EXAMEN DU CERTIFICAT DE CAPACITE PROFESSIONNELLE

PRÉFET DES ALPES-MARITIMES
DOSSIER D'INSCRIPTION
EXAMEN DU CERTIFICAT DE CAPACITÉ
PROFESSIONNELLE DE CONDUCTEUR DE TAXI
SESSION 2016
DATE LIMITE D’INSCRIPTION EN PREFECTURE (UV1, UV2, UV3 et UV4) :
Vendredi 08 janvier 2016 à minuit, le cachet de la poste faisant foi.
DATES D’EXAMEN :
• UV 1 et UV 2 : mardi 15 mars 2016
• UV 3 : mardi 12 avril 2016
• UV 4 : du lundi 06 juin au vendredi 17 juin 2016
Nota : les dates de l'UV4 pourront être modifiées en fonction du nombre des candidats admis à
participer.
Dossier à déposer avant la date limite d'inscription, uniquement p ar voie
postale, le cachet de la poste faisant foi, à l'adresse suivante :
Préfecture des Alpes-Maritimes
Direction de la Réglementation et des Libertés publiques
Bureau de la circulation / Mission Taxis -VTC – 2 et 3 roues
147, Bd du Mercantour
06286 NICE CEDEX 3
_____
Pour toute information complémentaire, contact :
[email protected]
ADRESSE POSTALE : 147 Bd du Mercantour 06200 NICE -  04 93 72 20 00
http://www.alpes-maritimes.gouv.fr
1 Dossier d'inscription EXA TAXI 2016
DEMANDE D’INSCRIPTION
à l’examen du certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi
(CCPT)
SESSION 2016
1- LE CANDIDAT :
NOM patronymique :
NOM d'usage :
Né(e) le :
à:
Département ou Pays :
NATIONALITÉ :
ADRESSE :
CODE POSTAL :
COMMUNE :
TÉLÉPHONE (à compléter impérativement) :
ADRESSE MESSAGERIE :
PERMIS DE CONDUIRE catégorie B : n°
Titulaire du CCPT :  oui  non (*)
Titulaire de la carte professionnelle taxi :
Si oui, n° de la carte:
Obtenu le :
obtenu le :
 oui
Département :
 non (*)
Délivrée le :
Allez-vous suivre une préparation à l’examen du certificat
de capacité professionnelle des conducteurs de taxi ?*
(*)
par le Préfet de :
 oui
 non
Si oui, dans quelle école :
Merci de veiller à une réponse précise
2- UNITÉS DE VALEUR PRÉSENTÉES PAR LE CANDIDAT : (*)
UV1 
UV2 
UV3 
UV4 
Si vous présentez l'UV2,
souhaitez – vous participer à l’épreuve optionnelle d’anglais?
 oui
 non (*)
Nota : votre réponse à cette question sera considérée comme étant définitive et ne pourra pas être ultérieurement modifiée.
A
, le
Signature du candidat
(*) cochez svp
Textes de référence
- Code des transports, notamment ses articles L3121-1 à L3121-12, R3120-1 à R3120-11et R3121-17 ;
- Décret n° 95-935 du 17 août 1995 modifié relatif à l’activité de conduction et à la profession d’exploitant de taxi ;
- Arrêté du 3 mars 2009 relatif aux conditions d'organisation de l’examen du certificat de conducteur de taxi.
2/8
Direction de la réglementation et des
Libertés publiques
Bureau de la Circulation
[email protected]
EXAMEN DU CERTIFICAT DE CAPACITÉ PROFESSIONNELLE
DE CONDUCTEUR DE TAXI
ÉPREUVE DE CONDUITE UV4
Document à compléter obligatoirement par toutes personnes s'inscrivant à l'unité de valeur UV4
Si vous suivez une formation , vous êtes invité à consulter votre école avant de le compléter
NOM et Prénom du candidat :
Souhaitez-vous qu’un représentant de votre centre de
formation ou une personne de votre choix (si vous
êtes candidat libre) soit présent(e) dans le véhicule
lorsque vous passerez l’épreuve de conduite ?
 oui
 non (*)
 oui
 non (*)
Dans l’affirmative s’agit-il :
– d’un représentant du centre de formation où vous
vous êtes inscrit ?
→ dans ce cas sa présence dans le véhicule ne peut se faire qu’avec son accord qui doit obligatoirement
être recueilli par vos soins.
-d’une personne de votre choix uniquement si vous
êtes candidat libre ?
 oui
 non (*)
→ dans ce cas certains renseignements complémentaires sont nécessaires :
nom et prénom de cette personne :
adresse :
N. B. : joindre obligatoirement photocopie recto –verso de son permis de conduire
Signature valant accord du
représentant de votre
Centre de formation ou de
la personne de votre choix
Cachet du Centre
de formation
obligatoire
Fait à
, le
Signature du candidat
(*) Cochez svp
3/8
ATTESTATION SUR L'HONNEUR
Je soussigné(e),
(nom - prénom)
certifie sur l'honneur, ne pas avoir fait l'objet :
•
dans les 10 ans qui précédent sa demande, d’un retrait définitif, en application de l’article L.3124-2
du code des transports, de la carte professionnelle de conducteur de taxi mentionnée à l’article
l.3121-10 ;
•
dans les 5 ans qui précèdent sa demande, d’une exclusion pour fraude lors d’une session de
l’examen du certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi
Fait à
, le
signature du candidat
4/8
LISTE DES PIÈCES NÉCESSAIRES A L’INSCRIPTION A L’EXAMEN DU
CERTIFICAT DE CAPACITÉ PROFESSIONNELLE DE CONDUCTEUR DE TAXI
I - PIÈCES A FOURNIR PAR L’ENSEMBLE DES CANDIDATS :
1 - demande d’inscription (PAGE 2) dûment complétée, datée et signée, précisant en particulier la ou les unités de
valeur pour laquelle ou lesquelles l’inscription est demandée (pour une inscription uniquement à l'UV4 se
reporter au point II)
2 - photocopie recto – verso de la carte d’identité ou du passeport en cours de validité
3 - fiche d’état-civil ou extrait d’acte de naissance ou photocopie du livret de famille indiquant la filiation
4 - pour les candidats non européens, photocopie du titre de séjour autorisant l’exercice d’une activité
professionnelle en France.
5 - photocopie recto-verso du permis de conduire catégorie B en cours de validité et dont le nombre maximal de
points n’est pas affecté par le délai probatoire prévu à l’article L 223-1 du code le la route.
6 - certificat médical délivré dans les conditions définies par le code de la route (art. R 221-10 et R 221-11), vous
déclarant apte à l’exercice de la profession de conducteur de taxi (visite médicale à passer auprès d’un médecin
agréé par la préfecture - liste en PAGE 8) ou une photocopie de votre carnet médical de conducteur en cours de
validité. La visite médicale doit avoir moins de deux ans au moment de l'inscription à l'examen.
Pour plus de renseignements en ce qui concerne cette visite médicale obligatoire, vous êtes invité à consulter le site
internet de la Préfecture des Alpes-Maritimes :
http://www.alpes-maritimes.gouv.fr/Demarches-administratives/Visites-medicales-liees-aux-permis-de-conduire
7 - une photocopie de l’attestation d’obtention de l’unité d’enseignement « prévention et secours civiques de
niveau 1 » délivrée depuis moins de deux ans au moment du dépôt du dossier par un organisme de formation
aux premiers secours.(liste indicative page 7).
Cette attestation peut toutefois être adressée en Préfecture au plus tard le vendredi 26 février 2016 à minuit
(le cachet de La Poste faisant foi), à condition que soit joint au dossier d’inscription un document établi par
l’organisme de formation attestant de l’inscription à un stage avec mention des dates de celui-ci.
Sont toutefois dispensés de présenter cette attestation à condition d'en justifier (copie à fournir) :
✔
les personnels de santé titulaires de l’attestation de formation aux gestes et soins d’urgence de niveau 2
délivrée depuis moins de quatre ans ;
✔
les détenteurs d’un des certificats ou brevets suivants : certificat de compétence de secouriste «premier
secours en équipe de niveau 1 », certificat de compétences de secouriste «premier secours en équipe de
niveau 2 », certificat de sauveteur-secouriste du travail, brevet national de moniteur de premier secours, brevet
national d’instructeur de secourisme.
Il est vivement recommandé aux candidats de prendre contact le plus rapidement possible avec les
organismes de formation aux premiers secours.
8 - un chèque non daté, libellé à l’ordre du «Régisseur des Recettes de la préfecture des Alpes-Maritimes» pour le
règlement des droits d'inscription, d'un montant de 19 euros par unité de valeur présentée, soit :
•
19 euros pour l’inscription à une seule unité de valeur
•
38 euros pour l’inscription à deux unités de valeur
•
57 euros pour l’inscription à trois unités de valeur
•
76 euros pour l’inscription à quatre unités de valeur
Le montant acquitté lors de l’inscription ne sera pas remboursé, même si le candidat renonce à son inscription ou
ne se présente pas aux épreuves.
9 - Enveloppes = impérativement autocollantes, format 16X22 (demi-feuille), timbrées au tarif en vigueur,
libellées aux nom et adresse du candidat :
• 3 pour les personnes s'inscrivant à une unité de valeur
• 4 pour les personnes s’inscrivant à deux unités de valeur
• 5 pour les personnes s’inscrivant à trois unités de valeur
• 7 pour les personnes s’inscrivant aux quatre unités de valeur
Respecter le format demandé et le caractère autocollant des enveloppes. Un nombre insuffisant d'enveloppes expose le
candidat à ne pas recevoir ses convocations et/ou ses attestations.
5/8
10 - 3 photographies d'identité récentes et identiques répondant aux normes en vigueur (visage seul, de face), avec
mention des nom et prénom au verso.
11 - Dans le cas d’une inscription à l’épreuve de conduite UV 4, la fiche UV 4 complétée, datée et signée (page 3).
12 - Attestation sur l'honneur dûment complétée, datée et signée (page 4)
II – JUSTIFICATIFS COMPLÉMENTAIRES À FOURNIR PAR LES CANDIDATS TITULAIRES D'UNITÉS DE VALEUR OU
DISPENSÉS DE LEUR OBTENTION :
Les candidats ayant déjà validé une ou plusieurs unités de valeur de l’examen du certificat de capacité
professionnelle de conducteur de taxi doivent fournir une copie des attestations de réussite correspondantes. Le
bénéfice d’une unité de valeur se conserve pendant 3 ans à compter de la date de publication des résultats.
Les candidats titulaires de la carte professionnelle de conducteur de taxi dans un autre département doivent en
fournir copie pour être dispensés d’UV1 et UV2 et ne s’inscrire qu’à l’UV3 ou à l’UV3 et l’UV4.
Il est impératif que les candidats inscrits dans plusieurs départements informent, au plus tôt de leur réussite, les
services préfectoraux des Alpes-Maritimes en leur faisant parvenir copie(s) de la ou des attestation(s)
correspondantes(s).
À défaut, leur inscription à la liste des participants à l’UV4 ne pourra intervenir.
III - PIÈCES COMPLÉMENTAIRES DEVANT ÊTRE FOURNIES PAR LES CANDIDATS S’INSCRIVANT UNIQUEMENT À
L’UNITÉ DE VALEUR DE PORTÉE DÉPARTEMENTALE UV4 (PHASE D’ADMISSION)
Pour s’inscrire uniquement à l’unité de valeur UV4 de portée départementale constituant la phase d’admission
de l’examen un candidat doit au préalable, soit :
- avoir obtenu les unités de valeur de portée nationale UV1 et UV2 ainsi que l’unité de valeur UV3 de portée
départementale (uniquement dans les Alpes-Maritimes) dont le bénéfice est conservé pendant 3 ans à compter de
la date de publication des résultats.
- être titulaire d’un certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi obtenu dans un autre département
ainsi que de l’unité de valeur UV3 de portée départementale obtenue uniquement dans les Alpes-Maritimes
- être titulaire de la carte professionnelle de conducteur de taxi délivrée dans un autre département ainsi que de
l’unité de valeur UV3 de portée départementale obtenue uniquement dans les Alpes-Maritimes
- ou encore, avoir été dispensé des unités de valeur de portée nationale (UV1 et UV2) en application des
dispositions de l’article 2 (2°) de la loi n° 95-66 du 20 janvier 1995 modifiée l’article 5 du décret N° 95-935 du 17
août 1995 modifié et avoir obtenu uniquement dans les Alpes-Maritimes l’unité de valeur UV3 de portée
départementale.
IV- DISPOSITIONS RESTRICTIVES CONCERNANT L'INSCRIPTION À L'EXAMEN
Article R3121-17 du code des transports
Sans préjudice de l'article R. 3120-7, nul ne peut s'inscrire à l'examen en vue de la délivrance du certificat de capacité
professionnelle de conducteur de taxi :
-s'il a fait l'objet, dans les dix ans qui précèdent sa demande, d'un retrait définitif, en application de l'article L. 3124-2,
de la carte professionnelle de conducteur de taxi mentionnée à l'article L. 3121-10 ;
-s'il a fait l'objet, dans les cinq ans qui précèdent sa demande, d'une exclusion pour fraude lors d'une session à l'examen
du certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi.
RAPPEL : chaque candidat doit donc joindre impérativement à son dossier d'inscription, l’attestation sur l'honneur
figurant en page 4 complétée, datée et signée, certifiant qu'il n'a pas fait l'objet de l'une des mesures de retrait ou
d'exclusion mentionnées ci-dessus.
6/8
CENTRES DE STAGES DE SECOURISME
liste non exhaustive, donnée à titre indicatif
ORGANISME

- ADPC 06
04 93 20 34 87
[email protected]
- ADSSA 06
06 75 45 50 49
[email protected]
- AMS 06
06 40 73 61 03
[email protected]
- DDSC
04 93 16 74 00
[email protected]
- UDSP 06
04 93 18 16 30
[email protected]
- FSCB Croix blanche 06
04 93 44 68 23
[email protected]
- Croix Rouge Française
04 92 12 16 66
[email protected]
- FFSS 06
04 92 47 62 65
http://www.ffss.fr/
- CSF 06
06 66 15 67 14
[email protected]

IMPORTANT : Il est vivement recommandé aux candidats de prendre rapidement contact avec les
organismes de formation aux premiers secours, ceux-ci ayant souvent des plannings très chargés.
LISTE DES ÉTABLISSEMENTS AGRÉÉS DES ALPES-MARITIMES
ASSURANT LA PRÉPARATION A L’ EXAMEN DU CERTIFICAT DE CAPACITÉ PROFESSIONNELLE
DES CONDUCTEURS DE TAXI ET LEUR FORMATION CONTINUE
ANTENNE DE CANNES DU CENTRE DE FORMATION DES TAXIS
(agrément n° 2014/06/01)
1, Quai Saint Pierre
06400 Cannes
Tél : 04 93 38 91 91
courriel : [email protected]
CENTRE DE FORMATION DE LA CHAMBRE SYNDICALE DES MAÎTRES COCHERS ET TAXIS DE LA VILLE DE NICE
(agrément n° 006/2009/02)
8 descente Crotti
06300 Nice
Tél 04 93 85 70 01
courriel : [email protected]
ANNEXE DU CENTRE DE FORMATION TRANS’ SUD ALPES à ANNOT (04)
(agrément n°2015/06/01)
Espace culturel Altitude 500
57 avenue Honoré Lions
06130 GRASSE
Tél 04 92 83 32 68
courriel : [email protected]
7/8
LISTE DES MEDECINS CHARGES DU CONTROLE DE L’APTITUDE PHYSIQUE A LA CONDUITE
Noms des Médecins
Adresses
CP
Communes
N° de Tél
Dr Jean-Pierre PEYNAUD
1, place Vilmorin
06160
ANTIBES-JUAN-LES-PINS
4 93 61 01 61
Dr Jean-Antoine GROSSO
825, chemin Pierrenchon
06810
AURIBEAU-SUR-SIAGNE
4 93 42 20 30
Dr Rémi CARANTA
2, Chevalier Martin
« Lafayette C »
06800
CAGNES-SUR-MER
4 93 73 82 00
Dr Raymond BOTELLA
18, rue Venizelos
06400
CANNES
4 93 39 89 52
Dr Philippe CASCIO
75, bd de la République
06400
CANNES
4 93 68 62 20
06400
CANNES
4 93 43 42 24
06400
CANNES
4 93 68 10 32
CANNES
4 93 47 36 28
Dr Amel FOUQUE-KASSAB
Dr Florence GARRE
11, rue Claude Pons
rés. La Presqu'Ile
9, avenue des Anglais
« le Saint-James »
Dr Ahmed ZEGGAGH
26, av du Dr Raymond Picaud
06400
Dr Laure COSTA-LEMAIRE
30, av du Mont-Joli
Le Monte Cristo
06110
CANNET (LE)
04 93 45 50 21
Dr Claude MARIA
82, boulevard Carnot
06110
CANNET (LE)
4 93 46 45 44
Dr Jean-Charles HUBERT
18, avenue Charles De Gaulle
06340
DRAP
4 93 54 27 50
Dr Christophe WARDAK
8, Bd du docteur ROUX
06440
ESCARENE (L')
4 93 91 42 66
107 rue Jean Jaurés
83600
FREJUS
6 07 28 63 28
06610
GAUDE (LA)
4 92 11 25 00
06130
GRASSE
4 93 70 30 40
GRASSE
6 03 80 23 39
Dr Pierre VUILLARD
Dr Frédéric RIGLER
Dr Philippe BOURGAREL
Site Médico social "Le Coteau"
route de Saint-Laurent - RD 118
8, route de la Paoute
Le Plan
Dr Pierre-Marie BURLOT
23 avenue Fouques
06130
Dr Christine
DELCOURT-SANCHEZ
2, square des diables bleus
06130
GRASSE
4 93 40 44 44
Dr Hervé DEPECKER
1, Square Rastigny
06130
GRASSE
4 92 42 33 55
Dr Marc DUHAMEL
1, Square Rastigny
06130
GRASSE
4 92 42 33 55
Dr Éric BOUCHARD
3, rue Max Barel
06500
MENTON
4 93 35 90 08
Dr Christine MILLER
3, rue Max Barel
06500
MENTON
4 93 35 35 45
Dr Nicolas HOGU
15, rue de la République
06500
MENTON
4 93 35 77 35
Dr Richard GALY
1279, bd Georges Courteline
06250
MOUGINS
4 93 90 01 77
MOUGINS
4 93 90 01 77
Dr Alain GANASSI
1279, bd Georges Courteline
06250
Dr Norbert OZOUF
1279, bd Georges Courteline
06250
MOUGINS
4 93 90 01 77
Dr Richard ABBYAD
54 av Cyrille Besset
06100
NICE
04 93 52 35 68
Dr ACHACHE Bouhadjar
75, boulevard Virgile Barel
06300
NICE
6 68 14 65 35
Dr Alain FOULON
75, boulevard Virgile Barel
06300
NICE
4 93 89 09 22
Dr Gabiel AMSELLEM
34, rue Trachel
06000
NICE
04 93 51 95 38
Dr Elie TORREGANO
34, rue Trachel
06000
NICE
4 93 87 22 22
Dr Jean BARETGE
29, avenue Borriglione
06100
NICE
4 93 84 61 71
NICE
4 93 71 33 52
Dr Line BENSUSSAN
282, bis avenue de la Californie
06200
Dr Pierre BERNASCONI
32, rue Auguste Gal
06300
NICE
4 93 55 18 18
Dr Gérard BERSAND
57, Promenade des Anglais
06000
NICE
4 93 81 69 75
Dr Alain BONNEMAISO
14, bd René Cassin
06200
NICE
4 93 83 41 95
Dr Jean CECCALDI
4, rue Smolett
06300
NICE
4 93 27 16 16
Dr Patrice CLERC
31, rue Gioffredo
06000
NICE
4 93 85 37 10
Dr Jean-Marie DELMONT
42, avenue Maréchal Foch
06000
NICE
4 93 85 42 07
Dr Marc-André GUERVILLE
22, boulevard RISSO
06300
NICE
4 93 56 95 95
Dr Jean-Luc PHILIP
22, boulevard RISSO
06300
NICE
4 93 56 95 95
Dr Cécile MOUILLE
43, avenue Henri Matisse
06200
NICE
4 93 71 13 21
Dr Yves SCHWEITZER
11, avenue Henri Matisse
06200
NICE
4 93 21 02 18
Dr Bernard TOURET
6, rue Rossini
06000
NICE
4 93 87 21 25
Dr Christian FUSCHBAUER
4, rue de la Liberté
06530
SAINT-CEZAIRE-SUR-SIAGNE
06 32 77 29 22
Dr Jean-Paul CHAUD
8, place Général Bertrand
06590
THEOULE-SUR-MER
6 22 42 14 09
Dr Jean-Louis ORFILA
143, avenue dr Trémolères
83160
VALETTE-DU-VAR (LA)
4 94 20 68 20
Dr Alexia CLERCQ
Place grand jardin
rés « Villeneuve »
06140
VENCE
4 93 58 34 70
8/8