GROUPE DE TRAVAIL RESSOURCES HUMAINES Réunion du 10

 GROUPE DE TRAVAIL RESSOURCES HUMAINES Réunion du 10/10/2016 Présents : Souad Ammar (Directrice, UFR de Chimie), Juliette Assouad (direction administra-­‐
tive adjointe, UFR de médecine), Danielle Bailbé (SNPTES, laboratoire BFA, SdV) Valérie Berger (FO, Direction de la communication), Françoise Chevalier (RA de l’UFR Sciences du vivant), Raphaël Denis (FERC CGT, laboratoire BFA, SdV) Anaely Landois (DARI), Simon Latournerie (représentant de la direction de LAC), Christophe Lebœuf (CFDT, UMR-­‐IUH), Séverine Leidwanger (EC, UFR de maths) Franck Morice (représentant de la direction de l’UFR de Chimie), Christophe Pérales (SCD), Raphaëlle Pointereau (DRH), Julien Rey (Mission organisation de l’évolution de l’action administrative à la DGS), Marie-­‐George Riou (représentante de la direction de l’UFR LCAO), Zarie Rouas (représentante de la direction de STEP), Pascale Saint-­‐Cyr, Directrice générale des services. Référentiels Le groupe de travail considère que l’établissement d’un référentiel des métiers, partagé entre les universités appelées à constituer un nouvel établissement, constitue une étape fondamen-­‐tale pour permettre une articulation cohérente avec le régime indemnitaire (RIFSEEP) parta-­‐gé. Ce qui suppose un travail au sein de Paris Diderot pour affiner la répartition. Ce travail devra s’accompagner d’une remise à plat des modes de répartition des points de NBI. Il apparaît également nécessaire d’aligner par le haut le régime indemnitaire. C’est donc à un état des lieux qu’il conviendra de procéder afin de comparer la politique indemnitaire des différents établissements puis de rendre cohérente la politique d’un nouvel établissement et de rendre cette dernière compréhensible par toutes les personnes bénéficiaires de cette politique. Naturellement, ce travail ne pourrait être engagé qu’à l’issue des votes des conseils d’administration des universités concernées qui auront lieu en décembre. Certains métiers, liés aux fonctions support en matière de recherche, ont déjà fait l’objet d’un référentiel. Il sera également possible de s’appuyer sur la nouvelle version de Referens. Un deuxième référentiel, partagé entre les universités appelées à constituer un nouvel établissement, relatif au cadrage horaire apparaît tout aussi important au groupe de travail. Ce référentiel devra tenir compte des cycles de travail en fonction des métiers exercés et des sites d’exercice. Les contraintes horaires spécifiques à des métiers devront également être intégrés. Harmoniser la mise en œuvre du RNA (référentiel national d’activités des enseignants-­‐
chercheurs) entre les universités appelées à constituer un nouvel établissement apparaît également nécessaire au groupe de travail. Toutefois, ce point n’est pas considéré comme prioritaire contrairement aux deux précédents bien qu’il apparaisse des disparités entre les composantes de Paris Diderot notamment en ce qui concerne les décharges accordées aux nouveaux maîtres de conférences. Il est rappelé que les décisions prises par le Conseil d’administration de Paris Diderot doivent être respectées. Les principes d’une suppression des disparités entre les différentes universités appelées à former un nouvel établissement doivent être adoptés. Si le groupe de travail devait entrer dans des préoccupations opérationnelles, il conviendrait de fixer un niveau de granularité qui permettra, ou non, plus ou moins de souplesse. Le RNA devrait également faire l’objet de précisions (définition des missions, temps de présence, par exemple) et faire l’objet de bilan annuel. Il est souligné que les équivalences de service sont un des leviers permettant à une direction d’UFR d’innover, d’améliorer sa pédagogie et de reconnaître les activités d’encadrement des enseignants-­‐chercheurs. La diffusion de ces référentiels apparaît nécessaire au groupe de travail. Statuts, réglementation L’adoption d’une charte commune des contractuels (missions non pérennes principalement) au sein d’un nouvel établissement constitue une exigence pour le groupe de travail qui souhaite que l’on veille également aux réunions des instances spécifiques (CCPAC, CCDC). Toutefois, le groupe de travail rappelle que l’un des atouts de Paris Diderot est de favoriser le recours aux fonctionnaires, gage d’une véritable carrière, et le recours modéré aux contractuels quoique les projets de recherche s’appuient sur le recrutement de contractuels. L’harmonisation de la politique de recrutement des contrats étudiants et de la définition des missions afférentes paraît nécessaire au groupe de travail. Il en va de même pour l’harmonisation de la prise en charge des allocations de retour à l’emploi. Par l’introduction d’un dialogue, les rôles respectifs de la Commission paritaire d’établissement et d’une instance d’allocation des emplois doivent être précisés ainsi que leur articulation avec des processus de gestion accompagnant la carrière des personnels Ce qui suppose également un accompagnement des agents, la prise en compte de réseaux métiers partagés favorables à la mobilité et des dispositifs de diffusion des postes ouverts à la mobilité, en un mot, il s’agirait d’élaborer une véritable politique de mobilité. A ce stade, plusieurs membres du groupe évoquent la nécessite de disposer, localement, de référent métier. Ces points de contact devront faire l’objet d’une définition et d’un recensement de leurs actions. Dans cette perspective, il apparaît également nécessaire de disposer, au sein d’un nouvel établissement, de relais au CHS-­‐CT. Implantés localement, ils seraient susceptibles de réagir, avec efficacité, à toute situation urgente. Pour autant, il ne s’agirait pas nécessairement de mettre en place des CHS-­‐CT locaux, une autre organisation pourrait être envisagée s’appuyant notamment sur les assistants de prévention et les représentants des organismes de recherche. Le choix de relais locaux quand la réactivité prime conduit le groupe de travail à envisager des modalités similaires pour l’action sociale (assistante sociale), voire pour la veille sociale. Systèmes d’information La fiabilisation commune des données et des procédures (saisie, consultation) dans le cadre d’un SIRH partagé et intégré recensant tous les personnels y compris ceux qui ne sont pas rémunérés par l’établissement (hébergés, bénévoles, émérites, agents des services partagés) constitue un préalable pour le groupe de travail. Si la décentralisation de la saisie des données destinées au SIRH est citée, elle n’apparaît pas être partagée par la majorité du groupe. La possibilité d’un dialogue entre les différents outils utilisés (gestion des heures complémentaires, des locaux, etc.) apparaît également indispensable. En fin de séance, l’importance du dialogue (groupes de travail, recours à la visio-­‐conférence, listes de diffusion) est soulignée. Il est aussi proposé de réunir des inter-­‐CT. Ces mesures sont considérées comme favorables à la dynamique d’un travail commun et au décloisonnement, elles permettront, le cas échéant, au début de l’année 2017 de préparer un agenda social Anne Kupiec et Pascale Saint-­‐Cyr Pilotes du groupe Ressources humaines gt.rh@univ-­‐paris-­‐diderot.fr