Ordre du jour Conseil communautaire du 15 décembre 2015

CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 15 DECEMBRE 2015
DIRECTION DE L’ADMINISTRATION GENERALE
COMMUNAUTAIRE
Nos Réf. : BL/LB
Affaire suivie par Anne-Sophie GUYONNET
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 03 novembre 2015
Décisions du Président en vertu de la délibération 14_05-20_181 du 20 mai 2014
Décisions du Bureau en vertu de la délibération 14_05-20_182 du 20 mai 2014
PROJETS DE DELIBERATIONS
MUTUALISATION ET DEVELOPPEMENT NUMERIQUE
Rapporteur : Damien MICHALLET
1.
Rapport de mutualisation des services et adoption du schéma de mutualisation 2015/2020
AMENAGEMENT ET FONCIER
Rapporteur : Guy RABUEL
2.
Désignation d’un représentant à l’Assemblée générale de l’Agence d’Urbanisme pour le Développement de
l’Agglomération Lyonnaise
3.
Création d’une Société d’Economie Mixte (SEM) « SARA développement » et prise de participation
4.
Modification des statuts du Pôle Métropolitain
5.
Approbation du protocole d’engagement de la Plaine de Saint-Exupéry
GOUVERNANCE
Rapporteur : Jean PAPADOPULO
6.
Vœu de la CAPI sur la cession au secteur privé de la majorité du capital de la SA ADL (Aéroports de Lyon)
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Rapporteur : Raymond FEYSSAGUET
7.
Création d’une pépinière d’entreprises généraliste, à destination des artisans-PME-TPE à Bourgoin-Jallieu
et convention de maitrise d’ouvrage unique avec la ville de Bourgoin-Jallieu
8.
Convention de fonds de concours avec la commune de BOURGOIN-JALLIEU pour l’aménagement d’une
pépinière d’entreprises généralistes
9.
Autorisations municipales d’ouverture des commerces de détail le dimanche
ESPACES PUBLICS ET INFRASTRUCTURES ROUTIERES
Rapporteur : Patrick MARGIER
10. Communes de Bourgoin-Jallieu et Nivolas-Vermelle – réaménagement de la route de Boussieu –
convention de maitrise d’ouvrage unique et de co-financement
TRANSPORTS ET MOBILITE
Rapporteurs : Claude BERENGUER et Eugène REY
11. Travaux de mise en accessibilité PMR de la gare de Bourgoin-Jallieu – approbation de la convention de
cofinancement Etat/Région/CAPI/Bourgoin-Jallieu/Sncf Réseau
12. Communes de Bourgoin-Jallieu et l’Isle d’Abeau -voie verte le long de la Bourbre – approbation après
enquête publique
13. Communes de Bourgoin-Jallieu et l’Isle d’Abeau – voie verte le long de la Bourbre – convention de mise à
disposition du chemin avec le syndicat intercommunal des marais (SIM) et les communes
JURIDIQUE
Rapporteur : Jean-Pierre GIRARD
14. Protocole transactionnel avec Eiffage concernant la construction de la piscine de l’Isle d’Abeau
STRATEGIE FINANCIERE
Rapporteur : Jean-Pierre GIRARD
15. Attributions de Compensation définitives 2015
16. Participation du Budget Général au Budget annexe CAPI THEATRE DU VELLEIN pour l’année 2015
17. Participation du Budget Général au Budget annexe GPRA- PCET TEPOS pour l’année 2015
18. Décision modificative n°5 du budget GENERAL
19. Décision modificative n° 3 du Budget EAU
20. Décision modificative N° 4 du Budget ASSAINISSEMENT
21. Décision modificative N° 2 du Budget TRANSPORTS
22. Ouverture des crédits budgétaires du budget GENERAL avant le vote du budget 2016
23. Ouverture des crédits budgétaires du budget EAU avant le vote du budget 2016
24. Ouverture des crédits budgétaires du budget ASSAINISSEMENT avant le vote du budget 2016
25. Ouverture des crédits budgétaires du budget SPANC avant le vote du budget 2016
26. Ouverture des crédits budgétaires du budget TRANSPORTS avant le vote du budget 2016
27. Ouverture des crédits budgétaires du budget CAPI THEATRE DU VELLEIN avant le vote du budget 2016
28. Ouverture des crédits budgétaires du budget GOLF SPORTS DE LOISIRS avant le vote du budget 2016
29. Ouverture des crédits budgétaires du budget GPRA- PCET - TEPOS avant le vote du budget 2016
30. Ouverture des crédits budgétaires du budget PLATEFORME CONSTRUCTION DURABLE avant le vote du
budget 2016
31. Acceptation d’une remise gracieuse à l’encontre de Mme COTTAZ régisseur de recettes piscines secteur
est
POLITIQUE DE L’HABITAT ET COHESION SOCIALE
Rapporteur : Michel RIVAL
32. Approbation du bilan annuel 2014 du programme local de l’habitat de la CAPI et prorogation du document
actuel
33. Approbation de la charte de déontologie et de bonnes pratiques pour l’accès au logement social
Rapporteur : Céline GOICHOT
34. Approbation des conventions locales d’utilisation de l’abattement sur la taxe foncière bâtie (TFPB) dans le
cadre du contrat de ville entre l’Etat, les bailleurs : SEMCODA, PLURALIS, OPAC 38, ADVIVO, DYNACITE,
SDH, et IRA3F, les communes et la Communauté d’Agglomération Porte de l’Isère
35. Projet ANRU Villefontaine – approbation de l’avenant n°2 de clôture de la convention pluriannuelle du
projet de Rénovation Urbaine de Villefontaine - quartier saint Bonnet
36. Mise à disposition partielle du service Aménagement-Urbanisme à la commune de l’Isle d’Abeau
CULTURE
Rapporteur : Annick ARNOLD
37. Aménagement d’une médiathèque à Champfleuri, Bourgoin-Jallieu – acquisition foncière et lancement des
études/travaux
38. Interventions culturelles auprès d’adolescents en difficulté – convention à intervenir avec le Centre
Hospitalier Pierre Oudot de Bourgoin-Jallieu
39. Interventions culturelles auprès d’adultes en difficulté psychologique – convention à intervenir avec le
Centre Psychothérapique Nord Dauphiné de Bourgoin-Jallieu
40. Art dramatique – convention à intervenir avec le collège Anne Frank de la Verpillière
41. Danse contemporaine – convention à intervenir avec le collège Delaunay de Villefontaine
42. Intermittents du spectacle- fixation du taux horaire
43. Marchés de documents pour la Médiathèque et le Service commun de documentation
CULTURE ET BATIMENT ET MOYENS GENERAUX
Rapporteur : Annick ARNOLD et Evelyne MICHAUD
44. Théâtre du Vellein à Villefontaine – création de bureaux – lancement de la consultation
45. Théâtre du Vellein à Villefontaine – travaux d’étanchéité des toitures terrasses – lancement de la
consultation
BATIMENT ET MOYENS GENERAUX
Rapporteur : Evelyne MICHAUD
46. Centre administratif av. du bourg à l’Isle d’Abeau – travaux d’isolation des façades – lancement de la
consultation
47. Convention d’assistance à maitre d’ouvrage entre la CAPI et la commune d’Eclose-Badinières pour le projet
de modernisation de la salle polyvalente contiguë au gymnase
48. Travaux d’entretien, de réparations ou de modernisation du patrimoine immobilier existant – lancement
d’un marché à bons de commande reparti en 7 lots sous la forme d’un appel d’offres ouvert
SPORTS
Rapporteur : Olivier CHANEL
49. Tarifs 2015 du golf
50. Tarifs 2015 des piscines
51. Tarifs 2015 des participants du CAPI RAID
52. Tarifs 2015 de la restauration et buvette lors du CAPI RAID
53. Tarifs 2015 du partenariat financier du CAPI RAID
54. Mécénat 2015 du CAPI RAID
CYCLE DE L’EAU
Rapporteur : Jean-Rodolphe GENIN
55. Réductions des pollutions toxiques dans l’eau – convention « partenaire pour l’eau » – approbation de
l’avenant prolongeant la durée et demande de subventions
56. Travaux de requalification secteur rue de la Liberté à Bourgoin-Jallieu – approbation de la convention
relative au remboursement des prestations partagées
57. Eau potable – recherche de nouvelles ressources pour l’alimentation en eau secteur du Catelan –
convention de maitrise d’ouvrage unique avec le syndicat intercommunal des eaux de Dolomieu Montcarra
(SIEDM)
58. Assainissement – marche à bons de commande pour l’entretien et le curage des réseaux d’eaux usées
unitaires et ouvrages annexes sur le territoire de la CAPI – lancement de l’appel d’offres
59. Commune de Four – zonage d’eaux usées et d’eaux pluviales – approbation du pré-zonage avant enquête
publique
60. Commune de Ruy-Montceau – zonage d’eaux usées et d’eaux pluviales – approbation du pré-zonage avant
enquête publique
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Anne CHAUMONT-PUILLET
61. Mise à jour du tableau des emplois- créations de postes
62. Mise à jour du tableau des emplois – Suppression de postes