Hôtel de Ville – 96, avenue Achille Peretti – 92522 Neuilly-sur

Hôtel de Ville – 96, avenue Achille Peretti – 92522 Neuilly-sur-Seine cedex
Téléphone : 01 40 88 88 88 – télécopie : 01 46 24 44 11
Site internet : www.ville-neuillysurseine.fr
E-mail : [email protected]
O R D R E
D U
J O U R
DECISIONS MUNICIPALES prises en application de la délibération du 23 mars 2008 :
N° 423/2008 du 25/11/2008
Procédure adaptée – Marché relatif à l’achat
du concert
«VIZI, GRETHER, STECKEL,
TRIO» prévu le dimanche 30 novembre 2008
à 17H00 dans les Salons de l’Hôtel de Ville 96
avenue Achille Peretti 92200 à Neuilly-surSeine : autorisation donnée à Monsieur le
Maire de signer le marché avec la société
SATIRINO 59, rue Orfila 75020 PARIS.
N° 424/2008 du 25/11/2008
Procédure adaptée – Marché relatif à l’achat
du concert «PETER LAUL» prévu le dimanche
25 janvier 2009 à 17H00 dans les Salons de
l’Hôtel de Ville 96 avenue Achille Peretti
92200 à Neuilly-sur-Seine :
autorisation
donnée à Monsieur le Maire de signer le
marché avec la société SATIRINO 59, rue
Orfila 75020 PARIS.
N° 425/2008 du 25/11/2008
Approbation d’une note de
d’honoraires présentée par Maître
la SCP HUGLO LEPAGE et
CONSEIL dans le dossier SCOP
Chauveau c/Thomas.
N° 426/2008 du 25/11/2008
Approbation d’une note de frais et
d’honoraires présentée par Maître MOLAS
pour ses interventions dans le dossier « Ville
de Neuilly-sur-Seine /Insalubrité 48/52 bd du
Général Leclerc ».
frais et
LEPAGE de
ASSOCIES
79/81 rue
N° 427/2008 du 25/11/2008
N° 428/2008 du 25/11/2008
Approbation d’une note de frais et
d’honoraires présentée par Maître PICHON
pour ses interventions dans le dossier «PASS
CULTURE».
Marché n° 2008M110 – Procédure adaptée
relative à l’organisation du marché de Noël de
la Ville de Neuilly-sur-Seine pour l’année 2008.
Autorisation de signer l’avenant n° 1 avec la
société Lombard et Guérin.
N° 429/2008 du 25/11/2008
Approbation d’une note de frais et
d’honoraires présentée par Maître PICHON
pour ses interventions dans le dossier « Référé
préventif Centre Hospitalier de Courbevoie
Neuilly-sur-Seine ».
N° 430/2008 du 01/12/2008
Procédure adaptée – Marché relatif à l’achat
du spectacle «GRANDIR OU VARIATIONS
POUR UN LAPIN» prévu le mercredi
3 décembre 2008 à 14H30 au Théâtre
« Le Village » 4, rue de Chézy 92200 à Neuillysur-Seine : autorisation donnée à Monsieur
le Maire de signer le marché avec la société
CHANTIER THEATRE «LE LIEU» 24380
SAINT PAUL DE SERRE.
N° 431/2008 du 01/12/2008
Vérifications périodiques des équipements
sportifs communaux. Passation d’un marché
avec la Société CERES CONTROL.
N° 432/2008 du 01/12/2008
Approbation d’une note de frais et
d’honoraires présentée par Maître LEPAGE de
la SCP HUGLO LEPAGE et ASSOCIES
CONSEIL dans le dossier VACHER PC APPEL.
N° 433/2008 du 01/12/2008
Autorisation d’ester en justice et désignation
d’avocat – Dommages au domaine public Audience devant le Tribunal de Grande
Instance de Nanterre.
N° 434/2008 du 01/12/2008
Procédure adaptée – Autorisation de passer
un marché relatif à la maintenance de
l’application de gestion financière
la Société SEDIT MARIANNE.
avec
N° 435/2008 du 01/12/2008
Approbation d’une note de frais et
d’honoraires présentée par Maître CHETRIT
pour ses interventions dans le dossier « Ville
de Neuilly-sur-Seine /c/SARL Le Sage ».
N° 436/2008 du 01/12/2008
Procédure adaptée relative
d’équipements scéniques.
N° 437/2008 du 01/12/2008
Spectacle « Arbre de Noël ».
à
la
location
N° 438/2008 du 04/12/2008
Avenant n°1 à la décision municipale n°3499
du 26 octobre 2001.
N° 439/2008 du 04/12/2008
procédure adaptée relative aux prestations
d’impression pour le service communication lot n°2 impression de supports événementiels autorisation de passer le marché avec la
Société CHAUMEIL Ile de France.
N° 440/2008 du 04/12/2008
Procédure adaptée – Marché relatif à l’achat
du spectacle «Panique à bord» prévu le jeudi
18 décembre 2008 à 21H00 au Théâtre
« Le Village » 4, rue de Chézy 92200 à Neuillysur-Seine : autorisation donnée à Monsieur le
Maire de signer le marché avec l’association
«LA COMPAGNIE DADO» 12, rue Gasnier-Guy
75020 PARIS.
N° 441/2008 du 04/12/2008
Démolition de chapelles. Réfection caveau
provisoire. Passation d’un marché avec la
Société REBILLON SCHMITT PREVOT.
N° 442/2008 du 05/12/2008
FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES
DETACHEES
ET
REPARATION
DE
MATERIELS HORTICOLES A MOTEUR.
Lot 1 : fourniture et livraison de pièces
détachées et réparation de matériels
horticoles à moteur de marque STHIL.
Lot 2 : fourniture et livraison de pièces
détachées et réparation de matériels
horticoles à moteur de marque HONDA.
Lot 3 : fourniture et livraison de pièces
détachées et réparation de matériels
horticoles à moteur de marque ECHO.
Lot 4 : Fourniture et livraison de pièces
détachées et réparation de matériels de
marque JCB.
Lot 5 : fourniture et livraison de pièces
détachées et réparation de matériels
horticoles à moteur de type MICRO
TRACTEUR et AUTOPORTE.
Lot 6 : fourniture et livraison de pièces
détachées et réparation d’une trancheuse de
marque GARDEN TEC.
Lot 7 : fourniture et livraison de pièces
détachées et réparation de nébulisateurs de
marque AGROSYSTEM et SPRAY TEAM.
Lot 8 : fourniture et livraison de pièces
détachées et réparation de matériels
horticoles à moteur de diverses marques.
PASSATION DE MARCHES AVEC DIVERSES
SOCIETES.
N° 443/2008 du 09/12/2008
Remboursement en totalité et par anticipation
du contrat de prêt n°45003 Crédit Foncier de
France – Montant de capital restant dû :
665 711,10 €. Exercice budgétaire 2008.
N° 444/2008 du 12/12/2008
marché à procédure adaptée portant sur
l’acquisition et la maintenance d’une machine de
mise sous pli.
N° 445/2008 du 12/12/2008
Approbation d’une note de frais et
d’honoraires présentée par Maître GARREAU
pour ses interventions dans le dossier EL ALE –
Pourvoi en Cassation.
N° 446/2008 du 12/12/2008
Approbation d’une note de frais et
d’honoraires présentée par Maître LEPAGE de
la SCP HUGLO LEPAGE et ASSOCIES
CONSEIL dans le dossier STEPC II.
N° 447/2008 du 12/12/2008
N° 448/2008 du 12/12/2008
Fourniture et livraison de matériels agricoles
de type horticole.
Lot 1 : fourniture et livraison de matériels
espaces verts à moteur et électrique.
Passation d’un avenant n° 1 au marché
2008 M 189 de la société GENESTE.
Marché n° 2008M118 – fourniture de matériel
hi-fi, vidéo, électroménager. Lot n°3 :
matériels Hi Fi Vidéo – autorisation de signer
l’avenant n°3 avec la société CAMIF
Collectivités.
N° 449/2008 du 12/12/2008
Marché n° 2008M117 – fourniture de matériel
Hi-fi, vidéo, électroménager. Lot n°2 : gros
électroménager – autorisation de signer
l’avenant n°2 avec la société CAMIF
Collectivités.
N° 450/2008 du 12/12/2008
Procédure adaptée – Marché relatif à l’achat
du spectacle «TAETEA TAHITI» prévu le
mercredi 21 janvier 2009 à 15H30 au Théâtre
« Le Village » 4, rue de Chézy 92200 à Neuillysur- Seine : autorisation donnée à Monsieur le
Maire de signer le marché avec la société
GRAPH’THEATRE 30, rue Branly 92700
COLOMBES.
N° 451/2008 du 12/12/2008
Approbation d’une note de frais et
d’honoraires présentée par Maître CHETRIT
pour ses interventions dans le dossier
« NEUILLY-SUR-SEINE c/Société GECITER
et autres ».
N° 452/2008 du 12/12/2008
Approbation d’une note de frais et
d’honoraires présentée par Maître CHETRIT
pour ses interventions dans le dossier «
Neuilly-sur-Seine c/Madame PLISSON ».
N° 453/2008 du 12/12/2008
Approbation d’une note de frais et
d’honoraires présentée par Maître CHETRIT
pour ses interventions dans le dossier
« NEUILLY-SUR-SEINE c/Société PRAGIR ».
N° 454/2008 du 12/12/2008
Approbation d’une note de frais et
d’honoraires présentée par Maître CHETRIT
pour ses interventions dans le dossier
« NEUILLY-SUR-SEINE c/SNC WINDSOR ».
N° 455/2008 du 12/12/2008
Approbation d’une note de frais et
d’honoraires présentée par Maître CHETRIT
pour ses interventions dans le dossier
« NEUILLY-SUR-SEINE
c/SCI
HEVAF
SABLONS ».
N° 456/2008 du 12/12/2008
Approbation d’une note de frais et
d’honoraires présentée par Maître CHETRIT
pour ses interventions dans le dossier
« NEUILLY-SUR-SEINE c/SAS HEVAF et
SASU HINES ».
N° 457/2008 du 12/12/2008
Entretien et dépannage des équipements
scéniques installés dans divers bâtiments
communaux. Passation d’un marché avec la
société CAIRE.
N° 458/2008 du 16/12/2008
Procédure adaptée relative à la location et
maintenance de deux copieurs noir et blanc
haut volume pour le service imprimerie autorisation de passer le marché avec la
Société Konica Minolta.
N° 459/2008 du 16/12/2008
Procédure adaptée relative à la fourniture de
proposition de nouveaux noms pour le « CLIC »indemnisation de la société MEANINGS.
N° 460/2008 du 16/12/2008
Désignation d’avocat dans le contentieux
FORCLUM RIVES DE SEINE c/Neuilly relatif
au règlement du solde du marché.
N° 461/2008 du 16/12/2008
Procédure adaptée relative aux prestations de
communication – lot 1 : conception d’un logotype
et d’une baseline – indemnisation des projets
non retenus.
N° 462/2008 du 16/12/2008
Approbation de la mission dévolue à
l’Entreprise Temporaire SELPRO MEDICAL
spécialisée dans recrutement de collaborateurs
du domaine médical et paramédical, pour le
recrutement d’une Auxiliaire de Puériculture
« volante ».
N° 463/2008 du 18/12/2008
Exercice du droit de préemption urbain sur le
lot de copropriété n°34 de l’immeuble sis 149
avenue Charles de Gaulle à Neuilly-sur-Seine.
N° 464/2008 du 18/12/2008
Acceptation du solde du règlement en différé.
Sinistre du 09 mai 2003 – Incendie du Club
House du stade Monclar.
N° 465/2008 du 22/12/2008
Procédure adaptée – Marché relatif à la
maintenance du matériel AS/400. Correction
du montant du marché.
N° 466/2008 du 22/12/2008
Acquisition de véhicules neufs « 2 roues » :
passation d’un marché après procédure
adaptée avec la société FM DIFFUSION.
N° 467/2008 du 22/12/2008
Avenant n°1 à la décision municipale n° 3130 du
27 juillet 2000. Régie de recettes à l’effet
d’encaisser les produits afférents au prêt de
livres, disques et cassettes à la Bibliothèque
Arturo Lopez.
N° 468/2008 du 22/12/2008
Procédure adaptée relative à la fourniture
viennoiseries, sandwiches, tartelettes
sachets de bonbons gélifiés pour la ville
Neuilly-sur-Seine. Autorisation de passer
marché avec la Société Baillon.
N° 469/2008 du 22/12/2008
Approbation d’une note de frais et
d’honoraires présentée par Maître BAZIN
(Cabinet MOLAS) pour ses interventions dans
le dossier « Neuilly-sur-Seine c/ Requête
0804079-2 ».
N° 470/2008 du 23/12/2008
Marché d’entretien des tarifs de la salle des
fêtes et de l’escalier d’honneur ainsi que des
de
et
de
le
moquettes de certains locaux de l’Hôtel de
Ville et du Théâtre et Cinéma « LE VILLAGE ».
N° 471/2008 du 23/12/2008
Autorisation donnée à Monsieur le Maire
d’ester en justice et désignation d’avocat
devant le Tribunal Administratif de Versailles
(référence n° 0811525/8).
N° 472/2008 du 22/12/2008
Opération de construction 3/5 rue Soyer.
Désignation d’avocat dans le dossier Ville de
Neuilly c/ SCI Résidence du Hameau : rejet
implicite par la Ville de la demande
indemnitaire de la SCI – appel.
N° 473/2008 du 23/12/2008
Opération de construction 3/5 rue Soyer.
Désignation d’avocat dans le dossier Ville de
Neuilly c/ Groupe Lasserre : recours
indemnitaire de la Ville – appel.
N° 474/2008 du 24/12/2008
Approbation de la mission dévolue à
l’Entreprise Temporaire SELPRO MEDICAL,
spécialisée
dans
le
recrutement
de
collaborateurs
du
domaine médical et
paramédical, pour le recrutement d’une
Infirmière.
N° 475/2008 du 24/12/2008
Autorisation donnée à Monsieur le Maire
d’accepter
l’indemnisation
relative
au
remboursement de dommages causés au
domaine public.
N° 476/2008 du 26/12/2008
Désignation d’avocat et autorisation d’ester en
justice. Contentieux locatif.
N° 477/2008 du 26/12/2008
Désignation d’avocat et autorisation d’ester en
justice. Agression sur un agent municipal.
N° 478/2008 du 26/12/2008
Désignation d’avocat et autorisation d’ester en
justice. Sinistre survenu au centre aquatique
N° 479/2008 du 29/12/2008
Désignation
d’avocat.
199 boulevard Bineau.
Éviction
locative
N° 480/2008 du 29/12/2008
Désignation d’avocat. Éviction commerciale.
Pharmacie 199 boulevard Bineau.
N° 481/2008 du 29/12/2008
Désignation d’avocat. Parc de stationnement
Saint-Jean-Baptiste. Comptes d’exploitation de
la Société des Parkings de Neuilly.
N° 482/2008 du 29/12/2008
Autorisation d’ester en justice et désignation
d’avocat. Dommages au domaine public.
N° 483/2008 du 29/12/2008
Suppression de la régie d’avances pour le
paiement des locations de film dans le cadre de
la politique en faveur de la jeunesse.
N° 484/2008 du 31/12/2008
Désignation
d’avocat.
Extension
et
restructuration du club Marguerite Dupont
Fauville à Neuilly-sur-Seine.
N° 485/2008 du 31/12/2008
Marché relatif à la représentation d’un
spectacle de marionnettes « Les trois Oies » à
l’école maternelle Charcot. Autorisation de
signer avec la Compagnie Blin théâtre de
marionnettes à fils.
N° 486/2008 du 31/12/2008
Marché relatif à la représentation d’un
spectacle « Cendrillon » à l’école maternelle
Dulud. Autorisation de signer avec la Société 3
Jock 3.
N° 487/2008 du 31/12/2008
Marché relatif à la représentation d’un
spectacle de magie « l’école magique » à l’école
élémentaire Charcot A. Autorisation de signer
avec la Société Spectacles en liberté.
N° 488/2009 du 06/01/2009
Procédure adaptée relative à la fourniture d’un
four céramique pour les ateliers d’arts
plastiques de la ville. Autorisation de signer
avec la Société Ceradel.
N° 489/2009 du 08/01/2009
Autorisation d’ester en justice et désignation
d’avocat à la suite de la requête en annulation
déposée devant le Tribunal Administratif de
Versailles tendant à l’annulation de l’arrêté du
19 mai 2008 délivrant un permis de construire
à COGEDIM RESIDENCE.
N° 490/2009 du 08/01/2009
Approbation d’une note de frais et
d’honoraires présentée par Maître LEPAGE
pour ses interventions dans le dossier
« Neuilly-sur-Seine C/Société POTEL et
CHABOT.
N° 491/2009 du 08/01/2009
Procédure adaptée. Marché relatif à l’achat du
spectacle
«LES TOLSTOI – JOURNAL
INTIME» prévu le lundi 19 janvier 2009 à
20H30 au Théâtre « Le Village » 4, rue de
Chézy
92200
à
Neuilly-sur-Seine :
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de
signer le marché avec le THEATRE DE L’ARC
EN
CIEL
Château
de
Machy69380 CHASSELAY.
N° 492/2009 du 08/01/2009
Autorisation d’ester en justice et désignation
d’avocat à la suite de la requête en annulation
déposée devant le Tribunal Administratif de
Versailles tendant à l’annulation de l’arrêté du
19 mai 2008 délivrant un permis de construire
à COGEDIM RESIDENCE.
N° 493/2009 du 12/01/2009
Approbation d’une note de frais et
d’honoraires présentée par la SELARL MOLAS
ET ASSOCIES dans le dossier « FORCLUM
PISCINE » (dossier n°24086).
N° 494/2009 du 12/01/2009
Approbation d’une note de frais et
d’honoraires présentée par la SCP BICHON,
huissier de justice, relative à la notification de
la décision municipale de préemption portant
sur le lot n° 34 de l’immeuble 149 avenue
Charles de Gaulle.
N° 495/2009 du 12/01/2009
Procédure adaptée – Marché relatif à l’achat
du spectacle «Le médecin malgré lui» prévu le
mardi 13 janvier 2009 à 14H30 et 21H00 au
Théâtre « Le Village » 4, rue de Chézy 92200
à Neuilly-sur-Seine Autorisation donnée à
Monsieur le Maire de signer le marché avec la
société
LA
FABRIQUE
A
THEATRE
Association Loi 1901 31, rue des Moulins
37250 MONTBAZON.
N° 496/2009 du 14/01/2009
Autorisation de signer un marché de prestation
pour l’animation d’ateliers destinés aux enfants
de 7 à 12 ans dans le salon des coquillages de
l’Hôtel Arturo Lopez et la Médiathèque Émile
Bergerat.
N° 497/2009 du 14/01/2009
Autorisation de signer un marché relatif à la
location d’une exposition à la Médiathèque
municipale 68 rue de Longchamp et 5 villa
Émile Bergerat.
N° 498/2009 du 14/01/2009
Approbation d’une note de frais et
d’honoraires présentées par la SELARL
MOLAS et ASSOCIES pour les interventions
de Maître BAZIN dans la procédure ouverte
par la requête n° 0808109-2 se déroulant
devant le Tribunal Administratif de Versailles.
N° 499/2009 du 14/01/2009
Coordination en matière de sécurité et de
protection de la santé des travailleurs sur les
chantiers. Passation d’un marché avec la
Société PRESENTS.
N° 500/2009 du 15/01/2009
Approbation d’une note de frais et
d’honoraires présentée par Maître PICHON
pour ses interventions dans le dossier
« Référé préventif Centre Hospitalier de
Courbevoie Neuilly-sur-Seine ».
N° 501/2009 du 15/01/2009
Approbation d’une note de frais et
d’honoraires présentée par Maître PICHON
pour ses interventions dans le dossier
« NEUILLY SUR SEINE / Avenue du Roule,
Novembre 2008 ».
N° 502/2009 du 15/01/2009
Approbation d’une note de frais et
d’honoraires présentée par Maître PICHON
pour ses interventions dans le dossier
« NEUILLY SUR SEINE / Parking du Roule,
novembre 2008».
N° 503/2009 du 15/01/2009
Marché à procédure adaptée portant sur la
fourniture de produits d’entretien et de
matériels d’entretien – lot n° 3 : fourniture de
sacs poubelles.
N° 504/2009 du 15/01/2009
Mise en location de bureaux 20-22 rue Pierret.
Autorisation
de
signer
la
convention
d’occupation précaire avec la SEMINE.
N° 505/2009 du 19/01/2009
Placements de fonds auprès du Trésor Public.
Souscription à un compte à terme pour une
durée de un mois.
N° 506/2009 du 19/01/2009
Marché relatif à la représentation d’un
spectacle « Le manteau rouge » à l’école
maternelle Roule. Autorisation de signer avec
le Théâtre Coconut.
N° 507/2009 du 19/01/2009
Marché relatif à la représentation de 2
spectacles musicaux « Le dragon amoureux »
et « Les fables de La Fontaine » à l’école
élémentaire mixte A Huissiers. Autorisation de
signer avec les Concerts de France.
N° 508/2009 du 19/01/2009
Marché relatif à la représentation d’un
spectacle « Alix au pays des merveilles » à
l’école primaire Achille Peretti. Autorisation de
signer avec la Compagnie du Dromadaire.
N° 509/2009 du 19/01/2009
Marché relatif à la représentation d’un
spectacle « Les cloches des 4 saisons» à l’école
maternelle Édith Gorce-Franklin. Autorisation
de signer avec le Théâtre de la lune.
N° 510/2009 du 19/01/2009
Marché relatif à la représentation d’un
spectacle « Le roi qui voulait se marier» à
l’école maternelle Michelis. Autorisation de
signer avec le Théâtre de la lune.
N° 511/2009 du 19/01/2009
Approbation d’une note de frais et
d’honoraires présentée par Maître MOLAS de
la SELARL MOLAS et ASSOCIES, pour une
étude sur le marché Ste Anne II, Lot 1.
N° 512/2009 du 19/01/2009
Procédure adaptée. Marché relatif à des
prestations d’assistance et de conseil pour la
passation
des
marchés
d’assurance
construction. Autorisation donnée à Monsieur
le Maire de signer le marché avec la société
TERRITOIRES ET CONSTRUCTION.
N° 513/2009 du 19/01/2009
Approbation d’une note de frais et
d’honoraires présentée par Maître LEPAGE
pour ses interventions dans le dossier
« NEUILLY SUR SEINE C/ ASSOCIATION
DES RIVERAINS DE WINDSOR.
1ère PARTIE :
N° 1-05022009
Débat d’orientations budgétaires Budget Ville :- Exercice
2009.
N° 2-05022009
Débat
d’orientations
budgétairesd’assainissement :- Exercice 2009.
N° 3-05022009
Débat d’orientations budgétaires- Budget annexe restaurant
du personnel : Exercice 2009.
N° 4-05022009
Débat d’orientations budgétaires -Budget annexe logements
sociaux : Exercice 2009.
N° 5-05022009
Débat d’orientations budgétaires - Budget annexe cinéma :
Exercice 2009.
N° 6-05022009
Débat d’orientations budgétaires -Budget annexe parking :
Exercice 2009.
N° 7-05022009
Salles à vocation socio-culturelle sur la parcelle Sainte Anne,
62 à 70 avenue du Roule (2ème phase) :
Budget
annexe
a) b) N° 8-05022009
Modification du programme.
Résiliation de plusieurs marchés.
Salles à vocation socio-culturelle sur la parcelle Sainte-Anne,
62 à 70 avenue du roule (2ème phase) : résultat de la
procédure négociée relative aux lots n° 6 “revêtements du
parvis/voirie réseaux divers“, n° 9 “installations de lutte
contre l'incendie“ et n° 13 “menuiseries extérieures bois“.
N° 9-05022009
Mise en œuvre de l’article 11 de la loi N°95-127 du 8 février
1995 : bilan des acquisitions et des cessions immobilières
opérées sur le territoire de la commune par la Ville et par la
SEM 92 au cours de l’année de 2008.
N° 10-05022009
Logement passerelle : autorisation donnée à Monsieur le
Maire de signer la convention tripartite Ville de Neuilly-surSeine, Secours Catholique et l’occupant
2ème PARTIE :
N° 11-05022009
Attribution d’une subvention exceptionnelle d’équipement à
la Fondation Paul Parquet : Avenant N°1 à la convention de
subventionnement.
N° 12-05022009
Concours financier de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie
pour le programme de travaux sur le réseau d’assainissement
de la Ville : approbation des travaux à exécuter au titre de
l’année 2009.
N° 13-05022009
Adhésion de la Ville à des Associations professionnelles pour
les besoins de la médiathèque pour l’année 2009.
N° 14-05022009
Adhésion de la Ville à l’Association des villes et collectivités
pour les communications électroniques et l’audiovisuel
(A.V.I.C.C.A.) : adhésion et cotisation de l’année 2008.
N° 15-05022009
Adhésion
d’une
nouvelle
collectivité
au
syndicat
intercommunal pour le gaz et l’électricité en Île-de-France
(SIGEIF) : avis du conseil municipal.
N° 16-05022009
Fonds de solidarité pour le logement : autorisation donnée à
Monsieur le Maire de signer la convention de participation
financière de la ville au titre de l’année 2008.
N° 17-05022009
Approbation de la convention préfecture-commune relative à
la mise en dépôt de quatre stations fixes d’enregistrement
des demandes de titres d’identité et de voyage dans la
commune.
N° 18-05022009
Bourse initiatives, voyages et aventure : modification de
l’intitulé.
N° 19-05022009
Séjours en centres de vacances printemps et été 2009 :
fixation de la participation des familles.
N° 20-05022009
Centre aquatique : revalorisation et aménagement des tarifs.
N° 21-05022009
Centre aquatique : autorisation donnée à Monsieur le Maire
de signer l’avenant n°1 à la convention concernant
l’installation de distributeurs de boissons et de denrées
alimentaires.
N°22-05022009
Acquisition amiable des lots de copropriété n°75 et 110 dans
l’immeuble 149 avenue Charles de Gaulle – autorisation
donnée au maire de signer l’acte notarié.
N°23-05022009
Opération boulevard Bineau- approbation du protocole
d’accord fixant les modalités de résiliation du bail
commercial relatif à la pharmacie Bineau-autorisation donnée
au maire de signer le protocole
N° 24-05022009
Marché n°2006M158 relatif à la fourniture de
consommables
informatiques
et
petits
matériels
informatiques. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de
signer l’avenant n°2.
N° 25-05022009
Appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de livres pour
les services de la Ville, lots 3 et 5. Autorisation de signer les
marchés. Modification de l’attributaire.
N° 26-05022009
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant
N°36 modifiant la convention de gestion immobilière de la
SEMINE.
N° 27-05022009
Assistance informatique pour le compte du SYELOM.
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le
marché.
Délégation de gestion au Maire du contingent préfectoral de
logements sociaux. Autorisation donnée à Monsieur le Maire
de signer l’avenant N°1 à la convention.
N° 28-05022009
N° 29-05022009
Réfection de la rue Charcot :
Approbation du dossier de consultation des Entreprises
(nouvel examen).
N° 30-05022009
Travaux de réfection de voirie exécutés d’office par la Ville
en application du règlement de voirie municipal (article 27) :
modalités de fixation des prix.
N° 31-05022009
Végétalisation des boulevards urbains dans le cadre de la
création de pistes cyclables : concours financier du Conseil
Général des Hauts-de-Seine.
N° 32-05022009
Réhabilitation des canalisations d’assainissement de l’Île de
la Jatte. Passation d’un avenant N° 1 de prolongation de délai
du marché 2008M85 avec le groupement d’entreprises
SEGEX / SEIRS TP / AGRIGEX.
N° 33-05022009
Entretien des installations d’éclairage public et de
signalisation lumineuse tricolore (courants forts-courants
faibles). Passation d’un avenant N° 1 au marché 2009 M19
conclu avec la Société SOPAC.
N° 34-05022009
Réalisation de travaux d'éclairage public sur divers tronçons
du territoire communal : approbation du dossier de
consultation des entreprises (nouvel examen).
N° 35-05022009
Exploitation des installations de chauffage, de production
d’eau chaude sanitaire, de climatisation et d’extraction d’air
vicié dans les bâtiments communaux : approbation du dossier
de consultation des entreprises.
N° 36-05022009 Parking public de l’Île de la Jatte (sis n°85, bd Georges
Seurat) : passation d’un avenant n°1- au contrat conclu le 13
mars 2008 avec la S.A. « FIPP » (Restaurant « le Petit
Poucet ») afin d’autoriser ladite Société à proposer à sa
clientèle un service de nettoyage de véhicules sur 2 des 41
emplacements dont elle dispose au sein de l’ouvrage.
N° 37-05022009
Point Multi-Accueil de l’Île de la Jatte (crèche, haltegarderie et local associatif). Passation d’avenants aux
marchés de diverses entreprises.
N° 38-05022009
Rénovation de la cantine scolaire de l’école maternelle
Poissonniers : approbation du dossier de consultation des
Entreprises (nouvel examen).
N° 39-05022009
Fourniture et livraison d’outillages: approbation du dossier
de consultation des entreprises.
N° 40-05022009
Dérogation annuelle au principe du repos dominical pour la
Société Etam Lingerie SAS.
N° 41-05022009
Théâtre municipal le Village : annulation du spectacle
« biographie
sans
Antoinette »Autorisation
de
remboursement des spectateurs ayant acheté des places
pour la représentation du lundi 15 décembre 2008
N° 42-05022009
Marché de NOËL 2008. Modalités de remboursement des
arrhes versées par Madame GONY-GINDRE, Société PEAU
D’ÂNE.
N° 43-05022009
Personnel communal : dématérialisation des éléments de
paie- passation d’une convention entre la Ville, le Trésor
Public et la Chambre Régionale des Comptes
N° 44-05022009
Personnel communal : création d’un Comité d’hygiène et de
sécurité.
N° 45-05022009
Personnel communal : protocole d’accord
fonctionnement des organisations syndicales.
N° 46-05022009
Attribution d’une subvention d’activité d’un montant de
1.955 €uros au titre de l’exercice 2009 au syndicat CFDT
INTERCO92. Budget Ville.
sur
le
N° 47-05022009
Attribution d’une subvention d’activité d’un montant de
1.045 €uros au titre de l’exercice 2009 au syndicat CGT
communaux actifs et retraités. Budget Ville.
N° 48-05022009
Personnel communal : information sur les mises à disposition
de fonctionnaires territoriaux.
Personnel communal : Mise en concurrence du contrat
d’assurance des risques statutaires du personnel des
collectivités
territoriales
souscrit
par
le
centre
interdépartemental de gestion de la petite couronne
N° 49-05022009
QUESTIONS DIVERSES