formulaire-inscripti..

Pontcharra, le 1er octobre 2015
Mairie de
38530 PONTCHARRA
/ Ref : FS /SCV 2015-011-09
Affaire suivie par Raphaël BERTHOLIN
Mel : [email protected]
Objet : Marché de Noël à Pontcharra
Madame, Monsieur,
La commune de Pontcharra organise le samedi 12 décembre 2015 son marché de Noël au centre-ville.
Afin de préparer au mieux cette journée, je vous demande bien vouloir retourner, au service animation avant
le 16 octobre 2015 :
-
la fiche de renseignements jointe ;
une copie de votre CARTE IDENTITÉ, N° RCS ou SIRET
Je vous précise que les droits de place inhérents à l'occupation du domaine public (à régler après confirmation
de votre inscription par mes services) seront de :
- Extérieur-espace couvert : 1 table (2m) : 6 €, 2 tables : 15 € et 3 tables : 21€
- Extérieur non couvert : 1.00 € le ml
- Associations et commerçants de Pontcharra : gratuit
Dans l'attente de votre réponse,
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
L’élu délégué à l’animation
Monsieur Emmanuel Gaudin
B.P.49
. Tél. 04 76 97 11 65 . Fax 04 76 97 34 99 .
e-mail : [email protected]
SIRET 213 803 141 000 18
. Site Internet : http://ville-pontcharra.fr
Marché de Noël 2015 – Service Animation
A retourner avant le 16 octobre 2014
 Association (nom) :
 Artisan / Commerçant :
 Particulier : Déclaration ci-dessous à remplir obligatoirement
Je soussigné(e) ……………………………………………………………………………………………………………………………….
Né(e) le……………………………………………………………..à……………………………………..……………………..……………
et domicilié(e) à……………………………………………………………………………………………………………………………..,
participant non professionnel à la vente au déballage désignée ci-dessus, déclare sur l’honneur :
- N’avoir participé dans l’année à aucune vente de même nature,
- Ou avoir participé à une seule vente dans l’année à (lieu)……………………………………………………
à la date du……………………………….….. .
Je déclare également sur l’honneur que les marchandises proposées à la vente sont des objets
personnels.
Fait à …………………………………., le………………………………Signature obligatoire :
TYPE DE PRODUITS EXPOSÉS :……………………………………………………………………………………………………..…….
…………………………………………………………………………………………………………………………………………..…………..
CONTACT / NOM :………………………………………………………….….PRÉNOM : ..........................................................
TÉLÉPHONE : ……………………………………….…….Mèl : ..................................................................................
ADRESSE :………………………………………………………………………………………………………………………………………..
Merci de remplir le tableau ci-dessous :
Espaces
Mètres linéaires
Demandé(s)
Tables
(1, 2 ou 3 )
Chaises
Grilles (deux au
maximum
Espace COUVERT
(petit chapiteau)
Espace NON
COUVERT
B.P.49
. Tél. 04 76 97 11 65 . Fax 04 76 97 34 99 .
e-mail : [email protected]
SIRET 213 803 141 000 18
. Site Internet : http://ville-pontcharra.fr