Le site officiel du club de ski de Serre Chevalier

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MENTIONS LEGALES
Pour l'ensemble des notes ci-dessous, on appelle " utilisateur " toute personne consultant les
sites du Club de Ski de Serre Chevalier : http://www.clubdeski-serrechevalier.com/
et http://perso.orange.fr/c.s.s.c/fond.htm.
L'utilisateur peut trouver sur ce site des informations et/ou données le concernant, informations
et données issues du système informatique du Club de Ski de Serre Chevalier dans le cadre de
sa fonction d’association sportive et de ce qui en découle.
Aussi et conformément à la loi Informatique et Liberté (loi du 6 janvier 1978), en ses articles 34
et suivant, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification totale ou partielle de
ses données.
Pour ce faire, il doit s'adresser de façon expresse et explicite à la
CSSC
Le Serre D'aigle
05330 CHANTEMERLE
L'utilisateur peut également, pour des motifs légitimes, s'opposer au traitement des données le
concernant.
L'utilisateur trouvera l'ensemble des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection
des données individuelles sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés
(www.cnil.fr).
Enfin, l'utilisateur est invité à faire connaître au Club de Ski de Serre Chevalier ses remarques
sur d'éventuels dysfonctionnements du site au regard des libertés individuelles, à l'adresse
indiquée ci-dessus.
D'autre part, aucune personne, structure, unité économique et sociale ou entité juridique,
sous quelque forme qu'elle soit, n'est autorisée à disposer de ces données librement.