Le matériel médical

LES MATERIELS
MÉDICAUX
Quelques matériels
•  Les dispositifs médicaux :
–  Lits médicaux
–  Matelas et coussins d’aide à la
prévention des ulcères cutanés
–  Fauteuils roulants, Chaises garde-robe
–  Cannes, béquilles, déambulateurs
–  Matériels de perfusion
•  Les fluides (ou gaz) médicaux :
–  L’O2 (statut de médicament)
2
Définition
• 
Article L.5211-1 On entend par dispositif médical tout
instrument, appareil, équipement, matière, produit, à
l'exception des produits d'origine humaine, ou autre article
utilisé seul ou en association, y compris les accessoires et
logiciels intervenant dans son fonctionnement, destiné par le
fabricant à être utilisé chez l'homme à des fins médicales et
dont l'action principale voulue n'est pas obtenue par des
moyens pharmacologiques ou immunologiques ni par
métabolisme, mais dont la fonction peut être assistée par de
tels moyens. Les dispositifs médicaux qui sont conçus pour
être implantés en totalité ou en partie dans le corps humain ou
placés dans un orifice naturel, et qui dépendent pour leur bon
fonctionnement d'une source d'énergie électrique ou de toute
source d'énergie autre que celle qui est générée directement
par le corps humain ou la pesanteur, sont dénommés
dispositifs médicaux implantables actifs.
3
Achat ou location ?
•  Dépend de l’usage
–  A l’achat obligatoirement :
•  Matelas et surmatelas, coussins d’aide à la
prévention des ulcères cutanés
–  A l’achat et/ou location
•  Lit, sièges, fauteuils roulants, soulèvemalade, cannes, béquilles, déambulateurs
•  Et du temps envisagé d’utilisation !
4
1 – LES LITS MEDICAUX (1)
•  Lits médicaux (prise en charge non assurée pour
les patients ayant leur autonomie motrice)
–  Sommier à 2 ou 3 plans (relève buste,
relève jambe) manœuvrables
manuellement ou électriquement
–  Piétements (alias « pieds de lit »)
–  Montants (alias « tête » et « pieds » de
lit)
•  Accessoires : potence, barrières (les
prescrire de manière précise et exhaustive sinon, ne
seront pas fournis)
5
Assurance maladie
Lettre aux médecins - n°24, Sept 2007
• 
« La prescription de lits médicaux constitue un secteur de poids dans les
remboursements de l’Assurance Maladie : 250 millions d’euros en 2006.
Les lits en location représentent 92 % de ce marché. Pour une durée
d’utilisation supérieure à un an, l’achat devient plus avantageux
financièrement. »
• 
L’achat est à privilégier pour les personnes ayant perdu leur autonomie
motrice et dont le pronostic vital est supérieur à un an.
• 
La location est à réserver aux patients dont la perte d’autonomie est
temporaire ou dont le pronostic vital est inférieur ou égal à un an.
• 
La prescription devra préciser le niveau de risque d’escarre afin que le lit
soit livré avec un matelas adapté si nécessaire. La mention du poids du
patient sur la prescription peut également être utile : les personnes de
plus de 135 kg devront bénéficier d’un lit adapté à leur corpulence.
6
7
Conditions de remboursement
(achat ou vente)
•  Sur prescription médicale
•  Inscrits sur la liste des « dispositifs
médicaux et des prestations
remboursables » (ex-TIPS)
•  65%* ou 100%* pour patients
exonérés du ticket modérateur (*des
tarifs servant de base de remboursement)
•  Les prix de vente sont libres
•  Forfait pour installation et reprise
8
Les coûts
Lit médical et
accessoires
Barrières
Location / semaine
Achat
(base de remboursement)
(base de remboursement)
16,01 €
933,60 €
35,00 € si > 135kg
2000,00 € si > 135kg
comprises
209,31 €
300,00€ si > 135kg
Matelas simple
X
85,00 €
! Ne sont pris en charge que que les lits disposant d’au moins 2 fonctions non manuelles :
Hauteur variable
Relève-buste, -jambe, -plicature des genoux, etc.
9
2 – MATELAS et SURMATELAS
•  Ne sont pas compris avec le lit
•  Ne sont remboursables qu’aux patients
atteints de lésions médullaires ou ayant
des ATCD d’ulcères cutanés et présentant
un score ≤ 14 sur l’échelle de Norton
•  Plusieurs classes (IA,IB,II) en fonction des
performances préventives
10
11
Les coûts
Type matelas ou
surmatelas
Classe IA
Classe IB
Classe II
Base de
remboursement
à l’achat
•  en mousse avec découpe en forme
de gaufrier
•  à eau
•  à pression alternée
•  mixte : mousse+eau ou mousse+air
155,50€
•  à air statique
•  en mousse structurée, formés de
modules amovibles, de densité et/ou
de hauteur variables
•  en fibres siliconées
•  avec produit à forte viscosité ou en
mousse et produit à forte viscosité
169,52 €
221,05 €
•  pneumatiques à cellules
télescopiques
•  en mousse viscoélastique dite à
"mémoire de forme"
403,99 €
66,32€
51,07€
123,48€
198,18 €
172,27 €
328,53 €
12
13
3 - COUSSINS DE DECHARGE
•  Pour la prévention des ulcères cutanés
dus à la pression (ex escarres) : coudes,
genoux, talons, fesses, etc.
•  Mêmes indications et mêmes classes que
pour les matelas
•  Base de remboursement : de 31 à 185 €
14
4 - FAUTEUILS ROULANTS
Extrait de la revue Prescrire
15
Règles de prescription
•  Préciser sur la prescription au minimum :
–  Achat ou location
–  Propulsion : manuelle ou électrique
–  Cadre pliant ou non
–  Type de dossier (fixe, pliant ou inclinable)
–  Type de repose-pieds
–  Type d’accoudoirs
•  Ne pas oublier les accessoires (anticiper
les besoins !) :
–  Appui-tête, repose-jambe avec repose-pied
–  Pour les fauteuils non pliants : garde-robe
complète avec bassin et coussin fendu
16
5 - AUTRES MATERIELS
•  Cannes :
–  En bois
–  Métallique réglable en hauteur
–  Tripode ou quadripode
•  Béquilles
•  Déambulateurs
–  Fixes, articulés ou à roulettes
•  Soulève-malade mécanique ou électrique
•  Chaise garde-robe avec accoudoirs et
seau
17
6 - DISPOSITIFS DE PERFUSION
•  Dispositifs pour voies périphériques
–  Aiguilles, microperfuseurs, cathéters
–  perfuseurs
•  Dispositifs implantables de longue durée
–  Cathéter tunellisés
–  Cathéter à chambre implantable
•  Systèmes actifs de perfusion
–  Pousses seringues électriques
–  Diffuseurs portables
–  Pompes programmables pour PCA
18
Aiguilles, cathéters, microperfuseurs
19
L’aiguille
de Huber
20
Les diffuseurs portables
•  Destinés aux patients ambulatoires ou
non, nécessitant une perfusion lente et
continue par voie veineuse ou sous
-cutanée
•  Ils sont caractérisés par :
–  Un réservoir élastomère qui contient la
substance à injecter
–  Un boitier avec site de remplissage
–  Une tubulure avec un régulateur pré calibré
de débit
21
Les diffuseurs portables : l’Easypump®
22
7 – L’OXYGENE
•  En usage médical il a un statut de
médicament
–  relève de la législation sur les médicaments (AMM) et
de la pharmacovigilance (traçabilité des médicaments)
–  Les ensembles d'oxygénothérapie sont des dispositifs
médicaux
•  Son maniement et son stockage
requièrent des précautions
particulières
23
Sources d’O2
1. Oxygène gazeux
Il est stocké sous pression dans des bouteilles de taille
variable. Les bouteilles sont lourdes, encombrantes, et
doivent être souvent renouvelées.
2. Oxygène liquide
Cette forme permet de remplir de petits réservoirs dont
l’autonomie est supérieure à celle des petites bouteilles
d'oxygène gazeux et de pouvoir délivrer de forts débits:
utile en ambulatoire. Mais nécessité de le maintenir dans
des réservoirs spéciaux (- 183 °C).
3. Concentrateur (ou extracteur) d'oxygène
Il concentre l'oxygène de l'air jusqu'à un taux proche de
90%, en en ôtant l'azote grâce à un tamis moléculaire
constitué de zéolithe, qui piège l’azote.
24
25
EN RESUME
•  Avant toute prescription faire une
analyse précise des besoins
•  Bien connaître les très nombreux
matériels et leurs accessoires
•  Bien connaître les modalités de
prise en charge
•  Ne pas hésiter à demander conseil
auprès du pharmacien, de Réseaux
ou d’associations de malades
26
Bibliographie
•  « Bien choisir et bien utiliser les fauteuils roulants »,
Dossier, La revue Prescrire, mars 1995, n°149, p198-205
•  « Prise en charge des dispositifs médicaux pour le patient
confiné au lit ou au fauteuil », La revue Prescrire, février
2003, n°236, p144148
•  « Dispositifs médicaux et matériels de maintien à domicile
et d’aide à la vie pour les malades et handicapés », Titre I,
chapitre 2, UCANSS
•  « Oxygénothérapie de longue durée », Idées-Forces
Prescrire, La revue Prescrire, mai 2007, mise à jour au n
°283,
•  La perfusion sous-cutanée », La revue Prescrire, mai
2004, n°250, p372-376
•  Et de très nombreux sites : ameli.fr, afssaps, …
27