tarif de location

Syndicat Mixte du Terroir
de Caux
11, route de Dieppe
76730 Bacqueville-en-Caux
Tél .02.35.83.57.41
Fax 02.35.04.86.99
TARIFS DE LOCATION 2014
Matériel
1 Chapiteau blanc
1 Chapiteau blanc (n°28-179)
1 plateau de transport
chapiteau
100 barrières
Caractéristiques
8m x 16 m
140 €
500 €
8m x 12 m
140 €
500 €
100 €
L301 cm x 161cm
1 remorque pour les barrières
24 grilles d’exposition
Location P.U Caution P.U
38 clips, 24 pieds,
24 vis
35 €
350 €
15 €
150 €
20 €
200 €
CONDITIONS GENERALES DE LOCATION
-
La réservation sera réalisée auprès du Syndicat Mixte du Terroir de Caux au 02.35.83.57.41 du
lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h30 du lundi au jeudi et le vendredi de 9h00
à 12h00.
- La réservation n’est effective qu’à réception d’un courrier de confirmation et d’un chèque
bancaire de caution au siège administratif du Syndicat Mixte du Terroir de Caux, 11 route de
Dieppe, 76730 Bacqueville-en-Caux. La réservation doit être confirmée par écrit au plus tard 30
jours avant la date de location effective, sous peine de non retenue du matériel loué.
- Un accusé réception est ensuite adressé validant la location.
- Le paiement de la location est effectué suite à l’émission d’un titre de recette par le Syndicat
Mixte à la réception de courrier de confirmation. En cas d’annulation moins 15 jours avant la
location, un montant forfaitaire selon le matériel loué pourra être retenu au loueur.
- L’association doit solliciter la Mairie du lieu de la manifestation pour la mise en place du
chapiteau.
- Les rendez-vous pour la prise du matériel sont :
Le jeudi au Syndicat Mixte du Terroir de Caux pour la restitution du matériel à 14 H00.
Le jeudi au Syndicat Mixte du Terroir de Caux pour l’enlèvement du matériel à 14h30.
- l’organisateur doit se munir d’une attestation de son assurance pour les risques suivants :
Une déclaration doit être faite auprès de l’assureur pour emmener la remorque et l’assurer
avec sa marchandise (valeur des barrières 40 € à l’unité, chapiteaux : 9000 € l’unité)
- La caution sera conservée et prélevée dans les cas suivants :
Non restitution de l’objet dans les délais fixés lors de la prise de matériel.
Dégradation, perte totale ou partielle : la caution servira, dans ce cas, à régler le montant des
frais nécessaires pour la remise en fonctionnement.
Non respect des horaires de prise et restitution du matériel.
- Si les frais occasionnés dépassent le montant de la caution, la différence incombera à
l’emprunteur. Dans le cas contraire, la différence sera restituée.
- En cas de non restitution, les poursuites (tant pénales que civiles) seront engagées à l’égard des
responsables et la facturation sera effectuée.
Le Président,
Denis FAUVEL