2008, chapitre 145 - Ville de Trois
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2008, chapitre 145 - Ville de Trois
Ville de Trois-Rivières (2008, chapitre 145) Règlement sur la circulation des camions, des véhicules de transport d'équipement et des véhicules-outils 1. Dans le présent règlement, à moins que le contexte n’indique un sens différent, les définitions suivantes s’appliquent : « camion » : un véhicule routier, d'une masse nette de plus de 3000 kilogrammes fabriqué uniquement pour le transport de biens, d'un équipement qui y est fixé en permanence et de biens; « livraison locale » : la livraison effectuée dans une zone de circulation interdite et signalisée par un panneau qui autorise les conducteurs de camion, de véhicules de transport d'équipement et de véhicule-outils à circuler dans cette zone de circulation interdite afin d'effectuer l'une ou l'autre des tâches suivantes sur cette route : 1° prendre ou livrer un bien; 2° fournir un service; 3° exécuter un travail; 4° faire réparer le véhicule; 5° conduire le véhicule à son point d'attache; « point d'attache » : le point d'attache du véhicule fait référence au lieu d'affaires de l'entreprise, c'est-à-dire au lieu de remisage du véhicule, au bureau, à l'entrepôt, au garage, ou au stationnement de l'entreprise; « véhicule de transport d'équipement » : un véhicule routier dont la masse nette est de plus de 3000 kilogrammes utilisé uniquement pour le transport d'un équipement qui y est fixé en permanence et de ses accessoires de fonctionnement, les véhicules d'urgence et les véhicules servant ou pouvant servir au transport d'autres biens n’étant pas visés par cette définition; « véhicule-outil » : un véhicule routier, autre qu'un véhicule monté sur un châssis de camion, fabriqué pour effectuer un travail et dont le poste de travail est intégré au poste de conduite du véhicule, pour les fins de cette définition un châssis de camion étant un cadre muni de l'ensemble des composantes mécaniques qui doivent se retrouver sur un véhicule routier fabriqué pour le transport de personnes, de marchandises ou d'un équipement; « véhicule routier » : un véhicule motorisé qui peut circuler sur un chemin; sont exclus des véhicules routiers les véhicules pouvant circuler uniquement sur rails et les fauteuils roulants mus électriquement; les remorques, les semi-remorques et les essieux amovibles sont assimilés aux véhicules routiers. 2. La circulation des camions, des véhicules de transport d'équipement et des véhicules-outils est interdite sur les chemins ou parties de chemins identifiés à l’annexe I. ________ Y. L. ________ G. P. -1- 3. L'article 2 ne s'applique pas aux camions, aux véhicules de transport d'équipement et aux véhicules-outils qui doivent se rendre à un point auquel ils ne peuvent accéder qu'en pénétrant dans la zone de circulation interdite afin d'y effectuer l'une ou l'autre des tâches visées par la livraison locale. En outre, il ne s'applique pas : 1° aux véhicules hors normes circulant en vertu d'un permis spécial de circulation autorisant expressément l'accès au chemin interdit; 2° à la machinerie agricole, aux tracteurs de ferme, et aux véhicules de ferme, au sens du Règlement sur l'immatriculation des véhicules routiers (R.R.Q., c. C-24.2, r.1.01.1); 3° aux dépanneuses. Les exceptions prévues au présent article sont indiquées par une signalisation du type P-130-P ou P-130-20 autorisant la livraison locale. 4. À moins d'indications contraires sur l’annexe II, chaque chemin interdit ou partie de chemin interdit forme une zone de circulation interdite. Toutefois, s'ils sont contigus, ils forment une même zone de circulation interdite. Lorsque lesdits chemins et un chemin interdit que le ministère des Transports du Québec ou une autre municipalité entretient sont contigus, ils font partie, à moins d'indications contraires, d'une zone de circulation interdite commune comprenant tous les chemins interdits contigus. La zone de circulation interdite est délimitée par des panneaux de signalisation qui doivent être installés, conformément à l’annexe II, aux extrémités des chemins interdits qui en font partie, à leur intersection avec un chemin où la circulation est permise. Ces panneaux de signalisation doivent être du type P-130-1 auquel est joint le panonceau P-130-P, ou du type P-130-20. Ailleurs qu'aux extrémités de la zone de circulation interdite, les chemins interdits peuvent être indiqués par une signalisation d'information du type P-130-24 qui rappelle la prescription P-130-P ou P-130-20 notamment aux extrémités du territoire de la ville. 5. Quiconque contrevient à l'article 2 commet une infraction et est passible d'une amende de : 1° 175,00 $ s’il s’agit d’une première infraction; 2° 350,00 $ s’il s’agit d’une deuxième infraction; 3° 525,00 $ pour toute infraction additionnelle. 6. Les annexes I et II font partie intégrante du présent règlement comme si elles étaient ici reproduites au long. 7. Le présent règlement remplace : 1° le Règlement n° 261 concernant la circulation des véhicules lourds sur une partie des 6e, 8e et 9e Rue dans le secteur Saint-Malo Ouest adopté par l’ancienne Municipalité de Sainte-Marthe-du-Cap-de-la-Madeleine le 26 août 1990; ________ Y. L. ________ G. P. -2- 2° le Règlement # 1006 visant à prohiber la circulation des véhicules lourds sur le territoire de Trois-Rivières-Ouest adopté par l’ancienne Ville de Trois-Rivières-Ouest le 1er mai 1995; 3° le Règlement 1407 (1995) sur la circulation des camions et des véhicules-outils adopté par l’ancienne Ville de Trois-Rivières le 6 novembre 1995; 4° le Règlement n° 349 relatif à la circulation des camions et des véhicules-outils adopté par l’ancienne Municipalité de Pointe-du-Lac le 10 juin 1996; 5° le Règlement n° 800-07 abrogeant et remplaçant le règlement numéro 800-05 concernant la circulation lourde dans les limites de la ville de Cap-de-la-Madeleine adopté par l’ancienne Ville de Cap-de-laMadeleine le 1er juin 1998; 6° le Règlement numéro 99-171 relatif à la circulation des camions et des véhicules-outils adopté par l’ancienne Ville de Saint-Louis-deFrance le 2 août 1999. 8. Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication, à condition d'avoir préalablement obtenu l'approbation de la ministre des Transports du Québec. Édicté à la séance du Conseil du 3 novembre 2008. ________________________ M. Yves Lévesque, maire ________________________ Me Gilles Poulin, greffier -3- Ville de Trois-Rivières (2008, chapitre 145) ANNEXE I CHEMINS OU PARTIES DE CHEMINS OÙ LA CIRCULATION DES CAMIONS, DES VÉHICULES DE TRANSPORT D'ÉQUIPEMENT ET DES VÉHICULES-OUTILS EST INTERDITE (Article 2) 1e Avenue 3e Avenue 5e Avenue 7e Avenue 6e Rang 6e Rang Ouest 2e Rue 4e Rue 6e Rue 8e Rue 10e Rue 12e Rue 14e Rue 16e Rue Abbé-Dalcourt, place de l' Acadie, rang de l' Adélard-Toupin, rue Adrano, rue d' Aigles, rue des Alain, rue Alarie, rue Albert-Grenier, rue Alexandre, rue Alex-McRae, place Alfred-Cambray, rue Alice, rue Alphonse-Desjardins, rue Alphonse-Piché, rue Amherst, rue Amyot, rue Ancêtres, rue des André, rue André-Laneuville, rue Angoulême, rue d' Anne-Dupuys, chemin Anse, rue de l' Antoine-Dalmas, rue Antoine-Polette, rue Arcand, rue Armand-Charbonneau, rue Arnaud, rue Arseneau, rue Arthur-Bettez, rue Arthur-Dufresne, rue Arthur-Guimont, rue Atchez-Pitt, place Aubert, rue Aubry, rue Auclair, rue 2e Avenue 4e Avenue 6e Avenue 8e Avenue 6e Rang Est 1e Rue 3e Rue 5e Rue 7e Rue 9e Rue 11e Rue, 13e Rue, 15e Rue A, avenue Abbé-Paquin, rue de l' Adélard-Godbout, rue Adolphe-Chapleau, rue Adrienne-Choquette, rue Aimé-Lefrançois, place Alain-Beaumier, rue Albert, rue Albert-Roux, rue Alexandre-Michaud, place Alfred, rue Alfred-Paillé, rue Alide-Bellemare, rue Alphonse-Labrecque, rue Amélie, rue Amiens, rue d' Amyot, rue Anctil, rue André-Goulet, rue Angers, rue Anjou, rue d' Anne-Marie, rue Antoine-Adhémar, rue Antoine-Pinard, rue Arbrisseaux, rue des Aréna, rue de l' Armurier, rue de l' Arpin, rue Arthur-Béliveau, rue Arthur-Carignan, place Arthur-Francoeur, rue Arts, rue des Athènes rue d’ Aubin, rue Aubuchon, rue Audet, rue 1 de 14 Auger, rue Auvergne, rue d' Avignon, rue d' Babineau, rue Baden-Powell, rue Baigneurs, chemin des Barette, rue Baril, rue Barthe, rue Bayard, rue Beaubien, rue Beaudet, rue Beaudoin, rue Beauharnois, rue Beaumier, rue Beauvais, rue de Bédard, rue Bélanger, rue Béliveau, rue Belleau, rue Bellerive, rue Belmont, rue de Benjamin-Sulte, rue Benoît-Lapointe, rue Berges, rue des Bernaches, rue des Bernard-Piché, rue Bernières, rue de Berthiaume, chemin Binette, rue Bisson, rue Blais, rue Bocages, rue des Boisclair, rue Boisvert, rue Bon-Air, rue Bord-du-Fleuve, rue du Bordeleau, rue Boréale, rue Bosquet, rue du Botrel, rue Boucher, rue Bouffard, rue Boulard, rue Bouleaux, rue des Boulogne, rue de Bourbeau, rue Bourjoly, rue Brébeuf, rue Brise, rue de la Brodeur, rue Brouage, rue de Bruants, rue des Brunelle, rue Bruxelles, rue de Bureau, rue Aulnaies, rue des Aventuriers, rue des Azur, côte d' Badeaux, rue Baie-Jolie, carré de Baillargeon, rue (entre les rues De Ramesay et SainteMarguerite) Baribeau, rue Barkoff, rue (entre les rues De Callières et Saint-André) Battures, chemin des Bayonne, rue de Beauchemin, rue Beaudin, rue Beaudry, rue Beaulieu, rue Beaumont, rue de Beau-Vallon, rue du Bégonias, rue des Bel-Horizon, rue du Bell, rue Bellemare, rue Bellevue, rue Beloeil, rue de Benoît, rue Bergeron, rue Berlinguet, rue (entre les rues Radnor et de la Traverse) Bernard, rue Berne, rue de Berthelot, rue Bilodeau, rue Biron, rue Blain, rue Blanche-De Castille, rue Boischatel, rue Boisé, rue du Boivin, rue Bonaventure, rue Bordeaux, rue de Borduas, rue Bornais, rue Bostonnais, rue des Bouchard, rue Boudreault, place Bougainville, rue Boulay, rue Bouleaux-Blancs, rue des Bourassa, rue Bourget, rue Bradley, route (entre l’accès aux étangs d’épuration et le rang Saint-Malo) Brière, rue Brisebois, rue Brosseau, rue Brousseau, place Bruneau, rue Brunet, rue Buisson, rue Busards, chemin des 2 de 14 Buteux, rue Cadotte, rue Calèches, rue des Cambert, rue Camille, rue Cantin, rue Cardinal-Léger, rue du Cardinal-Villeneuve, rue du Carillon, rue de Carmel, boulevard du Caron, rue Carrier, rue Cartier, rue Casgrain, rue Cathédrale, rue de la Cèdres, rue des Cerisiers, rue des Cabriolets, rue des Calais, rue de Calixa-Lavallée, rue Cambrai, rue de Campagna, rue Carberg, rue Cardinal-Roy, rue du Carignan, rue Carleton, rue Carolane, rue Carrefours, boulevard des Carrière, rue Casernes, rue des Castors, rue des Catherine-Saint-Père, rue Célina, rue Chabanel, rue Chamberland, rue Chagnon, rue (entre les rues De Ramesay et SainteMarguerite) Chambois, rue de Chamonix, rue de Champflour, rue Chambord, rue de Champagne, rue de Champlain, rue Champs, rue des Chanoine-Denoncourt, rue du Chanoine-Moreau, boulevard du Chapelle, rue de la Chapleau, place Charbonnier, rue du Chariots, rue des Charles-Arcand, rue Charles-Bourgeois, place Charles-Gill, rue Charles-P.-Rocheleau, place Charon, rue Charretier, rue du Châtaigniers, rue des Châteauguay, place Châteaux, rue des Chauveau, rue Champoux, rue Chanoine-Chamberland, rue du Chanoine-Groulx, rue du Chapais, rue Chapiteaux, chemin des Chapleau, rue Chardonnerets, rue des Charles-Albanel, rue Charles-Beaudet, rue Charles-De Blois, rue Charles-Le Gardeur, rue Charlevoix, rue Charpentier, rue du Chartier, rue Châteaudun, rue de Châteauvert, rue Châtelaine, rue Chauvette, rue Chenaux, boulevard des (entre les rues Bellefeuille et Saint-Prosper) Chavigny, rue Chenaux, place des Chenevert, rue Chevalier, rue Christian, rue Cinq-Mars, rue Clairon, rue du Claude-David, rue Claude-Michel-Bégon, rue Clément, rue Cloutier, rue Colbert, rue Colibris, rue des Collins, rue Comeau, rue Commune, boulevard de la Champigny, rue (entre les boulevards des Forges et du SaintMaurice) Chênes, rue des Cherbourg, rue de Chicoyne, rue Christine-Reynier, rue Clairière, rue de la Claude, rue Claude-Masson, rue Claude-Mongrain, rue Clermont, rue Codère, rue Colette, rue Collège, rue du Colombe, rue Commissaires, rue des (entre le boulevard Gene-H.-Kruger et la rue Bellefeuille) Comtois, rue 3 de 14 Concession, chemin de la Cooke, rue Corbeil, rue Conrad-Godin, rue Coopérants, avenue des (entre le numéro civique 5955 et la rue Gagnon) Corbin, rue Cormiers, rue des Cossette, rue Coteau, rue du Couture, rue Crépuscule, rue du Crevier, rue Cyprès, rue des Dahlias, rue des D'Ailleboust, rue Dansereau, rue Dargis, rue D'Avaugour, rue David, rue Davidson, rue De Beaujeu, rue De Blois, rue De Boyvinet, chemin De Calonne, rue De Casson, rue De Châteaufort, rue De Coubertin, rue De Courval, rue De Francheville, rue De Grandmont, rue Cortone, rue de Côté, rue Courcelette, rue de Craig, rue Creuset, rue du Croteau, rue Dagenais, rue Daigle, rue Dalpé, rue D'Argenson, rue D'Auteuil, rue Daviau, rue David-Dubé, rue De Beaucours, place De Bienville, rue De Boucherville, rue De Callières, rue De Carufel, rue De Chambly, rue De Contrecoeur, rue De Courcelles, rue De Foye, rue De Gannes, rue (entre la rue Saint-Laurent et le boulevard Thibeau et entre le numéro civique 200 et la rue Saint-Maurice) De Grandpré, rue De La Barre, rue De La Ferté, rue De La Girardière, rue De La Terrière, rue De La Vérendrye, rue De Léry, rue De Malapart, rue De Montbrun, rue De Normanville, rue De Ramesay, rue De La Bruère, rue De La Fontaine, place De La Peltrie, rue De La Valtrie, rue De Lafont, rue De Longueuil, rue De Mézy, rue De Musset, rue De Nouë, rue (entre les rues Baillargeon et SainteMarguerite) De Repentigny, place De Rouville, rue De Saint-Réal, rue De Soulanges, rue De Tilly, rue De Tracy, rue De Vaudreuil, place Decelles, rue Delormier, rue Demontigny, rue Denis-Caron, rue Denis-Paquin, chemin Denonville, rue Des Groseilliers, rue Des Ruisseaux, rue Desbiens, place Deschâtelets, rue Deshaies, rue Désiré, rue De Sabrevois, rue De Saurel, rue De Souligny, rue De Tonnancour, rue De Varennes, rue De Vieux-Pont, rue Découvreurs, chemin des Demers, rue Denis, rue Denise, rue Denis-Roy, rue Denys-Baron, chemin Des Ormeaux, rue Desaulniers, rue Desbiens, rue Desfossés, rue Desilets, rue Désiré-Ricard, place 4 de 14 Després, rue Deveau, rue Dieppe, rue de Diligences, rue des Dollard, rue Domaine-Boilet, rue du Dominicains, rue des Dompierre, rue Donat-Livernoche, rue Dorion, rue Dosithé-Bourassa, rue Dozois, rue Du Hérisson, rue Dubé, rue Dublin, rue de Dubord, rue Duchesne, rue Duguay, rue Dumouchel, rue Dunant, rue Desserte, voie de (entre la sortie n° 210 de l’autoroute 40 et la route Bradley) D'Iberville, rue Dijon, rue de Dionne, rue Domaine, rue du Domaine-Joly, rue du Dominique, rue Donais, rue Dorion, place Dorval, rue Doucet, rue Drave, rue de la Du Sablé, rue Duberger, rue Dubois, rue Duc-De Lévis, rue du Dugré, rue Dumas, rue Dumoulin, rue Duplessis, rue (direction sud) Dussault, rue Duvernay, rue Écoliers, rue des Edmond-Gauthier, rue Église, rue de l' Élisabeth-Bégon, rue Éliza, rue Émerillon, rue de l' Émile-Bettez, rue Émile-Nelligan, rue Émilien-Launier, rue Emmanuel, rue Entaille, chemin de l' Érables, rue des Duval, rue Éclaireurs, rue des Écuries, chemin des Edmond-Poisson, rue Élément, rue Élisabeth-Guay, rue Éloïse, rue Émile-Baril, rue Émile-Jean, rue Émile-Tellier, rue Émissaire, rue de l' Enclume, rue de l' Épervier, rue de l' Ernest-Bouillé, rue Escale, rue de l' Espéranto, rue de l' Estacades, boulevard des Étang, rue de l' Explorateurs, rue des Fabrique, rue de la Falaise, rue de Farmer, rue Faverel, rue Fer-des-Marais, rue du Ferland, rue Ferron, rue Fiacres, carré des Fillion, rue Flamand, rue Fleurimont, rue Ernest-Fleury, rue Espérance, chemin de l' Esplanade, rue de l' Estérel, rue de l' Étienne-Seigneuret, rue Fabre, rue Fafard, rue Faribault, rue Fauteux, rue Félix-Leclerc, rue Ferdinand-Masse, rue Fernand-Goneau, rue Feuillade, rue de la Fief, rue du Fiset, rue Fleur-de-Mai, place de la Fleuve, rue du Florence, rue de Fonderie, rue de la Fonte, rue de la Foreman, rue Flynn, rue Fondeur, place du Fontenelle, rue de Forest, rue (entre les rues Dessureault et Longval) Érablière, rue de l' (entre les rues Saint-Georges et de la Fosse) 5 de 14 Forges, boulevard des Forêt, rue de la Forgeron, rue du Forget, rue Fortin, rue Foucher, rue Francoeur, rue François-Charette, rue François-Courteau, rue François-Duclos, rue Françoise-Hobbe, rue François-Marguerie, rue François-Raymond, rue Frédéric-Poliquin, rue Frênes, rue des Frère-Didace, rue du Frère-Séverin, rue du (entre les boulevards des Chenaux et de La Gabelle et direction sud entre la côte Plouffe et la rue Laflèche et entre les rues Laflèche et du Fleuve) Forges, rue des Forsyth, chemin Fosse, rue de la Fougère, rue de la François, rue François-Chastelain, chemin François-De Galiffet, rue Françoise-Capel, rue François-Lorit, rue François-Nobert, rue Frédéric-Janssoone, rue Freeman, place Frère-André, rue du Frères-Enseignants, rue des Frontenac, rue Gabelle, boulevard de la Fuchsias, rue des (entre le boulevard des Forges et la limite nord de la Municipalité de Saint-Étienne-desGrès) Gadbois, rue Gagnon, rue Garceau, rue Garonne, rue de la Gaston-Hardy, rue Gatineau, rue Gauthier, rue Gélinas, rue Général-Vanier, rue du George-Baptist, rue Georges-Dufresne, rue Georges-Lambert, place Gérard-Bourget, place Gérard-T.-Robert, rue Germain, rue Germain-Massicotte, rue Gignac, rue Gilbert, rue Gilles-Boulet, avenue Gilles-Lupien, rue Gilles-Villeneuve, avenue Glaïeuls, rue des Godbout, rue Golf, rue du Gosselin, rue Goulet, rue Goyer, rue Grande Allée Grande-Maison, rue de la Grant, rue Grenier, rue Grève, chemin de la Grives, rue des Guay, rue Guides, rue des Guilbert, rue Guillet, rue Guy, rue Gagné, rue Garceau, rang des Garneau, rue Gascogne, rue de Gaston-Miron, rue Gaudet, rue Geais-Bleus, rue des Gélinottes, rue des Genévriers, rue des Georges, rue Georges-H.-Robichon, place Géraniums, rue des Gérard-Gauthier, rue Gérin-Lajoie, rue Germain-Deschênes, place Gervais, rue Giguère, rue Gilles, rue Gilles-Latour, rue Gilles-Toupin, rue Gingras, rue Glassman, rue Goélands, rue des Golfeurs, rue des Gouin, rue Gouverneur, terrasse du Grand-Duc, rue du Grande-Hermine, rue de la Grands-Verts, rue des Gravel, rue Grenoble, rue de Grimard, rue Groulx, rue Guérin, rue Guilbault, rue Guillaume-Le Breton, rue Gustave-Catellier, rue Hains, rue 6 de 14 Halley, rue Hamelin, boulevard Harfangs, rue des Hart, rue Haut-Boc, rue du Haut-Fourneau, rue du Hayes, rue Hector-Héroux, rue Hémond, rue Henri-Héon, rue Henri-Vallée, rue Herlin, rue Héroux, rue Hervé-Biron, rue Hétu, rue Hinse, rue Hirondelles, carré des Honoré-Mercier, rue Hôpital-Cooke, côte de l' Houdan, rue Houle, rue Huard, rue Huguette, rue Île-Saint-Eugène, chemin de l' Intendant, terrasse de l' Iris, rue des J.-A.-Barrette, rue J.-A.-Lemire, place J.-A.-Tessier, rue J.-A.-Trudel, place J.-Alfred-Désy, rue J.-E.-Janvier, rue J.-H.-Fortier, rue Jacob, rue Jacques-Bertaut, rue Jacques-Cartier, place Jacques-Champoux, chemin Jacques-Dénéchaud, place Jacques-Ferron, rue Jardins-de-Baie-Jolie, rue des Jean-Amyot, rue Jean-Baptiste-Delorme, rue Jean-Cusson, rue Jean-Garnier, carré Jean-Guy, rue Jean-Lesage, rue Jean-Marchand, rue Jeanne-Didier, rue Jeanne-Mance, rue Jean-Nicolet, rue Jean-Noël-Trudel, rue Jean-Pierre, rue Jean-Sauvaget, rang Jean-Victor-Allard, rue Jérôme-Langlois, rue Jetté, rue Jobidon, rue Johnson, rue Hamel, rue Hardy, rue Harper, place Hasty, rue Haute-Forge, rue de la Havre, place du Hébert, rue Hélène, rue Henri-Bettez, rue Henri-Rivard, rue Henri-Weber, place Héron-Bleu, rue du Hertel, rue Hêtres, rue des Hiboux, rue des Hippodrome, rue de l' Honfleur, rue de Hôpital, rue de l' Hôtel-de-Ville, place de l' Houde, rue Houssart, rue (entre les rues du Charretier et du Serrurier) Hubert, rue Île, rue de l' Île-Saint-Quentin, chemin de l' (entre l’accès à l’usine Wayagamack et la marina de Trois-Rivières) Intrépides, rue des Isabelle, rue J.-A.-Bégin,rue J.-A.-Mongrain, rue J.-A.-Thompson, place J.-A.-Vincent, rue J.-B.-Loranger, rue J.-H.-Bellerose, rue Jacinthe, rue Jacques, rue Jacques-Buteux, rue Jacques-Cartier, rue Jacques-De Labadie, rue Jacques-Simonet, rue Janvelly, rue Jardins-du-Golf, rue des Jean-Baptiste-Bouchette, rue Jean-Bourdon, rue Jean-De Lauson, rue Jean-Gladu, rue Jean-Jacques-Légaré, rue Jean-Madry, rue Jeanne-Crevier, rue Jeanne-Le Marchand, rue Jeannettes, rue des Jean-Nil, rue Jean-Paul-Lavergne, rue Jean-Racine, rue Jean-Talon, rue Jérôme-Hamel, rue Jésuites, rue des Joane, rue Johnson, place Joli-Bourg, rue 7 de 14 Jolliet, rue Jonquilles, rue des Joseph-Boivin, rue Joseph-Guay, rue Joseph-Levasseur, rue Jourdain, place Jules-Montour, rue Julien-Brousseau, rue Julien-Proulx, rue Kéroack, rue L.-P.-Brodeur, rue La Liberté, rue de La Potherie, rue La Sentinelle, rue de Labossière, rue Lac, rue du Lac-des-Pins, chemin du Lac-Montplaisir, rue du Lacroix, rue Lac-Saint-Pierre, chemin du Lafrenière, rue Lainesse, rue Lajoie, rue Lamothe Est, rue Lamy, rue Landerneau, rue de Langelier, rue Joly, rue Josée, rue Joseph-Édouard-Turcotte, rue Joseph-Légaré, rue Joseph-Pellerin, rue Jules-Léger, rue Julien, rue Julien-Jacob, rue Jutras, rue L.-Auguste-Hébert, rue La Jonquière, rue La Nacelle, rue de La Rochelle, rue de Labelle, rue Labrecque, rue Lac-Caché, rue du Lacerte, rue Lacoursière, rue Lac-Saint-Nicolas, chemin du Laflamme, rue Lahaye, rue Lajeunesse, rue Lamarche, rue Lamothe Ouest, rue Lanctot, rue Landry, rue Langevin, chemin Langis, rue Lapierre, rue Laporte, rue Laroche, rue Latreille, rue Laurent-Létourneau, rue Laurier, rue Lauzon, rue Lavergne, rue Laviolette, boulevard Lavoisier, place Le Boulanger, rue Le Corbusier, rue Le Noir, rue Léandre-Tourigny, rue Leblanc, rue Lecomte, rue Leduc, rue Lefort, rue Légendes, rue des Lelièvre, rue Lemarier, rue Lemire, rue Léo-Ayotte, rue Léo-Henrichon, rue Léon-Balcer, rue Léon-Méthot, rue Léo-Thibeault, rue Lessard, chemin Leval, rue Lévis, rue Lierre, rue du Liliane, chemin Lanouette, rue Lapointe, rue Larkin, rue Larouche, rue Launier, rue Laurent-Paradis, rue Lausanne, rue de Lavallée, rue Lavigne, rue Laviolette, rue Le Beau, rue Le Caron, rue Le Moyne, rue Le Royer, rue Lebel, rue Leclerc, rue Ledoux, rue Lefebvre, rue Légaré, rue Léger, rue Lemarier, place Lemay, rue Léo-Arbour, carré Léo-Gour, rue Léonard, rue Léon-Méthot, place Léo-Pidgeon, rue Lepage, rue L'Étoile, rue de Levéco, rue Liège, rue de Lilas, rue des Limoges, rue de (entre le rang Saint-Félix et l’extrémité ouest) 8 de 14 Lionel-Larivière, rue Lise, rue Livernoche, rue Loiselle, rue Londres, rue de Long-Sault, rue du Loranger, rue Lorette, rue Lottinville, rue Louisbourg, rue de Louis-de-France, rue Louise-Carrerot, rue Louis-Gouin, rue Louis-IX, rue Louis-Lacroix, rue Louis-Pasteur, place Louis-Pinard, rue Louis-Thisdel, rue Loutres, rue des Louvre, rue du Lucien-Beaudry, rue Lucien-Turcotte, rue Ludger-Madore, rue Lupien, rue Lys, rue des Madeleine-Gladu, rue Madone, rue de la Maheu, rue Maire-Lesieur, rue du Mairie, rue de la Malards, chemin des Manoir, rue du Marais, rue du Marcel-Dubois, rue Marcelle-Ferron, place Marguerite-Bourgeoys, rue Marguerites, rue des Lionel-Rheault, rue Lisieux, rue de Loire, rue de la Loisirs, rue des Longpré, rue Longval, rue Lord, rue Lorraine, rue Louis-Alma-Pépin, rue Louis-Camirand, rue Louise, rue Louis-Franquet, rue Louis-Hébert, rue Louis-Julien, rue Louis-Lamy, rue Louis-Pasteur, rue Louis-Riel, rue Louis-Voligny, rue Louveteaux, rue des Luc-Desilets, rue Lucien-Lacombe, rue Ludger-Duvernay, rue Luges, rue des Lyon, rue de Madeleine-De Verchères, rue Madeleine-Raclos, place Magnan, rue Mailhot, rue Maire-Paquin, carré du Maisonneuve, rue Malo, rue Mans, rue du Marcel, rue Marcel-Gervais, place Marchand, rue Marguerite-D'Youville, rue (entre le numéro civique 1010 et la limite est de la Municipalité de Saint-Maurice) Marguerite-Seigneuret, rue Maricourt, rue de Marie-Boucher, rue Marie-Dostaler, rue Marie-Duteau, rue Marie-Langlois, rue Marie-Leneuf, rue Marquette, rue Marseille, rue de Mary-Ann-Seaman, rue Massicotte, rue Mathias-Balcer, rue Matton, rue Mauriac, rue Maurice-Demontigny, rue Maurice-Langevin, rue Maurice-Poulin, rue Mauricien, boulevard Maxime, rue McDougall, rue Mélèzes, rue des Menuisier, rue du Mère-D'Youville, rue de Marie-Ange-Hamelin, rue Marie-de-l'Incarnation, rue Marie-Drouet, rue Marie-Guyart, rue Marie-Le Galo, rue Marion, rue Marquis-De Montcalm, rue du Martine, rue Masse, chemin Masson, rue Matteau, rue Maureault, rue Maurice-Bellemare, rue Maurice-L.-Duplessis, rue Maurice-Paquin, rue Maurice-Ricard, rue Maxime, place McConnell, rue Mélançon, rue Ménard, rue Mercier, rue Mère-Gamelin, rue de 9 de 14 Merisiers, rue des Mésanges, rue des Meunier, rue Michelin, rue Michel-Lemieux, rue Michel-Sarrazin, rue Michener, rue Minerai, rue du Moisson, rue de la Mondelet, rue Monseigneur-Briand, rue Monseigneur-Charbonneau, rue Monseigneur-Comtois, place Monseigneur-Cooke, rue Monseigneur-Laflèche, rue Monseigneur-Saint-Arnaud, rue Montagne, place de la Montarville, rue de Mont-Blanc, rue du Montfort, rue Montmagny, rue Merles, rue des Messier, rue Michel, rue Michel-Lemay, rue Michel-Sarrazin, chemin Michener, place Milot, rue Mines, rue des Monaco, rue de Mongeau, rue Monseigneur-C.-E.-Bourgeois, place Monseigneur-Cloutier, rue Monseigneur-Comtois, rue Monseigneur-De Laval, rue Monseigneur-Pelletier, rue Monseigneur-Tessier, rue Montagne, rue de la Montauban, rue de Montcalm, rue Montlieu, rue de Montour, rue Montplaisir, rue (entre les rues Rochefort et Notre-Dame-Est et en direction est entre les rues Rochefort et Saint-Laurent et entre les rues Dorval et Saint-Maurice) Montpellier, rue de Montreuil, rue de Morin, rue Mortagne, rue de Mouleur, rue du Mousseau, rue Murielle, rue Nadeau, rue Nantes, rue de Nature, chemin de la Nérée-Beauchemin, rue Nice, rue de Nicolas-Champagne, rue Nicolas-Perrot, rue Niverville, rue Nolin, place Normand, rue Normandin, rue Monty, rue Morrissette, rue Moscou, rue de Moulin-des-Jésuites, rue du Munro, rue Mûriers, rue des Nancy, rue Napoléon, rue Navire, rue du Nérée-Duplessis, rue Nicol, rue Nicolas-Marsolet, rue Nicolas-Rivard, rue Noiseux, rue Norbert, rue Normandie, rue de Notre-Dame Centre, rue Notre-Dame Est, rue Notre-Dame Ouest, rue Oblates-Missionnaires, rue des O'Connor, carré Ogden, rue Olivier-Larue, chemin Omer-Laroche, place Orée-des-Bois, rue de l' Orléans, rue d' Oscar-Masson, rue Ouellet, rue Outremont, rue d' P.-E.-Neveu, rue Pagé, rue Panneton, rue Papillon, rue Oblats, rue des Oeillets, rue des Olivier-De Vézin, rue Omer-Fortin, rue Onésime-Gagnon, rue Orioles, rue des Ormes, rue des Oslo rue d’ Ouimet, rue Ovide-Baribault, rue P.-E.-Trudeau, place Paix, rue de la Papeterie, rue de la Papineau, rue (entre les rues Saint-Georges et Laviolette) (entre le boulevard Sainte-Madeleine et la rue Fusey) (entre la rue Arthur Rousseau et la sortie n° 187 en direction est de l’autoroute 40) 10 de 14 Paquin, rue Parc, rue du Parc-des-Anglais, rue du Parc-Frigon, rue du Parent, boulevard Paré, rue Parent, rue Parulines, rue des Passerins, rue des Patricia, rue Patriotes, rue des Paul, rue Paul-Germain, rue Paul-Le Moyne, rue Pelchat, rue Pelletier, rue Pépin, rue Père-Bressani, rue du Père-Castonguay, rue du Père-Frédéric, rue du Père-Marquette, rue du Père-Richard, rue du Périgny, rue Perreault, rue (entre les rues Corbin et des Prairies) (entre la rue Tebbutt et le boulevard des Chenaux) Paris, rue de Passage, chemin du Patenaude, rue Patrimoine, rue du Patry, rue (entre les rues Saint-Laurent et Thuney et entre les rues Bertrand et Saint-Maurice) Paul-Gauchery, rue Paul-Gervais, rue Paul-Sauvé, rue Pélissier, rue Pensées, rue des Père-Barabé, rue du Père-Breton, rue du Père-Daniel, rue du (entre les rues Baillargeon et SainteMarguerite) Père-Joyal, rue du Père-Marsolet, rue du Père-Turgeon, rue du Pérodeau, rue Petit-Bonheur, rue du Petites-Terres, chemin des Petite-École, rue de la (entre le chemin Sainte-Marguerite et la rue Jacques Létourneau et entre le rang SaintCharles et la rue Chauvette) Pétunias, rue des Phil.-Kimball, place Philippe-Serrand, rue Pics-Bois, rue des Pierre-Boucher, rue Pierre-Demers, rue Pierre-Pépin, rue Pierriche, rue de Pie-XII, rue Pilon, rue Pins, chemin des Peupliers, rue des Philippe-Garceau, rue Picardie, rue de Pie-IX, rue Pierre-Bouvet, rue Pierre-F.-Pinsonneault, rue Pierrette, rue Pie-X, rue Pignons, rue des Pinède, rue de la (entre la rue Louis-de-France et le chemin Langevin) Pintal, rue Pionniers, rue des Plage, chemin de la Plaines, rue des Plantation, rue de la Plouffe, rue Pivoines, rue des Plage, promenade de la Plaisance, rue Plateau, carré du (entre les rues Sainte-Marguerite et De La Vérendrye) Pointe-du-Lac, chemin de la Poisson, rue Pont, rue du Port-Louis, rue de Poitiers, rue de Pontoise, rue de Potvin, rue Prairies, rue des Poudrière, rue de la Pratte, rue Prés-Verts, rue des Prévost, rue Provencher, rue (entre le boulevard Thibeau et l’extrémité ouest et entre la rue Saint-Maurice et les limites territoriales de la municipalité de la Paroisse de Saint-Maurice) Précourt, rue Préville, rue Projean, rue Pruniers, rue des 11 de 14 P.-V.-Ayotte, rue Quatre-As, rue des Quenneville, rue Puits, rue des Quatre-Saisons, place des Quirion, rue Radnor, rue Radisson, rue (entre le boulevard Thibeau et l’extrémité est) Ralph-Burton, rue Ravary, rue Raymonde, rue Raymond-Pépin, rue Réal-Lamothe, rue Récollets, boulevard des Rathier, rue Raymond, rue Raymond-Lasnier, rue Réal-Fleury, rue Réal-Proulx, rue (entre les boulevards des Forges et des Chenaux) Red Mill Nord, route de Red Mill Sud, route de Renards, rue des René-Barthe, rue René-Gagnier, rue René-Lévesque, place Renoir, rue Reynald-Juneau, rue Ricard, rue Richard-Hayes, rue Richelieu, côte Rigaud, boulevard Riopel, rue Rivard, rue Rivière, chemin de la Robert, rue Robert-Drouin, rue Rochefort, rue Relais, rue du René, rue René-Édouard-Caron, place René-Kimber, rue René-Matteau, place Repos, rue du Rhéaume, rue Richard, rue Richard-Lacroix, rue Richer, rue Ringuet, rue Rivage, rue du Rive, rue de la Roberge, rue Robert-Biron, rue Robitaille, rue (entre les rues Montplaisir et Notre-Dame-Est et en direction sud entre les rues Fusey et Montplaisir) Rocheleau, rue Roger-Bruneau, rue Roland-Grandmont, chemin Rome, rue de Rosalie, place de la Roselins, rue des Roses, rue des Rouen, rue de Rougemont, rue de Routhier, rue Royale, rue Roland, rue Roland-Montplaisir, rue Roméo-Martel, rue Roseaux, rue des Rosemont, côte Ross, rue Rouette, rue Rousseau, rue Roy, rue Ruisselet, rue du Sabotier, rue du Sablière, rue de la Sabourin, rue Saint-Alexis, rue Ruisseau-Martin, rue du (entre les rues Laviolette et Saint-Georges) Saint-Aimé, rue Saint-Alphonse, rue Saint-Antoine, rue Saint-Aubin, rue Saint-Bernard, rue Saint-Charles, rang (entre le boulevard Thibeau et la limite est de la Municipalité de Saint-Maurice) Saint-André, rue Saint-Arnaud, rue Saint-Benoît, rue Saint-Bruno, rue de (entre la sortie n° 189 en direction est de l’autoroute 40 et le chemin Sainte-Marguerite et entre 150 mètres au nord de la rivière SaintCharles et l’extrémité est du rang SaintCharles) Saint-Denis, rue Sainte-Anne, rue Sainte-Cécile, rue Sainte-Élisabeth, rue Saint-Christophe, rue Sainte-Angèle, rue Sainte-Catherine, rue Saint-Édouard, rue Sainte-Geneviève, rue 12 de 14 Sainte-Jeanne-d'Arc, rue Sainte-Julienne, rue Sainte-Julie, rue Sainte-Louise, rue Sainte-Marguerite, chemin Sainte-Madeleine, boulevard (entre les rues des Bostonnais et Notre-DameOuest) (entre les rues Saint-Laurent et Paré) Sainte-Marguerite, rue Sainte-Marthe, montée Sainte-Thérèse, rue Saint-François-d'Assise, rue Saint-Germain, rue de Saint-Hilaire, rue Saint-Irénée, rue Saint-Jean, boulevard Sainte-Marie, rue Saint-Émile, rue Sainte-Ursule, rue Saint-François-Xavier, rue Saint-Henri, rue Saint-Honoré, rue Saint-Jacques, rue (entre les boulevards des Forges et SaintMichel et entre le chemin de l’aéroport et la sortie n° 186 en direction sud de l’autoroute 55 et entre les rues Paul-Nassif et de la Loire) Saint-Jean, rue Saint-Joseph, rue Saint-Jean-Baptiste, rue (entre la rue de la Sidbec Sud et la côte Richelieu) Saint-Laurent, rue Saint-Jude, rue (entre la rue Dessureault et l’extrémité nord et les rues Sainte-Madeleine et Notre-Dame Est) Saint-Lazare, rue Saint-Louis, boulevard Saint-Malo, rang Saint-Léon, rue Saint-Louis, rue (entre la rue J.-Réal-Desrosiers et la limite est de la Municipalité de Champlain) Saint-Martin, rue Saint-Maurice, rue Saint-Maurice, boulevard du (entre les rues Dessureault et Notre-Dame-Est et entre les rues des Prairies et JérômeHamel) (entre les rues Nérée-Duplessis et Cartier) Saint-Michel, boulevard Saint-Nicolas, rang Saint-Olivier, rue Saint-Ovide, rue Saint-Philippe, rue Saint-Ours, rue Saint-Paul, rue (entre le boulevard de la Communes et la rue Saint-Roch) Saint-Pierre, rue Saint-Pie-X, rue Saint-Sévère, rue Saint-Valère, rue Samares, rue des Sanctuaire, rue du Sarcelles, rue des Saulnier, rue Sauvageau, rue Savane, rue de la Savoie, rue Sébastien-Provencher, rue Sellier, rue du Sentier, rue du Serrurier, rue du Sicard, rue Sienne, rue de Simonne-Paris, chemin Sittelles, rue des Sorbiers, rue des Sources, chemin des Souvenir, rue du Stade, rue du Sunny, rue Tabatière, rue de la Talbot, rue Saint-Prosper, rue Saint-Thomas, rue Saint-Vallier, rue Samuel-De Champlain, rue Sapinière, rue de la Saules, rue des Saumur, rue de Sauvé, rue Savard, rue Sawyer, rue Seigneuriale, terrasse Sénateur-Montplaisir, rue du Serres, rue des Séverin-Ameau, rue Sicotte, rue Simard, rue Sirois, rue Sizerins, rue des Souffleries, rue des Sous-Bois, place du Spémont, rue Sucres, chemin des Sylvain, rue Taillon, rue Tamias, rue des (entre les boulevards Industriel et des Forges) 13 de 14 Tanguay, rue Tavibois, rue Taschereau, rue Tebbutt, rue (entre le boulevard des Forges et l’extrémité de la rue Tebbutt) Teinturier, rue du Terrasses, rue des Terrier, rue du Therreault, rue Thibeau, boulevard Tellier, rue Terrasses-du-Fleuve, rue des Tétreault, rue Therrien, rue (direction nord entre les rues Fusey et Duplessis) Thibodeau, rue Thiffault, rue Thomas-Toupin, rue Thuney, rue Tisonnier, rue du Tommy-Lebel, rue Toupin, rue Tourterelles, carré des Toussaint-Biron, chemin Traditions, rue des Trottier, rue Turcotte, terrasse Turmel, rue Ulysse-Pépin, rue Ursulines, rue des Vacanciers, rue des Vaillancourt, rue Valiquette, rue Valley Inn, rue du Verchères, rue Vermillon, rue Verrier, rue du Vétérans, rue des Victoria, rue Vienne, rue de Vimont, rue de Vincent-Massey, rue Violettes, rue des Vivier, rue Voyer, rue Walter-Dupont, chemin Whitehead, rue Wilfrid-Rocheleau, rue William-Sauvageau, rue Xavier-Rouette, rue Young, rue Thomas-Godefroy, rue Thomas-Wark, rue Tilleuls, rue des Toitures, rue des Toulouse, rue de Tourigny, rue Tousignant, rue Tracy, rue de Traverse, rue de la Tulipes, rue des Turenne, rue de Ubald-Laforest, rue Union, rue Usine-de-Filtration, rue de l' Vachon, rue Valérie, rue Vallerand, rue Vanier, place Verdun, côte de Verrette, rue Versailles, rue de Viau, rue Vien, rue Viger, rue Vincent-Bélanger, rue Vinet, rue Visons, rue des Volontaires, rue des Wabasso, rue de la Ward, rue Wilfrid-Laurier, rue Williams, rue Wolfe, rue Yannick, rue Zéphirin-Garceau, rue 14 de 14 Ville de Trois-Rivières (2008, chapitre 145) ANNEXE II PLAN INDIQUANT LES CHEMINS OU PARTIES DE CHEMINS INTERDITS ET PRÉSENTANT LE TYPE ET L'EMPLACEMENT DE LA SIGNALISATION ROUTIÈRE INTERDISANT LA CIRCULATION circulation guy plamondon (Article 4)