Spécial TZR

Spécial TZR
Supplément n°1
au bulletin académique
N°190 – Juin 2012
L’année a été marquée par deux victoires syndicales
importantes, résultats de mobilisations collectives et réaffirmation de revendications fortes portées par le SNES, deux
victoires qui ont une importance toute particulière pour les
TZR. D’une part, l’application d’une décharge pour les stagiaires dès la rentrée 2012 (même si elle reste encore trop
faible à nos yeux) devrait se traduire par la création de supports plus importants dans les établissements pour les TZR.
D’autre part, l’abrogation du décret concernant l’évaluation
des professeurs par les seuls chefs d’établissement permet
de mettre un terme à un projet qui visait notamment à renforcer les pressions hiérarchiques sur le terrain, pressions
d’autant plus difficiles à contrer quand on est de « passage ».
Pourtant, la rentrée n’est pas réellement placée
sous le signe du changement, le rectorat poursuivant sa gestion à courte vue des enseignants. Le nombre des TZR dans
l’académie diminue encore cette année rendant les conditions d’exercice plus difficiles (affectations sur plusieurs établissements, parfois hors zone, pression accrue pour accepter des heures supplémentaires, …). L’autonomie accrue des
établissements fragilise un peu plus les TZR qui sont une
fois encore un terrain d’expérimentation pour la remise en
cause des statuts : annualisation du temps de travail, affectation hors discipline, …
P. 1
Edito
P. 2 à .5
Vos droits
P. 6
La rentrée s’annonce encore difficile…
P7
Carte des zones de remplacement
P.8
Adhérer au SNES
REUNION TZR : 4 septembre,
17 h 30 / local du SNES de Lyon,
16 rue d’Aguesseau
(métro-tram Guillotière)
Tout ce qu’il faut savoir sur ses droits
et devoirs quand on devient TZR
Être TZR, ce n’est pas accepter de tout faire, dans
n’importe quelle condition. Pour faire en sorte que les conditions d’exercice soient améliorées, pour que les TZR continuent à être affectés en toute transparence, pour que les
qualifications disciplinaires soient réellement respectées,
pour rompre l’isolement et mieux se défendre sur le terrain,
syndiquez-vous. D’autre part, alors qu’on nous promet un
changement pour l’école et une nouvelle loi d’orientation, le
SNES organise dès la rentrée des Etats généraux du second
degré. N’hésitez pas à cette occasion d’exprimer les revendications des TZR.
Ludivine ROSSET,
Responsable académique TZR
Directeur des publications : Benoit TESTE - Impression : Imprimerie spéciale du SNES
Prix au numéro : 1,25 € - Abonnement général : 5 € - ISSN 1156-371 - Inscription à la CPPAP / 0712 S 07407
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Remplacement : Vos droits
SNES. Nous joindrons le rectorat pour soutenir votre dossier et demander qu’une autre
solution soit recherchée.
Etablissement de rattachement : il est fixé au
moment du groupe de travail de juillet. Il reste
inchangé pour l’année scolaire et pour les années suivantes. Il constitue votre adresse administrative, quels que soient les remplacements que vous faites dans l’année.
Remplacements à l’année / de courte et
moyenne durée : l’affectation à l’année est
décidée lors des groupes de travail de juillet
et d’août. En principe, un remplacement décidé postérieurement à la date de la rentrée
scolaire ne peut être considéré comme une
affectation à l’année (et ouvre droit à l’ISSR
s’il n’est pas dans l’établissement de rattachement). Contactez-nous si la date mentionnée sur l’arrêté ne correspond pas à celle du
début du remplacement, et ajoutez-y la mention « vu et pris connaissance le… ». Même si
le TA de Lyon a récemment jugé que les premiers jours de septembre pouvaient être assimilés à la rentrée, d’autres juridictions donnent raison aux collègues lésés, le combat sur
cette question est loin d’être terminé!
Affectation hors zone : elle est malheureusement possible, d’après les textes, en zone limitrophe. Mais en principe, toujours d’après
les textes, votre accord doit être recherché et
le rectorat doit se soucier de la compatibilité
avec les distances géographiques. En pratique, elles sont décidées unilatéralement et
entraînent parfois des déplacements journaliers de 100 à 200 km, voire davantage ! Cela
n’est pas acceptable. Nous vous invitons à
écrire une lettre motivée de demande de révision d’affectation au rectorat. . Dans tous les
cas, contactez la section académique du
2
Remplacements de moins de quinze jours : le
décret de Robien d’août 2005 prévoit que les
TZR en sous-service doivent être mobilisés en
priorité pour assurer les remplacements de
moins de quinze jours. Cela dit, il précise aussitôt que ces remplacements restent de la
compétence rectorale. On le comprend : si les
chefs d’établissement pouvaient décider de
façon autonome des remplacements de courte durée à confier à un TZR en sous service, le
rectorat, qui peut être amené à le mobiliser
pour une durée plus longue, ne serait même
pas au courant qu’il complète déjà son service ! Autrement dit, quelle que soit la durée du
remplacement, même dans l’établissement
de rattachement, seul un arrêté rectoral autorise à le prendre en charge. Il est hors de
question de le faire sur un simple coup de fil
ou ordre de mission d’un chef d’établissement quel qu’il soit.
Une seule exception : si vous êtes déjà à temps plein, le décret de Robien prévoit
que le chef d’établissement de rattachement
(et lui seul) peut vous demander, comme à
tout autre enseignant, à la hauteur de 5 heures supplémentaires majorées par semaine et
de 60 heures dans l’année, de remplacer un
collègue, y compris d’une autre discipline
(mais en enseignant la vôtre propre sur ses
heures). Grâce à une lutte acharnée, le SNES
a obtenu que, contrairement à la lettre du texte, ce remplacement ne puisse jamais être
imposé. Contactez la section académique du
SNES de Lyon si une pression quelconque
s’exerçait sur vous de ce point de vue.
Délai de prise de suppléance : aucun délai
n’est prévu officiellement avant de commencer un remplacement, alors que le TZR, souvent professeur débutant, peut être confronté
à des niveaux où il n’a encore jamais enseigné ! Le SNES revendique un délai minimal de
48 heures, pour raisons pédagogiques. Vous
pouvez toujours le négocier avec l’établissement de remplacement. Par ailleurs, le décret
de Robien prévoit pour les remplacements de
moins de quinze jours, qui concernent tous
les collègues et pas seulement les TZR, un
délai minimal de 24 heures. Vous pouvez
Remplacement : Vos droits
vous appuyer sur ce texte pour en inférer auprès de
l’administration que tout remplacement, quelle que
soit sa durée, demande un délai pédagogique, sans
parler du temps passé à se procurer le matériel nécessaire à l’enseignement (clefs, carte de photocopie,
de cantine…). En pratique, le rectorat envoie souvent
l’arrêté ou la décision d’affectation (chez vous ou
dans l’établissement de rattachement) avec un retard
salutaire. Là aussi, pour cette raison, il est capital de
ne pas commencer un remplacement sur simple coup
de fil : on vous demandera de prendre les classes
dans la journée, si ce n’est dans l’heure !
Affectation sur plusieurs établissements : le rectorat
multiplie ce type d’affectation pour les postes fixes en
créant des compléments de service qui grèvent dangereusement le principe de la mutation ; autant dire
qu’il ne s’en prive pas pour les TZR, qui ont été les
premiers à en faire les frais. Si elle est réglementaire
dans ce dernier cas, il n’en demeure pas moins qu’une affectation hors zone, dans ces conditions, devient
franchement scandaleuse. On n’imagine pas qu’on
puisse se déplacer sur deux, trois ou quatre, voire
cinq ( !) établissements, en sillonnant la quasi-totalité
de l’académie !
A partir de trois établissements, le décret de
1950 prévoit une heure de décharge, défalquée du
service ou payable en heure supplémentaire. Si vous
êtes affecté sur deux établissements, seule une circulaire ( celle de 1975) prévoit qu’il puisse y avoir une
heure de décharge si les deux communes dans lesquelles ils sont situés ne sont pas limitrophes et si le
temps de trajet supplémentaire excède deux heures
hebdomadaires. Que ce soit sur deux ou trois établissements, cette heure de décharge n’est donnée
qu’aux TZR affectés à l’année, l’administration estimant que dans le cas de remplacements de courte et
moyenne durée, l’ISSR permet déjà d’indemniser la
pénibilité. Dans tous les cas, si on vous refuse cette
heure, prenez très rapidement contact avec le SNES.
Affectation dans une autre discipline : elle est possible pour une partie « accessoire » du service. A la rentrée 2010, le rectorat a tenté d’affecter des TZR sur
des remplacements à temps plein mais sur moins de
6 mois, nous avons fait ramener ces affectations à
des mi temps. Sur 9h pour un certifié ou 7,5 h pour
un agrégé, ces affectations sont donc règlementaires,
ce n’est pas une raison pour ne pas s’y opposer. Si
vous êtes affecté en dehors de votre discipline, envoyez un courriel de demande de révision d’affectation (voir ci-dessous la rubrique « comment contester
une affectation »), envoyez ce courriel aux deux inspections concernées en demandant leur soutien,
contactez-nous pour que nous puissions alerter notre
section syndicale d’établissement et organiser l’action
collective sur place.
Comment contester une affectation : Même parfaitement légale, une affectation peut néanmoins faire
l’objet d’une contestation à titre gracieux.
Dans le cas des remplacements de courte et
moyenne durée, si votre affectation présente une difficulté (hors matière, hors zone, quotité horaire excessive, affectation sur plusieurs établissements éloignés
les uns des autres) vous pouvez la faire valoir par
mail : [email protected], en précisant dans l’objet : demande de révision d’affectation, à l’attention de la
dipe 5.
Si votre affectation est confirmée (et dans le
cas des affectations à l’année AFA), vous pouvez la
contester par un courrier adressé au recteur et adressé par voie hiérarchique (en la déposant au secrétariat de votre établissement et en écrivant en en-tête
« sous couvert du chef d’établissement de … ») expliquant les raisons pour lesquelles cette affectation
vous pose problème. Dans tous les cas, adresseznous bien les doubles de ces mails ou courriers pour
que nous puissions suivre le dossier Contactez-nous
systématiquement pour que nous puissions voir ensemble les arguments à mettre en avant dans votre
demande.
Stage TZR
Droits et devoirs
Février 2013
Les modalités d’inscription
vous seront envoyées en décembre
et rappelées sur le site en début d’année
local du SNES de Lyon,
16 rue d’Aguesseau
(métro-tram Guillotière)
3
Tâches pédagogiques
Si vous n’avez pas votre maximum de
service ou que vous êtes sans remplacement, on
peut vous demander d’effectuer des « tâches pédagogiques » en lien avec votre discipline, et
dans l’établissement d’affectation principale, ou
dans l’établissement de rattachement si vous
n’avez pas d’affectation du tout. Vous n’êtes en
aucun cas tenus d’en faire dans deux établissements à la fois et, attention, les tâches de documentation ne peuvent être imposées aux enseignants, à part bien sûr les enseignants documentalistes.... C’est d’ailleurs faire injure aux collègues documentalistes que de faire croire qu’on
peut s’improviser dans leur métier sans formation, sous le seul prétexte « qu’on ne peut pas
être payé à ne rien faire ».
motiver le refus en faisant état de la qualité des
activités engagées dans l’établissement à ce titre. L’avantage est que l’administration locale
vous apporte en général son soutien.
Enfin, quelle que soit l’activité engagée,
même de la documentation si vous l’acceptez,
une heure vaut toujours une heure et on ne peut
vous demander d’en faire le double sous prétexte
que vous acceptez de travailler au CDI. N’oubliez
pas non plus que nous avons des maxima de service, non des minima, et qu’ils sont hebdomadaires : il n’est pas question d’envisager une annualisation du temps de travail, et de « rattraper »
des semaines sans remplacement par des semaines avec des heures supplémentaires non
payées.
En revanche, il existe une foule d’activités en lien avec votre discipline et vos compétences, qui peuvent faire office de tâches pédagogiques : soutien aux élèves en difficulté dans la
matière, dédoublement de classes en accord
avec les collègues concernés, activités de TP, …
Sachez faire reconnaître qu’un TZR n’est pas un
prof à tout faire, et que ses qualifications doivent
être reconnues comme une spécialisation excluant toute autre activité pour laquelle d’autres
personnels sont formés et compétents.
Dans tous les cas, n’oubliez pas que ces
activités doivent pouvoir s’arrêter du jour au lendemain, un remplacement primant toujours sur
les tâches pédagogiques. Cependant, pour une
affectation hors zone, vous pouvez toujours en
Pour contacter
le secteur
TZR du SNES
et être inscrit
sur la liste
de diffusion
militante TZR :
[email protected]
4
Sur le site du SNES de Lyon,
www.lyon.snes.edu, dans l’espace TZR,
une rubrique
« questions réponses sur vos droits »



Comment contester une affectation
A quels frais de déplacement ai-je droit ?
… etc.
Nous tenons également à votre disposition
le mémo TZR SNES,
venez le chercher au SNES de Lyon
si vous ne l’avez pas
Indemnités et frais de déplacement
Il existe pour les TZR une indemnité appeTarif SNCF : environ 0,15 euro, tarif moyen constaté. L’adminislée ISSR (Indemnité de Sujétion Spéciale de Rem- tration ne fournit pas sa méthode de calcul
placement). Vous y avez droit si les deux conditions suivantes sont remplies :
Tarif Fonction Publique :

Vous effectuez des remplacements de courte et moyenne durée (inférieurs à une année
scolaire)
Vous effectuez des remplacements en dehors de l’établissement de rattachement.
Catégories
(puissance fiscale
du véhicule)
L’ISSR est une indemnité journalière et
forfaitaire. Le SNES demande qu’elle soit payée
tous les jours, du début à la fin du remplacement.
En pratique, le rectorat la « proratise » et ne la verse que pour les jours effectifs passé dans l’établissement dans lequel vous remplacez. L’ISSR est
calculée en fonction de la distance entre l’établissement de rattachement et l’établissement de
remplacement, par tranches de 10 km (15 euros
environ pour la première tranche). Il n’y a théoriquement aucune démarche à faire pour percevoir
l’ ISSR, vérifiez cependant que l’établissement où
vous effectuez votre remplacement renvoie bien
toutes les informations sur vos jours de présence.
Aucun remplacement dans l’établissement
de rattachement n’ouvre droit à une quelconque
indemnité.

En revanche, une affectation à l’année en
dehors de l’établissement de rattachement permet de demander le remboursement de vos frais
de déplacement si vous vous déplacez aussi en
dehors de la commune de votre résidence personnelle, sur la base du tarif SNCF 2° classe (il faut
alors remplir un dossier à télécharger à l’adresse
suivante http://www.ac-lyon.fr/missionsdeplacements-temporaires).
Une nouvelle circulaire a permis des avancées sur
le paiement des frais de déplacement et de repas.
Cette circulaire prévoit
* le paiement des frais au tarif fonction publique
(voir tableau ci-contre) en cas de nécessité d'utiliser le véhicule personnel pour rejoindre une affectation dans une commune non limitrophe de la
commune de rattachement et non limitrophe de la
commune de résidence.



jusqu'à
2 000 km
de 2 001
à 10 000
km
au-delà
de 10 000
km
5 CV et moins
0,25 €
0,31 €
0,18 €
6 et 7 CV
0,32 €
0,39 €
0,23 €
8 CV et plus
0,35 €
0,43 €
0,25 €
la copie de la carte grise du véhicule (le
nombre de chevaux fiscaux conditionne le
taux à prendre en compte)
la copie de(s) l’emploi(s) du temps
toute copie d’horaires de transports en commun tendant à prouver que le déplacement
n’est possible qu’en voiture
* le remboursement des frais de repas au taux de
7,62 euros dans les mêmes cas que ceux ouvrant
droit au remboursement des frais de déplacement.
Le rectorat remboursera les frais de repas aux
agents amenés à se déplacer sur deux établissements dans la même journée, à condition qu'aucun de ces établissements ne soit dans la commune du rattachement ou dans la commune de résidence. La demande est à faire en même temps
que le renvoi de l'état de frais, sur papier libre.
En cas d’affectation sur plusieurs communes, l’administration prive parfois les TZR du remboursement de leurs frais au motif que les communes sont « limitrophes de limitrophes », cette
interprétation abusive du décret de 2006 doit être
combattue, contactez-nous si vous en êtes victime.
Si vous êtes dans cette situation (TZR en
AFA sur deux communes non limitrophes), vous
devez impérativement, avec l’état de frais, envoyer
un complément comprenant :
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La rentrée s’annonce
encore difficile…
Combien de TZR ?
Dans la plupart des disciplines, le nombre de TZR diminue (voir tableau ci-dessous) ce qui se
traduit par des affectations sur plusieurs établissements, dans des communes parfois très éloignées
ou des affectations hors zone afin de combler les besoins. De fait, dans certaines disciplines et dans
certaines zones de remplacements, tous les TZR avaient été affectés dès la phase d’ajustement de juillet, ne laissant plus aucune possibilité de répondre aux éventuels besoins de remplacement pour la
rentrée ou au cours de l’année scolaire.
Attention : ces données sont issues de fichiers encore partiels et n’intègrent pas certains éléments qui pourraient encore faire baisser le nombre de TZR.
Les postes ECLAIR
Le dispositif ECLAIR très largement combattu, en particulier par le SNES, n’est pour le moment
pas remis en cause par le ministère. Pourtant, le recrutement local des professeurs par les chefs d’établissement est un échec et il a des conséquences particulièrement néfastes pour les collègues et
les TZR. En effet, sur les 116 postes ECLAIR de l’académie vacants à la rentrée 2012, seuls 65 ont
été pourvus lors de la phase inter-académique et 7 lors de la phase intra-académique.
Les 42 postes restants, « retirés » du mouvement, sont autant de possibilités de mutation empêchées et l’objectif affiché d’une stabilisation des équipes enseignantes dans ces établissements est
alors très loin d’être atteint. D’une part, il a fallu affecter sur ces postes des TZR, non volontaires, qui
ne resteront qu’un an. D’autre part, à la suite de la phase d’ajustement de juillet, 18 postes ECLAIR
n’étaient toujours pas attribués : ils le sont donc en août, parfois même en septembre ; créant des
équipes pédagogiques nouvelles constituées dans l’urgence.
6
: dans ces zones, les communes appartiennent aux deux zones limitrophes
(Tarare : ZR BVS et ZR LN)
Carte des zones de remplacement
7
8
66 % de votre cotisation
seront déduits
du montant à payer
de vos impôts
RAPPEL :
Barème des cotisations : 2012 - 2013
Adhérer au SNES