Compte rendu 8.04.2016
Transcription
Compte rendu 8.04.2016
Compte-rendu sommaire du conseil municipal du 8 avril 2016 Finances : 1. Fixation des taux d'imposition année 2016 Le Conseil municipal décide de ne pas augmenter les taux des taxes pour 2016. Ainsi reconduits, les taux sont les suivants : Taxe d'habitation Taxe foncière sur les propriétés bâties Taxe foncière sur les propriétés non bâties 16,74 % 20,13 % 41,01 % Les taux d'imposition n'ont pas évolué depuis 2012. 2. Vote du budget primitif 2016 Le projet du budget de la commune pour l’exercice 2016 s'équilibre ainsi : - en section de fonctionnement, dépenses et recettes pour un montant de 2 982 115 €, - en section d’investissement, dépenses et recettes pour un montant de 1 962 290 €. Il est voté à l'unanimité des membres présents. 3. Participations et subventions aux organismes extérieurs pour 2016 Il est décidé d'attribuer les subventions et participations comme suit : BP 2016 Association des maires du Morbihan 1 200.00 € Association Ti Douar Alre 10.00 € Comité départemental du tourisme 50.00 € c/6281 Sivu du centre de secours de Grand-Champ 1 260.00 € 60 100.00 € c/6553 Communauté de communes AQTA (redevance spéciale ordures ménagères) 60 100.00 € 1 900.00 € Syndicat Mériadec Villages (fonctionnement) 43 500.00 € Commune de Pluneret (RIPAM) 12 500.00 € c/6554 57 900.00 € Commune de Pluneret (gestion de Mériadec) 25 000.00 € Commune de Sainte-Anne d'Auray (école Le Cheval blanc-fonctionnement) 10 800.00 € Commune de Sainte-Anne d'Auray (cantine) 27 000.00 € Commune de Brec'h (école - fonctionnement) 5 400.00 € Communauté de communes du Loc'h (transports scolaires) 3 800.00 € c/6558 CCAS (subvention) 72 000.00 € 15 000.00 € c/657362 Total subventions scolaires 15 000.00 € 173 455.32 € Total subventions aux associations locales 13 455.00 € Total subventions aux associations extérieures 2 392.00 € c/6574 Totaux… 189 302.32 € 395 562.32 € 4. Subventions aux établissements scolaires et aux associations de parents d'élèves – année 2016 Il est décidé d'attribuer les subventions aux établissements scolaires comme suit : Objet Crédits pour l’acquisition d’équipements et projets pédagogiques Subventions aux établissements d’enseignement et aux associations de parents d’élèves Pour chacune des deux écoles publiques de la commune : 2 142,86 € 10 € par élève résidant sur le territoire de Plumergat (ou Pluneret si scolarisé à l’école Xavier Grall, ou résidant dans le périmètre + classe maîtrisienne pour les écoles de Sainte-Anne d’Auray), versés aux amicales et APEL : - Ecole publique Arlequin bleu (amicale): 1 100 € Projets d’école - Ecole publique Xavier Grall (amicale) : 1 410 € - Ecole privée Saint Joseph de Plumergat (APEL): 1 210 € - Ecole privée Saint Gilles de Mériadec (APEL) : 960 € - Ecole publique de Sainte-Anne d’Auray (amicale): 200 € - Ecole privée Sainte-Anne de Sainte-Anne d’Auray (APEL): 430 € 30 € par élève résidant sur le territoire de Plumergat (ou Pluneret si scolarisé à l’école Xavier Grall, ou résidant dans le périmètre + classe maîtrisienne pour les écoles de Sainte-Anne d’Auray) et scolarisé dans les écoles suivantes : Arbre de Noël, activités diverses - Ecole publique Arlequin bleu : 3 300 € et transports divers (hors transport - Ecole publique Xavier Grall de Mériadec : 4 230 € piscine) - Ecole privée Saint Joseph de Plumergat : 3 630 € - Ecole privée Saint Gilles de Mériadec : 2 880 € - Ecole publique de Sainte-Anne d’Auray : 600 € - Ecole privée Sainte-Anne de Sainte-Anne d’Auray : 1 290 € Forfait de 110 € versé aux amicales et APEL : - Ecole publique Arlequin bleu (amicale): 110 € Subvention de fonctionnement - Ecole publique Xavier Grall de Mériadec (amicale) : 110 € - Ecole privée Saint Joseph de Plumergat (APEL): 110 € 40,00 € par élève de CM2 résidant sur le territoire de Plumergat (ou Pluneret si scolarisé à l’école Xavier Grall, ou résidant dans le périmètre + classe maîtrisienne pour les écoles de Sainte-Anne d’Auray), versés aux amicales et APEL, sur présentation d'états de présence. Crédits pour formation aux gestes de - Ecole publique Arlequin bleu (amicale) : 720 € premiers secours pour les CM2 - Ecole publique Xavier Grall de Mériadec (amicale) : 240 € - Ecole privée Saint Joseph de Plumergat (APEL) : 680 € - Ecole privée Saint Gilles de Mériadec (APEL) : 400 € - Ecole publique de Sainte-Anne d’Auray (amicale) : 160 € - Ecole privée Sainte-Anne de Sainte-Anne d’Auray (APEL) : 280 € Voyages d'études (élèves des collèges 10 €/jour, plafonné à 3 jours, par enfant résidant à Plumergat et lycées) Commune de Sainte-Anne d’Auray – 535,71 € par élève scolarisé à l’école publique le cheval blanc et résidant Ecole Le Cheval Blanc dans le périmètre (535,71 € x 20 = 10 174,20 €) - (Versé à la commune de Sainte-Anne d’Auray) Commune de Brec’h (frais de 535,71 € par élève (535,71 € x 10 = 5 357,10 €) scolarisation) Commune d’Auray (Frais de 220 € par élève de Plumergat des écoles Joseph Rollo, Gabriel Deshayes scolarisation) et Le Douaran LEP, IREO, CFA, Chambre des métiers 45 € par élève résidant à Plumergat Ainsi, les montants des subventions scolaires sont les suivants : BP 2015 CA 2015 BP 2016 Ecole Arlequin Bleu (Noël et activités diverses) 3 450.00 € 3 450.00 € 3 300.00 € Ecole Arlequin Bleu (équipements et projets) 2 142.86 € 2 142.86 € 2 142.86 € 110.00 € 110.00 € 110.00 € 1 150.00 € 1 150.00 € 1 100.00 € 720.00 € 250.00 € 720.00 € Ecole Xavier Grall (Noël et activités diverses) 5 220.00 € 5 220.00 € 4 230.00 € Ecole Xavier Grall (équipements et projets) 2 142.86 € 2 142.86 € 2 142.86 € 110.00 € 110.00 € 110.00 € 1 740.00 € 1 740.00 € 1 410.00 € Amicale laïque Xavier Grall (formation premiers secours CM2) 240.00 € - € 240.00 € Ecole Le Cheval Blanc de Sainte-Anne d'Auray (Noël et activités diverses) 690.00 € 690.00 € 600.00 € Amicale laïque Le Cheval Blanc de Sainte-Anne d'Auray (projets) 230.00 € 230.00 € 200.00 € Amicale laïque Le Cheval Blanc (formation premiers secours CM2) 160.00 € - € 160.00 € 64 285.20 € 64 285.20 € 64 820.91 € 3 600.00 € 3 600.00 € 3 630.00 € Amicale laïque Arlequin Bleu (subvention de fonctionnement) Amicale laïque Arlequin Bleu (projets) Amicale laïque Arlequin Bleu (formation premiers secours CM2) Amicale laïque Xavier Grall (subvention de fonctionnement) Amicale laïque Xavier Grall (projets) OGEC Ecole Saint-Joseph -convention OGEC Ecole Saint-Joseph (Noël et activités diverses) OGEC Ecole Saint-Joseph (subvention de fonctionnement exceptionnelle) APEL Ecole Saint-Joseph (subvention de fonctionnement) 3 000.00 € 110.00 € 110.00 € 110.00 € 1 200.00 € 1 200.00 € 1 210.00 € 560.00 € 490.00 € 680.00 € 42 856.80 € 42 856.80 € 51 428.16 € 2 400.00 € 2 400.00 € 2 880.00 € APEL Ecole Saint-Gilles (projets) 800.00 € 800.00 € 960.00 € APEL Ecole Saint-Gilles (formation premiers secours CM2) 360.00 € - € 400.00 € 25 714.08 € 25 714.08 € 23 035.53 € 1 440.00 € 1 440.00 € 1 290.00 € APEL Ecole Sainte-Anne (projets) 480.00 € 480.00 € 430.00 € APEL Ecole Sainte-Anne (formation premiers secours CM2) 320.00 € - € 280.00 € Collège de Kerfontaine (voyages d'études) 960.00 € 490.00 € 960.00 € Ecole Gabriel Deshayes 220.00 € 660.00 € 660.00 € 1 215.00 € 915.00 € 1 215.00 € 164 626.80 € 162 676.80 € 173 455.32 € APEL Ecole Saint-Joseph (projets) APEL Ecole Saint-Joseph (formation premiers secours CM2) OGEC Ecole Saint-Gilles- convention OGEC Ecole Saint-Gilles (Noël et activités diverses) OGEC Ecole Sainte-Anne - convention OGEC Ecole Sainte-Anne (Noël et activités diverses) Chambre des Métiers du Morbihan, des C^tes d'Armor,LEP, CFA, etc Totaux 5. Subventions 2016 aux associations locales Le Conseil municipal décide à l'unanimité de verser les subventions suivantes aux associations locales : BP 2016 Association de chasse de Plumergat Avenir de Plumergat 400.00 € 1 346.00 € L’Etoile Sportive de Mériadec 1 073.00 € Club des Trois Clochers de Plumergat 289.00 € Club des Bruyères de Mériadec 145.00 € Cercle Celtique de Mériadec 952.00 € Comité des Fêtes de Mériadec 377.00 € Comité des Fêtes de Plumergat (dont 500 € feu d’artifice) 1 255.00 € Association Musicale Mériadec (dont 250 € fête de la musique-location sono) 1 202.00 € Association Expressions Gymniques 792.00 € Association Mériactiv 355.00 € Comité de Jumelage 414.00 € Association Détente et Loisirs 300.00 € Association Rip’Galoches 350.00 € Association Arzourien (Théâtre) 125.00 € Association Cheval Mériadec 0.00 € Association Centre équestre du Bois Guy (création) 50.00 € Les Patchoulines 50.00 € Boule Musette Mériadécoise Projets humanitaires (enveloppe globale de 3 x 130 €, à répartir par délibération ultérieure) Projets solidarité internationale (enveloppe globale de 3 x 130 €, à répartir par délibération ultérieure) Participation de 20 € à l’adhésion aux associations culturelles et sportives extérieures à la commune (lorsque l’activité associative n’existe pas sur la commune) pour les jeunes (jusqu’à 18 ans dans l’année) Daddy's Country 56 (création) Mov'in Plum 50.00 € Totaux 390.00 € 390.00 € 3 000.00 € 50.00 € 100.00 € 13 455.00 € 6. Subventions aux associations extérieures 2016 Le Conseil municipal décide à l'unanimité de verser les subventions suivantes aux associations extérieures : BP 2016 Comité du Morbihan de Lutte contre le Cancer - Vannes Association Kiwanis - joutes du Pays d'Auray 30.00 € 200.00 € Groupement de Vulgarisation Agricole Auray-Pluvigner 76.00 € A.D.A.P.E.I. du Morbihan "les Papillons Blancs" 30.00 € Association Française des Sclérosés en plaques 30.00 € Association des Restaurants du Cœur - Vannes 200.00 € Banque Alimentaire du Morbihan - Vannes 70.00 € Société Protectrice des Animaux - Vannes 76.00 € Association Fédérée pour le don du sang bénévole de Brec’h et sa région 30.00 € Association deuil et partage 50.00 € Amicale des sapeurs-pompiers (prise en charge 50 % cours de secourisme) Comice agricole Total 600.00 € 1 000.00 € 2 392.00 € 7. Subvention CCAS année 2016 La subvention nécessaire à l'équilibre du budget 2016 du CCAS s'élève à 15 000 €. 8. Programme de travaux de voirie 2016 : signature du marché Le Conseil municipal décide d'attribuer le marché de travaux de voirie 2016 à l'entreprise Pigeon Bretagne Sud dont le siège sociale est situé ZAC du Parco 7 rue Georges Charpak 56700 Hennebont, pour la tranche ferme, les tranches conditionnelles 1, 2 ainsi que les variantes 1 et 2, compte tenu du fait qu’elle a présenté l’offre économiquement la plus avantageuse au prix de 71 205,50 € HT. 9. Aménagement de toilettes publiques : signature du marché Le Conseil municipal décide d’attribuer le marché d'aménagement de toilettes publiques à l’entreprise BVTP dont le siège social est situé lieu-dit Gandouin 56140 Saint Marcel, compte tenu du fait qu’elle a présenté l’offre économiquement la plus avantageuse au prix de 63 638,75 € HT. 10. Remboursement des frais de mission des élus locaux Les membres du Conseil municipal peuvent prétendre, sur présentation de pièces justificatives, à la prise en charge des frais de transport et de séjour qu'ils engagent à l'occasion de leurs déplacements hors du territoire de la commune pour prendre part aux réunions des organismes dont ils font partie ès qualités. Le Conseil municipal donne son accord afin que les frais de mission soient remboursés aux élus sur la base du décret du 28 mai 1990 applicable aux fonctionnaires. 11. Signatures de conventions avec le SMLS pour le rétablissement de la continuité écologique sur des ouvrages municipaux Le Conseil municipal autorise le Syndicat Mixte du Loc'h et du Sal à réaliser des travaux de restauration et d’entretien des cours d’eau à Coët Noc, Locmaria et Lann Er Marh. Ces travaux sont financés par l’Agence de l'Eau Loire Bretagne, le conseil départemental du Morbihan et le SMLS. Ces travaux de restauration n'ont donc pas d'incidence financière pour la commune. 12. Tarifs des séjours enfance jeunesse année 2016 Le Conseil municipal décide d'appliquer les tarifs tels qu'indiqués ci-dessous relatifs aux séjours enfance jeunesse : I - SEJOURS ACCUEIL DE LOISIRS 3-12 ANS : SEJOURS DATES DU SEJOUR AGE DES ENFANTS TARIF 1 QF 0 € à 863 € TARIF 2 QF 864 € à 1141 € TARIF 3 QF 1142 € et plus Extérieurs -10 % base 5% 35 % Séjour loisirs, à Baden Du 19 au 21 juillet 2016 5-6 ans 50,94 € 56,60 € 59,43 € 76,41€ Bivouac VTT, à Baden Du 11 au 13 juillet 2016 9-12 ans 45,00 € 50,00 € 52,50 € 67,50 € Initiation voile, à Taupont Du 26 au 29 juillet 2016 6-8 ans 80,00 € 88,88 € 93,32 € 120,00 € Séjour nautique, à Taupont Du 2 au 5 août 2016 9-12 ans 80,00 € 88,88 € 93,32 € 120,00 € Branféré, Le Guerno Du 9 au 12 août 2016 6-10 ans 80,00 € 88,88 € 93,32 € 120,00 € AGE DES ENFANTS TARIF 1 QF 0 à 863 TARIF 2 QF 864 à 1141 TARIF 3 QF 1142 et plus Extérieurs - 10% base 5% 35 % 100 € 111,10 € 116,70 € 150,00 € II - SEJOUR ADOS : SEJOUR Séjour loisirs, à Guerlédan DATES DU SEJOUR Du 18 au 22 juillet 2016 12-17 ans 13. Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation : Le Conseil municipal prend acte des décisions suivantes prises par le Maire dans le cadre de sa délégation : Date de signature du devis Entreprise Montant HT Entretien du terrain de football, plan de fertilisation du terrain d'entraînement et du terrain d'honneur 25 janvier 2016 SAS Kabelis Plouigneau 1 880,50 € Entretien du terrain de football, désherbage 2 février 2016 Avril Industrie – Ploemeur 2 470, 00 € Travaux d'élagage d'arbres lotissement la Chesnaie, cimetière, jardin zen et salle les hermines 12 février 2016 SAS Ropert frères paysagistes – Ploeren 4 100,00 € Entretien du terrain de football, regarnissage et sablage 17 février 2016 SAS Ropert frères paysagistes – Ploeren 5 048,80 € Travaux d'abattage d'arbres rue JeanBaptiste Chaigneau 17 février 2016 SAS Ropert frères paysagistes – Ploeren 2 640,00 € Acquisition de 20 potelets noirs aux normes PMR (Personnes à Mobilité Réduite) 17 mars 2016 Prestation SARL Le potelet – Le Cellier (44) 2 799,68 € Administration générale : 14. Approbation du rapport CLETC AQTA – transfert de charges Le Conseil municipal approuve le rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges quant à l'évaluation des charges transférées pour les compétences suivantes : - Restitution de la compétence "développement et aménagement culturel" aux communes de Belz, Etel, Erdeven et Locoal-Mendon au 1er janvier 2016, Restitution de la compétence "personnes âgées" aux communes de Belz, Etel, Erdeven et Locoal-Mendon au 1er janvier 2016, Restitution de la compétence "entretien des chemins piétons" aux communes de Crach, Locmariaquer et Saint Philibert au 1er janvier 2016. Culture : 15. Apéros Klam – édition 2016 En 2016, le collectif Klam organise les apéros klams pour la 4ème édition. Il s'agit de proposer un ou deux concerts par semaine pendant 4 mois dans les bourgs des communes de Brech, Pluneret, Plumergat et Sainte Anne d'Auray. Les multiples facettes des musiques populaires de Bretagne et du monde y sont présentées. Le Conseil municipal décide, à l'unanimité, de s'associer au collectif Klam pour mener à bien le festival "apéros Klam" et de verser la somme de 1 550 € à ce collectif. Sous réserve de modifications, la programmation est la suivante : 09/06/16 Mériadec Simon Mac Donnel Folk 16/06/16 Brech Sweet 'n So Funck 17/06/16 Pluneret Gloups Fanfare Fanfare 24/06/16 Plumergat Bobby and Sue Jazz 30/06/16 Ste Anne Laurent CLouet Musique Bulgare 07/07/16 Mériadec Katé Mé Chanson 14/07/16 Pluneret Trio Bacan Musique Brésilienne 21/07/16 Brech Pellen Pottin Jazz 28/07/16 Plumergat Krismenn&Alem Beat Box 04/08/16 Ste Anne Miossec Hellar Musique du monde 11/08/16 Mériadec Romain Baudouin Vielle a roue Gazcogne 18/08/16 Pluneret Michel Aumont Jazz 25/08/16 Brech Duo du bas chanson 04/09/16 Plumergat Qu'est ce Duo Arts de rue 11/09/16 Ste Anne Blue Butter Pot Blues Affiché le 15 avril 2016, Le Maire, Michel JALU.
Documents pareils
Téléchargez le bulletin municipal
Impôts directs locaux 2015 inchangés Taxe d’habitation Taxe foncière bâti Taxe foncière non bâti
Plus en détail