à propos des directeurs

À PROPOS DES DIRECTEURS
Pr Sébastien Lanctôt est diplômé de l’Université de Montréal (LL.B., 1999).
Il est avocat au Barreau du Québec et professeur à la Faculté de droit de
­l’Uni­versité de Sherbrooke. Il enseigne entre autres le cours de droit des
assurances, le cours de droit des assurances de personnes, le cours de droit
des obligations et le cours de responsabilité civile. À titre d’avocat, il a principalement œuvré en litige civil et commercial, surtout dans le ­domaine du
droit des assu­rances (assurances de dommages et assurances de personnes).
Il détient une maî­trise en droit civil (LL.M.), un Diplôme d’Études Supérieures
Spécialisées en Common Law (D.E.S.S.cl.) et un doctorat en droit civil (D.C.L.,
assurance). Auteur d’articles, notamment dans le domaine de l’assurance, il a
signé un ouvrage intitulé Les représentants en assurance : pouvoirs de repré­
senta­tion et obligations, publié sous la bannière de LexisNexis Canada. Il agit
régulièrement à titre de conférencier invité, notamment en droit des assurances.
Il agit à titre de consultant et a siégé au sein d’un groupe de travail en assurancevie et géné­tique, chargé d’étudier la question de l’éventuelle accessibilité des
assureurs à l’information génétique.
Me Paul A. Melançon est diplômé de l’Université de Montréal (LL.L., 1971).
Avocat au Barreau du Québec, il est associé principal de l’étude Lapointe,
Rosenstein, Marchand, Melançon, S.e.n.c.r.l. et pratique principalement dans
le domaine du droit des assurances (assu­rances de biens et de responsabilité).
Il a notamment été appelé à ­participer à la rédaction de polices d’assurance et
à examiner des questions reliées à l’inter­pré­tation de traités de réassurance. Il
possède une vaste ­expérience devant les tribu­naux, ayant eu l’occasion de plaider
à plusieurs reprises devant les tribunaux civils de première instance et d’appel
ainsi que devant la Cour suprême du Canada. Il a enseigné à l’École de formation profes­sionnelle du Barreau du Québec en 1981 et 1982. Chroniqueur
pour la revue Les Experts en 1987 et 1988, il est éga­lement l’auteur de quelques
chroniques en assurance publiées dans la Revue du Barreau. Il a également
donné plusieurs conférences sur des sujets variés en assu­rance et en droit civil
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général. Il a siégé de 1994 à 1999 comme membre du Comité de ­discipline du
Barreau du Québec et a agi comme membre du Comité d’arbitrage de comptes
du Barreau du Québec. Il a aussi été membre du Comité de la section « Assu­rance
et de litiges civils » de l’Association du Barreau canadien.
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À PROPOS DES AUTEURS
Me Geneviève Cotnam est associée du cabinet Stein Monast S.e.n.c.r.l., et se
spécialise en responsabilité civile, en responsabilité des institutions finan­
cières, en responsabilité professionnelle et en assurances de dommages et de
personnes. Dans le cadre de sa pratique, elle est appelée à conseiller ses clients
dans ces divers domaines, et à les représenter devant les tribunaux lorsque
aucune autre solution ne peut être envisagée. Me Cotnam agit également en
défense dans des dossiers de recours collectifs. Parallèlement à sa pratique en
droit des assurances, Me Cotnam œuvre en droit administratif et a eu l’occasion
de conseiller et de représenter des organismes liés à l’industrie de l’assurance
dans des recours en nullité que ce soit devant la Cour supérieure ou la Cour
d’appel. Me Cotnam s’intéresse également aux questions liées à la conformité en
matière d’assurance. Parallèlement à sa pratique, elle a enseigné à l’École du
Barreau et est toujours chargée de cours à l’Université Laval. Elle a également
rédigé plusieurs textes et prononcé de nombreuses conférences en matière de
responsabilité civile ou de droit des assurances. Elle a siégé sur divers comités
du Barreau et a participé aux travaux du Groupe de travail sur la protection des
épargnants et des investisseurs. Elle est également associée responsable des
« Avocats gestionnaires de risques » (RMC-AGR), une association nationale de
cabinets d’avocats indépendants spécialisée en assurance. Me Cotnam s’intéresse au domaine de la gestion des risques et a d’ailleurs complété le microprogramme en gestion des risques offert par l’Université Laval. Elle est membre
du comité Québec de l’AGRAQ (Association des Gestionnaires de Risques en
Assurance du Québec). Enfin, Me Cotnam s’implique également activement
au niveau du conseil d’administration du chapitre provincial de WICC (Women
in Insurance Cancer Crusade) qui vise à mobiliser l’industrie de l’assurance afin
de lever des fonds pour la recherche contre le cancer.
Me Maria De Michele est diplômée de l’Université McGill (B.C.L., 1983 ;
LL.B.cl., 1984) et est membre du Barreau du Québec depuis 1985. Elle a œuvré
en pratique privée jusqu’en 2007, dans les domaines de l’assurance et de la
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responsabilité. Depuis 1994, elle s’est concentrée surtout sur la responsabilité
de divers professionnels. En 1994-1995, elle a été élue présidente de l’Asso­
ciation des femmes d’assurance de Montréal. Elle est membre de l’Association
du Barreau canadien et a siégé au Comité exécutif de la section « Prévention
et règlement des différents ». Elle a aussi agi à titre de médiateur en matière
d’assurance. Au mois de septembre 2007, elle s’est jointe au Fonds d’assurance
responsabilité professionnelle du Barreau du Québec où elle occupe le poste
de directeur du Service du contentieux. Elle plaide régulièrement devant les
tribunaux et défend les avocats et le Fonds d’assurance.
Pr Patrice Deslauriers est détenteur de diplômes de premier et de deuxième
cycles de l’Université de Montréal et d’un diplôme d’études approfondies
(D.E.A.) de droit privé de l’Université Panthéon-Sorbonne (Paris I). Admis
au Barreau en 1987, il est professeur titulaire à la Faculté de droit de
l’Université de Montréal où il y enseigne depuis 1990. Il a aussi occupé la
fonction de vice-doyen au développement académique. Depuis 2003, il est
rédacteur adjoint de la Revue du Barreau Canadien. À l’Université de
Montréal, il dispense notamment les enseignements suivants : la responsa­
bilité civile, la théorie des obligations, la responsabilité des professionnels et
le droit des assurances. Il a également été professeur invité aux Universités
Paris XII (St-Maur), Paris II (Panthéon-Assas), Paris I (Panthéon-Sorbonne)
et est chargé de cours à l’École du Barreau du Québec. Pr Deslauriers a
­participé en tant que conférencier à plusieurs colloques tant au Québec qu’à
l’étranger. Avec Jean-Louis Baudouin, il est coauteur de la 7e édition du livre « La
responsabilité civile » publiée en 2007 aux Éditions Yvon Blais, qui comporte
maintenant deux volumes, un portant sur les ­­« Principes généraux », l’autre
sur la « Responsabilité professionnelle ». Il a également participé à la rédaction du chapitre « Damages and Causal Link in Quebec Extra-contractual civil
Liability », intégré dans l’ouvrage d’Aline Grenon et Louise Bélanger Hardy
(dir.), Canadian Bijuralism : Studies in Comparative Law. Il a de plus rédigé
plusieurs articles en responsabilité civile et en assurance et collabore chaque
année à la mise à jour du livre « Responsabilité » dans la Collection de droit de
l’École du Barreau (vol. no 4).
Me Geneviève Faribault est membre du Barreau du Québec depuis 1974.
Elle travaille depuis 1977 pour la Compagnie d’assurance Standard Life. En
1990, elle a obtenu un Baccalauréat en sciences comptables. Elle a publié
plusieurs articles dans des revues spécialisées (la Revue du Barreau, la Revue
de planification fiscale et successorale, la Revue Assurance). Elle donne
­fréquemment des conférences devant divers organismes et associations. Elle
a enseigné à l’École du Barreau du Québec ainsi qu’à l’Université du Québec
à Montréal. Depuis janvier 2001, elle est la rédactrice du recueil L’assu­rance
de personnes au Québec publié par CCH.
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À propos des auteurs
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Me Jean-François Germain est avocat associé au sein du cabinet Gasco
Goodhue St-Germain de Montréal. Diplômé de la faculté de droit de l’Uni­
versité de Sherbrooke en 1995, il fut admis au Barreau du Québec l’année
suivante. Me Germain concentre sa pratique dans divers domaines reliés au
droit des assurances, plus particulièrement en responsabilité civile et professionnelle et autres litiges de construction. Il est impliqué dans divers comités
relatifs à la profession et agit à l’occasion à titre de conférencier sur les matières
qui l’occupent.
Me Gilbert A. Hourani est un associé du groupe du droit des assurances du
cabinet Robinson Sheppard Shapiro. Ses principaux champs de pratique
incluent le droit des assurances, le litige civil, la responsabilité du fabricant
et la responsabilité professionnelle. Il a également acquis une expérience
parti­culière dans les causes de fraudes et d’incendies criminels. Il agit
fréquem­ment à titre de formateur auprès des différentes conférences spécialisées en droit des assurances et auprès de la Formation Permanente du
Barreau du Québec.
Pr Didier Lluelles, du Barreau de Montréal, est professeur titulaire à la
Faculté de droit de l’Université de Montréal, où il enseigne depuis janvier
1977. Ses champs d’enseignement et de recherche couvrent essentiellement
le droit des assurances et le droit des obligations. Il enseigne également à
l’École du Barreau depuis 1995 dans le secteur Civil II. Il a été professeur
invité aux Facultés de droit de Paris (1999), Poitiers (1989), Québec (Université Laval) (2001), UQÀM (1994), Ottawa (Section de droit civil) (19901994), Sherbrooke (1986). Pr Lluelles est l’auteur, aux Éditions Thémis, entre
autres, du Précis des assurances terrestres et, avec Me Christianne Dubreuil,
du manuel Droit des assurances : arrêts commentés et textes normatifs,
­ouvrages dont la dernière édition date de 2005. Il est aussi l’auteur, avec
Me Benoît Moore, du traité intitulé Droit des obligations, ouvrage de plus de
2 000 pages paru en septembre 2006. Pr Lluelles a aussi écrit bon nombre
d’articles de revues. Pr Didier Lluelles est présentement directeur de la Revue
juridique Thémis et vient de terminer un mandat de quatre ans à la présidence
de la Section de droit privé de la Faculté de droit de l’Université de Montréal.
Il est le correspondant canadien du Centre d’arbitrage en réassurance et
assurance (Céfaréa de Paris), et siège sur le Comité de direction scienti­
fique du Centre de recherches en droit privé et comparé de l’Université
McGill, ainsi que sur le Comité scientifique de la Chaire Jean-Louis ­Baudouin
en droit civil. Pr Lluelles est membre de la Société royale du Canada, depuis
2004, et a reçu, en 1999, la Médaille du rayonnement culturel, « au titre des
lettres françaises », décernée à Paris par la Renaissance française, association
placée sous le haut patronage du président de la République. En avril 2011,
le professeur Lluelles a été l’un des deux lauréats, au sein de sa faculté, du
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Commentaires sur le droit des assurances
Concours Borden, Ladner, Gervais, visant à encadrer une étudiante de première
année, dans le cadre d’un projet de recherche portant sur l’engagement d’honneur.
Me Aurélie Lompré détient un Diplôme d’Études Universitaires Générales
(DEUG) et une Licence en droit de l’Université Paris II Panthéon-Assas (France)
ainsi qu’une Maîtrise en droit de l’Université Laval. Me Lompré est membre
du Barreau du Québec depuis 2004. Elle est avocate chez Fraser Milner Casgrain
et traite de litiges civils et commerciaux et plus particulièrement en assurances
et en recours collectifs. Elle a notamment participé à la rédaction d’articles de
doctrine relatifs à ces divers champs de pratique. Me Lompré a rédigé, en col­
laboration avec Me Hourani, au printemps 2010, l’article publié dans cet ouvrage
alors qu’elle était au sein du Cabinet Robinson Sheppard Shapiro.
Me André Mignault est membre du Barreau du Québec depuis 1970. Il est
associé du cabinet Tremblay, Bois, Mignault, Lemay. Il pratique le droit des
assurances et représente des assureurs en responsabilité civile, profes­sionnelle
et de produits. Il est également médiateur accrédité par le Barreau et arbitre
conventionnel. Il a été choisi par ses pairs chaque année depuis 2006 pour faire
partie du groupe « Best Lawyers in Canada ». Il est également Gouverneur à vie
de la Fondation du Barreau du Québec où il a siégé durant quelques années.
Enfin, il a représenté le Barreau canadien à titre de membre du Comité consul­
tatif du ministre de la Justice et procureur général du Canada sur les nomi­na­
tions à la magistrature fédérale pour l’est du Québec. Il représente le Barreau
canadien à titre de membre du Comité sur la rémunération des juges fédéraux.
Me Sonia Paradis est diplômée en droit de l’Université Laval (LL.B., 1988) et
membre du Barreau du Québec depuis 1990. Me Paradis est associée du cabinet
Donati Maisonneuve depuis 2007 après l’avoir été dans un grand cabinet. Elle
œuvre en litige et plus particulièrement en assurances, responsabilité professionnelle et responsabilité des institutions financières. Au fil des années, elle est
devenue une plaideuse expérimentée et représente ­régulièrement des clients
devant les tribunaux de droit commun du Québec. Son expérience en responsa­
bilité professionnelle l’amène aussi à défendre des clients devant des instances
administratives dans le cadre de recours en déontologie. Ainsi, elle représente
tant des assureurs devant la Cour supérieure et la Cour d’appel que des particuliers appelés à se défendre devant un tribunal administratif. Me Paradis agit
souvent à titre de conférencière invitée en plus de donner des formations en
matière de prévention des sinistres en responsabilité professionnelle. Elle est
membre de l’Association du Barreau canadien ainsi que de plusieurs associations
reliées au domaine de l’assurance ainsi qu’au domaine juridique. Elle a siégé sur
différents conseils d’administration dont notamment à titre de trésorière de
l’Association du Jeune Barreau de Montréal en 1993-1994. Pour les exercices
2004 et 2005, Me Paradis a été nommée présidente de la section « Assurance et
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À propos des auteurs
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litiges civils » de l’Association du Barreau canadien, division Québec. Elle est
responsable pour le cabinet auprès du Risk Management Counsel of Canada.
Me Luc Plamondon, avocat à la retraite, est membre du Barreau du Québec
depuis 1958. Il a été attaché au contentieux de la Sun Life du Canada, compagnie
d’assurance-vie, de 1958 à 1996, avocat-conseil chez McCarthy Tétrault de 1996
à 2006 et, depuis ce temps, membre invité du Centre de recherche en droit privé
et comparé du Québec de la Faculté de droit de l’Université McGill. Il a publié
plusieurs articles dans des revues juridiques spécialisées, a été chargé de cours
(assurances, successions) pendant plusieurs années aux Facultés de droit de
l’Université de Montréal et de l’Université McGill et a fréquemment donné
des conférences devant divers organismes et associations. Il a aussi participé
aux travaux de l’Office de révision du Code civil. Il prépare présentement un
ouvrage sur les rentes.
Me Emmanuelle Poupart est associée chez McCarthy Tétrault dans le groupe
litige. Elle œuvre dans le domaine de la responsabilité professionnelle, de la
responsabilité des administrateurs et dirigeants, de l’assurance et du litige
général, notamment en recours collectif. Dans le domaine de l’assurance, elle
représente uniquement les assurés. Elle conseille diverses compagnies relative­
ment à leur portefeuille d’assurances et les représente dans le cadre de réclama­
tions d’assurances ou de litige sur la couverture d’assurances que ce soit par
rapport à l’obligation d’assumer leur défense ou d’indemniser. Elle est membre
du comité exécutif de la section assurances et litige civil de l’Association du
Barreau canadien et est membre du comité organisateur du chapitre canadien
de PLUS (Professional Liability Underwriting Society).
Me Ruth Veilleux est diplômée en droit de l’Université Laval (LL.B., 1990)
et membre du Barreau du Québec depuis 1991. Me Veilleux est associée du
cabinet Lapointe Rosenstein Marchand Melançon. Elle œuvre en litige et plus
particulièrement en assurances, responsabilité professionnelle et droit des
transports. Elle est aussi appelé à plaider des questions se rattachant à sa pratique
tant devant la Cour supérieure que devant la Cour d’appel du Québec. Parallèle­
ment, Me Veilleux agit régulièrement à titre de conférencière et est auteure de
divers articles soulevant des questions relatives au droit des assurances. De 2008
à 2010, Me Veilleux a présidé la section assurances et litiges civils de la division
Québec, de l’Association du Barreau Canadien, et siège également depuis 2008
au Comité du Fonds d’indemnisation du Barreau du Québec. Elle œuvre aussi
depuis 2001 au sein de l’exécutif et du Conseil d’administration de Soutien O
sinistréS (SOS), une corporation sans but lucratif mise sur pied par différents
intervenants de l’industrie de l’assurance, dont la Croix-Rouge, ayant pour
mission d’aider les sinistrés démunis non assurés. Elle est également active
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Commentaires sur le droit des assurances
depuis plusieurs années au sein du Comité législation de l’Association des
Femmes d’Assurance de Montréal.
Me Pierre Visockis est membre du Barreau du Québec depuis 1996. Il pra­
tique au sein du cabinet Fraticelli Provost. Il a acquis une solide expérience
en responsabilité civile et professionnelle. Il conseille à la fois assureurs,
entre­preneurs, entreprises de cautionnement et professionnels de plusieurs
secteurs, et ce, à toutes les étapes d’un projet de construction. Qui plus est, il
a su développer une expertise en responsabilité des planificateurs financiers
et dans le domaine de l’assurance responsabilité en général (civile et professionnelle). Enfin, il plaide sur une base régulière devant les tribunaux civils
et d’arbitrage.
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