TARIFS 2000 - Ville de Morlaix

VILLE DE MORLAIX
Département du Finistère
Date de convocation
22 novembre 2001
Question n° D01-09-12
Rapporteur :
Pierre SANTINI
Nombre de conseillers
en exercice
33
Nombre de conseillers présents
31
Nombre de conseillers
votants
33
Décision du Conseil Municipal
ADOPTE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU JEUDI 29 NOVEMBRE 2001
Président : Michel LE GOFF
Etaient présents : Michel LE GOFF, Pierre SANTINI, Françoise ABALAIN,
Patricia BARDET, Marie Jo BRAS, Alain DAVID, Hervé GOUEDARD,
Marie-Paule KEREBEL, Alain LEDAN, François PLASSART, Hélène
VAZEL, Marylise LEBRANCHU, Elisabeth BINAISSE, Annie BERGOT
LE CALVEZ, Ludovic PAUGAM, Alain GUIHO, Stéphane MAYER,
Geneviève MEVEL, Josiane DOSSAL, Jean-Claude LE BARS, Christiane
POULIQUEN, Michel GOUTTEUX, Michel LE SCOUR, Gilles CAROFF,
Agnès LE BRUN, Hervé AUBERT, Marie-Louise MORANT, Michel
SALOU, Dominique LE LUYER, Jean-Charles POULIQUEN, Michel LE
SAINT.
Ont donné procuration :
Serge LE PINVIDIC à Pierre SANTINI
Nathalie BERNARD à Hervé GOUEDARD
Absent : Néant
Secrétaire de séance : Ludovic PAUGAM
> TARIFS 2002
Le Conseil Municipal est invité à prendre connaissance des propositions de tarifs ci-dessous et à en délibérer.
La date d'entrée en vigueur serait fixée au 1er janvier 2002.
TARIFICATION
Vote du conseil
municipal
euros
TARIFS DES DROITS DE PLACE ET VOIRIE (Prix nets)
ª Dispositions générales pour toute occupation du domaine public : toute fraction de mètre linéaire ou de
mètre carré sera arrondi au mètre linéaire ou au mètre carré supérieur
y COMMERÇANTS SEDENTAIRES
I- Etalages fixes ou mobiles, appareils muraux placés devant les commerces
- Forfait mensuel : Quel que soit le nombre de jours d'occupation du domaine public, dans le
mois : le ml/mois (maximum autorisé 50 cm de profondeur)
- Forfait trimestriel : Quel que soit le nombre de jours d'utilisation du domaine public, dans le
trimestre : par ml, par période de trois mois consécutifs.
- Forfait semestriel : Quel que soit le nombre de jours d'utilisation du domaine public, dans le
semestre : par ml, pour une période supérieure à trois mois mais n'excédant pas 6 mois consécutifs.
- Forfait annuel : Quel que soit le nombre de jours d'utilisation du domaine public dans l'année :
par ml, pour toute occupation supérieure à 6 mois consécutifs.
- Forfait mensuel : Tout espace occupé sans autorisation, le ml/mois
/
23,20
38,90
62.20
20,00
II Tourniquets-porte cartes-congelateurs-chevalets ou panneaux publicitaires- etc…
- Forfait mensuel : Quel que soit le nombre d'utilisation du domaine public, dans le mois
(par appareil de moins d’un mètre, forfait mensuel) par appareil
- Forfait trimestrielo : Quel que soit le nombre de jours d'occupation du domaine public, dans le
trimestre, par appareil pour une période de trois mois consécutifs.
- Forfait semestriel : Quel que soit le nombre de jours d'occupation du domaine public, par
appareil, pour une période supérieure à trois mois, mais n'excédant pas 6 mois consécutifs.
- Forfait annuel : Quel que soit le nombre de jours d'occupation du domaine public, par
appareil,pour toute occupation supérieure à 6 mois consécutifs.
- Forfait mensuel : Tout espace occupé sans autorisation, par mois/appareil
III Journées de soldes, braderie, déballage occasionnel,etc...,le ml/jour
- Tout espace occupé sans autorisation, le ml/jour
/
30,50
50,76
91,30
20,00
3,40
20,00
TARIFICATION
IV Terrasses devant cafés, salons de thé,restaurants, etc...(tables et chaises mobiles)
Forfait saison : période du 15 mai au 15 septembre – par m2 pour 4 mois.
Forfait semestriel : période du 1er avril au 30 septembre – par m2 pour 6 mois.
Forfait annuel – par m2 pour 12 mois.
b) Terrasses fixes (annexe établissement construit sur le domaine public)
Forfait annuel- par m2
c) Occupation du domaine public par des terrasses au delà des limites et de la période autorisée
ainsi que toute occupation sans autorisation municipale – par m2 par mois
V Autorisations diverses
- Extension occasionelle de terrasse sur le domaine public lors de fetes et manifestations diversespar m2 et par jour
y COMMERÇANTS NON SEDENTAIRES
- Abonnés au forfait trimestriel-par ml, par jour
. commerce non-alimentaire
. commerce alimentaire et tous produits de la terre ou de la mer
y COMMERÇANTS NON SEDENTAIRES (suite)
- Non abonnés :
. titulaires, habitués ou passagers, tous types de commerce, le ml, par jour
- Toute occupation du domaine public sur les marchés sans autorisation municipale ou au delà des
limites convenues par ml, par jour
TAXI (Prix nets)
Par véhicule, par trimestre (tout trimestre commencé sera dû en totalité)
FORFAIT STATIONNEMENT (Prix nets)
- Médecins et véhicules du foyer de la Garenne, par véhicule, par trimestre (tout trimestre
commencé sera dû en totalité)
ETABLISSEMENTS FORAINS (Prix nets)
- Attractions foraines autorisées à s’installer sur les places à l’occasion de la fête annuelle de la
Foire Haute, le m² par jour :
. jusqu’à 100 m²
. pour chacun des m² suivants
(calcul de la surface : produit de la plus grande longueur par la plus grande largeur, flèche
comprise)
- Toute occupation de métiers ou d'attractions foraines sans autorisation municipale, le m²,par jour,
- Voitures de ménage (caravane d'habitation) par jour de présence sur le terrain prévu pour
stationnement des industriels forains autorisés à s'installer sur la fête, par caravane
- Tout stationnement de véhicules (automobile, camion, remorque, caravane…) non autorisés par
jour, par unité
DROIT DE SEJOUR DES GENS DU VOYAGE (Prix nets)
- Droit de séjour par emplacement, par semaine
CIRQUES (Prix nets)
Les chapiteaux et les dépendances, par jour :
. petit chapiteau (- 500 m²)
. moyen chapiteau (de 500 à 1 000 m²)
. grand cirque (+ 1000 m²)
2ème jour et jours suivants, réduction de moitié du tarif du 1er jour
Toute occupation du domaine public sans autorisation, par jour
PETITES REPRESENTATIONS (théâtre, marionnettes, etc…) (Prix nets)
- Par jour
- Toute occupation du domaine public sans autorisation, par jour
OCCUPATIONS DIVERSES
- Commerçants ambulants exerçant leur activité à l'occasion de fêtes, de manifestations
diverses sur le domaine public :
. par m2 (déballage autre que véhicule), par jour ou soirée
- Toute occupation du domaine public sans autorisation
. par m2 (déballage autre que véhicule), par jour ou soirée
- Toussaint :
- Occupation du domaine publicpar les fleuristes,par m2, par jour
- Occupation du domaine public, sans autorisation, parm2, par jour
- Occupation exceptionnelle et occasionnelle du domaine public à l'occasion de manifestations
commerciale –installation de chapiteau, d'estrade, etc…par m2, par jour
- Occupation du domaine public,sans autorisation,par m2, par jour
Vote du conseil
municipal
euros
15,75
19,70
47,23
41,33
20,00
1,50
0,68
0,92
0,92
20,00
34,40
139,00
0,16
0,08
20,00
1,60
20,00
10,00
60,00
117,00
175,00
33,00
75,00
3,50
20,00
1,00
20,00
1,00
20,00
TARIFICATION
Vote du conseil
municipal
euros
TRAVAUX SUR LA VOIE PUBLIQUE (Prix nets)
- Dépôt de matériaux à l'intérieur d'un cloisonnement :
. occupation du sol – forfait mensuel par m2 (tout mois commencé est entièrement dû)
3,30
- Baraquement de chantier par jour,par baraque
3,30
- Dépôt non clos de matériaux dans les limites fixées par l'autorisation municipale par jour (calcul
de la surface : produit de la plus grande longueur par la plus grande largeur) – par m²
0,50
- Droit d'établissement d'échafaudage par jour/ml
0,65
- Monte charge de couvreurs établi sur la voie publique par unité, par jour
1,55
- Grues ou autres appareils de levage placés ou se développant sur la voie publique, par jour, par
1,55
unité
- Stationnement de véhicule automobile de chantier, par jour
3,30
- Toute occupation du domaine public, sans autorisation municipale – le m²ou par unité (grue,
appareil de levage), par jour
20,00
EXPOSITION DE VEHICULES (Prix nets)
- Véhicules de tourisme, fourgonnettes et caravanes, par jour, par véhicule
14,00
LOCATION DE MATERIEL DIVERS(Prix nets)(par jour calendaire, non compris chargement, transport et montage)
(une réduction de 20% sur ces tarifs sera faite au personnel communal)
- Panneaux de signalisation simples réflectorisés ou assimilés (l'unité)
4,70
- Barrière métallique ( l'unité)
1,70
- Table de 3, 50 m (l'unité)
5,00
- Table de 2, 50 m (l'unité)
4,20
- Podium (le m²)
3,00
- Chaise (l'unité)
0,60
- Guirlande lumineuse de 15m – 40 douilles complètes (l'unité)
25,00
- Grille d'exposition (l'unité)
3,30
- Projecteur 500 W ou 1 000 W (l'unité)
450
- Tribunes démontables (la place)
1,30
- Urne (l'unité)
3,10
- Isoloir (l'unité)
3,10
- Panneau d'affichage électoral (l'unité)
2,00
PERSONNEL EN REGIE (Prix nets)
- Conducteurs d'engins ou ouvrier, l'heure
17,35
TARIFS DES CONCESSIONS DE CIMETIERES (Prix TTC)
Prix du terrain :
- 15 ans 2 m² tombe
75,50
- 30 ans 2 m² tombe
150,90
3 m² caveau
226,40
4 m² caveau
301,80
- 50 ans 2 m² tombe
251,50
3 m² caveau
377,30
4 m² caveau
503,10
- Concessions supplémentaires de 1 m² pour permettre la construction d'un caveau :
30 ans
75,50
50 ans
125,80
TARIFS COLOMBARIUM (Prix TTC)
- durée 30 ans (CCAS 1/3 – Mairie 2/3)
487,80
TARIFS DIVERS CIMETIERES (Prix TTC)
- Creusement de fosse
40,40
- Exhumation
40,40
- Inhumation
40,40
- Jardinage
6,40
- Location du caveau provisoire
. premier mois
24,40
. jours supplémentaires (par jour)
0,70
LOCATION DE VEHICULES ET ENGINS SPECIAUX (Prix nets)
(une réduction de 20% sur ces tarifs sera faite au personnel communal)
- Tracto-pelle, l'heure sans conducteur
24,00
- Camion 7 T 5, l'heure sans chauffeur
21,00
- Camion 5 T, l'heure sans chauffeur
19,90
- Camion 2 T 5, l'heure sans chauffeur
17,57
- Chariot élévateur
19,00
- Fourgon 850 kg, l'heure sans chauffeur
11,00
TARIFICATION
LOCATION DE VEHICULES ET ENGINS SPECIAUX (Prix nets) (suite)
(une réduction de 20% sur ces tarifs sera faite au personnel communal)
- Fourgonnette (type Express), l'heure sans chauffeur
- Camion nacelle, l'heure sans chauffeur
- Benne de collecte des ordures ménagères :
. la journée sans chauffeur
. l'heure sans chauffeur
- Balayeuse aspiratrice,l'heure avec chauffeur
- Débroussailleuse montée sur tracteur, l'heure sans chauffeur
- Cylindre vibrant :
. la journée sans main d'œuvre
. l'heure sans main d'œuvre
- Tracteur, l'heure sans main d'œuvre
- Citerne d'eau sur remorque sans main d'œuvre
- Point à temps, l'heure sans main d'œuvre
- Dame vibrante, l'heure sans main d' œuvre
TOILETTES PUBLIQUES
- Accès
BORNE DE CAMPING CAR
- 1 utilisation (100 litres d'eau ou 1 heure de consommation électrique)
BIBLIOTHEQUES : LES AILES DU TEMPS – LA BOISSIERE – (Prix TTC)
- Abonnement annuel :
. adultes morlaisiens, par personne
. adultes non morlaisiens, par personne
. enfants et jeunes jusqu'à 18 ans inclus, morlaisiens, par personne
. enfants et jeunes jusqu'à 18 ans inclus, non morlaisiens, par personne
. collectivités morlaisiennes : écoles, centre de loisirs, crèche, associations de lutte contre
l'illettrisme
. écoles non morlaisiennes
. demandeurs d'emploi, morlaisiens, sur justificatif
. remplacement d'une carte perdue, en cours d'abonnement
- Amendes (lettres de rappel) :
. par rappel, par tranche de 15 jours, par prêt
- Photocopies et copies de microfilms
. format A4
. format A3
- Impression page-écran :
. format A4
. format A3
BIBLIOTHEQUES : LES AMOURS JAUNES
- Abonnement annuel : consultation sur place – pas de prêt de document
PISCINE (Prix TTC)
- Scolaires secondaires de Morlaix
- Public enfant
- Public adulte
- Carnet de tickets (10 entrées) enfant
- Carnet de tickets (10 entrées) adulte
- Ecole de natation
- Cours de natation collective : enfants morlaisiens
- Cours de natation collective : adultes morlaisiens
- Cours de natation collective : enfants extérieur Morlaix
- Cours de natation collective : adultes extérieur Morlaix
- Demandeurs d'emploi ( sur justificatif) et leur (s) enfant (s)
- Etudiant (sur présentation de la carte)
- Vente de bonnet de bain
TICKET SPORT (Prix nets)
- Cotisation annuelle
1er enfant
2eme enfant
3eme enfant
Vote du conseil
municipal
euros
7,50
19,00
205,00
27,00
75,00
24,00
53,00
8,50
13,00
4,80
8,50
4,50
0,15
1,50
9,15
18,30
gratuité
7,65
gratuité
45,75
gratuité
1,55
1,55
0,15
0,30
0,15
0,30
gratuité
0,68
1,65
3,00
11,00
18,85
59,75
39,30
55,00
62,85
78,55
gratuité
1,65
1,50
10,67
7,62
gratuité
TARIFICATION
MUSEE (Prix TTC)
- Plein tarif
- Tarif réduit
- Tarif famille (couple et au moins 2 enfants)
- Morlaisiens (sur présentation d'un justificatif de domicile)
- Conférences (en sus du droit d'entrée)
- Visites commentées (tarif en sus du droit d'entrée) :
. individuelles
. groupes (25 personnes maximum, en cas de besoin, dédoublement du groupe) :
pour une visite
pour la visite de la 2eme partie du groupe
. groupes scolaires extérieurs à Morlaix et n'ayant pas de convention avec la Ville, quel que
soit l'âge
. écoles et collèges de Morlaix et Lycée Tristan Corbière
.conventions annuelles avec les écoles extérieures à Morlaix
MAISON A PONDALEZ (Prix TTC)
- Plein tarif
- Tarif réduit
- Tarif famille (couple et au moins 2 enfants)
- Morlaisiens (sur présentation de justificatif de domicile)
- Forfait pour un groupe scolaire extérieur à Morlaix et n'ayant pas de convention avec la Ville
- Visites commentées
- Tarif de groupe (25 personnes) en supplément du demi-taif
- Tarif pour la deuxième partie d'un groupe
BILLETS COUPLES MUSEE – MAISON A PONDALEZ (Prix TTC)
- Plein tarif
- Tarif réduit
CATALOGUES (Prix TTC)
- Antoniucci
- Archéologie
- Béalu (A la pointe du regard)
- Belle Ile
- Bonnefoi
- Boudin
- Burel
- Bouquet
- Briand Picard
- Bryen
- Claudel
- Corbière
- Cornelius
- Denis (catalogue 1985)
- Deyrolle
- Dorny
- Du Puigaudeau
- Dufy
- Duport
- Duvillier
- Estampes
- Fedorenko
- Genée
- Gromaire
- Hélion
- Hugo
- Jean-Haffen
- Kapéra (Hommage à la Lettre)
- Kapéra (Photos)
- Lapicque
- Les Bretons et Dieu
- Masques Dogons
- Musées de Bretagne
Vote du conseil
municipal
euros
4,00
2,00
6,10
gratuité
6,10
2,30
38,00
18,30
18,30
gratuité
61,00
3,00
2,00
6,10
gratuité
18,30
38,00
18,30
5,30
3,00
9,20
24,40
24,40
24,40
13,80
36,50
24,40
12,20
16,80
15,30
12,20
10,70
12,20
12,20
12,20
24,40
16,80
7,60
7,60
7,60
5,30
4,60
4,60
15,30
16,80
24,40
10,70
4,60
4,60
7,60
15,30
1,50
45,00
TARIFICATION
CATALOGUES (Prix TTC) (suite)
- Pagnoux
- Puy
- Restany
- Russel (catalogue de l'exposition)
- Russel (livre)
- Tableaux, la peinture n'est pas un genre
- Thaéron
- Titus Carmel
- Traquandi
- Valloton
- Voyage dans les Musées de Bretagne
CATALOGUES ET GRAVURES ORIGINALES (Prix TTC)
- Béalu (cat.de tête)
- Corbière (cat.de tête)
CARTES POSTALES (PRIX TTC)
- Carte postale couleur
- Carte postale grand format
- Marque-pages
- Carte Bouillé, carte Puyo
- Jeu de cartes Musées de Bretagne
AFFICHES (Prix TTC)
- Antoniuci
- Atelier Nicolas
- Auburtin
- Béalu (à la pointe du regard)
- Belle Ile
- Bonnefoi
- Boudin
- Bouquet
- Burel
- Bracaval
- Briand Picard
- Claudel
- Corbière
- Cornelius
- Denis (1985)
- Deyrolle
- Doré
- Dorny
- Du Puigaudeau
- Duport
- Duvillier
- Estampes
- Fedorenko
- Genée
- Grenier
- Gromaire
- Groupe Objectal
- Hugo
- Hélion
- Jean-Haffen
- Kapéra
- Lapicque
- Lefevre
- Les Bretons et Dieu
- Masques Dogons
- Puy
- Quand les Bretons passent à table
- Restany
- Russel
- Sénéca
Vote du conseil
municipal
euros
4,60
12,20
13,80
16,80
34,80
12,20
4,60
45,00
1,50
16,80
24,40
183,00
122,00
0,75
1,50
0,75
3,10
6,10
3,00
3,00
3,00
3,00
6,00
3,00
6,00
3,00
6,00
3,00
3,00
6,00
6,00
3,00
3,00
3,00
3,00
6,00
6,00
3,00
3,00
3,00
3,00
3,00
3,00
6,00
3,00
6,00
6,00
6,00
3,00
3,00
3,00
3,00
3,00
6,00
3,00
6,00
6,00
3,00
TARIFICATION
AFFICHES (Prix TTC) (suite)
- Stratégie de l'ombre
- Tableaux, la peinture n'est pas un genre
- Thaeron
- Titus Carmel
- Traquandi
- Urtz
- Vallotton
- Villon
BELLES AFFICHES (Prix TTC)
- Béalu-Velin d'Arches
- Clément-Estampes
- Fédorenko-Tirage sur bois
- Groupe Objectal
- Béalu (à la pointe du regard) Velin
TARIFS DES INSCRIPTIONS AUX ATELIERS D'HISTOIRE DE L'ART
- Ateliers d'initiation à l'histoire de l'art (12 ateliers sur un trimestre)
- Monographies (14 ateliers sur trois trimestres)
- Monographies (9 ateliers sur deux trimestres)
TARIFS DES ATELIERS DU MERCREDI (enfants 6 à 14 ans)
- Pour un enfant, par trimestre
- Pour un 2ème enfant de la même famille
PRESTATIONS DU PARC DES EXPOSITIONS DE LANGOLVAS (Prix nets)
- Hall A : 2 338 m²
. pour les journées de montage et de démontage - Application d'un demi-tarif
- Hall A : 2 216 m²
. pour les journées de montage et de démontage - Application d'un demi-tarif
- Hall C : 1 593 m² + restaurant + cuisine + bar : 819 m²
. pour les journées de montage et de démontage - Application d'un demi-tarif
- Restaurant – cuisine – bar : 819 m²
- Bar – cuisine
- Hall D : 5 349 m²
. pour les journées de montage et de démontage - Application d'un demi-tarif
- Parkings intérieurs
. demi-parking
- Chèque caution - encaissé si non remise en état des lieux
LOCATION DE SALLE (Prix nets)
- Salle Emile Zola :
. location par jour
. location par ½ journée
. location pour 2 heures- Salle de l'ancien lycée de Kernégues :
. location par jour
. location par ½ journée
. location pour 2 heures- Salle des Services Techniques de Kernéguès :
. location par jour
. location par ½ journée
. location pour 2 heures- Salle de Troudousten :
. location par jour
. location par ½ journée
. location pour 2 heures-
Vote du conseil
municipal
euros
3,00
3,00
3,00
6,00
3,00
6,00
6,00
3,00
13,70
76,20
122,00
13,70
13,70
73,20
85,40
54,90
61,00
45,70
548,82
274,41
548,82
274,41
609,80
304,90
320,15
228,68
838,47
419,24
609,80
304,90
304,90
74,70
53,40
38,20
74,70
53,40
38,20
74,70
53,40
38,20
74,70
53,40
38,20
TARIFICATION
Vote du conseil
municipal
LOCATION DE SALLE (Prix nets) (suite)
- Salle socioculturelle de Ploujean (réservée aux habitants de Morlaix, particuliers, comités
d'entreprises, partis politiques) :
. location de la grande salle :
fêtes et repas
assemblées, conférences
. location de la petite salle :
fêtes et repas
assemblée, conférences
. location de la totalité de la salle :
fêtes et repas
assemblée, conférences. location aux associations morlaisiennes à but non lucratif :
frais de fonctionnement
manifestations avec droit d'entrée (autres que cotisations d'adhésion) ou
accès aux cuisines
Montant de la caution exigible auprès de chaque utilisateur
TARIFS POUR TRAVAUX DE PHOTOCOPIES (Prix TTC)
-Travaux de photocopies, prix de revient avec main d'œuvre, l'unité (pour le personnel communal
et les associations)
- La photocopie faite pour le compte d'organismes ou de personnes extérieures à la mairie
REPAS FOURNIS POUR LES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE (prix nets)
- Repas scolaire
. enfant (5 composants y compris pain, boisson, lait et repas festifs)
. repas centre aéré
. adulte (5 composants y compris pain, boisson, lait et repas festifs)
. enfant (4 composants y compris pain, boisson, lait et repas festifs) :
. repas scolaire Maternelle (4 composants)
. repas scolaire Primaire (4 composants)
REPAS FOURNIS POUR LES SERVICES DE RESTAURATION SOCIALE (TVA en sus à 5,5 %)
- Repas adultes
- Assiette garnie
- Plateau repas
- Repas réception
- Petit déjeuner (pris à la Régie de Restauration ou en extérieur)
- Boisson
- Supplément
- Location salle de réunions "Régie de restauration" avec prestation accueil (-10 personnes)
- Location salle de réunions "Régie de restauration" avec prestation accueil (+10 personnes)
- Repas Foyer des Personnes Agées "Ar Gevred"
- Repas Résidence du Poan-Ben
- Participation de la ville au fonctionnement des services de restauration foyer et
résidences (par repas par résident)
- Repas au Centre de Loisirs "Les Roches Jaunes" à St-Samson en Plougasnou
. déjeuner
. dîner
euros
262,00
140,00
140,00
75,00
331,00
162,00
42,00
85,00
800,00
0,08
0,15
2,86
2,86
3,61
2,20
2,27
5,20
6,51
9,78
20,00
2,42
2,44
1,63
38,10
45,75
4,30
4,05
0,30
3,19
3,05
- Repas portage à domicile sans allotissement
4,77
- Prestation buffet simple (crudités, salades composées, viandes froides,pâtisserie)
- Prestation buffet amélioré (crudités, salades composées, viandes froides, poissons, fromages,
pâtisserie)
- Canapés
- Canapés améliorés
- Réductions sucrées
- Majoration frais de négoce : 15 % sur prix d'achat (revente de denrées alimentaires)
- Tarif horaire du personnel en régie (pris net)
LOCATION DE VAISSELLE (TVA en sus à 20,6 %)
- Assiette
- Couverts
- Verre
- Plateau de service
5,20
6,86
0,40
0,95
0,50
/
17,35
0,08
0,06
0,09
0,60
Vote du conseil
municipal
TARIFICATION
euros
LOCATION DE VAISSELLE (TVA en sus à 20,6 %) (suite)
- Platerie inox
- Friteuse (par jour)
VENTES D'OBJETS PROMOTIONNELS (Prix TTC)
- Montre
- Stylo
- Carnet
- Tapis de souris
- Sac à dos
- Poster
- Bonnet enfant
- Sortie de bain enfant
- Sacoche
Etole enlin
0,80
58,00
18,30
1,80
3,05
5,35
6,85
16,75
12,20
12,20
9,15
74,70
Année 2002 (en euros)
Durée
Montant
0 h 15
0,10 €
0 h 30
0,20 €
0 h 45
0,30 €
1 h 00
0,40 €
1 h 15
0,50 €
1 h 30
0,60 €
1 h 45
0,70 €
2 h 00
0,80 €
Le Maire,