LE GUIDE DE L`ANIMAL - Cherbourg

LE GUIDE
DE L’ANIMAL
EN VILLE
SOMMAIRE
LE CHIEN EN VILLE
Page 4 : Identification
Responsabilité & assurance / Soins & vaccinations
Page 5 : Alimentation : un geste important à maîtriser
Les animaux de compagnie protégés par la loi
Education / Déjections
Page 6 : Signalisation : savoir lire les panneaux /
Laisse, muselière : les règles de base /
Chien perdu / Chien trouvé
Page 7 : Notions essentielles sur les chiens de 1re et 2e catégories
LE CHAT EN VILLE
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GOÉLANDS, ETOURNEAUX
& PIGEONS
AUTRES NUISIBLES
LES NOUVEAUX ANIMAUX
DE COMPAGNIE
CONTACTS UTILES
Page 8 : Identification
Soins et vaccination / La litière / Stérilisation
Chats libres ou errants : ce que dit la loi
Page 9 : Le goéland des villes / Passage des étourneaux /
Pigeon : l’oiseau des villes / Deux règles à respecter pour des
nuisances contrôlées
Page 10 : Dératisation / Guêpes et frelons
Page 11 : Obtenir un certificat et des papiers
Page 12 : Vétérinaires de Cherbourg-Octeville, pensions canines,
clubs canins reconnus par la Société centrale canine,
chien perdu / trouvé, Société canine régionale de Basse-Normandie,
Police municipale de Cherbourg-Octeville, SPA / Fourrière municipale,
Service intercommunal hygiène et santé,
Direction départementale des services vétérinaires
editorial
LA PROPRETÉ DE LA VILLE, UNE RESPONSABILITÉ PARTAGÉE
Si la propreté de la ville fait partie des
priorités du mandat, elle n’en constitue
pas moins une responsabilité partagée
entre la collectivité et ses habitants.
Les services municipaux et ceux de
la Communauté urbaine assurent la
propreté de l’espace public (ramassage
des poubelles, nettoyage des rues et
espaces verts...) mais il est du devoir de
chacun de respecter des règles simples :
sortir les poubelles aux horaires prévus,
ramasser les déjections de son chien,
ne pas jeter de papiers par terre...
Avec ce Guide de l’animal en ville,
nous proposons une aide pratique
supplémentaire à tous les propriétaires
d’animaux domestiques afin qu’ils
puissent être informés sur leurs responsabilités, les dispositifs mis en
place par la ville, la réglementation en
vigueur, les contacts utiles…
Vous en souhaitant bonne utilisation.
Jean-Michel Houllegatte,
Maire de Cherbourg-Octeville
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LE CHIEN
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EN VILLE
Avec une espérance de vie moyenne d’environ dix
ans, le chien a la réputation d’être le meilleur
ami de l’homme. Son adoption doit cependant
être mûrement réfléchie et le choix de sa race
adapté au mode de vie du propriétaire. N’hésitez
pas à demander conseil à votre vétérinaire.
IDENTIFICATION
Depuis 1999, l’identification des chiens de plus
de 4 mois est obligatoire : le tatouage ou la pose
d’une puce électronique avec inscription dans un
fichier central permettent de retrouver beaucoup
plus facilement les chiens égarés. Il est également
recommandé d’ajouter une médaille au collier de
votre chien précisant vos noms, adresse et numéro
de téléphone. N’oubliez pas de la mettre à jour en
cas de déménagement !
Par ailleurs, l’identification des chiens est
obligatoire en cas de cession (vente ou don),
quel que soit l’âge de celui-ci. Renseignez-vous
auprès de votre vétérinaire.
RESPONSABILITÉ & ASSURANCE
L’article 1385 du Code Civil précise que “le
propriétaire d’un animal (...) est responsable du
dommage que l’animal a causé, soit que l’animal
fût sous sa garde, soit qu’il fût égaré ou échappé.“
Il est donc recommandé de prendre une assurance
pour votre animal : celle-ci peut en effet couvrir
une partie des frais lors d’un accident ou de dégâts
matériels et peut parfois prendre en charge certains
actes chirurgicaux vétérinaires.
Notez que l’assurance de responsabilité civile
est obligatoire pour les chiens d’attaque, de
garde et de défense.
SOINS & VACCINATIONS
En prenant un chien, vous vous engagez à le
nourrir, le sortir, le vacciner, le vermifuger, le
soigner en cas de maladie… Une visite régulière
chez votre vétérinaire et le suivi des vaccinations
sont des gages de bonne santé pour vous et votre
animal.
ALIMENTATION :
UN GESTE IMPORTANT À MAÎTRISER
Comme chez l’homme, l’alimentation du chien
est essentielle pour son équilibre. Il est donc de
votre devoir de surveiller ses déjections pour vous
assurer de son bien-être : elles ne doivent être ni
trop fréquentes (1 à 2 par jour maximum), ni trop
molles. Préférez les croquettes qui participent au
détartrage des dents et font travailler l’estomac.
LES ANIMAUX DE COMPAGNIE
PROTÉGÉS PAR LA LOI
Différentes lois et conventions veillent à la
protection des animaux. L’article 521-1 du code
pénal insiste : “Le fait d’exercer, publiquement
ou non, des sévices graves ou de nature sexuelle,
ou de commettre un acte de cruauté envers un
animal domestique (...) est puni de deux ans
d’emprisonnement et de 30 000 E d’amende (...)
Est également puni des mêmes peines l’abandon
d’un animal domestique.
Signée à Strasbourg en 1987, la convention
européenne pour la protection des animaux
souligne l’importance du respect, du confort et de
la bonne santé des animaux de compagnie. Elle
déconseille également la détention d’animaux
sauvages, veille à la bonne tenue du commerce
et de l’élevage des animaux de compagnie,
et interdit les mutilations de toutes sortes
destinées à modifier l’apparence physique d’un
animal à des fins non curatives.
Respectez
les autres !
ÉDUCATION
L’éducation d’un chien en ville est primordiale :
s’il ne respecte pas certaines règles, un chien
peut vite devenir dangereux. Notez que plus le
chien est jeune, plus il est facile à éduquer, et
qu’un animal laissé trop souvent seul peut avoir
des problèmes comportementaux.
Certains signes, comme l’aboiement intempestif,
la destruction d’objets, la désobéissance… sont à
prendre très au sérieux. Ils sont la manifestation
d’un mal-être du chien. N’hésitez pas à faire appel
aux associations, clubs canins ou vétérinaires
spécialisés dans le comportement et l’éducation
canine : ils vous apporteront conseils et méthodes
pour apprendre à éduquer votre chien.
DÉJECTIONS
Les déjections laissées dans la rue sont une nuisance
pour tous, propriétaires de chiens et autres citoyens. Il est
donc du devoir du maître de ramasser les productions
de son animal. Le montant de la contravention pour
ne pas avoir ramassé une déjection est de 11 E.
L’arrêté municipal du 22 juin 2004 précise également
qu’il est strictement interdit de laisser son chien
faire ses besoins sur les pelouses publiques. Cette
infraction est passible de la même amende.
Afin de faciliter le quotidien des propriétaires, la ville
a installé 12 distributeurs de sacs. Il est néanmoins
de la responsabilité de chacun d’avoir toujours un sac
sur lui pour ramasser les déjections faites loin d’un
distributeur. Car l’absence de distributeur ne justifie
en rien le non-ramassage des crottes ! Parallèlement,
la ville a établi un partenariat avec 80 commerçants
qui ont installé dans leur boutique des distributeurs
gratuits de pelles à crottes.
Enfin, plus de 25 canisettes jalonnent la ville : nettoyées
deux fois par semaine par les services municipaux,
elles sont destinées à recevoir les déjections canines.
Rappelons que les déjections dans les caniveaux
sont interdites (sauf si elles sont ramassées), que
l’accès aux bacs à sable, terrains de sport, aires de jeux
d’enfants est strictement interdit aux chiens, même
tenus en laisse et que l’accès aux espaces verts, squares
et jardins publics est réglementé.
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SIGNALISATION :
SAVOIR LIRE LES PANNEAUX
LAISSE, MUSELIÈRE :
LES RÈGLES DE BASE
Sur ses espaces publics, la ville de CherbourgOcteville a retenu trois panneaux distincts aux
significations complémentaires.
La tenue des chiens en laisse est obligatoire sur
la voie publique ainsi que dans tous les espaces
publics où les chiens sont admis. Seuls les espaces
libres symbolisés par les panneaux verts ne
répondent pas à cette obligation. Autre obligation,
les chiens de 1re et 2e catégorie doivent être promenés avec une muselière en place.
Les panneaux rouges
signalent l’interdiction
complète des chiens,
même en laisse.
Les panneaux bleus
indiquent la présence d’une
canisette : le chien doit
être tenu en laisse, mais le
propriétaire n’est pas obligé
de ramasser les déjections
de son animal.
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Les panneaux verts,
enfin, sont synonymes
d’espaces libres,
c’est-à-dire d’espaces dans
lesquels le chien peut se
promener librement, sans
laisse, mais dans lesquels
le propriétaire doit ramasser
les déjections.
CHIEN PERDU
Tout animal en divagation est susceptible
d’être emmené à la fourrière située dans les
locaux de la SPA, 50 avenue Lemonnier. Vous
pouvez la contacter au 02 33 20 49 74 ou appeler la police municipale au 02 33 10 05 10.
Si votre chien s’enfuit, contactez la Société
Centrale Canine (SCC) ainsi que la fourrière et
appelez le commissariat de votre lieu de résidence afin d’enregistrer une déclaration de perte.
Si votre animal est à la fourrière, vous devrez
vous acquitter des frais de capture ainsi que
des frais d’hébergement pour le récupérer.
CHIEN TROUVÉ
Si vous trouvez un chien tatoué, contactez la
Société centrale canine (SCC) ou le vétérinaire le
plus proche. Si le chien n’est pas tatoué, il se
peut qu’il ait été identifié au moyen d’une puce
électronique. Prévenez alors le vétérinaire le plus
proche ou la fourrière. Dans tous les cas, vous
pouvez aussi prévenir la police municipale.
NOTIONS ESSENTIELLES
SUR LES CHIENS DE 1RE
ET 2E CATÉGORIES
Les types de chiens susceptibles d’être dangereux sont répartis en deux catégories :
1RE CATÉGORIE : les chiens d’attaque.
Relèvent de cette catégorie les chiens non inscrits
à un livre généalogique reconnu par le ministère
de l’Agriculture et assimilables par leurs caractéristiques morphologiques aux chiens de race :
Staffordshire terrier et American Staffordshire
(communément appelés “pit-bulls“), Mastiff,
Tosa.
2E CATÉGORIE : les chiens de garde et de défense.
Relèvent de cette catégorie les chiens de race
Staffordshire terrier, American Staffordshire
terrier, Rottweiler et Tosa, inscrits au livre des
origines françaises.
Le détenteur d’un chien inscrit dans une des
deux catégories doit remplir des conditions et
accomplir des formalités. L’acquisition, la cession à titre gratuit ou onéreux des chiens de 1re
catégorie sont interdites. Ils doivent être stérilisés et vaccinés contre la rage. Leur accès aux
transports en commun, lieux publics, à l’exception de la voie publique, aux locaux ouverts au
public ainsi que le stationnement dans les parties
communes des immeubles collectifs sont interdits.
L’animal doit être promené en laisse avec une muselière en place.
Pour les chiens de 2e catégorie, les limites sont
identiques sauf qu’ils n’ont pas l’obligation
d’être stérilisés et que leur présence dans les
lieux publics et les transports en commun est
autorisée.
A Cherbourg-Octeville, les propriétaires de chiens
de ces deux catégories doivent les déclarer à la
Police municipale, rue de la Bucaille. Pour posséder
un de ces chiens, il faut être âgé de plus de 18 ans,
ne pas être sous tutelle (sauf autorisation de
celle-ci) et n’avoir aucune inscription au bulletin
n° 2 du casier judiciaire. De plus, une assurance
responsabilité civile est obligatoire et il faut toujours
être en mesure de présenter l’ensemble des papiers
du chien.
La loi du 20 juin 2008 prévoit que le propriétaire
ou le détenteur d’un chien de 1re ou de 2e catégorie
devra obtenir un permis de détention délivré par
le maire de la commune de résidence, au plus
tard le 31 décembre 2009. L’obtention de ce
permis est soumise à la justification d’un certain
nombre de pièces : l’identification du chien, la
vaccination antirabique en cours de validité,
l’assurance responsabilité civile, la stérilisation
pour les chiens de 1re catégorie, l’attestation d’aptitude et l’évaluation comportementale réalisée
sur les chiens âgés entre 8 et 12 mois auprès
d’un vétérinaire agréé.
Par ailleurs, le maire peut prescrire au détenteur
d’un chien susceptible de présenter un danger
de prendre des mesures de nature à prévenir ce
danger. Il peut, à la suite de l’évaluation comportementale du chien, imposer au propriétaire ou
détenteur de suivre une formation sur l’éducation
et le comportement canins.
Enfin, en cas de morsure d’une personne par un
chien, quelle que soit sa race, le propriétaire ou
le détenteur a l’obligation d’en faire déclaration
en mairie du lieu de résidence et de soumettre
le chien à une évaluation comportementale
communiquée au maire.
Pour tout renseignement
complémentaire,
n’hésitez pas à contacter
la Police municipale
au 02 33 10 05 10.
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LE CHAT
EN VILLE
IDENTIFICATION
Comme pour les chiens, l’identification des
chats est obligatoire en cas de cession ou de
don. Celle-ci se fait soit au moyen d’un tatouage
dans l’oreille, soit par l’implantation d’une puce
électronique qui permet de rentrer votre animal
dans la base de données des félins gérés par le
corps des vétérinaires. Demandez conseil à votre
vétérinaire.
SOINS & VACCINATIONS
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Avant d’adopter un chat, sachez que celui-ci
requiert du temps et des soins au quotidien.
Pendant les quelque 15 années en moyenne de
sa vie, il convient de le soigner, de le nourrir et de
lui apporter l’affection dont il a besoin.
Côté vaccination, suivez les conseils de votre
vétérinaire qui réalisera les vaccinations et les
rappels annuels.
LA LITIÈRE
Le chat fait ses besoins dans un endroit propre.
Aussi est-il nécessaire d’enlever régulièrement
les déjections et de renouveler la litière. Sachez
aussi qu’une litière sale peut favoriser le
développement de germes à l’origine d’une
maladie transmissible à l’homme, la toxoplasmose,
particulièrement dangereuse pour les femmes
enceintes et les personnes immunodéprimées.
STÉRILISATION
Adopter un chat, c’est aussi se poser la question de
sa reproduction : une chatte peut avoir jusqu’à
cinq chatons par portée, à raison de deux
portées par an, en moyenne. De plus, en période
de chaleur, la plupart des chattes miaulent de
façon intempestive.
La stérilisation doit donc être envisagée par les
propriétaires qui ne souhaitent pas avoir de
chatons. Pour les mâles, sachez que la castration
du jeune chat met fin aux marques urinaires
nauséabondes. Il est donc recommandé de faire
pratiquer ces opérations par un vétérinaire entre
6 et 12 mois après la naissance.
CHATS LIBRES OU ERRANTS :
CE QUE DIT LA LOI
Est considéré comme étant en état de divagation
“tout chat non identifié trouvé à plus de 200 m
des habitations ou tout chat trouvé à plus de
1 000 m du domicile de son maître et qui n’est
pas sous la surveillance immédiate de celui-ci,
ainsi que tout chat dont le propriétaire n’est
pas connu et qui est saisi sur la voie publique
ou sur la propriété d’autrui.“ (art. L211-23 du
code rural). Les chats errants sont conduits à la
fourrière.
GOELANDS,
ETOURNEAUX
ET PIGEONS :
LES OISEAUX DE
CHERBOURG-OCTEVILLE
LE GOÉLAND DES VILLES
PIGEON : L’OISEAU DES VILLES
Si les goélands sont le symbole du bord de mer,
leur prolifération pose des problèmes d’hygiène,
de propreté et de tranquillité. C’est pourquoi,
chaque année, la ville de Cherbourg-Octeville
mène une campagne de stérilisation des œufs
sur le domaine public. L’objectif de cette
campagne n’étant pas d’éradiquer complètement le goéland, la ville intervient uniquement
dans les zones à haute concentration d’habitat.
Les goélands partent ainsi petit à petit s’installer
dans des zones moins gênantes.
La ville de Cherbourg-Octeville n’a pour l’instant
pas eu besoin de mener de campagnes contre
la prolifération des pigeons. Ceux-ci sont en
nombre raisonnable sur la ville et font partie de
la faune urbaine.
PASSAGE DES ÉTOURNEAUX
Chaque année, entre 150 000 et 200 000
étourneaux passent leur hiver dans le NordCotentin. Afin d’éviter les nuisances sonores et
les problèmes d’hygiène posés par ces oiseaux, le
service intercommunal hygiène et santé procède à
des campagnes d’effarouchement dans les zones à
forte densité, soit par le biais de pistolets d’alarme
qui projettent des cartouches sifflantes, soit par
la mise en place de haut-parleurs émettant le
cri du geai sur les voitures de la ville.
Malgré la gêne occasionnée pour les riverains,
les passages doivent être effectués très tôt ou
dans la soirée afin de stresser au maximum les
oiseaux et les inciter à quitter la ville.
DEUX RÈGLES À RESPECTER
POUR DES NUISANCES CONTRÔLÉES !
Afin d’éviter toute prolifération excessive, il vous est
demandé de respecter certaines règles. Tout d’abord,
ne pas nourrir les oiseaux : cette pratique peut avoir
des effets néfastes sur leur comportement et leur santé et
a généralement pour conséquence une concentration
importante d’oiseaux qui peut nuire aux riverains. La
nourriture donnée peut également attirer d’autres
animaux, notamment les rats.
Un autre geste est également demandé aux
Cherbourgeois-Octevillais : respecter les horaires
de sortie des sacs poubelle. Les sacs sortis trop tôt
sont très souvent éventrés par les oiseaux qui éparpillent leurs contenus dans la rue. En plus de donner une image peu agréable de la ville, ces ordures
favorisent les infections, attirent d’autres animaux,
comme les rats, et contribuent à maintenir les oiseaux
en ville.
Afin de faire respecter les horaires de sortie des poubelles
- pas avant 18h30 - la CUC entame un processus de
verbalisation : les personnes sortant leurs sacs ou
poubelles trop tôt encourent une amende de 35 e.
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AUTRES NUISIBLES
DÉRATISATION
GUÊPES & FRELONS
Une fois par an, la ville mène une campagne de
dératisation dans les rues de Cherbourg-Octeville.
Il est demandé aux particuliers confrontés à une
invasion de rats à leur domicile de prévenir le
service intercommunal hygiène et santé : celuici peut mettre des produits et des conseils à
la disposition des habitants et pourra surtout
synchroniser son intervention sur le domaine
public avec celle du particulier afin d’augmenter
l’efficacité du traitement.
Si vous avez affaire à d’autres nuisibles (puces,
cafards, blattes…), n’hésitez pas à contacter le
service intercommunal hygiène et santé au
02 33 87 87 60.
Si vous constatez la présence d’un nid de guêpes
ou de frelons à votre domicile (greniers, garages,
trous dans les murs…), contactez les pompiers
au 18. En cas d’urgence, ils interviendront pour
assurer sa destruction.
LES
NOUVEAUX
ANIMAUX DE
COMPAGNIE
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Depuis quelques années, de nouveaux animaux
de compagnie (également appelés NAC) font leur
apparition dans un certain nombre de domiciles :
serpents, iguanes, lézards, scorpions… Tous
proviennent normalement d’élevages contrôlés et
surveillés. Néanmoins, nombre d’entre eux sont
directement prélevés dans leur milieu d’origine,
appauvrissant ainsi leur environnement naturel.
Si vous souhaitez acquérir l’un d’eux, sachez
que de nombreuses espèces font l’objet d’un
encadrement légal très strict. Sachez aussi que
leur comportement, qui ne nous est pas familier,
peut devenir dangereux pour vous et les autres.
Enfin, n’hésitez pas à vous informer sur leur
environnement naturel afin de respecter le plus
possible leur mode de vie.
OBTENIR UN CERTIFICAT
ET DES PAPIERS
Avant l’acquisition de certains NAC, vous
devrez obtenir un certificat de capacité
prouvant vos compétences pour l’élevage de
celui-ci. Ce certificat est à demander auprès
de la Direction départementale de la protection des populations de la Manche (ex DDSV).
N’oubliez pas non plus de demander au vendeur
les papiers de l’animal prouvant son origine.
Pour tout renseignement concernant les
nouveaux animaux de compagnie, la législation, les obligations, n’hésitez pas à contacter
la Direction départementale de la protection des
populations de la Manche au 02 33 72 60 70.
CONTACTS UTILES*
*Liste non exhaustive. La mairie décline tout engagement quant à la prestation des personnes ou structures citées ci-dessous.
Clinique vétérinaire Delavenne-Damourette
296, bd de l’Atlantique - 02 33 93 11 93
Clinique vétérinaire Hamel et Lecanu
13, rue Paul Doumer - 02 33 53 51 40
Clinique vétérinaire Ryst et Richard
7, quai Lawton Collins - 02 33 20 40 32
PENSIONS CANINES
Animolidays
Les Coudrées - 50700 Sauxmesnil - 02 33 43 08 08
Chenil Equilbec
33, route Claire - 50700 Brix - 06 07 87 50 71
SPA Cherbourg-Octeville
50 rue Amiral Lemonnier - 02 33 20 49 74
CLUBS CANINS RECONNUS
PAR LA SOCIETE
CENTRALE CANINE
Centre canin querquevillais
La Batterie d’Amfreville - 50460 Querqueville
Centre d’éducation canine de La Glacerie
50470 La Glacerie
Education sportive canine de la Hague
Le Val - 50440 Beaumont-Hague - 02 33 52 56 86
CHIEN PERDU / TROUVÉ
AUTRES SERVICES
Société centrale canine
01 49 37 54 00
Société canine régionale de Basse-Normandie
23, rue des castelets - 50460 Urville-Nacqueville
02 33 08 08 36 ou 06 84 05 60 94
Police municipale de Cherbourg-Octeville
Rue de la Bucaille - 02 33 10 05 10
Société protectrice des animaux (SPA) /
Fourrière municipale
50, avenue Lemonnier - 02 33 20 49 74
Service intercommunal hygiène et santé
02 33 87 87 60
Direction départementale de la protection des populations
de la Manche - 02 33 72 60 70
CONCEPTION GRAPHIQUE : WWW.FABRIQUEDESIGNES.COM / 13
VÉTÉRINAIRES DE
CHERBOURG-OCTEVILLE