Officialité métropolitaine 1619-1784 3 G 1-16

Officialité métropolitaine
1619-1784
3 G 1-16
Répertoire numérique détaillé
établi par Henri HOURS, conservateur,
sous la direction de René LACOUR, directeur des Archives départementales
1959
RÉPERTOIRE
3G1
Plumitifs d’audience (1715, 1722, 1737, 1743, 1744). Registres de défauts et
présentations (1721, 1747, 1779, 1789). Plumitifs d’audience de l’officialité
métropolitaine exercée à Pont-de-Vaulx (1733-1742). Registres de présentations au
greffe de l’officialité métropolitaine établie à Pont-de-Vaulx (1731-1738).
1715-1784
3G2
Sentences.
1668-1736
3 G 3-4
Extraits de l’officialité ordinaire.
1619-1680
3G3
1619-1695
3G4
1697-1702
3 G 5-14
Causes d’appel de sentences rendues aux officialités de Langres, Moulins et à
l’officialité ordinaire de Lyon.
1673
3 G 5-7
Contre Malmont, Roche et autres ecclésiastiques de Saint-Nizier.
1673
3 G 8-9
Contre les chanoines et chapitre de Saint-Jean-de-Saint-Chamond.
1
1680
3 G 10
Contre Edme Berroy, curé de Magny (1679-1681) ; les ermites de l’hôpital de la
Maladière de l’Arbresle (1683) ; François Neyrand, curé de Longes (1685).
1677-1685
3 G 11
Contre Claude Forest, curé de Trévol, en Bourbonnais.
1685-1687
3 G 12
Contre Hugues Girard, curé de Viéville.
1691-1707
3 G 13
Idem : contre Pierre Hodin, prêtre et sacristain de Boen (1690) ; André Forest, curé
d’Arthun (1693) ; Burtin, religieuse bernardine (1707).
1690-1707
3 G 14
Idem : contre François de Lesgallery, curé de Saint-Just-sur-Loire (1715) ; André
Laurent, curé de Saint-Seine (1715) ; Pierre Tripier, curé de Saint-Macloud de Barsur-Aube (1715) ; Armand Bonnefond, prêtre de Lyon (1730).
1715-1730
1
Cf. 10 G 1439-1444
3 G 15
Cause d’appel de sentence rendue à l’officialité de Langres contre Jean Beau, curé de
Vézannes, et contre Edme Berroy, curé de Magny.
1674-1681
3 G 16
Cause d’appel de sentence rendue à l’officialité de Mâcon contre Jean Gabet, curé
d’Aigrandes.
1673-1674