RÈGLEMENT PARTICULIER DES CHAMPIONNATS DES

RÈGLEMENT PARTICULIER DES CHAMPIONNATS
DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
(Saison 2015 / 2016)
Article 1 – OBJET
Le Comité des Pyrénées-Atlantiques de Basket-ball
organise :
A) - Des Championnats :
a) Seniors :
- MASCULINS
Excellence, Promotion Excellence, Honneur et selon le
nombre d'engagés Promotion Honneur.
- FEMININS :
 1ère phase de brassage Niveau A & Niveau B
 2nde phase Excellence, Promotion Excellence,
Honneur et selon le nombre d'engagés Promotion
Honneur.
b) Jeunes masculins et féminins : U17, U15,
U13 et U11.
B) - Des Coupes :
- Seniors masculins et U17.
- Seniors féminines et U17.
C) - Des journées Ecole de Basket et rencontres U9.
Article 2 - RÉPARTITION ET CLASSEMENT en
SENIORS MASCULINS et FEMININ
1 - MASCULIN
Les clubs sont répartis de la façon suivante :
A) Excellence : Poule unique de 12 clubs
avec rencontres aller et retour.
-Le premier de la saison régulière monte en
Ligue,
-Les 4 premiers disputent les ½ finales sur
le terrain du mieux classé et la finale sur terrain
désigné pour l’attribution du titre et de la deuxième
montée. Si l’équipe championne est celle ayant
terminée première sur la saison, la deuxième
montée sera proposée au finaliste.
- Les trois derniers descendent en Promotion
d'Excellence.
B) Promotion d'Excellence : poule unique
de 12 clubs avec rencontres aller et retour.
- Les 2 premiers de la saison régulière
montent en Excellence,
- Les 4 premiers disputent les ½ finales sur
le terrain du mieux classé et la finale sur terrain
désigné pour l’attribution du titre et de la troisième
montée.
Le champion monte. Si celui-ci fait partie des 2
premiers du championnat, le troisième de la
phase régulière monte.
- Descentes : les 3 dernières descendent la
saison suivante en Brassage.
C) Brassage : Honneur et Promotion
Honneur (formule selon nombre d’équipes engagées)
2 – FEMININ
Les clubs sont répartis de la façon suivante :
COMPETITION EN 3 PHASES

1ère phase de septembre à décembre

2ème phase de janvier à avril

3ème phase mai : ½ F & Finale
2 NIVEAUX A & B
A)
Niveau A : 18 équipes, 3 poules de 6
Les deux premières équipes de chaque poule se
qualifient pour l’Excellence (1 poule de 6).
Les 4 suivantes de chaque poule se qualifient pour la
promotion Excellence (2 poules de 6).
Excellence :
A l’issue du championnat Excellence, la première
de la poule monte en ligue.
Les 4 premières disputent les ½ finales sur le
terrain de la mieux classée et la finale sur terrain
désigné pour l’attribution du titre et de la deuxième
montée. Si l’équipe championne est celle ayant
terminée première sur la saison, la deuxième
montée sera proposée au finaliste.
Promotion Excellence :
A l’issue du championnat Promotion Excellence, les 2
dernières de chaque poule descendent la saison
suivante en niveau B, les 4 premières participeront
au niveau A. Pour l’attribution du titre, ½ finales
croisées sur le terrain de la mieux classée pour les
2 premières de chaque poule & finale sur terrain
désigné.
B)
Niveau B : 20 à 24 équipes, 4 poules de 6
ou poules de 10 si nécessaire. (formule selon
nombre d’équipes engagées)
Les 3 premières de chaque poule se qualifient pour
l’Honneur (2 poule de 6). Entre 10 & 12 équipes
restantes, 2 poules de 6 disputent le championnat
Promotion Honneur
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Honneur :
A l’issue du championnat Honneur, les 2 premières de
chaque poule montent au Niveau A la saison suivante.
Pour l’attribution du titre, ½ finales croisées sur le
terrain de la mieux classée pour les 2 premières de
chaque poule & finale sur terrain désigné.
• de l'impossibilité pour une équipe d'un même club de
monter car une autre équipe est déjà dans la division
supérieure
• de la descente d'une équipe d'un même club.
• du non-engagement d'équipes régulièrement
qualifiées.
Promotion Honneur :
A l’issue du championnat Promotion Honneur,
pour l’attribution du titre, ½ finales croisées sur le
terrain de la mieux classée pour les 2 premières de
chaque poule & finale sur terrain désigné.
L'augmentation du nombre de place peut se faire dans
l'ordre suivant :
1. Maintien de l’équipe ou des équipes
descendantes les mieux classées, les 2 dernières
descendant obligatoirement.
2. Montées supplémentaires du ou des mieux
classés de la division inférieure (par calcul au
quotient si nécessaire) entre les équipes
concernées.
Article 3 – REGLES
PARTICIPATION.
PARTICULIERES
DE
Conformément au règlement de la Ligue :
- Les équipes 3, n’appartenant pas à un club disposant
d’une équipe PRO, ne peuvent monter en excellence.
- Aucune équipe 4 ne peut monter en excellence.
- Les équipes 4 etc, …n’appartenant pas à un club
disposant d’une équipe PRO, ne peuvent monter en
promotion excellence.
- Ces équipes peuvent jouer le titre si elles terminent
1ères de poule.
N.B. :
2 équipes d’un même club, ou 2 inter-équipes
ou ententes au sein de la même CTC, ou une
équipe en nom propre et une inter-équipe ou
entente ne peuvent s’engager dans une même
division qu’au plus bas niveau départemental
Ces équipes peuvent disputer la 1ère phase
de brassage (brassage masculin ou niveau B
féminin), elles seront personnalisées. 1 seule
équipe par club ou CTC (entente) pourra disputer
l’Honneur (désignation de 7 majeurs) et pourront
éventuellement disputer indépendamment le titre
ou une montée quelques soit leur numéro.
Dans le cas de montée, le numéro des équipes
ne constituent pas une hiérarchisation de niveau mais
simplement une différenciation au moment de
l’engagement.
L’équipe montant prendra alors un numéro de
niveau.
Article
4MONTEES
ET
DESCENTES
SUPPLEMENTAIRES
Pour les catégories EXCELLENCE et PROMOTION
EXCELLENCE
masculine
et
PROMOTION
EXCELLENCE féminine, le nombre d'équipes
descendantes ou montantes peut varier en fonction:
• des descentes de championnat de Ligue.
• des montées vers le championnat de Ligue.
La diminution du nombre de places se fait par
augmentation du nombre de descentes:
Lorsqu'il descend du championnat de Ligue,
davantage d'équipe qu'il en monte, le nombre
d'équipes descendantes sera augmenté d'autant.
Article 4- COMPOSITION DES POULES
Les poules sont établies en tenant compte du
classement de la saison écoulée pour les
championnats seniors. Il en est de même pour les
championnats de jeunes Pré Ligue et
Pré
championnat. Pour les championnats composés de
plusieurs poules, la Commission Sportive se réserve le
droit de modifier cet ordonnancement pour des cas
exceptionnels.
Pour les championnats en plusieurs phases (seniors et
jeunes), les classements en fin de chaque phase sont
établis (Cf modalités art 62 et 63 du R.S.) et
permettent de faire les poules de la suivante.
Article 5- OBLIGATION DES CLUBS
• Championnats Excellence masculin et Niveau A
féminin: tout club participant aux championnats seniors
Excellence et Niveau A féminin devra présenter une
équipe de jeunes du même sexe que l’équipe senior
considérée et devra débuter son championnat dès
septembre et le terminer. En cas de forfait général en
cours de saison de l’équipe de jeunes, l’équipe
évoluant en excellence ou niveau A sera
rétrogradée en promotion excellence ou niveau B
l’année suivante et ne pourra pas monter en Ligue.
Une équipe poussins mixtes peut couvrir une équipe
masculine ou Niveau A féminin. Cette équipe peut être
au nom propre de l’association ou en Coopération
Territoriale de club.
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Le départ en championnat Excellence sera
conditionné par l'inscription de cette équipe jeune. Une
équipe hors championnat ne pourra couvrir une équipe
adulte.
En cas d'impossibilité, l'équipe senior sera rétrogradée
dès le début de saison, en Promotion Excellence où
elle devra satisfaire les conditions prévues dans cette
division.
• Championnats Promotion Excellence masculine:
Pour les équipes participant aux championnats seniors
Promotion Excellence masculine sera aussi acceptée
une école de basket avec un minimum de 10 joueurs,
devant obligatoirement participer à tous les plateaux
avec une équipe.
Seront acceptées les équipes inscrites pour la 2°
phase. Si poussins/ poussines (mixtes), ceux-ci
devront être inscrits avant le 31 octobre. La non
observation d’une de ces obligations amène le
déclassement du groupement sportif comme dernier
de la poule sans qu’il soit apporté de modifications aux
résultats enregistrés par les autres équipes vis à vis du
club concerné. Une tolérance d’une saison sportive
sera accordée aux clubs accédant à ce niveau.
• Détection jeunes: Tous les clubs sont priés de
proposer leurs meilleurs éléments ou grands gabarits
(garçons et filles) en U12 et U11, susceptibles de
suivre des stages départementaux, en vue de former
les sélections départementales. Ceci est une directive
FFBB, la collaboration de tous les clubs est impérative.
Article 6- RÈGLEMENT FINANCIER
Les frais d'arbitrage sont, dans tous les cas, partagés
entre les clubs en présence ainsi que ceux des
marqueurs et chronométreurs, si ceux-là sont désignés
par le Comité.
Une équipe jouant hors championnat a les mêmes
obligations que les autres.
Tout groupement sportif déclarant forfait sera frappé
d'une pénalité financière et réglera entièrement les
frais d'arbitrage (indemnité de rencontre +
déplacement) ainsi que les frais éventuels de
déplacement de l'équipe adverse.
Le montant des pénalités financières pour la saison en
cours a été établi et envoyé aux Associations juin
2015; elles concernent en particulier le contrôle des
résultats, l'envoi et la tenue des feuilles de marque, la
présentation des licences et la discipline.
Article 7- RÈGLES DE PARTICIPATION AUX
PHASES FINALES
Application des règles particulières à chaque
catégorie.
Catégorie Seniors :
 Pour les joueurs évoluant en département ou
Ligue, application de la règle des « 7 majeurs »
et des équipes personnalisées (si besoin).
 Pour les joueurs évoluant en Championnat de
France, ne seront autorisés à participer que les
joueurs ayant participé au minimum, à la moitié
des matchs de l’équipe concernée.
Catégorie Jeunes (toutes catégories de U11 à U17) :
 Pour les joueurs évoluant en département,
application de la règle des « 7 majeurs » et des
équipes personnalisées (si besoin).
 Pour les joueurs évoluant en Ligue ou
Championnat de France, ne pourront participer
aux phases finales que les joueurs ayant
participé, en dernière phase, au minimum, à la
moitié des matchs de l’équipe concernée
qualifiée.
La Commission Sportive départementale
se réserve le droit de modifier ce règlement.
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