Immobilier

Olswang en France
Immobilier
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Nous figurons chaque année
dans les principaux
classements de la profession
tels que Legal 500 et
Chambers & Partners dans
chacune des juridictions dans
lesquelles nous opérons.
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La compétence internationale d’Olswang en immobilier
Disposant depuis de nombreuses années
d’une pratique de pointe en immobilier,
Olswang compte aujourd’hui plus de 80
avocats experts dans ce domaine répartis
sur 3 juridictions : France, Angleterre et
Espagne.
Dans chacun de ces pays, nous disposons d’une pratique reconnue en
droit immobilier rassemblant des avocats hautement spécialisés,
lesquels conseillent les acteurs incontournables des marches locaux
concernés.
Ainsi, outre nos classements dans les guides de référence de la profession, notre groupe immobilier a reçu le
trophée de cabinet de droit immobilier de l’année par M&A International Awards en 2013, et
Dans le cadre de leurs opérations transfrontalières, nos clients bénéficient de l’assistance et des conseils des
différents bureaux internationaux du cabinet, ainsi que d’un réseau de cabinets d’avocats indépendants de premier
plan implantés dans le monde entier avec qui nous entretenons des relations privilégiées de longue date. Ce
réseau nous permet notamment de coordonner les aspects internationaux de nos opérations.
Legal 500 EMEA
“A very effective combined real estate,
M&A and real estate finance practice
which works well when you have a
short timeframe.”
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Immobilier
L’équipe Immobilier à Paris
Notre équipe délivre des conseils
structurants et innovants à ses clients en
France comme à l’étranger.
Le groupe Immobilier d’Olswang France comprend 4 avocats
disposant de toutes les expertises nécessaires à la structuration et à la
mise en œuvre des opérations les plus complexes.
Le département offre à ses clients des prestations “full service”. Grâce à la diversité des profils et expériences de
ses membres, il est en mesure de répondre de façon innovante, réactive et globale aux attentes de ses clients et
d’anticiper leurs besoins.
Notre équipe agit pour des acteurs incontournables du marché et en particulier pour des fonds d’investissement,
des promoteurs, des asset managers et des groupes hôteliers. Elle les accompagne dans le cadre de leurs projets
immobiliers et la gestion quotidienne de leurs activités relatives à tous types d’actifs, notamment bureaux,
commerces, entrepôts et hôtels.
Leaders League
Olswang Paris est classé
dans 7 catégories:
transactions
immobilières, financement
d’acquisitions
immobilières, droit des
baux, urbanisme,
construction, contentieux
immobilier et fiscalité
immobilière.
Legal 500
Classé dans Legal 500
EMEA et Legal 500 Paris
depuis 2014
4 | Olswang en France - Olswang
Fiscalité
immobilière
Financement
d’acquisitions
d’actifs
immobiliers
Construction
Development
Acquisition &
cession d’actifs
immobiliers
Droit des baux /
Gestion
immobilière
Contentieux
immobiliers
Transactions
hôtelières
Nos prestations « full service »
Nous agissons pour nos clients sur
l’ensemble des problématiques de droit
immobilier.
Nous nous distinguons par la diversité et
l’étendue de notre expérience.
Opérations immobilières : acquisition et cession de Baux / Gestion immobilière
sociétés et d’actifs immobiliers
 Rédaction et négociation de baux tant pour des

Due diligence, rédaction et négociation des contrats
de cession et d’acquisition d’immeubles et de titres

de sociétés immobilières

Suivi post-acquisition

Constitution de fonds d’investissement, de
véhicules d’investissement et de joint-ventures
investisseurs que pour des utilisateurs
Rédaction et négociation de contrats d’asset
management, de mandats de commercialisation et
d’accords avec des consultants immobiliers

Conseil aux asset managers sur tous les aspects de
la relation contractuelle avec les preneurs
Financement d’actifs immobiliers

Renégociation de baux

Montage financiers des acquisitions immobilières
(acquisitions d’actifs et de sociétés)


Négociation de la documentation juridique
principalement pour le compte d’emprunteurs
Rédaction de déclarations de créances en cas de
procédure collective du preneur (gestion et conseil y
afférents)

Gestion des cas de défaut et « restructuring » y
afférent (mandat ad hoc, conciliation, sauvegarde,
etc.)

Conseil sur les contrats de crédit-bail
Construction / Promotion

Transactions hôtelières


Assistance sur les projets d’acquisition, cession,
investissement, financement et exploitation d’hôtels
et résidences de loisirs

Rédaction et négociation de contrats de gestion
hôtelière et contrats annexes

Rédaction de tous contrats relatifs aux projets de
construction (contrats de promotion immobilière,
contrats d’entreprise et autres contrats de
construction ou de rénovation, de maîtrise
d’ouvrage déléguée, de maîtrise d’œuvre,
architecte, économiste, BET, etc.)
Rédaction et négociation de ventes en l’état futur
d’achèvement tant pour des investisseurs que des
promoteurs
Gestion des désordres et conseil relatif aux garanties
légales, expertises judiciaires et autres incidents
Contentieux
Fiscalité immobilière

Contentieux de construction


Procédures collectives
Fiscalité des acquisitions et cessions immobilières
et aspects TVA

Contentieux locatifs

Fiscalité des baux et relations locatives

Contentieux d’urbanisme

Rupture de pourparlers, mise en jeu de garanties de
passif.
Olswang en France - Olswang | 5
Immobilier
Exemples d’interventions récentes des membres de l’équipe
Acquisition d’immeubles et de titres de sociétés immobilières
Tristan Capital Partners
Cession d’un portefeuille
européen d’entrepôts logistiques
d’une superficie globale de
660.000m² (€472 millions)
AEW Europe
Cession des titres d’une société
immobilière détenant un
immeuble sis à Montrouge d’une
surface de 17.000m² (€13
millions)
Tristan Capital Partners
Acquisition de deux immeubles à
usage d’entrepôts d’une superficie
totale de 112.000m² à SaintMartin-de-Crau, près de Marseille
(€56 millions)
AEW Europe
Vente d’un portefeuille immobilier
logistique d’une superficie totale
de plus de 280.000m² (€177
millions)
Tristan Capital Partners
Cession à Oxford Properties de
l’immeuble PariSquare situé dans
le XIème arrondissement de Paris,
à proximité des places de la
Bastille et des Vosges, et d’une
surface de 24.100m²
Irish investor
Cession d’un immeuble de
2.200m² situé place Vendôme
(€32 millions)
Mitsubishi Estate
Conseil de Mitsubishi
Estate dans le cadre de
l’acquisition d’un immeuble de
bureau situé à Paris (46 rue la
Boétie) auprès d’un des fonds
d’Invesco Real Estate. D’une
surface d’environ 2.400m²,
l’immeuble est notamment
l’ancien siège social du journal
Les Echos.
Europa Capital
Acquisition de la Tour Vista,
immeuble situé à La Défense
(€87 millions)
Luxemburg investors
Acquisition d’une forêt de près
de 1.500 hectares (€9,5 millions)
Construction – VEFA
AEW Europe
Acquisition en l’état futur
d’achèvement d’un immeuble à
usage de bureaux et commerces
sis rue Bréguet à Paris (€105
millions)
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Capital & Continental
Vente en l’état futur d’achèvement
d’un immeuble (Portes de France)
à usage de bureaux d’environ
27.000m² après acquisition du
terrain auprès de l’aménageur et
conseils et rédaction de tous les
contrats nécessaires à la
réalisation du projet immobilier
(€120 millions)
Akeler (à présent Goodman)
Rédaction et négociation d’un
contrat de promotion immobilière
avec Sodearif, filiale de Bouygues,
en vue de la construction du “Air
Parc” de Wissous (€105 millions)
Exploitant de cliniques
Rédaction et négociation d’un
contrat de promotion immobilière
conclu avec Eiffage en vue de la
construction d’une clinique à
Saint-Denis (€50 millions)
Financement
Tristan Capital Partners
Financement de l’acquisition de
deux immeubles à usage
d’entrepôts (€56 millions)
Europa Capital
Financement de l’acquisition de la
Tour Vista, immeuble situé à La
Défense (€87 millions)
AEW Europe
Fonds français
Financement de l’acquisition en
l’état futur d’achèvement d’un
immeuble sis rue Bréguet à Paris
(€105 millions)
Négociation d’un avenant à un
prêt destiné à remédier à un cas
d’exigibilité anticipée lié au ratio
LTV
Contentieux
Banque allemande
Conseil d’une banque allemande
dans le cadre d’un contentieux
portant sur des vices de
construction affectant une tour à
La Défense
Groupe hôtelier international
Contentieux portant sur la remise
en état d’un hôtel en fin de contrat
Importante société
d’armement française
armament industry
Conseil d’une importante société
d’armement française dans le
cadre d’un contentieux l’opposant
au propriétaire de l’immeuble de
bureaux pris à bail, puis contre
l’administration fiscale, en relation
avec l’exigibilité de la taxe
foncière et la taxe annuelle sur les
bureaux
Société cotée française
Conseil d’une société cotée
française dans un contentieux
portant sur des vices de
construction affectant un centre
commercial
Asset Management - Baux
Tristan Capital Partners
Conseil de Tristan Capital
Partners et Stam Europe dans le
cadre de la prise à bail par le
groupe Publicis de la totalité des
surfaces à usage de bureaux de
l’immeuble PariSquare, soit
environ 22.465 m², pour une
durée ferme de dix ans
Importante société
d’armement française
Conseil d’une importante société
d’armement française dans le
cadre de la rédaction et la
négociation d’un bail portant sur
des locaux sis au Plessis
Robinson d’une superficie
d’environ 80.000m²
Nombreux fonds français et étrangers
Conseil de nombreux fonds français et étrangers dans la gestion de
leurs actifs en France : rédaction, négociation et renégociation de baux
de bureaux et d’entrepôts, liés notamment aux problématiques
afférentes à l’indexation, conseils, rédaction et négociation de
protocoles transactionnels de fin de bail en cas de résiliation anticipée
et/ou concernant la remise en état des locaux, traitement de
problématiques diverses liées notamment aux ICPE, à l’exploitation de
panneaux photovoltaïques en toiture, en matière de droit de la
construction, etc.
Groupe d’assurance
international
Conseil d’une importante société
d’assurance dans le cadre de la
rédaction et la négociation d’un
bail portant sur environ 17.000m²
dans une tour à La Défense
Fonds français
Rédaction d’un bail portant sur le
toit des entrepôts d’un parc
logistique afin d’y apposer et d’y
exploiter des panneaux
photovoltaïques
Capital & Continental
Rédaction et négociation d’un
bail portant sur un immeuble
d’environ 25.000m² à La Défense
Société cotée française
Rédaction d’un bail portant sur
des locaux situés à Élancourt
d’environ 100.000m²
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Contacts
Emeline Peltier
Associée
+33 1 70 91 87 61
emeline.peltier@
olswang.com
Charlotte Robert
Collaboratrice
+33 1 70 91 87 45
charlotte.robert@
olswang.com
Philippe Johnston
Collaborateur
+33 1 70 91 87 81
philippe.johnston@
olswang.com
Amélie Lecomte
Collaboratrice
+33 1 70 91 87 71
amelie.lecomte@
olswang.com
Ian Ouaknine
Collaborateur
+33 1 70 91 87 28
ian.ouaknine@
olswang.com
Brussels
+32 2 647 4772
London
+44 20 7067 3000
Madrid
+34 91 187 1920
Munich
+49 89 206 028 400
Paris
+33 1 70 91 87 20
Singapore
+65 6720 8278
Thames Valley
+44 20 7071 7300
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