Le forestier maître d`ouvrage - définition
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Le forestier maître d`ouvrage - définition
Le forestier maître d’ouvrage - définition Une partie importante des travaux ou des exploitations forestiers est réalisée avec des engins lourds onéreux conduits par des spécialistes, du fait des évolutions de la sylviculture. De plus, le propriétaire forestier ne peut pas toujours résider à proximité de ses bois. Le cumul de ces contraintes peut le conduire à se faire aider par un technicien de la gestion forestière, qu’il appartienne à une coopérative, qu’il soit indépendant, qu’il soit un expert ou encore un entrepreneur de travaux forestiers. Nous avons donc une personne qui commande des travaux et au moins une autre qui les réalise. Donc, les vocables de maître d’ouvrage et maître d’œuvre commencent à apparaître. Avec eux, les difficultés liées à des incompréhensions entre les différentes parties. La présente fiche commence par définir les trois notions de maître d’ouvrage, maître d’œuvre et maître d’ouvrage délégué. Elle est complétée par l’étude du cas particulier de la forêt, avant d’examiner les différents éléments des contrats reliant le maître d’ouvrage à un maître d’ouvrage délégué ou à un maître d’œuvre. Le maître d’ouvrage Le Maître d’ouvrage est le donneur d’ordre au profit de qui l’ouvrage est réalisé. Ce terme, qui vient du domaine de la construction, a été étendu dans les projets de tous ordres dont le caractère commun est d’être particulièrement complexe, ou d’exiger l’intervention de plusieurs exécutants à la fois pour un objet commun. Le maître d’ouvrage a deux obligations principales : - définir clairement ce qu’il veut ; - se prononcer sur la réception de ce qui lui est livré. Il spécifie les besoins, il s’assure de la faisabilité et de l'opportunité de l'opération envisagée, il choisit et lance les moyens, suit la réalisation, réceptionne, assure l'exploitation. Il représente les utilisateurs finaux à qui l'ouvrage est destiné. La loi prévoit aussi que le maître de l'ouvrage définit les contraintes et exigences de qualité sociale, urbanistique, architecturale, fonctionnelle, technique et économique, d'insertion dans le paysage et de protection de l'environnement, relatives à la réalisation et à l'utilisation de l'ouvrage. Le forestier maître d’ouvrage – définition – 02/09/2011 1 Le maître d’œuvre Le maître d’œuvre a vocation, pour le compte du maître d’ouvrage de concevoir un ouvrage en respectant les objectifs et les contraintes acceptées par ce dernier conformément à un contrat (conditions de délais, de qualité et de coût), d’en coordonner la réalisation et d’en proposer la réception au maître d’ouvrage. Il y a donc aussi une notion de transfert des risques techniques et financiers au maître d’œuvre. Le maître d’œuvre est donc responsable des choix techniques inhérents à la réalisation de l'ouvrage conformément aux exigences de la maîtrise d'ouvrage. Le maître d’œuvre a ainsi la responsabilité dans le cadre de sa mission de désigner une personne physique chargée du bon déroulement du projet (on parle généralement de maîtrise du projet), il s'agit du chef de projet. Le maître d’ouvrage délégué Maître d'ouvrage délégué : Lorsque le maître d'ouvrage ne possède pas l'expérience nécessaire au pilotage du projet, il peut faire appel à une maîtrise d'ouvrage déléguée chargée de faire l'interface entre le maître d’œuvre et le maître d'ouvrage afin d'aider le maître d'ouvrage à définir clairement ses besoins et de vérifier auprès du maître d’œuvre si l'objectif est techniquement réalisable. La maîtrise d'ouvrage déléguée ne se substitue pas pour autant à la maîtrise d'ouvrage et n'a donc pas de responsabilité directe avec le maître d’œuvre. Distinction entre maître d'ouvrage et maître d’œuvre La distinction entre maître d'ouvrage et maître d’œuvre est essentielle dans le déroulement du projet, car elle permet de distinguer les responsabilités des deux entités. Il convient ainsi de s'assurer que la définition des besoins reste sous l'entière responsabilité de la maîtrise d'ouvrage, tant d’un point de vue pratique qu’en termes de responsabilité légale notamment en termes sociaux et environnementaux.. En effet, il arrive dans certains cas que la maîtrise d'ouvrage délègue à la maîtrise d’œuvre des choix d'ordre fonctionnel sous prétexte d'une insuffisance de connaissances techniques. Or seul le maître d'ouvrage est en mesure de connaître ses besoins ou ceux de ses utilisateurs. Une mauvaise connaissance des rôles des deux entités risque ainsi de conduire à des conflits dans lesquels chacun rejette la faute sur l'autre. Le forestier maître d’ouvrage – définition – 02/09/2011 2 Un groupe "projet" associant le maître d'ouvrage, le maître d’œuvre, ainsi que le maître d'ouvrage délégué éventuel doit ainsi se réunir en tant que besoin pour résoudre les conflits liés aux exigences de la maîtrise d'ouvrage ou à la coordination du projet. Une formation permettant au maître d’œuvre et au maître d'ouvrage d'avoir un langage commun et de s'entendre sur une méthode de conduite de projet est souvent nécessaire. Ce point est relativement délicat, car il implique un effort d’apprentissage des vocabulaires correspondants, et surtout des implications des termes employés. Ceci revient à dire que cette distinction implique une utilisation relativement fréquente de ce mode de fonctionnement. Retour vers : - Commercialisation et exploitation du bois – Généralités - Les modalités pratiques de vente des bois Voir aussi : - Le forestier maître d’ouvrage – cas de la forêt - Les différents travaux concernés par la relation maîtrise d’œuvre – maîtrise d’ouvrage - Levée de présomption de salariat de l’exploitant forestier - Levée de présomption de salariat de l’agriculteur lors d’une coupe de bois chez soi - Levée de présomption de salariat d’un particulier lors d’une coupe de bois chez soi - L’organisation et la gestion des chantiers Le forestier maître d’ouvrage – définition – 02/09/2011 3