GROUPE DE TRAVAIL EUROMED SUR LE TRANSPORT MARITIME

GROUPE DE TRAVAIL EUROMED SUR LA NAVIGATION PAR
SATELLITE (GNSS)
Deuxième réunion
Bruxelles, 17 mai 2002
PROCES-VERBAL
La deuxième réunion du groupe de travail euromed sur la navigation par satellite s’est
tenue à Bruxelles, le 17 mai 2002, au niveau des haut-fonctionnaires du transport
maritime et aérien responsables des questions GNSS. La liste des participants figure
en annexe.
Lors de cette réunion ont été abordés trois points essentiels :
1) la présentation par la Commission européenne des derniers développements
GALILEO et EGNOS au niveau européen;
2) la présentation par certains Partenaires méditerranéens de leurs activités GNSS au
niveau national/sous-régional ;
3) les grands axes d’un futur projet régional MEDA sur la navigation par satellite
(GALILEO/EGNOS), à soumettre à l’examen du prochain Forum euromed
Transports.
Le présent procès-verbal se présente sous la forme d’un relevé des conclusions de la
réunion et ne reprend pas les interventions des participants.
A. Présentation par la Commission européenne des derniers développements
GALILEO et EGNOS au niveau européen
La présentation a décrit la phase de développement du projet GALILEO, l’état du
projet EGNOS et l’articulation d’EGNOS avec GALILEO, afin de mettre à niveau
l’information des Partenaires méditerranéens sur le sujet. Les présentations
powerpoint effectuées figurent en annexe.
Les principaux points de discussion ont concerné les services offerts par GALILEO,
le lien des services de sauvetage avec le système Cospas-Sarsat, le paiement des
services, la position des Etats-Unis en ce qui concerne le plan de fréquences et le
lancement des services GALILEO.
B. Présentation par certains Partenaires méditerranéens de leurs activités GNSS
au niveau national/sous-régional
L’Egypte, qui est le coordinateur du groupe de pilotage OACI/IATA pour la mise en
oeuvre des aspects GNSS dans la région, a présenté l’approche en trois étapes –
EGNOS étant le premier jalon – prévue à cet effet pour la période 2001-2015, ainsi
que le projet de banc d’essai MIDAN.
L’Algérie a informé le groupe de ses activités en matière de technologie spatiale, en
particulier la création en 2002 de l’Agence Spatiale Algérienne et le projet de
lancement d’un micro-satellite en collaboration avec d’autres pays en développement
(Chine, Nigéria notamment).
C. Discussion des grands axes d’un futur projet régional MEDA sur la
navigation par satellite, à soumettre à l’examen du prochain Forum euromed
Transports
La Commission a soumis pour discussion aux membres du groupe un document de
travail sur les grandes lignes d’un futur projet régional MEDA sur la navigation par
satellite. La proposition de la Commission consiste en l’établissement d’un centre de
formation et de démonstration GNSS au bénéfice des Partenaires méditerranéens. Un
tel centre serait hébergé dans une structure d’accueil de l’un des pays du pourtour
méditerranéen, par exemple un centre technologique universitaire.
Les Partenaires méditerranéens, en particulier l’Egypte, la Tunisie et l’Algérie,
ont exprimé leur intérêt de principe et leur soutien pour un tel projet. L’essentiel
de la discussion s’est concentré sur l’opportunité de mettre en place un centre par
rapport à un réseau de compétences (ou réseau d’excellence) avec un point focal à
Bruxelles. Certains membres du groupe ont insisté sur la nécessité d’éviter la mise en
place d’une structure lourde, souci partagé par les services de la Commission. Il a été
convenu que le document devrait être révisé afin de mettre davantage l’accent sur le
contenu du projet et les activités envisagées, et moins sur la structure, qui devra être
légère. S’agissant de l’aspect institutionnel, il a été précisé que le suivi politique
global du projet serait effectué au niveau du Forum euromed Transports, et qu’il
conviendrait de prévoir également un mécanisme de suivi institutionnel au sein du
projet, par exemple la nomination de coordinateurs nationaux pour le projet au sein
des ministères concernés.
Le délai du 31 mai a été fixé pour l’envoi aux services de la Commission
d’observations/suggestions supplémentaires sur le document de travail. La
Commission s’est engagée à réviser sur cette base le document de travail et à
transmettre aux membres du groupe une nouvelle version des orientations du
projet préalablement au Forum euromed Transports. Cette version amendée des
grandes lignes du projet figure en annexe.
D. Prochaine étape
Le devenir du groupe de travail sera discuté lors du 3ème Forum euro-méditerranéen
des transports, qui se déroulera à Bruxelles les 16-17 juillet 2002.
E. Coordonnées du Secrétariat du Forum euro-méditerranéen des Transports
Le Secrétariat du Forum et des groupes de travail est assuré par la Commission
européenne (Direction Générale de l’Energie et des Transports).
Points de contact :
M. Patrick Lambert, Chef d’Unité
Mme Anne-Charlotte Bournoville
Tél +32 2 296 73 04
Fax +32 2 295 98 16
E-mail : [email protected]
Adresse :
Commission européenne – DG TREN/A4
B-1049 Bruxelles
Belgique
Annexes :
Liste des participants
Document “Draft Guidelines” révisé en fonction des
discussions du groupe et des réactions reçues avant le 31 mai
2002
Présentations Powerpoint effectuées lors de la réunion