Informations légales

Transcription

Informations légales
Informations légales
MENTIONS LEGALES
L'utilisation de ce site est soumise au respect des lois applicables et des présentes conditions
générales d'accès et d'utilisation. Nous nous réservons le droit de modifier ces dernières à tout
moment, aussi nous invitons les utilisateurs à s'y reporter régulièrement.
Informations générales :
Ce site http://www.aqualud.com est la propriété de SAS LB INVESTISSEMENT, société dont
le siège est situé Boulevard de la Mer – 62520 LE TOUQUET
Information Société :
SAS au Capital Social de : 46 000 €uros – RCS B 412 461 287
PDG : Yann CAILLERE
Directeur des Opérations : Nicolas PIAZZA
1/4
Informations légales
Propriété intellectuelle
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes,
documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont la
propriété exclusive de SAS LB INVESTISSEMENT.
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur
et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la
propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du
site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé
que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Les documents, informations, éléments graphiques, … de toute nature figurant sur le site de A
QUALUD
ne peuvent faire l'objet de copie sauf à des fins strictement privées.
De la même manière, ils ne peuvent en aucun cas être reproduits ni modifiés, que ce soit à titre
onéreux ou gracieux, sans autorisation expresse écrite de SAS LB INVESTISSEMENT.
AQUALUD et son logo sont des marques déposées et protégées à ce titre par le droit des
marques. Elles sont la propriété exclusive de
SAS LB INVESTISSEMENT. Toutes
les autres marques citées appartiennent à leurs propriétaires exclusifs.
Liens hypertextes
SAS LB INVESTISSEMENT autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers l'adresse
http://www.aqualud.com
après une simple information préalable au service Juridique (
[email protected]
Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le
Javascript pour le voir ).
Tout lien de ce type interviendra toutefois sous réserve des dispositions légales en vigueur.
SAS LB INVESTISSEMENT
se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision,
d'interdire ces liens.
Dans ce cas il informera la personne concernée qui disposera de 2 jours ouvrés pour mettre fin
au lien.
2/4
Informations légales
Interdiction de mirroring
Aucune mise en ligne du site par un tiers sous une autre URL n'est autorisée.
Droit applicable
Ces conditions d'utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit
français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dysfonctionnement et virus
Actuellement les versions Internet Explorer 5 ou supérieure et Netscape 5 assurent le meilleur
fonctionnement de ce site.
SAS LB INVESTISSEMENT ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou
indirects résultant de l'utilisation de son site web, ou de l'impossibilité pour un tiers de l'utiliser,
ou d'un mauvais fonctionnement, d'une interruption, d'un virus, résultant de l'accès ou de
l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés.
Sites liés
SAS LB INVESTISSEMENTdécline toute responsabilité concernant le contenu disponible sur
les autres sites internet vers lesquels il a créé des liens ou qui auraient pu être créés à son
insu. L'accès à tous les autres sites internet liés à ce site web se fait aux risques de l'utilisateur.
SAS LB INVESTISSEMENT
décline aussi toute responsabilité pour toutes les informations contenues sur des sites tiers où
figurent des liens renvoyant au site
http://www.aqualud.com
Informations nominatives
Le site http://www.aqualud.com , tel qu'il a été initialement conçu, n'a pas pour vocation de
collecter de données personnelles sur ses visiteurs. Il se peut toutefois qu'il soit amené à le
faire de manière accessoire, notamment pour leur adresser une lettre d'informations, pour la
réalisation d'études statistiques ou pour répondre à des questions directement posées à
l'administrateur du site. Dans ce cas,
LB
INVESTISSEMENT
s'engage à ne pas faire usage commercial des données et à ne les conserver que pendant une
durée strictement liée à la finalité du traitement.
Les données collectées ne sont destinées qu'à l'usage propre de SAS LB INVESTISSEMENT.
SAS LB INVESTISSEMENT devra notamment s'interdire de communiquer à des tiers tout ou
3/4
Informations légales
partie de ces données personnelles.
Réalisation du site
Macintroll - Linesoft
email : [email protected]
email : [email protected]
Hébergement
TAS France
WTC 1 - K
1300 route des crêtes
06560 Valbonne Sophia Antipolis.
Tél. : 0825 56 34 00
email : [email protected]
4/4