Le Comité National Olympique et Sportif du MALI

Le Comité National Olympique et Sportif du MALI-CNOSM
Il a été créé par une dizaine de fédération national sportives en octobre 1962.Il
a été reconnu par le CIO en 1963 et a participé pour la première fois aux jeux
olympiques en 1964 aux jeux olympiques de TOKYO au JAPAN.
Le Comité National Olympique et Sportif du Mali en abrégé – CNOSM est une
association apolitique et à but non lucratif, dotée de la personnalité juridique.
Le Comité National Olympique et Sportif du Mali est régi par la charte
Olympique et par les lois et règlements en vigueur au Mali.
Le Comité National Olympique et Sportif du Mali est affilié au CIO, à l’ACMO et
à l’ACMOA, Il est membre de l’association des CMO de Zone II dont il assure la
présidente et abrite le siège.
La mission du CMOSM est de développer et de protéger le mouvement
olympique conformément à la charte olympique pour remplir sa mission le
CNOSM coopéré avec les organismes gouvernementaux ou non
gouvernementaux, il me peut cependant, s’associer à une activité quelque qui
serait en contradiction avec la charte olympique.
Composition
Le Comité National Olympique et Sportif du Mali composé :- des membres du
CIO de nationalité maliennes
-de toutes les fédérations nationales affiliées à la fédération internationales
reconnues par le CIO et régissant des sports inclus dans les programmes des
jeux olympiques et par ailleurs reconnus comme étant les seuls orgasmes
régissant leur sport au Mali en application de la règlementation en vigueur et
admise par le CMOSM
-des fédérations nationales affiliées à des fédérations internationales
reconnues par le CIO et dont les sports ne sont pas inclus dans les programmes
des jeux olympiques.
- des fédérations multisports reconnues par la législation en vigueur au Mali
admise par le CNOSM
- la fédération sportive scolaire et universitaire reconnue par la législation en
vigueur et admise par le CNOSM.
-des présidents des Comités Régionaux olympiques et sportifs (CROS).
- des présidents de nationalité malienne des fédérations internationales ou
continentales dont les fédérations nationales sont reconnus par le CMOSM.
- des membres Associées
-des athlètes ayant participé aux jeux olympiques
-le comité national olympique et sportif du Mali ne reconnait pas plus d’une
fédération nationale pour chaque sport régi pas une fédération internationale.
La majorité notant de l’assemblée générale du CNOSM et de son comité
exécutif sera constituée par les notes émis pas les fédérations des sports
olympique ou leurs représentants.
Toute fois s’agissant des questions concernant les J.O, seuls les votes exprimés
par le CE et les fédérations nationales affiliées aux FI régissant les sports inscrits
dans le programme de J.O sont pris en considération
Admission
L’admission provisoire de la fédération ou organisations sportives est prochaine
AG élective du CMOSM. L’admission est le résultat de l’affiliation.
Le dossier de demande d’affiliation est adresse au secrétariat général du
CMOSM et comprend les pièces ci-après.
- un exemplaire des statuts règlement intérieur de l’association
Un exemplaire du procès-verbal de l’assemblée générale constitutive de
l’association comportant la liste complète des membres de l’organe dirigeant
et mentionnant leurs adresses, leurs professions et leurs fonctions au sein du
bureau exécutif.
-la copie de l’agrément du ministère chargé des sports
-l’engagement écrit du président de l’association d’adhérer et de se conformer
aux statuts et règlement intérieur du CMOSM.
-Des réceptions de la demande et si le dossier est complet le CE du CMOSM
émet un avis motivé.
Une admission provisoire sous forme de correspondance est envoyée à
l’association en attendant que la prochaine AG entérine cette décision.
Peuvent aussi être admises des personnalités en qualité de membres
d’honneur, honoraires et bienfaiteurs.
Perte de la qualité de membre
Les membres du CMOSM perdent cette qualité
- par démission ou décès
- par exclusion prononcée par le CE après audition de l’intéresse pour les
motifs ci-après.
- non-paiement de la cotisation annuelle
- poursuite d’objectifs en contradiction avec ceux définis par les textes du
CMOSM.
- infraction aux textes
- refus d’appliquer une décision de l’AG du CMOSM
- condamnation à une peine infamante
Tout membre ayant fait l’objet d’exclusion par le CE peut interjeter appel
devant l’AG du CMOSM.
Instances et organes du CMOSM
 Les instances du CMOSM sont :
- l’assemblée générale qui a trois formes :
Ordinaire, extraordinaire et quadriennale élective.
- le comité exécutif qui lui se réussit chaque mois
 Les organes eux sont :
- le comité exécutif
- les comités régionaux olympiques et sportifs (CROS)
- les commissions permanentes de travail
- la chambre de conciliation et d’arbitrage
Le reste des instances et organes à prendre carrément dans les statuts et
règlement intérieur.
A/ INSTANCES
a-1 l’Assemblée Générale
Elle est l’instance suprême du CMOSM et se compose de tous les membres du
CMOSM.
L’assemblée générale définit l’orientation de la politique du CMOSM. Elle
délibère et adapte toutes les résolutions conformes à l’esprit et au but du
CNOSM et à la Charte Olympique.
L’Assemblée Générale élit les membres du Comité Exécutif. Elle examine en
vue de leur adoption :
- Le PV de sa dernière session
- Le rapport d’activités du CE
- Les budgets soumis par le CE.
Elle accorde la qualité de membre honoraire, membre d’honneur, membre
bienfaiteur, membre associé ou membre coopté sur proposition du CE.
Elle reçoit les appels des membres suspendus par le CE et tranche en dernier
essor. Elle est présidée par le Président du CNOSM.
a-1-1 De l’Assemblée Générale Ordinaire
L’Assemblée Générale Ordinaire se réunit sur convocation du Président une fois
par an pour entendre le rapport d’activités présenté par le CE et se prononcer
sur les comptes de l’exercice clos et sur le budget proposé de l’année en course
et le Procès-Verbal.
a-1-2 De l’Assemblée Générale Extraordinaire
Une Assemblée Générale extraordinaire peut être convoquée par le Président
du CNOSM :
- Sur son initiative
- A la demande des 2/3 des membres de l’Assemblée Générale
- A la demande des 2/3 des membres du Comité Exécutif.
a-1-3 De l’Assemblée Générale Quadriennale
Elle se réunit tous les 4 (quatre) ans en session ordinaire.
Elle approuve les rapports de l’Olympiade (Rapport moral du Président, rapport
d’activités du Secrétaire Général, rapport financier du Trésorier Général ainsi
que le rapport des Commissions aux comptes).
Elle élit les membres du CE.
A cette Assemblée Générale Quadriennale, le Collège Electoral est constitué
par les délégués des Fédérations ou Organismes nationaux reconnus par le
CNOSM et régissant des activités physiques ou sportives à jour de leur
cotisation. A ce titre, l’Assemblée Générale Quadriennale est composée de :
- Fédérations Nationales affiliées aux FI régissant des sports inclus
dans le programme des J.O.
- Fédérations Nationales affiliées aux FI reconnues par le CIO et dont
les sports ne sont pas inclus dans le programme des J.O.
- Fédérations Nationales affiliées aux FI et reconnues par le CNOSM
avec droit de vote
- Représentants des Athlètes.
a-1-4 De la Convocation de l’Assemblée Générale
Les convocations aux Assemblées Générales, tant ordinaires, extraordinaires
que quadriennales, accompagnées de l’ordre du jour seront envoyées aux
membres statutaires 15 jours au moins avant la dates de la réunion.
a-1-5 Du Quorum
Les délibérations de l’Assemblée Générale ne sont valables qu’en Quorum
constitué par la moitié plus un des membres. L’Assemblée est à nouveau
convoquée dans un délai de 15 jours, le quorum étant constitué par le nombre
des membres présents.
Les décisions prises lors de l’Assemblée Générale entrent immédiatement en
vigueur après leur adoption.
a-1-6 Du Procès-Verbal
Le Procès-Verbal de l’Assemblée Générale sera envoyé aux membres
statutaires ayant pris part effectivement aux travaux dans les 90 jours qui
suivent la clôture de l’Assemblée Générale.
Le Président du CNOSM
Le Président du CNOSM préside toutes les réunions du CNOSM. Les membres
du CNOSM constituent le bureau de l’Assemblée Générale. Toutefois à
l’occasion de l’Assemblée Générale Quadriennale et s’agissant uniquement des
questions relatives aux votes, un bureau comprenant les personnalités
suivantes sera mis en place pour la supervision des opérations électorales : 1
Président, 2 accesseurs, 2 scrutateurs.
a-2 Le Comité Exécutif
Le Comité Exécutif est l’organe de direction du CNOSM.
Elu en Assemblée Générale pour une durée de 4 (quatre) ans renouvelable, il
est composé de 10 (dix) membres élus dont la majorité sont des représentant
des FN régissant des sports olympiques ainsi que des Présidents des
Commissions Permanents désignés par le Président du CNOSM. Les membres
du CIO de nationalité malienne en sont membres de droit. Pour la validité de
ses délibérations, la présence de la moitié des membres est nécessaire.
Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents.
En cas d’égalité des voix, celle du Président est prépondérante.
Il est tenu PV de séance. Les PV sont signés par le Président et le Secrétaire
Général. Ils sont conservés au siège du CNOSM.
Les membres du CE ne doivent accepter ni salaire, si gratification d’aucune
nature en raison de leurs fonctions.
Les candidats au CE doivent déposer leur dossier de candidature au CNOSM
deux (2) mois avant la tenue de l’Assemblée Générale.
Les candidatures sont validées par une Commission constituée à cet effet.
Résolution des Conflits
Rapport avec les partenaires
Il est prévu dans nos Statuts et Règlement Intérieur la création d’une Chambre
de la conciliation, de l’arbitrage et de l’appel.
En attendant cette création, des circonstances et événements ont amené
certaines Associations Sportives en crise et particulièrement le Ministère
chargé des Sports à saisir le Comité National Olympique et Sportif pour la
résolution de ces problèmes.
Une Commission Ad Hoc de conciliation et de résolution de litige fut créée par
le Président du CNOSM pour résoudre les différentes crises, les différents
litiges.
La philosophie du CNOSM étant le respect des textes, le respect des mandats et
la stabilité du Mouvement National Olympique et Sportif, gages de réussite de
tout programme de développement du sport malien.
A quelques exceptions près, tous les litiges, toutes les crises sont des
problèmes de personnes, de leaderships ou d’écourtement de mandats.
Parmi les plus importants, on peut citer :
- Le renouvellement du Bureau Fédéral de la Fédération Malienne de
Football
- La remise en cause par certains membres exclus du bureau des
décisions et résolutions du Conseil National Ordinaire de la
Fédération Malienne de Hippisme
- L’existence de deux Fédérations Nationales de Taekwondo
- La mise en place d’une Fédération bis qui ne dit pas son nom (ADJ) en
Judo
- Le refus de reconnaissance par certaines structures de
déconcentration du Bureau Fédéral élu (Sport Boules – Jeux de
Dames)
- Scission au sein du Bureau Fédéral lui-même, le paralysant et
mettant les textes en cause (Athlétisme – Karaté – Basketball).
Ainsi avec la confiance du Ministère chargé des Sports et des Fédérations
Sportives elles-mêmes portée au Comité National Olympique et Sportif du Mali,
tous les conflits ont été résolus, le dossier ayant fait l’objet de mise en place
d’un Comité de normalisation.
Pour ce qui est des Relations harmonieuses avec le Gouvernement tout en
gardant l’autonomie notre CNOSM a déjà fait un long chemin et a fait école
dans ce sens.
Aux Jeux du Gouvernement
- Nous sommes reconnus d’utilité publique.
- Nous sommes reconnus comme Fédération des Fédérations et
coordinatrice des actions de toutes les autres Fédérations.
- Nous sommes chargés de l’arbitrage, de la réconciliation et du règlement
de tous les litiges au sein du mouvement national olympique et sportif.
- Nous avons le soutien technique et administratif du Gouvernement à
travers l’acquisition d’un siège, la prise en charge de l’eau et de l’électricité
ainsi que le soutien en ressources humaines à travers la mise à disposition
d’une secrétaire.
- Nous sommes invités à toutes les actions du Gouvernement et notre avis
est presque toujours sollicité.
- Nous n’avons pas d’accord spécifiquement signé avec le Gouvernement et
ne recevons de subvention inscrite du Gouvernement.
Sponsors
Nous entretenons des rapports assez bons avec les sponsors du mouvement
sportif national et avons-nous-même un sponsor incluant 12 autres Fédérations
Nationales sportives.
Actuellement dans la relecture des principaux textes sur le sport au Mali, à
savoir la Politique Nationale de Développement et de Promotion du Sport au
Mali et la Loi relative aux Activités physiques et sportives au Mali, le CNO du
Mali est largement associé notamment dans les instances de rédaction et
d’appropriation.
Je ne saurai terminer sans vous informer que dans nos Statuts et Règlement
intérieur d’autres structures très importantes sont prévues.
Elles sont en voie d’organisation et donc de fonctionnement.
-
L’Académie Nationale Olympique
Le Musée National Olympique et Sportif
Les Jeux Nationaux
L’agence Malienne de Marketing Olympique
L’unité de lutte contre le dopage.
Enfin nous faisons un travail exceptionnel avec la Fondation Olympafrica dont
le programme répond parfaitement à nos besoins, surtout en tant que pays
sortant d’une crise. Nous possédons deux (2) Centres Olympafrica à Bamako et
à Markala à 300 km de Bamako et qui fonctionnement très bien.
Merci à la Fondation et félicitations à son Directeur Exécutif et à bientôt pour
le 3e centre.