`or » les galipettes et les pirouettes

HALTE-GARDERIE
« LES BOUTONS D’OR »
LES GALIPETTES ET LES PIROUETTES
« est un lieu de socialisation et d’éveil dans
le respect des besoins et des rythmes liés
à chaque tranche d’âge »
REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT
HORAIRES
LUNDI.……………….8H30-12h /14h-17h30
MARDI…………….…8H30-17H30
MECREDI……………8H30-17H30
JEUDI……………..….8H30-17H30
VENDREDI………….8H30-17H30
La structure est fermée le mois d’août et entre Noël et nouvel an.
FONCTIONNEMENT
→ Agrément de la PMI pour 32 enfants modulés hors mercredi et hors vacances scolaires,
dont 20 enfants répartis en 2 sections :
* 8 enfants chez les GALIPETTES de 3 mois à 18 mois
* 12 enfants chez les PIROUETTES de 19 mois à 3 ans
Une dérogation est délivrée par le médecin de PMI pour l’accueil d’un enfant de plus de 3 ans
non scolarisé.
→ Un enfant sera accueilli au maximum 2 jours par semaine ou 4 demi-journées en fonction
des places disponibles.
Un accueil supérieur à 2 jours pourra être étudié sous réserve de disponibilité.
Une modalité d’accueil lié à un contrat d’engagement pour une durée maximum de 1 mois non
renouvelable concernant uniquement les bénéficiaires du RSA en reprise d’emploi ou en
formation.
→ L’accueil se fait à la demi-journée ou à la journée, selon le mode d’accueil souhaité
occasionnel ou régulier.
Il est souhaitable que les enfants arrivent au plus tard à 9h15 pour l’organisation des activités.
De même, les enfants seront repris :
- 12h le lundi
- 11h30 les autres jours s’ils ne déjeunent pas en halte-garderie
- à 17h20 le soir
→ Un atelier « petite école » est proposé à partir de 2 ans, au Parc du Petit Prince. Les enfants
inscrits à la petite école ne pourront pas être accueillis chez « les Pirouettes » le mercredi ou
les vacances scolaires.
→ Participation des parents
Tous parents désireux de participer à la vie de la structure est le bienvenu. ( ateliers,
accompagnement lors de sorties, ….)
INSCRIPTIONS
A l’inscription, les parents fournissent :
→ La carte d’adhésion du Centre Social.
Elle est annuelle, familiale et obligatoire. Elle est effective de septembre à août. Son règlement
s’effectue à l’accueil du centre social.
→ Le numéro d’allocataire CAF
→ Les photocopies des vaccins. L’enfant doit être à jour des vaccins obligatoires (diphtérie,
polio, tétanos)
→ Un certificat médical d’aptitude à la vie en collectivité et un protocole de soins du médecin
traitant dans le cadre d’un traitement médical spécifique (exemples : asthme, allergie)
→ La photocopie du livret de famille
→ La photocopie du jugement justifiant l’autorité parentale conjointe en cas de divorce
→ La photocopie de la carte d’identité de la ou les personne(s) majeure(s) et autorisée(s) à
reprendre l’enfant
→ Une photo de l’enfant
Les familles doivent signaler tout changement d’adresse, de numéro de téléphone, de
Situation familiale
PERIODE D’ADAPTATION
Les parents sont invités à participer à l’adaptation de leur enfant. Elle permet de faciliter la
séparation parents/enfants.
Les professionnels évalueront le rythme approprié à chacun et proposeront un « calendrier
d’adaptation » personnalisé, pour que cette première séparation se déroule dans les
meilleures conditions.
ENCADREMENT
La responsabilité de la halte-garderie « Les Boutons d’Or » est confiée à la coordinatrice Petite
Enfance (EJE) chargée de l’organisation et la gestion de la structure.
A ses côtés une équipe pluridisciplinaire :
- 1 éducatrice de jeunes enfants
- 1 animatrice socio-culturelle
- 2 auxiliaires de puériculture
- 4 animatrices petite enfance
- 1 médecin référent
… contribue au développement harmonieux de l’enfant, en alternant des temps d’éveil
culturel et psychomoteur, des temps éducatifs, des jeux libres et des ateliers créatifs dans le
respect du rythme de chacun
Les professionnels se situent en tant que
« co-éducateurs », les parents restent toujours les premiers acteurs dans
l’éducation de l’enfant.
« Tout moment passé en halte-garderie doit être synonyme de plaisir
pour l’enfant »
La responsable reçoit les familles le lundi sur RDV.
Contact : Valérie VANDEVYVER
Tél : 03 20 51 82 46
Les différents types d’accueil :
⌂L’ACCUEIL REGULIER
Il concerne les enfants inscrits dans la structure à un rythme régulier. Les réservations font
l’objet d’un contrat établi entre les parents et la structure, sur lequel seront définis la période, les
jours, et le nombre d’heures de garde forfaitaire réservé.
Les familles s’engagent sur la période du contrat.
Toute rupture de contrat se fera par courrier avec un préavis d’un mois.
La facture correspondant a un forfait est à régler avant le 10 de chaque mois. Les heures
supplémentaires ou les absences justifiées seront régularisées sur la facture du mois suivant.
Le règlement s’effectue à l’accueil du centre social en espèce ou par chèque (muni de la facture).
⌂L’ACCUEIL OCCASIONNEL
Il concerne les enfants qui bénéficient d’un accueil ponctuel.
Le règlement des heures réservées s’effectue à l’accueil du centre social en espèce ou par chèque
(muni de la facture) avant le 10 de chaque mois.
⌂L’ACCUEIL D’URGENCE
Pour répondre aux situations exceptionnelles, sans critère d’admission.
Le règlement s’effectue le dernier jour d’accueil d’urgence.
NECESSAIRE A FOURNIR
Nécessité du carnet de santé à chaque présence
Un vêtement de rechange, en été un chapeau, de la crème solaire, le tout marqué au nom de
l’enfant
Tétine, doudou, en fonction des habitudes de la maison
Des couches pour chaque présence
Le repas(les plats surgelés sont interdits)
Participation mensuelle des familles aux goûters collectifs
POUR INFO :
- le port de bijoux est interdit (risque d’ingestion accidentelle)
- tout médicament dans un sac doit être signalé
- aucun médicament ne pourra être administré sans photocopie de l’ordonnance
- un certificat de non contagion sera demandé pour tout retour à la petite école
PARTICIPATION FINANCIERE
→ Tarif calculé en fonction des ressources des familles (dernier avis d’imposition, brut imposable
avant abattement) et du nombre d’enfants à charge
→ Tarif révisable chaque année au mois de janvier
Plancher et plafond : → Tarif calculé en fonction des ressources des familles (dernier avis
d’imposition, brut imposable avant abattement) et nombre
En cas d’absence de ressources, un forfait plancher s’applique. Au 1er janvier 2014, le montant
forfaitaire est évalué à 629,13€ mensuels.
Le montant des ressources annuelles est également soumis à un plafond évalué au 1 er janvier 2014
à 4811,83€ mensuels.
En cas de non-présentation de justificatif le tarif maxi est appliqué.
Tableau des participations familiales (Barème national CAF)
Enfant(s)
1
2
3
4à7
8&+
0,06 %
0,05 %
0,04 %
0,03 %
0,02 %
< 629,14 €/mois
0,38 €/h
0,31 € /h
0,25 € /h
0,19 € /h
0,13 € /h
>4811,82 €/mois
2,89 € /h
2,41 € /h
1,92 € /h
1,44 € /h
0,96 € /h
Taux horaires
Exemple :
Une famille avec 2 enfants avec un revenu de 1500 euros mensuels, le tarif sera de :
1500x0,05%=0,75 euros/heure
Cas particulier :
Pour un enfant handicapé, une tarification inférieure sera appliquée
→ toute demi-heure entamée est due
→ toute réservation reste dû sauf :
- annulation dans les 48 heures ouvrables
- hospitalisation de l’enfant
- maladie nécessitant une absence supérieure à 3 jours avec certificat médical à
transmettre dans les 8 jours.
- éviction par le médecin de la structure
- fermeture de la structure
Toute annulation en dehors des cas cités ci-dessus ne fera pas l’objet d’un remboursement
→ Lors des sorties organisées par la structure, une participation est demandée aux familles en
supplément du forfait journalier.