Elevage amateur de Furets Domestiques Site internet : http

Elevage amateur de Furets Domestiques
Mlle MICELI-GOMEZ Aurore
17 rue de la Palanquette
Appartement n°4 Etage 1
31830 PLAISANCE-DU-TOUCH
Tél. : 06.38.97.52.55
E-mail : [email protected]
Site internet : http://lespoutepouteursdusud.jimdo.com
Nom du fureton concerné : ….....................................................................
CONTRAT DE PRE-RESERVATION ET RECU DU VERSEMENT DES ARRHES
VENDEUR
ACHETEUR
☒Mlle
Civilité :
□Mr
Civilité :
□Mr
Nom :
MICELI-GOMEZ
Nom :
Prénom :
Aurore
Prénom :
Adresse :
17 rue de la Palanquette
Adresse :
….....................................
….....................................
….....................................
□Mme
□Mme
□Mlle
Appt n°4 Etage 1
Code postal :
31830
Code postal :
Ville :
PLAISANCE-DU-TOUCH
Ville :
Pays :
France
Pays :
Téléphone :
06.38.97.52.55
Téléphone :
E-mail :
[email protected]
E-mail :
Site internet :
http://lespoutepouteursdusud.jimdo.com
Site internet :
….....................................
….....................................
….....................................
….....................................
….....................................
….....................................
OBJET DE LA RESERVATION :
Réservation d'un fureton.
Sexe :
□ Mâle
Couleur :
□ Albinos □ Zibeline □ Champagne □ Cannelle
□ Silver □ Dew □ Chocolat □ Black
Marquage :
□ Bavette □ Mitts □ Genou Blanc □ Arlequin
□ Bouche de lait □ Badger □Panda
Modèle :
□ Classique / Standart
Type de Poil : □ Courts
Date de naissance :
□Femelle
□ Point / Siamois
□ Semi-Angora
□ Rouan
□ Self
□ Solid
□ Angora
…... / …... / ….........
Mère :
□ Jad (Black Self Semi-Angora) – Elevage J'm les Furets
Père :
□ Fergus (Zibeline Sable Poil Court) – Elevage Les Furets de la Terre d'Oru
□ Mâle extérieur : .................................................................................................
Furet vendu pour :
□ La compagnie
□ La reproduction
Le prix de vente est fixé à …............€ (…...............................................euros).
Les arrhes versées ce jour-ci pour la pré-réservation du fureton équivallent à un montant de 30% du
prix total, soit …............€ (…...............................................euros) et ont été payées en :
□ Espèces
□ Chèque (numéro : ..............................................................................................)
□ Virement (date: ..... / ..... / .......... , numéro : ................................................................................)
ARTICLE 1 : CONDITIONS PARTICULIÈRES
L'acquéreur est conscient de prendre possession d'un être vivant et, à ce titre, d’être soumis aux
obligations légales en cours relatives à la maltraitance envers les animaux, ainsi qu’à une obligation morale
de bons traitements, de soins et d’attention.
ARTICLE 2 : CLAUSE DE RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
A. Les arrhes versées pour la pré-réservation ne seront pas remboursées en cas de désistement.
C. L’élevage se réserve la propriété de ses furets jusqu'au paiement complet du prix de vente tel qu'il a
été précisé par les dispositions de la loi N° 80.535 du 12 mai 1960 - J.O du 13 mai 1980 : l'objet de la
vente désigné sur le présent document, restera la propriété du vendeur jusqu'au paiement intégral du prix
de vente, en principal et intérêts. A défaut du paiement du prix à l'échéance convenue, le vendeur pourra
reprendre l'animal sus désigné, la vente sera résolue de plein droit et il gardera les arrhes déjà versées.
Dans le cas d’une non correspondance du furet face à la réservation (sexe, couleur, marquage…), ou
du décès de celui-ci avant acquisition par l’acheteur, l'éleveur s'engage à proposer un autre furet de la
même portée, d’une portée disponible dans les 12 mois ou à rembourser les arrhes versées dans un
délai de 1 mois suivant l’annonce de non correspondance et le refus d’acquisition de l’acheteur.
PIECES A FOURNIR
Voici la liste des pièces à joindre au présent contrat dans l'enveloppe afin de valider la réservation.
Tout dossier incomplet sera refusé.
- Enveloppe affranchie adressée à vous-même, afin de vous renvoyer une copie signée du présent contrat
- Le règlement des arrhes de 30%
- Les deux exemplaires du présent contrat dûment remplis et signés
Je, soussigné(e) M / Mme / Mlle (rayer les mentions inutiles) …………………………………………………,
reconnais avoir lu, compris et accepté sans réserve tous les termes de ce contrat.
À .................................................. le ..... / ..... / ..........
Fait en 2 exemplaires
Signature du Vendeur :
Signature de l’Acheteur :