Déclaration après travaux de distillation

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Déclaration après travaux de distillation
N° Titulaire :..........
N° Distillerie :..........
Raison sociale
Distillerie
Fabrication campagne 2012/2013
du 1 août 2012 au 31 mars 2013
Pour le compte des BOUILLEURS DE CRU
distillation à façon
(Y compris allocations en franchise)
Crus
Volume
Vins enlevés
Alcool pur
HL
L
HL
L
Cl
Production en ALCOOL PUR
MATIERES PREMIERES MISES EN OEUVRE
Flegmes en distillerie au début de campagne
Vins passés en chaudière
Volume
Alcool pur
Volume
Alcool pur
Flegmes extérieurs
Volume
Alcool pur
HL
HL
L
HL
L
Cl
HL
L
HL
L
Cl
L
HL
L
Cognac 00
Cl
HL
L
Esprit de Cognac
Cl
HL
Gde Champagne
Pte Champagne
Borderies
Fins Bois
Bons Bois
Bois Ordinaires
Cognac
TOTAL
Date de commencement des travaux
Date de fin des travaux
* Imprimer en 3 exemplaires : 1 CVC, 1 BNIC et 1 Distillateur
La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux
fichiers et aux libertés s'applique aux réponses faites à ce formulaire
par les exploitants individuels. Elle leur garanti un droit d'accès et de
rectification pour les données les concernant auprès du Centre de la
Viticulture et du Cognac du siège de l'exploitation.
A
Signature du déclarant
Le
L
Cl
Flegmes
HL
L
Cl