GI - Charges et Obligations
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Charges et Obligations - Nouveautés Introduction Table de correspondance / Exercice Paramétrage Utilisation ► Modèles de charges types et d’obligations types ► Module Obligations ► Assistants multi dossiers Obligations liées à une ligne de charge Utilisation ► Modèles de charges types ► Module Charges DiaClientSQL – Charges et Obligations - Nouveautés Page 1 sur 8 Introduction Problématique n°1 : Jusqu’à présent la création d’une obligation se faisait au niveau de l’entête de la charge. Il était donc impossible d’associer une obligation à une ligne de charge. Exemple : Prestation F30 – Charges déclaration de TVA – Mensuelle - avec 12 obligations mensuelles associées. Les 12 obligations étaient liées à l’entête de la charge (soit les 12 déclarations de TVA d’un coup). Ancien comportement : Solution : Il est désormais possible de rattacher une obligation à une ligne de charge tout en gardant, si on le souhaite, l’ancien comportement (lié à un entête de charge). DiaClientSQL – Charges et Obligations - Nouveautés Page 2 sur 8 Problématique n°2 : Certaines obligations ou charges, que ce soit dans le domaine comptable ou social, sont à date fixe dans l’année civile. Ces obligations ou charges sont alors à répartir dans l’exercice du client quel que soit sa date d’exercice. Exemple : obligations « Les acomptes d’IS » Fin d’exercice 31/01/2012 28/02/2012 31/03/2012 30/04/2012 31/05/2012 30/06/2012 31/07/2012 31/08/2012 30/09/2012 31/10/2012 30/11/2012 31/12/2012 1ère obligation 31/03/2011 31/03/2011 30/06/2011 30/06/2011 30/06/2011 30/09/2011 30/09/2011 30/09/2011 31/12/2011 31/12/2011 31/12/2011 31/03/2012 2ème obligation 30/06/2011 30/06/2011 30/09/2011 30/09/2011 30/09/2011 31/12/2011 31/12/2011 31/12/2011 31/03/2012 31/03/2012 31/03/2012 30/06/2012 3ème obligation 30/09/2011 30/09/2011 31/12/2011 31/12/2011 31/12/2011 31/03/2012 31/03/2012 31/03/2012 30/06/2012 30/06/2012 30/06/2012 30/09/2012 4ème obligation 31/12/2011 31/12/2011 31/03/2012 31/03/2012 31/03/2012 30/06/2012 30/06/2012 30/06/2012 30/09/2012 30/09/2012 30/09/2012 31/12/2012 Jusqu’à présent, il fallait regrouper les obligations dans différents modèles d’obligations types : - Janvier + Février - Mars à Mai - Juin à Août - Septembre à Novembre - Décembre Solution : Possibilité désormais de créer une table de correspondance permettant de gérer tous les cas. DiaClientSQL – Charges et Obligations - Nouveautés Page 3 sur 8 Table de correspondance / Exercice Paramétrage Menu Administration / Gestion Interne / Modèles / Table correspondance – ExerciceEchéances (Charge_Obligation) Cliquer sur l’icône code et un libellé. pour ajouter une nouvelle table de correspondance puis indiquer un Saisir le le jour de l’obligation (de 1 à 31). Choisir si le calcul de la date de la première obligation doit se faire en fonction de la date de début d’exercice ou de fin d’exercice. Saisir ensuite en fonction de chaque date d’exercice le mois de la 1ère échéance ainsi que l’année de référence (de N-2 à N+5) Exemple : Acompte IS DiaClientSQL – Charges et Obligations - Nouveautés Page 4 sur 8 Utilisation ► Modèles de charges et obligations Accès menu Administration / Gestion interne / Modèles / Modèles charges types ou Modèle d’obligations types Nouveau bouton : Cliquer sur le bouton […] pour visualiser l’exemple : ► Module Obligations Accès Volet Gestion Interne / Module Obligations Un nouvel interrupteur « Table de correspondance » est disponible dès lors qu’il existe une table paramétrée. Le champ date de la « 1ère obligation » se grisera et sera automatiquement calculé. DiaClientSQL – Charges et Obligations - Nouveautés Page 5 sur 8 ► Assistants multi dossiers Créations automatiques : A partir du modèle de charges types ou d’obligations types, la date d’échéance sera calculée en fonction de la table de correspondance. Il n’y pas de paramétrage particulier à effectuer. Obligations liées à une ligne de charge Utilisation ► Modèles de charges types Accès menu Administration / Gestion interne / Modèles / Modèles charges types Ajout d’une coche permettant de générer l’obligation à chaque échéance de la charge A défaut l’obligation sera liée à l’entête de la charge. DiaClientSQL – Charges et Obligations - Nouveautés Page 6 sur 8 Indiquer ensuite comment doit être déterminé la date de la première obligation. ► Module Charges Accès Volet Gestion Interne / Module Charges Nouvelle coche « Génération d’obligations à chaque échéance de la charge » au moment où l’on crée une obligation depuis une charge. Exemple : La charge « F30 – Déclaration de TVA » a été paramétrée mensuellement du 1 au 16 de chaque mois. Je souhaite créer une obligation mensuelle « FDEPTVA – Dépôt/envoi de TVA » pour chaque déclaration de TVA mensuelle. Se positionner sur la charge « F30 – Déclaration de TVA » et cliquer sur l’icône créer de nouvelles obligations liées sur la charge. DiaClientSQL – Charges et Obligations - Nouveautés Page 7 sur 8 pour Cocher la nouvelle case et indiquer la date de la 1ère obligation ainsi que le nombre d’obligations à générer pour chacune des 12 échéances de la charge. Dans notre exemple on souhaite 1 obligation pour chaque charge mensuelle. DiaClientSQL – Charges et Obligations - Nouveautés Page 8 sur 8