note d`organisation - La fédération des clubs de la Défense

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note d`organisation - La fédération des clubs de la Défense
Arcueil, le 21 mai 2015
23ème CHAMPIONNAT
NATIONAL de TIR à L’ARC
de la FCD
N°
1432/FCD/Sports
Affaire suivie par Catherine MACQUET
 : 01.79.86.34.88 ou 821.947.34.88 -  : [email protected] ou [email protected]
NOTE D’ORGANISATION
les 12 et 13 juin 2015 à BRIGNOLES (Var)
au Complexe sportif du Vabre
Référence :
- Règlement particulier du championnat national de tir à l’arc « fédéral » diffusé sous le
n°1243/FCD/Sports du 30 avril 2015
P.J. :
▪ Annexe 1
▪ Annexe 2
▪ Annexe 3
▪ Annexe 4-A
:
:
:
:
▪ Annexe 4-B :
▪ Annexe 5
:
▪ Annexe 6
:
▪ Annexe 7
:
▪ Annexe 8
▪ Annexe 9
▪ Annexe 10
:
:
:
Formulaire d’engagement (selon la procédure d’inscription en ligne)
Fiche de renseignements pour le séjour
Programme de la manifestation
Tarifs des remboursements des frais de déplacement pour les
manifestations sportives adoptés lors du comité directeur du 20
septembre 2013
Demande de remboursement des frais de déplacement
Formulaire d’autorisation parentale pour les mineurs
Formulaire d’autorisation parentale pour le prélèvement lors d’un
contrôle anti-dopage sur les mineurs
Formulaire d’autorisation parentale pour le droit à l’image des
mineurs
Plan d’accès général
Challenge du fair-play
Charte du Sport français pour le développement durable

FÉDÉRATION DES CLUBS DE LA DÉFENSE
16 bis, avenue Prieur de la Côte d’Or - CS 40300- 94114 ARCUEIL Cedex
Téléphone : 01.79.86.34.89 - PNIA : 821.947.3489 - Télécopie : 01.79.86.34.84
www.lafederationdefense.fr - courriel : [email protected]
agrément n° MJSK0470228A (JO du 20 novembre 2004) du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
membre du comité national olympique et sportif français
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1.
ORGANISATION GÉNÉRALE
Le 23ème championnat national de tir à l’arc de la Fédération des clubs de la défense (FCD) se déroulera les
12 et 13 juin 2015 à BRIGNOLES (Var), au complexe sportif du Vabre.
L’organisation de cette manifestation a été confiée à la ligue Sud. Une convention est établie avec la
Compagnie Brignolaise de Tir à l’ARC (CBTA) pour la partie technique.
2.
ORGANISATION TECHNIQUE
L’épreuve sera organisée conformément au cahier des charges validé en mars 2010 par la commission
sportive de la FCD et au règlement du championnat de tir à l’arc de la FCD cité en référence, en conformité
avec le règlement de la Fédération française de tir à l’arc (FFTA), distance et diamètre de cible.
2-1 Ligue organisatrice
Ligue Sud de la FCD
Écoles militaires de Draguignan
Quartier Bonaparte - BP 400
83307 DRAGUIGNAN Cedex
 Président de la ligue Sud :
 Commission sportive Ligue Sud :
 Secrétariat :
Monsieur Philippe HERY
 : 04.83.08.24.29 - : 06.35.12.68.37
Courriel : [email protected]
Monsieur Claude SCHWEITZER
: 06.81.91.57.93
Courriel : [email protected]
Monsieur et Madame Rémy et Christiane ROSUEL
: 06.19.86.39.07
Courriel : [email protected]
Madame Peggy VANBESIEN
 : 04.83.08.24.28
Courriel : [email protected]
2-2 Club support FCD
CSAM TOULON
BCRM Toulon
FOSIT MED - BP 901
83800 TOULON Cedex 9
Section tir à l’arc : Maître Principal DESPRES, président du CSAM Toulon
 Responsable de la section: Monsieur Fréderic NICOLLE
 Club support extérieur défense : CBTA
Chez Madame Dorinne CARRET
341 Chemin de Berne
83470 Saint-Maximin La Sainte-Baume
2-3 Conseiller technique sportif national “Tir à l’arc” de la FCD (CTSN)
Monsieur Alain ROUZIOUX
8, rue des Canadais
35340 LIFFRE
 : 02.99.68.51.27 - : 06.87.38.52.47 - Courriel : [email protected]
2-4 Conseiller technique régional “Tir à l’arc” de la ligue Sud (CTSR)
Madame Marjorie CAREN
1087, Route du Val
Résidence Saint Lazare - Bât. Les Acacias 1
83170 BRIGNOLES
: 06.66.67.03.88 - Courriel : [email protected]
2-5 Déroulement du séjour et de la compétition
Précisé en annexe 3.
Note d’organisation championnat national de ntir à l’arc de la FCD - 12 et 13 juin 2015 à Brignoles (83)
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3.
DISPOSITIONS LOGISTIQUES
3-1 Transport
Il est fortement recommandé aux archers de se déplacer par voie routière, la commune de Brignoles
n’étant pas desservie par la SNCF.
3- 2 Accueil
L’accueil des archers, arrivant par voie routière, aura lieu le vendredi 12 juin 2015 à partir de 11h00 sur
le site de la compétition (fléchage assuré depuis la sortie l’autoroute).
Pour ceux qui auront réservé leur repas, arrivée impérative avant 12h30.
3-3 Soutien
3-3-1 Dispositif prévisionnel de secours
Le soutien santé de la manifestation sera assuré conformément au règlement médical de la FCD
(cf. titre II) et organisé pour que les éventuelles victimes soient secourues dans les délais
inférieurs (ou au plus égaux) à ceux que supporteraient les accidentés de la voie publique.
Ce soutien doit répondre aux conditions préconisées par :
- la réglementation de la fédération délégataire ;
- la réglementation de droit public ;
- l’autorité d’accueil ;
- le dirigeant de la ligue et/ou du club responsable de l’évènement sportif ou par le
conseiller technique sportif national, en fonction des possibilités locales ou
institutionnelles.
Il sera assuré par les pompiers de la commune de Brignoles.
3-3-2 Lutte contre le dopage
En accord avec les directives du ministère chargé des sports, et conformément à la
réglementation de la FCD, des contrôles antidopage peuvent être pratiqués au cours de la
compétition.
Conformément aux textes, les organisateurs mettent en place deux locaux nécessaires au
contrôle antidopage (1 pour les féminines et 1 pour les hommes) et des équipes d’escortes.
Les responsables d’équipes doivent être en possession, pour les mineurs, du formulaire
d’autorisation parentale pour le prélèvement lors d’un contrôle anti-dopage (annexe 6).
3-3-3 Droits à l’image pendant la manifestation
Chaque participant renonce à son droit à l’image et autorise toutes publications comportant sa
photo qui pourrait être prise pendant la manifestation aux fins d’illustrer les activités de la FCD.
Pour les mineurs, les parents ou responsables légaux devront impérativement remplir la fiche
jointe en annexe 7 et la retourner avec le dossier d’inscription.
3-4 Hébergement et alimentation
Les conditions de logement et d’alimentation sont les suivantes :
Date
Vendredi 12 juin 2015
Samedi 13 juin 2015
Objet
Déjeuner
Dîner
Logement
Petit-déjeuner
Déjeuner
Logement (le cas échéant)
Lieu
Salle municipale du Vabre
Salle municipale du Vabre
Hôtels secteur civil Brignoles
Hôtels secteur civil Brignoles
Salle municipale du Vabre
Hôtels secteur civil Brignoles
Les réservations pour le logement et la restauration seront assurées par la ligue à partir des demandes
expressément effectuées par les clubs participants à l’aide de l’annexe 2 ci-jointe.
Les compétiteurs ayant plus de 500 kms (1 000kms aller-retour) ne souhaitant repartir que le
dimanche 14 juin 2015 au matin voudront bien signaler leur demande d’hébergement dans les
colonnes ad hoc de l’annexe 2.
Note d’organisation championnat national de ntir à l’arc de la FCD - 12 et 13 juin 2015 à Brignoles (83)
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Il est indispensable de retourner la demande dûment remplie avant le mardi 02 juin 2015,
cachet de la poste faisant foi, avec confirmation par INTERNET à la ligue organisatrice, au CTSN
ainsi qu’au CTSR.
Il est demandé aux clubs de mentionner les liens de parenté (couples, enfants,…) ou affinités afin de
pouvoir regrouper ces personnes dans la mesure du possible.
Tout club qui n’acceptera pas les propositions faites par l’organisateur ne
pourra prétendre au remboursement des frais qu’il engagera de sa propre
initiative.
4.
DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIÈRES
4-1 Conditions de participation
Les conditions de participation au championnat national de tir à l’arc de la FCD sont les suivantes :
- être OBLIGATOIREMENT titulaire de la licence (titre permanent) souscrite dans un
club de la FCD et à jour de cotisation pour la saison 2014/2015,
- être apte médicalement à la pratique de la compétition escrime,
- faire partie des catégories prévues par le règlement,
- avoir pris connaissance du règlement de la compétition et l’accepter,
- avoir envoyé les formulaires et les droits d’inscriptions avant la date limite,
- avoir été sélectionné par sa ligue (sur dossier, performance ou sélection).
Aucun compétiteur ne sera admis à participer au challenge s’il n’est pas en possession des
documents cités supra.
Un duplicata peut être imprimé directement par le club dans son espace
“Gestion des clubs”.
Les membres suspendus par les instances disciplinaires de la FCD ou de la Fédération française de tir à
l’arc (FFTA) ne peuvent pas concourir.
4-2 Documents à présenter par les compétiteurs
Les responsables d’équipes présenteront pour leurs compétiteurs les licences de la FCD établies pour la
saison en cours, avec photo, cachet du club, signature du titulaire et, au verso, la date du certificat
médical.
4-3 Inscriptions - NOUVELLE PROCÉDURE
Il a été mis en place à partir de cette saison 2014/2015 le module d’inscription en ligne.
Chaque club affilié à la FCD a reçu mi-novembre 2014 par courriel la procédure pour inscrire ses
adhérents à nos compétitions.
En conséquence, les inscriptions se feront exclusivement par internet. Vous devrez adresser à la FCD,
par courriel dans un premier temps, puis par voie postale, le formulaire d’engagement (cf. modèle en
annexe I) avant le 02 juin 2015, terme de rigueur. Si vous réglez par chèque, le joindre à ce
formulaire. Si vous réglez par virement, joindre la copie du virement.
En vous connectant à votre espace, la page de toutes nos manifestations sportives s’affiche. Lorsque
vous aurez inscrit vos adhérents, une icône apparaît dans la dernière colonne “A télécharger”. En
cliquant sur cette icône, le formulaire s’ouvre. Vous devez l’imprimer.
Pour toute précision, n'hésitez pas à nous écrire ([email protected]).
4-4 Droits d’engagement
Les droits d’inscriptions s’élèvent à :
 50 € par compétiteur Adultes (à partir de Senior)
 25 € par compétiteur Jeunes (Juniors inclus)
Les chèques seront libellés à l’ordre de la FCD et accompagneront le formulaire d’engagement
(annexe 1).
L’éventuel Encadrant « Jeunes » au titre du paragraphe 4.5 du règlement national de la FCD s’inscrira
dans les mêmes conditions et sur la même feuille que les archers en précisant “ENCADRANT” dans la
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catégorie d’arc. Il n’acquitte pas de droit d’engagement, mais sera obligatoirement titulaire de la licence
FCD 2014/2015.
Les conducteurs de car éventuels devront être mentionnés nominativement sur le formulaire
d’engagement (Accompagnateurs officiels). Ils n’ s’acquittent pas de droit d’engagement.
Confirmation par INTERNET à la ligue organisatrice, au CTSN ainsi qu’au CTR également
avant le mardi 26 mai 2015.
4-5 Forfait accompagnateur non officiel
Celui-ci est fixé à 80 € pour la durée du séjour, telle qu’elle est définie dans le forfait de l’archer.
Le chèque, libellé à l’ordre de la FCD, accompagnera le formulaire d’engagement (annexe 1) et devra
être adressé à FCD - Bureau activités sportives - 16 bis, avenue Prieur de la Côte d’Or - CS 40300 94114 ARCUEIL Cedex, avant le 02 juin 2015, cachet de la poste faisant foi.
Le nombre d’accompagnateurs pourra être limité par l’organisateur en fonction des places
d’hébergement disponibles.
Les prestations supplémentaires, sont à la charge exclusive des demandeurs tant pour la réservation que
pour le règlement des factures, font l’objet d’une réservation et sont à régler à l’organisateur.
Confirmation par courriel à la ligue organisatrice, au CTSN ainsi qu’au CTR également avant
le 02 juin 2015.
Une copie des annexes 1 “Formulaire d’engagement” et 2 “Fiche de renseignements” sont
impérativement adressées à la ligue organisatrice (les originaux accompagnés des règlements sont
adressés à la FCD) :
 à la ligue Sud :
Courriel : [email protected] et [email protected]
 au conseiller technique sportif national
Monsieur Alain ROUZIOUX - Courriel : [email protected]
 au conseiller technique régional ligue Sud
Madame Marjorie CAREN – courriel [email protected]
4-6 Caution relative à l’hébergement et l’alimentation des compétiteurs
Un chèque de caution de 50 € par participant(e) et encadrant jeune libellé à l’ordre de la
FCD, est adressé à la FCD et également joint au règlement des droits d’engagement dans l’annexe 1.
Ce chèque sera retourné par la FCD au club après vérification du respect de ses demandes de repas et
d’hébergement.
IMPORTANT : Le chèque de caution global sera impérativement établi par le club pour ses
participants. Ces derniers peuvent également établir individuellement le chèque de
caution, chacun pour ce qui le concerne.
Dans le cas d’un chèque de caution GLOBAL émis par un des
participants, les inscriptions se verront refusées.
NOTA :
Le paragraphe 10 du règlement national particulier en date du 19 février 2014 précise
les conditions dans lesquelles un forfait est recevable, dans le cas contraire l’archer
peut être sanctionné d’une amende minimum de 80 €. Toute annulation non
motivée ne fera l’objet d’aucun remboursement
Les dossiers incomplets ne seront pas enregistrés.
4-7 Remboursement des frais de déplacement
Les modalités de prise en charge et de remboursement des frais de déplacement sont précisées en
annexe 4-A.
Les frais relatifs au déplacement des clubs sont pris en charge par la FCD pour 15 concurrents (plus les
champions de France défendant leur titre), éventuellement aussi l’encadrant Jeunes et éventuellement
un ou deux chauffeurs de car en fonction du temps de parcours et du kilométrage, conformément à
l’annexe 4 ci-jointe.
Les demandes de remboursement des frais relatifs au déplacement des équipes sont à adresser aux
services de la FCD, impérativement dans le mois qui suit la fin de la compétition, soit le
15 juillet 2015, sous peine de non-remboursement.
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Attention : Compte tenu de l’accroissement régulier des charges supportées par la fédération en
matière de remboursement des frais de déplacement, un contrôle strict doit être réalisé
afin de canaliser ces charges.
Dorénavant, les services de la fédération procèderont à une vérification approfondie des
dépenses à rembourser.
Dès lors, et pas avant d’avoir l’intégralité des demandes de remboursement des
compétiteurs d’un même club, le contrôle portera sur l’opportunité des moyens de
transport utilisés, en fonction de l’annexe 4-A citée supra.
Il est rappelé, enfin, que les frais de repas ou d’hébergement en cours de déplacement inférieur à
1.000 km aller/retour sont à la charge des clubs.
Pour les parcours supérieurs à 1.000 km aller/retour, et sur présentation des factures originales, la FCD
prend en charge une partie des frais d’hébergement dans la limite de 26 €, des frais de repas dans la
limite de 13 € et des petits déjeuners (intégralement) par personne autorisée pendant la durée du
transport une seule prise en charge, soit à l’aller, soit au retour).
Le transport collectif est à privilégier.
4-8 Licence de la FCD
Les participants civils extérieurs défense devront impérativement présenter la licence FCD, saison
2014/2015, validée au plus tard le 31 décembre 2014.
Tous les archers doivent produire tous les documents prévus à l’article 2.2 du règlement particulier de
la FCD et, éventuellement les justificatifs de leur appartenance à la Défense, ainsi qu’un certificat
d’absence de contre-indication médicale à la pratique du tir à l’arc en compétition, soit par le visa de la
licence FCD si codifiée « 159 » (date obligatoire sur la licence), soit par la licence FFTA avec le OUI au
verso, soit enfin par présentation d’un certificat médical de moins d’un an.
Tous les accompagnateurs doivent impérativement être licenciés à la FCD.
Les conducteurs de transport en commun bénéficient d’un statut particulier ne sont pas concernés par
cette obligation.
5.
SANCTIONS
Conformément au règlement de discipline de la FCD, les sanctions disciplinaires sont prononcées par les
organes de la fédération suivants :
 Organe disciplinaire de première instance : Ligue
 Organe disciplinaire de deuxième instance : Fédération
Ces organes sont respectivement compétents pour les affaires suivantes :
 L’organe disciplinaire de ligue est compétent en première instance pour toute infraction commise
par un membre licencié de la fédération sur le territoire de la ligue concernée par l’organisation de la
manifestation, quelle que soit la ligue d’appartenance du membre concerné.
 L’organe disciplinaire de deuxième instance est compétent pour statuer sur les décisions de
première instance frappées d’appel.
En cas d’évènement grave, le comité directeur de la FCD peut demander l’extension des sanctions à la
Fédération française de tir à l’arc (FFTA).
6.
ASSURANCES
Cette manifestation est couverte par les conditions du contrat responsabilité civile, défense pénale et
recours, ainsi que par le contrat d’assurance automobile souscrit par la FCD auprès de la GMF, si les
véhicules sont inscrits sur le registre de sortie de véhicules du club d’appartenance avant le départ
Pour les véhicules appartenant aux clubs, le contrat “flotte automobile” prévoit les garanties responsabilité
civile, défense pénale et recours, vol, incendie, catastrophes naturelles, bris de glace, assurance du
conducteur, assistance, attentats et actes de terrorisme et dommages tous accidents. Pour les véhicules de
plus de 5 ans, la garantie dommage tous accidents ne s’applique pas ; les clubs pourront demander
directement auprès de leur assureur, et à leur charge, des garanties différentielles.
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7.
CHALLENGE DU FAIR-PLAY
Cette compétition entre dans le cadre du challenge cité en annexe 9.
8.
DÉVELOPPEMENT DURABLE
« Ce sont les petits gestes d'aujourd'hui qui feront les grands changements de demain ».
Par quelques gestes simples, responsables et efficaces, appliquez les grands principes de la charte de
développement durable de la FCD :
- favoriser l’utilisation des transports collectifs et le covoiturage ;
- trier (plastiques, papier et verres peuvent être recyclés) et compacter les déchets pour réduire leur
volume ;
- nettoyer et rendre propres les sites empruntés en organisation la collecte des déchets ;
- lutter contre la pollution sonore et visuelle lors des manifestations ;
- limiter l’édition et la diffusion papier des documents numériques (traitement de texte, tableurs,
courriels, etc.).
Tous nos gestes, au quotidien, ont un impact sur l’ensemble de la planète.
9.
RÉSULTATS ET COMMUNIQUÉ DE PRESSE
A l’issue du championnat, les résultats détaillés sont remis aux représentants des clubs participants.
La ligue organisatrice, en concertation avec le CTSN et le club support, adresse :
les informations sur le déroulement de la manifestation à la presse locale ;
via www.lafederationdefense.fr/faites-la-une, le 1er jour ouvré après la manifestation, pour le
site internet fédéral, un fichier document avec les résultats et, séparément, six photos en fichiers
“.jpg” (compression moyenne), ainsi qu’un lien éventuel vers le site de l’organisation (cf. §
“Instructions techniques”) ;
via [email protected], dans les 15 jours, un article d’une demi-page avec, en
fichiers attachés, des photos (format d’origine “.jpeg” > 300 ko), mettant l’accent sur un aspect
particulier de la manifestation (technique, logistique ou de convivialité, etc…) destiné à paraître
dans « A armes égales ».
10. COMPTE-RENDU
À l’issue du championnat, le président de la ligue organisatrice adressera au président de la FCD, avec copie
au CTSN, un compte-rendu sur le déroulement de la compétition, ainsi que les résultats détaillés et le bilan
financier accompagné des pièces justificatives originales.
Les résultats détaillés seront remis aux responsables des clubs participants à l’issue de la compétition.
Le conseiller technique sportif national, en collaboration avec le président du club support, adresse au
président de la commission sportive le compte rendu technique de la compétition.
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11. PROTECTION DE LA SANTÉ
La délivrance d’une licence sportive est subordonnée à la production d’un certificat médical attestant
l’absence de contre-indications à la pratique du tir à l’arc.
En cas de pratique multiple, il est obligatoire de présenter l’attestation médicale de la discipline concernée
attestant l’absence de contre-indication pour la pratique en compétition.
Veuillez bien transmettre - dès que possible - votre logo de club au secrétariat de la
ligue Sud Courriel : [email protected] et [email protected]
Le directeur général
Pascal RAVEAU
Original signé
Destinataires (par courriel) :
- Président(e)s des clubs/FCD (*) sous couvert des présidents de ligue
- Présidents de ligues/FCD
- Conseillers techniques sportifs régionaux “Tir à l’arc'”/FCD (sous couvert des présidents de ligue)
Copies à (par courriel) :
-
Membres du comité directeur/FCD
Conseiller technique sportif national “ Tir à l’arc ”/FCD
Commissaire aux sports militaires commandant le Centre national des sports de la défense de Fontainebleau
Bureau activités sportives/FCD
Bureau finances/FCD
Bureau communication/FCD
(*) A l’attention des président(e)s de clubs :
Vous pouvez désormais retrouver tous les courriers issus de la FCD dans la boîte aux lettres de votre espace “Gestion du
club”.
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ANNEXE 1
FORMULAIRE D’ENGAGEMENT
23ème Championnat national de Tir à l’Arc de la FCD
Les 12 et 13 juin 2015 à BRIGNOLES (83)
À retourner avant le 02 juin 2015, terme de rigueur,
cachet de la poste faisant fois
Destinataires :
- FCD - Bureau activités sportives
(avec les chèques d’engagement, de caution et, éventuellement,
du forfait “Accompagnateur non officiel”)
16 bis, avenue Prieur de la Côte d’Or - 94114 ARCUEIL Cedex
Dans un premier temps, par courriel : [email protected]
Copies à (IMPÉRATIVEMENT) :
- Président de la ligue Sud de la FCD - Courriel : [email protected]
- Ligue Sud de la FCD - Courriel : [email protected] et [email protected]
- ROUZIOUX Alain, CTSN Tir à l’arc - Courriel : [email protected]
- CAREN Marjorie - Courriel : [email protected]
- Président de la ligue dont relève le club
Merci de renseigner précisément TOUTES les rubriques lors de l’inscription en ligne.
Les concurrents qui ne présenteront pas leurs licences de la FCD lors de l’accueil ne
pourront prendre part à l’épreuve et ne seront pas remboursés des frais engagés.
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ANNEXE 2
FICHE de RENSEIGNEMENTS pour le SÉJOUR
23ème Championnat national de Tir à l’Arc de la FCD - Les 12 et 13 juin 2015 à BRIGNOLES (83)
Club :
N° d’affiliation FCD :
Responsable :
N° d’affiliation FFTA :
Adresse club :
:
Fax :
E-mail :
État civil
NOM (en lettres majuscules) et Prénom
Date de
naissance
/
/
/
/
/
/
/
/
/
/
/
/
/
/
/
/
Ville de naissance
Département
Sexe
(M/F
)
N°
licence
FCD
C : Compétiteur
A : Accompagnateur
Enc : Encadrant
Ch : Chauffeur de car
(mettre 1 ou 0 dans la case)
Repas
Hébergement
Déjeuner
12/06
Dîner
120/6
Déjeuner
13/06
Nuit
du 12 au
13/06
Nuit *
du 13/06
au 14/06
T-Shirt /
Taille
Couples
ou lien
S-M-L-XLXXL
/
/
/
/
/
/
/
/
/
/
/
/
/
/
/
/
En cas de besoin, ne pas hésiter à photocopier les documents.
 Nuitée du 12 au 13/06 à charge des archers ayant moins de
Afin de nous permettre d’organiser l’accueil dans les meilleures conditions pour tous, merci de nous donner vos prévisions :
500 km (1.000 km A/R) et de tous les accompagnateurs
Arrivée par  Autocar  Voiture
 Autre (précisez) ________________
Horaire d’arrivée prévisionnel : ___h___
 SNCF
Préciser l’horaire d’arrivée : ___h___
Train en provenance de : ____________________
Le nombre de personnes : ___________
L’horaire de départ du train pour le retour : ___/___
Destinataire
obligatoirement par INTERNET
avant le 02 juin 2015 (cachet de la poste faisant foi)
FCD - Bureau activités sportives
[email protected]
Copies obligatoirement par INTERNET avant le
Alain ROUZIOUX - [email protected]
Marjorie CAREN - [email protected]
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02 juin 2015 :
Ligue SUD
[email protected]
Secré[email protected]
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ANNEXE 3
PROGRAMME DE LA MANIFESTATION
23ème Championnat national de Tir à l’Arc de la FCD
Les 12 et 13 juin 2015 à BRIGNOLES (83)
Vendredi 12 juin 2015
➳ 11h00
:
Début d’accueil des participants et ouverture du greffe sur le lieu de la compétition,
➳ 12h00
:
Déjeuner (organisation + clubs ayant réservé),
➳ 13h30
:
Ouverture du greffe + contrôle du matériel,
➳ 14h00
:
Ouverture du terrain d’entraînement,
➳ 17h00
:
Clôture de l’entraînement officiel,
Réunion des capitaines d’équipes et des CTSR du tir à l’arc, et Officiels sur le terrain selon
les conditions météorologiques
➳ 18h00
:
Cérémonie d’ouverture, pot d’accueil puis dîner à la salle polyvalente.
Samedi 13 juin 2015
➳ 06h30
:
Début du petit-déjeuner dans les hôtels respectifs sur Brignoles,
➳ 08h00
:
Ouverture du greffe plus contrôle matériel,
➳ 08h30
:
Début de l’entraînement 45 minutes,
➳ 9h 30
:
Début des tirs,
➳ 13h
:
Fin des tirs,
➳ 13h45
:
Pot de clôture puis déjeuner à la salle,
➳ A l’issu du repas : Cérémonie de remise des récompenses.
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ANNEXE 4-A
TARIFS DES REMBOURSEMENTS DES FRAIS DE DÉPLACEMENT
POUR LES MANIFESTATIONS SPORTIVES ADOPTÉS LORS DU
COMITÉ DIRECTEUR DU 20 SEPTEMBRE 2013
Le kilométrage sera calculé sur la base du trajet
“CLUB / LIEU de la MANIFESTATION” Aller-Retour
MODE
TRANSPORT
VOIE
ROUTIÈRE
TYPE DE DÉPLACEMENT
REMBOURSEMENT
Déplacement motorisés ≤ 100 km A/R
Pas de remboursement
Déplacements motorisés individuels > 100 km A/R
0,06 €/km
à partir du 101ème kilomètre
Déplacement en covoiturage > 100 km A/R
(pour 2 à 5 passagers)
0,12 €/km
à partir du 101ème kilomètre
Déplacement en véhicule 9 places > 100 km A/R
(pour 5 à 9 passagers)
0,16 €/km
à partir du 101ème kilomètre
Déplacement en transport en commun > 100 km A/R
(pour + de 9 passagers)
Frais réels
TYPE DE DÉPLACEMENT
REMBOURSEMENT
Déplacement en voie ferrée au tarif militaire
≤ 100 km A/R
Frais réels
MODE
TRANSPORT
VOIE
FERRÉE
Déplacements en voie ferrée au tarif SNCF
0,07 €/km
(nombre de passager > 4)
0,12 €/km
(nombre de passager ≤ 4)
CAS PARTICULIERS :
MODE
TRANSPORT
REMBOURSEMENT
VÉHICULE
de LOCATION
UCAR
Frais de location et du remboursement kilométrique tel que défini ci-dessus.
NOTA : Le déplacement par véhicule de location ne peut être admis que si une demande préalable
est faite pour accord à la Fédération (le formulaire peut être téléchargé sur le site de la
Fédération : www.lafederationdefense.fr),
Il est rappelé que les locations de véhicules doivent être effectuées en priorité auprès
d’UCAR, partenaire de la Fédération.
AVION
Le déplacement en avion n’est pas admis pour les clubs de la métropole.
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ANNEXE 4-B
REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DÉPLACEMENT
23ème Championnat national de Tir à l’Arc de la FCD
Les 12 et 13 juin 2015 à BRIGNOLES (83)
Nom du Club (intégralement) :
___________________________________________________________
N° d’affiliation FCD : ______/____/____
Nom du responsable :
_________________________________________________________________
N° de téléphone : /__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/ N° de télécopie : /__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/
DÉPLACEMENT PAR (cocher la case utile) :
 Voiture
 Minibus
 SNCF
Date et heure de départ de l’unité ou établissement
:
Date et heure d’arrivée à BRIGNOLES (Var)
:
Date et heure de départ de BRIGNOLES (Var)
:
Date et heure d’arrivée de l’unité ou établissement
:
Kilométrage effectué (aller et retour)
:
NOM
PRÉNOM
 Autre (préciser)
N° licence FCD
________________
Militaire (*)
Civil (*)
CONSTITUTION
DE
L’ÉQUIPE
NOMBRE TOTAL :
(*) Cochez la case correspondante
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NOM
PRÉNOM
N° licence FCD
Militaire (*)
Civil (*)
CONSTITUTION
DE
L’ÉQUIPE
NOMBRE TOTAL :
(*) Cochez la case correspondante
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FRAIS DE TRANSPORT
Date du transport
Factures (*)
Montant
Nombre de km
parcourus
TOTAL FRAIS DE TRANSPORT :
FRAIS D’HÉBERGEMENT EN COURS DE DÉPLACEMENT (trajet supérieur à 1.000 km aller-retour)
Date du transport
Factures (*)
Montant
Observations
TOTAL FRAIS D’HÉBERGEMENT :
(*) Seuls les originaux des factures seront pris en considération.
TOTAL À REMBOURSER:
Fait à _____________________ , le _________________
Nom et signature du président du club :
NOTA :
JOINDRE OBLIGATOIREMENT À CE BULLETIN LES ORIGINAUX DES JUSTIFICATIFS
DE DÉPENSES.
DOCUMENT À RETOURNER DÈS LA FIN DE LA COMPÉTITION
ET AU PLUS TARD LE 15 JUILLET 2015 .
Destinataire :
FCD - Championnat national de Tir à l’Arc 2015
16 bis, avenue Prieur de la Côte d’Or - CS 40300
94114 ARCUEIL Cedex
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ANNEXE 5
FORMULAIRE D’AUTORISATION PARENTALE
23ème Championnat national de Tir à l’Arc de la FCD
Les 12 et 13 juin 2015 à BRIGNOLES (83)
NOM du club FCD : ……………………………………………..
Enfant :
NOM : …………………………………………..
PRÉNOM : …………………………………………..
ADRESSE : ……………………………………………………………………………………………….
CODE POSTAL : ……………………
VILLE : ……………………………………………….................
N° Téléphone à joindre en cas de problème :
Domicile :
/___/___/___/___/___/___/___/___/___/___/
Mobile :
/___/___/___/___/___/___/___/___/___/___/
Bureau :
/___/___/___/___/___/___/___/___/___/___/
POUR LES MINEURS
Je soussigné, Mme, Mr (nom et prénom) :
……………………………………...…………………………
Tuteur légal AUTORISE mon enfant :
…………………………..…………………………………….
Né (e) le : …………………..………………
à : …………………………………………………………
A participer à la compétition qui se déroulera à :
FREJUS (83)
Du : 13 juin 2015
Au : 14 juin 2015
J’autorise par la présente, le responsable du club, à prendre à ma place toutes les dispositions qu’il jugera
nécessaire en cas de maladie ou d’accident survenant à mon enfant.
Je donne mon plein accord aux médecins pour effectuer toute intervention médicale ou chirurgicale urgente
qu’ils jugent nécessaire pour la préservation de sa santé.
N° SS (du parent couvrant l’enfant) :
……………………………..………………………………………
Mutuelle : …………………………………………………………………………………………………..
Fait à ……………………………..le …………………………………….
Signature du tuteur légal :
avec mention “lu et approuvé” manuscrite.
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ANNEXE 6
AUTORISATION PARENTALE POUR TOUT PRÉLÈVEMENT
NÉCESSITANT UNE TECHNIQUE INVASIVE LORS D4UN CONTRÔLE
ANTIDOPAGE SUR LES MINEURS
En application de l’article 7 du décret n° 2011-57 du 13 janvier 2011 relatif aux examens et prélèvements autorisés pour la lutte
contre le dopage modifiant l’article R.232-52 du code du sport
23ème Championnat national de Tir à l’Arc de la FCD
Les 12 et 13 juin 2015 à BRIGNOLES (83)
Je soussigné, Mme, Mr (nom et prénom) :
……………………………………...…………………………
Agissant en qualité de représentant(e) légal(e) de l’enfant mineur (nom et prénom de l’enfant) :
………………………………………………………………………………………………………………………
Autorise tout préleveur agréé par l’Agence Française de lutte contre le dopage, dûment mandaté à cet effet à procéder à
tout prélèvement nécessitant une technique invasive (prise de sang, prélèvement de cheveux, …) lors d’un contrôle
antidopage sur l’enfant mineur (nom et prénom de l’enfant) :
…………….………………………
Fait à ……………………………..le …………………………………….
Signature du tuteur légal :
avec mention “lu et approuvé” manuscrite.
N.B : L’absence d’autorisation parentale est constitutive d’un refus de se soumettre aux mesures de contrôle
et est susceptible d’entraîner des sanctions disciplinaires.
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ANNEXE 7
AUTORISATION PARENTALE POUR TOUT PRÉLÈVEMENT
POUR LE DROIT A L’IMAGE SUR LES MINEURS
23ème Championnat national de Tir à l’Arc de la FCD
Les 12 et 13 juin 2015 à BRIGNOLES (83)
Je soussigné, Mme, Mr (nom et prénom) :
……………………………………...…………………………
Agissant en qualité de représentant(e) légal(e) de l’enfant mineur (nom et prénom de l’enfant) :
………………………………………………………………………………………………………………………
- Autorise
- N’autorise pas
toutes publications comportant la photo de mon enfant qui pourrait être prise durant la compétition et renonce à son
droit à l’image.
Fait à ……………………………..le …………………………………….
Signature du tuteur légal :
avec mention “lu et approuvé” manuscrite.
FICHE A RETOURNER OBLIGATOIREMENT AVEC LE DOSSIER D’INSCRIPTION
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ANNEXE 8
PLAN D’ACCÈS GÉNÉRAL
23ème Championnat national de Tir à l’Arc de la FCD
Les 12 et 13 juin 2015 à BRIGNOLES (83)
 Brignoles se trouve sur l’autoroute A8 (la Provençale) - Sortie 35
 Il est fortement recommandé aux archers de se déplacer par voie routière, la commune de
Brignoles n’étant pas desservie par la SNCF.
Par voie routière ou SNCF :
Préciser impérativement votre heure d’arrivée et le moyen de locomotion en annexe 2
Pour tout problème rencontré, vous pouvez contacter le CTSN ou le CTSR
à l’un des numéros suivants : CTSR = 06 66 67 03 88 - CTSN = 06.87.38.52.47
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ANNEXE 9
CHALLENGE DU FAIR-PLAY
de la Fédération des clubs de la défense
PRINCIPES GÉNÉRAUX
ARTICLE 1
La Fédération des clubs de la défense s’engage à soutenir l’action de l’Association française pour un sport sans violence
et pour le fair-play (AFSVFP).
ARTICLE 2
Les activités sportives et culturelles organisées par la Fédération des clubs de la défense privilégient ainsi le code
d’éthique inscrit dans ses statuts :
▪ Se conformer aux règles du jeu.
▪ Respecter les décisions de l’arbitre ou du juge.
▪ Respecter adversaires et partenaires.
▪ Refuser toute forme de violence et de tricherie.
▪ Être maître de soi en toutes circonstances.
▪ Être loyal dans l’activité fédérale et dans la vie.
▪ Être exemplaire, généreux et tolérant.
ARTICLE 3
Dans cet esprit, il est créé un Challenge du Fair-Play de la Fédération des clubs de la défense, destiné à honorer une
personne ou un club ayant accompli un geste ou un acte de fair-play ou ayant eu un comportement général ou
exceptionnel, exemplaire au plan éthique.
ARTICLE 4
Le Challenge n’honore pas une carrière, ni des résultats, ni des services rendus, qui peuvent être récompensés
différemment.
ARTICLE 5
Le Challenge est une récompense fédérale.
Toute candidature fait l’objet d’une demande écrite, transmise par les ligues régionales au moyen d’un formulaire
comportant les coordonnées personnelles du candidat et la justification de la proposition à l’obtention de la
récompense.
ARTICLE 6
Les critères d’appréciation du comportement d’un candidat au Challenge du Fair-Play se fondent sur les vertus
humaines de justice, de loyauté, d’altruisme, de solidarité, d’équité, de courtoisie, de franchise et de respect.
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ARTICLE 7
Un jury est constitué au plan national.
Il se compose du président de la Fédération des clubs de la défense, du président et des membres de la commission
éthique, du président de la commission culturelle et du président de la commission sportive. Un membre de l’AFSVFP
est associé au jury.
Le jury est souverain dans ses choix.
La voix du président de la Fédération des clubs de la défense est toujours prépondérante.
ARTICLE 8
Le Challenge concerne l’ensemble des activités sportives et culturelles organisées par la Fédération des clubs de la
défense, les ligues et les clubs sur le territoire métropolitain et dans les départements et territoires d’outre-mer.
ARTICLE 9
Constitué d’un trophée et d’un diplôme, le Challenge est remis au lauréat, chaque année à l’occasion de l’assemblée
générale de la Fédération des clubs de la défense, par le président de la Fédération des clubs de la défense.
Le président de l’AFSVFP participe à la cérémonie de remise de trophée.
ARTICLE 10
Le trophée n’est pas acquis définitivement par le lauréat, mais remis en jeu chaque année.
Le lauréat en conserve une réplique.
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ANNEXE 10
CHARTE du SPORT FRANÇAIS pour le DÉVELOPPEMENT DURABLE
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