Liasse n° 132 « Administration du Canal entre thermidor an IV et

Liasse n° 132
« Administration du Canal entre thermidor an IV et
vendémiaire an V (année 1796) »
N° de pièce
Analyse
Chronologie Aperçu
1
Observation importante sur le projet de
comprendre le Canal du Midi dans les Domaines
Nationaux, imprimé chez F. Benoist à Paris, 2
exemplaires.
Vers l’an IV
2
Observations sur le Canal du Midi : mémoire sur
la propriété, imprimé chez F. Benoist.
Vers l’an IV
3
Conseil des Cinq Cents : Rapport fait au nom de la
Commission chargée d’examiner l’état de situation
des canaux de navigation par L.B. Guyton,
Imprimé à l’Imprimerie Nationale.
13 thermidor
an IV
4
Observations sur le rapport fait par Guyton de fructidor an IV
Morvaux le 13 thermidor, imprimé à l’Imprimerie
Nationale.
5
Conseil des Cinq Cents : Opinion de Rouzet
contre le projet de résolution présenté par Guyton
de Morvaux, imprimé à l’Imprimerie Nationale.
24 thermidor
an IV
6
Conseil des Cinq Cents : Opinion de L.B. Guyton
sur la question de la propriété du canal, imprimé à
l’Imprimerie Nationale.
29 thermidor
an IV
7
Résolution du Conseil des Cinq Cents , imprimé à
l’Imprimerie Nationale.
30 thermidor
an IV
8
Conseil des Anciens ; rapport fait au nom d’une 6 vendémiaire
an V
commission spéciale chargée d’examiner la
résolution du 29 thermidor, relative au Canal du
Midi par Portalis, imprimé à l’Imprimerie
Nationale, 2 exemplaires
9
Journal « le véridique du courrier universel » 7 vendémiaire
an V
(article de la séance du 6).
10
Conseil des Anciens : Opinion de J.B. Marragon 20 vendémaire
sur la résolution du 30 thermidor an V, imprimé à
an V
l’Imprimerie Nationale.
11
Loi qui autorise la perception d’un droit de 21 vendélaire
navigation sur le Canal du Midi, imprimé au
an V
Dépôt des Lois de Paris.
12
Ibid.
13
Lois et décrets sur la navigation sur le Canal du
Midi, imprimé.
Non daté
14
Faits relatifs à la décision sur le Canal de
Languedoc.
Non daté
15
Journal « l’Historien » : Opinion de Du Pont de
23
Nemours sur la résolution relative au Canal du vendémiaire an
Midi.
V
16 et 17
Journaux « Gazette Française » : articles sur les
23 et 24
séances des 18, 19, 20 et 21 vendémiaire.
vendémiaire an
V