ordre du jour CA du 11042016 - Mairie 2e

CONSEIL D’ARRONDISSEMENT DU 11/04/2016
ORDRE DU JOUR comprenant 23 points
- Désignation d'un secrétaire de séance
- Appel nominal
- Adoption du procès-verbal de la séance du 29/02/2016
N°
dossier
N°
Gédélib
OBJET
RAPPORTEUR
Philippe
GIBERT
331
23813
Autorisation de programme n° 2015-1 "Vidéo protection PEP 2015-2020",
programme 00018 "Sécurité/Prévention des Risques". Lancement du projet
d'installation de caméras supplémentaires dans les secteurs des 1er, 2e et 7e
arrondissements.
332
23881
Lyon 2e - Mise en place d’une tarification forfaitaire dans le cadre de la mise à
disposition d’une salle de réunion située 7 rue de Savoie - EI 02 001.
Denis
BROLIQUIER
333
23928
Lyon 2e - Constitution de servitude de passage sur la parcelle appartenant à Lyon
Métropole Habitat sise 42 rue de Condé au profit de la Ville de Lyon - EI 02007.
Philippe
GIBERT
24063
Attribution de subventions ponctuelles pour un montant total de 4 000 euros à des
associations de commerçants et producteurs dans le cadre de l'animation
commerciale sur le territoire de la Ville de Lyon.
François
ROYER
24064
Attribution d'une subvention ponctuelle de 30 000 euros à Tendance Presqu'ïle,
l'Association de Management de Centre-Ville de la Presqu'ïle de Lyon Approbation d'une convention cadre et d'une convention d'occupation du domaine
privé.
François
ROYER
24069
Lyon 2e - Convention d’occupation temporaire du domaine public avec droits réels
consentie par la Ville de Lyon au profit de la Société GDSOL KAPPA, en vue de
l’implantation et de l’exploitation d’une centrale photovoltaïque d’une puissance de
206 kWc sur le toit du Gymnase Chanfray sis 1 rue Casimir Périer et avenant n° 1
au bail emphytéotique du 20 novembre 1996 entre la Ville de Lyon et la Métropole
de Lyon – EI 02173.
Grégory
SANSOZ
337
24096
Autorisation de signer des conventions cadres et d'occupations temporaires avec
divers associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance.
Inès de
LAVERNEE
338
24118
Les Lions du Sport - Attribution de subventions aux associations sportives de
proximité.
Jean-Stéphane
CHAILLET
24154
Lyon 2e - Renouvellement de la convention d’occupation temporaire du domaine
public et de droit de passage à titre gratuit consentie par la Ville de Lyon au profit
de la société ERDF (ex RTE EDF Transport) pour l’accès au poste de
transformation situé 2 rue du Port du Temple - parcelle cadastrée AI 250 - EI
02 001.
Grégory
SANSOZ
24173
Approbation d'une convention avec l'Education Nationale organisant l'intervention
des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives (ETAPS) dans les
écoles maternelles et élémentaires publiques.
Sophie
DESCOUR
24183
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes
Aurélie
pour la souscription d’un emprunt d’un montant de 773 599 euros - Opération :
BONNET SAINT
travaux d’amélioration dans 4 résidences (Lyon 1er : 26, rue Leynaud ; 44, rue
GEORGES
Burdeau et 16, rue Sainte Clothilde - Lyon 2e : 6, rue de la Poulaillerie).
334
335
336
339
340
341
N°
dossier
Objet
Rapporteur
24187
Lancement de l’opération n°62001599 "Mise en valeur du fronton de la Grande
Poste" à Lyon 2e et affectation d'une partie de l'AP n° 2015-1, programme 00013,
pour un montant de 320 000 euros - Autorisation de signer une convention avec la
SCI Tertiaire Mixte, propriétaire de l’immeuble de la Grande Poste, pour la mise
en place et l’entretien de l’installation d’illumination.
Philippe
GIBERT
24191
Lyon 2e - Lyon Confluence 1ère phase - Acquisition en VEFA auprès de la SCCV
"Les Jardins Denuzière" d’un local aménagé en rez-de-chaussée destiné à
l’accueil d’activités associatives place Renée Dufourt- EI 02259 - N° inventaire
02259A001 - Lancement de l’opération n° 02259001 et affectation d’une partie de
l’AP 2015-2 «Aménagements Solidarités jeunesse 2015-2020 », programme
00001.
Denis
BROLIQUIER
24194
Lyon 1er, 2e, 3e, 4e, 5e, 7e, 8e et 9e - Participation financière de la Ville de Lyon
Aurélie
à la production de logement social – Adaptation du montant de l'opération
69059005, affectation complémentaire d’une partie de l’AP 2015-3 "Habitat PEP BONNET SAINT
GEORGES
2015-2020", programme 00016 et attribution de subventions – Autorisation de
signature de conventions.
24197
Attribution d’une subvention de 3 000 euros à l’Association Lyon Sport Métropole
pour l'événement "Eurhône" du 25 juin 2016.
Jean-Stéphane
CHAILLET
24201
Attribution d'une subvention de 35 000 euros au Comité Bouliste Départemental
du Rhône et Métropole de Lyon pour l’organisation du Trophée des Clos Boulistes
de la ville de Lyon de mars à septembre 2016 et des Tournois Boulistes de
Pentecôte du 13 au 16 mai 2016 - Approbation d’une convention mixte.
Jean-Stéphane
CHAILLET
24203
Arrondissements en fête - Subventions aux associations - Approbation de
conventions type.
Xavier
CALMARD
24207
Attribution d’une subvention de 20 000 euros à l’Association Lyon Bande
Dessinée Organisation pour l’organisation du Festival Lyon Bande dessinée les 3,
4 et 5 juin 2016 - Approbation d’une convention cadre.
Maryll
GUILLOTEAU
24233
Attribution de subventions à des associations dans le cadre du soutien aux
initiatives associatives locales.
Jean-Stéphane
CHAILLET
24251
Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations
patrimoniales, pour un montant de 12 800 euros - Fonds d'Intervention du
Patrimoine (FIP).
Maryll
GUILLOTEAU
351
24354
Modification de la délibération n° 2015/1343 portan t sur la garantie sollicitée à
Aurélie
hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour la souscription de
quatre emprunts d’un montant total de 2 577 274 euros - Opération : acquisition, BONNET SAINT
GEORGES
amélioration de 16 logements (12 logements PLUS et 4 logements PLAI) situés
16, Dubois à Lyon 2e.
352
-
342
343
344
345
N°
Gédélib
346
347
348
349
350
353
24269
Adhésion à l'association de la Chapelle du Grand Hôtel Dieu de Lyon.
Approbation d’un contrat entre la Ville de Lyon – service archéologique de la Ville
de Lyon et SNC Hôtel Dieu Réalisation pour la mise en œuvre d’une fouille
archéologique sur le site de l’Hôtel Dieu, tranche G.
Questions diverses
Denis
BROLIQUIER
Philippe
GIBERT