Commune - brueil en vexin
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FÉVRIER 2015 FICHE N° 02 Vie Commune BRUEIL-EN-VEXIN LORS DES VŒUX DU CONSEIL MUNICIPAL AUX HABITANTS, J’AI ÉVOQUÉ LE DOSSIER DES CARRIÈRES EN CES TERMES : « UNE MENACE RÉELLE QUI NOUS REND TÉMOINS DES AGISSEMENTS D’UN ÉNORME ROULEAU COMPRESSEUR QUI, DE RÉUNION EN RÉUNION, DÉROULE SON PROJET ET TAILLE SA ROUTE COMME ATTILA ET SON CÉLÈBRE « LÀ OÙ JE PASSE, RIEN NE REPOUSSE ». NOUS VOULONS ÊTRE COMPRIS ET RÉAFFIRMER SANS AMBIGUÏTÉ NOTRE OPPOSITION À CE PROJET ET DIRE COMBIEN NOUS SOMMES SENSIBLES AUX POSITIONS PRISES PAR LES COMMUNES DE FONTENAYSAINT-PÈRE, DE SAILLY, PAR LE PARC NATUREL RÉGIONAL DU VEXIN FRANÇAIS, LES AMIS DU VEXIN FRANÇAIS, L’AVL3C ZONE 109, L’AABV, LES AMIS DE BRUEIL, LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION SEINE & VEXIN ET TOUS CES ÉLUS ET HABITANTS QUI SONT VENUS NOMBREUX S’EXPRIMER LORS DE LA CONSULTATION VOULUE PAR LE PRÉFET… Carrière cimentière : Parce que rien n’est encore joué … Ils étaient - vous étiez - plus de 300 a venir s’opposer à ce soidisant projet d’Intérêt général qui, au-delà de la zone 109, permettrait à l’exploitant de détruire des hectares de massif forestier dans une zone protégée alors que le Conseil d’Etat a précisé que « l’Etat devra rejeter les demandes de permis d’exploitation qui pourraient avoir un impact sur les zones les plus sensibles c’est-à-dire non seulement en ce qui concerne la zone d’intérêt paysager majeur et des zones forestières, mais aussi en ce qui concerne les périmètres de protection des captages des eaux ». Votre soutien à tous nous aide dans ce combat difficile et je veux vous exprimer ma reconnaissance et celle des habitants de notre commune. La pertinence de vos interventions, de vos interrogations, de vos manifestations, est précieuse. Car aujourd’hui, rien n’est encore joué, alors, poursuivons notre combat pour défendre notre qualité de vie et celle de nos enfants et petitsenfants. N’oublions jamais que ce que l’on veut ouvrir à quelques centaines de mètres de nos maisons, c’est le chantier d’un siècle. Votre maire, Bruno Caffin Carrière : mobilisation contre le PIG C’est par un arrêté de classement en Projet d’Intérêt Général que le Préfet souhaite enclencher la suite des opérations. Un arrêté qui donnerait la possibilité à Calcia de déposer un dossier de demande d’exploitation dans la zone dite spéciale mais aussi en bordure afin de créer une piste pour relier, en traversant un massif boisé protégé, l’exploitation actuelle de Guitrancourt à la future carrière de Brueil. Elément important de cette procédure, une consultation du public a été organisée entre le 22 septembre et le 18 octobre, qui a donné l’occasion à chacun de venir s’exprimer en mairie ou d’adresser son avis par courrier ou par mail. De leur côté, les élus ont exprimé leur totale et unanime opposition au projet lors d’un conseil extraordinaire qui s’est tenu fin ! septembre et que vous pouvez lire sur notre site brueil-en-vexin.fr. A l’heure où nous bouclons cette lettre, le Préfet n’a pas pris sa décision. Sans doute parce que de nombreuses questions posées par vos élus, les associations, le PNR restent sans réponse. Les réunions se multiplient, les actions aussi, notre mobilisation ne doit pas faiblir. Consultation PIG : quelques extraits de la synthèse réalisée par les services de l’Etat I- COURRIERS REÇUS EN PRÉFECTURE QTrois lettres ont été transmises à M. le préfet les 6 et 7 octobre 2014, émanant d’habitants de Guitrancourt s’opposant au projet et dénonçant l’implantation, dans Carrière cimentière : parce que rien n’est encore joué ! FICHE N° 02 Carrière cimentière : parce que rien n’est encore joué ! comportent un argumentaire développé. On signalera qu’une vingtaine de ces messages sont rédigés de manière pratiquement identique. Les arguments et les interrogations soulevés dans ces mails sont présentés au chapitre V. III- LES REGISTRES MIS À DISPOSITION DU PUBLIC Sur le registre déposé à la mairie de Guitrancourt, 3 observations ont été consignées contre le projet de PIG provenant d’habitants de Fontenay-Saint-Père. Sur le registre déposé à la mairie de Brueil-en-Vexin, 127 observations ont été consignées contre le projet de PIG. Une moitié provient d’habitants de Brueilen-Vexin et l’autre moitié des communes plus ou moins proches (…) IV LES ARGUMENTS DES PARTISANS DU PROJET Recueillis exclusivement sur la boîte mail dédiée, les avis favorables mettent principalement en avant : un espace boisé classé, de la piste reliant le futur site d’exploitation au concasseur, en violation, selon les auteurs, de la charte du PNR du Vexin français. P 2/2 Q Un courrier des deux vice-présidents du Conseil Régional d’Île-de-France en charge de l’environnement et de l’aménagement du territoire qui s’associent aux inquiétudes des élus locaux et du PNR du Vexin français concernant les conditions d’exploitation de la future carrière et le passage de la piste au travers d’un massif boisé identifié au SDRIF. Soulignant l’intérêt écologique et paysager du territoire concerné par le projet et les enjeux de biodiversité s’attachant au massif boisé pris en compte au travers de divers documents (PLU, SRCE, ZNIEFF, Charte PNR), ils demandent au préfet de surseoir à la décision de qualification du projet en PIG dans l’attente des résultats des études complémentaires conduites par le PNR et de l’étude d’impact devant être produite par la société ciments Calcia. Ils souhaitent enfin que ces éléments d’analyse soient soumis à la concertation. II- MESSAGES DE LA BOÎTE FONCTIONNELLE Q 153 messages, hors les doublons, ont été enregistrés dans cette boîte fonctionnelle ouverte du 22 septembre au 18 octobre 2014 inclus (…) Q 13 avis sont favorables au projet. Ils émanent d’habitants des communes proches (Guitrancourt, Gargenville, Juziers, Fontenay-Saint-Père). Trois contributeurs se sont identifiés comme salariés ou prestataires de l’entreprise Calcia. Les motifs justifiant ces soutiens au projet sont présentés au chapitre IV. Q140 avis sont défavorables au projet. Ils ont été émis : - par des particuliers résidant dans les communes directement concernées de Guitrancourt et de Brueil-en-Vexin, - par des habitants de communes plus ou moins proches du site du projet (Sailly, Jambville, Fontenay-Saint-Père, Juziers, Seraincourt, Montalet-le-Bois, Oinvillesur-Montcient, Lainville, Mantes-la-Ville, Meulan, Condecourt (95) (...), Parmi les contributions défavorables au projet recueillies sur la messagerie dédiée figurent celles émanant : - du maire et du conseil municipal de Brueil-en-Vexin, - du maire, du maire-adjoint et d’un conseiller municipal de Fontenay-Saint-Père, - de la présidente de l’association AVL3CVexin. Sur l’ensemble des avis défavorables, 94 - les enjeux liés à la défense des emplois directs (170 personnes travaillant à la cimenterie) et indirects (un millier d’emplois) induits par l’activité de la cimenterie, - la nécessité de préserver l’activité économique sur un territoire (Mantois) présentant un taux de chômage supérieur à la moyenne nationale et d’assurer la poursuite du développement économique et social de la Seine-Aval, - les besoins en ciment de la région Îlede-France pour répondre aux enjeux de la construction de logements et du développement des infrastructures à l’heure du Grand Paris. Ils plaident pour le maintien d’une entreprise implantée depuis une centaine d’années, bien intégrée sur son site actuel et qui a contribué à l’essor des communes de Gargenville et de Guitrancourt. Le caractère patrimonial de l’exploitation cimentière sur le secteur est rappelé par plusieurs contributeurs. Plusieurs commentaires font, en outre, valoir que l’exploitation de la carrière peut se faire dans des conditions respectueuses de l’environnement et réfutent l’idée selon laquelle le projet serait en contradiction avec la charte PNR. Un participant rappelle que l’exploitation des carrières relève de la réglementation ICPE et que les contraintes imposées dans ce cadre garantissent le respect de l’environnement. (…). V- LES ARGUMENTS DES OPPOSANTS AU PROJET Hormis les oppositions globales au projet de la carrière et à sa piste émanant d’habitants faisant valoir leur très fort attachement à un cadre de vie privilégié dans un village rural bénéficiant d’un environnement préservé au sein du Parc Naturel Régional du Vexin, les thèmes suivants sont fréquemment développés dans les messages et les observations consignées : Q Craintes liées aux conditions d’exploitation de la carrière générant des nuisances (bruit, poussières, explosions, ébranlements, fissurations endommageant les habitations) et leurs répercussions sur la santé et les conditions de vie des riverains, proximité des habitations et de l’école de Brueil-en-Vexin (400 à 600m de la future carrière). Les remarques et observations les plus nombreuses portent sur les conséquences des conditions d’exploitation de la future carrière. Elle se situera en fonction du phasage de l’exploitation à 400 m des habitations et à 600 m de l’école de Brueil-enVexin (inquiétudes de la directrice de l’école qui accueille 83 enfants et 12 adultes) ; selon certains, la distance réglementaire de 800 m ne serait donc pas respectée. Les craintes sont exprimées par rapport aux répercussions sur la santé et aux conditions de vie des riverains et de leurs enfants résultant des nuisances sonores (…) QCraintes liées à la dévalorisation du patrimoine et à l’absence d’indemnisation. De nombreux riverains de la future carrière redoutent la dévalorisation de leur bien immobilier et mettent en avant les difficultés à vendre une habitation dont la dépréciation leur paraît inéluctable du fait de son implantation à proximité d’une carrière. Ils déplorent l’absence d’indemnisation financière compensant cette perte de valeur. Dans le même registre, certains évoquent le prix élevé du foncier dans le Vexin, accepté en contrepartie d’une garantie de tranquillité. Inquiets de l’impact des tirs de mine sur leur habitation, plusieurs font valoir l’absence de financements pour renforcer l’isolation, voire la stabilité de celle-ci, l’absence de dédommagement en contrepartie des dommages pouvant résulter de l’exploitation de la carrière et le fait que des dispositifs de protection anti-bruit ne soient pas prévus. FICHE N° 02 Q Atteintes au paysage du Vexin contraire aux objectifs de la Charte du PNR et préjudiciables aux activités de loisirs et de tourisme (sentiers de randonnées, activité de randonnées pédestres et équestres). De nombreuses voix s’inquiètent de l’impact visuel de la carrière sur le paysage de campagne vallonnée du Vexin français, patrimoine collectif reconnu par la création du PNR, qui affectera principalement le cadre de vie des habitants de Brueilen-Vexin et des communes environnantes mais aussi les activités touristiques (présence de monuments historiques sur les communes concernées) et de loisirs : randonnées pédestres et équestres (passage d’un sentier de Grande Randonnée à proximité du site (GR2). Le déboisement de buttes boisées identifiées par la Charte du Parc, et ses conséquences sur la flore et la faune (incluant la problématique du passage des gros gibiers), résultant du passage de la piste reliant la carrière au concasseur sont unanimement dénoncés. QImplantation de la piste de convoyage hors de la zone 109 dans un espace boisé protégé (zone ZNIEFF inscrite au SRCE) ; conséquences de cette implantation sur la continuité écologique et la biodiversité en contradiction avec l’article 7 de la Charte du PNR. L’implantation de la piste située hors de la zone 109, dite Zone Spéciale, est considérée comme illégale car traversant un espace boisé classé et protégé à plusieurs titres. Les opposants au projet font valoir que ce massif boisé est classé au PLU de la commune de Brueil-en-Vexin en espaces boisés classés (EBC). Il est identifié au SDRIF au titre des espaces boisés et naturels et figure dans la Charte du PNR comme site d’intérêt écologique prioritaire et zone d’intérêt paysager prioritaire. Il est couvert par la zone naturelle d’intérêt écologique faunistique et floristique ZNIEFF de type 1 et 2 « Buttes Sud du Vexin Français » et inscrit au schéma régional de cohérence écologique (SRCE) d’Île-de-France comme corridor écologique à préserver. La création de cette piste, pour laquelle des largeurs de 40 à 60 mètres sont avancées, est perçue, par la quasi-totalité des opposants, comme une coupure de la continuité écologique de nature à porter une atteinte irréversible à la biodiversité. Elle est jugée incompatible avec les prescriptions du SRCE et les engagements de P 2/3 Carrière cimentière : parce que rien n’est encore joué ! la Charte du PNR (article 7-2) et considérée comme allant à l’encontre de l’arrêt rendu par le Conseil d’État le 28 mai 2003 sur le décret instituant la Zone 109 qui précise : « qu’il appartiendra à l’État le cas échéant de rejeter les demandes de permis d’exploiter qui pourraient avoir un impact sur les zones sensibles du Parc, telles que les zones forestières, la zone d’intérêt paysager majeur ou encore la zone située à proximité de points de captage des eaux ». (…) QPollution de la nappe phréatique, altération de la MONTCIENT, perturbation de l’écoulement des eaux souterraines. Plusieurs contributions s’élèvent contre la localisation du site qui, selon leurs auteurs, va perturber gravement l’écoulement des eaux souterraines et générer des risques significatifs de pollution et d’altération de la nappe phréatique la plus proche (située à 7 mètres de profondeur). La proximité des points de captage des eaux alimentant la vallée de la Montcient suscite des craintes concernant une possible dégradation de la réserve en eau potable qui affectera les générations futures. Q Inquiétudes sur le réaménagement du site après l’exploitation, crainte d’installation d’un centre d’enfouissement de déchets, interrogations et doutes sur les capacités de Calcia à réhabiliter le site et à le rendre à une activité agricole. Le réaménagement futur du site après exploitation suscite des inquiétudes majeures. A de nombreuses reprises, des craintes sont exprimées sur la transformation, après 30 ans d’exploitation, de l’excavation en centre d’enfouissement de déchets comme cela s’est produit sur un site proche dans la commune (centre de stockage SITA). Cette crainte constitue un motif majeur de rejet du projet pour de nombreux habitants à qui cette évolution apparaît inéluctable, voire d’ores et déjà programmée. Des interrogations et des doutes persistent, en outre, sur les capacités de l’entreprise Calcia à réhabiliter un site de cette ampleur et à le rendre propre à un usage agricole, ce qui risque de conduire à une stérilisation de terres agricoles. P 2/4 Q Remise en cause de l’intérêt économique du projet, cimenterie perçue comme une industrie très polluante en CO2, existence d’alternatives à l’utilisation du ciment, externalisation possible de la production. Plusieurs personnes, tout en reconnaissant la réalité des besoins en logements en Île-de-France, relativisent les besoins en ciment de la région faisant valoir que des solutions alternatives à la construction sont à même de répondre à cette problématique, telles que la réhabilitation de bâtiments existants désaffectés ou de logements vacants, et l’exploitation des logements non occupés. (…) Certains contributeurs contestent, en outre, l’impact positif du projet en termes d’emplois. Raisonnant en termes de création de nouveaux emplois davantage qu’en termes de maintien de l’emploi, ils considèrent que l’exploitation de la nouvelle carrière ne créera aucun emploi supplémentaire et qu’elle pourrait même avoir un impact négatif sur l’emploi agricole. L’intérêt économique du projet est également mis en cause par certains élus (maire de Brueil-en-Vexin et son conseil municipal, maire de Fontenay-Saint-Père) qui font valoir le recul de la consommation de ciment en France sur deux années consécutives (2011 et 2012) et la part marginale représentée par la production de l’usine de Gargenville au regard des besoins de la région Île-de-France (15% appelés à décroître à production constante de 600 000 t). Ils s’interrogent, en outre, sur la réalité de l’accroissement à venir des besoins en ciment dans le cadre du Grand Paris, dénonçant une confusion entre les besoins en ciment et les besoins en granulats. Ils opposent enfin à la société Ciments Calcia le choix économique de certains de ses concurrents, à savoir l’installation de cimenteries en zone portuaire et l’achat de calcaire déjà pré traité (clinker) à l’extérieur du territoire métropolitain, compte tenu du coût élevé de l’extraction et de son impact environnemental. L’activité de la cimenterie est, par ailleurs, perçue comme excessivement polluante en tant que forte productrice de CO2 et de NOx. L’ancienneté de ses installations fait s’interroger sur le devenir de ce site enclavé dans un tissu urbain de plus en plus dense et nécessitant des investissements importants pour respecter des normes environnementales toujours plus sévères. FICHE N° 02 Carrière cimentière : parce que rien n’est encore joué ! FICHE N° 02 Avec vos élus, les associations disent non ! TROIS ASSOCIATIONS « LOCALES » S’INVESTISSENT EN PARTICIPANT ACTIVEMENT AUX RÉUNIONS D’INFORMATION ET DE « NÉGOCIATIONS » ORGANISÉES PAR CALCIA ET LES SERVICES DE L’ETAT. EN CONDUISANT DES ACTIONS REMARQUÉES, ELLES ONT UN RÔLE ESSENTIEL DANS L’OBJECTIF QUE NOUS PARTAGEONS TOUS DE NE PAS SUBIR. C’EST BIEN VOLONTIERS QUE LA LETTRE DE BRUEIL LEUR DONNE LA PAROLE. AVL3C Pourquoi se battre contre le projet de carrières ? Quand nous avons, à quelques-uns, avec l’aide des anciens, relevé l’ancienne association AVL3C pour reprendre la bagarre contre les projets de carrières, on nous a dit : « c’est le pot de terre contre le pot de fer ». Ou : « Tous les recours ont été perdus en 2003, c’est foutu ». Ou : « c’est sympa ce que vous faites mais vous vous fatiguez pour rien » etc. etc. On a même entendu de la part de gens qui n’avaient pas bougé d’un pouce : « C’est pas mal mais vous êtes un peu mous »…. On comprend que ce projet fasse l’effet d’une catastrophe pour les habitants de Brueil. Qu’il ait quelque chose de sidérant. Mais ce n’est pas une raison. ils ne sont pas seuls. Les associations travaillent avec les maires, le PNR, les élus EELV. Surtout, en se plongeant sérieusement dans le dossier, on découvre qu’il ne tient pas la route. Les études que Calcia traitait au printemps comme un simple parcours de santé ne sont pas finies, elles révèlent des difficultés quasi insurmontables, notamment si on veut préserver l’eau. Poursuivons notre combat pour défendre notre qualité de vie et celle de nos enfants et petits-enfants. Personne ne voudra voir le débit de la Montcient diminuer de 20 à 30%. Ce qui nous aide et nous aidera, c’est que la sensibilité aux dommages causés à la santé et à l’environnement est plus forte. Les citoyens, grâce aux réseaux sociaux, sont vigilants. Bien des projets surdimensionnés, mal placés, mal menés, ou menés au détriment de l’intérêt général ont été ou vont être abandonnés. Celui-là mérite de l’être. On fait tout pour. Rejoignez-nous, il y a beaucoup de travail, chacun, même peu disponible, peut contribuer. Adhérer, faire adhérer, c’est bien, rejoindre les groupes qui étudient les différentes facettes du problème (l’industrie cimentière, la question de l’eau, du suivi juridique, de la communication…. Ou la rédaction et la distribution de tracts) c’est plus que bien ! AVL3C Zone 109 Email : [email protected] Page Facebook : www.facebook.com/vexinzone109 Page Google + : plus.google.com/ 110116359932949714587/ AMIS DU VEXIN FRANÇAIS Un projet néfaste pour notre village et pour le Vexin L’association « Les Amis du Vexin Français (AVF) » est une association bientôt cinquantenaire qui lutte sans relâche pour la protection du patrimoine bâti et paysager du Vexin français. Mieux le faire connaître est aussi un objectif majeur pour ses responsables. C’est donc tout naturellement que dès l’origine du projet de zone spéciale (1995) et actuellement les AVF, par la voix de leurs présidents successifs, ont affirmé leur opposition à l’extension de la carrière cimentière ; Etienne de Magnitot, président actuel, l’a déjà affirmé plusieurs fois pendant les réunions à la sous-préfecture. Aujourd’hui, nous participons activement aux côtés des deux autres associations (AVL3C et AABV) à toutes les manifestations et réunions d’opposition au projet de l’entreprise Calcia. Plus particulièrement en ce qui concerne les AVF, nous constituons avec le renfort d’habitants motivés des quatre villages un groupe de travail sur la recherche d’informations sur des sujets qui concernent à titre d’exemple : Q l’industrie cimentière en général (groupe cimentier, cimenterie, carrière, pollution, impact de tout ordre, nuisance, concurrence, marché, production, résultats économiques, objectifs)… Ql’eau, cette ressource vitale gravement menacée, conséquence, risque, étude de la loi sur l’eau…et demain peut-être d’autres sujets. Bref, nous constituons des dossiers pour, le moment venu, s’opposer aussi à ce projet avec des arguments contradictoires étayés. Enfin, nous avons publié dans notre bulletin de janvier un article sur ce projet néfaste pour le charme de notre village et d’une manière générale pour le Vexin français. Pierre Bellicaud Amis du Vexin français (AVF) Maison du PNR du Vexin français 95450 Theméricourt P 2/5 Carrière cimentière : parce que rien n’est encore joué ! FICHE N° 02 Le maire écrit au Président de la République ASSOCIATION DES AMIS DE BRUEIL Une mobilisation totale EN CE DÉBUT D’ANNÉE, NOUS POUVONS FAIRE UN BILAN DE NOTRE ACTION CONTRE CALCIA : NOTRE MOBILISATION CONTRE LES CARRIÈRES FUT TOTALE TOUT AU LONG DE L’ANNÉE 2014 QRéunions publiques à Brueil en début d’année, QRéunion de l’AABV chez Calcia en Mai, QMarche pacifique autour de la zone 109 en partenariat avec les Maires de Brueil, de Sailly, de Fontenay, et l’AVL3C, et de nombreux sympathisants, puis rassemblement à Sailly ( diffusion dans les médias), QRéunions de travail et débats, tout au long de l’année, QManifestation pacifique à Gargenville organisée en collaboration avec l’AVL3C, soutenue par les Maires et d’autres communes des alentours (diffusion dans les médias), QNotre lutte commune contre le PIG avec le soutien de nombreuses personnalités, Q Notre visite du concasseur de la carrière de Guitrancourt et démonstration de tirs de mines, en octobre, Q Nos réunions en Sous-Préfecture en novembre et décembre. Le combat est difficile, mais au cours des dernières réunions, nous avons réussi à obtenir, grâce à notre travail en commun (PNR, Maires, Associations), certaines remises en cause relatives à l’eau et à la piste. Il faut donc continuer, nous ne nous battons pas en vain. Nous sommes toujours présents et actifs, nous continuerons en 2015 à ne rien lâcher et à travailler tous ensemble, PNR, Maires et Associations. Monique Roncin, Présidente de l’AABV Association des amis de Brueil aabv.free.fr/ APRÈS AVOIR TRANSMIS PAR L’INTERMÉDIAIRE DU PRÉSIDENT DE LA FÉDÉRATION DES PARCS NATURELS UN DOSSIER À SÉGOLÈNE ROYALE, MINISTRE DE L’ÉCOLOGIE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, CETTE FOIS, NOUS AVONS ÉCRIT AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE. DANS CE COURRIER POUR LEQUEL NOUS N’AVONS PAS ENCORE REÇU DE RÉPONSE, BRUNO CAFFIN DEMANDE AU PRÉSIDENT DE CONSIDÉRER ET DE MESURER LES RISQUES HUMAINS ET ENVIRONNEMENTAUX QUE CERTAIN VEULENT PRENDRE ET FAIRE PRENDRE AUX HABITANTS DE NOS COMMUNES.
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