REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D`AMFREVILLE

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D’AMFREVILLE
Mercredi 7 mai 2008
PRESENTS :
M. X. MADELAINE, Maire ; L.AUGUSTE, L.PARDOEN, E.DELAUNAY, M.HAVARD, R.FOLTETE,
C.POUPIN, B.LEDRU, N.DUPUIS, B.JEAN, P.GOUPIL, C.LECHARPENTIER, B.NUYTEN
POUVOIRS :
M LAMOTTE donne pouvoir à M MADELAINE
ABSENTS : S.GRUY
Secrétaire de séance : M B.LEDRU
Le procès-verbal de la dernière séance a été lu et adopté à l’unanimité
M. le Maire propose de rajouter à l’ordre du jour, les points suivants :
• Défense de la caisse des dépôts et consignation
•
•
Demande de subvention auprès du CG au titre de : « Aménagement des Petites communes
rurales »
Désignation du délégué du conseil municipal à la commission « transfert de charges » de
CABALOR
VOTANTS : 14
Acte rendu exécutoire par dépôt en Préfecture le
POUR : 14
et publication le
DESIGNATION DES LISTES DES DELEGUES A LA CCID
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré décide de désigner, selon le tableau ci-joint, les
délégués siégeant à la commission communale des impôts directs.
Catégorie des
redevables
Taxe foncière
des propriétés
bâties
Taxe foncière des
propriétés non
bâties
Membres titulaires (dont un domicilié hors
commune)
Nom, Prénom et adresse
Membres suppléants (dont un domicilié hors
commune)
Nom, Prénom et adresse
AUGUSTE Laurent
6 rue Patra 14860 AMFREVILLE
GOSSEZ Aline
19 rue d’Hérouvillette 14860 AMFREVILLE
JEAN Bernard
64 Le Plain 14860 AMFREVILLE
LAMOTTE Frédéric
Ferme de Longuemare route de Bavent 14860
AMFREVILLE
MARIE Yvette
Propriétaire de bois, taillis sous futaie
route de Cabourg 14860 AMFREVILLE
NUYTEN Brigitte
6 Le Plain 14860 AMFREVILLE
EURY Patrick
13 route de Cabourg 14860 AMFREVILLE
LEDUC Jacky
2 allée des Tilleuls 14860 AMFREVILLE
FALAISE Raymond*
9 allée Fontaine 14970 BENOUVILLE
Taxe d’habitation
LECHARPENTIER Christelle
2 rue du Bac du Port 14860 AMFREVILLE
GOUPIL Patrick
16 rue Guillaume de Normandie 14860
AMFREVILLE
1
MEINGAN Jean Louis
5 rue de la Basse Ecarde 14860 AMFREVILLE
MESAISE Gérard
11 Le Plain 14860 AMFREVILLE
MEZENGUEL-JARDIN Annie*
3 impasse des pêcheurs hameau du Tronquey
76930 CAUVILLE/MER
LEVERT Denise
Rue du Clos St Mathieu 14860 AMFREVILLE
CHESNEAU Jean Marc
13 rue du Gable Harel 14860 AMFREVILLE
FOLTETE Régis
Rue du Jardin Baude 14860 AMFREVILLE
CORDRAY Jean Michel
Entreprise SAFREC
58 Le Plain 14860 AMFREVILLE
TANGUY Corinne
Taxe
Cabinet conseil et formation « Cèdres
professionnelle
Développement »
1 rue des Drakkars 14860 AMFREVILLE
LEDRU Bernard
Homeservices
12 rue de La Basse Ecarde 14860 AMFREVILLE
*contribuables domiciliés en dehors de la commune
VOTANTS : 14
PARDOEN Laurent
Route de Merville 14860 AMFREVILLE
LEON Jean Claude
Transporteur routier
10 rue Mésaise 14860 AMFREVILLE
LAUGEOIS Patrice
Entreprise de menuiserie
4 rue du Bac du Port 14860 AMFREVILLE
BRILLANT Sylvain
Entreprise de menuiserie –charpente
Route de Cabourg 14860 AMFREVILLE
POUR : 14
Acte rendu exécutoire par dépôt en Préfecture le
et publication le
PERSONNEL COMMUNAL : CREATION D’UN POSTE AU SECRETARIAT DE MAIRIE
M. Le Maire présente l’organisation du service administratif au sein de la mairie d’Amfreville.
Considérant l’importance de la charge du travail administratif et de la demande de mutation de
Mademoiselle Laure MEUDEC,
M. Le Maire propose la création d’un poste d’adjoint
administratif/rédacteur 35/35éme à compter du 1er juin 2008.
Le Conseil Municipal donne son accord à l’unanimité.
VOTANTS : 14
Acte rendu exécutoire par dépôt en Préfecture le
POUR : 14
et publication le
URBANISME : PROCEDURE DE CONSULTATION POUR MODIFICATION DU PLAN
LOCAL D’URBANISME
Vu le Code de l’urbanisme
Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 2 mars 2007 approuvant le Plan Local
d’Urbanisme.
Entendu l’exposé de Monsieur le Maire, après en avoir délibéré ;
Décide d’approuver la décision de Monsieur le Maire de modifier le Plan Local d’urbanisme
Les modifications envisagées porteront sur les points suivants :
•
•
Modification du règlement des zones UA et UB
Redéfinition des zonages urbains
VOTANTS : 14
Acte rendu exécutoire par dépôt en Préfecture le
POUR : 14
et publication le
URBANISME : PROCEDURE DE CONSULTATION POUR REVISION SIMPLIFIEE
Vu le code de l’urbanisme
Vu la délibération du 2 mars 2007 approuvant le plan local d’urbanisme
Entendu l’exposé de M. le Maire, après en avoir délibéré ;
2
Décide d’approuver la décision de Monsieur le Maire de lancer une procédure de révision
simplifiée du plan local d’urbanisme.
Les modifications envisagées portant sur le point suivant :
•
Intégration dans le plan local d’urbanisme de l’étude hydraulique réalisée par la société
EGIS EAU datée du mois de mars 2008
VOTANTS: 14
Acte rendu exécutoire par dépôt en Préfecture le
POUR : 14
et publication le
BULLETIN MUNICIPAL : FIXATION DU MONTANT DES ENCARTS PUBLICITAIRES
M. Le Maire ainsi que Mademoiselle Elodie DELAUNAY conseillère déléguée à la communication
informent que la commission « information/communication » propose de réserver quelques
encarts publicitaires dans chaque bulletin municipal aux entreprises et artisans locaux.
Le montant proposé pour cet encart publicitaire de dimension 8x6cm est fixé à 100€
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décidé d’approuver ce montant de 100 €.
VOTANTS : 14
Acte rendu exécutoire par dépôt en Préfecture le
POUR : 14
et publication le
EXONERATION TAXE FONCIERE SUR PROPRIETES BATIES (art 1383 du CGDI)
M. Le Maire expose au conseil municipal les conditions dans lesquelles le conseil municipal peut
supprimer, pour la part revenant à la collectivité, l’exonération de 2 ans de taxe foncière sur les
propriétés bâties accordée aux constructions nouvelles à usage d’habitation selon l’article 1386
du code général des impôts.
Cette exonération peut être supprimée :
• Pour l’ensemble des constructions nouvelles à usage d’habitation
• Ou uniquement pour celles qui ne sont pas financées au moyen de prêts aidés de l’Etat
prévus aux articles L.301-1 et suivants du code de la construction et de l’habitation ou de
prêts conventionnés visés à l’article R.331-63 du même code.
Considérant le programme de constructions prévue sur la commune et les recettes qui
résulteront de la perception de la taxe foncière sur ces propriétés bâties,
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de supprimer l’exonération de deux ans de
taxe foncière sur les propriétés bâties pour l’ensemble des constructions nouvelles à usage
d’habitation.
Et charge M.Le Maire de notifier cette décision aux services préfectoraux, aux services fiscaux
et au receveur de la perception de Caen Est.
VOTANTS : 14
Acte rendu exécutoire par dépôt en Préfecture le
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POUR : 14
et publication le
POLE MEDICAL A AMFREVILLE : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL
REGIONAL POUR LA CONSTRUCTION D’UNE MAISON MEDICALE
M. Le Maire présente le projet de construction d’une maison médicale à Amfreville et regroupant
6 praticiens de la santé.
Lors de la réunion du 23 avril dernier, M.VIMOND, maître d’œuvre de l’opération a présenté les
modifications dudit projet.
Celui-ci est ainsi programmé en 2 phases :
• 1ére phase accueillant 5 praticiens ; dentiste, orthophoniste, kinésithérapeute, podologue
et infirmières.
• 2ème phase accueillant 1 ou 2 médecins généralistes.
Le Permis de construire n° 1400908R0003 enregistré le 22/02/2008 est en cours d’instruction
et parallèlement le maître d’œuvre a établi le dossier de consultations des entreprises (DCE).
Le calendrier prévisionnel ainsi arrêté est le suivant :
• DCE et publication : fin mai
• Entre le 16 et 20 mai réunion avec le bureau de contrôle et coordinateur SPS
• Mi-juillet : ouverture des plis pour choix des entreprises fin juillet
• Signature d’un acte notarié d’engagement des praticiens sur leur installation
• Automne 2008 : ouverture du chantier
• Eté 2009 : livraison du bâtiment
M. Le Maire rappelle les aides pouvant être accordées par plusieurs partenaires et les démarches
effectuées depuis maintenant 18 mois.
Considérant que ce projet s’inscrit parfaitement dans la politique actuelle de la santé et du
développement des soins de proximité à la personne,
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, sollicite l’aide du conseil régional dans l’attribution
d’une subvention de 150000,00€, montant annoncé par les services de la Région et qui correspond
à l’aide apportée par le Conseil Régional pour des opérations similaires.
VOTANTS : 14
Acte rendu exécutoire par dépôt en Préfecture le
POUR : 14
et publication le
ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES SECTION AK N°55 ET 56 APPARTENANT
A M ET MME JACQUES RENARD
M. Le Maire rappelle que dans le cadre de l’urbanisation du terrain appartenant à M et Mme
Jacques RENARD à la Haute Ecarde à Amfreville, une demande de cession gratuite a été
formulée par la collectivité dans le cadre de l’instruction du certificat d’urbanisme délivré le 1 er
février 2005.
Afin de permettre la rétrocession des voiries et parkings dans le domaine public, le conseil
municipal autorise M.Le Maire à signer l’acte de cession gratuite avec les propriétaires.
VOTANTS : 14
Acte rendu exécutoire par dépôt en Préfecture le
4
POUR : 14
et publication le
INDEMNITE DU PERCEPTEUR
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L 2121-29
Vu l’arrêté 97 de la loi n°82.213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des
communes, départements et régions.
Vu le décret n°82-979 du 19 novembre 1982 précisant les conditions d’octroi d’indemnités par les
collectivités territoriales et leurs établissements publics aux agents des services extérieurs de
l’Etat,
Vu l’arrêté interministériel du 16 septembre 1983 publié au JO le 27 septembre 1983 concernant
les indemnités allouées par les communes pour la confection des documents budgétaires,
Vu l’arrêté interministériel du 16 décembre 1983 publié au JO du 17 décembre 1983 fixant les
conditions d’attribution de l’indemnité de conseil aux comptables non centralisateurs des services
extérieurs du Trésor chargé des fonctions de receveur des communes et établissements publics
locaux,
Conformément à l’article 3 de l’arrêté précité, une nouvelle délibération doit être prise lors du
renouvellement du Conseil Municipal
Décide,
De demander le concours du Receveur Municipal pour assurer des prestations de conseil et
d’assistance en matière budgètaire, économique, financière et comptable, définies à l’article 1 de
l’arrêté 16 décembre 1983,
Prend acte de l’acceptation du Receveur et attribue, en conséquence, à Monsieur Pascal BLONDEL
•
L’indemnité de confection des documents budgétaires de 45.73 €
Et
•
L’indemnité de Conseil, calculée selon les bases définies à l’article 4 de l’arrêté
interministériel du 16 décembre précité au taux de 100 %
.
VOTANTS : 14
Acte rendu exécutoire par dépôt en Préfecture le
POUR : 14
et publication le
DEMANDE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES « ENTRE BOIS ET MARAIS » SUR
LE RETRAIT À L’OPTION « ENTRETIEN DE L’AIGUILLON ET DE SON BASSIN
VERSANT» DES COMMUNES DE TOUFFREVILLE ET ESCOVILLE
M. Le Maire rappelle que le comité syndical du SIVOM de la Rive Droite de l’Orne a été saisi par
la communauté de communes « entre bois et marais » pour le retrait à l’option « entretien de
l’aiguillon et de son bassin versant » des 2 communes de Touffreville et Escoville.
M. Le Maire informe le conseil municipal que le comité syndical en date du 29/02/2008 a
délibéré, à la majorité, contre le retrait à l’option de ces 2 communes, considérant qu’un
programme de travaux était engagé sur les années 2007 et 2008.
Le conseil municipal après en avoir délibéré, se prononce sur la demande de la communauté de
communes « entre bois et marais » de retrait à l’option « entretien de l’aiguillon et de son bassin
versant » des communes de Touffreville et Escoville.
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VOTANTS : 14
Acte rendu exécutoire par dépôt en Préfecture le
CONTRE : 14
et publication le
VŒU PORTANT LA DÉFENSE DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS, SUR
L’OPPOSITION À LA BANALISATION DU LIVRET A ET SUR LA PRÉSERVATION DES
ÉTABLISSEMENTS DE LA POSTE ET DES CAISSES D’ÉPARGNE
Vu la demande faite par la Commission européenne à l’Etat Français de modifier sa législation,
dans un délai de neuf mois à compter du 10 mai 2007, afin de « supprimer les entraves aux règles
du marché intérieur qui résultent des droits spéciaux de distribution des livrets A et bleu
octroyés à la Banque Postale, aux Caisses d’Epargne et au Crédit Mutuel »
Vu l’introduction par l’Etat Français d’un recours en annulation devant la Cour de justice des
Communautés européennes,
Vu le recours déposé à son tour par le groupe des Caisses d’épargne,
Considérant la situation de crise du logement et notamment l’insuffisance du nombre de
logements HLM,
Considérant le rôle central du Livret A dans le financement public des opérations de logements
HLM,
Considérant que la disposition de ce circuit de financement accroîtrait encore le niveau des
loyers pour des familles modestes,
Considérant, au-delà du seul secteur du logement, le rôle d’accompagnement bancaire joué par la
Caisse
des dépôts et consignations auprès des collectivités territoriales dans leurs
investissements nécessaires aux services publics locaux,
Considérant le rôle principal du Livret A dans les missions assumées par La Poste et les Caisses
d’Epargne, notamment la lutte contre l’exclusion bancaire,
Considérant que la perte de clientèle pour ces deux banques consécutives à l’ouverture du Livret
A à la concurrence risque de justifier la fermeture d’un nombre important de leurs bureaux ou de
leurs guichets,
Considérant que ces fermetures nuiraient à l’égalité de traitement des habitants,
Considérant que les plus de 45 millions de titulaires de Livrets A et les 116 milliards d’euros
d’encours participent au financement d’une société plus solidaire,
Le conseil municipal d’Amfreville, après s’être concerté et délibéré,
Demande à l’Etat :
• De rester fidèle à ses engagements dans une défense ferme du Livret A contre ce projet
de casse que constitue sa banalisation,
• De maintenir et de défendre son recours auprès de la Cour de Justice des Communautés
européennes,
• De ne pas suivre les recommandations du rapport Camdessus qui non seulement propose
une capitulation sur l’ouverture de la distribution du Livret A à toutes les banques mais
propose également de détourner une partie de cette collecte à leur seul profit,
Est solidaire de l’action du mouvement « Touche pas au Livret A » et est prêt à examiner, avec
ses représentants locaux toutes les formes d’action de défense du Livret A et de développement
de son efficacité au service de l’intervention publique et des droits fondamentaux.
VOTANTS : 14
Acte rendu exécutoire par dépôt en Préfecture le
6
POUR : 14
et publication le
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL GÉNÉRAL AU TITRE DE
L’AMÉNAGEMENT DES PETITES COMMUNES RURALES
M. Le Maire, après avoir présenté les conclusions de l’étude hydraulique et de gestion des eaux
pluviales réalisées par la société « Egis’eau » propose au conseil municipal de solliciter le Conseil
général dans l’attribution d’une subvention au titre de l’aménagement des petites communes
rurales portant sur le programme suivant :
• Création d’une noue drainante et fossés d’infiltration avec banquettes d’absorption d’un
montant estimatif de 6050,00 €
• Création d’un bassin de rétention des eaux de ruissellement d’un montant estimatif de
7000, 00 €
• Boites de branchement des eaux pluviales d’un montant estimatif de 7750,00 €
Le montant estimatif des travaux s’élève à la somme de 20800,00 €HT
VOTANTS : 14
Acte rendu exécutoire par dépôt en Préfecture le
DESIGNATION DU DELEGUE DU CONSEIL
« TRANSFERT DE CHARGE » DE CABALOR
POUR : 14
et publication le
MUNICIPAL
A
LA
COMMISSION
Le conseil municipal après en avoir délibéré décide de retenir la candidature de M.B.LEDRU pour
siéger à la commission « transfert de charge » de CABALOR
VOTANTS : 14
Acte rendu exécutoire par dépôt en Préfecture le
POUR : 14
et publication le
QUESTIONS DIVERSES
Monsieur Bernard LEDRU informe la Conseil Municipal que lors du dernier Conseil Communautaire,
Monsieur le Président a lancé un appel à candidature aux communes volontaires pour accueillir le
centre de loisir du mois août 2008.
Le conseil municipal se prononce favorablement pour cet accueil au sein de notre école maternelle.
La séance est levée à 22h20
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