docx - Faculté de droit et des sciences politiques de Tunis
download 
Plainte Transcription
x - Faculté de droit et des sciences politiques de Tunis
FACULTÉ DE DROIT ET DES SCIENCES POLITIQUES DE TUNIS REUNION DE LA COMMISSION DES THÈSES ET D’HABILITATION LE JEUDI 10 DECEMBRE 2015 à 11H00 I- INSCRIPTION DE NOUVEAUX SUJETS : N° 01 Intitulé Droit à l’eau Candidat Masrati Rania N° CIN ou Passeport Les mécanismes de la démocratie locale Ben Salah Mlouka 06293209 Les conflits d’intérêts dans les sociétés commerciales Abid Nejla 05282022 03 05 La protection des investisseurs sur le marché financier Le navire en difficulté Erray Asma 05460833 Bouzidi Dorra 06385118 07 08 L’administration des comptes Les opérations de refinancement bancaire Haouari Fedoua Snoussi Abdellatif La médiation relative aux contentieux bancaires et des Fekih Romdhane Omar assurances en droit Tunisien Dip.Nat. Licence fond.en Droit Privé 3ème cycle Mastère : Droit de l’environnement et de l’urbanisme Mastère : Droit de l’environnement et de l’urbanisme Mastère de recherche en Droit Privé Mastère de recherche en Droit Privé Droit judiciaire Privé Mastère : Droit Des affaires Accord Maitrise en droit des entreprises Mastère : Droit Des affaires Accord Mme AOUIJ Amel Droit Public Maîtrise Droit judiciaire Privé Mme AOUIJ Amel Droit Public Maitrise en Droit Sfax Mme BRAHMI Najet Droit Privé Maitrise en Droit Sfax M. BEN MABROUK Droit Privé Droit Privé M. BEN TALEB A. 06 Observations Spécialité 08203795 02 04 Diplômes Encadreur 06342561 Accord A préciser Accord M.BESROUR N. Droit Privé Droit Privé Droit judiciaire Privé Mastère : Droit des contrats et des investissements Accord M.BESROUR N. M.BESROUR N. Droit Privé Droit judiciaire Privé Mastère : Droit Des affaires Accord 04659635 08689691 Accord Réunion de la commission des thèses et d'habilitation du JEUDI 10 DECEMBRE 2015 09 10 La réforme du secteur bancaire Droit d’auteur et nouvelles technologies 11 Ordre public et conflits de juridictions 12 L’arbitrage et les contrats de l’administration (entre l’encouragement de l’investissement privé et la préservation des intérêts de l’administration) La transparence budgétaire en Tunisie Douzi Imed 06008525 Douzi Feiza 08153223 Rayani Anissa 07083126 M.BESROUR N. Droit Privé Maitrise en Droit Privé - Sousse Mastère : Droit Privé M.BEN AMMOU N Droit Privé M.BOSTANJI Sami Droit Privé Droit judiciaire Privé Droit judiciaire Privé Mastère : Droit Des affaires Mastère : Droit Privé Maitrise en sciences juridiques Mastère en Droit Public et financierFSJPS de Tunis Accord Dip.Nat. Licence fond.en Droit Public Maitrise en Droit - Sfax Mastère de recherche en Droit public Mastère : Droit Des affaires- Sfax Accord Accord Accord Accord Riahi Mohsen 04682442 M.BOSTANJI Sami Droit Public Jebali Ahlem 07410137 M. MECHICHI Lotfi Droit Public Le recouvrement de l’impôt Abdellaoui Houda 08170194 M. MECHICHI Lotfi Droit Public Jamaa Fethi 03451260 M. MECHICHI Lotfi Droit Public Licence en droit public DEA : Droit Public Interne Accord Maalaoui Rim 05691211 Mme BEN CHAABANE Droit Privé Droit judiciaire Privé Mastère : Droit Des affaires Accord Khalfat Dhekra 08390271 17 Les garanties du contribuable Les prérogatives de l’administration fiscale en matière approfondie de l’entreprise Le terrorisme en Tunisie après le 14 Janvier 18 Le contrat cadre El Abed Zouha 08481203 M. ROUATBI Hatem Droit Privé Licence fond.en Droit Privé de l’Uni. Centrale Droit judiciaire Privé Mastère de recherche en Sciences politiques Mastère : Droit Des affaires Accord M. REDISSI. Hamadi Sciences politique 19 Le pouvoir dans les sociétés Laaribi Nour El Houda 08716805 M. HAMOUDA M. Droit Privé Droit judiciaire Privé Mastère : Droit des contrats et des investissements Accord 13 14 15 16 Neila 2 Accord Accord Réunion de la commission des thèses et d'habilitation du JEUDI 10 DECEMBRE 2015 20 21 22 23 Batti Saoussen 08390271 M. BEN MRAD Hédi Droit Public Meddeb Maroua 07737193 M. SAID Chafik Droit Public Les élections municipales Tunisiennes de 2016 Chihi Hager 06901975 M. KERROU Mohamed Droit Public L’ONU et la protection des droits de l’enfant اﻟﺗﻌﺎون اﻟدوﻟﻲ ﻓﻲ اﻟﻣﺟﺎل اﻟﺟﻧﺎﺋﻲ Chebbi Dorra 05196665 M. YAHIA BACHA Sciences politiques Hannachi Imed 02549824 M. YAHIA BACHA اﻟﺗﺣول ﻓﻲ اﻟﻧظﺎم اﻟدوﻟﻲ واﻧﻌﻛﺎﺳﮫ ﻋﻠﻰ ﺗطور ﻣﻔﮭوم اﻷﻣن Chouchane Samira I.U M. YAHIA BACHA اﻟـﻘـوة اﻟﻘـﺎھـــرة Shili Ahlem 06497084 M. BEN MABROUK La régulation de l’enseignement supérieur La politique étrangère de la Russie à l’égard du Moyen Orient 24 25 26 Maitrise en :Adm.Fin.pub. Dip.Nat. Licence fond.en Droit Public Mastère : Droit Public Interne Mastère de recherche en Droit public Accord Dip.Nat. Licence fond.en Droit Public Maitrise en Sciences Politiques Mastère de recherche en Droit public Mastère :Sciences Politiques Accord Droit Privé Droit judiciaire Privé Mastère : Sciences Criminelles Accord Sciences politique درﺟﺔ اﻟﺒﻜﺎﻟﻮرﯾﻮس ﺗﺨﺼﺺ اﻟﻌﻠﻮم اﻟﺴﯿﺎﺳﯿﺔ ﻣﻦ ﺟﺎﻣﻌﺔ طﺮاﺑﻠﺲ Dip.Nat. Licence fond.en Droit Privé Droit judiciaire Privé درﺟﺔ اﻟﻤﺎﺟﺴﺘﯿﺮ ﻓﻲ اﻟﻌﻠﻮم اﻟﺴﯿﺎﺳﯿﺔ ﻣﻦ ﺟﺎﻣﻌﺔ اطﺮاﺑﻠﺲ Mastère de recherche en Droit Privé Mastère : Droit des contrats et des investissements Mastère de recherche en Droit Privé Jendouba Mastère de recherche en Droit Privé Jendouba Mastère de recherche en Droit Privé Mastère de recherche en Droit Privé Mastère de recherche en Droit Accord Droit Privé 27 ﺣﻣﺎﯾـﺔ اﻷﻗـﻠﯾـﺔ ﻓﻲ اﻟﺷرﻛﺔ ﺧﻔﯾﺔ اﻻﺳـــم Ghanmi Mohamed Bilel 07412320 M. BEN MABROUK Droit Privé 28 اﻟﻘﺎﻧـون اﻟوﺿﻌـﻲ واﻟﻣﻌﺗﻘـد اﻟدﯾﻧـﻲ Touihri Dhouha 07907648 Mme BEN ACHOUR Droit Privé اﻟﺟرﯾﻣﺔ اﻟﺷﻛﻠﯾﺔ Ben Aris Cheima 07918150 M. SAID Mohamed Droit Privé M. SAID Mohamed Droit Privé M. SAID Mohamed Droit Privé M. SAID Mohamed Droit Privé 29 30 اﻟرﺿﺎء ﻓﻲ اﻟﻘﺎﻧون اﻟﺟزاﺋﻲ ﻓﻘدان اﻟﻌﻘل ﻓﻲ اﻟﻘﺎﻧون اﻟﺟزاﺋﻲ Hbaiel Imène Oueslati Rania 08545593 09460916 31 32 اﻟﺟرﯾﻣــﺔ اﻟﺳﻠﺑﯾــــﺔ Soltani Azza 07919866 3 Maitrise en Sc. JuridiquesJendouba Maitrise en Sc. JuridiquesJendouba Dip.Nat. Licence fond.en Droit Privé Dip.Nat. Licence fond.en Droit Privé Maitrise en Sc. Juridiques- Accord Accord Accord Accord Accord Accord Accord Accord Accord Réunion de la commission des thèses et d'habilitation du JEUDI 10 DECEMBRE 2015 33 اﻟﻔﺎﻋل اﻷﺻﻠﻲ واﻟﺷرﯾك ﻓﻲ اﻟﻘﺎﻧون اﻟﺗوﻧﺳﻲ Hamam Maha 06482486 M. SAID Mohamed اﻟﺟرﯾﻣﺔ اﻟﻣﺳﺗﻣرة Hamam Mouna 06449786 M. SAID Mohamed 34 35 Droit Privé Droit Privé Dip.Nat. Licence fond.en Droit Privé Dip.Nat. Licence fond.en Droit Privé Dip.Nat. Licence fond.en Droit Privé Mastère de recherche en Droit Privé Mastère de recherche en Droit Privé Mastère de recherche en Droit Privé Accord Accord Ghalkaoui Faten 36 ﺗــرك اﻟـﺗـﺗـﺑــﻊ Mejri Amel 08027970 M. SAID Mohamed Droit Privé Droit judiciaire Privé Mastère : Sciences Criminelles Accord 37 اﻷﻋﻣﺎل اﻟطﺑﯾﺔ Zakraoui Moutia 07843743 M. SAID Mohamed Droit Privé Droit judiciaire Privé Mastère : Sciences Criminelles A préciser 38 Yahyaoui Aymen Toumi Rahma 08346792 M. SAID Mohamed Droit Privé Droit judiciaire Privé Mastère : Sciences Criminelles Accord 39 ﻣواﻧﻊ اﻟﺗرﺳﯾم ﻓﻲ ﻧظﺎم اﻟﺳﺟل اﻟﻌﻘﺎري اﻟﻘراﺋن اﻟﻘﺎﻧوﻧﯾﺔ 04724904 M. SAID Mohamed Droit Privé Droit judiciaire Privé Mastère : Sciences Criminelles A préciser 40 ﻣﺑدأ اﻟدﺳﺗورﯾــﺔ 06836069 M. SAID Mohamed Droit Privé ﻋداﻟــﺔ اﻹﺷﮭﺎد 06340687 M. SAID Mohamed Droit Privé Droit judiciaire Privé Droit judiciaire Privé 42 أﺣﻛﺎم اﻟﻣوارﯾث ﻓﻲ ﻓﻘﮫ اﻟﻘﺿﺎء Chihi Lotfi 05175168 M. SAID Mohamed Droit Privé Maitrise en Droit Privé-Sousse 43 اﻟﺗﺣﻛﯾم اﻟﻣﺻﺎﻟﺢ ﺑﯾن اﻟﻘﺎﻧون وﻗواﻋد اﻟﻌدل واﻹﻧﺻﺎف ﺗﺷﺟﯾﻊ اﻻﺳﺗﺛﻣﺎر Daabek ben Mokhtar Basem Mahouachi Ahlem 08637828 Mme BRAHMI Najet Droit Privé Maitrise en Droit Sfax- Mastère : Droit Privé Mastère : Droit De l’environnement et de l’Urbanisme Mastère : Droit De l’environnement et de l’Urbanisme Mastère en Droit des affaires- Sfax A préciser 41 Brik Chahreddine Kanzari Yosra 04575333 Mme BRAHMI Najet Accord Mannai Samira 05440111 Mastère : Droit des contrats et des investissements Mastère en Droit Privé 45 ﺣوﻛﻣﺔ اﻟﺑﻧوك واﺳﺗﻘرار اﻟﺳوق اﻟﻣﺎﻟﻲ M. SAID Mohamed Privé Jendouba ﻣﺑدأ اﻟﻣﺳﺎواة ﻓﻲ اﻟﻣﺎدة اﻟﺟزاﺋﯾﺔ 44 08599704 Jendouba Droit Privé Droit Privé Mme BRAHMI Najet 4 Droit Privé Droit judiciaire Privé Droit judiciaire Privé Accord Accord Accord Accord A préciser Réunion de la commission des thèses et d'habilitation du JEUDI 10 DECEMBRE 2015 46 اﻟﺗﺧطﯾط اﻹﺳﺗراﺗﯾﺟﻲ ﻓﻲ اﻟﻌﻣل اﻷﻣﻧﻲ Ghanmi Mohamed Zammel Mohamed Salah 05154332 Droit judiciaire Privé Mastère : Sciences Criminelles Accord Droit Privé Droit judiciaire Privé Sujet refusée : changement du Dr de thèse Dip.Nat. Licence fond.en Droit Privé Droit judiciaire Privé Mastère : Droit des contrats et des investissements Mastère de recherche en Droit Privé Mastère : Sciences Criminelles Maitrise en Droit Sousse DEA : Droit des affaires- Sousse Accord Dip.Nat. Licence fond.en Droit Public Dip.Nat. Licence fond.en Droit Public Dip.Nat. Licence fond.en Droit Privé-Jendouba Droit judiciaire Privé Accord Dip.Nat. Licence fond.en Droit Privé-Jendouba Droit judiciaire Privé Mastère de recherche en Droit Pubblic Mastère de recherche en Droit Public Mastère de recherche en Droit Privé - Jendouba Mastère : Droit De l’environnement et de l’Urbanisme Mastère de recherche en Droit Privé - Jendouba Mastère : Sciences Criminelles Dip.Nat. Licence fond.en Droit Privé Dip.Nat. Licence fond.en Droit Privé Mastère de recherche en Droit Privé Mastère de recherche en Droit Privé Mme BRAHMI Najet Droit Privé 07057909 M. BOUZGHIBA Mohamed 47 اﻟﺿﻣﺎن اﻻﺟﺗﻣﺎﻋﻲ ﻓﻲ اﻟﺗﺷرﯾﻊ اﻹﺳﻼﻣﻲ 48 اﻟﺗﻔﺗﯾش Azizi Imène 07424756 M. ARFAOUI E. Droit Privé 49 اﻟﺗﻐطﯾﺔ اﻻﺟﺗﻣﺎﻋﯾﺔ 05129657 M. BEN SALEM F. Droit Privé 50 اﻹﺿراب ﻓﻲ اﻟﻘﺎﻧون اﻟﺗوﻧﺳﻲ Bououd Abdehamid Ben Jabra Ramzi Ben Salah Arbia 06760063 M. MOUELHI A 04748940 M. NCIRI Noomen Droit Public Droit Privé 51 اﻟﺷراﻛﺔ ﺑﯾن اﻟﻘطﺎع اﻟﻌﺎم واﻟﺧﺎص ﻓﻲ اﻟﻘﺎﻧون اﻟﺗوﻧﺳﻲ 52 اﻟﺗﻌﺎون اﻟدوﻟﻲ ﻟﻣﻛﺎﻓﺣﺔ اﻟﮭﺟرة ﻏﯾر اﻟﺷرﻋﯾﺔ Laarif Meriem 09774714 M. HORCHANI F. Droit Public 53 اﻟﺷﻔﺎﻓﯾـﺔ ﻓﻲ إدارة ﺷرﻛﺔ اﻟﻣﺳﺎھﻣﺔ اﻟﻌﺎﻣﺔ Yaacoubi Marouen 07907433 M. NENNI ALI Droit Privé 54 اﻟﺣﻘوق اﻷﺳﺎﺳﯾﺔ ﻟﻠﺷرﯾك Yemen Yosr 05685969 M. NENNI ALI Droit Privé اﻷﻣﺎﻧﺔ ﻓﻲ إدارة اﻟﺷرﻛﺔ ﺧﻔﯾﺔ اﻹﺳم Sassi Lotfi 04581407 M. NENNI ALI Droit Privé Heberdi Ghaya 08716792 M. BOUGUERRA M. Droit Privé 57 اﻟﺟراﺋم اﻷﺧﻼﻗﯾﺔ ﻓﻲ اﻟﻘﺎﻧون اﻟوﺿﻌﻲ واﻟﺗﺷرﯾﻊ اﻹﺳﻼﻣﻲ ﺗﻌطﯾل اﻟﻌﻣل ﺑﺎﻷﺣﻛﺎم اﻟﺟزاﺋﯾﺔ Yamoun Adel 05712597 M. BOUGUERRA M. Droit Privé 58 اﻟﻣﻛﺎن ﻓﻲ اﻟﻘﺎﻧون اﻟﺟزاﺋﻲ Saoud Ali 05787258 M. BOUGUERRA M. Droit Privé 55 56 5 Accord Accord Accord Accord Accord A préciser Accord Accord Accord Réunion de la commission des thèses et d'habilitation du JEUDI 10 DECEMBRE 2015 59 اﻟﺗدﻟﯾس ﻓﻲ اﻟﻘﺎﻧون اﻟﺗوﻧﺳﻲ Maalaoui Yosri 08972175 M. BOUGUERRA M. Droit Privé 60 اﻟﻌﻼﻗﺎت اﻟﺟﻧﺳﯾﺔ واﻟﻘﺎﻧون اﻟﺟزاﺋﻲ Ben Ali Hanen 07354224 M. BOUGUERRA M. Droit Privé 61 اﻟﺗﺑﻧﻲ ﺑﯾن اﻹﺑﻘﺎء واﻹﻟﻐﺎء Hadrach Najoua 07326435 M. BOUGUERRA M. 62 اﻟﻣﺳﺎوات ﺑﯾن اﻟﻣرأة واﻟرﺟل ﻋﻠﻰ ﺿوء اﻟﺗﺷرﯾﻊ اﻹﺳﻼﻣﻲ واﻟﻘﺎﻧون اﻟوﺿﻌﻲ اﻟﺣﻣﺎﯾﺔ اﻟﺟزاﺋﯾﺔ ﻟﻠﺣﯾﺎة اﻟﺧﺎﺻﺔ Sghaier Faten 07395731 Dabboussi Rim اﻟﺗﺻرﻓﺎت اﻟﻘﺎﻧوﻧﯾﺔ اﻟﺑﺎطﻠﺔ Mejri Souad 63 Dip.Nat. Licence fond.en Droit Privé Droit judiciaire Privé Mastère de recherche en Droit Privé Mastère : Sciences Criminelles Accord Droit Privé Droit judiciaire Privé Mastère : Droit Privé Accord M. BOUGUERRA M. Droit Privé Droit judiciaire Privé Mastère : Sciences Criminelles Accord 04797924 M. BOUGUERRA M. Droit Privé Droit judiciaire Privé Mastère : Sciences Criminelles Accord 07342813 M. BOUGUERRA M. Droit judiciaire Privé Dip.Nat. Licence fond.en Droit Privé Droit judiciaire Privé Mastère : Droit des contrats et des investissements Mastère de recherche en Droit Privé Mastère : Droit Des affaires A préciser Droit Privé 64 Accord 65 ﺷﺧﺻﯾﺔ اﻟﺟراﺋم واﻟﻌﻘوﺑﺎت Boussaid Aicha 05459260 M. BOUGUERRA M. Droit Privé 66 اﻻﺳﺗﺛﻣﺎر اﻷﺟﻧﺑﻲ ﻓﻲ اﻷوراق اﻟﻣﺎﻟﯾﺔ Oueslati Latifa 06403726 M.BESROUR N. Droit Privé 67 ﻗواﻋد اﻟﺗﺻرف اﻟﺣذر Yahyaoui Wafa 07276458 M.BESROUR N. Droit Privé Droit judiciaire Privé Mastère : Droit Privé Accord 68 ﺗطور اﻹﺛﺑﺎت ﻓﻲ اﻟﻣﺎدة اﻟﺟزاﺋﯾﺔ 08048529 M. FERCHICHI B. Droit Privé Droit judiciaire Privé Mastère : Sciences Criminelles Accord 69 ﺣﻣﺎﯾﺔ ﻗرﯾﻧﺔ اﻟﺑراءة Ouled Ghriba Cheima Halhouli Sihem 05907985 M. FERCHICHI B. Droit Privé Droit judiciaire Privé Mastère : Droit des contrats et des investissements 70 اﻟﺣﻣﺎﯾﺔ اﻟﺟزاﺋﯾﺔ ﻟﻠدﯾن Ghodhbani Meriem 07406697 M. FERCHICHI B. Droit Privé 71 اﻟﻣﺳؤوﻟﯾﺔ اﻟﻣدﻧﯾﺔ ﻟﻠﻧﺎﻗل اﻟﺟوي Ati Yacine 07353960 Mme SOUAD Youssef Droit Privé Dip.Nat. Licence fond.en Droit Privé Droit judiciaire Privé Mastère de recherche en Droit Privé Mastère : Droit des contrats et des investissements A préciser, Sujet Kesouani Accord 6 Accord Accord A préciser Réunion de la commission des thèses et d'habilitation du JEUDI 10 DECEMBRE 2015 72 اﻟرﻗﺎﺑﺔ اﻟﻘﺿﺎﺋﯾﺔ ﻋﻠﻰ أﺣﻛﺎم اﻟﺗﺣﻛﯾم Achouri Zeineb 07253195 Mme SOUAD Youssef Droit Privé 73 Thmeini Souad 09075670 M. BEN TALEB A. Droit Privé 74 ﺟزاء ﺧرق ﻓواﻋد اﻻﺧﺗﺻﺎص ﻓﻲ اﻟﻣﺎدة اﻟﻣدﻧﯾﺔ اﻟﺗﻘﺎﺿﻲ ﻏﻠﻰ درﺟﺗﯾن Bazazi Sabrine 0488135 M. BEN TALEB A. Droit Privé 75 اﻵﺟﺎل اﻹﺟراﺋﯾﺔ Saidi Khouloud 06454841 M. BEN TALEB A. Droit Privé 76 اﻟﻧﯾﺎﺑﯾﺔ اﻟﻘﺿﺎﺋﯾﺔ Trabelsi Yasmine 04815104 M. BEN TALEB A. Droit Privé 77 اﻟﻘرار أﻟﺗﻌﻘﯾﺑﻲ اﻟﺻﺎدر ﺑﺎﻟﻧﻘض 08636230 M. BEN TALEB A. Droit Privé 78 اﻟوظﺎﺋف اﻟﻘﺎﻧوﻧﯾﺔ ﻟﻠﺗﺣﻠﯾل اﻟﺟﯾﻧﻲ Ben Hafsia Issam Aouatef Abdelkader 04781501 M. CHARFEDDINE K Droit Privé 79 اﻟﻣرض واﻟﻌﻘد 06464786 M. CHARFEDDINE K Droit Privé 80 05127608 M. CHARFEDDINE K 04498265 82 ﻣراﻗﺑﺔ اﻻﺧﺗﺻﺎص اﻟﻘﺿﺎﺋﻲ ﻓﻲ ﺗﻧﻔﯾذ اﻷﺣﻛﺎم اﻷﺟﻧﺑﯾﺔ اﻻﺣﺗﺟﺎج ﺑﺎﻟﻛﺗب ﻓﻲ اﻟﻘﺎﻧون اﻟﺗوﻧﺳﻲ واﻟﻘﺎﻧون اﻟﻣﻘﺎرن اﻟﻌﻘد واﻟﻣرض Slimi Mahmoud Toumi Chouchane Chahrazed Ayari Noureddine Baghouri Hager 83 ﺗرﺳﯾم اﻷﺣﻛﺎم ﻓﻲ اﻟﻣﺎدة اﻟﻌﻘﺎرﯾﺔ 84 اﻻﺳﺗﺛﻣﺎر ﻓﻲ اﻟﻘطﺎع اﻟﺳﯾﺎﺣﻲ 81 Dip.Nat. Licence fond.en Droit Privé Dip.Nat. Licence fond.en D. Privé Mastère de recherche en Droit Privé Mastère de recherche en D.Priv A préciser Dip.Nat. Licence fond.en Droit Privé Dip.Nat. Licence fond.en Droit Privé Dip.Nat. Licence fond.en Droit Privé Droit judiciaire Privé Mastère de recherche en Droit Privé Mastère de recherche en Droit Privé Mastère de recherche en Droit Privé Mastère : Droit Privé Accord Maitrise en Sciences Juridiques Tunis2 Droit judiciaire Privé DEA :Sciences Juridiques Tunis2 Accord Mastère : Droit Privé Droit Privé Droit judiciaire Privé Mastère : Droit Privé Changement du sujet Accord M. CHARFEDDINE K Droit Privé Droit judiciaire Privé Mastère : Droit Privé Accord 07906137 M. CHARFEDDINE K Droit Privé 06494703 M. CHARFEDDINE K Droit Privé Ben Amer Amira 09267936 M. REFAI Brahim Droit Privé Mastère de recherche en Droit Privé - Jendouba Mastère de recherche en Droit Privé Mastère de recherche en Droit Privé Accord Belhassen Sana Dip.Nat. Licence fond.en Droit Privé-Jendouba Dip.Nat. Licence fond.en Droit Privé Dip.Nat. Licence fond.en Droit Privé 7 Accord Accord Accord Accord Accord ﺗﻐﯿﯿﺮ ﻣﻮﺿﻮع ﺗﺤﺖ إﺷﺮاف أﺳﺘﺎذ ﻓﻲ اﻻﺧﺘﺼﺎص Réunion de la commission des thèses et d'habilitation du JEUDI 10 DECEMBRE 2015 85 اﻟﻣﺳؤوﻟﯾﺔ اﻟﺟزاﺋﯾﺔ ﻟﻠﮭﯾﺋﺎت اﻻﻋﺗﺑﺎرﯾﺔ ﻓﻲ اﻟﺟرﯾﻣﺔ اﻟﻣﻧظﻣﺔ Hichri Leila 04675699 M. REFAI Brahim Droit Privé Droit judiciaire Privé 86 اﻟﻘواﻋد اﻹﺟراﺋﯾﺔ ﻟﻠﻘﺿﺎء اﻟﺟﻧﺎﺋﻲ اﻟدوﻟﻲ Abidi Samia 04800957 M. REFAI Brahim Droit Privé 87 ﺣرﻛﺔ ﺣﻣﺎس واﻟﺳﯾﺎﺳﺔ اﻟﺧﺎرﺟﯾﺔ اﻟﻔﻠﺳطﯾﻧﯾﺔ ﻣﺤﻤﺪ ﻋﺒﺎس اﺑﺮاھﯿﻢ اﻟﺰﯾﻦ PS120085 M. REFAI Brahim Droit Privé 88 ﻣﺑدا اﻟﻣﻌﺎﻣﻠﺔ ﺑﺎﻟﻣﺛل ﻓﻲ اﻟﻘﺎﻧون اﻟدوﻟﻲ Arfaoui Saiida 08538115 M. REFAI Brahim Droit Privé Dip.Nat. Licence fond.en Droit Privé درﺟﺔ اﻟﺒﻜﺎﻟﻮرﯾﻮس ﻓﻲ اﻟﺸﺮﯾﻌﺔ واﻟﻔﺎﻧﻮن ﻣﻦ ﺟﺎﻣﻌﺔ ﻏﺰة Droit judiciaire Privé 89 اﻟﺗدﺧل اﻹﻧﺳﺎﻧﻲ وﺳﯾﺎدة اﻟدوﻟﺔ ﻓﻲ اﻟﻌﺎﻟم اﻟﻌرﺑﻲ Chalbi Imen 06563033 M. REFAI Brahim Droit Public Dip.Nat. Licence fond.en Droit Public Mastère de recherche en Droit Public 90 اﻟﻣﻧظﻣﺔ اﻟﻌﺎﻟﻣﯾﺔ ﻟﻠﺗﺟﺎرة وإدارة اﻟﻧظﺎم اﻟﺗﺟﺎري اﻟﻌﺎﻟﻣﻲ Arfaoui Intissar 07141277 M. REFAI Brahim Droit Public Dip.Nat. Licence fond.en Droit Public Mastère de recherche en Droit Public 91 اﻷﺟﻧﺑﻲ ﺑﯾن اﻟﻘﺎﻧون اﻟدوﻟﻲ واﻟﻘﺎﻧون اﻟداﺧﻠـﻲ Dogui Asma 04589255 M. REFAI Brahim Droit Privé Dip.Nat. Licence fond.en Droit Privé Mastère de recherche en Droit Privé 92 إﺻﻼح اﻟﻣؤﺳﺳﺔ اﻷﻣﻧﯾﺔ ﻓﻲ إطﺎر ﺟدﻟﯾﺔ ﻓرض اﻻﺳﺗﻘرار واﺣﺗرام ﺣﻘوق اﻹﻧﺳﺎن Achkar Nabil 07086650 M. REFAI Brahim Droit Privé Droit judiciaire Privé Mastère : Sciences Criminelles 8 Mastère : Droit des contrats et des investissements Mastère de recherche en Droit Privé Mastère de recherche en sciences politique Mastère de recherche en Droit Privé Accord Accord Accord Accd sous réserve de changement du directeur de thèse Accd sous réserve de changement du directeur de thèse Accd sous réserve de changement du directeur de thèse Accd sous réserve de changement du directeur de thèse Accord Réunion de la commission des thèses et d'habilitation du JEUDI 10 DECEMBRE 2015 93 ﺗﺳوﯾﺔ اﻟﻧزاﻋﺎت ﻓﻲ ﻋﻘود اﻟﺗﺟﺎرة اﻟدوﻟﯾﺔ Khazri Radhia 07862742 M. REFAI Brahim Droit Privé Maitrise en droit des entreprises Mastère : Droit des contrats et des investissements Licence en Sciences Politiques option Relations Internationales Mostaganem Droit judiciaire Privé Mastère : Sciences Politiques Mostaganem 94 اﻟﻌﻼﻗﺎت ﺑﯾن ﺟﻧوب اﻟﺳودان وإﺳراﺋﯾل Kaaneb Fetiha I.U M. REFAI Brahim Sciences Politiques 95 اﻟﻣﻧطﻘﺔ اﻻﻗﺗﺻﺎدﯾﺔ اﻟﺧﺎﻟﺻﺔ Bouali Habiba 08214800 M. ABDELLI. A Droit Public 96 ﺗوﺟﯾﮫ اﻻﺗﮭﺎم اﻣﺎم اﻟﻣﺣﻛﻣﺔ اﻟﺟﻧﺎﺋﯾﺔ اﻟدوﻟﯾﺔ Gaess Mehdi 09260663 M. ABDELLI. A Droit Privé 97 ﺣﻣﺎﯾﺔ اﻟﻼﺟﺋﯾن ﻓﻲ اﻟﻘﺎﻧون اﻟدوﻟﻲ Mannai Ibtissem 07084795 M. ABDELLI. A Droit Public 98 اﻣﺗﯾﺎزات اﻟﻣﺣﻛﻣﺔ اﻟﺟﻧﺎﺋﯾﺔ اﻟدوﻟﯾﺔ وﺣﺻﺎﻧﺎﺗﮭﺎ ﺑﯾن اﻟﻧص واﻟﺗطﺑﯾق Abidi Mourad 03759321 M. ABDELLI. A Droit Privé Droit judiciaire Privé 99 اﻟﺗﻌﺎون اﻟدوﻟﻲ ﻓﻲ ﻣﺟﺎل ﻣﻛﺎﻓﺣﺔ اﻟﺟراﺋم اﻟﺑﯾﺋﯾﺔ Mimouni Houda 04688387 M. ABDELLI. A Droit Public Droit judiciaire Privé 100 اﻟﺷرق اﻷوﺳط وﻧزع اﻟﺳﻼح اﻟﻧووي Zgued Nadhmi 06474581 M. ABDELLI. A Droit Privé 101 ﺣﻣﺎﯾﺔ اﻟﻣدﻧﯾﯾن ﻓﻲ اﻟﻧزاﻋﺎت اﻟﻣﺳﻠﺣﺔ Gannouni Nadia 00285512 M. ABDELLI. A Droit Public Dip.Nat. Licence fond.en Droit Privé Maitrise en droit 102 اﻟدور اﻹﻧﺷﺎﺋﻲ ﻟﻠﻘﺎﺿﻲ اﻹداري Neffeti Nadia 07356228 M. BEN MRAD Hédi Droit Public 9 Dip.Nat. Licence fond.en Droit Privé Droit judiciaire Privé Maitrise en Sciences Juridiques Tunis2 Mastère : Droit De l’environnement et de l’Urbanisme Mastère de recherche en Droit Privé Mastère : Droit De l’environnement et de l’Urbanisme Master de recherche en sciences criminel de l’U. Tarhouna Lybie Mastère : Droit De l’environnement et de l’Urbanisme Mastère de recherche en Droit Privé Mastère de recherche en Droit Privé Mastère :Droit Communautaire et Relations EuroMaghrébines Tunis2 Accd sous réserve de changement du directeur de thèse Accord Accord Accord Accord Accord Accord Accord Accord Accord Réunion de la commission des thèses et d'habilitation du JEUDI 10 DECEMBRE 2015 103 اﻟرﻗﺎﺑــﺔ اﻟﻼﺣـﻘـﺔ ﻋﻠﻰ اﻟـﻧﻔـﻘـﺎت 06773245 M. BEN MRAD Hédi Droit Public Droit judiciaire Privé Mastère : Droit Public Interne Accord 05606860 M. BEN MRAD Hédi Droit Public Maitrise en :Adm.Fin.pub Accord Dip.Nat. Licence fond.en Droit Public Dip.Nat. Licence fond.en Droit Public Maitrise en Hist.Géo Inst.Sup. de l’Educ.et de la Form.Cont Uté Tunis 1 Maitrise en Sc. Juridiques Mastère de recherche en Droit Public Mastère de recherche en Droit Public Mastère de recherche en Droit Public 104 اﻟﻣﺟﺗﻣﻊ اﻟﻣدﻧﻲ واﻻﻧﺗﻘﺎل اﻟدﯾﻣﻘراطﻲ Ben Fredj Mohamed Yacine Dilou Thouraya 105 رﻗﺎﺑــﺔ اﻟﻘﺎﺿﻲ اﻹداري ﻋﻠﻰ اﻟﺗﺄدﯾب ﻓﻲ اﻟوظﯾﻔــﺔ اﻟﻌﻣوﻣﯾﺔ Ben Khelifa Hana 08736173 M. BEN MRAD Hédi Droit Public 106 اﻟﺣوﻛﻣــﺔ اﻟﺑـﮭــﺎﺋـﯾــﺔ Zdouka Moez 08319270 M. BEN MRAD Hédi Droit Public Ben Zeineb Mongia 04164822 M. KERROU Med Sciences politiques اﻟﻌﻣـوﻣﯾــة 107 108 ﻣﺳﺄﻟﺔ اﻷﻣﺎزﯾﻎ ﺑﺎﻟﺑﻼد اﻟﺗوﻧﺳﯾﺔ وﺑﺎﻟﺑﻠدان اﻟﻣﻐﺎرﺑﯾﺔ اﻷﺧري اﻟﻌﻼﻗﺎت اﻟﺟزاﺋرﯾﺔ اﻟﺗوﻧﺳﯾﺔ اﻷﻣﻧﯾﺔ واﻟدﯾﺑﻠوﻣﺎﺳﯾﺔ اﺳﺗﻘﻼﻟﯾﺔ اﻟﺳﻠطﺔ اﻟﻘﺿﺎﺋﯾﺔ ﻋن اﻟﺳﻠطـﺔ اﻟﺗﻧﻔﯾـذﯾـﺔ Dridi Yosri 08906412 M. KERROU Med Sciences politiques ﻋﺎﺋﺸﺔ ﺑﻨﺖ اﺑﺮاھﯿﻢ ﺑﻦ ﻣﺮاد اﻟﺒﻠﻮﺷﻲ I.U M. RAYED Hamadi Droit Public درﺟﺔ اﻟﺒﻜﺎﻟﻮرﯾﻮس ﻓﻲ اﻟﻘﺎﻧﻮن ﻣﻦ ﺳﻠﻄﻨﺔ ﻋﻤﺎن اﻟدول اﻟﻌرﺑﯾﺔ وﻣﻛﺎﻓﺣﺔ اﻻﺗﺟﺎر ﻏﯾر اﻟﻣﺷروع ﺑﺎﻟﻣﺧدرات Ben Rhouma Imène 00960821 M. BOUACHBA T Droit Privé Droit judiciaire Privé اﻟﻣﻧظﻣﺎت اﻟدوﻟﯾﺔ وﻣﻛﺎﻓﺣﺔ اﻹرھﺎب ﺷﯿﺮازاد أﺣﻤﺪ ﻣﺤﻤﺪ اﻟﺤﺎف IQ120006 M. BOUACHBA T Droit Privé 112 اﻟﻌداﻟﺔ اﻟﺟﻧﺎﺋﯾﺔ اﻟدوﻟﯾﺔ Yahyaoui Nazek 07381293 M. BLIBECH F. Droit Privé 113 اﻟﻌﻼﻗﺎت ﺑﯾن اﻟدول اﻷوروﺑﯾﺔ اﻟﻛﺑرى إﻟﻰ اﻟﯾوم1992 واﻟدول اﻟﻌرﺑﯾﺔ ﻣن 109 110 111 Rahahi Fethia 09083782 M. BLIBECH F. 10 Sciences Politiques Accord Accord Accord Mastère : Sciences Politiques Mastère : Sciences Politiques Accord دﺑﻠﻮم اﻟﺪراﺳﺎت اﻟﻌﻠﯿﺎ ﻓﻲ اﻟﻘﺎﻧﻮن اﻟﻌﺎم ﻣﻦ ﺟﺎﻣﻌﺔ اﻟﺴﻠﻄﺎن ﻗﺎﺑﻮس Mastère : Droit Des affaires Accord درﺟﺔ اﻟﺒﻜﺎﻟﻮرﯾﻮس أداب (ﻓﻲ ) اﻟﻘﺎﻧﻮن اﻟﻤﺴﺎﺋﻲ - ﻣﻦ ﺟﺎﻣﻌﺔ ﺻﻼح اﻟﺪﯾﻦ ارﺑﯿﻞ Droit judiciaire Privé Mastère de recherche en Droit Privé Accord Mastère : Sciences Criminelles A préciser اﻟﺸﮭﺎدة اﻟﻮطﻨﯿﺔ ﻟﻺﺟﺎزة :.اﻷﺳﺎﺳﯿﺔ ﻓﻲ اﻟﻤﺠﺎل اﻟﻌﻠﻮم اﻹﻧﺴﺎﻧﯿﺔ واﻻﺟﺘﻤﺎﻋﯿﺔ واﻟﺪﯾﻨﯿﺔ اﻟﺘﺎرﯾﺦ:اﻟﻤﺎدة اﻟﺸﮭﺎدة اﻟﻮطﻨﯿﺔ ﻟﻤﺎﺟﺴﺘﯿﺮ اﻟﻌﻠﻮم:ﺑﺤﺚ ﻓﻲ اﻟﻤﺠﺎل اﻹﻧﺴﺎﻧﯿﺔ واﻻﺟﺘﻤﺎﻋﯿﺔ اﻟﺘﺎرﯾﺦ:واﻟﺪﯾﻨﯿﺔ اﻟﻤﺎدة اﻟﻤﻌﺎﺻﺮ Accord Accord Réunion de la commission des thèses et d'habilitation du JEUDI 10 DECEMBRE 2015 114 115 اﻟﻌﻼﻗﺎت اﻷﻣرﯾﻛﯾﺔ واﻟﺳوﻓﯾﺗﯾﺔ ﻣﻊ دول ﺷﻣﺎل إﻓرﯾﻘﯾﺎ " ﺗوﻧس واﻟﺟزاﺋر 1991 إﻟﻰ1945 ﻧﻣوذﺟﺎ" ﻣن ﺳﻧﺔ Guerouachi Imène 04811088 M. BLIBECH F. Sciences Politiques اﻟﺸﮭﺎدة اﻟﻮطﻨﯿﺔ ﻟﻺﺟﺎزة :.اﻷﺳﺎﺳﯿﺔ ﻓﻲ اﻟﻤﺠﺎل اﻟﻌﻠﻮم اﻹﻧﺴﺎﻧﯿﺔ واﻻﺟﺘﻤﺎﻋﯿﺔ واﻟﺪﯾﻨﯿﺔ اﻟﺘﺎرﯾﺦ:اﻟﻤﺎدة Maitrise en Sciences Politiques اﻟﺸﮭﺎدة اﻟﻮطﻨﯿﺔ ﻟﻺﺟﺎزة :.اﻷﺳﺎﺳﯿﺔ ﻓﻲ اﻟﻤﺠﺎل اﻟﻌﻠﻮم اﻹﻧﺴﺎﻧﯿﺔ واﻻﺟﺘﻤﺎﻋﯿﺔ واﻟﺪﯾﻨﯿﺔ اﻟﺘﺎرﯾﺦ:اﻟﻤﺎدة Mastère : Droit Public Interne Dip.Nat. Licence fond.en Droit Public Dip.Nat. Licence fond.en Droit Public Dip.Nat. Licence fond.en Droit Privé-Jendouba Droit judiciaire Privé Mastère de recherche en Droit Public Mastère de recherche en Droit Public Mastère de recherche en Droit Privé - Jendouba Mastère : Sciences Criminelles Accord Accord Accord Ferjani Hania 08349510 M. SAID Chafik Droit Public 116 اﻟدول اﻟﻌرﺑﯾﺔ واﻟﻣﺣﻛﻣﺔ اﻟﺟﻧﺎﺋﯾﺔ اﻟدوﻟﯾﺔ اﻟﻣﺣﻛﻣﺔ اﻟدﺳﺗورﯾﺔ Kanzari Manel 07161602 M. SAID Chafik Droit Public 117 اﻟﺣرﯾﺎت اﻟﻔﻛرﯾﺔ ﺑﯾن اﻟﻘﺎﻧون واﻟﻘﺿﺎء Jouini Ibtihel 09465250 M. SAID Chafik Droit Public 118 اﻟﺧﯾﺎر ﻓﻲ اﻟﻘﺎﻧون اﻟﻣدﻧﻲ اﻟﺗوﻧﺳﻲ Hanen Farhat 08969923 M. HAMOUDA M. Droit Privé 119 اﻟﺗﻌوﯾض ﻓﻲ اﻟﺗﺄﻣﯾن اﻟﺑﺣري ﻋﻠﻰ اﻟﺑﺿﺎﺋﻊ ﻣﺑدأ اﻟدﺳﺗورﯾــﺔ Ben Amara Lotfi 04724408 M. HAMOUDA M. Droit Privé Brik Chahreddine 06836069 M. BEN MESSAOUD Sciences Politiques Maitrise en Droit Public- Sousse Mastère : Sciences Dip.Nat. Licence fond.en Droit Public Droit judiciaire Privé Mastère de recherche en Droit Public Mastère : Droit De l’environnement et de l’Urbanisme Mastère de recherche en Droit Public Mastère : Droit Des affaires A préciser Mastère : Droit Des affaires Accord 120 121 ﺗطور اﻟرﻗﺎﺑﺔ اﻟﻘﺿﺎﺋﯾﺔ ﻋﻠﻰ دﺳﺗورﯾﺔ اﻟﻘواﻧﯾن ﻓﻲ ﺑﻠدان اﻟﻣﻐرب اﻟﻌرﺑﻲ Jouini Sabrine 04599495 M. BEN MESSAOUD Droit Public 122 اﻟﻘﺿﺎء اﻹداري واﻟدﺳﺗور Bouchlaghem Mouna 04655961 M. BEN MESSAOUD Droit Public 123 ﻣﻧظوﻣﺔ ﻣﺻﺎدر اﻟﻘﺎﻧون ﻓﻲ ﺗوﻧـس Yahyaoui Soumaya 09900066 M. BEN MESSAOUD Droit Public 124 إﻧﻘﺎذ اﻟﻣﻧﺷﺂت اﻟﻌﻣوﻣﯾﺔ اﻟﺗوﻧﺳﯾﺔ 04650456 M. BEN MESSAOUD Droit Privé 125 ﻣراﺟﻌﺔ ﻋﻘود اﻟدوﻟﺔ ﻓﻲ ﻣﺎدة اﻻﺳﺗﺛﻣﺎر اﻟدوﻟﻲ Ben Ammar Mohamed Mehdi Ben Abdelghaffar Mohamed M. GARA N. Droit Privé 08316237 11 Dip.Nat. Licence fond.en Droit Public Droit judiciaire Privé Maitrise en Sciences Juridiques Tunis 2 Accord Accord Accord Accord Politiques Accord Accord Accord Réunion de la commission des thèses et d'habilitation du JEUDI 10 DECEMBRE 2015 126 ﺑطﻼن اﺗﻔﺎﻗﯾﺔ اﻟﺗﺣﻛﯾم Ben Amor Salah 04863027 M. GARA N. 127 ﺣواﻟــﺔ اﻟﺣـق ﻓﻲ اﻟﻘﺎﻧــون اﻟﻣدﻧــﻲ Hedhli Saoussen 07914445 M. BOUKHARI R. Droit Privé Droit Privé 128 اﻟطﻔل ﻓﻲ اﻟزﯾﺟﺎت اﻟﻣﺧﺗﻠطﺔ Ghazouani Faten 07918922 M. BOUKHARI R. Droit Privé 129 ﺗﻌدد اﻟوﺻف ﻓﻲ اﻟﻘﺎﻧون اﻟداﺧﻠﻲ Hamdi Sana 08328509 M. BOUKHARI R. Droit Privé Droit judiciaire Privé Mastère en Droit Privé Accord Dip.Nat. Licence fond.en Droit Privé-Jendouba Dip.Nat. Licence fond.en Droit Privé-Jendouba Maitrise en sciences juridiques FSJPS de Tunis Mastère de recherche en Droit Privé - Jendouba Mastère de recherche en Droit Privé - Jendouba Mastère en Sciences Juridiques- FSJPS de Tunis Accord Dip.Nat. Licence fond.en Droit Privé Dip.Nat. Licence fond.en Droit Privé-Jendouba Accord Dip.Nat. Licence fond.en Droit Privé Droit judiciaire Privé Mastère de recherche en Droit Privé Mastère de recherche en Droit des Affaires Jendouba Mastère de recherche en Droit Privé Mastère : Sciences Criminelles Accord A préciser 130 اﻟﻣﺳؤوﻟﯾﺔ اﻟﺗﻘﺻﯾرﯾﺔ ﻋن ﻓﻌل اﻟطﻔل Habboubi Nesrine 08533993 M. BOUKHARI R. Droit Privé 131 اﻟﻘﺎﺿﻲ واﻷﺳــرة Houli Ikram 07888458 M. SELMI Houcine Droit Privé 132 اﻻﺋﺗﻣﺎن اﻟﻣﺻرﻓــﻲ Jendoubi Mohamed Sabri 07103694 M. SELMI Houcine Droit Privé 133 اﻻﻟﺗزام ﺑﺎﻟﺳﻼﻣﺔ ﻓﻲ ﻧﻘل اﻷﺷﺧﺎص Riahi Abdellatif 02262531 M. SELMI Houcine Droit Privé 134 اﻟﻣﺳؤوﻟﯾﺔ اﻟﻣدﻧﯾﺔ ﻟﻠﺻﯾرﻓﻲ ﻋن اﻟﻌﻣﻠﯾﺎت اﻟﻣﺻرﻓﯾﺔ اﻹﻟﻛﺗروﻧﯾﺔ اﻟﺣوﻛﻣﺔ واﺳﺗﻣرار ﻧﺷﺎط اﻟﺷرﻛﺎت اﻟﺗﺟﺎرﯾﺔ Assali Kaouther 07113578 M. SELMI Houcine Droit Privé Droit judiciaire Privé Mastère : Droit Privé Accord Dahouathi Sami 08629713 M. SELMI Houcine Droit Privé Droit judiciaire Privé Accord 136 اﻟﻣﺿﺎرﺑﺔ ﻓﻲ اﻟﺻﯾرﻓـﺔ اﻹﺳﻼﻣﯾـﺔ 08639384 M. SELMI Houcine Droit Privé Droit judiciaire Privé 137 اﻟﺗﻌوﯾض ﻋن اﻷﺿرار اﻟﻼﺣﻘـﺔ ﺑﺎﻷﺷﺧﺎص ﻓﻲ ﺣوادث اﻟﻣرور اﻟﻣﺳؤوﻟﯾﺔ اﻟﺗﻌﺎﻗدﯾﺔ Ben Mohamed Mohamed Tahyaoui AAchraf Ben Othmen Mohamed Mastère : Droit des contrats et des investissements Mastère : Droit Privé 05379329 M. ROUATBI Hatem Droit Privé Maitrise en Droit Sfax- Mastère : Droit Privé Accord 04718230 M. ROUATBI Hatem Droit Privé Droit judiciaire Privé Mastère : Droit des contrats et des Accord 135 138 12 Accord Accord Accord Accord Réunion de la commission des thèses et d'habilitation du JEUDI 10 DECEMBRE 2015 investissements 139 اﻟﻘﺎﺿﻲ اﻟﻔردي ﻓﻲ اﻟﻣﺎدة اﻟﻣدﻧﯾﺔ Ayari Thouraya 07374357 M. ROUATBI Hatem Droit Privé Droit judiciaire Privé Mastère : Sciences Criminelles Accord 140 اﻟﺗﺿﺎﻣن ﺑﯾن اﻟﻣدﯾﻧﯾن Sakli Anissa 09265817 M. ROUATBI Hatem Droit Privé Maitrise en Droit Privé- Sousse Mastère : Droit Affaires -Sousse Accord اﻟﺗﺑﻠﯾﻎ ﻓﻲ اﻟﻘﺎﻧون اﻟﺗوﻧﺳﻲ Slimani Mohamed Hadhri M. ROUATBI Hatem DEA :Droit Privé de l’Uté de Perpignan Boubahri Faycal 05167934 M. ROUATBI Hatem Droit Privé Maitrise en Droit Privé de FSJE DE l’Uté de Nouak Chott Droit judiciaire Privé Accord 04284521 Droit Privé Mastère : Droit Des affaires Accord 141 142 ﻋـﻘـد اﻟﺷﻐـل وﻣﺟﻠﺔ اﻻﻟﺗزاﻣﺎت واﻟﻌـﻘـود - Demande de changement de sujet et de Directeur de thèse N° Intitulé candidat CIN Spécialité Directeur Ancien intitulé Ancien Directeur OBSERVATION Boussemma Med Fadhel 04640826 Droit Privé M. BEN TALEB A. اﻟﻤﺸﯿﺌﺔ اﻟﻔﺮدﯾﺔ Le regretté ZINE Mohamed Accord 01 اﻟﺧﯾﺎر اﻹﺗﻔﺎﻗﻲ ﻓﻲ اﻟﻘﺎﻧون اﻟﻣدﻧﻲ 02 اﻟﺴﻠﻄـﺔ اﻟﺘﺄﺳﯿﺴﯿﺔ ﻓﻲ ﺗـﻮﻧـﺲ 03178057 Droit Public M. BEN MESSAOUD اﻟﺗﺣول اﻟدﯾﻣﻘراطﻲ ﻓﻲ ﻟﯾﺑﯾﺎ LY120005 Sciences Politiques HAMROUNI Saloua M. BEN SALAH Hafedh Mme CHEKIR Hafidha 04 ر ﻣﻔﮭوم ﺣق اﻟداﺋﻧﯾﺔ ﻓﻲ+ﺗطو اﻟﻘﺎﻧون اﻟﺧﺎص Hizaoui Lotfi 07795300 Droit Privé M. BEN TALEB A. اﻹﺻﻼﺣﺎت اﻟﺪﺳﺘﻮرﯾﺔ ﻣﻨﺬ اﻻﺳﺘﻘــﻼل ﺣﻘوق اﻹﻧﺳﺎن ﺑﯾن اﻻﺗﻔﺎﻗﯾﺎت اﻟدوﻟﯾﺔ واﻟﻘﺎﻧون اﻟﻠﯾﺑﻲ La notion de créance en droit privé Accord 03 El Khazen Naoufel Najeh Abderrahim Bechri Accord 05 ﻣﺳؤوﻟﯾﺔ اﻟﺑﺎﻋث اﻟﻌﻘﺎري 06494987 Droit Privé M. CHARFEDDINE 06 اﻟﺗﺻﺎدم اﻟﺑﺣري Azaiez Wassim Khoudjet El Khill Le regretté BAGBAG Mohamed M. BOSTANJI S. 05151351 Droit Privé M. GARA N. M. BEN FADHEL O. Accord 13 Le sursis à statuer en matière arbitrale اﻟﻣﺳﺎﻋدة ﻓﻲ اﻟﻘﺎﻧون اﻟﺑﺣري Accord Accord Réunion de la commission des thèses et d'habilitation du JEUDI 10 DECEMBRE 2015 Kaouther - Demande de changement de sujet de thèse observation N° Intitulé Candidat CIN Spécialité Directeur Ancien sujet ﻣﻌﯿﺎر اﻟﻤﻨﺎزﻋﺎت اﻹدارﯾﺔ ﻓﻲ اﻟﺘﺸﺮﯾﻊ اﻟﺠﺰاﺋﺮي واﻟﺘﺸﺮﯾﻊ اﻟﺘﻮﻧﺴﻲ Bouallègue Ahlem DZ140076 Droit Public M. MOULOUD YAHIA BACHA دور اﻟﺪوﻟﺔ ﻓﻲ ﻣﺤﺎرﺑﺔ اﻟﺒﯿﺮوﻗﺮاطﯿﺔ اﻟﻤﺘﻔﺸﯿﺔ ﻓﻲ اﻟﻤﺠﺘﻤﻊ اﻟﺠﺰاﺋﺮي Accord 01 02 اﻷﺟـــﻞ اﻟﻔﺎﺳــﺦ ﻟﻼﻟﺘــــﺰام Mahjoubi Sana 08324247 Droit Privé M. CHARFEDDINE اﻧﻘـﻀﺎء أﺟــــﻞ اﻻﻟـﺘــــﺰام Accord 03 اﻟﺨﻄﺄ ﻓﻲ اﻟﻤﺴﺆوﻟﯿﺔ اﻟﺸﺨﺼﯿﺔ Dhifllaoui Fethi 07586278 Droit Privé M. CHARFEDDINE اﻟﻔﻌﻞ اﻟﻀﺎر Accord 04 اﺧﺘﯿﺎرات اﻟﻤﺸﺮع اﻟﺘﻮﻧﺴﻲ ﻓﻲ ﻣﺎدة اﻷﺣﻮال اﻟﺸﺨﺼﯿﺔ Gallali Abdallah 05401473 Droit Privé M. CHARFEDDINE اﻟﻤﺤﺎﺑﺎت ﻓﻲ اﻟﺘﺼﺮﻓﺎت اﻟﻘﺎﻧﻮﻧﯿﺔ Accord 05 ﺗﻤﻮﯾــﻞ اﻟﺤـﻤـﻼت اﻻﻧﺘﺨـﺎﺑﯿــﺔ Ben Chaabane Amel 00324549 Droit Public M. HORCHANI F 06 La responsabilité du banquier dans l’octroi du crédit El Machat Neila 08341607 Droit Privé M. CHARFEDDINE 14 La lutte contre la désertification en droit international de l’environnement : l’exemple de la Tunisie et de l’Espagne L’abus dans les relations bancaires Accord A vérifier Réunion de la commission des thèses et d'habilitation du JEUDI 10 DECEMBRE 2015 07 Culture et Droit Messaoudi Selma 04662058 Droit Public M. BLIBECH Fadhel Le service public de la culture : cas de la musique Accord 08 L’exéquatur des sentences en matière d’arbitrage international Amira Fatma Abdallah 08347795 Droit Privé M. CHARFEDDINE La transmission des obligations contractuelles à l’héritier Accord - Demande de changement de Directeur de thèse Ancien Directeur observation M. BEN SALAH Hafedh Accord M. BEN LETAIEF Mustapha M. HABIB SLIM Accord Droit Public M.BEN MESSAOUD Kamel M. BEN SALAH Hafedh Droit Privé M. BEN NASR Taoufik M. RAYED Hamadi N° Intitulé Candidat 01 La neutralité du fonctionnaire public Essai sur la notion et le régime juridique de la consommation e ligne La régulation des services publics entre la réalisation de l’intérêt général et le respect du droit de la concurrence : étude comparative entre le droit Tunisien et le droit communautaire اﻻﺗﻔﺎﻗﺎت اﻟﻤﺒﺮﻣﺔ ﺑﯿﻦ اﻟﺸﺮﻛﺔ ﺧﻔﯿﺔ اﻻﺳﻢ وﻣﺴﯿﯿﺮﯾﮭﺎ Zbouna Emna Droit Public Rezgui Kamel Droit Public Riahi Jamel Zrelli Amira 02 03 04 Spécialité Directeur M.BEN MESSAOUD Kamel 15 Accord Accord Réunion de la commission des thèses et d'habilitation du JEUDI 10 DECEMBRE 2015 05 اﻟﻤﺤﺎﻛﻤﺔ اﻟﻌﺎدﻟﺔ ﻟﺮﺋﯿﺲ اﻟﺪوﻟﺔ Droit Privé Lajhouri Mohamed Ridha 06 اﻟﺰواج واﻟﺤﺮﯾﺔ Bokri Aida 07 اﻟﺨﺼﻮﻣﺔ اﻟﺘﺤﻜﯿﻤﯿﺔ 08 اﻻﻧﺘﺰاع ﻣﻦ أﺟﻞ اﻟﻤﺼﻠﺤﺔ اﻟﻌﺎﻣﺔ Sakhri Mustapha Daaji Hela M. FERCHICHI Béchir M. BEN HALIMA S. Accord Droit Privé M. AYARI Mounir M. BEN HALIMA S. Accord Droit Privé M. CHARFEDDINE Kamel M. FERCHICHI Béchir Accord M. BEN SALAH Hafedh Accord Droit Public M.BEN MESSAOUD Kamel - Demande de reformulation de sujet de thèse N° Intitulé candidat Spécialité Directeur Ancien sujet OBSERVATION 01 Le marché en droit Tunisien de la concurrence Abed Béchir Droit Privé M. BEN MRAD Hedi Accord اﻟوﺿﻌﯾﺔ اﻟﻘﺎﻧوﻧﯾﺔ ﻟﻠﻌﻣﺎل ﻓﻲ إطﺎر ﻗﺎﻧون إﻧﻘﺎذ اﻟﻣؤﺳﺳﺎت اﻟﺗﻲ ﺗﻣر ﺑﺻﻌوﺑﺎت اﻗﺗﺻﺎدﯾﺔ اﻟﺳﯾﺎﺳـﺔ اﻟﺟزاﺋﯾﺔ ﻓﻲ اﻟﻣﺎدة اﻟﺻرﻓـﯾــﺔ Chouchene Lamia Droit Privé M. BEN SALEM F. Fatnassi Meriem Laabidi Imène Taouem Rached Droit Privé M. ARFAOUI E. L’hégémonie économique en droit Tunisien de la concurrence La situation juridique de salarier de la loi des procédures collectives اﻟﺰﺟــﺮ ﻓﻲ اﻟﻤﺎدة اﻟﺼﺮﻓــﯿـــﺔ Droit Privé Droit Public M. BESROUR N. M. BOUBAKRI A. ﻋﻘد اﻟﺗﺄﻣﯾن اﻟﺑﺣري اﻟﺟﯾـش وﺗﻐﯾﯾـر اﻟﻧظﺎم اﻟدﺳﺗوري ﻓﻲ ﺗوﻧـس وﻣﺻـر A vérifier A vérifier Droit Public Sciences Politiques M. BEN HAMMED اﺧﺘﺼﺎﺻﺎت اﻟﺴﻠﻄﺔ اﻟﺘﺸﺮﯾﻌﯿﺔ ﺑﺪوﻟﺔ اﻟﻜﻮﯾﺖ ﺗدﺧـل اﻟﺷرﻛﺎت اﻷﻣﻧﯾﺔ اﻷﺟﻧﺑﯾﺔ ﻓﻲ اﻟﺣروب اﻟدوﻟﯾﺔ Accord 02 03 04 05 06 07 ﻋﻘد اﻟﺗﺄﻣﯾن اﻟﺑﺣري ﻋﻠﻰ اﻟﺑﺿﺎﺋﻊ ﺗﻐﯾﯾـر اﻟﻧظﺎم اﻟدﺳﺗوري ﻓﻲ ﺗوﻧـس دور اﻟﻘﺿﺎء اﻟدﺳﺗوري:وﻣﺻـر واﻟﺟﯾــش ﻣﺟﻠس اﻷﻣﺔ اﻟﻛوﯾﺗــﻲ ﺗدﺧـل اﻟﺷرﻛﺎت اﻷﻣﻧﯾﺔ اﻷﺟﻧﺑﯾﺔ ﻓﻲ اﻟﻧزاﻋـﺎت اﻟﻣﺳﻠﺣﺔ Neif Fahd Saad Matiri Meteeb Chamri M. SARSAR M 16 Accord Accord Accord Réunion de la commission des thèses et d'habilitation du JEUDI 10 DECEMBRE 2015 08 اﻟﻘوات اﻟﻣﺳﻠﺣﺔ ودورھﺎ ﻓﻲ اﻟﺣﯾﺎة اﻟﯾﻣﻧﯾﺔ Sarih Salah Gaz Sciences Politiques M. SAID Chafik دور اﻟﻘوات اﻟﻣﺳﻠﺣﺔ واﻷﻣن ﻓﻲ ﺑﻧﺎء اﻟدوﻟﺔ اﻟﯾﻣﻧﯾﺔ اﻟﺣدﯾﺗﺔ Accord - Approbation d’avenant à la convention de Cotutelle de thèse N° Intitulé candidat 01 La liberté de gestion en droit fiscal Fakhfakh Emna Spécialité Droit Public Encadreurs Observation - M. MECHICHI LOTFI - M. LAMBERT THIERRY Prof. à l'Université de Paul Cézanne, Aix Marseille Accord - Demande de Co-direction d’une thèse de doctorat N° 01 Intitulé L’organisation pour l’interdiction des armes chimiques(OIAC) et la mise en œuvre de la convention sur l’interdiction des armes chimiques(CIAC candidat Louati Mohamed Spécialité Sciences Politiques 17 Encadreurs M. BEN HAMMED M. RIDHA - M. Guillaume LE FLOCH Prof. à l'Université de Rennes1 Observation Accord Réunion de la commission des thèses et d'habilitation du JEUDI 10 DECEMBRE 2015 - Même sujet N° 01 - Intitulé candidat Spécialité Directeur Condidat Directeur ﺣﻛم اﻟﺗﺣﯾـــﯾـن Dorsaf Cheikh Mokhtar Droit Privé M. CHARFEDDINE Messaoudi Samir M. ROUATBI H Observation Accord, Informer M. Messaoudi du dédoublement du sujet Prorogation des délais : N° Intitulé Candidat Encadreur Spécialité Salhi Mongi M.BEN HAMMED Droit Public 02 L’évolution des droits de propriété intellectuelle suite à l’adhésion de la Tunisie à l’OMC (ADPIC) et la signature de l’accord d’association avec l’Union Européenne رﻗﺎﺑﺔ اﻟﻘﺎﺿﻲ اﻟﻤﺎﻟﻲ ﻋﻠﻰ اﻟﻨﻔﻘﺎت اﻟﻌﻤﻮﻣﯿﺔ Hammami Youssef M. BEN SALAH H. Droit Public 03 اﻟﻤﺼﺎدرة Barhoumi Najoua M. LOUED Naceur Droit Privé اﻟﻜﻔﺎﻟــﺔ اﻟﻌـﯿـﻨـﯿـــﺔ Lassoued Houtef M. BEN TALEB A. Droit Privé ﺣﻤﺎﯾﺔ أﻣﻦ اﻟﺪوﻟﺔ ﻓﻲ اﻟﻘﺎﻧﻮن اﻟﺠﻨﺎﺋﻲ اﻟﺘﻮﻧﺴﻲ Chamekh Faten M. SELMI H. Droit Privé 01 04 05 Prorogation 1ère 2ème Observation Accord x 18 x x x Accord X Accord Accord Accord Réunion de la commission des thèses et d'habilitation du JEUDI 10 DECEMBRE 2015 دور ﺟﻤﮭﻮرﯾﺔ اﻟﺼﯿﻦ اﻟﺸﻌﺒﯿﺔ ﻓﻲ اﻟﻌﻼﻗﺎت اﻟﺪوﻟﯿﺔ اﻟﻘﻮة اﻟﻘﺎھﺮة وﻗﺎﻧﻮن اﻟﻨﻘﻞ اﻟﺒﺤﺮي ﻟﻠﺒﻀﺎﺋﻊ Soua Khadija M. ABDELLI A. Sciences Politiques x Accord Makni Leila M. GARA N. Droit Privé Accord 08 Partis politiques et transition démocratique Zbidi Bnina M. BEN MRAD H. Droit Public x x 09 ﺣﻤﺎﯾﺔ اﻟﺬات اﻟﺒﺸﺮﯾﺔ ﻓﻲ اﻟﻘﺎﻧﻮن اﻟﺨﺎص Nafkha Mabrouk M. CHARFEDDINE Droit Privé Accord 10 ﺟـﺮﯾﻤـﺔ اﻹﺑﺤﺎر ﺧـﻠﺴﺔ Toukabri Nabil Mme SAOULI I. Droit Privé x x 11 اﺳﺘﺒﺪال اﻟﻤﺘﻌﺎﻗـــﺪ Moussi Amira M. ROUATBI H. Droit Privé x Accord 12 اﻹﺟﺮاءات اﻟﺠﺰاﺋﯿﺔ وﺣﻤﺎﯾﺔ ﺣﻘﻮق اﻹﻧﺴﺎن Khaldi Mimoun M. LOUED Naceur Droit Privé x Accord 13 ﺗﺴﻠﯿــﻢ اﻟﻤﺘﮭﻤﯿــﻦ Trabelssi Afifa M. ABDELLI A. Droit Public Accord 14 ﻗﻮات اﻷﻣﻦ اﻟﺪاﺧﻠﻲ وﺗﺪﻋﯿﻢ ﺣﻘﻮق اﻹﻧﺴﺎن Jemni Riadh M. LOUED Naceur Droit Privé 15 Khlifi Abderrouf M. BESROUR N. Droit Privé 16 اﻟﺘﻮﺟﮭﺎت اﻟﻤﻌﺎﺻﺮة ﻓﻲ ﻣﺎدة اﻟﺸﺮﻛﺎت اﻟﺘﺠﺎرﯾﺔ آﻟﯿﺎت اﻟﺘﻌﺎون اﻟﺪوﻟﻲ ﻓﻲ ﻣﻜﺎﻓﺤﺔ اﻟﻔﺴﺎد x x x Fadhlaoui Nabil M. ABDELLI A. Droit Public Accord 17 ﻋﻤﻞ اﻟﺘﻔﻮﯾﺖ Kolsi Faten M. BEN TALEB A. Droit Privé x x 18 ﺗﻨﻔﯿﺬ اﻷﺣﻜﺎم اﻟﻘﻀﺎﺋﯿﺔ Athmouni Mourad M. CHARFEDDINE Droit Privé Accord 19 اﻟﻤﻨﺸﻄﺎت اﻟﺮﯾﺎﺿﯿﺔ ﻓﻲ اﻟﻘﺎﻧﻮن Arfaoui Dorsaf M. BEN TALEB A Droit Privé x x 06 07 19 Accord Accord Accord Accord Accord Accord Réunion de la commission des thèses et d'habilitation du JEUDI 10 DECEMBRE 2015 20 L’anticipation du litige du commerce international par le moyen de l’ingénierie contractuelle Mechirgui Azza M. SELMI H. Droit Privé x Accord 21 اﻟﺘﻘﺎدم اﻟﻤﻜﺴﺐ Mastour Meriem M. CHARFEDDINE Droit Privé Accord Jaziri Cheima M. SAIID CHAFIK Droit Public x x M. BEN MRAD H. Droit Public x Accord Mm BRAHMI N. Droit Public x Accord 22 23 Contribution à l’étude théorique et pratique de la ligne unique de délimitation du plateau continentale st de la zone économique اﻧﻌﺪام اﻟﻘﺮار اﻹداري ﻓﻲ اﻟﻘﻀﺎء اﻹداري اﻟﻌﻤﺎﻧﻲ Accord 24 اﻟﻤﻮظﻔﻮن اﻟﺪوﻟﯿﻮن ﻓﻲ اطﺎر اﻟﻤﻨﻈﻮﻣﺔ اﻟﻘﺎﻧﻮﻧﯿﺔ اﻟﺪوﻟﯿﺔ ﻋﺒﺪ اﻟﻌﺰﯾﺰ ﺑﻦ اﺣﻤﺪ اﻟﺼﻘﺮي ﻋﺒﺪ اﻟﺮزاق اﻟﻤﻘﻄﻮف اﻟﻘﻤﻮدي ﺳﻠﯿﻤﺎن 25 اﻟﺘﺪﺧﻞ اﻹﻧﺴﺎﻧﻲ ﺑﯿﻦ اﻟﻘﺎﻧﻮن اﻟﺪوﻟﻲ وازدواﺟﯿﺔ اﻟﻤﻌﺎﯾﯿﺮ وﻟﯿﺪ ﻣﺤﻤﺪ اﻟﺼﻮﯾﻌﻲ اﻟﮭﻼﻟﻲ M. ABDELLI A. Sciences politiques x Accord 26 ﻣﺴﺆوﻟﯿﺔ اﻟﻄﺒﯿﺐ ﻋﻦ ﻓﻌﻠﮫ اﻟﺸﺨﺼﻲ )دراﺳﺔ ﺗﺤﻠﯿﻠﯿﺔ (ﻣﻘﺎرﻧﺔ ﻋﺒﺪ اﻟﻐﻨﻲ ﻋﺒﺪ ﷲ اﻟﻤﺒﺮوك اﻟﻐﺎﻟﻲ M.ARFAOUI E Droit Privé x Accord 27 ﻣﺴﺎھﻤﺔ اﻟﺸﺮﻛﺎت اﻟﺨﺎﺻﺔ ﻓﻲ اﻷداء اﻷﻣﻨﻲ ﻋﺒﺪ اﻟﻌﺰﯾﺰ ﻋﺒﺪ اﻟﺮﺣﻤﺎن اﻟﻨﻮﻣﺎن اﻟﺸﺎﻣﺴﻲ M.ARFAOUI E Droit Privé x Accord 28 اﻟﺤﻤﺎﯾﺔ اﻟﻘﺎﻧﻮﻧﯿﺔ ﻟﻠﺤﺮﯾﺔ اﻟﺬاﺗﯿﺔ Hzami Ines M. LOUED Naceur Droit Privé Accord 29 اﻟﺰﺟﺮ ﻓﻲ اﻟﻤﺎدة اﻟﺼﺮﻓﯿﺔ Fatnassi Mariem M.ARFAOUI E Droit Privé x x 30 اﻟﻤﺤﺎﻛﻤﺔ اﻣﺎم اﻟﻤﺤﻜﻤﺔ اﻟﺠﻨﺎﺋﯿﺔ اﻟﺪوﻟﯿﺔ Helali Adel M. ABDELLI A. Droit Privé Accord 31 اﻟﺮﺿﺎ ﻓﻲ اﻟﺰواج ﺷﺮﯾﻔﺔ ﺑﻨﺖ اﻟﻤﺨﺘﺎر ﺑﻮزﻧﯿﻒ M. CHARFEDDINE Droit Privé x x 20 Accord Accord Réunion de la commission des thèses et d'habilitation du JEUDI 10 DECEMBRE 2015 32 ﻣﻨﻈﻤﺎت اﻟﻤﺠﺘﻤﻊ اﻟﻤﺪﻧﻲ وﺣﻤﺎﯾﺔ ﻣﺪﻧﯿﺔ اﻟﺪوﻟﺔ ﻓﻲ دول اﻟﺮﺑﯿﻊ اﻟﻌﺮﺑﻲ ﺳﻠﻄﺎن ﺑﻦ ﻣﺤﻤﺪ ﻋﺒﺪ ﷲ اﻟﻌﺠﻤﻲ M. SARSAR Chafik Sciences politiques x Accord 33 ﺗﺪﺧﻞ اﻟﺸﺮﻛﺎت اﻷﻣﻨﯿﺔ اﻷﺟﻨﺒﯿﺔ ﻓﻲ اﻟﺤﺮوب اﻟﺪوﻟﯿﺔ ﻣﺘﻌﺐ ﺑﻦ ﺧﺰﯾﻢ ﺑﻦ ﺳﻌﺪ اﻟﺸﻤﺮي M. SARSAR Chafik Sciences politiques x Accord 34 اﻟﻤﺴﺆوﻟﯿﺔ اﻟﺪوﻟﯿﺔ ﻟﻠﺪوﻟﺔ اﻟﻤﻀﯿﻔـﺔ ﻋﻦ ﺣﻤﺎﯾﺔ اﻟﻤﺒﻌﻮﺛﯿﻦ اﻟﺪﺑﻠﻮﻣﺎﺳﯿﯿﻦ ﺑﺸﯿﺮ إﺑﺮاھﯿﻢ ﺑﺸﯿﺮ اﻟﻤﻠﯿﻄﻲ M. SAID Chafik Droit Public x Accord 35 اﻟﺨﻄﺄ ﻓﻲ اﻟﻤﺎدة اﻟﻤﺪﻧﯿﺔ Khadraoui Hayet M. GARA N. Droit Privé Accord 36 L’indépendance de la banque centrale Oueslati Fatma M. BESROUR N. Droit Privé 37 اﻟﻤﺒﯿﻊ Belgacem Fatma M. CHARFEDDINE Droit Privé 38 اﻟﻤﺪﻋﻲ اﻟﻌﺎم ﻟﻠﻤﺤﻜﻤﺔ اﻟﺠﻨﺎﺋﯿﺔ اﻟﺪوﻟﯿﺔ Rouissi Imed M. ABDELLI A. Droit Privé 39 La responsabilité pénale des Ministres en droit Tunisien et en droit Français Missaoui Arbia M.BEN SALAH Droit Privé x x x x x 40 اﻟﻘﺮاﺑﺔ ﻓﻲ اﻟﻘﺎﻧﻮن اﻟﻤﺪﻧﻲ Ben Ahmed Imed M.MEMMICH .I Droit Privé Accord 41 Les actes portant sur les valeurs mobilières Jannadi Najet M. BESROUR N. Droit Privé x x 42 اﻟﻄﻌـﻦ ﻓﻲ أﺣﻜﺎم اﻟﻤﺤﻜﻤﺔ اﻟﻌﻘﺎرﯾﺔ Mechergui Sonia M. CHARFEDDINE Droit Privé x Accord 43 اﺳﺘﻐﻼل اﻟﻄﻔﻞ ﻓﻲ اﻟﺠﺮاﺋﻢ Toukabri Akila M.ARFAOUI E Droit Privé Accord 44 ﺗﺼﺤﯿﺢ اﻟﺸﺮﻛﺎت اﻟﺘﺠﺎرﯾﺔ ﻋﻠﻲ ﻣﺤﻤﺪ ﺧﻠﯿﻔﺔ اﻟﺸﻠﻨﺪي M.ARFAOUI E Droit Privé 45 اﻟﻀﺮر ﻓﻲ ﻣﺎدة اﻷﺣﻮال اﻟﺸﺨﺼﯿﺔ Trabelsi Najet M. CHARFEDDINE Droit Privé x x x 21 Accord Accord Accord Accord Accord Accord Accord Réunion de la commission des thèses et d'habilitation du JEUDI 10 DECEMBRE 2015 46 اﻟﺘﺪوﯾﻦ واﻟﻘﺎﻧﻮن اﻟﺨﺎص Mraihi Saida M. CHARFEDDINE Droit Privé 47 اﻟﺒﻨﺎء ﻓﻮق ﻣﻠﻚ اﻟﻐﯿﺮ Nawali Sonia M. CHARFEDDINE Droit Privé 48 ﻣﻮاﻧﻊ اﻟﺰواج Hazel Wassila M. CHARFEDDINE Droit Privé 49 اﻟﺴﯿﺎﺳﺔ اﻟﺘﺮﻛﯿﺔ ﺗﺠﺎه اﻟﻤﻨﻄﻘﺔ اﻟﻌﺮﺑﯿﺔ اﻟﻌﯿﺪ دﺣﺎﻣﻨﻲ M. BEN HAMMED 50 Information et secrets dans les sociétés commerciales Hammami Nedra M.BEN NASR .T Sciences politiques Droit Privé 51 ﺿﻤﺎﻧﺎت ﺣﻘﻮق اﻟﺪﻓﺎع ﻋﻦ اﻟﻤﺘﮭﻢ ﻓﻲ ﻗﺎﻧﻮن اﻹﺟﺮاءات اﻟﺠﺰاﺋﯿﺔ اﻟﻜﻮﯾﺘﻲ ﺷﺎھﺮ ﻣﺤﻤﺪ ﻋﻠﻲ ﻣﺠﻼد اﻟﻤﻄﯿﺮي M.ARFAOUI E 52 اﻟﺒﻄﻼن ﻓﻲ اﻟﻤﺎدة اﻟﺠﺰاﺋﯿﺔ Abbes Akri 53 ﻣﺴﺆوﻟﯿﺔ اﻟﻘﺎدة ﺣﻮل ﻋﻤﻠﯿﺔ اﻹﺑﺎدة اﻟﺠﻤﺎﻋﯿﺔ 54 55 56 57 58 x x x x x Accord Droit Public x Accord M. OMRANE A. Droit Privé Accord Bouzgarrou Raja M. SAID Chafik Droit Public ﺣﻘﻮق اﻟﻤﺴﺘﮭﻠﻚ – دراﺳﺔ ﻣﻘﺎرﻧﺔ ﻓﻲ اﻟﻘﺎﻧﻮن اﻟﻌﻤﺎﻧﻲ واﻟﻘﺎﻧﻮن اﻟﺘﻮﻧﺴﻲ وﺳﯿﻠﺔ ﺑﻨﺖ ﺳﺎﻟﻢ ﺑﻦ ﺣﻤﻮد اﻟﺮﺣﺒﻲ M.SAIID MOHAMED Droit Privé x x x اﻟﻤﺴﺆوﻟﯿﺔ اﻟﺪوﻟﯿﺔ اﻟﻨﺎﺗﺠﺔ ﻋﻦ اﻧﺘﮭﺎﻛﺎت ﺣﻘﻮق اﻹﻧﺴﺎن راﻣﻲ ﻓﺎﯾﺰ رﺑﯿﻊ M.HORCHANI F. Sciences politiques x Accord M. REDISSI H. Sciences politiques x Accord Ben Ali Wafa Fatnassi Nizar M. ABDELLI A. Droit Public Accord Ghedifi Fekher M. LOUED Naceur Droit Privé x x La documentation politique en Tunisie : étude comparative de la presse en Tunisie avant et après la révolution : cas de el mawkef اﻟﻤﺴﺆوﻟﯿﺔ اﻟﺪوﻟﯿﺔ ﻟﻠﻤﻨﻈﻤﺎت اﻟﺪوﻟﯿﺔ اﻟﻌﻘﻮﺑﺔ ﻓﻲ ﻓﻘﮫ اﻟﻘﻀﺎء اﻟﺠﻨﺎﺋﻲ اﻹﺳﻼﻣﻲ) ﻣﺪﯾﻨﺔ (اﻟﻘﯿﺮوان ﻧﻤﻮذﺟﺎ 22 Accord Accord Accord Accord Accord Accord Accord Réunion de la commission des thèses et d'habilitation du JEUDI 10 DECEMBRE 2015 59 اﻟﺮﻗﺎﺑﺔ اﻹدارﯾﺔ ﻋﻠﻰ ﺳﺒﺐ وﺗﺴﺒﯿﺐ اﻟﻘﺮار اﻹداري ﻋﺎﻣﺮ ﺑﻦ ﻣﺤﻤﺪ اﻟﺤﺠﺮي M.BEN SALAH Droit Public 60 Le recours en annulation des sentences arbitrales internationales Baklouti Wasef M. CHARFEDDINE Droit Privé 61 La négociation des valeurs mobilières Ben Aissia Sarra M. BESROUR N. Droit Privé 62 اﻟﻘﻀﺎء اﻟﻌﺴﻜﺮي ﻓﻲ ﺗﻮﻧﺲ دراﺳﺔ ﻧﻘﺪﯾﺔ Zghal Manel M. LOUED Naceur Droit Privé 63 اﻟﺘﻌﺎون اﻟﺪوﻟﻲ ﻓﻲ اﻟﻤﺎدة اﻟﺠﺰاﺋﯿﺔ Yakoubi Hejer M. LOUED Naceur Droit Privé 64 اﻟﻌﻼﻗﺎت اﻟﮭﻨﺪﯾﺔ اﻹﺳﺮاﺋﯿﻠﯿﺔ ﻣﺤﻤﻮد اﺣﻤﺪ ﻣﺤﻤﺪ ﻓﻄﺎﻓﻄﺔ M. ABDELLI A. Sciences politiques 65 ﺣﻜﻢ ﺗﻌﯿﯿﻦ اﻟﺮﺳﻮم اﻟﻌﻘﺎرﯾﺔ Cheikh Dorsaf M. CHARFEDDINE 66 Etat de droit et la constitution Tallouli Asma 67 اﻟﻤﺴﺆوﻟﯿﺔ اﻟﺠﺰاﺋﯿﺔ ﻟﻠﺼﯿﺪﻟﻲ 68 x x Accord x x x x Accord Droit Privé x Accord M.YAHYA BECHA Droit Public Accord Marzouki Selma M.ARFAOUI E Droit Privé Amdouni Ali M.REDISSI H Sciences politiques 69 Le comportement électoral des Tunisiens lors des élections du 23 octobre 2011 اﻟﻄﻔﻞ و اﻟﻄﻼق x x x Mejri Imen M. CHARFEDDINE Droit Privé Accord 70 اﻟﻘﺼﺪ اﻟﺠﺰاﺋﻲ Ramzi Soula M.ARFAOUI E Droit Privé x x 71 اﻟﻨﻈﺎم اﻟﺴﯿﺎﺳﻲ اﻟﯿﻤﻨﻲ ﻓﻲ ﻣﻮاﺟﮭﺔ اﻟﺘﺤﺪﯾﺎت اﻟﻮطﻨﯿﺔ ﻋﺎدل ﺣﺴﯿﻦ ﻣﺤﺴﻦ اﻟﺴﺮاج M. SAID Chafik Sciences politiques x Accord 23 Accord Accord Accord Accord Accord Accord Accord Réunion de la commission des thèses et d'habilitation du JEUDI 10 DECEMBRE 2015 72 اﻟﺤﺮﻛﺔ اﻟﺤﻮﺛﯿﺔ وﺗﻨﻈﯿﻢ اﻟﻘﺎﻋﺪة ﻓﻲ اﻟﯿﻤﻦ دراﺳﺔ ﻣﻘﺎرﻧﺔ ﺳﺎﻣﻲ ﻣﺤﻤﺪ ﻧﻌﻤﺎن ﻋﻠﻲ اﻟﺸﺮﺟﻲ M. SARSAR Chafik Sciences politiques x Accord 73 وﺳﺎﺋﻞ ﻣﻨﻊ اﺳﺘﺒﺪاد اﻟﺴﻠﻄﺔ اﻟﺴﯿﺎﺳﯿﺔ ﻓﻲ اﻟﻔﻜﺮ اﻟﻌﺮﺑﻲ اﻹﺳﻼﻣﻲ اﻟﻮﺳﯿﻂ ﻋﺒﺪ اﻟﺴﻼم ﻣﺤﻤﺪ أﺣﻤﺪ اﻟﺒﺨﯿﺘﻲ M. SARSAR Chafik Sciences politiques x Accord 74 اﻹﺷﻜﺎل اﻟﺘﻨﻔﯿﺬي Ghbara Walid M. AYARI Mounir Droit Privé 75 اﻵﻟﯿﺎت اﻹدارﯾﺔ ﻟﻤﻜﺎﻓﺤﺔ اﻟﻔﺴﺎد ﻓﻲ اﻟﻮظﯿﻔﺔ اﻟﻌﻤﻮﻣﯿﺔ ﻓﻲ اﻷردن ﻣﺤﻤﺪ ﺑﺨﯿﺖ اﻟﻘﻄﯿﺶ M.BEN MESSAOUD Droit Public 76 وﻻﯾﺔ اﻻم Kefi Wafa M. CHARFEDDINE Droit Privé 77 ﻧﻈﺎم ﺗﺴﻮﯾﺔ اﻟﻨﺰاﻋﺎت اﻻﻗﺘﺼﺎدﯾﺔ ﻓﻲ اﻟﺪول اﻟﻌﺮﺑﯿﺔ Mekni Souad M. HORCHANI F. Sciences politiques 78 La protection pénale du patrimoine archéologique Lili Nadia M. ARFAOUI E 79 La responsabilité sans faute des personnes publiques Saiidani Ichraf 80 اﻟﻮظﯿﻔﺘﺎن اﻟﺘﺸﺮﯾﻌﯿﺔ واﻟﺮﻗﺎﺑﯿﺔ ﻟﻤﺠﻠﺲ اﻟﺸﻮرى 2011 اﻟﻌﻤﺎﻧﻲ ﻓﻲ ظﻞ اﻟﺘﻌﺪﯾﻞ اﻟﺪﺳﺘﻮري ﻟﻌﺎم 81 x x Accord x x Accord Droit Privé x Accord M.BEN MESSAOUD Droit Public x Accord ﺑﺪر ﺑﻦ ﺳﻌﯿﺪ ﺑﻦ ﻋﻠﻲ اﻟﺒﻮﺳﻌﯿﺪي M.BEN HAMMED R Droit Public x Accord اﻟﺜﻮرات اﻟﻌﺮﺑﯿﺔ واﻟﻨﻈﺎم اﻟﻌﺎﻟﻤﻲ اﻟﺠﺪﯾﺪ Farida Echi M. ABDELLI A. Droit Public Accord 82 دور ﻓﻘﮫ اﻟﻘﻀﺎء ﻓﻲ ﺗﻄﺒﯿﻖ ﻣﺒﺎدئ ﻣﺠﻠﺔ اﻷﺣﻮال اﻟﺸﺨﺼﯿﺔ Azzouz Kaouther M. CHARFEDDINE Droit Privé x x 83 ﺗﻜﯿﯿﻒ اﻟﻌﻘﺪ ﻓﻲ اﻟﻘﺎﻧﻮن اﻟﺪوﻟﻲ اﻟﺨﺎص Mezni Naima M. BOUKHARI R. Droit Privé x Accord 84 Les garanties des libertés publiques Slimani Olfa M.YAHYA BACHA Droit Public x Accord 24 Accord Accord Accord Réunion de la commission des thèses et d'habilitation du JEUDI 10 DECEMBRE 2015 85 Les prérogatives de l’administration fiscale Ochi Dorsaf M. BEN SALAH .H Droit Public x Accord 86 اﻟﺘﺤﻮﻻت اﻹﺳﺘﺮاﺗﯿﺠﯿﺔ ﻟﺤﻠﻒ ﺷﻤﺎل اﻷطﻠﺴﻲ ﺗﺠﺎه اﻟﻌﺎﻟﻢ اﻟﻌﺮﺑﻲ ﺑﻌﺪ ﻧﮭﺎﯾﺔ اﻟﺤﺮب اﻟﺒﺎردة ھﺸﺎم ﺧﻠﯿﻔﺔ اﻟﻜﺎﺳﺢ M. ABDELLI A. Sciences politiques x Accord 87 اﻟﺘﻜﯿﯿﻒ ﻗﻲ اﻟﻤﺎدة اﻟﺠﺰاﺋﯿﺔ Ouaer Aida M.SAIID Mohamed Droit Privé Accord 88 Les opérations de placement collectif en valeurs mobilières Berguiga Mairiem M. BESROUR N. Droit Privé x x 89 اﻟﺤﻤﺎﯾﺔ اﻟﻘﺎﻧﻮﻧﯿﺔ ﻟﻠﻌﻼﻣﺔ اﻟﺘﺠﺎرﯾﺔ ﻓﻲ اﻟﻘﺎﻧﻮﻧﯿﻦ اﻟﻌﻤﺎﻧﻲ واﻟﺘﻮﻧﺴﻲ – دراﺳﺔ ﻣﻘﺎرﻧﺔ ھﻼل ﺑﻦ ﺣﻤﺪ اﻟﺴﻌﯿﺪي M. HAMMOUDA .M Droit Privé x Accord 90 اﻟﺪور اﻟﺮﻗﺎﺑﻲ ﻟﻠﻤﺠﺎﻟﺲ اﻟﻨﯿﺎﺑﯿﺔ ﻓﻲ دول ﻣﺠﻠﺲ اﻟﺘﻌﺎون ﻟﺪول اﻟﺨﻠﯿﺞ اﻟﻌﺮﺑﯿﺔ ﺳﻌﻮد ﺑﻦ اﺣﻤﺪ ﺑﻦ ﺧﺎﻟﺪ اﻟﺒﺮواﻧﻲ M.BOUACHBA .T Droit Public x Accord 91 اﻟﻌــﺪاﻟﺔ اﻻﻧﺘﻘﺎﻟﯿﺔ وﺣﻘﻮق اﻹﻧﺴﺎن Jmail Nabil M. SAID Chafik Droit Public Accord 92 ﺣﻘﻮق اﻹﻧﺴﺎن ﻓﻲ اﻷردن ﺑﯿﻦ اﻟﻨﻈﺮﯾﺔ واﻟﺘﻄﺒﯿﻖ ﻣﯿﺴﺎء ﻣﻮﺳﻰ ﻛﺎﻣﻞ اﻟﻤﺼﺮي M.BOUACHBA .T Sciences politiques x x 93 Les obligations de l’associé Saidi Farida M. BESROUR N. Droit Privé Accord 94 اﻟﺒﻨﻮة ﻏﯿﺮ اﻟﺸﺮﻋﯿﺔ Ben Salem Rim M. CHARFEDDINE Droit Privé 95 دور اﻹرادة ﻓﻲ اﻹﺛﺒﺎت ﺑﺎﻟﻤﺎدة اﻟﻤﺪﻧﯿﺔ Khairallah Imen M.ARFAOUI E Droit Privé 96 اﻟﺘﻘﺪﯾــﻢ ﻋﻠﻰ اﻟﻘﺎﺻﺮ Fahem Najet M. CHARFEDDINE Droit Privé x x x x 97 دور ﻛﺎﺗﺐ اﻟﻤﺤﻜﻤﺔ ﻓﻲ ﺿﻤﺎن اﺳﺘﻘﻼﻟﯿﺔ اﻟﻘﻀﺎء وﻓﻲ ﺿﻤﺎن ﺣﻘﻮق اﻟﻤﺘﻘﺎﺿﯿﻦ Mtir Emna M.BEN SALEM. F Droit Privé x Accord 25 Accord Accord Accord Accord Accord Réunion de la commission des thèses et d'habilitation du JEUDI 10 DECEMBRE 2015 98 Barouni Bouthena M.BEN HAMMED R Sciences politiques x Accord 99 L’élection de l’assemblée nationale constituante du 23 octobre 2011 en Tunisie اﻟﺮﻗﺎﺑﺔ اﻹدارﯾﺔ ﻋﻠﻰ ﺳﺒﺐ وﺗﺴﺒﯿﺐ اﻟﻘﺮار اﻹداري ﻋﺎﻣﺮ ﺑﻦ ﻣﺤﻤﺪ اﻟﺤﺠﺮي M.BEN SALAH H. Droit Public Accord 100 ﻣﺠﻠﺲ اﻷﻣﺔ اﻟﻜﻮﯾﺘﻲ ﻧﺎﯾﻒ ﻓﮭﺪ ﺳﻌﺪ ادﺑﯿﺲ اﻟﺴﻮﯾﺤﻲ اﻟﻤﻄﯿﺮي M.BEN HAMMED R Droit Public x x 101 دراﺳﺔ ﻣﻘﺎرﻧﺔ ﺑﯿﻦ:اﻟﺪﻋﻮى اﻹدارﯾﺔ اﻟﻘﻀﺎﺋﯿﺔ اﻟﻘﺎﻧﻮن اﻻﺗﺤﺎدي واﻟﻘﺎﻧﻮن اﻟﻤﺼﺮي ﻋﺒﺪ اﻟﻜﺮﯾﻢ ﻣﻜﻲ اﻟﻤﺨﺪوم M.BEN SALAH H. Droit Public x Accord 102 ﻣﺂل اﻟﻤﺆﺳﺴﺔ اﻟﺘﻲ ﺗﻮاﺟﮫ ﺻﻌﻮﺑﺎت اﻗﺘﺼﺎدﯾﺔ ﺻﻔﺎء ﺟﻤﺎل ﻋﻔﺎش اﻟﻌﻤﻮش M. SELMI H. Droit Privé x Accord 103 وﺳﺎﺋﻞ ﻣﻨﻊ اﺳﺘﺒﺪاد اﻟﺴﻠﻄﺔ اﻟﺴﯿﺎﺳﯿﺔ ﻓﻲ اﻟﻔﻜﺮ اﻟﻌﺮﺑﻲ اﻹﺳﻼﻣﻲ اﻟﻮﺳﯿﻂ ﻋﺒﺪ اﻟﺴﻼم ﻣﺤﻤﺪ أﺣﻤﺪ اﻟﺒﺨﯿﺘﻲ M. SARSAR Chafik Sciences politiques x Accord 26 Accord
