Compte rendu du Comité Social N°501020 du - CENTAC

MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Mailly le Camp, le 17/04/2015
N°501020/CCPF/CENTAC-5RD/CS
CENTRE D’ENTRAINEMENT AU
COMBAT
5e REGIMENT DE DRAGONS
NOTE DE SERVICE
Comité social de Mailly
Objet
:
Références
:
Annexes
:
Suivi par :
Mme
Chrystel COLIER
Compte rendu de la réunion du Comité Social de
Mailly du 23 mars 2015
Circulaire
n°420294/DEF/SGA/DRH-MD
du
27/01/2010 modifiée
Note n°420289/DEF/SGA/DRH-MD/SA2P/AS du
05/02/2015
NE
n°310/DEF/SGA/DRH-MD/SA2P/PMAS
METZ du 12/02/2015
4
Le 23 mars 2015, le Comité Social de Mailly-le-Camp s’est réuni en salle
d’honneur du centre d’entrainement au combat – 5e régiment de dragons
sous la présidence du colonel SICARD.
Cette note tient lieu de compte-rendu pour cette réunion du Comité
Social.
Le colonel Pierre SICARD
commandant le centre d’entraînement au combat
5e régiment de Dragons
Président du Comité Social de Mailly-le-Camp
Quartier Sénarmont 10231 MAILLY-LE-CAMP - PNIA : 821 101 28 53 - TEL : 03 25 47 28 53 - FAX : 03 25 47 28 55
COURRIEL :[email protected]
Liste de diffusion de la NS n°501020/CCPF/CENTAC-5RD/CS du 17/04/2015.
Destinataires :
- CCPF
- CEPC-3e RA
- CNCIA
- 2e CEPM
- USID DE MAILLY
- CMA MAILLY
- DETSIC MAILLY
- IGESA HALTE GARDERIE MAILLY
- ELOCA DE CHATRES
- EPMU CONNANTRAY
- DMD 10
- ONAC 10
- CIRFA DE TROYES
- ASA MAILLY
- ESEP DE CHALONS
- PMAS DE METZ
- CENTAC - TU/TS
Copie aux membres :
- COL SICARD
- LCL PULBY
- CBA WALCZAK
- CDT FAIVRE-PIERRET
- CNE NEAU
- LTN BÖNDGEN
- ADC DOS SANTOS
- ADJ ESTIENNE
- SCH BERNIA
- SGT DELEAU
- CC1 BATTELIER
- CC1 DEBOVES
- CC1 GUILLOUX
- CCH MORLOT
- M. DENOMBRET
- M. SIMMONET
- MME YELESSA
- MME PIMPERNELLE-CHARTIEZIX
- MME THOMAS
- MME COLIER
Annexe 1 du compte-rendu n°501020/CCPF/CENTAC-5RD/CS du 17/04/2015.
LISTE DES PARTICIPANTS
-
Président : Colonel Pierre SICARD
Représentant de l’Action sociale : Mme THOMAS – C T ESEP Chalons
Secrétaire de Séance : Mme COLIER
TITULAIRES
OFFICIERS
SOUS
OFFICIERS
MDR
Personnels Civils
LCL PULBY (secrétaire général) présent
CDT FAIVRE-PIERRET (CEPC) présente
CNE LECLERC (EPMu) excusé
SGT DELEAU (2e CEPM) excusée
ADJ ESTIENNE (CCPF) présent
ADC DOS SANTOS (CENTAC-5e RD) présent
SCH BERNIA (ELOCA) présente
CC1 DEBOVES (2e CEPM) excusé
CCH MORLOT (CENTAC-5e RD)
CC1 GUILLOUX (CNCIA) excusée
CC1 BATTELIER (EPMu)
Mr. DENOMBRET (FO)
Mr. SIMMONET (FO)
Mme YELESSA (UNSA) présente
Mme PIMPERNELLE-CHARTIEZIX (CGT)
présente
SUPPLEANTS
CBA WALCZAK (CENTAC-5e RD)
CNE NEAU (CEPC)
LTN BÖNDGEN (EPMu)
ADC LELOUP (2ème CEPM) présent
ADC GELEZ (CCPF)
ADC MEVEL (CENTAC-5e RD)
ADC BOUTILLY (ELOCA)
CC1 PERRIGAULT (CENTAC-5e RD)
CC1 ALBRIER (EPMu)
Mr. CARLIER (FO)
Mr. GOUVERNE (FO)
Mme JULLY (UNSA)
Mme VINCENT-COGNON (CGT)
Invités :
-
excusée
Mme AUGIER de l’Igesa excusée
Mme VASSEUR CAEC Chalons excusée
Mme ALBISSON Halte-garderie Mailly excusée
Signatures du PV :
Le colonel Pierre SICARD
Commandant le centre d’entrainement au combat
5e régiment de dragons
Président du Comité Social de Mailly-le-Camp
Le lieutenant-colonel Jean-Claude PULBY
Secrétaire général du Comité Social de Mailly-le-Camp
Annexe 2 du compte-rendu n°501020/CCPF/CENTAC-5RD/CS du 17/04/2015.
DEROULEMENT DE LA RÉUNION
Ouverture de la séance par le président
Le colonel SICARD remercie tous les participants de leur présence à cette réunion. Le
quorum est atteint (8/15).
Le colonel SICARD précise que le Comité Social permet de compléter les actions du
commandement et de faire remonter les diverses informations et/ou problèmes de la garnison à Metz
et à Paris par l’intermédiaire du CR.
Ordre du jour
1. Approbation du PV de la séance précédente
2. Rappel du fonctionnement et du rôle du comité
3. Présentation du bilan de l’année 2014
4. Prévision pour l’année 2015
5. Infos ASA
6. Informations diverses
7. Questions diverses
1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Le PV du dernier comité social a été approuvé.
2. Rappel du fonctionnement et du rôle du comité
Le LCL PULBY, secrétaire général du comité social de Mailly, présente les attendus de la
et effectue les rappels d’usage.
réunion
2.1. Missions
Participer localement à la mise en œuvre de la politique d’action sociale.
Informer le personnel sur la politique d’action sociale.
Déterminer la répartition des crédits d’action sociale communautaire et culturelle (ASCC) dans
ses actions de cohésion, ses actions culturelles et l’organisation des arbres de Noël.
-
-
INFORMER LA CHAINE SOCIALE DES DIFFICULTES RENCONTREES LOCALEMENT.
2.2. Composition du comité
1 président (désigné)
1 secrétaire général (à élire par les membres)
1 secrétaire (qui ne doit pas avoir été élu dans le CS)
Les membres élus
2.3. Membres élus
Officiers :
MEMBRES
FORMATION
CENTAC
CEPC
EPMU
TITULAIRES
GRADE NOM
LCL
PULBY
CDT
FAIVRE-PIERRET
CNE
LECLERC
PRENOM
Jean-Claude
Carole
Nicolas
SUPPLEANTS
GRADE NOM
PRENOM
CNE
LTN
Amaury
Florian
NEAU
BÖNDGEN
Sous-Officiers :
MEMBRES
FORMATION
2e CEPM
CCPF
CENTAC
TITULAIRES
GRADE NOM
SGT
DELEAU
ADJ
ESTIENNE
ADC
DOS SANTOS
PRENOM
Michelle
Stéphane
Diniz
SUPPLEANTS
GRADE NOM
ADC
LELOUP
ADC
GELEZ
ADC
MEVEL
ELOCA
SCH
Myriam
ADC
BERNIA
BOUTILLY
PRENOM
Olivier
Fabrice
JeanFrançois
Frank
Militaires du Rang :
MEMBRES
FORMATION
CNCIA 2èmeCEPM
CENTAC
CENTAC
EPMU
TITULAIRES
GRADE NOM
CC1
DEBOVES
(2èmeCEPM)
CCH
MORLOT
CC1
BATTELIER
Loic
SUPPLEANTS
GRADE NOM
CC1
GUILLOUX
(CNCIA)
CC1
PERRIGAULT
Jérôme
CC1
PRENOM
Gérard
Alain
Johanna
Françoise
SUPPLEANTS
GRADE NOM
M.
CARLIER
M.
GOUVERNE
Mme
JULLY
Mme
VINCENT–
COGNON
PRENOM
Grégory
ALBRIER
PRENOM
Angélique
Jérôme
Grégory
Représentants des syndicats :
MEMBRES
FORMATION
FO
FO
UNSA
CGT
TITULAIRES
GRADE NOM
M.
DENOMBRET
M.
SIMONNET
Mme
YELESSA
Mme
PIMPERNELLE–
CHARTIEZIX
PRENOM
Daniel
Benoit
Alexas
Catherine
2.4. Organisation :
Deux réunions annuelles au minimum.
1. entre le 01/02 et le 30/04 ;
2. entre le 01/09 et le 30/11.
Les réunions ne peuvent se tenir qu’en présence d’au moins la moitié des titulaires (8 pour le CS de
Mailly).
2.5. Procédure de vote
Ne votent que les titulaires ;
Le suppléant vote uniquement en remplacement de son titulaire.
2.6. Renouvellement du comité social
2.6.1 Remplacement du secrétaire général.
Le LCL PULBY (RRH du CENTAC et secrétaire général du comité social), quittera le service
actif à l’été 2015. Le CBA WALCZAK a été désigné pour le remplacer au poste de RRH. Le CBA
WALCZAK se porte également volontaire (Cf. annexe n°3) pour remplacer le LCL PULBY au comité
social de Mailly.
Afin d’assurer la continuité du poste de secrétaire général, le président du comité propose que le
CBA WALCZAK soit élu secrétaire général en remplacement du LCL PULBY à compter du 1 juin
2015.
La proposition est soumise au vote : le CBA WALCZAK est élu à l’unanimité. En conséquence,
le LCL PULBY quittera officiellement ses fonctions le 31 mai 2015. Le CBA WALCZAK lui
succédera à compter du 1er juin 2015.
2.6.2 Remplacement des membres mutés en cours d’année ou quittant le CS cet été.
Afin d’assurer le bon fonctionnement du comité social, il est important que chaque poste soit
pourvu.
A cet effet, le président du comité demande à toutes les formations concernées de fournir les
noms des futurs membres pour le 30 juin 2015 :
ECL CENTAC /président des officiers
1 OFFICIER
ECL CENTAC
2 MDR
CEPC
1 OFFICIER (remplacement CDT FAIVRE)
FO
Mr DENOMBRET
FO
Mr GOUVERNE
Il est également demandé aux commandants de formations pour lesquelles un membre du comité doit
être muté au PAM 2015 ou doit quitter le comité social pour tout autre motif, de fournir le nom d’un
remplaçant pour le 30 juin 2015.
3. Présentation du bilan de l’année 2014
3.1 Enveloppe attribuée par le PMAS de METZ : 9 336 € soit 8.64 € / pers (effectif de 1080 pax)
UNITES
1 080 PERS
ALLOCATIONS
9 336 €
1 032 €
ARBRE DE
NOEL
45%
464.40 €
ACTIVITES
COHESION
35 %
361.20 €
POT COMMUM
ACTIVITES
20 %
206.40 €
CHATRES
129 PERS
CONNANTRAY
102 PERS
CENTAC + DIV
570 PERS
CEPC
105 PERS
CCPF
42 PERS
CNCIA
26 PERS
2e CEPM
106 PERS
COMMUN
TOTAUX
816 €
367.20 €
285.60 €
163.20 €
4 560 €
2 052 €
1 596 €
912 €
840 €
378 €
294 €
168 €
336 €
151.20 €
117.60 €
67.20 €
208 €
93.60 €
72.80 €
41.60 €
848 €
381.60 €
296.80 €
169.60 €
696 € (arrondi)
9 336 €
3 888 €
3 024 €
696 €
2 424 €
Globalement et hors pot commun, les détachements disposent donc :
Pour Châtres :
825,60 €
Pour Connantray :
652,80 €
Pour Mailly :
7076,00 € (arbre de Noël plateforme incluse)
Pour le CCPF :
117,60 €
Pour le CEPC :
294,00 €
Pour la CNCIA :
72,80 €
Pour la 2e CEPM :
296,80 €
3.2 Dossiers agréés en 2014 :
SOLDE DE DEPART : 9 336 € + 230 € REAJUSTEMENT D’EFFECTIF = 9556 €
OBJET
N°/2014
UNITES
001/2014
CHATRES
002/2014
MAILLY
003/2014
MAILLY
004/2014
ACTIONS
SORTIE COHESION : GROTTES +
BOWLING
WEEK END COHESION
METABIEF
MONTANT DEPENSE SOLDE RESTANT
361 €
9 205 €
2 000 €
7 205 €
REPAS A LA TOUR EIFFEL
1 360 €
5 845 €
MAILLY
SALON AGRICULTURE
235 €
5 610 €
005/2014
MAILLY
WEEK END PUY DU FOU
425 €
5 185 €
006/2014
MAILLY/CEPC
SORTIE COHESION BOWLING
387.80 €
4 797.20 €
007/2014
CHATRES
ARBRE DE NOEL : 64 ENFANTS
694.20 €
4 103 €
008/2014
MAILLY/CNCIA/
SORTIE COHESION NIGLOLAND
2e CEPM
370 €
3 733 €
009/2014
MAILLY /CCPF ARBRE DE NOEL : 610 ENFANTS
3 174 €
652.80 €
010/2014
CONNANTRAY ARBRE DE NOEL 47 ENFANTS
652.80 €
ZERO
3.3
-
Compte-rendu d’activités non subventionnées en 2014 :
Voyage en Corse du 22 au 29 avril 2014 ;
Journée famille à AMNEVILLE le 2 mai 2014 ;
Soirée Spectacle à Verdun le 20 juin et le 25 juillet 2015 ;
Billetterie pour la foire de Chalons en septembre 2015.
3.4 Demande de subvention exceptionnelle : aucune subvention accordée.
3.5 Demande dossier AACV : Aucune demande accordée sur les 3 dossiers proposés.
3.5 Allocations du cercle mess de la BDD MNM arbre de noël 2014 (PM) :
Participation aux cadeaux pour 15 € / enfant ;
Participation au goûter pour 2 € / enfant ;
700 € de subventions exceptionnelles pour le spectacle.
4. Prévision pour l’année 2015
4.1 Enveloppe ASCC attribuée par le PMAS de METZ : 9 639 € soit 8.70 € / pers (effectif de
1107)
La répartition restera comparable à celle de l’année 2014.
Comme voté lors de la dernière réunion du comité, une enveloppe commune est mise en place afin
d’organiser des activités de cohésion ouvertes à tous les personnels du Comité Social de Mailly en
complément des activités qui peuvent être organisées par chaque unité respective.
UNITES
1 107 PERS
ALLOCATIONS
9 639 €
1 027 €
ARBRE DE
NOEL
45%
462.15 €
ACTIVITES
COHESION
35 %
359.45 €
ACTIVITES
COMMUME
20 %
205.40 €
CHATRES
118 PERS
CONNANTRAY
111 PERS
CENTAC + DIV
616 PERS
CEPC
110 PERS
CCPF
40 PERS
CNCIA
28 PERS
2e CEPM
84 PERS
TOTAUX
Moyenne/Pers
966 €
434.70 €
338.10 €
193.20 €
5 366 €
2 414.70 €
1 878.10 €
1 073.20 €
957 €
430.65 €
334.95 €
191.40 €
348 €
156.60 €
121.80 €
69.60 €
244 €
109.80 €
85.40 €
48.80 €
731 €
328.95 €
255.85 €
146.20 €
9639 €
8.70 €
4 337.55 €
3.90 €
3 373.65 €
3 €
1 927.80 €
1.80 €
4.2 Evolution pour 2015 :
Pour des raisons de réglementation, le GSBDD de Mourmelon Mailly ne peut plus mettre ses bus à
disposition du comité social.
Afin de contourner cette difficulté, il est pour le moment possible de faire appel aux services du
GSBDD de Saint Dizier qui est en mesure de nous prêter des bus sans conducteurs.
Compte tenu de l’évolution de la législation concernant les transports collectifs, il est possible que
cette facilité ne soit plus possible à compter de septembre 2015.
4.3 Allocations du cercle mess de la BDD MNM arbre de noël 2015 (PM) :
Participation aux cadeaux pour 15 € / enfant ;
Participation au gouter pour 2 € / enfant ;
Aucune subvention exceptionnelle pour le spectacle.
4.4 Demandes auprès du fond ministériel d’entraide terre : dossier EMZD.
Depuis 2015, il est possible d’améliorer les ressources dédiées à la condition du personnel par le biais
de demande auprès du FME. Ces demandes sont à réaliser par les formations. Le CENTAC a effectué
celle-ci.
Le secrétaire général conseille donc aux différents membres de relayer cette information auprès de leur
chaine de commandement directe afin de pouvoir bénéficier de cette aide annuelle.
4.5 Partenariats avec le comité social de Mailly
(En complément de la billetterie COMITE SOCIAL mise en place depuis plusieurs années)
Tarif CE pour réservations avec
o CENTER PARCS ;
o PIERRE & VACANCES ;
o VACANCES DIRECTES & VILLAGE CENTER.
Possibilité de compléter les sorties « groupes » organisées avec l’agence PRET A PARTIR de
Troyes (week-end à Londres du 5 au 7 juin ; week-end en Belgique les 27 et 28 juin)
Billetterie en direct pour les spectacles au Capitole de Chalons en Champagne et/ou au Millésium
d’Epernay
Dépôt vente du guide ECONOMUS (guide permettant de bénéficier de réductions chez des
partenaires sélectionnés dans 10 catégories (gouts saveurs, à table, beauté-bien être, mode…).
Pour tout renseignement concernant ces partenaires, il est nécessaire de prendre contact auprès de
madame COLIER (secrétaire du comité social).
-
4.6 Partenariat avec l’IGESA
Différentes possibilités vous sont proposées par l’IGESA (disponible sur le site internet de l’IGESA) :
Le catalogue général des vacances ;
Le catalogue des colonies /séjours linguistiques pour les enfants et ados ;
Le catalogue Balade en Europe ;
Le catalogue des neiges pour l’hiver ;
Par mail : dès inscription avec numéro vacances, tous les mardis il y a les Echappées belles ;
Par mail : les promotions durant l’année ;
Le service billetterie avec France-billet.
5. Programme prévisionnel des activités 2015
5.1 Projets déjà engagés :
Enveloppe commune :
- Voyage à Métabief du 31 janvier au 2 février 2015 pour 1 800 €
- Voyage au Monténégro du 2 au 9 mai 2015 non subventionné
CENTAC 5e RD : Sortie Cohésion du Bureau Simulation pour 84 €
5.2 Sorties en préparation :
Enveloppe commune : Journée libre à Amnéville en avril (ASCC 127.80 €)
CENTAC 5e RD :
Les unités pourront faire des demandes individuelles à hauteur de 3 € /pax, projets à présenter avant le
30 juin 2015.
Visite au Musée de la guerre à Bastogne le week-end des 10 et 11 juillet 2015 avec une visite au
parc Argonne découverte le dimanche ;
Journée à l’Aqua Mondo au Center parc du Domaine des Ailettes à 40 kms de Reims,
participation ASCC de 3 € pour chaque participant.
ELOCA CHATRES :
Deux sorties de cohésion à Paris (en juin pour le bateau mouche et en octobre pour la visite au jardin
remarquable de St Saturnin).
CMu CONNNANTRAY : Néant
CEPC : Deux sorties de cohésion au vélo-rail et à Troyes.
CCPF : Sortie cohésion en canoë sur l’Aube.
CNCIA : Sortie cohésion au Musée de la guerre 1870 de Gravelotte durant le séminaire de
commandement organisée à Volkrange en semaine 37.
2e CEPM : Néant
6. Informations ASA
6.1 Rappel des prestations de l’ASA
PRESTATIONS LIÉES AUX ENFANTS
PRESTATION
Subvention pour séjour
en colonies de vacances
Subvention pour séjour
en centre de loisirs sans
hébergement (centre
aéré)
Subvention pour séjour
dans le cadre éducatif
(scolaire)
Subvention pour séjour
linguistique
Subvention pour séjour
en maison familiale de
vacances et gîtes
CESU garde d’enfants
Horaires atypiques
Prestation éducation
CONDITIONS
D’ATTRIBUTION
Enfant de moins de 18 ans
Limite annuelle de 45 j / enf
Soumise à condition de
ressources
Enfant de moins de 18 ans
Soumise à condition de
ressources
Enfant de moins de 18 ans
Soumise à condition de
ressources
Enfant de moins de 18 ans
Limite annuelle de 21 j / enf
Soumis à condition de
ressources
Enfant de moins de 18 ans
Enfant handicapé de moins de
20 ans
Limite annuelle de 45 j / enf
Soumise à condition de
ressources
Cumulable avec les aides de
la CAF, permet de régler tout
ou partie des frais de garde
des enfants de 0 à 6 ans
Soumis à condition de
ressources
- Les 2 parents doivent
exercer leur activité entre 20h
et 7h en semaine et/ou du
vendredi 20h au lundi 7h.
- Enfant de – 13 ans gardé par
une personne déclarée
MONTANT
-13ans : 7,29€ / jour
13 à 18 ans : 11,04€ / jour
Taux journalier : 5,26€
Demi-journée : 2,65€
Séjour ≥ 21 jours : 75,57€
Entre 5 et 21 jours : 3,59€
/ jour
-13ans : 7,29€ / jour
13 à 18 ans : 11,04€ /jour
Pension complète : 7,67€ /
jour
Autre formule : 7,29€
/jour
Montant annuel de 385€
ou 655€ selon QF
Majoration pour les
familles monoparentales
2€ à 4€ de l’heure selon le
QF dans la limite de 700h
par an et par enfant pour
une famille monoparentale
et de 375h pour les autres
- Aide à l’éducation : montant a
ttribué en fonction du QF
et du type de logement de
Enfant poursuivant des
l’étudiant
études, non rémunérées, avant
ou après le BAC
ou
Prise en charge partielle
des intérêts de prêt
bancaire
PRESTATIONS LIÉES A LA SANTE
PRESTATION
Dossier Unique
CONDITIONS
D’ATTRIBUTION
Tout ressortissant militaire et
leurs ayants-droits engageant
des frais liés à la santé
(optique, dentaire…) non pris
en charge intégralement.
MONTANT
Etudié en commission
avec fonds spécifiques
(CNMSS, UNEO, ASD)
PRESTATIONS LIÉES AU DEPART EN MISSION OPERATIONNELLE OU
HOSPITALISATION
PRESTATION
CESU défense
CONDITIONS D’ATTRIBUTION
- Permet de financer des services
d’aide à la personne (garde
d’enfants, entretien de la maison…)
pour le conjoint du ressortissant
absent + de 15 jours (OPEX ,
MISSINT, manœuvres et mission
DOM-COM)
- Ouverture de droits en cas
d’hospitalisation (+ 15 jours) pour
le personnel civil et militaire
MONTANT
De 100€ à 600€ selon
RFR et durée de l’absence
PRESTATIONS LIEES A LA MOBILITE
PRESTATION
Aide liée à la
reconnaissance
d’une nouvelle
affectation
Prêt mobilité
Aide à
l’Installation des
Personnels de
l’Etat
(AIP)
CONDITIONS D’ATTRIBUTION
- Personnel civil et militaire muté
avec changement de résidence
- Reconnaissance nouvelle
affectation en couple ou par le
conjoint seul
Personnel civil et militaire
Mutation avec changement de
résidence
Un seul prêt par mutation
Personnel civil qui fait l’objet
d’une première affectation
RFR (N-2) < 24 818€ pour un
célibataire et < 36093€ pour un
couple
MONTANT
Entre 58€ et 300€
Maximum 1800€ rembour
sables en 18 mois
maximum (2400€ en 24
mois
en
région
parisienne)
Ne peut excéder le
montant des dépenses
engagées
Région Ile-de-France,
PACA et zones sensibles :
900€
Autre régions : 500€
LOISIRS
PRESTATION
Chèques vacances
CONDITIONS
D’ATTRIBUTION
Epargne mensuelle de
40€ à 350€, sur 4 à 12
mois
1 dossier par année
civile
MONTANT
Epargne valorisée par
l’Etat selon le RFR, de
10% à 30% (35% pour les
moins de 30 ans)
PRETS DE L’ACTION SOCIALE DE LA DEFENSE
PRESTATION
Prêt personnel
Prêt d’accession à la
propriété
CONDITIONS
D’ATTRIBUTION
MONTANT
- Avoir au moins 6 mois
d’ancienneté et être à + de
6 mois de la fin du service
- Taux d’endettement
<33% à partir de 1000€
empruntés
De 450€ à 1 500€ sans
intérêts
Remboursables en 24 mois
maximum
Mensualité minimale : 62,50€
- Personnel civil et
militaire
- Au moins 5 ans de
11 000€ remboursables sur 8
ans maximum
1,47 % TAEG
Prêt complémentaire au
prêt accession
Prêt travaux
service
- Taux d’endettement
<33%
- Prêt non cumulable avec
le « prêt travaux »
Personnel affilié au fonds
de prévoyance militaire
ou de l’aéronautique
- Personnel civil et
militaire
- Au moins 5 ans de
service
- Taux d’endettement
<33%
Prêt non cumulable avec
le « prêt accession à la
propriété »
5 000€ sur 8 ans
1,47 % TAEG
11 000€ remboursables sur 8
ans maximum
ou
Fractionnable en tranche
minimale de 1500 €
1,47 % TAEG
L’ensemble des dossiers de demande de prestations est à déposer directement au service social (à
l’exception des CESU garde d’enfants, chèques vacances, de l’AIP et des demandes de prêts).
Mesdames Collin et Michaud (secrétaires sociales) effectue une permanence à Mailly-le-Camp les
lundis, mardis et jeudis de 08h30 à 12h et de 13h30 à 17h et les vendredis de 08h30 à 11h45 (n° tél :
03.25.47.20.97).
7. Informations diverses
7.1 Prévision de demande d’allocation pour l’amélioration des conditions de vie (AACV)
CNCIA : Agencement espace accueil pour 290 € (à revoir).
CEPC : Renouvellement des cafetières dans les salles de repos + confection d’un panneau accueil pour
503 €.
CCPF : Achat de petits matériels pour la salle convivialité pour 74 € (à revoir).
CENTAC :
Fin de la mise en place et du renouvellement pour la salle convivialité ECL pour 1 000 € ;
Création salle de repos PC + amélioration salle accueil État-Major pour 980 € ;
Amélioration de la salle EFOR 1 (Achat téléviseur et percolateur) + salle CFOR 2 (Achat sèchelinge et percolateur) pour 1 000 €.
Il est demandé aux autres formations du comité social d’exprimer leurs besoins auprès de Mme
COLIER.
Celle-ci informe les participants à la réunion que l’actualisation des diverses promotions
proposées par le comité social est effectué mensuellement sur les sites INTRADEF et INTERNET du
Comité Social du Mailly grâce au concours de Melle HERMANT, webmaster du CENTAC. Le
journal BIGRE du CSA relaie également ces informations.
Afin de permettre de mieux cibler les promotions à proposer pour les vacances de chacun, Mme
COLIER est autorisée à mettre en place un questionnaire afin d’estimer les besoins et les préférences
des lieux de villégiatures des ayants-droit du Comité social de Mailly. Les résultats de cette enquête
qui débutera après le PAM permettront d’améliorer la qualité des offres de séjours pour les familles.
8. Questions diverses
Suite aux départs des deux assistantes sociales de MAILLY, l’ESEP a mis en place un système de
permanences avec Mesdames SULEIMAN et PALLAS. Elles sont présentes à l’échelon social de
Mailly 2 fois par mois à tour de rôle comme indiqué ci-dessous pour le 1er semestre 2015 :
Permanences Mme SULEIMAN : 10 mars, 7 avril, 12 mai, 9 juin ;
Permanences Mme PALLAS : 17 mars, 21 avril, 26 mai, 23 juin (à noter : annulation de la
permanence du 17 février).
Même si ces deux agents font le maximum pour répondre aux besoins, il apparait aujourd’hui que
ce dispositif est insuffisant au regard de la population à soutenir sur la garnison.
La présence d’une assistante sociale permanente s’avère indispensable (il y en avait 2 en
2013) et à ce titre le président du comité social, également chef de corps dans la garnison,
demande expressément au PMAS de faire le nécessaire afin que cette situation prenne fin le plus
vite possible. La qualité de la condition du personnel est totalement dépendante de l’action
social, c’est donc ce dispositif qui est menacé à terme.
La non-représentation du service social aux journées des arrivants de la garnison pour la première
fois cette année confirme cette impression.
L’ELOCA de CHATRES demande l’autorisation d’acheter voire des costumes avec l’allocation
« Arbre de Noel » afin de créer un spectacle organisé par des personnels bénévoles, les crédits alloués
étant trop insuffisants pour payer un prestataire.
Après le tour de table final, le colonel SICARD clôt la séance en insistant sur le caractère
primordial de la transmission des informations diverses et variées du Comité vers le personnel des
unités ainsi que sur l’importance de faire remonter les problèmes rencontrés avant, pendant et après les
réunions.
FIN DE COMPTE-RENDU DE RÉUNION.
Annexe 3 du compte-rendu n°501020/CCPF/CENTAC-5RD/CS du 17/04/2015.
PUBLICATIONS BILLETERIE COMITÉ SOCIAL
Annexe 4 du compte-rendu n°501020/CCPF/CENTAC-5RD/CS du 17/04/2015.
DECLARATION DE CANDIDATURE