FAQ : Trichloréthylène selon REACH
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FAQ : Trichloréthylène selon REACH
Version de juin 2015 ; page 1/13 Plate-forme de connaissances CHEMAWARE™ FAQ : Trichloréthylène selon REACH Ce document de FAQ CHEMAWARE™ est élaboré pour répondre à vos questions les plus fréquentes concernant le trichloréthylène (TRI) destiné au nettoyage de surface selon REACH. 1. Le TRI va-t-il être interdit ? Que signifie la date d'application limitée ? ............................................ 2 2. Dois-je demander l’autorisation ? Si oui, jusqu'à quand ? ................................................................... 2 3. Quand Dow sera-t-il informé de l'obtention d'une autorisation ? ........................................................ 2 4. Quelles sont les chances que l'autorisation soit délivrée ? SAFECHEM est-il confiant ? ................... 3 5. Que se passe-t-il si une autorisation pour un certain usage n’est pas accordée ? ................................ 3 6. Quelle est la différence entre équipement FERMÉ et HERMÉTIQUE, et pourquoi la technologie FERMÉE est-elle la seule incluse dans l'autorisation ? ....................................................................... 3 7. Comment REACH sera-t-il appliqué ? ................................................................................................ 3 8. Notre activité sera-t-elle en mesure d'utiliser l'autorisation de Dow ? Quelles sont les conditions à remplir pour bénéficier de cette autorisation ? .................................................................................... 4 9. Qu'est-ce qu'une analyse des alternatives ? À quoi juge-t-on qu'une alternative est « adaptée » ? ...... 5 10. Pourquoi ai-je besoin d'une analyse des alternatives ? ........................................................................ 5 11. Sur quels crirtières mon analyse des alternatives doit elle se fonder ? ................................................ 5 12. Que dois je faire si une alternative appropriée ne peut être mise en place à temps ? .......................... 6 13. Quels sont les produits de SAFECHEM susceptibles de remplacer le TRI ? ...................................... 6 14. Les alternatives potentielles suivront-elles le même itinéraire que le TRI ? ....................................... 6 Les références à « Dow » ou à la « Société » signifient The Dow Chemical Company et ses filiales restructurées, sauf indication contraire dûment signalée. SAFECHEM Europe GmbH is a subsidiary of The Dow Chemical Company TM Trademark of The Dow Chemical Company ("Dow") or an affiliated company of Dow Version de juin 2015 ; page 2/13 1. Le TRI va-t-il être interdit ? Que signifie la date d'application limitée ? Le 21 avril 2013, le TRI a été ajouté à la liste d'autorisation (Annexe XIV) de REACH. Cette dernière incluait la confirmation de la date de durée d'application limitée après laquelle le TRI ne pourra plus être fourni ou utilisé, sauf si une autorisation a été accordée. Ou bien pour les usages qui sont exemptés d'autorisation (comme l'usage intermédiaire et l'usage pour la recherche et le développement). La date de durée d’application limitée pour le TRI est le 21 avril 2016. Le texte de REACH spécifie : “Un fabricant, importateur ou utilisateur en aval (utilisateur final) ne doit pas mettre une substance sur le marché après la date limite d’utilisation pour un usage ou l’utiliser lui-même si cette substance est incluse dans l'annexe XIV à moins que l’usage / les usages de cette substance aient été autorisés ou que la date désignée dans l’article 58(1)(c)(i) [= date limite d’utilisation] n’ait pas été atteinte.” Une autorisation est accordée pour un usage ou une demande spécifique dans certaines conditions. 2. Dois-je demander l’autorisation ? Si oui, jusqu'à quand ? L'ajout du TRI à l'annexe XIV le 21 avril 2013 mentionnait la date butoir de demande d’autorisation au 21 octobre 2014. Il est possible de déposer une demande d'autorisation à tout moment mais, pour profiter des dispositions transitoires, il est préférable de déposer une demande d’autorisation d'utilisation du TRI avant la date butoir. Cela permet de s'assurer de pouvoir utiliser le TRI au-delà de la date de durée d'application limitée, même si SAFECHEM Europe GmbH is a subsidiary of The Dow Chemical Company TM Trademark of The Dow Chemical Company ("Dow") or an affiliated company of Dow l'autorisation n'est pas encore accordée et que le processus de prise de décision est en cours. Si jamais la demande est déposée après la date butoir, l'utilisation du TRI devra cesser dés la date limite d'application et jusqu'à ce que l'autorisation soit délivrée. Dow a déposé une demande d'autorisation pour l'« Utilisation du TRI pour le nettoyage de pièces industrielles (nettoyage de surface) dans des systèmes fermés », ainsi que pour l'utilisation du TRI comme agent d'extraction du bitume dans l'industrie de l'asphalte (pour plus d'informations concernant l'utilisation du TRI dans la composition de l'asphalte, veuillez contacter SAFECHEM). Les utilisateurs en aval peuvent utiliser l'autorisation de Dow s'ils respectent les critères décrits dans notre dossier de candidature. Merci de bien vouloir vérifier que votre candidature rentre dans le cadre de notre autorisation. Pour plus d'informations, consultez la Question 8 ou l'Annexe I. 3. Quand Dow sera-t-il informé de l'obtention d'une autorisation ? Le délai d'obtention d'une autorisation peut prendre jusqu'à deux ans. L'article 64 de la réglementation REACH expose en détail la procédure d'autorisation, y compris les consultations publiques d'alternatives et les processus de prises de décisions au niveau des autorités compétentes, y compris la Commission de l'UE. Les exemples pratiques montrent que les autorités se prononcent plus rapidement. Dans certains cas, il s'écoule seulement 8 mois entre le dépôt de demande et la délivrance de l'autorisation. Dow a déposé son dossier de demande d'autorisation en août 2014, et surveillera de près la procédure puis tiendra les utilisateurs informés de son évolution. Version de juin 2015 ; page 3/13 La demande de Dow et le dépôt d’un dossier d’autorisation ne garantissent pas l’octroi de l’autorisation. La délivrance d’une autorisation peut comporter des conditions et des modalités de contrôle. Nous espérons pouvoir obtenir une décision finale cette année ou au début de l'année prochaine. 4. Quelles sont les chances que l'autorisation soit délivrée ? SAFECHEM est-il confiant ? Dow a déposé un dossier complet d'autorisation avec des limites d'utilisation définies et avec une analyse socio-économique qui démontre que les avantages de la poursuite de l'utilisation du TRI dépassent largement les risques. Nous avons bon espoir que cette autorisation soit délivrée. Néanmoins, il reste à savoir si les autorités de régulation poseront des conditions supplémentaires et des modalités de contrôle, et aussi de savoir à quelle date l'autorisation devra être renouvelée. D'autres demandes d'autorisation pour d'autres substances ont été délivrées dans un délai d’environ un an. Cela ne signifie pas forcément que la demande de Dow pour l'« Utilisation du TRI pour le nettoyage de pièces industrielles (nettoyage de surface) dans des systèmes fermés » sera validée, mais c'est un signe que les autorités sont conscientes de l’importance de certaines substances sur le marché. 5. Que se passe-t-il si une autorisation pour un certain usage n’est pas accordée ? L'utilisateur en aval devra cesser d'utiliser le TRI après la date d'application limitée ou à la date de publication de cette décision, si celle-ci intervient après la date d'application limitée. Les fabricants et les importateurs ne sont pas non SAFECHEM Europe GmbH is a subsidiary of The Dow Chemical Company TM Trademark of The Dow Chemical Company ("Dow") or an affiliated company of Dow plus autorisés à commercialiser le produit, excepté pour les usages validés par l'autorisation. 6. Quelle est la différence entre équipement FERMÉ et HERMÉTIQUE, et pourquoi la technologie FERMÉE est-elle la seule incluse dans l'autorisation ? Les machines Type III ESCA ou celles supérieurs sont considérées comme des systèmes fermés dans le cadre de l’autorisation pour le nettoyage de surfaces pour laquelle Dow a déposé sa demande. Merci de bien vouloir consulter l'Annexe V pour les différents types de machines et de prendre connaissance de ceux qui sont pris en charge. Dow n'a pas demandé d’autorisation pour l’usage industriel dans le nettoyage de surfaces (systèmes hermétiques et/ou ouverts). Même si notre fiche de données de sécurité contient un scénario d’exposition pour cet usage dans des systèmes hermétiques, et que les calculs ont montré qu’il est possible d’utiliser le produit en toute sécurité à condition de prendre certaines mesures de gestion des risques, cette technologie n’est pas considérée comme la « meilleure technologie disponible » ou ni même comme une technologie de pointe. 7. Comment REACH sera-t-il appliqué ? L’application de REACH appel à la responsabilité de chacun des États membres ainsi qu’aux membres de l’EEE (Norvège, Islande et Liechtenstein). Ils doivent s’assurer de la mise en place d’un système officiel de contrôles et établir une législation spécifiant les sanctions en cas de non-respect des dispositions de REACH. Version de juin 2015 ; page 4/13 Si jamais vous choisissez de continuer d'utiliser le TRI avec l'autorisation de Dow après la date d'application limitée, vous devez en informer l'ECHA dans les trois mois suivant le premier approvisionnement en TRI après la date d'application limite. L'ECHA le signalera ensuite aux autorités de l'État membre. 8. Notre activité sera-t-elle en mesure d'utiliser l'autorisation de Dow ? Quelles sont les conditions à remplir pour bénéficier de cette autorisation ? mesures. Pour résumer, la procédure se caractérise par les mesures de gestion des risques minimales suivantes : - transfert en circuit fermé (pour les solvants frais ou usagés) au moyen de contenants sécurisés (SAFE-TAINER™) doté seulement d'un accès contrôlé aux solvants ; - nettoyage en équipement fermé avec des circuits internes de réduction et de recyclage des solvants, au moins machine type III ECHA avec des charbons actifs machine type IV/V (cf. Annexe V) ; - chambre de nettoyage scellée : l'ouverture est verrouillée pendant le nettoyage des pièces jusqu'à ce que la concentration en solvant soit inférieure ou égale à 1 g/m³ ; Sur la base de l'autorisation délivrée à votre fournisseur Dow, vous devez : − évaluer si une alternative convenable est disponible pour votre utilisation (pour plus d'informations sur l'analyse d'alternative, veuillez consulter la Question 9) ; - Réduction de l'exposition pendant le déchargement des pièces grâce à la combinaison de mesures d'ordre technique et organisationnel ; − appliquer strictement les règles de gestion des risques et les conditions d'utilisation, telles qu'elles sont exposées dans le dossier d'autorisation (cf. Annexe I) ; - − prévenir l'Agence européenne des produits chimiques (ECHA) du premier approvisionnement en substance {Art. 66(1)} dans les trois mois suivant la date d'application limite. Ces notifications seront conservées dans un registre tenu par l’ECHA et seront rendues accessibles aux autorités compétentes des États membres à leur demande. Pas de connexion directe aux égouts : les machines de dégraissage fonctionnent en circuit fermé et ne doivent pas être connectées aux égouts ; ainsi, il n'y a pas d'émissions directes d'eaux usées ; - les autres tâches (prise d’échantillons, analyse, restauration de la stabilité, nettoyage et maintenance de l'équipement) doivent être réalisées avec des équipements de protections personnelles appropriés. L'autorisation pour le nettoyage des pièces industrielles exige de respecter des conditions d'utilisation et des mesures de gestion des risques très strictes. Veuillez vous assurer que l'utilisation du TRI dans vos installations et vos procédures respecte ces conditions et ces mesures. L'autorisation REACH ne prévoit aucune dérogation à ces conditions et ses SAFECHEM Europe GmbH is a subsidiary of The Dow Chemical Company TM Trademark of The Dow Chemical Company ("Dow") or an affiliated company of Dow Le nettoyage de pièces industrielles au TRI a évolué durant plusieurs décennies avec des technologies innovantes pour réduire les expositions sur les postes de travail et pour réduire les émissions dans l'environnement. La directive sur les émissions industrielles (2010/75/EC) prévoit que les États membres de l'UE mettent en place un contrôle des émissions de composés organiques volatils. Pour le nettoyage de surface, les installations consommant plus d'une tonne par an de solvants Version de juin 2015 ; page 5/13 et portant la mention de danger H350 (R45) devront se limiter à 2 mg/m³ pour les émissions de cheminées et à 10 à 15% maximum pour les émissions diffuses, en fonction de la taille de l'installation. 9. Qu'est-ce qu'une analyse des alternatives ? À quoi juge-t-on qu'une alternative est « adaptée » ? L'analyse des alternatives vise à déterminer s'il existe des substances ou des technologies de substitutions adaptées. L’analyse des alternatives démontrera qu'il existe un substitut appropriée lorsqu'une substance alternative et/ou l’équipement et/ou leur combinaison : - - - fournissent un usage équivalente à celui fourni par la substance ou rend l'utilisation de la substance superflue ; Présente des risques globaux réduits pour la santé humaine et l'environnement en tenant compte de la justesse et de l'efficacité des mesures de gestion des risques ; sont techniquement et économiquement faisables (pour la substitution dans les conditions demandées) et disponibles pour le demandeur. L'analyse des alternatives est spécifique à chaque utilisateur final. Dans une première étape, les utilisateurs finaux font une liste des substances qui pourront être des alternatives appropriées, comme le montre l'Annexe III. Dans une seconde étape, les substances sont évaluées par rapport aux exigences spécifiques de l’utilisateur final (cf. Annexe IV). Les substances qui ne rempliront pas les critères ne seront plus prises en compte dans le processus d'évaluation. Si une substance remplit toutes les exigences spécifiques du client à la fin de la phase d’étude, cette substance sera considérée comme une alternative appropriée qui rendra l’usage du TRI superflu. Dans la dernière étape, l'utilisateur final devra documenter son analyse des alternatives (cf. Question 11). SAFECHEM Europe GmbH is a subsidiary of The Dow Chemical Company TM Trademark of The Dow Chemical Company ("Dow") or an affiliated company of Dow 10. Pourquoi ai-je besoin d'une analyse des alternatives ? L'évaluation et la conclusion indiquant qu'il n'existe aucune alternative adaptée sont une position qui permet aux utilisateurs de bénéficier de l'autorisation de Dow. 11. Sur quels critères mon analyse des alternatives doit se fonder ? L'utilisateur en aval a besoin de documenter le fait qu'il a évalué les différentes alternatives et qu’il n'existe aucune substitution adaptée pour son processus actuel (cf. définition d'« alternative adaptée » à la question 9). Ces documents pourront être demandés par les autorités locales qui prendront des mesures d'application du règlement de l'utilisation des substances soumises à autorisation. Nous vous proposons de documenter vos recherches et vos travaux d'évaluation. Afin de structurer ce dossier, il est possible de consulter les alternatives existantes disponibles sur la page d'accueil de l'ECHA (cf. Annexe II). En utilisant toutes les informations mises à disposition par les utilisateurs en aval, Dow a défini dix-neuf paramètres critiques pour l'usage du TRI pour le nettoyage de pièces industrielles. Ces paramètres ont été comparés avec les alternatives au TRI actuellement connues. Si vous possédez certains paramètres critiques et que vous ne trouvez pas d'alternative adaptée. SAFECHEM peut apporter une aide supplémentaire en documentant l'analyse des substitues sur demande. Merci de bien vouloir trouver la liste de ces 19 paramètres d'utilisation déterminants dans l'annexe IV. Version de juin 2015 ; page 6/13 12. Que faire si une alternative appropriée ne peut être mise en place à temps ? 14. Les alternatives potentielles suivront-elles le même itinéraire que le TRI ? Si aucune alternative appropriée n’existe ou ne peut mise en place avant la date de durée d’application limitée, les clients utilisant NEUTRI™ E, NEU-TRI™ L ou HI-TRI™ SMG seront couverts par une autorisation accordée à Dow/SAFECHEM, à condition que le processus remplisse les critères appropriés. Les critères appropriés comprennent : des systèmes fermés (type III ESCA et plus), l'usage de systèmes de transfert en circuit fermé pour les solvants frais ou usagés (cf. également Question 8 ou Annexe I). Perchloroéthylène (PER) 13. Quels sont les produits de SAFECHEM susceptibles de remplacer le TRI ? SAFECHEM propose divers produits susceptibles de remplacer le TRI, par exemple : - - - DOWPER™, DOWPER™ MC et DOWPER™ N perchloroéthylène (tétrachloroéthylène, PER, PERC ou PCE) MECTHENE™ MC chlorure de méthylène et chlorure de méthylène Technical E (dichlorométhane or DCM) DOWCLENE™ solvants à base d’alcools modifiés Tous les solvants sont spécialement développés pour répondre à des exigences de nettoyage de surface élevées. Veuillez contacter SAFECHEM ou votre distributeur pour obtenir plus d'informations. PER et TRI sont classés différemment. Le TRI est une substance cancérigène de catégorie 1 et figure sur la liste d’autorisation (annexe XIV de REACH). Le PER est classé parmi les substances cancérigènes de catégorie 2. Le dossier REACH du PER a été évalué dans le cadre d'une procédure d'« évaluation de substance » (CoRAP) dont il ressort qu'aucune action réglementaire supplémentaire n'est requise. À l'heure actuelle, il n'y a aucun signe indiquant que ce classement sera remis en question ou modifié vers un classement en substance extrêmement préoccupante (SVHC). Seules les substances qui remplissent les critères SVHC figurant dans l’article 57 de REACH peuvent être incluses dans la liste des substances candidates et ajoutées à l’ANNEXE XIV de REACH. Le PER ne remplit pas les critères d’une SVHC par sa classification actuelle et ne peut donc pas être inclus dans la liste candidate. Chlorure de méthylène (MDC, DCM) Le chlorure de méthylène est, comme le PER, une substance cancérigène de catégorie 2. Le chlorure de méthylène ne remplit pas les critères d’une SVHC par sa classification actuelle et ne peut donc pas être inclus dans la liste candidate. Bromure de n-propyle (n-PB) En raison de sa classification comme toxique pour la reproduction « Repr.1B » par ses effets sur la fertilité, le n-PB remplit les critères d'une SVHC et a été inclus dans la liste candidate en 2013 et donc, il ne semble pas être une SAFECHEM Europe GmbH is a subsidiary of The Dow Chemical Company TM Trademark of The Dow Chemical Company ("Dow") or an affiliated company of Dow Version de juin 2015 ; page 7/13 alternative appropriée. De plus, le n-PB à été placé prioritaire pour être inclus dans l'annexe XIV de REACH. La décision d'ajouter le n-PB dans la liste des autorisations est attendue courant 2015. Pour toute autre question, n’hésitez pas à nous contacter. Nous pouvons également vous conseiller individuellement : Alcools modifiés Pierre Garcia • Responsable technico-commercial Tél. portable : +33 (0)6-09-56-63-66 [email protected] Toute la palette des solvants à base d’alcools modifiés DOWCLENE™ ne remplissent pas les critères d’une SVHC par leurs classification et ne seront donc pas inclus dans la liste candidate. Marc Quentin • Directeur Commercial France/ Benelux Tél. portable : +33 (0)6-87-13-38-00 [email protected] Ferdinand Pree • Directeur EH&S Qualité Tél. : +49 (0) 211 4389317 [email protected] SAFECHEM Europe GmbH • Tél. : +49 (0)211 4389-300 [email protected] • www.safechem-europe.com SAFECHEM Europe GmbH is a subsidiary of The Dow Chemical Company TM Trademark of The Dow Chemical Company ("Dow") or an affiliated company of Dow Version June 2015; page 8 of 13 15. Appendices Appendix I: Process/operational conditions and Risk Management Measures (RMMs) under REACH authorisation for industrial parts cleaning This document is addressing the authorisation as applied for by Dow/SAFECHEM ‘use of TRI in industrial parts cleaning by vapor degreasing in closed systems, where specific requirements (system of use parameters) exist ’. Process description Today’s process for the use of TRI in surface (industrial parts) cleaning in closed equipment is best presented by below scheme: This process scheme captures machines of different sizes as known in industry from filling volume of 100 l and a basket size of 20*15*10 cm up to machines with a filling volume of 8000 l and a basket of >3 m of diameter. SAFECHEM Europe GmbH is a subsidiary of The Dow Chemical Company TM Trademark of The Dow Chemical Company ("Dow") or an affiliated company of Dow Version June 2015; page 9 of 13 Appendix I: continuation The process includes 1. Delivery and storage in double walled SAFE-TAINER™ systems with dedicated connection systems for solvent transfer and retake of spent solvent in SAFE-TAINER™ systems for external recycling or disposal. 2. For solvent transfer operations the use of vapour return lines to avoid emissions by air displacement is mandatory (integral part of the SAFE-TAINER™ system). 3. The parts cleaning process starting with entering the goods (parts), can be done in a predominantly automated system (conveyer, in baskets) or manually (mechanically). After parts loading the door of the cleaning chamber has to be hermetically closed before flooding the chamber by pumping solvent from a solvent tank. To prevent emissions towards the end of the process before opening the chamber, make sure the gas stream is partially vented via an activated carbon filter into the atmosphere (TRI emissions: <2mg/m³ or <10g/h) or the gas phase is passed over an integrated A-carbon based abatement unit to lower the solvent concentration. In case of gas vented to atmosphere the amount vented is replaced by fresh air. Assure that the chamber door is prevented to be opened until a solvent threshold concentration of less than 1g/m³ is reached. In modern machines the door is locked until this threshold is reached. 4. End of Process, unloading: The working chamber has to be air purged during unloading or should be equipped with a Local Exhaust Ventilation system to capture trichloroethylene that is released from the chamber to the outside air. It is recommended to equip the machine with a detector that assures opening only takes place if concentration has decreased to below <1g/m³. 5. Additional tasks: Use Personal Protective Equipment for other tasks related to the main cleaning process: Use a half face mask with type A filter for sampling, analysis, re-stabilisation. Use a full face mask with type A filter during equipment cleaning and maintenance. For industrial parts cleaning in general it is a prerequisite that a good standard of occupational hygiene is implemented, which consists of the following elements: Avoid direct contact with the substance or product; Wear protective gloves (tested to EN374) and suitable eye protection (chemical goggles, tested to EN166) at all times when handling the substance or product or where direct contact with the substance is likely; this will also provide sufficient protection against adverse effects on the eyes and the skin due to the eye and skin irritation and skin sensitisation potential of the substance; Wash off skin contamination immediately; SAFECHEM Europe GmbH is a subsidiary of The Dow Chemical Company TM Trademark of The Dow Chemical Company ("Dow") or an affiliated company of Dow Version June 2015; page 10 of 13 Appendix I: continuation Avoid splashes and spills; Avoid contact with contaminated tools and objects; Clean up contamination/spills as soon as they occur; Ensure regular cleaning of equipment and work area; Ensure periodic checks on the safety functionality of the SAFE-TAINER™ system and degreasing machine (e.g. integrity of the closed system); Ensure suitable management/supervision is in place to check that the Risk Management Measures (RMMs) in place are being used correctly and Operating Conditions (OCs) are followed correctly; Train staff on good practice to prevent / minimise exposures and to report any problems that may develop; Adopt good standards of personal hygiene. When applying safety gloves, the following chemically resistant glove materials should be used: Preferred glove materials: Viton; Polyvinyl alcohol ("PVA"); Ethyl vinyl alcohol laminate ("EVAL"). Acceptable glove materials: Butyl rubber; Neoprene; Nitrile/butadiene rubber ("nitrile" or "NBR"). Avoid gloves made of: Polyvinyl chloride ("PVC" or "vinyl"). Prolonged or frequently repeated contact: glove material with a protection class of 4 or higher (breakthrough time greater than 120 minutes according to EN 374). Short contact: glove material with a protection class of 1 or higher (breakthrough time greater than 10 minutes according to EN 374). The thickness of the gloves must, depending on model and type of material, generally be more than 0.35 mm to offer sufficient protection for prolonged and frequent contact with the substance. As an exception to this general rule it is known that multilayer laminate gloves may offer prolonged protection at thicknesses less than 0.35 mm. Other glove materials with a thickness of less than 0.35 mm may only offer sufficient protection when only brief contact is expected. [Note: this information is available in section 8 of the SDS for the substance]. Where applying respiratory protection, a respirator conforming to EN140 with filter type A should be used. SAFECHEM Europe GmbH is a subsidiary of The Dow Chemical Company TM Trademark of The Dow Chemical Company ("Dow") or an affiliated company of Dow Version June 2015; page 11 of 13 Appendix II: Analysis of Alternatives If you want to document your Analysis of Alternative (AoA) accordantly, SAFECHEM recommends to use the template, which is provided by ECHA under the following link. https://echa.europa.eu/documents/10162/13637/analysis_of_alternatives_template_6_en.pdf The purpose of the document is to provide you with instructions how to organise and present your Analysis of Alternatives. The analysis should show whether there are any suitable alternative substance(s) or technology(ies) to the Annex XIV substance(s) for your specific use. Appendix III: Analysis process of suitable alternatives SAFECHEM Europe GmbH is a subsidiary of The Dow Chemical Company TM Trademark of The Dow Chemical Company ("Dow") or an affiliated company of Dow Version June 2015; page 12 of 13 Appendix IV: Suitability Matrix Combinations of Use-Parameters and related suitable Alternative: This Matrix is meant to support the evaluation of alternatives for your use, compare the combinations of use parameters that apply to your use and review whether any of the alternatives (A-J) could be suitable. TRI could be continuously used under the Dow/SAFECHEM authorisation, if it can be demonstrated, that there is no suitable alternative available. Combinations of Use-Parameters For Which No Suitable Alternative is Identified Red Field White FieldsuitableSuitable identified No suitable alternative identified (The table is looking for combinations of Use-Parameters not having an identified alternative inalternative common) No. USE Param. Altern atives 1 2 3 4 BJ C BCHJ J 1 BJ 2 C 3 BCHJ Y Y 4 J Y N Y 5 BCJ Y Y Y Y 6 Y ABDHJ N Y Y Y Y Y 5 6 7 8 9 BCDEF ACDFJ GHJ BCJ ABDHJ 10 11 12 13 14 15 16 17 BF D BCEF CF AJ CFJ BCD J 18 Y Y Y Y N Y Y Y N Y N Y Y Y Y N N Y N Y N N Y Y N N Y Y N Y Y N N N Y Y Y N Y Y Y N Y Y Y Y Y Y N N Y Y N Y Y N N N N Y Y N Y N N Y N Y Y Y N Y Y Y Y Y Y N N N Y Y Y Y Y N Y Y Y Y N N N N N N N N N N N N N Y Y Y Y Y Y Y Y Y Y Y Y Y Y Y Y N Y Y N Y N N N Y N 7 N N N N N N N 8 Y BCDEFGHJ Y Y Y Y Y N 9 ACDFJY Y Y Y Y Y N Y 10 BF Y N Y N Y Y N Y Y 11 D N N N N N Y N Y Y N 12 BCEF Y Y Y N Y Y N Y Y Y N White Field Suitable alternative identified For designation and descrip Use-Parameters pls. refer to AoA, Table D.2.3-1 in section Aqueous Clean Per (atmosphe N C Per (vacuum) N N D DCM Y N N E HC-Solvents Y N N N F O-HC Solvents N Y N N N G Nat. Oil based Esters (NOE) Y Y N N N H Fluorinated solvent blends Closed units >50g/h soil inpu J Fluorinated solvent blends Open units <50g/h soil inpu CF N Y Y N Y N N Y Y Y N Y AJ Y N Y Y Y Y N Y Y N N N N 15 CFJ Y Y Y Y Y Y N Y Y Y N Y Y Y 16 BCD Y Y Y N Y Y N Y Y Y Y Y Y N Y 17 J Y N Y Y Y Y N Y Y N N N N Y Y N 18 N N N N N N N N N N N N N N N N N 19 N N N N N N N N N N N N N N N N N SAFECHEM Europe GmbH is a subsidiary of The Dow Chemical Company TM Trademark of The Dow Chemical Company ("Dow") or an affiliated company of Dow No suitable alternative identified B 14 Designation of Alternatives: A. Aqueous Cleaning B. Perchloroethylene (atmospheric) C. Perchloroethylene (vacuum) D. Dichloromethane Methylene Chloride E. HC (Hydrocarbon)-Solvents F. O-HC (Oxygenated Hydrocarbon) Solvents G. Natural Oil based Esters (NOE) H. Fluorinated solvent blends Closed units >50g/h soil input J. Fluorinated solvent blends Open units <50g/h soil input Designation of Use-Parameter 1. Complex Surface Geometries 2. Scooping parts 3. Parts with low heat capacity 4. Temperature sensitive materials /parts 5. Parts not tolerating ultrasonic waves (us-waves) for cleaning 6. Parts (or process requirements) are incompatible with vacuum Red Field A 13 N 19 Y Y N N N Y N Y N N Y Y N N N N N N N N N N 7. Defined surface properties required and cleanliness can only be judged by performance results down the production chain 8. Cleaning multi materials 9. Corrosive Soil 10. Difficult Dirt Type a) melting point at/below boiling point of solvent (ex. metal soaps, waxes) 11. Difficult Dirt Type b) no proper melting point (ex. polymer films, coatings) 12. Lapping and Polishing pastes with non water soluble matrices 13. Cleaning of Multi-Soil 14. Very High Organic cleanliness 15. Parts free of corrosion, attack or staining 16. Closed Process with constant solvent recycling, vapour abatement and recovery loops 17. High throughput is critical 18. High soil input (>300g/h) 19. Complex approval process Version June 2015; page 13 of 13 ENCLOSED / OPEN TOP Equipment Appendix V: ECSA Machine Types CLOSED Equipment (<2g/m³) Types/generations of surface cleaning machines1 Source: European Chlorinated Solvent Association (ECSA) (2012): 7. Recommendations for Cleaning Machines for the use of Chlorinated Solvents in dry cleaning and surface cleaning, retrieved from http://www.eurochlor.org/chlorinated-solvents(ecsa)/ecsa-publications/recommendations-for-cleaning-machines-for-the-use-of-chlroinated-solvents-in-dry-cleaning-andsurface-cleaning.aspx, accessed on February 5, 2013. 1 SAFECHEM Europe GmbH is a subsidiary of The Dow Chemical Company TM Trademark of The Dow Chemical Company ("Dow") or an affiliated company of Dow