Plan Local d`Urbanisme - Triel-sur
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Triel-sur-Seine Département des Yvelines Plan Local d’Urbanisme Plan de zonage Notice explicative portant sur l’évolution du P.L.U. arrêté suite à l’enquête publique initiale s’étant déroulée du 23 Novembre 2012 au 07 janvier 2013 P.L.U. arrêté par Délibération du Conseil Municipal en date du 10 mai 2012 Société Urballiance 78, rue de Longchamp - 75116 Paris [email protected] Plan Local d’Urbanisme de la commune de Triel-sur-Seine Plan de zonage Les Modifications qui seront apportées au plan de zonage du P.L.U. arrêté le 10 mai 2012 Point 1 : Prise en compte de la servitude d’utilité publique PM2 liée à l’ancien centre d’enfouissement des déchets ménagers Création d’une zone N.s correspondant au périmètre de la servitude PM2 et suppression de la zone N.p Plan Local d’Urbanisme de la commune de Triel-sur-Seine Plan de zonage 2 Plan Local d’Urbanisme de la commune de Triel-sur-Seine Plan de zonage Point 2 : Changement du zonage sur le secteur Feucherets - Basins Création d’une zone 2AU et 3AU sur Feucherets-Basins et suppression de la zone 1AUF Plan Local d’Urbanisme de la commune de Triel-sur-Seine Plan de zonage 3 Plan Local d’Urbanisme de la commune de Triel-sur-Seine Plan de zonage Point 5 : Autre élément substantiel modifié Constitution de la limite des sites urbains constitués sur le plan de zonage qui permet de déterminer clairement les espaces constructibles à l’intérieur du périmètre de 50 mètres de la lisière de l’Espace Boisé Classé (EBC) du massif de l’Hautil. Création de la limite des sites urbains constitués (SUC) Plan Local d’Urbanisme de la commune de Triel-sur-Seine Plan de zonage 4 Plan Local d’Urbanisme de la commune de Triel-sur-Seine Plan de zonage Création de la limite des sites urbains constitués (SUC) Plan Local d’Urbanisme de la commune de Triel-sur-Seine Plan de zonage 5 Plan Local d’Urbanisme de la commune de Triel-sur-Seine Plan de zonage Création de la limite des sites urbains constitués (SUC) Plan Local d’Urbanisme de la commune de Triel-sur-Seine Plan de zonage 6 Plan Local d’Urbanisme de la commune de Triel-sur-Seine Plan de zonage Création de la limite des sites urbains constitués (SUC) Plan Local d’Urbanisme de la commune de Triel-sur-Seine Plan de zonage 7 Plan Local d’Urbanisme de la commune de Triel-sur-Seine Plan de zonage Création de la limite des sites urbains constitués (SUC) Plan Local d’Urbanisme de la commune de Triel-sur-Seine Plan de zonage 8 Plan Local d’Urbanisme de la commune de Triel-sur-Seine Plan de zonage Création de la limite des sites urbains constitués (SUC) Plan Local d’Urbanisme de la commune de Triel-sur-Seine Plan de zonage 9 Plan Local d’Urbanisme de la commune de Triel-sur-Seine Plan de zonage Création de la limite des sites urbains constitués (SUC) Plan Local d’Urbanisme de la commune de Triel-sur-Seine Plan de zonage 10 Plan Local d’Urbanisme de la commune de Triel-sur-Seine Plan de zonage Création de la limite des sites urbains constitués (SUC) Plan Local d’Urbanisme de la commune de Triel-sur-Seine Plan de zonage 11 Plan Local d’Urbanisme de la commune de Triel-sur-Seine Plan de zonage Création de la limite des sites urbains constitués (SUC) Plan Local d’Urbanisme de la commune de Triel-sur-Seine Plan de zonage 12 Plan Local d’Urbanisme de la commune de Triel-sur-Seine Plan de zonage Création de la limite des sites urbains constitués (SUC) Plan Local d’Urbanisme de la commune de Triel-sur-Seine Plan de zonage 13 Plan Local d’Urbanisme de la commune de Triel-sur-Seine Plan de zonage Création de la limite des sites urbains constitués (SUC) Plan Local d’Urbanisme de la commune de Triel-sur-Seine Plan de zonage 14 Plan Local d’Urbanisme de la commune de Triel-sur-Seine Plan de zonage Plan Local d’Urbanisme de la commune de Triel-sur-Seine 15 Plan de zonage