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Transcription

Faire une recherche dans les archives des hypothèques
Les archives hypothécaires constituent une source précieuse pour faire l’histoire de sa
maison et d’un bien foncier en général, en complément de celle de l’administration cadastrale.
En généalogie, la consultation des listes des hypothèques permet aussi de rechercher un
ancêtre et de tracer, par l’intermédiaire des actes authentiques, sa vie d’acheteur ou de
vendeur.
1. Les hypothèques : définition, réglementation et cadre administratif
L'hypothèque est une notion de droit civil. Elle assure la protection du créancier en lui
conférant le droit de faire saisir un immeuble hypothéqué et de pouvoir être payé sur le prix
de sa vente forcée, au cas où la dette contractée ne serait pas acquittée à la date prévue, et cela
même si le bien a entre temps changé de mains. Pour garantir ce droit au créancier, mais aussi
pour éviter à un acquéreur de se voir opposer des hypothèques occultes, la publicité se révèle
donc indispensable. L'hypothèque a également un caractère fiscal puisque les droits et taxes
d’enregistrement des actes authentiques sont perçus par le conservateur des hypothèques pour
chaque publicité foncière.
L’obligation d’inscription et de transcription de tout acte translatif de droits
susceptibles d’hypothèques (ventes d'immeubles, etc.) a été instituée par la loi du 11 Brumaire
an VII (1er novembre 1798).
La conservation des hypothèques a été organisée dans chaque département par la loi
du 21 Ventôse an VII (11 mars 1799) avec la création d’un bureau dans chaque
arrondissement (Arcis-sur-Aube, Bar-sur-Aube, Bar-sur-Seine, Nogent-sur-Seine et Troyes).
Le décret du 11 octobre 1926 supprime les bureaux des hypothèques et réorganise les
conservations des hypothèques. À partir de 1946, il ne subsiste plus alors que la seule
conservation des hypothèques de Troyes.
Le décret n° 55-22 du 4 janvier 1955 crée le fichier immobilier contenant l'ensemble
des informations contenues dans les actes soumis à enregistrement. Il est composé pour
chaque commune et décrit la situation juridique de chaque parcelle et immeuble.
Depuis 1970, la conservation des hypothèques de Troyes est divisée en deux bureaux.
À partir du 1er janvier 2013, le corps des conservateurs des hypothèques est supprimé
et les conservations des hypothèques transformées en services chargés de la publicité foncière
(ordonnance no 2010-638 du 10 juin 2010). Le décret no 2009-208 du 20 février 2009 prévoit
le remplacement progressif des conservateurs des hypothèques par des administrateurs des
finances publiques à partir de 2012.
1
2. Comment fonctionnent les hypothèques : les principes d’inscription et de
transcription
L’inscription. Il s’agit de l’enregistrement d’une créance dans un registre du bureau de la
conservation des hypothèques de l’arrondissement où sont situés les biens qui y sont soumis.
Réalisée sur réquisition du créancier, elle se périme automatiquement au bout de 10 ans si elle
n’est pas renouvelée. L’inscription n’est pas une condition de validité mais seulement une
condition de publicité de l’hypothèque qui devient ainsi opposable aux tiers.
La transcription. C’est la copie intégrale de tout acte translatif de propriété immobilière (vente
d’immeuble, donation, partage …) entre vifs sur un registre du bureau de la conservation des
hypothèques de l’arrondissement où sont situés les biens qui y sont soumis. Elle incombe à
ceux à qui elle profite (donataire pour une donation, acquéreur pour une vente), sans délai de
péremption. Le terme de publication a été substitué à celui de transcription après la profonde
réforme de la publicité foncière issue du décret du 4 janvier de 1955.
Les registres de transcription des actes suivent un ordre chronologique. Ce sont les plus
utilisés mais la consultation préalable des tables et fichiers pour retrouver la trace d'un acte est
indispensable.
Il existe par ailleurs des registres de transcriptions de saisies, des registres des dépôts
(enregistrement chronologique et numérique des remises d'actes de mutation et saisie
immobilière, faites par les créanciers en vue de leur transcription).
3. Typologie des archives des hypothèques
Il existe deux grandes séries de documents :
Les registres de formalités, sur lesquels sont portées les inscriptions d’hypothèques et les
transcriptions d’actes de mutation et de saisie. Il en existe quatre types :
- le registre de dépôt qui sert à constater le jour et l’ordre de dépôt des bordereaux ou
actes au bureau de la conservation ;
- le registre des inscriptions dans lequel sont recopiés intégralement tous les
bordereaux de demande d’inscription d’actes ; ils font double emploi avec les
bordereaux eux-mêmes qui sont aussi conservés ;
- le registre de transcription des actes de mutation, actes notariés transcrits à la date et
dans l’ordre de leur remise au bureau de à la conservation des hypothèques ;
- le registre de transcription des saisies immobilières.
Les registres d’ordre. Ce sont des documents de travail établis par les conservateurs des
hypothèques pour faciliter leurs recherches au sein des registres de formalités. Il s’agit : du
répertoire des formalités hypothécaires, ensemble de volumes numérotés en continu. Chaque
volume est découpé en cases, également numérotées en continu, ouvertes sur une double page
au nom du titulaire : on y trouve les références aux transcriptions et les inscriptions des
registres de formalités. Il est complété par la table alphabétique qui renvoie aux numéros de
volume et de case du répertoire des formalités hypothécaires concernant chaque individu.
Enfin, le registre indicateur de la table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires
sert à manier plus facilement la table alphabétique.
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Les Archives départementales de l’Aube conservent :
- les registres d’ordre et de formalités (1798-1959) des 5 conservations des
hypothèques d’Arcis-sur-Aube, Bar-sur-Aube, Bar-sur-Seine, Nogent-sur-Seine
et Troyes (4 Q 13934-15323) ;
- les registres des inscriptions et des transcriptions (1791-1940) des
conservations des hypothèques d’Arcis-sur-Aube, Bar-sur-Aube, Bar-sur-Seine,
Nogent-sur-Seine et Troyes (4 Q 1-13933) ;
- les registres des transcriptions et des inscriptions des actes (1939-1955) de la
conservation des hypothèques de Troyes (1199 W 1-731 et 1401 W 1-737).
Afin de faciliter la recherche, l’ensemble des registres indicateurs et des tables
alphabétiques des 5 conservations sera numérisé et mis en ligne sur le site
Internet des Archives départementales.
4. Méthodologie de recherche
La consultation des archives hypothécaires n’est pas d’un maniement aisé. Elle demande
rigueur, méthode et persévérance de la part du chercheur. Les résultats sont incertains, en
raison notamment des limites, des possibles lacunes ou du mauvais état des documents. Pour
toutes ces raisons, il peut arriver que certaines recherches n’aboutissent pas.
La méthodologie et l’exemple illustré de recherche qui suivent proposent de familiariser le
chercheur à la manipulation et l’exploitation des archives hypothécaires.
ATTENTION !
Pour mener à bien une recherche dans les archives hypothécaires, vous
devez au préalable identifier et localiser la commune du bien concerné puis
sélectionner la conservation des hypothèques territorialement compétente
(arrondissement d’Arcis-sur-Aube, de Bar-sur-Aube, de Bar-sur-Seine, de
Nogent-sur-Seine ou de Troyes ; voir annexe 2).
Après la réforme de 1926, il n’existe plus que la seule conservation des
hypothèques de Troyes.
Dans le bureau choisi, l’entrée de la recherche se fait par le nom de(s)
personne(s) physiques ou morales qui vend(ent) ou qui acquier(ent)t le
bien. La recherche à partir de la référence cadastrale n’est pas prévue pour
la période antérieure à 1956.
3
Les archives des hypothèques ont deux utilisations principales : d’une part la recherche d’un
acte translatif de propriété dont on a les références et que l’on n’aura pas trouvé dans les
archives notariales ; d’autre part, elles servent à connaître les différentes propriétés d’un
individu, les références de leur acquisition ou de leur aliénation. La recherche par date d’acte
étant aléatoire, on privilégiera la recherche par le nom de famille et le prénom de l’individu
(quelquefois un deuxième prénom en cas d’homonymie).
La recherche procède de quatre étapes :
- consultation du registre indicateur de la table alphabétique du répertoire des
formalités : chaque registre comprend une tranche alphabétique, renvoie au numéro de
volume de la table alphabétique et, au sein de ce volume, à son numéro de folio. Les
registres indicateurs ne comportent que les noms de famille (attention, à Troyes, les
hommes et les femmes sont séparés).
Exemple : la recherche porte sur le nom de ALLEAU (René) à Troyes. Le
registre indicateur du bureau de la conservation des hypothèques de Troyes
(4 Q 14703) indique de consulter, pour ce nom, le volume 1 de la table
alphabétique, folio 128 (4 Q 14731).
4
- consultation de la table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires :
muni de la référence trouvée dans le registre indicateur, on se reporte au volume (et au
sein de ce volume, au folio) de la table alphabétique correspondante. Celui-ci renvoie
au numéro du volume du répertoire des formalités hypothécaires, et au sein de ce
volume, au numéro de case. Figurent sur la table, pour un individu, son nom, tous ses
prénoms et sa date de naissance. Attention : il vous faudra alors consulter le tableau de
correspondance entre la cote et le numéro de registre figurant à l’annexe 1.
Il est déconseillé de consulter directement le volume de la table alphabétique
correspondant à la tranche du nom recherché car cela impose de consulter la totalité du
volume, les noms ne s’y présentant pas de façon strictement alphabétique.
Suite de l’exemple : le volume 1 de la table alphabétique, folio
128 (4 Q 14731), renvoie au volume 444 du répertoire des
formalités hypothécaires (4 Q 15235), et au sein de ce volume,
pour René ALLEAU, au numéro de case 448.
5
- consultation du répertoire des formalités hypothécaires : il est composé d’une suite
de registres. On y accède par le numéro de volume et le numéro de case indiqués dans
la table alphabétique. Attention : il vous faudra alors consulter le tableau de
correspondance entre la cote et le numéro de registre figurant à l’annexe 1.
Chaque case correspond au compte ouvert pour chaque particulier. Elle comprend
deux parties :
* à gauche, les renvois aux numéros des registres des transcriptions (appelés
registres des formalités) et, au sein des volumes, au numéro d’article. Sont
aussi indiquées les dates des transcriptions et la nature de la transaction (vente,
acquisition, donation, etc.) ;
* à droite, les renvois aux numéros des registres des inscriptions, et au sein des
volumes, au numéro d’article. Sont aussi indiqués les dates des inscriptions et
le montant de la créance.
Suite de l’exemple : la case 448 du volume 444 du répertoire des formalités
hypothécaires (4 Q 15235) donne, pour René ALLEAU, 5 numéros de
registre de transcriptions et 6 numéros d’article (3558, n° 36 ; 3657, n° 37 ;
3747, n° 8 ; 3855, n° 23 et 4058, nos 40 et 58).
6
- consultation des registres des formalités après avoir relevé les cotes
correspondantes : muni des références trouvées dans le répertoire des formalités
hypothécaires, on pourra consulter les registres des formalités après avoir relevé les
cotes correspondantes dans les répertoires d'archives de la sous-série 4 Q 1-13933 et
des sous-séries 1199 W 1-731 et 1401 W 1-737. On trouvera dans les registres de
formalités l’inscription hypothécaire ou la transcription de l’acte objet de la recherche.
7
ANNEXE 1 :
TABLEAU DE CORRESPONDANCE
DES NUMÉROS DE REGISTRES AVEC LES COTES
COTE
4Q14344-14525
4Q14344
4Q14345
4Q14346
4Q 14347
4Q 14348
4Q 14349
4Q 14350
4Q 14351
4Q 14352
4Q 14353
4Q 14354
4Q 14355
4Q 14356
4Q 14357
4Q 14358
4Q 14359
4Q 14360
4Q 14361
4Q 14362
4Q 14363
4Q 14364
4Q 14365
4Q 14366
4Q 14367
4Q 14368
4Q 14369
4Q 14370
4Q 14371
4Q 14372
4Q 14373
4Q 14374
4Q 14375
4Q 14376
4Q 14377
4Q 14378
4Q 14379
4Q 14380
4Q14381
4Q14382
4Q14383
4Q14384
4Q14385
4Q14386
4Q14387
INTITULE
Conservation des hypothèques d'Arcis-sur-Aube
Registre indicateur (ABAUNZA-GROS)
Registre indicateur (GROSBOIS-POUPAS
Registre indicateur (POUPHIL-ZELIA)
Table alphabétique (ABDON-BAILLET)
Table alphabétique (BAILLEUL-BELLET)
Table alphabétique (BELLEUVE-BLASER)
Table alphabétique (BLASSON-BRETAIGNE)
Table alphabétique (BRETEILLE-CHARBAULT)
Table alphabétique (CHARBONNEL-CLUPOT)
Table alphabétique (COBBAERT-COUDRET)
Table alphabétique (COUDROT-DAREMBECOURT)
Table alphabétique (DARDOISE-DELAFUYE)
Table alphabétique (DELAGOUSSE-DESHAYES)
Table alphabétique (DESIREE-DREUILLE)
Table alphabétique (DRESSNOVSSIA-FARJAS)
Table alphabétique (FARON-FREMINET)
Table alphabétique (FREMONT-GEROT)
Table alphabétique (GERUSET-GUET)
Table alphabétique (GUETTE-HUYARD)
Table alphabétique (IENN LOISELET-LACOSTE)
Table alphabétique (LACOUR-LEFEVRE)
Table alphabétique (LEFLON-LYAUTAUD)
Table alphabétique (MABRU-MASSIN)
Table alphabétique (MASSON-MOCQUERY)
Table alphabétique (MOCQUIN-MUGON)
Table alphabétique (OBERMOSSER-PERRY)
Table alphabétique (PERSE-POTHEMONT)
Table alphabétique (POTHIER-REGNAULT)
Table alphabétique (REGNICOLI-ROYS)
Table alphabétique (ROYER-SIRON)
Table alphabétique (SOCCARD-THYVERT)
Table alphabétique (TIFFON-VERGER)
Table alphabétique (VERGNE-FEBVRE)
Table alphabétique (ABRIC-DUMAINE)
Table alphabétique (DEZORET-MASSELOT)
Table alphabétique (MELLOT-MARTIN)
Table alphabétique (PULBY-MARCEAUX)
Répertoire des formalités hypothécaires
8
REGISTRE
1
2
3
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
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19
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21
22
23
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28
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30
31
32
33
34
1
2
3
4
5
7
8
4Q14388
4Q14389
4Q14390
4Q14391
4Q14392
4Q14393
4Q14394
4Q14395
4Q14396
4Q14397
4Q14398
4Q14399
4Q14400
4Q14401
4Q14402
4Q14403
4Q14404
4Q14405
4Q14406
4Q14407
4Q14408
4Q14409
4Q14410
4Q14411
4Q14412
4Q14413
4Q14414
4Q14415
4Q14416
4Q14417
4Q14418
4Q14419
4Q14420
4Q14421
4Q14422
4Q14423
4Q14424
4Q14425
4Q14426
4Q14427
4Q14428
4Q14429
4Q14430
4Q14431
4Q14432
4Q14433
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4Q14435
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4Q14439
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9
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41
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43
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47
48
49
50
51
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54
55
56
57
58
59
60
61
4Q14440
4Q14441
4Q14442
4Q14443
4Q14444
4Q14445
4Q14446
4Q14447
4Q14448
4Q14449
4Q14450
4Q14451
4Q14452
4Q14453
4Q14454
4Q14455
4Q14456
4Q14457
4Q14458
4Q14459
4Q14460
4Q14461
4Q14462
4Q14463
4Q14464
4Q14465
4Q14466
4Q14467
4Q14468
4Q14469
4Q14470
4Q14471
4Q14472
4Q14473
4Q14474
4Q14475
4Q14476
4Q14477
4Q14478
4Q14479
4Q14480
4Q14481
4Q14482
4Q14483
4Q14484
4Q14485
4Q14486
4Q14487
4Q14488
4Q14489
4Q14490
4Q14491
10
62
63
64
65
66
67
68
69
70
71
72
73
74
75
76
77
78
79
80
81
82
83
84
85
86
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88
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92
93
94
95
96
97
98
99
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102
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106
107
108
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112
113
4Q14492
4Q14493
4Q14494
4Q14495
4Q14496
4Q14497
4Q14498
4Q14499
4Q14500
4Q14501
4Q14502
4Q14503
4Q14504
4Q14505
4Q14506
4Q14507
4Q14508
4Q14509
4Q14510
4Q14511
4Q14512
4Q14513
4Q14514
4Q14515
4Q14516
4Q14517
4Q14518
4Q14519
4Q14520
4Q14521
4Q14522
4Q14523
4Q14524
4Q14525
4Q13934-14121
4Q13934
4Q13935
4Q13936
4Q13937
4Q13938
4Q13939
4Q13940
4Q13941
4Q13941
4Q13942
4Q13943
4Q13944
4Q13945
4Q13946
4Q13947
4Q13948
4Q13949
Conservation des hypothèques de Bar-sur-Aube
Registre indicateur (ABADIE-DOME)
Registre indicateur (DOMICILE-MENIGOZ)
Registre indicateur (MENISSIER-LARIBLE)
Table alphabétique (ABBE-BERCHE)
Table alphabétique (BERGAUT-BOUVIN)
Table alphabétique (BOUVRANDE-CABOS)
Table alphabétique (CHARNOT-CORRARD)
Table alphabétique (CURE-DORE)
Table alphabétique (DORGET-FRICOT)
Table alphabétique (FRICOT-GRANIN)
Table alphabétique (GRANINET-HURLOT)
Table alphabétique (HURPOIL-LARGE)
Table alphabétique (LARIBLE-LORETTE)
Table alphabétique (LORRINET-MATHIE)
Table alphabétique (MATHIEU-NAVARDET)
Table alphabétique (NAVARRE-PETIOT)
Table alphabétique (PETIT-RAMBAUT)
11
114
115
116
117
118
119
120
121
122
123
124
125
126
127
128
129
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132
133
134
135
136
137
138
139
140
141
142
143
144
145
146
147
1
2
3
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
4Q13950
4Q13951
4Q13952
4Q13953
4Q13954
4Q13955
4Q13956
4Q13957
4Q13958
4Q13959
4Q13960
4Q13961
4Q13962
4Q13963
4Q13964
4Q13965
4Q13966
4Q13967
4Q13968
4Q13969
4Q13970
4Q13971
4Q13972
4Q13973
4Q13974
4Q13975
4Q13976
4Q13977
4Q13978
4Q13979
4Q13980
4Q13981
4Q13982
4Q13983
4Q13984
4Q13985
4Q13986
4Q13987
4Q13988
4Q13989
4Q13990
4Q13991
4Q13992
4Q13993
4Q13994
4Q13995
4Q13996
4Q13997
4Q13998
4Q13999
4Q14000
4Q14001
Table alphabétique (RAMBOURGT-SANDRA)
Table alphabétique (SANDRE-TISSERAND)
Table alphabétique (TISSET-ZUNS)
Table alphabétique (BOILEAU-KACHLER)
Table alphabétique (CUBELIER-RIBAY)
Table alphabétique (DELOT-SA MAGENTA EPERNAY)
Table alphabétique (GUILLET-MICHON)
12
15
16
17
18
19
20
21
1
2
3
4
5
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12
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17
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19
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21
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35
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37
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39
40
41
42
43
44
45
4Q14002
4Q14003
4Q14004
4Q14005
4Q14006
4Q14007
4Q14008
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Conservation des hypothèques de Bar-sur-Seine
Registre indicateur (ABADIE-CHEVRIER)
Registre indicateur (CHEVROLAT-FOURNEAU)
Registre indicateur (MAAS-ZYDYK)
Registre indicateur (FOURNERAT-MINOUDROUET)
Registre indicateur (MIEDAN-ZYDYK)
Table alphabétique (ABADIE-ASTIER)
Table alphabétique (ATELET-AZAN)
Table alphabétique (BABEAU-BARRIERE)
Table alphabétique (BARROIN-BERTHELON)
Table alphabétique (BERTHELOT-BOUDOT)
Table alphabétique (BOUDREY-BUSSIERES)
Table alphabétique (BUSSIGNY-CHARRON)
Table alphabétique (CHARRUE-COLLIGNON)
Table alphabétique (COLLIN-CROTAT)
Table alphabétique (CROU-DEGUILLY)
Table alphabétique (DEGUILLY-DESESQUELLES)
Table alphabétique (DESSESSARD-DROUILLARD)
Table alphabétique (DOUILLY-FERRARY)
Table alphabétique (FERRE-GAUCHE)
Table alphabétique (GAUCHER-GOURDON)
Table alphabétique (GOURE-HENRIOT)
Table alphabétique (HANSMANN-JEANNARD)
Table alphabétique (JEANNE-LANGLOIS)
Table alphabétique (LANGRAND-LINTENER)
Table alphabétique (LION-MARS)
Table alphabétique (MARSALON-MILLION)
Table alphabétique (MILLON-MORE)
Table alphabétique (NORMAND-PETIOT)
Table alphabétique (PETIT-POINSOT)
Table alphabétique (POINSOTTE-PUYPROUX)
Table alphabétique (QUALIN-RIBERT)
Table alphabétique (RIBLE-ROUVRE)
Table alphabétique (ROUX-SHEE)
Table alphabétique (SIBILLOTTE-TESTUOT)
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Table alphabétique (TETEVUIDE-UTTVILLER)
Table alphabétique (VACHER-VILNET)
Table alphabétique (VILLENEUVE-SHULTEIN)
Table alphabétique (MUTIN-PEILLEY)
Table alphabétique (KIFFER-SOCIETE)
Table alphabétique (DONIN)
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Conservation des hypothèques de Nogent-sur-Seine
Registre indicateur (ABAUZIT-CHAMPONNOIS)
Registre indicateur (CHAMPROBERT-DERSON)
Registre indicateur (DERVAL-GUILLAUMET)
Registre indicateur (GUILLAUMIN-ROQUET)
Registre indicateur (RORGUE-ZWING)
Table alphabétique des sociétés
Table alphabétique (ABERT-BELAIT)
Table alphabétique (BELAMY-BOUCLIER)
Table alphabétique (BOUDAILLE-CESARI)
Table alphabétique (CHABANNE-COQUINOT)
Table alphabétique (CORADIN-DELHON)
Table alphabétique (DELIE-DUFOUR)
Table alphabétique (DUFRESNE-FRISSON)
Table alphabétique (FRISSONET-GOUERRE)
Table alphabétique (GOUET-JACQUES)
Table alphabétique (JACQUESSON-LARGUILLON)
Table alphabétique (LARIBLE-LENORMAND)
Table alphabétique (LEONARD-MARNEY)
Table alphabétique (MARNOT-MIRAND)
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4Q14596
Table alphabétique (MIRAT-PARATRE)
Table alphabétique (PARE-PLANEY)
Table alphabétique (PLANQUE-RIVET)
Table alphabétique (RIVIERE-SEVESTRE)
Table alphabétique (SEVRINE-TONDU)
Table alphabétique (TONNELIER-WOLTERSDORF)
Table alphabétique (WORMS-ZIEGLER)
Table alphabétique (EFFLIGEMIR-TETIENNE)
Table alphabétique (BLASER-DESMOLIERES)
Table alphabétique (ESTERANT-MOLLET)
Table alphabétique (CHARIER-BURCEY)
Table alphabétique (MAINGON-COSTEL)
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4Q14751
Conservation des hypothèques de Troyes
Registre indicateur (ABADIE-BARDELMAN)
Registre indicateur (BARDET-BILLEFOD)
Registre indicateur (BILLEMANN-BRADDE)
Registre indicateur (BRADE-CARO)
Registre indicateur (CAROF-CHOQUET)
Registre indicateur (CHORIER-CRENILLIER)
Registre indicateur (CRENNER-DE KERPOISSON)
Registre indicateur (DE KERVENOAEL-DESVEAUX)
Registre indicateur (DESVERGEZ-DURMONT)
Registre indicateur (DURNE-FORMONT)
Registre indicateur (FORNARA-GERBERT)
Registre indicateur (GERBET-GRUMBACH)
Registre indicateur (GRUMBACHER-HOPETEDRE)
Registre indicateur (HOPIN-JULIENNE)
Registre indicateur (JULIER-LARIBE)
Registre indicateur (LARIBLE-LOBRY)
Registre indicateur (LOBSIGER-MASOYEZ)
Registre indicateur (MASQUILIER-MONTEVERDI)
Registre indicateur (MONTEZ-PAILLAS)
Registre indicateur (PAILLE-PISSINGER)
Registre indicateur (PISSON-RATO)
Registre indicateur (RATON-SAILLY)
Registre indicateur (SAINCERE-SOUMARMON)
Registre indicateur (SOUMILLARD-TOURNADOUR)
Registre indicateur (TOURNE-VERLET)
Registre indicateur (VERLEY-ZYGULA)
Tables alphabétiques des sociétés (CAISSE-KRUG)
Tables alphabétiques des sociétés (LYONNAISE-SOCIETE)
Table alphabétique (ABADIE-ANGLOBE)
Table alphabétique (ANGONIN-AVARE)
Table alphabétique (AVAULEE-BARBICHON)
Table alphabétique (BARBIER-BAULAND)
Table alphabétique (BAULARD-BENNA)
Table alphabétique (BENAERENS-BERTILLON)
Table alphabétique (BERTINI-BELLAND)
Table alphabétique (BLANCA-BONNEJOY)
Table alphabétique (BONNEL-BOURE)
Table alphabétique (BOUREL-BRESSY)
Table alphabétique (BRETAGNE-BURDYN)
Table alphabétique (BURE-CAPELOTTI)
Table alphabétique (CAPELLI-CERIZOT)
Table alphabétique (CERNEAU-CHARLEMAGNE)
Table alphabétique (CHARLES-CHEVREY)
Table alphabétique (CHEVREAU-COFFIN)
Table alphabétique (COFFINET-CORNEFERN)
Table alphabétique (CORNELOUP-CROUTES)
Table alphabétique (CROUZET-DARON)
Table alphabétique (DARONAT-DEGODINS)
Table alphabétique (DEGOISE-DEMATTHEO)
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146
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4Q14801
4Q14802
4Q14803
Table alphabétique (DEMAUGER-DESDAMES)
Table alphabétique (DE SEGONZAC-DIOT)
Table alphabétique (DIOT-DROUOT)
Table alphabétique (DROUX-DURMONT)
Table alphabétique (DURNET-FAILLOT)
Table alphabétique (FAION-FIGUERAS)
Table alphabétique (FILEU-FOUSSET)
Table alphabétique (FOUTEAU-GALLOCHAT)
Table alphabétique (GALLOIS-GAYDAMOUR)
Table alphabétique (GAYDE-GIOT)
Table alphabétique (GIOVANNELLI-GOUTTIN)
Table alphabétique (GOUDORBE-GRUNBERG)
Table alphabétique (GRUNDLER-GYSIN)
Table alphabétique (HAAS-HERLEQUIN)
Table alphabétique (HERLIN-HUGUOT)
Table alphabétique (HUGON-JANISZYN)
Table alphabétique (JANNON-JUGOT)
Table alphabétique (JUGUELET-KOWAL)
Table alphabétique (KOWARZYK-LALIRE)
Table alphabétique (LALLEMENT-LATU)
Table alphabétique (LATULIPE-LE FORMAL)
Table alphabétique (LEFOUL-LESPAIN)
Table alphabétique (LESPARGOT-LOPATOWSKY)
Table alphabétique (LOPES-MAGUETTI)
Table alphabétique (MAHAULT-MANGIN)
Table alphabétique (MANGINOT-MARSIGNY)
Table alphabétique (MARSZALECK-MAUGUET)
Table alphabétique (MAUGUIERE-MERLE)
Table alphabétique (MERLET-MIREY)
Table alphabétique (MISCHLER-MOSKAL)
Table alphabétique (MOSNY-NIEMAZ)
Table alphabétique (NIEPE-PASCHAT)
Table alphabétique (PACHOUD-PAUPE)
Table alphabétique (PAUPERT-PETIT)
Table alphabétique (PETIT-PINTRAND)
Table alphabétique (PIOCELLE-PISSINGER)
Table alphabétique (PISTORINS-POTIN)
Table alphabétique (POTAK-PRUSTSCHER)
Table alphabétique (PRUVOT-RUTIN)
Table alphabétique (RATINET-RIBOURDOUILLE)
Table alphabétique (RICARD-ROGE)
Table alphabétique (ROGE-ROZE)
Table alphabétique (ROZENFELD-SAUDEMONT)
Table alphabétique (SAUER-SEPTIER)
Table alphabétique (SERANCOURT-SOROKI)
Table alphabétique (SOROT-SUROME)
Table alphabétique (SUROWA-THEVENET)
Table alphabétique (THEVENIN-TOUFLIN)
Table alphabétique (TOULEN-URSELLA)
Table alphabétique (URSULE-VARROYE)
Table alphabétique (VARRY-VESSARD)
Table alphabétique (WESSINE-VIVERGE)
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Table alphabétique (VIVES-ZYGULA)
Table alphabétique (NOUVEAUX NOMS)
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ANNEXE 2 :
LES ARRONDISSEMENTS DU DÉPARTEMENT DE L’AUBE
1. L’arrondissement d’Arcis-sur-Aube (1801-1926)
L'arrondissement d'Arcis-sur-Aube créé le 17 février 1800 et supprimé par décret du 10
septembre 1926. Par la suite, les cantons seront rattachés entre les arrondissements de Barsur-Aube, Nogent-sur-Seine et Troyes.
Arcis-sur-Aube
Allibaudières, Arcis-sur-Aube, Aubeterre, Champigny-sur-Aube, Charmont-sous-Barbuise, le
Chêne, Feuges, Fontaine-Luyères (Commune rattachée à Charmont-sous-Barbuise en 1972 et
au canton en 1841), Herbisse, Mailly-le-Camp, Montsuzain, Nozay, Ormes, Poivres (à partir
de 1926), Pouan-les-Vallées, Saint-Étienne-sous-Barbuise, Saint-Remy-sous-Barbuise,
Semoine, Torcy-le-Grand, Torcy-le-Petit, Villette-sur-Aube, Villiers-Herbisse et Voué.
Chavanges
Arrembécourt, Aulnay, Bailly-le-Franc, Balignicourt, Braux, Chalette-sur-Voire,
Chassericourt (Commune rattachée à Chavanges en 1965), Chavanges, Donnement, Jasseines,
Joncreuil, Lentilles (à partir de 1840), Magnicourt, Montmorency-Beaufort (à partir de 1840),
Pars-lès-Chavanges, Saint-Léger-sous-Margerie et Villeret (à partir de 1840).
Méry-sur-Seine
l'Abbaye-sous-Plancy (commune rattachée à Plancy-l'Abbaye en 1969), Bessy, Boulages,
Champfleury, Chapelle-Vallon, Charny-le-Bachot, Châtres, Chauchigny, Droupt-Saint-Basle,
Droupt-Sainte-Marie, Étrelles-sur-Aube, les Grandes-Chapelles, Longueville-sur-Aube,
Méry-sur-Seine, Mesgrigny, Plancy-l'Abbaye, Prémierfait, Rhèges, Rilly-Sainte-Syre, Saint
Mesmin, Saint-Oulph, Salon, Savières, Vallant-Saint-Georges, Viâpres-le-Grand (Commune
rattachée à Plancy-l'Abbaye en 1972) et Viâpres-le-Petit.
Ramerupt
Aubigny (Commune rattachée à Isle-Aubigny en 1965), Avant-lès-Ramerupt, Brillecourt,
Chaudrey, Coclois, Dampierre, Dommartin-le-Coq, Dosnon, Fontaine-Luyères (jusqu'en
1841), Grandville, Isle-Aubigny, Lhuître, Longsols, Mesnil-la-Comtesse, Mesnil-Lettre,
Morembert, Nogent-sur-Aube, Ortillon, Poivres (jusqu'en 1926), Pougy, Ramerupt, Romaines
(Commune rattachée à Ramerupt en 1973), Saint-Nabord-sur-Aube, Trouan-le-Grand
(Commune rattachée à Trouans en 1972), Trouans, Vaucogne, Vaupoisson, Verricourt et
Vinets.
2. L’arrondissement de Bar-sur-Aube (depuis 1801)
Bar-sur-Aube
Ailleville, Arconville, Arrentières, Arsonval, Baroville, Bar-sur-Aube, Bayel, Bergères,
Champignol-lez-Mondeville, Colombé-le-Sec, Couvignon, Engente, Fontaine, Jaucourt,
Juvancourt, Lignol-le-Château, Longchamp-sur-Aujon, Montier-en-l'Isle, Proverville,
Rouvres-les-Vignes, Urville, Ville-sous-la-Ferté et Voigny.
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Brienne-le-Château
Bétignicourt, Blaincourt-sur-Aube, Blignicourt, Brienne-la-Vieille, Brienne-le-Château,
Courcelles-sur-Voire, Dienville, Épagne, Hampigny, Lassicourt, Lesmont, Maizières-lèsBrienne, Mathaux, Molins-sur-Aube, Pel-et-Der, Perthes-lès-Brienne, Précy-Notre-Dame,
Précy-Saint-Martin, Radonvilliers, Rances, Rosnay-l'Hôpital, Saint-Christophe-Dodinicourt,
Saint-Léger-sous-Brienne, Vallentigny et Yèvres-le-Petit.
Chavanges (depuis 1926)
Arrembécourt, Aulnay, Bailly-le-Franc, Balignicourt, Braux, Chalette-sur-Voire,
Chassericourt (Commune rattachée à Chavanges en 1965), Chavanges, Donnement, Jasseines,
Joncreuil, Lentilles (à partir de 1840), Magnicourt, Montmorency-Beaufort (à partir de 1840),
Pars-lès-Chavanges, Saint-Léger-sous-Margerie et Villeret (à partir de 1840).
Soulaines-Dhuys
La Chaise, Chaumesnil, Colombé-la-Fosse, Crespy-le-Neuf, Éclance, Épothémont, Fuligny,
Fresnay, Juzanvigny, Lévigny, Maisons-lès-Soulaines, Morvilliers, Petit-Mesnil, La Rothière,
Saulcy, Soulaines-Dhuys, Thil, Thors, Vernonvilliers, La Ville-aux-Bois et Ville-sur-Terre.
Vendeuvre-sur-Barse
Amance, Argançon, Bligny, Bossancourt, Champ-sur-Barse, Dolancourt, Fravaux, Jessains,
Juvanzé, La Loge-aux-Chèvres, Magny-Fouchard, Maison-des-Champs, Meurville, Spoy,
Trannes, Unienville, Vauchonvilliers, Vendeuvre-sur-Barse, la Ville-aux-Bois-lèsVandoeuvres (commune rattachée à Amance en 1825) et La Villeneuve-au-Chêne.
3. L’arrondissement de Bar-sur-Seine (1801-1926)
L'arrondissement de Bar-sur-Seine est un ancien arrondissement français du département de
l'Aube. Il fut créé le 17 février 1800 et supprimé le 10 septembre 1926. L'arrondissement de
Troyes prit possession des cantons.
Le 17 février 1800 est créé l'arrondissement de Bar-sur-Seine qui remplace l'ancien district de
Bar-sur-Seine, qui a existé du 4 mars 1790 au 22 août 1795, et les cantons de Bernon,
Chaource et Chesley qui appartenaient initialement au district d'Ervy. Il sera supprimé par
décret le 10 septembre 1926 comme l'arrondissement d'Arcis-sur-Aube et ne sera pas rétabli.
Bar-sur-Seine
Bar-sur-Seine, Bourguignons, Briel-sur-Barse, Chappes, Chauffour-les-Bailly, Courtenot,
Fouchères, Fralignes, Jully-sur-Sarce, Merrey-sur-Arce, Poligny, Rumilly-les-Vaudes, SaintParre-les-Vaudes, Vaudes, Villemorien, Villemoyenne, Ville-sur-Arce, Villiers-sous-Praslin,
Villy-en-Trodes, Virey-sous-Bar.
Chaource
Avreuil, Balnot-la-Grange, Bernon, Chaource, Chaserey, Chesley, Coussegrey, Cussangy,
Etourvy, Les Granges, Lagesse, Lantages, Lignières, La Loge-Pomblin, Les LogesMargueron, Maisons-les-Chaource, Metz-Robert, Pargues, Praslin, Prusy, Turgy, Vallières,
Vanlay, Villiers-le-Bois, Vongrey.
Essoyes
Bertignolles, Beurey, Buxières-sur-Arce, Chacenay, Chervey, Cunfin, Eguilly-sous-Bois,
36
Essoyes, Fontette, Landreville, Loches-sur-Ource, Longpré-le-Sec, Magnant, Montmartin-leHaut, Noé-les-Mallets, Puis-et-Nuisement, Saint-Usage, Thieffrain, Verpillières-sur-Ource,
Vitry-le-Croisé, Viviers-sous-Artaut.
Mussy-sur-Seine
Celles-sur-Ource, Courteron, Gyé-sur-Seine, Mussy-sur-Seine, Neuville-sur-Seine, Plainessaint-Lange, Polisot, Polisy.
Les Riceys
Arrelles, Avirey-Lingey, Bagneux-la-Fosse, Balnot-sur-Laignes, Beauvoir-sur-Sarce,
Bragelogne, Channes, Les Riceys.
4. L’arrondissement de Nogent-sur-Seine (depuis 1801)
6 cantons :
Marcilly-le-Hayer
Avant-lès-Marcilly, Avon-la-Pèze, Bercenay-le-Hayer, Bourdenay, Charmoy, Dierrey-SaintJulien, Dierrey-Saint-Pierre, Échemines, Faux-Villecerf, Fay-lès-Marcilly, Marcilly-le-Hayer,
Marigny-le-Châtel, Mesnil-Saint-Loup, Palis, Planty, Pouy-sur-Vannes, Prunay-Belleville,
Rigny-la-Nonneuse, Saint-Flavy, Saint-Lupien, Trancault et Villadin.
Méry-sur-Seine
Bessy, Boulages, Champfleury, Chapelle-Vallon, Charny-le-Bachot, Châtres, Chauchigny,
Droupt-Saint-Basle, Droupt-Sainte-Marie, Étrelles-sur-Aube, Fontaine-les-Grès, Les GrandesChapelles, Longueville-sur-Aube, Méry-sur-Seine, Mesgrigny, Plancy-l'Abbaye, Prémierfait,
Rhèges, Rilly-Sainte-Syre, Saint-Mesmin, Saint-Oulph, Salon, Savières, Vallant-SaintGeorges et Viâpres-le-Petit.
Nogent-sur-Seine
Bouy-sur-Orvin, Courceroy, Ferreux-Quincey, Fontaine-Mâcon, Fontenay-de-Bossery,
Gumery, La Louptière-Thénard, Marnay-sur-Seine, Le Mériot, La Motte-Tilly, Nogent-surSeine, Pont-sur-Seine, Saint-Aubin, Saint-Nicolas-la-Chapelle, Soligny-les-Étangs et Traînel.
Romilly-sur-Seine-1
Crancey, La Fosse-Corduan, Gélannes, Maizières-la-Grande-Paroisse, Origny-le-Sec,
Orvilliers-Saint-Julien, Ossey-les-Trois-Maisons, Pars-lès-Romilly, Romilly-sur-Seine
(fraction de commune), Saint-Hilaire-sous-Romilly, Saint-Loup-de-Buffigny et Saint-Martinde-Bossenay.
Romilly-sur-Seine-2
Romilly-sur-Seine (fraction de commune)
Villenauxe-la-Grande
Barbuise, Montpothier, Périgny-la-Rose, Plessis-Barbuise, La Saulsotte, La Villeneuve-auChâtelot et Villenauxe-la-Grande.
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5. L’arrondissement de Troyes
21 cantons depuis 1926:
Aix-en-Othe
Aix-en-Othe, Bérulle, Maraye-en-Othe, Nogent-en-Othe, Paisy-Cosdon, Rigny-le-Ferron,
Saint-Benoist-sur-Vanne, Saint-Mards-en-Othe, Villemoiron-en-Othe et Vulaines.
Arcis-sur-Aube
Allibaudières, Arcis-sur-Aube, Aubeterre, Champigny-sur-Aube, Charmont-sous-Barbuise,
Le Chêne, Feuges, Herbisse, Mailly-le-Camp, Montsuzain, Nozay, Ormes, Poivres, Pouanles-Vallées, Saint-Étienne-sous-Barbuise, Saint-Remy-sous-Barbuise, Semoine, Torcy-leGrand, Torcy-le-Petit, Villette-sur-Aube, Villiers-Herbisse et Voué.
Bar-sur-Seine
Bar-sur-Seine, Bourguignons, Briel-sur-Barse, Buxeuil, Chappes, Chauffour-lès-Bailly,
Courtenot, Fouchères, Fralignes, Jully-sur-Sarce, Marolles-lès-Bailly, Merrey-sur-Arce,
Poligny, Rumilly-lès-Vaudes, Saint-Parres-lès-Vaudes, Vaudes, Ville-sur-Arce, Villemorien,
Villemoyenne, Villiers-sous-Praslin, Villy-en-Trodes et Virey-sous-Bar.
Bouilly
Assenay, Les Bordes-Aumont, Bouilly, Buchères, Cormost, Crésantignes, Fays-la-Chapelle,
Isle-Aumont, Javernant, Jeugny, Lirey, Longeville-sur-Mogne, Machy, Maupas, Montceauxlès-Vaudes, Moussey, Roncenay, Saint-Jean-de-Bonneval, Saint-Léger-près-Troyes, SaintPouange, Saint-Thibault, Sommeval, Souligny, La Vendue-Mignot, Villemereuil, Villery,
Villy-le-Bois et Villy-le-Maréchal.
Chaource
Avreuil, Balnot-la-Grange, Bernon, Chaource, Chaserey, Chesley, Coussegrey, Cussangy,
Étourvy, Les Granges, Lagesse, Lantages, Lignières, La Loge-Pomblin, Les LogesMargueron, Maisons-lès-Chaource, Metz-Robert, Pargues, Praslin, Prusy, Turgy, Vallières,
Vanlay, Villiers-le-Bois et Vougrey.
Chapelle-Saint-Luc
La Chapelle-Saint-Luc (fraction de commune) et Les Noës-près-Troyes.
Ervy-le-Châtel
Auxon, Chamoy, Chessy-les-Prés, Coursan-en-Othe, Courtaoult, Les Croûtes, Davrey, EauxPuiseaux, Ervy-le-Châtel, Marolles-sous-Lignières, Montfey, Montigny-les-Monts, Racines,
Saint-Phal, Villeneuve-au-Chemin et Vosnon.
Essoyes
Bertignolles, Beurey, Buxières-sur-Arce, Chacenay, Chervey, Cunfin, Éguilly-sous-Bois,
Essoyes, Fontette, Landreville, Loches-sur-Ource, Longpré-le-Sec, Magnant, Montmartin-leHaut, Noé-les-Mallets, Puits-et-Nuisement, Saint-Usage, Thieffrain, Verpillières-sur-Ource,
Vitry-le-Croisé et Viviers-sur-Artaut.
Estissac
Bercenay-en-Othe, Bucey-en-Othe, Chennegy, Estissac, Fontvannes, Messon, Neuville-surVanne, Prugny, Vauchassis et Villemaur-sur-Vanne.
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Lusigny-sur-Barse
Bouranton, Clérey, Courteranges, Fresnoy-le-Château, Laubressel, Lusigny-sur-Barse,
Mesnil-Saint-Père, Montaulin, Montiéramey, Montreuil-sur-Barse, Rouilly-Saint-Loup,
Ruvigny, Thennelières et Verrières.
Mussy-sur-Seine
Celles-sur-Ource, Courteron, Gyé-sur-Seine, Mussy-sur-Seine, Neuville-sur-Seine, PlainesSaint-Lange, Polisot et Polisy.
Piney
Assencières, Bouy-Luxembourg, Brévonnes, Dosches, Géraudot, Luyères, Mesnil-Sellières,
Onjon, Piney, Rouilly-Sacey et Val-d'Auzon.
Ramerupt
Avant-lès-Ramerupt, Brillecourt, Chaudrey, Coclois, Dampierre, Dommartin-le-Coq, Dosnon,
Grandville, Isle-Aubigny, Lhuître, Longsols, Mesnil-la-Comtesse, Mesnil-Lettre, Morembert,
Nogent-sur-Aube, Ortillon, Pougy, Ramerupt, Saint-Nabord-sur-Aube, Trouans, Vaucogne,
Vaupoisson, Verricourt et Vinets.
Les Riceys
Arrelles, Avirey-Lingey, Bagneux-la-Fosse, Balnot-sur-Laignes, Bragelogne-Beauvoir,
Channes et Les Riceys.
Sainte-Savine
Macey, Montgueux, La Rivière-de-Corps, Sainte-Savine et Torvilliers.
Troyes-1
Saint-Parres-aux-Tertres, Troyes (fraction de commune) et Villechétif.
Troyes-2
Creney-près-Troyes, Lavau, Mergey, Pont-Sainte-Marie, Saint-Benoît-sur-Seine, SainteMaure, Troyes (fraction de commune), Vailly et Villacerf.
Troyes-3
Troyes (fraction de commune)
Troyes-4
Barberey-Saint-Sulpice, La Chapelle-Saint-Luc (fraction de commune), Payns, Le PavillonSainte-Julie, Saint-Lyé, Troyes (fraction de commune) et Villeloup.
Troyes-5
Troyes (fraction de commune)
Troyes-6
Laines-aux-Bois, Saint-André-les-Vergers, Saint-Germain et Troyes (fraction de commune).
Troyes-7
Bréviandes, Rosières-près-Troyes, Saint-Julien-les-Villas et Troyes (fraction de commune).
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