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B U L L E T I N D ’ I N F O R M AT I O N M U N I C I PA L D E L A C O M M U N E infos N° 35 • FÉV 2016 Bollwiller Sommaire Votre mairie : Edito du maire .......................................................................... p. 3 9 rue de Feldkirch - 68540 BOLLWILLER Tél/ 03 89 48 11 10 - Fax/ 03 89 48 85 79 Site Internet : www/bollwiller/fr Horaires d’ouverture au public : Du Lundi au Vendredi de 10 h à 12 h et de 16 h à 18 h Actualité .................................................................................... p. 5 Déchetterie : Aire de la Thur PULVERSHEIM - 03 89 48 20 86 Horaires : du lundi au vendredi : de 9 h à 11 h 30 et de 14 h à 18 h. le samedi : de 9 h à 18 h. Ramassage des ordures : Bac vert : déchets végétaux : le vendredi, du 4 avril au 4 novembre Bac bleu : ordures ménagères : le vendredi Sac jaune : papiers, cartons, bouteilles et flacons en plastique, briques alimentaires : le mercredi après-midi en semaine paire. En 2016, les collectes sont maintenues les jours fériés. Vous pouvez consulter le calendrier des collectes sur le site du sivom de l’agglomération mulhousienne. www.sivom-mulhouse.fr Distinctions et départ à la retraite Inauguration de la place Hélène Weber-Lydka Très heureuse retraite au facteur Sylvain CCAS… CARITAS Quête cancer Rétrospective ............................................................................ p. 6 Vie associative .......................................................................... p. 9 Etat civil .................................................................................. p. 12 A retenir .................................................................................. p. 13 Propriétaires, bailleurs Carte Pass’temps séniors Opérations des sapeurs pompiers Remerciements Projet intergénérationnel Cartes nationales d’identité et passeports Prévention anti-cambriolages Campagne de prévention contre le risque d’intoxication au monoxyde de carbone Assurance maladie : Sophia - diabète Vaccinations : êtes-vous à jour ? Vie en société .......................................................................... p. 16 Environnement ........................................................................ p. 16 Bibliothèque municipale : 22 rue de Soultz - 68540 BOLLWILLER Tél. 03 89 48 23 33 - [email protected] Horaires d’ouverture au public Mercredi de 10 h à 12 et de 14 h à 18 h Jeudi de 17 h à 19 h 30 Samedi de 10 h à 12 h et de 14 h à 17 h La bibliothèque est fermée au public le lundi et le vendredi. Fredon Alsace Calendrier pollinique Région Est Décisions du conseil municipal ............................................... p. 20 Dossier : PLU............................................................................ p. 22 Tribunes libres ......................................................................... p. 23 Agenda .................................................................................... p. 24 N° de téléphones utiles : SAMU : 15 Pompiers : 18 Police : 17 Gendarmerie de Bollwiller : 03 89 48 11 15 Brigade verte : 03 89 62 23 89 EDF : 0800 123 333 N° d’urgence GAZ (Caléo) : 03 89 62 12 12 N° d’urgence EAU (Sogest) : 0810 851 851 Centre antipoison Strasbourg : 03 88 37 37 37 SOS Mains Diaconat Mulhouse :03 89 32 54 11 Canicule Info Service : 0 800 06 66 66 Pour connaître les pharmacies de garde les plus proches : 3237 Edito Directeur de la publication : Jean-Paul JULIEN - Membres de la cellule de communication Crédits photos : J. Jacques SCHNEIDER, J/M/ WILHELM, G. WURTH Nombres de tirages : 1900 - Fréquence de publication : annuelle Impression : Im’serson Wittenheim - 443998 Chers concitoyennes et concitoyens, L’année 2015 a été douloureuse à bien des titres : attentats, crise des réfugiés, crise sociale par le renforcement des inégalités, crise environnementale. Les évènements tragiques de l’année 2015 nous ont fortement secoués : l’attaque contre Charly hebdo le 7 janvier, celle du 13 Novembre nous a fait très mal car elle a frappé un mode de vie et meurtri notre jeunesse, rassemblée au bataclan pour l’amour de la musique. Et pourtant nous avons échappé au pire ; imaginons ces explosions au stade de France. Nous sommes la cible d’idéologues dont la stratégie de déstabilisation concerne non seulement les pays européens, mais également des pays africains, qu’ils soient chrétiens ou musulmans et les attentats en Turquie où au Burkina Faso ou trois de nos compatriotes sont décédés en sont la preuve. Répandre la terreur a pour seul but la confrontation des citoyens, la guerre civile, le chaos et la prise de pouvoir. Nos moyens de lutte sont bien entendu militaires mais c’est surtout la cohésion sociale, la solidarité entre les générations, la fraternité entre citoyens et la solidarité entre les peuples qui sont les remparts à un fanatisme et un obscurantisme que l’on croyait d’un autre âge. Nous devons garder la tête froide, ne pas attiser la haine, avoir à l’esprit que la grande majorité des citoyens quelles que soit leurs origines et leurs religions cherche à vivre en paix. Nos démocraties tolérantes et ouvertes sont très fragiles alors notre 1er devoir de citoyen, de parents est bien la transmission et l’adhésion à nos valeurs républicaines et humanistes, bien sûr l’école de la république est au centre du dispositif. Les couleurs de notre pays arborées sur les monuments de la plupart des pays du monde et la dignité de la population dans l’adversité nous ont réchauffé le cœur. Ces événements ont impacté les élections régionales et leurs résultats. Face à un avenir incertain et à une partie de la population désorientée tous les partis politiques devraient promouvoir la cohésion sociale, la solidarité envers les plus pauvres et ensemble fixer le cap à suivre. Il est temps de se serrer les coudes et de ne plus jouer chacun pour soi. En 2015 l’Europe a été confrontée à une hausse exponentielle du nombre de réfugiés. La guerre en Syrie, la lutte pour le pouvoir en Lybie, les attentats et menaces, la misère, la corruption dans certains pays d’Afrique Centrale sont à l’origine de cette augmentation. 300 000 migrants ont traversé la Méditerranée depuis janvier, plus de 2500 personnes sont mortes en mer après avoir tenté de rallier l’Europe. Face à cela pouvons-nous rester inactifs. Nous risquons fort d’être submergés, alors par humanité pour les uns ou par intérêt nous devons aider les pays du tiers monde à se développer et permettre à leur population de vivre décemment car nous ne sommes pas en capacité d’accueillir toute la misère du monde. Un évènement d’importance, occulté par les évènements de novembre, la COP 21 a été un succès politique de la diplomatie française salué pour sa méthode par les pays participants. 195 pays ont signé l’accord, ce n’est pas rien que d’avoir concilié les intérêts aussi antagonistes que ceux de l’Inde, de la Chine, du Nicaragua ou des iles Kiribati perdues dans le pacifique, des Etats-Unis ou de l’Union Européenne. Il s’agit d’un compromis porté par le principe de la justice climatique c’est-àdire la reconnaissance que les pays du Nord et ceux du Sud ont des responsabilités communes mais différenciées dans le changement climatique et que leurs capacités respectives à y faire face sont inégales. Cet accord a pour objectif de maintenir le réchauffement en-dessous de 2° par rapport au niveau préindustriel et il nous évite le scénario du pire celui d’un monde lancé tel un train fou vers un réchauffement global de 4, 5 ou 6 degrés, une planète devenant invivable pour des milliards d’humains. Les effets des activités humaines se font de plus en plus ressentir. La difficulté d’adaptation des espèces au changement climatique et leur disparition à un rythme effréné font craindre aux scientifiques 3 une extinction massive. Cette disparition fait partie de l’ordre naturel mais le rythme s’est accru d’un facteur 100. En 2050 si nous n’agissons pas fortement 25 à 35 % des espèces auront disparu et certainement 50 % de nos glaciers alpins qui régulent le climat et alimentent nos fleuves. Symboliquement, à l’initiative de M2A nous avons planté l’érable champêtre qu’elle nous a offert dans le parc de notre école élémentaire pour sensibiliser les plus jeunes et j’étais très étonné de leurs connaissances sur le sujet. Prenons garde à ne pas être la cause et les victimes de cette extinction massive qui s’opère sous nos yeux. Nos actions à Bollwiller en faveur de l’environnement sont multiples : la suppression des produits phytosanitaires et la transformation du produit de l’élagage réalisé par nos agents en copeaux redistribués à la population. Mais aussi, l’engagement d’un programme d’isolation des bâtiments. La situation financière de notre commune est saine mais je ne vous le cache pas qu’elle se complique sérieusement. La contribution de la commune à la réduction de la dette de la France atteindra 146 000 € en 2017 et s’alourdit de 199 000 € par la perte de la Dotation de Solidarité Rurale. Ce qui représente, en ajoutant 15 w600 € de pénalité pour manque de logements sociaux, 12 500 € de coût supplémentaire pour instruire les permis de construire ; 372 000 € de perte entre 2011 et 2017. 372 000 € c’est 45% d’impôts, 17% de notre budget de fonctionnement et 28% du budget lorsque l’on enlève les incompressibles (charges de personnel). Nous passons à la loupe tous les postes de dépenses mais la tâche est d’autant plus ardue que la sobriété est de mise à Bollwiller depuis de nombreuses années. Notre premier bilan de l’année 2015 nous montre que la réduction des dépenses tous azimuts nous permet de maintenir une capacité d’autofinancement de 100 000 €. Pour mémoire elle était de 364 000 € en 2011. • COMMUNE DE BOLLWILLER • 2016 Edito Actualité Pour la première fois, nous avons gelé la progression du budget de fonctionnement de nos écoles qui a toujours été notre priorité alors que depuis 12 années nous défendions son augmentation. Ce qui nous permettra de réaliser des travaux d’entretien et de réduction des dépenses énergétiques dans nos bâtiments, ou d’améliorer la voirie et son corollaire la sécurité routière. Mais malgré tout nous avons mis en place le Contrat Local d’Accompagnement à la scolarité qui permet de venir en aide aux enfants en difficulté scolaire. Faire autant, sinon mieux, avec moins de moyens, tel est le défi que nous devons tous relever. La réduction de nos dépenses de fonctionnement est une nécessité que chacun doit comprendre afin que nous puissions investir. Cela nécessite beaucoup de travail pour que la commune et les associations maintiennent leurs budgets à l’équilibre. Chacun à son niveau doit en prendre sa part, la sobriété doit nous guider. Je suis pleinement conscient de l’effort que je demande mais nous n’avons pas le choix et une augmentation de 30% ou 40% des impôts serait totalement déraisonnable. A Bollwiller les impôts étaient plus faibles que ceux des communes voisines de même importance. Les augmentations graduelles des dernières années et celle de 2% en 2015 ont presque comblé cet écart et s’il le faut si il y a nécessité absolue je proposerai une augmentation raisonnable au conseil municipal. Pour mémoire 1% représente 7900 €. Mais grâce aux services assurés par l’agglomération et la mutualisation qui se construit les difficultés sont aplanies et nous arrivons à maintenir pour l’instant nos services à la population et notre niveau de vie ; mutualisation par le groupement d’achat d’énergie et de service, petite enfance, transport, instruction des permis de construire, maintien des Attributions de compensation de la taxe professionnelle (ACTP). La solidarité se construit entre les communes dites « riches » et les autres. Les maires des communes voisines et moi-même avons mis en place un service de proximité d’instruction des permis de construire centré sur Wittelsheim ainsi chaque lundi matin à Bollwiller, un instructeur est à disposition des habitants pour les aider à réaliser leurs dossiers. Nos projets du mandat sont impactés bien entendu, néanmoins la gestion raisonnée des deux mandats précédents, un endettement de 1.3 millions d’euros soit une dette de 360 € par habitant à comparer aux 806 € pour les communes de même importance, nous permet de poursuivre nos investissements par un recours à l’emprunt. En portant la dette à 700 €/habitant nous pouvons emprunter 1.8 millions d’euros. 4 Un petit mot sur les logements aidés, beaucoup de Maires considèrent les rythmes scolaires comme un véritable casse-tête mais les logements sociaux s’en est un également. Nous prenons le dossier à bras le corps. Je considère qu’il est absolument nécessaire de construire des logements aidés à Bollwiller pour nos jeunes et pour les anciens qui souhaitent un logement fonctionnel adapté avec moins d’entretien. L’état nous a proposé de rédiger un contrat de mixité sociale et nous avons beaucoup travaillé à sa rédaction. Mais je trouve « anormal » d’imposer 20 % de logements en prenant uniquement comme critères des seuils : population communale 3500, population d’agglomération 50 000 et une ville de plus de 15 000 sans tenir compte de la richesse de la commune et de ses habitants, du taux de pauvreté, de sa capacité d’accueil dans les écoles, des possibilités de construction et du marché qui est loin d’être tendu. La commune de Bollwiller est située zone 3 contrairement aux communes voisines qui sont en zone 2 ce qui permet aux bailleurs sociaux de pratiquer des loyers plus élevés de 10% et les incitent ainsi à construire dans les autres communes. Des logements aidés nous en avons 198, il en manque 115 pour atteindre le quota de 20 % qui nous est imposé par l’Etat. Nous subissons une pénalité de 15 600 € par an, soit 2% des impôts locaux, pénalité qui serait multipliée par 5 si rien n’était fait. Si l’on tient compte de l’obligation des 20% sur toute nouvelle construction sociale ou non, devront se construire à Bollwiller environ 160 logements aidés dans une dizaine d’années. La commune possède 1 ha de terrain qu’elle a acheté ces dernières années, ce qui nous permet au maximum d’en réaliser une soixantaine. Alors comment faire pour en construire autant ? En densifiant peut-être ? Certainement en étendant notre périmètre constructible. Le PLU que nous avons engagé devra le prouver. • COMMUNE DE BOLLWILLER • 2016 Ce PLU qui devra être finalisé nécessite un lourd travail, d’ores et déjà 21 réunions sont prévues en interne et avec la population. Les travaux : Distinctions et départ à la retraite Inauguration de la place Hélène WEBER LYDKA le 11 novembre 2015 en l’honneur d’une citoyenne méritante de BOLLWILLER. Un point sur les réalisations 2015 En 2015, vu la baisse drastique de nos finances nous avons fait une pause dans nos investissements. La rue des peupliers (9 000 €) qui en avait grandement besoin a été rénovée ainsi que certaines allées du cimetière ce qui me tenait particulièrement à cœur depuis quelques années. Nous n’avons fait que le strict nécessaire. L’extension du columbarium (15 000€) qui était arrivé à saturation. Les opérations lancées pour 2016 : - Aménagement de la rue de SOULTZ : printemps 2016 (Budget prévisionnel : 200 000 €) - Aménagement de la rue du Bosquet : démarrage programmé en mars 2016 par la partie assainissement : 36 580,46 € (pour l’eau et la voirie) - Réhabilitation thermique du bâtiment 1, rue de Verdun : printemps 2016 : 48 000 € - Réhabilitation thermique du bâtiment de la Poste : printemps 2016 : 53 000 € - Mise en peinture de la structure métallique de la salle polyvalente : printemps 2016 (28 000 €) le 3 novembre 2015 à la mairie. Mme Gaby CAEL (à gauche sur la photo) a débuté sa carrière professionnelle au sein de notre collectivité en 1985. Depuis 30 ans elle s’occupe de l’accueil du public, de l’urbanisme, de l’état civil, de l’organisation des élections, et de la gestion du CCAS avec sérieux et compétence. le Maire a remis à Mme CAEL la médaille d’honneur Régionale et communale échelon vermeil décernée par le Préfet. Mme Bénédicte JAEGY (à droite sur la photo), après avoir travaillé dans une entreprise commerciale comme secrétaire comptable durant 10 ans, a intégré nos services administratifs en 1995. Cela fait maintenant 10 ans qu’elle s’occupe de la comptabilité communale avec beaucoup de sérieux et la plus grande rigueur. le Maire a remis à Mme JAEGY la médaille d’honneur Régionale et communale échelon argent décernée par le Préfet. Toutes nos félicitations ! - Aménagement local scouts : printemps 2016 (15 000 €). - Isolation local du gardien au complexe sportif (30 000 €) Nous allons aussi reconduire notre journée citoyenne en invitant les habitants dans le cadre de la démocratie participative à nous accompagner dans notre démarche. Je vous souhaite à Toutes et à Tous, une bonne année 2016, Vive Bollwiller, Vive la République, Vive la France ! Votre Maire Jean-Paul JULIEN Son père étant venu travailler aux mines, elle a habité au 18 rues des roses à BOLLWILLER avec ses parents et son frère Miecczyslaw. Celui-ci devint pilote de ligne et fut emporté dans les combats de la seconde guerre mondiale. Hélène, après des études à STRASBOURG et des déplacements ferroviaires quotidiens, a enseigné le polonais à Staffelfelden. Pendant la guerre son père fut déporté, Hélène travailla alors dans les pépinières Baumann. Les opérations programmées pour 2016 : - Etude pour l’isolation de l’école des Mouettes et des Lutins et d’une chaufferie commune à l’ensemble des bâtiments communaux du secteur. Hélène LYDKA est née le 12 février 1917 à BUDAPEST en HONGRIE. Après un séjour en Pologne, elle revint s’installer à Mulhouse où elle occupa un poste d’employée de bureau à la gare du Nord. Mme EMMA est entrée au service de la commune comme agent technique le 3 juillet 2000 pour faire des remplacements à la MJC et à la mairie, qui au final, et pour notre plus grand plaisir, ont duré 15 ans. Avec son accent des îles et sa discrétion, Mme EMMA a été attentive à une multitude de petites choses qui participent au bon fonctionnement d’une mairie, comme la fermeture des portes des bureaux lors des cérémonies de mariage ou l’arrosage des plantes vertes. Nous souhaitons une retraite longue et prospère à Mme EMMA auprès de sa famille. Elle a épousé Joseph WEBER le 26 octobre 1961. attachement à notre commune en désignant celle-ci comme bénéficiaire de sa succession après son décès survenu le 26 janvier 2001. Le montant du legs de 332 000 € a permis sous le 1er mandat de Richard LASEK, entre autres, l’achat d’un nouveau véhicule pour le service incendie, des travaux de voiries ainsi que la rénovation de 14 salles de classes dans nos écoles. À noter aussi que la voiture de Mme WEBER est toujours utilisée comme véhicule de service par le personnel de la mairie. C’est donc tout naturellement, en hommage à Madame Hélène WEBER-LYDKA et avec un grand respect et gratitude, que la commune de Bollwiller a décidé de nommer cette place "PLACE HÉLÈNE WEBER LYDKA". Hélène faisait toujours preuve d’une grande élégance quand elle venait à Bollwiller revoir ses amis de la communauté polonaise et pour s’occuper de ses parents établis au foyer des célibataires. Hélène et Joseph WEBER n’ont pas eu la joie d’assurer leur descendance. C’est ainsi que sur le tard, dans un sentiment de profonde solitude, et sur les conseils de ses amies Mmes PLASLO et BARAN, que Hélène WEBER-LYDKA a eu l’idée de témoigner de son 5 • COMMUNE DE BOLLWILLER • 2016 Actualité Très heureuse et longue retraite au "facteur Sylvain" Pour la dernière tournée du facteur quelques habitants de la rue de Staffelfelden se sont réunis chez Mme Primus pour souhaiter une bonne retraite à Sylvain, leur facteur depuis 30 ans (le monsieur assis sur la photo). CCAS... Caritas L’année 2015 a été une année chargée tant pour le CCAS que pour Caritas. Nombreuses ont été les sollicitations, la plupart étant des aides d’urgences mais limitées dans le temps. Le partenariat mis en place en septembre 2014 nous permet d’être plus efficaces dans les aides aux personnes. La solidarité s’est manifestée lors des collectes organisées en juin et en novembre. Aussi nous tenons à remercier tous les bénévoles qui ont donné de leur temps afin que, de part et d’autre, nous puissions redonner espoir et dignité à toutes ces personnes qui se sont trouvées dans des situations "subies" soit par la maladie, la perte d’emploi, la séparation. Oui chacun d’entre nous connait certainement des personnes en difficultés et nul n’est à l’abri. Merci également à tous les donateurs pour leur générosité. Vous pouvez toujours faire des dons pour le CCAS en les déposant à l’accueil en mairie, un reçu vous sera transmis par la Perception qui vous permettra une déduction fiscale. Rétrospective Rétrospective La semaine du goût à l’école maternelle Château Thème 2015 : les catégories d’aliments MENU LUNDI : différentes sortes de pain et aliments qu’on peut tartiner ou manger avec : - sucrés : confitures, miel ; - salés : produits laitiers : beurre, fromages MARDI : courses au supermarché pour les aliments, les jus de fruits et la vaisselle du jeudi avec leurs listes préparées en classe et pour finir un goûter offert par le magasin. JEUDI : les fruits et légumes Au supermarché, les élèves étaient répartis en groupes. Chaque groupe avait sa liste de courses, son caddie. Ils ont cherché les rayons, les aliments, mis dans les sachets, pesé, mis dans le caddie, déballé et rangé à la caisse. Puis ils ont mangé le goûter offert. En classe, les élèves ont d’abord découvert les aliments : les ont nommés, décrits, touchés, sentis, triés. Puis ils les ont préparé avec les adultes : laver, couper, tartiner puis les ont goûtés, mangés. Nos élèves se sont régalés. A Bollwiller A Raedersheim Avril Mai Des copeaux issus de la taille des arbres par nos services techniques sont mis à la disposition des bollwillerois Cérémonie commémorative du 8 mai. Janvier Tous des Charlie Cérémonie des vœux 2015 Remise d’un chèque de 16 462,80 € par le Téléthon Bollwiller-Feldkirch. Remise du chèque d’un montant de 9 117,27 € à La Ligue par les quêteurs. Février Septembre 70 anniversaire de la libération de Bollwiller, Feldkirch et Raedersheim e 4e journée citoyenne Jean-Pierre BELTZUNG Adjoint aux affaires sociales Quête cancer Nous recherchons des bénévoles pour la quête qui aura lieu du 14 au 21 mars. La recherche dans ce domaine mérite toute notre attention. Pour tout renseignement vous pouvez vous adresser en mairie : 03 89 48 11 10/ 6 • COMMUNE DE BOLLWILLER • 2016 A Feldkirch 7 • COMMUNE DE BOLLWILLER • 2016 Vie associative Rétrospective 4e journée citoyenne NEIGE ET NATURE 1a rue des Vosges 68540 BOLLWILleR Tél. 03 89 62 04 24 E-mail : [email protected] Notre association bien qu’issue du monde minier est ouverte à tout le monde. Notre but est de démocratiser la pratique du ski sous toutes ses formes et ce principalement auprès des enfants. Octobre Décembre Accueil des nouveaux habitants Nos principaux RDV. de l’année 2016 seront : - Une école de ski fonctionnant pendant la période hivernale avec jusqu’à 14 sorties de prévues si les conditions de neige sont réunies, avec un départ depuis Bollwiller. - 24 Mars : Remise des médailles de l’école de ski au foyer St. Charles. - Au courant de la période estivale, une dizaine de marche encadrées, principalement dans les Vosges - 4. 5. 6 Novembre: Notre Bourse aux skis à la salle polyvalente - 2 dernières semaines de Novembre : Inscriptions à l’école de Ski. Pour info. les enfants de Bollwiller ont droit à un tarif minoré. Bien entendu toutes ces infos sont disponibles en temps et en heures sur notre site : www.neigeetnature.org Patrice DEl PUPPO - le président de Neige et Nature Amicale des Retraités de Bollwiller et Environs Fête de Noël des Ainés Retraités ou pas encore, venez nous rejoindre deux jeudis par mois à la MJC de Bollwiller à partir de 13 h. Début des jeux à 14 heures. Une occasion de sortir et vous divertir dans une ambiance chaleureuse et conviviale. Si vous avez des amis, emmenez-les ! Si vous n’en avez pas, vous en trouverez chez nous ! les jeux de belote et de tarot battent le plein avec un lot pour les gagnants. Jeux de triominos, venez voir c’est un jeu très facile. En nouveauté : jeu de scrabble pour faire travailler la mémoire. Pour agrémenter le tout un dessert, café ou tisane vous sera servi avec le sourire par les bénévoles. Dates de nos rencontres pour 2016 : Janvier : 11 et 25 Février : 8 et 22 Mars : 7 et 21 Avril : 4 et 18 Mai : 2 et 23 Juin : 6 et 13 Renseignements auprès de : Marie-Claude HEGY, Présidente 03 89 48 22 94 ou 06 72 22 86 55 Après un premier trimestre satisfaisant, la Gymnastique Volontaire de Bollwiller très dynamique continue à aller de l’avant. C’est pourquoi nous vous invitons à nous rejoindre, sans hésitation, à nos différents cours tous assurés par des animateurs diplômés : le dimanche matin « ZUMBA » de 10h00 à 11h00 avec Christine, à la salle du Préau de l’Ecole « les Tilleuls » rue de Verdun à Bollwiller. Cette année encore, une nouveauté au programme avec un second cours « PILATES », avec Solange, le jeudi soir de 17h45 à 18h45 à la salle polyvalente (à côté du stade). les autres cours sont inchangés, à savoir : - Cours classiques, à la salle polyvalente de Bollwiller – 36 rue de Lyon (à côté du stade) le lundi de 19h00 à 20h00, cours adultes avec Christine - Cardio minceur, CAF (cuisses, abdos, fessiers) step, rythmes latinos, stretching… le mardi de 8h45 à 9h45, cours adultes avec Isabelle - Cours PILATES, à la salle polyvalente de Bollwiller le mercredi de 9h00 à 10h00 avec Solange les donneurs de sang bénévoles pour l’année 2016 seront au rendez-vous à : UNGERSHEIM, nous serons présents à l’espace du Trèfle les jours suivants : - mardi 5avril - mardi 12 juillet - mardi 27 décembre Merci à tous les donneurs qui par simple solidarité humaine se donnent la peine de venir par tous les temps apporter un peu d’eux-mêmes pour soigner des malades. Contact : Carmen Wagner - [email protected] • COMMUNE DE BOLLWILLER • 2016 (Correspondance à adresser : 12, rue Lafer 68540 Bollwiller) - Gym tonic, step, renforcement musculaire, rythmes latinos… le vendredi de 8h45 à 9h45, cours adultes et seniors avec Solange Entretien de la forme et de la souplesse, musculation, équilibre, coordination, relaxation. Bollwiller Feldkirch Ungersheim 8 Section Bollwiller 36, rue de Lyon 68540 Bollwiller - Gym tonic (LIA), renforcement musculaire, stretching… le jeudi de 19h00 à 20h00, cours adultes avec Solange Amicale des Donneurs de Sang BOLLWILleR à la MJC rue de SOULTZ les jours suivants : - mardi 19 avril - mardi 21 juin - mardi 15 novembre Association Gymnastique Volontaire 9 - Cours C.A.F. (cuisses, abdos, fessiers) à la salle du préau de l’Ecole « les Tilleuls » Rue de Verdun à Bollwiller le mercredi de 18h30 à 19h30, cours adultes avec Daniel. Renseignement complémentaire : - Anne-Marie JUX, tél. 03 89 48 19 28 ou 06 37 88 96 75 - M.Christine HAEFFLINGER, tél. 03 89 48 24 52 ou 06 82 62 76 35 • COMMUNE DE BOLLWILLER • 2016 Vie associative Vie associative AFM-TÉLÉTHON COORDINATION AFM-TELETHON-68N 6 Route d’Ingersheim - 68000 COLMAR Tél..Fax 03 89 41 97 43 . 06 11 83 39 57 Courriel : [email protected] Merci à Bollwiller, à vous tous, bénévoles qui formez la force T et surtout à Mme Mastroianni qui a su vous fédérer autour de cette grande cause qu’est le TEleTHON; Vous avez prouvé, vous nous avez prouvé, que l’engagement et la solidarité sont les seules valeurs possibles pour construire l’avenir. Vous avez travaillé à la réussite de toutes ces éditions téléthon. Vous avez collecté des dons pour soutenir la recherche contre nos maladies rares, véritable laboratoire d’innovation Thérapeutique pour les maladies fréquentes. Plus que jamais nous avons besoin de votre présence et votre motivation pour un relais fort et puissant sur le terrain, nous avons besoin que vous soyez nos ambassadeurs de proximité plus concernés et plus convaincus que jamais. Pour qu’on puisse soutenir les 900 scientifiques financés par le Téléthon afin de produire à l’échelle industrielle des médicaments issus des biothérapies innovantes afin de les commercialiser à un juste prix car l’AFM-Téléthon ouvre aujourd’hui un nouveau chapitre de son histoire à travers un projet ambitieux, pour atteindre son objectif de toujours :guérir ! Début 2016, sera créée une plate forme industrielle de développement et de production 9e fête d’automne des PAPILLONS BLANCS Il faisait bon flâner sous les arbres majestueux du Domaine Rosen ce dimanche 27 septembre 2015 et admirer, sous un soleil généreux, les propositions des artisans, commerçants et associations locales qui nous font l’honneur et le plaisir de participer à notre manifestation. Cette année encore, nous avons été étonnés par la démonstration des jeunes sapeurs-pompiers de Bollwiller ainsi que par la prestation musicale de l’Harmonie de Bollwiller. de thérapies géniques et cellulaires, qui va permettre de commercialiser, pour les malades, des médicaments innovants qui prouvent aujourd’hui leur effacité. Ce projet s’inscrit dans la droite ligne du contrat et des actions entreprises par l’AFM-Téléthon depuis près de 30 ans. le développement, l’industrialisation et la commercialisation de médicaments pour les patients atteints de maladies rares constituent des étapes logiques, aussi naturelles qu’indispensables pour mettre à la disposition des malades les thérapies développées. Au-delà des maladies rares, ces thérapies bénéficieront également à la médecine toute entière. Et on donne pendant ces 30 h l’énergie aux familles concernées par la maladie de garder espoir. Nous avons besoin de la mobilisation de tout le monde pour aider à tenir la promesse faite à tous ces malades. Depuis toutes ces années, les habitants et bénvoles de Bollwiller ont toujours été des fidèles du Téléthon et cela ne serait pas pareil sans votre participation. Continuez la mobilisation parce que nous avons toujours besoin de vous et prouvez que les habitants de Bollwiller croient en ce combat. Et je sais qu’on peut compter sur vous. A. FRITSCH coordinatrice départementale. Un grand merci à l’équipe de bénévoles, fidèles et efficaces, qui rendent cette fête possible et qui permettent un moment de partage et de convivialité entre les enfants accueillis au château, leurs familles, leurs amis et les habitants des environs. Rendez-vous est pris le dimanche 25 septembre 2016 pour le 10e anniversaire de cette manifestation. Et toujours, les balades à cheval, la structure gonflable et la mini-ferme assurée par les aviculteurs locaux qui ravissent les plus jeunes ! 10 • COMMUNE DE BOLLWILLER • 2016 Union Nationale des Combattants Section Bollwiller-Feldkirch Depuis que l’U.N.C. Section Bollwiller-Feldkirch a été créée en 1930 par Joseph Rauch, à l’époque maire de Feldkirch et ingénieur divisionnaire aux mines de Kali Ste Thérèse, les noms des deux communes mitoyennes composent sont intitulé. En 80 années d’existence, pas moins de 10 présidents se sont succédés à la tête de notre section : Mrs Joseph Rauch, Ernest Durrwell, Léon Untereiner, Victor Klippstel, Victor Weber, Emile Albrecht, Auguste Korb, Bernard Jux, André Kammerer, Roger Hertzog, Daniel Beautemps. Moi-même, Antoine Martinken, j’en assure la présidence depuis 2009. La section compte actuellement 51 cotisants, elle en comptait le double dans les années 1950 – 1960. A l’époque les défilés de la fête nationale et de l’Armistice, se faisaient en rang derrière le drapeau précédé de la fanfare des pompiers et de la musique harmonie depuis l’église paroissiale jusqu’au monument aux morts alors situé devant l’immeuble du 2 rue de Soultz. Aujourd’hui, en ses temps troubles et perturbés d’événements tragiques, les membres de la section des Anciens Combattants, bien que de moins en moins nombreux, souhaitent la Paix, la Paix dans le monde, la Paix pour notre jeunesse, la Paix intergénérationnelle. Puisse notre douloureux vécu saisir les consciences afin que notre souhait devienne réalité. Offre d’emploi à la MJC BOLLWILLER La MJC de Bollwiller-Service Actions Jeunesse est à la recherche d’un(e) jeune souhaitant s’engager dans des actions envers un public jeune dans le cadre d’un service civique et dans les conditions décrites ci-après : - Statut candidat(e) : - 18 à 25 ans. - 26 h par semaine. - 623€.mois : 473€ de l’État + 150€ MJC de Bollwiller. - durée: de 6 à 12 mois. Sous la responsabilité du coordinateur jeunesse du SAJ, il s’agira de l’accompagner dans ses missions envers le public 11-15 ans (accueils jeunes, projets, alsh...) Si vous souhaitez vous engager dans cette démarche, merci de contacter le directeur de la MJC de Bollwiller, M. RICCIUTI Robert au 03 89 48 10 04. La résidence d’Argenson organise : Son 3e marché de Pâques le Jeudi 10 Mars 2016 de 13 h à 18 h Vous êtes chaleureusement invité à venir y découvrir toutes les réalisations de nos résidents et de nos bénévoles. Vous pourrez y trouver de nombreux articles pour la décoration de vos tables, différentes peluches qui agrémenteront les paniers de pâques de vos enfants ou petits-enfants et plein d’autres idées encore. Un salon de thé vous sera proposé Marché de Noël le vendredi 25 Novembre 2016 de 14h00 à 18h00 le samedi 26 Novembre 2016 de 13h00 à 17h00 La Résidence d’Argenson organise son 10e Marché de Noël. Dans une ambiance chaleureuse et conviviale vous pourrez découvrir les réalisations de nos Résidents et nos bénévoles tel que des foulards en soie, des arrangements et couronnes de l’avent, des confitures, des bredalas, des décorations en tissus, et beaucoup d’autres nouveautés… Un salon de thé vous sera proposé avec du vin chaud, tisane de Noël, et pâtisserie maison qui vous donneront un avant-goût des parfums de Noël. Nous aurons également le plaisir d’accueillir la chorale « les Femmes de cœur » le samedi 26 novembre à 15h00 pour un concert de Noël MJC BOLLWILLER Multi-Accueil « La cour du Petit Pages » et accueil périscolaire « Saltimbanques - Pirouette » : la MJC confortée dans la gestion de ces structures au service des familles. La MJC a de nouveau été retenue par M2A pour la gestion de ces deux équipements, dans le cadre d’une Délégation de Service Public jusqu’au 31 Décembre 2021. Cette reconnaissance par les décideurs locaux du savoir-faire de notre association nous conforte dans notre projet particulier puisque la MJC de Bollwiller est la seule association MJC du Haut-Rhin gestionnaire d’un Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant dans le département. Cependant, cette nouvelle DSP nous impose des changements majeurs dans le fonctionnement de ces structures. Ainsi, au 1er janvier 2016, la Cour des Petits Pages sera ouverte de 7h15 à 18h45, au lieu de 7h00 à 19h00 jusqu’à présent. - Espaces Pirouette- Saltimbanque : Centre Ressources « Enfance Plurielle 68 » L’inclusion des enfants en situation de handicap dans les structures d’accueil collectif ordinaires (Multi Accueil, accueil de loisirs, accueil périscolaire…) est une réalité depuis plusieurs années à Bollwiller grâce aux partenariats MJC-IMP. Fortes de ces expériences, la MJC et l’association des Papillons Blancs du Haut Rhin ont créé un Centre de Ressources pour faciliter l’accueil de ces enfants « différents » dans toutes les structures Petite Enfance et Enfance du Haut Rhin. Ce service innovant, baptisé ‘Enfance Plurielle 68’, est soutenu par la CAF, le Conseil Départemental, le Ministère Jeunesse et Sports et la MSA Alsace. Missionné sur une action à l’échelle départementale et implanté dans les locaux de la MJC de Bollwiller, « Enfance Plurielle 68 » va sans aucun doute, apporter une dimension nouvelle à notre projet associatif MJC. Votre contact à la MJC : - Enfance Plurielle 68 Mme Céline MARCHAND - Directrice Tél : 03 89 48 09 06 Mail : [email protected] Mme Isabelle SIMON - Coordinatrice Tél: 03 89 48 09 67 Mail: [email protected] Quant à l’accueil périscolaire, il verra sa capacité d’accueil passer à la prochaine rentrée scolaire de septembre 2016 de 100 enfants à 82 les midis et de 72 enfants à 58 les soirs, ce qui ne manquera pas de provoquer des difficultés dans notre gestion de cette activité. Nous continuerons à travailler avec M2A et la CAF, principaux financeurs avec les familles de ce service, pour développer à l’avenir l’offre d’accueil périscolaire sur Bollwiller tout simplement pour tenir compte des évolutions démographiques sur notre commune. le soutien des familles, usagers de ce service, nous sera fort utile en ce sens. Vos contacts à la MJC : - Multi Accueil : Mme Hélène STUDER - Directrice Tél : 03 89 57 33 98 Mail : [email protected] 11 • COMMUNE DE BOLLWILLER • 2016 Etat civil NAISSANCES PAGOTTO Corentin, Roland, Hubert le 08/01/2015 DOLINSKI Loris le 11/01/2015 ENDERLIN Mathéo, Jean-Claude, Eugène le 13/01/2015 VOGEL Lola, Déborah, Rennie le 23/01/2015 EMIRO Ruben le 04/02/2015 LABDAZI Lilia le 08/02/2015 SCHUBENEL Lise, Mireille, Nicole le 16/02/2015 JACOB MENACHO Anna le 14/02/2015 DE STEFANO Siéna, Ghislaine, Liliane le 11/03/2015 VAISSEAU Mélina le 19/03/2015 CANALE Milena le 19/03/2015 SCHWENDENMANN Baptiste le 27/03/2015 WEINBRENNER John, Eric le 27/03/2015 BALDECK Léo le 28/03/2015 KELLER ZUSSY Louise le 08/04/2015 Décès MEYER Yvonne née HUSS : le 13/01/2015 LOMBARDI Rosanna née BENASCIUTTI : le 20/01/2015 HOERDT Marie née MULLER : le 30/01/2015 RIETHMULLER Émile : le 31/01/2015 HILT Marie née WAGNER : le 01/02/2015 OUAJILANI Mohammed : le 02/02/2015 GEROK François : le 09/02/2015 KINDBEITER François : le 09/02/2015 JEHLE Charles : le 24/02/2015 HORNY Charlotte née BROGLE : le 26/02/2015 GLAENTZLIN Emile Albert : le 28/02/2015 BAK Mariette née HUEDER : le 01/03/2015 MAILLARD Maria née BRENDER : le 03/03/2015 BIRGER née WILHELM Christiane : le 06/03/2015 FISCHER Marie née GEILLER : le 08/03/2015 WOZNIAK Stéphanie née PLONKA : le 16/03/2015 BICKEL Marie née POIREY : le 16/03/2015 WURTH Marie née FELLMANN : le 19/03/2015 12 Etat civil Nombre d’habitants au 1er janvier 2016 : 3 825 MARTINKEN Léane le 09/04/2015 EL FERJANI Souleyman le 10/04/2015 ALBRECHT Louis, Georges le 04/05/2015 FLUTTE Matthias, Robert, Ghislain le 05/05/2015 WOHLFARTH Alan, Didier le 11/05/2015 BODEIN Mathilde, Yvonne le 02/06/2015 DIENGER Angelina le 05/06/2015 HEYBERGER Amaury, Xavier le 11/06/2015 MULLER Evan le 30/06/2015 BABULA Elya, Kayna le 02/07/2015 BOILLOT Lucas, Martin, Loris le 05/07/2015 GLUTZ Adriann, Serge, Éric le 19/07/2015 VON BANCK Lorys, Olivier, Patrick le 09/08/2015 SCHULTZ Alyssa, Julia, Yvette le 21/08/2015 BIEHLER Lina, Rose le 21/08/2015 STOESSER Tim, Loan le 07/09/2015 HAINIGUE Lison, Alice, Liliane le 21/09/2015 ARMSPACH Jean : le 21/03/2015 BABULA Casimir : le 23/03/2015 D’AGOSTIN Gilda née DEL ZOTTO : le 03/04/2015 DEBENATH Marie : le 22/04/2015 PLATAROTI Sauveur : le 25/04/2015 KOEHL Germain : le 01/05/2015 DABROWSKI Casimira née FILA : le 02/05/2015 OTTAVIANI Marie née WILLER : le 16/05/2015 CARLI Jeanne née SCHNEIDER : le 22/05/2015 FUMEY Daniel : le 26/05/2015 WUHRLIN Marie née TSCHANTZ : le 05/06/2015 LAUCHER Sylviane : le 09/06/2015 CESAR Patrick : le 14/06/2015 FREYBURGER Pascal : le 15/06/2015 SCHULLER Sophie née CZERNICHOWSKI : le 24/06/2015 RIETHMULLER Madeleine née DEILlER : le 26/06/2015 KETTERER Appoline née SITTERLÉ : le 28/06/2015 GREGORC Thérèse née SCHMITT : le 30/06/2015 MANDEL Auguste : le 03/07/2015 HOLDER Marie née MISSLIN : le 07/07/2015 WIPF Reine née SCHRAB : le 09/07/2015 DECHAMP Etienne : le 27/07/2015 • COMMUNE DE BOLLWILLER • 2016 TSCHENN Diego le 20/09/2015 KIEFFER Perrine, Marie-Louise, Hélène le 20/09/2015 KIEFFER Lina, Mireille, Lucienne le 20/09/2015 CHMIEL Raphaël, Stanislas, Jean le 23/10/2015 JULIEN Mélissa, Marie, Paule, André le 03/11/2015 SCHWOERER Mathis le 15/11/2015 CAMPAILLA leyna, Alice le 15/11/2015 LIPP Alexane le 16/11/2015 CHARPENTIER Arthur le 20/11/2015 SALTZMANN PERUGGINI Giulio le 27/11/2015 SCHOENEWALD Robin, Gabriel le 01/12/2015 ZOUAOUI MAHJOUB Rahma le 09/12/2015 GATINET Eliott le 14/12/2015 KLEIN leona, Cristina le 19/12/2015 KAUFFMANN née BAROZZI Anne, le 30/08/2015 FISCHER Georges : le 03/09/2015 GABRIEL née CHAUSSEBOURG Françoise, le 04/09/2015 UNFER née MEYER Erna, le 14/09/2015 LAUCHER née SCHULTZ Mélanie, le 18/09/2015 BOTTAZZI née KOENIG Charlotte, le 19/09/2015 ZIEMBA née TRUCHAN Stanislawa, le 21/09/2015 SAUTEBIN Bernard, le 07/10/2015 DANE née GRAU Anna, le 24/10/2015 BAECHER née MECHlER Alphonsine, le 27/10/2015 SCHMITT née BRENDER Véronique, le 09/11/2015 SCHMIEDER née FONCK Marie-France, le 11/11/2015 leHNER née MIESCH Alice, le 24/11/2015 PROVENZANO née PROVENZANO Accursia, le 03/12/2015 SCHADE Jean Jacques, le 20/12/2015 SCHLOSSER Gilbert, le 22/12/2015 BARAN née MOSUR Charlotte, le 26/12/2015 Deuxième cérémonie des anniversaires de mariage Le 6 novembre 2015, Véronique WIGNO et Jean-Paul JULIEN, entourés de l’équipe municipale et du conseil des aînés, ont eu le plaisir d’accueillir neuf couples jubilaires pour honorer la deuxième cérémonie des anniversaires de mariage. Ce moment a encore été couronné de succès par sa sympathie et sa convivialité. Nous leur souhaitons encore de nombreuses années de bonheur, de santé et de sérénité à deux ! Les 9 couples présents : M. et Mme SCHMUDA Albert et Monique : noces d’or M. et Mme MEYER Gérard et Geneviève : noces d’or M. et Mme GERBER Roland et Marie : noces d’or M. et Mme MEIONI Jean Jacques et Marie : noces d’or M. et Mme SCHILLING Roger et Suzanne : noces d’or M. et Mme AIDAT Christian et Sophie : noces de diamant M. et Mme HERTZOG Bernard et Yvette : noces de diamant M. et Mme FUCHS Antoine et Anne-Marie : noces de palissandre M. et Mme BRODBECK Charles et Alice : noces de palissandre PROPRIETAIRES BAILLEURS, Vous avez la possibilité de conclure une convention avec l’ANAH (Agence Nationale de l’Habitat) La commune a entrepris de se conventionner avec l’État afin d’intégrer pour l’instant 4 de ses logements (sur 18 au total) dans les quotas de logements aidés. Dans le cadre de la préparation de ces conventionnements, et des différents contacts pris avec les services de l’État, ces derniers nous ont rappelé que les particuliers propriétaires bailleurs pouvaient bénéficier d’un conventionnement sans travaux avec l’ANAH. Ce dispositif qui peut être intéressant pour le propriétaire bailleur, répond à certaines exigences : - Durée de la convention : 6 ans - Possibilité de louer le logement aux collatéraux mais pas aux ascendants ni descendants - Plafond de loyer à ne pas dépasser : 6,02 € m² - Plafond de ressources du locataire à ne pas dépasser (tableau ci-dessous) - Le propriétaire peut choisir lui-même son locataire - l’APL est versée directement au propriétaire -A battement fiscal pour le propriétaire : 60 % du montant des loyers Plafond de ressource Composition du ménage Mariage CIHAN Ersin et AYDIN Yasemin BODEIN Mike et HOLDER Pauline FINANCE Cédric et FEDER Pauline BARRY Alimou et BAHRI Sandra POLMAN Bastien et ROUCOU Elsa BENOIT Nicolas et PHILIPPE Marine BISCHOFF Philippe et DUGROSSY Lyndane WINLING Yoann et SIMON Céline BELTRAMI Patrick et ANDRADE DE FREITAS Maria MULLER Thiebault et HUBER Katie CUNY Emmanuel et POSPIESZYNSKI Claudia BERNARD Sébastien et THIRIET Céline KURP David et PAVIA Stéphanie BANNWARTH Lionel et GROH Stéphanie ÖZEL Muhammed et Gülüzar BESER DIENGER Christopher et NGUYEN Anaïs A retenir le 31/01/2015 le 14/02/2015 le 21/02/2015 le 06/06/2015 le 25/07/2015 le 25/07/2015 le 25/07/2015 le 22/08/2015 le 05/09/2015 le 12/09/2015 le 12/09/2015 le 19/09/2015 le 19/09/2015 le 19/09/2015 le 02/10/2015 le 19/12/2015 13 Personne seule 2 personnes 3 personnes 4 personnes 5 personnes 6 personnes Revenu fiscal de référence (année n-1) 20 107 € 26 851 € 32 291 € 38 982 € 45 858 € 51 682 € La Carte Pass’temps seniors 2016 Qui peut en bénéficier ? Les séniors de plus de 65 ans domiciliés dans l’une des communes de M2A. Elle est gratuite et valable du 04 janvier au 31 décembre 2016. Venez la récupérer en mairie avec un justificatif de domicile de moins d’un an et une photo d’identité. • COMMUNE DE BOLLWILLER • 2016 A retenir Opérations des sapeurs pompiers pour 2015 47 secours à personnes 11 incendies 9 accidents de la circulation 47 opérations diverses 40 heures de formations 24 vérifications de matériel Au total : 110 interventions. Les sapeurs pompiers remercient la population pour son accueil chaleureux à l’occasion de la vente des calendriers. Remerciements Un appel aux dons de jouets, vaisselles et vêtements a été lancé par la Secours Populaire de Mulhouse suite à l’incendie de son dépôt. Merci aux Bollwillerois qui ont manifesté leur solidarité en déposant différents objets (d’excellente qualité) à la mairie. Grâce à leur don ils ont rendu un service bien apprécié par les enfants et les familles. UN PROJET INTER GENERATIONNEL DE VOYAGE A PARIS En association avec une classe de CM1-CM2 nous aimerions faire découvrir la capitale à nos séniors. Toutes les personnes entre 60 ans et 70 ans qui sont intéressées par ce projet peuvent s’inscrire à la mairie. Nous ferons une réunion d’information au sujet de ce projet. Dès à présent voici quelques détails de ce voyage : - durée de 4 jours / 3 nuits. - il se déroulera en juin 2017. - visite des grands monuments (Versailles, Notre-Dame, Tour Eiffel, Montmartre……) Nous espérons que tout au long de la construction de ce projet nos élèves et nos séniors auront le temps de créer des liens en participant à des cours et activités communes. MIEUX SE CONNAITRE POUR VIVRE DES MOMENTS INOUBLIABLES. 14 A retenir Cartes nationales d’identité et passeports Voyage à l’étranger, examen ou concours : attention aux délais de délivrance ! Vous envisagez d’effectuer un séjour à l’étranger au cours des prochains mois, vous vous préparez à passer un examen ou un concours : pensez à vérifier dès à présent la date de validité de votre carte d’identité ou de votre passeport. Compte tenu de la forte affluence habituellement constatée à l’approche de l’été, l’établissement des titres d’identité nécessite un délai moyen de traitement supplémentaire de deux à trois semaines par rapport au délai habituel. Les demandes sont à déposer : - pour une carte d’identité, auprès de la mairie de votre domicile ; - pour un passeport, auprès d’une des mairies dotée d’une station d’enregistrement. Pour les cartes en apparence périmées mais dont la validité est prolongée de 5 ans, les autorités des pays suivants ont officiellement confirmé qu’elles l’acceptaient comme document de voyage : Andorre ;Bulgarie ; Croatie ; Grèce ; Hongrie ;Lettonie ;Malte ; Monaco ; Monténégro ; République tchèque ; SaintMartin ; Serbie ; Slovénie ;Suisse ;Tunisie (uniquement pour les binationaux ou personnes participant à des voyages de groupe organisés par un professionnel du tourisme).Turquie Les autorités des pays suivants n’ont pas officiellement transmis leur position quant à leur acceptation de la carte nationale d’identité en apparence périmée mais dont la validité est prolongée de 5 ans comme document de voyage : - P ays de l’Union européenne : Allemagne, Autriche, Belgique, Chypre, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Irlande, Italie, Lituanie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Suède ; -D e l’Espace Schengen : Islande, Liechtenstein, Norvège ; - Vatican ; -A lbanie, Ancienne République Yougoslave de Macédoine, Bosnie-Herzégovine ; - Égypte ; - Maroc (uniquement pour les binationaux ou personnes participant à des voyages de • COMMUNE DE BOLLWILLER • 2016 groupe organisés par un professionnel du tourisme). PROLONGATION DE LA DUREE DE VALIDITE DE LA CARTE D’IDENTITE PREVENTION ANTI-CAMBRIOLAGES Suite à de nombreux problèmes rencontrés par des voyageurs il est nécessaire de rappeler les règles suivantes : Réunion publique d’information : Vendredi 11 mars 2016 à 20 h 00 à la MJC de Bollwiller - Salle Adolphe Fuchs Depuis le 1er janvier 2014, la durée de validité de la carte nationale d’identité est passée de 10 à 15 ans pour les personnes majeures. L’allongement de cinq ans pour les cartes nationales d’identité concerne : - les nouvelles cartes d’identité sécurisées (cartes plastifiées) délivrées à partir du1er janvier 2014 à des personnes majeures, - les cartes d’identité sécurisées (cartes plastifiées) délivrées entre le 2 janvier 2004 et le 31 décembre 2013 à des personnes majeures. Campagne de prévention contre le risque d’intoxication au monoxyde de carbone. ATTENTION : La carte nationale d’identité reste valable 10 ans pour les personnes mineures lors de la délivrance de la carte. Inutile de vous déplacer dans votre mairie : si votre carte d’identité a été délivrée entre le 2 janvier 2004 et le 31 décembre 2013, la prolongation de 5 ans de la validité de votre carte est automatique. Elle ne nécessite aucune démarche particulière. La date de validité inscrite sur le titre ne sera pas modifiée. Si vous souhaitez voyager à l’étranger avec votre CNI, vous pouvez consulter le site www. interieur.gouv.fr -.rubrique « la CNI à 15 ans » et imprimer, le cas échéant, le document établi par le Ministère de l’Intérieur, dans la langue du pays dans lequel vous vous rendez, ainsi que le site www.diplomatie.gouv.fr. La Communauté de brigades de SOULTZ – BOLLWILLER vous informe. Contre les vols et les cambriolages, ayez les bons réflexes ! Le monoxyde de carbone est un gaz dangereux. Il ne sent rien, ne se voit pas et reste la première cause de mortalité par gaz toxique en France. Tous les ans, avec la reprise de la période de chauffage, les intoxications au monoxyde de carbone figurent parmi les risques graves de l’hiver et sont responsables d’une trentaine de décès par an. Les intoxications son souvent liées à : ASSURANCE MALADIE : Sophia - Diabète La Caisse Primaire d’Assurance Maladie et le Service Médical du Haut-Rhin souhaitent informer ses assurés sur la prévention du diabète et ses complications afin de les aider à être acteurs de leur santé. Le diabète se caractérise par un excès de sucre dans le sang : l’hyperglycémie. En Alsace, 8% de la population est diabétique, ce qui place la région en 3e position des régions les plus touchées. Le nombre de diabétiques est estimé à 150 000 personnes dont 18 000 ignorants qu’elles en sont atteintes. L’Assurance Maladie déploie depuis peu un service d’accompagnement à distance, adapté aux besoins des personnes atteintes de cette maladie SOPHIA – DIABETE. Ce service intervient en complément du médecin traitant et des réseaux diabète. Il est gratuit, libre d’engagement et sans incidence sur le niveau de remboursement des patients. - un défaut de fonctionnement d’un appareil à combustion (chaudière, cuisinière…), Vaccination : êtes-vous à jour ? - un manque d’aération et/ou de ventilation, La vaccination permet de se protéger et de protéger les autres. - l’obstruction des grilles d’aération et des conduits de fumée, - l’usage prolongé d’appareils de chauffage d’appoint, - l’utilisation à l’intérieur des locaux de groupes électrogènes. PRÉFET DU HAUT-RHIN Retrouvez également toutes nos publications sur : Facebook : https://www.facebook.com/pages/Préfet-du-HautRhin/106264752847080 Twitter : https://twitter.com/ Prefet68 Des gestes simples de prévention peuvent être adoptés et mis en pratique tout au long de l’hiver pour éviter les incidents : - aérez au moins 10 mn par jour, - faites vérifier et entretenir : chaudières et chauffages chaque année avant l’hiver, - utilisez dehors : appareils de cuisson (brasero, barbecue) et groupes électrogènes, - respectez le mode d’emploi des appareils de chauffage et de cuisson. Pour plus de renseignements : http://www.inpes.sante.fr (rubrique Espace Thématique/santé environnement). 15 • COMMUNE DE BOLLWILLER • 2016 Vie en société Les pneus d’hiver, le point sur la réglementation. Source : WWW.rezulteo-pneu.fr L’obligation de rouler avec des pneus hiver pendant la période hivernale ne concerne pas tous les pays en Europe. Seuls l’Autriche et l’Allemagne exigent l’équipement des véhicules en pneus spéciaux. En revanche, le port d’équipements spéciaux peut être imposé localement par des panneaux ou des arrêtés. En France : pas d’obligation à s’équiper en pneus spéciaux pour l’hiver. Les chaînes sont autorisées sur les routes enneigées et deviennent obligatoires en présence du panneau B26 pour accéder à certaines stations de ski ou franchir certains cols de montagne. Les chaussettes à neige ne sont pas agréées comme équipements spéciaux pour l’hiver. Les pneus cloutés sont autorisés du samedi précédent le 11 novembre au dernier dimanche du mois de mars de l’année suivante. L’équipement de pneumatiques adaptés aux conditions météorologiques en période hivernale et l’adaptation de votre vitesse au volant, renforcent incontestablement la sécurité routière au volant. Nuisances Sonores (Extrait de l’arrêté municipal du 6 décembre 1996). Pour la tranquillité de tous, les nuisances sonores sont strictement réglementées dans notre commune. Ainsi sont interdits entre 19 h 30 et 8 h 00 tous travaux entraînant des nuisances sonores, dans le cadre des activités professionnelles, à l’intérieur des locaux ou en plein air, sur la voie publique ou dans des propriétés privées. Ils sont interdits toute la journée le dimanche et les jours fériés. L’emploi d’engins équipés de moteurs pour des travaux de bricolage ou de jardinage est autorisé du lundi au samedi de 8 h 00 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 19 h 30. Leur utilisation est proscrite les dimanches et jours fériés toute la journée. En cas de non respect les Brigades Vertes sont habilitées à délivrer les Procès Verbaux. 16 Le déneigement, tous concernés… Source : l’aggloM2A Les particuliers ont obligation de déneiger devant leur domicile et d’adapter leur mode de déplacement en fonction des intempéries. Plantations : Distance et hauteur, élagage en règle. (Extrait de l’article 671 du Code Civil) Les incursions de plantations privées sur la propriété d’autrui ou les voies publiques alimentent régulièrement un contentieux dans les relations de voisinage. Dans un souci de sécurité des personnes et pour limiter les désagréments au voisin, le législateur peut imposer aux propriétaires des contraintes d’élagage. Les obligations en matière de plantation et d’entretien des végétaux sont réglementées par le Code Civil. L’article 671 du Code Civil prévoit une distance d’au moins 2 mètres de la limite séparative pour les plantations destinées à dépasser 2 mètres de hauteur, la distance est fixée à 0,50 mètre pour les autres plantations. Tout propriétaire doit couper les branches qui dépassent la limite séparative et avancent sur le terrain voisin ou le domaine public. La commune vous informe... Chiens errants : Nous n’avons pas reconduit le contrat avec la S.P.A. (Société de Protection des Animaux) pour l’année 2015 pour des raisons économiques. Ce contrat coûte à la commune 2 850 €/an (soit 0,75 €/habitant/an). Une dépense qui ne nous paraît pas optimisée au vu du nombre d’interventions nécessitant les services de la S.P.A. (environ 3/an). En revanche, la commune s’est équipée d’un lecteur de puces d’un montant de 150 € permettant aux sapeurs pompiers volontaires ou aux Brigades Vertes, d’identifier les chiens errants. Nous rappelons par la même occasion, que la divagation sur la voie publique d’un animal de compagnie relève de la responsabilité de son maître et doit rester tout à fait accidentel. • COMMUNE DE BOLLWILLER • 2016 Environnement FREDON Alsace Fédération Régionale de Défense contre les Organismes Nuisibles en Alsace Le biocontrôle, qu’est-ce que c’est ? Ce terme « nouveau » vous allez l’entendre de plus en plus, car un effort majeur est engagé depuis quelques années pour proposer des solutions alternatives efficaces à la lutte chimique contre les nuisibles et les méthodes de biocontrôle en font parties. En 2007, le plan Ecophyto, une des actions du Grenelle de l’environnement, a inscrit pour objectif de réduire de manière drastique l’usage de produits phytosanitaires. Pour atteindre ce but, il est proposé en particulier de faciliter la mise sur le marché de produits de biocontrôle, alternatifs aux produits phytosanitaires de synthèse. Le biocontrôle est donc défini comme un ensemble de méthodes de protection des plantes sur le recours à des organismes vivants ou des substances naturelles. Lutter naturellement contre les ravageurs des espaces verts : On distingue souvent quatre catégories d’approches fondées sur des macro-organismes (insectes, nématodes, etc), des micro-organismes (virus, bactéries ou champignons), des médiateurs chimiques (phéromones) ou des substances naturelles d’origine minérale, végétale ou animale. PROTECTION BIOLOGIQUE ET INTEGREE PROTECTION BIOLOGIQUE Elle permet de lutter contre un ravageur, sans l’exterminer, en régulant le phénomène de pullulation pour conserver la chaîne alimentaire la plus intacte possible. L’objectif est de combattre un organisme nuisible par l’utilisation de mécanismes naturels appartenant soit au règne animal soit au règne végétal, ou qui en dérivent. La protection biologique se décline en différents outils : - la lutte biologique qui est l’utilisation de prédateurs et d’auxiliaires tels que des araignées, des oiseaux, des hérissons, des coccinelles, des herbivores… - l’utilisation de médiateurs chimiques : pièges à phéromones. PROTECTION INTEGREE Elle consiste en la prise en considération attentive de toutes les méthodes de protection des plantes disponibles pour limiter le développement des populations d’organismes nuisibles. Ce sont des mesures physiques, culturales et chimiques : - l’enlèvement et la destruction des végétaux malades tout le long de l’année - le choix de variétés peu sensibles - l’utilisation d’objets courants : coquilles d’œufs, cendres… - l’utilisation de Préparations Naturelles Peu Préoccupantes (PNPP) ou de Stimulateurs des Défenses Naturelles (SDN) - le compagnonnage ou l’entraide entre les plantes - en dernier recours, l’utilisation de produits phytosanitaires à des niveaux acceptables des points de vue économiques, environnementaux et sanitaires Savez-vous les reconnaître ? A C B D E A : Œufs de chrysope verte. B : Œufs de coccinelles. C : Pupe de syrphe. D : Puceron momifié suite à un parasitisme. E :Larve de coccinelle Les Préparations Naturelles Peu Préoccupantes (PNPP) Destinées à protéger les cultures, elles sont élaborées à partir d’un ou plusieurs éléments naturels non génétiquement modifiés, n’ayant pas subi de transformation chimique et obtenues par un procédé accessible à tout utilisateur final. Les PNPP ne sont pas mises sur le marché en tant que produit phytosanitaire et sont approuvées pour une durée illimitée. Le purin d’ortie est la préparation naturelle peu préoccupante la plus connue. RAVAGEURS AUXILIAIRES Larves de hannetons Steinernema kraussei (nématode) Limaces Phasmarabditis hermaphrodita (nématode) Tipules Steinernema carpocapsae (nématode) Thrips Verticillium lecanii (champignon), Steinernema feltiae (nématode), Orius sp. (punaises prédatrices), acariens Cochenilles farineuses Cryptolaemus montrouzieri (coccinelle), micro-hyménoptères Les pièges à phéromones Les phéromones sont émises par les insectes notamment pour la « communication » entre les individus. En période de reproduction, les femelles émettent des phéromones sexuelles pour attirer les mâles. Le piège à phéromones consiste à intégrer une capsule de phéromones sexuelles dans un piège pour leurrer l’insecte mâle. Ce dernier va alors rester collé ou prisonnier, empêchant ainsi la reproduction. Chaque ravageur possède un type de phéromone qui lui est propre. Ne pas confondre Larve de hanneton commun (ravageur) Ma tête est développée, la longueur de mes pattes est supérieure ou égale à la largeur de mon corps. Mon corps est glabre (sans poils). Je me développe dans la terre. Larve de cétoine (auxiliaire) Ma tête est réduite. La longueur de mes pattes est plus petite que la largeur de mon corps. Ce dernier est poilu. Je me développe dans la matière organique en décomposition uniquement. Démarche globale La protection biologique et intégrée ne se limite pas à l’achat d’auxiliaires ou de phéromones. En espaces verts, la PBI c’est d’abord : - favoriser les auxiliaires naturels par la mise en place de nichoirs, d’abris pour les chauves-souris,… - laisser une place suffisante à la flore naturelle et ne plus la considérer comme de la mauvaise herbe, - planter des espèces mellifères ou aromatiques telles que : les Echinops, ou Potentilla fruticosa « Goldfinger »… - apprécier la présence d’araignées qui sont de remarquables prédatrices d’insectes, ne causant aucun dommage aux végétaux. Site web : www.fredon-alsace.fr Calendrier pollinique Région Est De janvier à septembre, divers pollens se succèdent dans l’air. Leur ordre d’apparition est relativement stable dans l’année et assez proche d’une année à l’autre. Ci-dessous le calendrier pollinique « type » de la région Est. Principaux ravageurs en espaces verts et leurs auxiliaires RAVAGEURS AUXILIAIRES Pucerons Coccinelles, Chrysoperla carnea, syrphes, micro-hyménoptères Aleurodes Chrysoperla carnea, punaises, acariens, Delphastus (coccinelle), microhyménoptères, Verticillium lecanii-m (champignon) Chenilles (pyrale du buis) Bacillus thuringlensis (bactérie) Tigre du platane Chrysoperla lucasina, nématodes du genre Steinernema NOTION DE RISQUE ALLERGIQUE ASSOCIE A CHAQUE TYPE DE POLLEN Site de référence : allergo.lyon.inserm.fr 17 • COMMUNE DE BOLLWILLER • 2016 Décisions du conseil municipal Séance du 19 novembre 2014 Chasse communale : La majorité des 2/3 n’étant pas atteinte, le produit de la location de la chasse sera réparti entre les propriétaires des terrains contenus dans le lot de chasse. La date de l’adjucation est fixée au 21.01.2014. La mise à prix est fixée à 4 400 €. Fixation des tarifs, prix et redevances pour l’année 2015 : 2014 Droits de place : Foires et marchés (le ml) Bollwiller en fête (le ml) Véhicules commerce ambulant Interventions du service technique communal : Forfait tarif horaire Vente d’ouvrages : Chronique de Bollwiller Mémoire de Vie «Bollwiller au fil du temps » Le lot des deux livres Concessions au cimetière : 2 m² pour 15 ans 2 m² pour 30 ans Columbarium : Monument droit pour 15 ans Monument droit pour 30 ans Monument prestige pour 15 ans Monument prestige pour 30 ans Vente de bois en forêt communale (fonds de coupe) le stère : Bois dur Bois tendre 2015 1,50 € 6,90 € 44,00 € 1,50 € 7,00 € 45,00 € 19,50 € 25,00 € 25,00 € 37,00 € 57,00 € 25,00 € 37,00 € 57,00 € 71,00 € 142,00 € 71,00 € 142,00 € 354,00 € 588,00 € 584,00 € 995,00 € 354,00 € 588,00 € 584,00 € 995,00 € 16,00 € 10,00 € 21,00 € 16,00 € Demande de subvention pour le Téléthon 2014 : Le conseil municipal adopte le principe de la subvention accordée à l’instar des années précédentes pour le Téléthon 2014 en prenant en charge les frais de location de la salle polyvalente, le chauffage, l’eau et l’électricité soit 418,34 € pour 2013. Forêt communale – état prévisionnel des coupes et programme des travaux : L’état prévisionnel et le programme des coupes pour 2015 présenté par l’Office National des Forêts (O.N.F.) sont approuvés. Dépenses prévisionnelles 6 550 €. Recettes prévues pour la vente de bois de chauffage estimées à environ 11 050 €. Association de gestion de la résidence d’Argensonparticipation financière : Le conseil municipal vote la participation financière de la commune aux travaux réalisés à la Résidence d’Argenson pour un montant total de 3 778,84 €. Concours du receveur municipal – attribution d’indemnité : Le conseil municipal accepte de verser l’indemnité de 614,27 € au comptable du Trésor. SA HLM SOMCO – projet de cession : Le conseil municipal autorise la cession de la maison individuelle sis au 23 rue des Hirondelles. Regroupement Habitats de Haute-Alsace-S.E.M.C.L.O.H.R. : Le conseil municipal vote la cession de l’action que la commune détient dans le capital de la Société d’Économie Mixte pour la Construction de Logements dans le Ht-Rhin (S.E.M.C.L.O.H.R) à l’O.P.H. Habitats de Haute Alsace (H.H.A) au prix de 1 605,00 €. 18 • COMMUNE DE BOLLWILLER • 2016 Centre Communal d’Action Social – création d’une régie de recettes : La création d’une régie de recettes pour pouvoir accepter les dons ou subventions et permettant de réaliser un abattement fiscal de 66 % est adoptée par le conseil municipal. Séance du 17 décembre 2014 Autorisation de liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif : Le conseil municipal autorise le Maire à mandater des dépenses d’investissement avec le votre du budget primitif, dans la limite du quart des crédits ouverts du budget précédent. Règlement intérieur du corps communal de sapeurspompiers de Bollwiller : Le conseil municipal adopte le règlement intérieur du corps communal de sapeurs pompiers de Bollwiller. Contrat Enfance Jeunesse : renouvellement : La commune étant engagée au côté de la Caisse d’Allocation Familiales dans la réalisation d’une politique jeunesse par le biais d’une convention partenariale de cofinancement (Subvention de la CAF 2013 : 36 733,59 €) : le Contrat Enfance Jeunesse (CEJ). Ce contrat arrivant à terme le 31.12.2013, le conseil municipal autorise le renouvellement sous la forme CEJ 2e Génération. Budget scolaire 2015 : Le conseil municipal adopte la proposition de budget de fonctionnement et de subvention aux écoles telle qu’elle est présentée avec l’application d’un gel du budget pour l’année 2015. Délégation au Maire : autorisation de dépenses (modification) : L’autorisation de dépenses pour distinctions diverses votée en séance du 10.04.2014 pour un montant maximal de 300 € est modifiée pour un montant de 500 €. Point sur les logements aidés : Les communes de plus de 3500 habitants sont concernées par l’article 55 de la loi n°2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains, soumises à l’obligation d’avoir au moins 20 % de logements locatifs sociaux. Chaque année une pénalité est à payer par les communes n’atteignant pas l’objectif fixé. Pour la commune de Bollwiller, la pénalité s’élève à 14 500 €. Actuellement la commune dispose de 198 logements aidés et il manque 112 logements. Séance du 4 mars 2015 Approbation du compte administratif communal 2014 : Le compte est approuvé avec un excédent global de clôture de 208 038,52 €. Approbation du compte de gestion communal 2014 : Le compte de gestion communal élaboré par M. le ReceveurPercepteur concorde avec le compte administratif présenté par M. le Maire. Approbation du compte administratif du service « eau » 2014 : Le compte administratif de l’année 2014 pour le service « Eau » est approuvé avec un excédent global de clôture de 83 167,39 €. Décisions du conseil municipal Approbation du compte de gestion du service « eau » 2014 : Le compte de gestion du service « Eau » élaboré par M. le ReceveurPercepteur concorde avec le compte administratif présenté par M. le Maire. Débat d’Orientation Budgétaire (D.O.B.) : Chaque conseiller municipal a la possibilité de se positionner sur la programmation pluriannuelle des investissements. Chasse communale : validation du cahier des charges et agrément de l’estimateur des dégâts de gibier : L’adjudication qui s’est déroulée le 21 janvier 2015 a permis l’attribution du lot de chasse de Bollwiller à M. Guy GUTKNECHT pour un montant de 5 200 € par an. L’Assemblée communale valide le cahier des charges et désigne M. Joseph SCHERMESSER en tant qu’estimateur de dégâts de gibier. Séance du 1er avril 2015 Affectation des résultats du compte administratif du service « Eau 2014 ». Au vu de l’excédent de fonctionnement du budget eau de 94 164,74 €, le conseil municipal accepte la proposition du Maire, d’affecter 37 405 € à la section de fonctionnement et 45 762 € à la section d’investissement. Prix de vente de l’eau potable : Les tarifs de l’eau sont adoptés avec une augmentation globale de 0,076 % et un prix de l’eau restant inférieur aux autres communes de l’agglomération. Budget primitif 2015 du service « eau » : Le budget primitif 2015 du service « eau » est adopté à l’équilibre en fonctionnement de 174 905,00 € et de 74 762,39 € en investissement. Un programme de travaux va être réalisé en collaboration avec la SOGEST et les Sapeurs-Pompiers. Budget primitif 2015 : plan des effectifs : Le plan des effectifs est approuvé avec un effectif comprenant moins de personnel en comparaison aux communes de la même strate. Budget primitif 2015 : embauche du personnel saisonnier : L ‘embauche de personnel saisonnier est approuvée avec un recrutement sur la base d’un tirage au sort au nombre de 12 emplois pour les services techniques et 1 pour la bibliothèque. Budget primitif 2015 : régime indemnitaire : Le régime indemnitaire appliqué au personnel communal est approuvé selon les critères présentés en séance. Budget primitif 2015 : vote des taux d’imposition : Les taux d’imposition sont approuvés avec une hausse de la fiscalité de 2 % et les priorités budgétaires suivantes : -- réduction des dépenses de fonctionnement, -- réduction graduelle des subventions aux partenaires, -- recours à un endettement modéré (de 360 € à 700 € maximum /habitant). Budget primitif 2015 : vote des subventions aux associations : Les subventions versées aux associations sont approuvées selon les tableaux présentés dans leur détail. Budget primitif 2015 : redevance d’occupation du domaine public : - France Telecom : Le tarif de location du domaine public est approuvé pour 2015 à hauteur de : 327,74 € pour l’artère aérienne, 2 321,40 € pour l’artère en s/sol, 207,65 € pour l’emprise au sol. - Caléo : Le montant de la redevance d’occupation pour 2015 est voté à 848,12 € pour 11 769 ml de canalisations. Budget primitif 2015 : adoption du document budgétaire général : Le document budgétaire composé des sections de fonctionnement (2 245 300,00 €) et d’investissement (828 394,00 €) est approuvé avec les opérations d’investissement suivantes : -- réfection du bureau de poste (15 000 €) -- logement rue de Verdun (42 000 €) -- local pêche (20 000 €) -- rue de Soultz (60 000 €) -- quartier du Jeune Chêne (26 000 €) -- rue du Bosquet (21 000 €). Contrat d’assurance statutaire : proposition de participation au marché public du Centre de Gestion pour les assurances couvrant les risques statutaires. Le Conseil Municipal charge le Centre de Gestion du Ht-Rhin de lancer une procédure de marché public, en vue, le cas échéant, de souscrire pour son compte des conventions d’assurances auprès d’une entreprise d’assurance agréée. Élaboration d’un P.L.U. : Le conseil municipal décide de : -- prescrire la révision du Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) en vue de le mettre en forme de Plan Local d’Urbanisme. -- de prendre en compte des nouveaux objectifs assignés au PLU. -- d’une concertation avec les habitants, les associations locales et les autres personnes concernées dès le lancement des études et jusqu’au stade de l’arrêt du PLU. -- de solliciter l’Etat, pour qu’une dotation soit allouée à la commune. Lancement d’un marché de maîtrise d’œuvre pour la rénovation thermique des écoles « des Mouettes et des Lutins » pour étudier la création d’un réseau de chaleur : Parallèlement à cette étude, l’opportunité de créer un réseau de chaleur pour l’ensemble des bâtiments situés dans ce secteur (écoles et logements impasse de Verdun) sera envisagée, ainsi que l’accessibilité du bâtiment de l’école des mouettes. Ces études peuvent bénéficier d’une aide financière de la Région Alsace (80 % pour la rénovation thermique et 70 % pour le réseau de chaleur) et de l’Etat (pour l’accessibilité du bâtiment « Les Mouettes »). Le conseil municipal valide le lancement et la réalisation de ces études. 19 • COMMUNE DE BOLLWILLER • 2016 Décisions du conseil municipal Séance du 24 juin 2015 Demande de fonds de concours 2015 à Mulhouse Alsace Agglomération. Le Conseil d’Agglomération de Mulhouse Alsace Agglomération a décidé de reconduire le dispositif d’attribution de fonds de concours aux communes pour la période 2015-2020 avec une réduction de 30 % (soit 292 000 €) pour raison de contrainte budgétaire M2A. Les critères d’attribution et de répartition des fonds de concours ont également été révisés au bénéfice des communes les plus défavorisées de l’agglomération. Pour la commune de Bollwiller le montant annuel du fonds de concours reste de 14 340 € pour la période 2015-2010. Le conseil municipal propose à M2A le projet d’implantation de 3 nouveaux columbariums dans le cimetière communal : Plan de financement pour les 3 columbariums M2A Fonds de concours 14 340,00 € Participation de la commune 629,68 € COUT TOTAL TTC 14 969,68 € Marché d’électricité pour le bâtiment de la MJC. La loi du 17 mars 2014 relative à la consommation a fixé la date de disparition des tarifs réglementés de vente d’électricité pour les sites professionnels et les collectivités locales au 31 décembre 2015 pour chaque site dont la puissance souscrite dépasse 36 kva. La commune va devoir souscrire un nouveau contrat d’achat d’électricité pour le bâtiment de la commune, la MJC, dont la puissance actuelle souscrite est supérieure à 36 kva (60 kva). Le conseil municipal autorise la signature d’un contrat avec EDF. Régularisation foncière. Le conseil municipal décide de céder la parcelle cadastrée section 9 n°118 de 0,14 ares à Mme WAGNER à l’euro symbolique dans le cadre d’une régularisation suite à une probable erreur cadastrale lors de la refonte de celui-ci en 1970. Loi ALUR : instruction d’urbanisme à compter du 01.07.2015. La loi ALUR du 24 mars 2014 met fin à la mise à disposition gratuite des services de l’Etat pour l’instruction des autorisations d’urbanisme à compter du 1er juillet 2015 pour les communes de moins de 10 000 habitants. La ville de Wittelsheim qui dispose déjà d’un service instructeur pour ses autorisations d’urbanisme propose à différentes communes de prendre le relais des services de l’Etat et d’assurer l’instruction des autorisations d’urbanisme sous forme d’une prestation de service dont les frais seront pris en charge à 50 % pour Wittelsheim et 50 % du coût total au prorata des actes constatés pour les autres communes. La répartition proposée est la suivante : BERRWILLER BOLLWILLER RUELISHEIM WITTELSHEIM Estimation par commune 5 025 € 12 363 € 7 610 € 25 000 € Pour l’année 2015, le montant dû par la commune de Bollwiller correspondant au service rendu du 1er juillet 2015 au 31 décembre 2015 s’élèvera à un montant forfaitaire de 6 119,92 €. 20 • COMMUNE DE BOLLWILLER • 2016 La convention proposée sera établie pour une durée de 5 ans. La clef de répartition pourra évoluer chaque année en fonction du nombre réel d’actes instruits. Le conseil municipal décide d’adhérer au service mutualisé proposé. Elaboration du Plan Local d’Urbanisme. La commune de Bollwiller est dotée d’un P.O.S. qui a été approuvé en 2002. Compte tenu de l’échéance de caducité du P.O.S. contenue dans la loi A.L.U.R. du 24 mars 2014 et de la nécessité de revoir certaines orientations d’urbanisme du P.O.S. il est nécessaire d’établir un Plan Local d’Urbanisme prenant en compte les évolutions législatives et règlementaires, l’évolution du contexte communal et intercommunal ainsi que le bilan de l’application du P.O.S. Le conseil municipal décide d’engager les diverses démarches, concertations et lancement d’études nécessaires à l’élaboration d’un P.L.U. en adéquation avec les directives du législateur. Chasse communale. Le conseil municipal décide de nommer M. Gilbert GREDER en tant que garde-chasse. Séance du 29 septembre 2015 Diagnostic Accessibilité Handicapé des bâtiments communaux. L’ordonnance n°2014-1090 du 26 septembre 2014 impose la mise en place d’un diagnostic et d’une programmation de la mise en accessibilité de l’ensemble des bâtiments communaux recevant du public. Le diagnostic réalisé fait ressortir les priorités suivantes : -- Le Manoir d’Argenson : sortie de secours + escalier bois. -- Mairie : sortie de secours 1er et 2e étage. -- Espaces d’attentes sécurisés pour la mairie, la résidence d’Argenson et la MJC. -- Ecole Les Lutins : sortie de secours. -- Ecole Les Tilleuls : accès aux étages et sortie de secours sous-sol. -- Bureau de poste : entrée, accueil et parking. Le conseil municipal adopte la réalisation d’un agenda d’accessibilité programmé. Décisions du conseil municipal Chasse communale : désignation d’un garde-chasse. Il convient d’annuler la délibération du 24 juin dernier désignant M. Gilbert GREDER et de nommer M. Pierre VOGEL en tant que garde-chasse. Modification de la délibération sur le régime indemnitaire. Le conseil municipal adopte le rémunération des heures complémentaires effectivement réalisées selon les impératifs de service conformément à la demande du comptable public. Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité (CLAS). Ce contrat visant à offrir aux côtés de l’école, l’appui et les ressources dont les enfants ont besoin pour réussir à l’école offre aux parents un espace d’informations, de dialogue et de soutien leur permettant une plus grande implication dans le suivi de la scolarité de leurs enfants. Le directeur de l’école élémentaire se propose pour être le coordonnateur de la démarche qui sera réalisée en partenariat avec la MJC. La CAF participe financièrement à ce dispositif. Un avis favorable est donné par l’assemblée communale à la signature de ce contrat. Taxe Communale Finale d’Électricité. La Taxe locale sur l’électricité a été remplacée par la Taxe sur la Consommation Finale d’Electricité portant uniquement sur les quantités d’électricité consommées par les usagers avec un tarif exprimé en €/Mwh, auxquelles les collectivités locales appliquent un coefficient multiplicateur. Le conseil municipal décide de modifier le coefficient multiplicateur voté en 2014 au taux de 8,2, au taux de 8,50 à compter de 2016. Adhésion de la Communauté de communes du Ried de Marckolsheim au Syndicat d’Electricité et de Gaz. Le conseil municipal donne son accord à la demande de la Communauté de communes du Ried d’adhérer au Syndicat d’Electricité et de Gaz. Servitude : commune de Bollwiller/ERDF. ERDF a installé une ligne électrique souterraine sur la parcelle cadastrée section 11 n°149 (Impasse de Verdun) pour laquelle il convient de signer un acte de constitution de servitude au profit d’ERDF. Le conseil municipal vote en faveur de la constitution de cette servitude. Fusion du Syndicat Mixte de la Lauch Aval et du Syndicat des Cours d’Eau de la Région de Soultz-Rouffach pour créer le « Syndicat Mixte de la Lauch Aval et des Cours d’Eau de la Région de Souts-Rouffach. Le nouveau syndicat créé comptera 30 communes dont la participation est pondérée en fonction de la population et du linéaire du cours d’eau. Les 2 délégués titulaires désignés pour la commune de Bollwiller restent M. Jean-Paul JULIEN et M. François GEMBERLE ainsi que les 2 suppléants : M. Patrick WALTHER et M. Bertrand MORGENTHALER. Le conseil municipal donne son accord à la fusion de ce Syndicat et confirme la désignation des délégués précédemment désignés. BUDGET Avis sur le schéma directeur d’accessibilité des transports de M2A. Après avoir pris note que la commune ne sera pas impactée financièrement puisque le seul arrêt de bus concerné à Bollwiller est celui de la gare déjà accessible, le conseil municipal décide de donner un avis favorable au projet de schéma directeur tel qu’il est proposé. Contrat de Mixité Sociale. La commune a été saisie par les services du Préfet (outre la pénalité de 15 268 € ) afin de formaliser la réalisation d’un contrat de mixité sociale qui s’adresse aux communes soumises aux obligations de logements aidés et en situation de carence. Le conseil municipal donne un avis favorable à la conclusion avec l’Etat d’un Contrat de Mixité Sociale. Ressource Humaine : rémunération d’un stagiaire. L’avis favorable est donné pour la rémunération d’un stagiaire présent aux mois de mai et juin. 21 • COMMUNE DE BOLLWILLER • 2016 Dossier Tribunes libres La commune de BOLLWILLER dispose d’un Plan d’Occupation des Sols approuvé le 25 mars 2002. Depuis lors, avec l’entrée en vigueur des lois dites «Grenelle 1» et «Grenelle 2 « et de la loi «Accès au Logement et à l’Urbanisme Rénové», les communes sont tenues de passer du P.O.S. au Plan Local d’Urbanisme. Par conséquent, la municipalité, par délibération en date du 24 juin 2015, a décidé de prescrire la révision du P.O.S. pour le transformer en Plan Local d’Urbanisme. Désormais, à l’occasion de l’élaboration des P.L.U., il est demandé aux communes d’élaborer un Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD), véritable clé de voûte de l’ensemble du dossier. La commune doit, à son niveau, mettre en œuvre les principes de développement durables appliqués à l’urbanisme en : - réduisant la consommation de terres agricoles, ressource non renouvelable ; - préservant les continuités écologiques et la biodiversité ; - agissant en faveur de la transition énergétique. C’est dans ce cadre de plus en plus contraint que la commune devra répondre aux besoins de la population en termes d’habitat, de services, d’activités économiques et d’équipements, tout en prenant en compte l’évolution du contexte intercommunal objet du SCoT (Schéma de Cohérence Territorial). Le SCoT, lui aussi en cours de révision, représente le document d’urbanisme de niveau supérieur qui chapeaute les PLU et garantit les grands équilibres à l’échelle de l’agglomération mulhousienne. Sur la base du P.A.D.D. seront élaborées les autres pièces qui composent le dossier de P.L.U., à savoir le zonage, le règlement et les orientations d’aménagement et de programmation. Ces orientations d’aménagement et de programmation constituent un outil nouveau permettant à la commune de définir des principes d’aménagement pour des secteurs à projet déterminants pour l’avenir de BOLLWILLER. La mise au point du P.L.U. est donc un travail de longue haleine que la commune va devoir entreprendre aux côtés des différents services associés dont l’Etat, la M2A, le Conseil Départemental... Nous nous situons au tout début de la procédure dans une phase d’établissement de l’état des lieux et de diagnostic. La procédure, strictement encadrée par le Code de l’Urbanisme, nécessite des réunions régulières de travail de la commission d’urbanisme et des séances plus espacées avec les partenaires extérieurs. La concertation avec la population prend également une place importante dans cette démarche. A cet effet, il sera organisé au moins deux réunions publiques pour tenir la population informée de l’avancement du dossier et pour discuter avec les habitants des choix d’aménagement de la commune. Dans le cadre de cette concertation, les éléments d’étude seront également mis à la disposition du public de manière progressive. C’est avec l’ensemble de la population que la municipalité entend réaliser un projet de territoire partagé par tous et par toutes. Au cours de l’année 2016, devront se concrétiser les lignes de force du Projet d’Aménagement et de Développement Durables. Deux groupes s’unissent pour défendre les valeurs de la République. Au vu des circonstances et de la barbarie dont notre pays subit les plus tristes conséquences ces derniers temps, notre réponse à la haine et à ces attaques d’une violence inouïe, se veut pacifiste, fraternelle et d’une seule et unique voix. Nous nous devons de rester unis et rassemblés pour défendre nos libertés, nos cultures, nos sciences, et nos croyances. Faisons preuve de bon sens en préservant avec force et conviction les valeurs et les avancées qui ont construit cette France que l’on nous envie tant. Soyons-en les porteurs dignes et debout vers les générations futures. Plus que jamais défendons la Liberté, la Fraternité et l’Egalité. Que 2016 apporte le bonheur et la santé à chaque CITOYEN DU MONDE. Ensemble, « Avec Vous Vivons Bollwiller » « Bollwiller Un Nouvel Elan ». Avec ous La conjoncture est complexe mais notre enthousiasme reste intact. Nous continuerons à nous mobiliser pour maintenir et améliorer notre cadre de vie. Soyons créatifs pour qu’avec peu de moyens puissent naître de nouvelles réalisations. Mais le chemin ne se fera pas sans Vous ! BOLLWILLER, Organigramme de la procédure d’élaboration du P.L.U L’article 9 de la loi n°2002-276 du 27 février 202 prévoit que « dans les communes de 3 500 habitants et plus, lorsque la commune diffuse, sous quelque forme que ce soit, un bulletin d’information générale sur les réalisations et la gestion du conseil municipal, un espace est réservé à l’expression des conseillers n’appartenant pas à la majorité municipale. Les modalités d’application de cette disposition sont définies par le règlement intérieur. » Un Nouvel Élan Notre commune passe du Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) au Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.). Dans le cadre de la loi SRU la commune de Bollwiller se voit dans l’obligation de respecter un quota de 20% de logements sociaux. Ce quota n’étant pas atteint à ce jour, de lourdes amendes nous seront infligées par l’état si nous ne montrons pas de bonne volonté. Des mesures devront par conséquent être prises rapidement, «Bollwiller Un Nouvel Elan» travaillera en collaboration étroite avec la municipalité pour trouver des solutions réfléchies les mieux adaptées. Le développement futur du lotissement « Les Pépinières » Bollwiller Jean-Paul JULIEN, Véronique WIGNO, Jean-Jacques ORIO, Yvette BUX, Patrick CHUBERT, Jean-Pierre BELTZUNG, Martine NAUDIN, Leïla TOCCO, Guillaume OGNAU, Marie-Christine KOPF, Richard FUCHS, Sabine CAUMONT, François GEMBERLE, Martine LAENG, Patrick PFLIEGER, Valérie BOSCATO, Patrick ALTHER, Ginette CERDAN, Eric GROSSHENNY, Camille GRAU, Patrick MACIAG serait une opportunité pour négocier la construction d’un certain nombre de logements sociaux avec le lotisseur. Par ailleurs au vu de la restriction budgétaire de l’état qui diminuera de manière drastique son aide financière aux communes, certaines seront probablement amenées à fusionner pour limiter l’augmentation des charges. Que 2016 soit une année prospère, pleine de projets et qu’elle vous apporte à vous et à vos proches, Bonheur et Santé. Pascal ILTIS, Bertrand MORGENTHALER, Claudette PANCALLO, arie‑France MARCHIVE, Fernand HOLDER Bollwiller en Mouvement Chers bollwillerois, vous ressentez que la conjoncture est de plus en plus difficile pour les habitants que nous sommes. C’est pourquoi nous sommes et restons engagés à préserver notre quotidien au regard d’un laisser-aller certain au niveau de la gestion communale. Nous nous engageons pour vous sans faiblir. Jean-Luc Ginder / Conseiller de l’opposition / Bollwiller en Mouvement. Avertissement aux lecteurs… Les différentes tribunes des groupes représentés au conseil municipal n’engagent que leurs auteurs. 22 • COMMUNE DE BOLLWILLER • 2016 23 • COMMUNE DE BOLLWILLER • 2016 Agenda Date Horaire Manifestation Mer. 13 Jeu. 14 Sam.16 Dim. 17 Sam. 23 Dim. 24 Sam. 30 Dim. 31 Journée Journée 20 H 14 H 30 20 H 14 H 30 20 H 14 H 30 Balayage mécanisé Balayage mécanisé Théâtre alsacien Théâtre alsacien Théâtre alsacien Théâtre alsacien Théâtre alsacien Théâtre alsacien Ven. 5 Mer. 10 Jeu. 11 Sam. 20 19 H 30 Journée Journée 14 H Conférence « Le soin des intestins » Balayage mécanisé Balayage mécanisé Cross départemental des sapeurs pompiers Jeu. 10 Ven. 11 Dim. 13 Mer. 16 Jeu. 17 13 H à 18 H 20 H 00 8 H à 16 H Journée Journée Mar. 5 Mer. 13 Jeu. 14 Mar. 19 Dim. 24 Dim. 24 Dim. 1er Sam. 7 Mer. 11 Jeu. 12 Sam. 4 Ven. 10 Sam. 11 Dim. 12 Mer. 15 Jeu. 16 Sam. 18 Mar. 21 Ven. 24 Sam. 25 Dim. 26 Dim. 26 Mar. 12 Merc. 13 5 au 10 17 et 18 Dim. 25 Sam. 22 FEVRIER Lieu Organisateur Rues Rues Foyer St Charles Foyer St Charles Foyer St Charles Foyer St Charles Foyer St Charles Foyer St Charles M2A M2A TAB TAB TAB TAB TAB TAB M.J.C. Salle Adolphe FUCHS Rues Rues Complexe sportif Marie-Christine KOPF Naturopathe M2A M2A Sapeurs pompiers MARS Marché de Pâques Résidence d’Argenson Réunion publique d’information à la prévention contre les cambriolages M.J.C. Salle Adolphe FUCHS Salle polyvalente 2e Friperie et Vide Coffre à jouets Balayage mécanisé Rues Balayage mécanisé Rues AVRIL Don du sang Espace Trèfle à UNGERSHEIM Journée Balayage mécanisé Rues Journée Balayage mécanisé Rues 16 H 30 à 19 H 30 Don du sang M.J.C. 16e bourse d’échanges internationale et expo de modèles réduits « spelsachamarkt » Salle polyvalente 9 H à 17 H Journée Fête inter-paroissiale (messe à 10h) MAI 7 H à 17 H 29e marché aux puces Complexe salle polyvalente et rues Soirée Cérémonie de commémoration 39-45 Monument aux morts Journée Balayage mécanisé Rues Journée Balayage mécanisé Rues JUIN Soirée Gala de danse classique Relais Culturel de THANN Soirée Spectacle K’Danses Relais Culturel de THANN Soirée Spectacle K’Danses Relais Culturel de THANN Soirée Spectacle K’Danses Relais Culturel de THANN Journée Balayage mécanisé Rues Journée Balayage mécanisé Rues Soirée Fête de la musique M.J.C. 16 H 30 à 19 H 30 Don du sang M.J.C. Soirée Spectacle Dance Floor Relais Culturel de THANN Soirée Spectacle Dance Floor Relais Culturel de THANN Journée Marché aux puces Avenue du château/rue acacias Journée Pèlerinage à Thierenbach Départ parking MJC JUILLET Don du sang Espace Trèfle à UNGERSHEIM Monument aux morts et Complexe sportif Soirée Commémoration et Fête tricolore SEPTEMBRE Portes ouvertes M.J.C. M.J.C. Après – midi Journées du Patrimoine Domaine Rosen Domaine Rosen 11 H – 17 H Fête d’automne 10e anniversaire OCTOBRE Soirée Soirée de Gala Salle Polyvalente Sam. 29 Journée Salon de la nature et de l’aviculture Dim. 30 Journée Salon de la nature et de l’aviculture Ven. 11 4 au 6 Dim. 6 Mar. 15 Dim. 20 Ven. 25 Sam. 26 Sam. 26 Commémoration 14-18 14e bourse aux skis Fête patronale St Charles (messe à 10h) Don du sang 12e bourse junior Marché de Noël Marché de Noël Contes Emmitouflés Mar. 27 JANVIER 11 H Journée Journée 16 H 30 à 19 H 30 8 H à 16 H 14 H à 18 H 13 H à 17 H A partir de 17 h Don du sang Salle Polyvalente Salle Polyvalente NOVEMBRE Monument aux morts Salle Polyvalente M.J.C. Salle polyvalente Résidence d’Argenson Résidence d’Argenson Départ M.J.C. DECEMBRE Espace Trèfle à UNGERSHEIM Association de la Résidence d’Argenson Gendarmerie Nationale A.G.S.P. M2A M2A Amicale des Donneurs de sang M2A M2A Amicale des Donneurs de sang A.G.S.P. Conseil de fabrique A.G.S.P. Commune M2A M2A M.J.C. M.J.C. M.J.C. M.J.C. M2A M2A M.J.C. Amicale des Donneurs de sang M.J.C. M.J.C. Amicale des Sapeurs pompiers Communauté de paroisses Amicale des Donneurs de sang Commune et groupement associatif M.J.C. Société d’histoire de Bollwiller Les Papillons Blancs Anciens du FCB Association des Aviculteurs Association des Aviculteurs Commune Neige et Nature Conseil de fabrique Amicale des Donneurs de sang A.G.S.P. Association de la Résidence d’Argenson Association de la Résidence d’Argenson M.J.C. Amicale des Donneurs de sang