FÉDÉRATION FRANCAISE DE BASKET

FÉDÉRATION FRANCAISE DE BASKET- BALL LIGUE D’AQUITAINE
COMITÉ DES PYRÉNÉES ATLANTIQUES
DE BASKET- BALL
DISPOSITIONS FINANCIÈRES
2014 – 2015
LI C E NC E S - AS S U R ANC E S
En Euros €
Technicien - Officiel - Dirigeants
Hors
Assur.
33,50 €
Seniors nés en 1994 et avant
54,00 €
U20 Juniors nés en 1995, 1996, 1997
54,00 €
U17 Cadets nés en 1998, 1999
46,00 €
U15 Minimes nés en 2000,2001
38,00 €
U13 Benjamins nés en 2002, 2003
33,00 €
U11 & U9 Poussins &Mini poussins
nés en 2004,2005,2006,2007
U7 Baby-Basket nés en 2008 et après
31,00 €
Lic AS CTC - Joueurs U16 à Seniors
Lic AS CTC - Joueurs U15
24,00 €
Basket Loisir
21,00 €
CA TEG ORIES
25,00 €
12,00 €
3,00 €
Duplicata (toutes catégories)
ASSURANCE
Option A
Option B
Complémentaire C
Saison 14/15
3,70 €
9,50 €
0,50 €
D ROIT D E MUTATION ET D E LICENCE "T"
En cas de mutation,
la licence - assurance est facturée en sus.
IMPRIMES
EUROS €
CATEG ORIE
Dirigeants
Techniciens-Officiels
Joueurs Seniors
U20 Joueurs
U17 Joueurs
U15 Joueurs
U13 - U11
U9
U7
Mutation & "T"
Gratuit
163,00 €
170,00 €
170,00 €
160,00 €
96,00 €
52,00 €
15,00 €
15,00 €
Euros
DEMANDES DE :
€
6,00 €
6,00 €
14,00 €
MUTATION
LICENCE"T"
FEUILLES DE MARQUE
ENGAGEMENTS AUX COMPETITIONS
DEPARTEMENTALES ( M et F)
CATEGORIES :
SENIORS & JUNIORS
U17, U15 & U13
U11
Euros
€
80,00 €
58,00 €
48,00 €
Cotis ation des Arbitres & Marqueurs Chronométreurs
Centre départemental Nelson Paillou 12, rue du Professeur Garrigou Lagrange 64000 PAU
Tél: 05. 59. 14. 18. 65. - Fax: 05. 59. 14. 18. 66. - e- mail: [email protected]
10,00 €
REAF F I LI ATI ONS ET COTI S ATI ONS REG I ONALES P AR CLUB
Dans ces prix le(s) abonnement(s) obligatoire(s) à la revue Basket-Ball sont inclus.
Le montant de la cotisation dépend du nombre de licenciés de la
saison 2013/2014: jusqu'à 50 ou plus de 50 licenciés.
Eur os €
Eur os €
NI V EAU
- de 50
50 et +
PRO A & B
1 650,00 €
NM 1
980,00 €
NM 2
780,00 €
NM 3
720,00 €
NI V EAU
Eur os €
- de 50
LF2
NF 1
NF 2
NF 3
REGION
DEPARTEMENT
NOUVEAU
CLUB
ET UNION
450,00 €
240,00 €
Eur os €
50 et +
910,00 €
835,00 €
765,00 €
680,00 €
535,00 €
295,00 €
75,60 €
PENALITES FINANCIERES :
CAUSES :
DOCUMENTS ADMINISTRATIFS NON RETOURNES DANS LES DELAIS
FEUILLE DE MARQUE NON RECUE DANS LES 48 HEURES
FEUILLE DE MARQUE INCOMPLETE OU MAL REMPLIE
RESULTAT NON SAISI AVANT LE DIMANCHE 19 H
ABSENCE LICENCE JOUEUR
ABSENCE LICENCE ENTRAINEUR
Euros
€
20,00
15,00
15,00
15,00
25,00
25,00
€
€
€
€
€
€
DEFAUT DE QUALIFICATION = PRIX DE LA LICENCE + MATCH PERDU PAR PENALITE
FAUTES TECHNIQUES OU D ISQUALIFIANTES SANS RAPPORT
A LA 3ème
A CHAQUE FAUTE SUIVANTE
OUVERTURE DE DOSSIERS DISCIPLINAIRES
OUVERTURE DE DOSSIERS AUTRES
300,00
350,00
300,00
300,00
€
€
€
€
90,00
120,00
240,00
120,00
240,00
€
€
€
€
€
FORFAITS D ES EQUIPES SENIORS & JUNIORS
PREMIER FORFAIT CHAMPIONNAT
SECOND FORFAIT
FORFAIT GENERAL
COUPE DES PA & TROPHEEES
COUPE DES PA & TROPHEE(à partir des quarts de finales)
FORFAIT DES EQUIPES JEUNES : 1/3 d es p én a lités p r évues p our les s en ior s
FORFAIT APRES CONSTITUTION DES POULES : d oub le d u mon ta n t d e l' en ga gemen t
RECLAMATION
D ROIT D 'APPEL (Voir Règlements Génér aux FFBB )
F ORF AIT MATCH RETOUR : Rembours ement des frais de déplacement
de l'équipe advers e s ur le match aller, même en cas de forfait général
175,00 €
100,00 €
CHANGEMENT D E D ATE OU D 'HORAIRE :
ARRIVE AU COMITE 23 JOURS AVANT LA DATE
ARRIVE APRES ET SOUS RESERVE DE JUSTIFICATION
Gratuit
20,00 €
IN DEMN ITE KILOMETRIQUE P OUR F RAIS DE MIS S ION
0,35 €
ABSENCE ASSEMBLEE GENERALE
180,00 €
PAU le 3 juin 2014
Le Président
Alain VOIEMENT
Centre départemental Nelson Paillou 12, rue du Professeur Garrigou Lagrange 64000 PAU
Tél: 05. 59. 14. 18. 65. - Fax: 05. 59. 14. 18. 66. - e- mail: [email protected]