acceder aux modalites de location des appartements pour l`annee

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acceder aux modalites de location des appartements pour l`annee
LEYME, le 30/10/2015
05.65.10.20.66
[email protected]
Portail Intranet : CE Appartements 2016
Site internet : ce-icm46.fr
LOCATIONS APPARTEMENTS 2016
FONT ROMEU – LUCHON - COLLIOURE –
ARCACHON – St JEAN de LUZ – SETE
Voici les modalités pour la location des appartements pour
l’année 2016.
 Lettre de pré-réservation 2016, disponible au C.E. ou sur le
portail intranet, (pas de mail, pas de fax), adressée au CE,
avec coordonnées complètes.
 Les Chèques de caution + location vous seront demandés
ultérieurement.
Règles générales pour les pré-réservations 2016:
 Location obligatoire à la semaine :
 Du samedi 14 h au samedi suivant 12 h
 Paiement à réception du courrier confirmant la
réservation
 Ou suivant périodes
vacances scolaires)
pré-définies
par
le
C.E.
(petites
 Paiement à réception du courrier confirmant la
réservation
 Pour certaines périodes particulières, (vacances scolaires de
Toussaint, Noël, Février et Pâques), la durée minimale de
location sera de 4 nuits, fixées par le C.E. (cf. page 4).
1
 L’attribution se fera selon le protocole en vigueur ; en cas
d’égalité parfaite, le choix se fera après délibération des élus
en séance extraordinaire.
 2 Choix possibles au maximum
 Les droits C.E. (bulletin de paie de
décembre 2014) doivent être enregistrés
pour l’année 2015
MODALITES DE FONCTIONNEMENT
1
Les clés + état des lieux + kits protection literie (1
sacoche/appartement),
plan
d’accès
et
modalités
de
fonctionnement sont à retirer au C.E., 48 heures avant le départ
pour location à la semaine, la veille pour les périodes à 4 nuits.
2
Nous vous demandons de remplir et signer impérativement et
correctement l’état des lieux pour le bon fonctionnement de la
location.
3
Au retour, vous devez impérativement déposer la sacoche au
Comité d’Entreprise ou au standard au plus tard, le lendemain de
votre retour. (Pensez au locataire suivant… surtout si la personne
est sur une structure extérieure, et vice versa.)
N.B. Le linge de maison n’est pas fourni.
2
RESERVATIONS DES APPARTEMENTS
DU COMITE D’ENTREPRISE
ANNEE 2016
Modalités de réservation pour l’année 2016.
1. Quand réserver ?
La pré-réservation des appartements pour l’année 2016 se fera
du 02/11/2015 au 30/11/2015 (Date de réception au C.E).
L’attribution définitive se fera conformément au protocole,
(page 3), le 03/12/2015.
2. Périodes restantes (semaine entière)
Après consultation des disponibilités, (au C.E., sur le site
internet ou sur le portail intranet), vous pourrez réserver.
Une fois la demande de réservation établie, la réponse
définitive vous sera donnée dans un délai d’une semaine.
En cas d’égalité, délibération des élus suivant le protocole en
vigueur.
3. Périodes de moins de 5 jours (hors périodes prédéfinies par le C.E.)
Attribution de la location 15 jours avant la date de départ.
PROTOCOLE D’ATTRIBUTION
1. Priorité
aux
agents
n’ayant
pas
bénéficié
des
appartements pour les années 2014 et 2015, sur une
période d’une semaine ou périodes pré-définies par le C.E.
2. Si égalité, c’est la tranche indiciaire la plus basse et le
nombre d’enfants à charge qui détermineront l’attribution.
3. En cas d’égalité parfaite, délibération des élus.
4. Outre les critères d’attribution, n’hésitez pas à vous
inscrire…
3
LOCATIONS APPARTEMENTS
PERIODES VACANCES SCOLAIRES / 4 NUITS
FEVRIER : du 20/02 au 06/03/16 (reprise le 07/03/16)
N° 1 Du samedi
N° 2 Du mercredi
N° 3 Du dimanche
N° 4 Du jeudi
20/02/16
24/02/16
28/02/16
03/03/16
à
à
à
à
14h
14h
14h
14h
au mercredi
au dimanche
au jeudi
au lundi
24/02/16
28/02/16
03/03/16
07/03/16
à 12h
à 12h
à 12h
à 12h
PAQUES : du 16/04 au 01/05/16 (reprise le 02/05/16)
N° 5 Du samedi
N° 6 Du mercredi
N° 7 Du dimanche
N° 8 Du jeudi
16/04/16
20/04/16
24/04/16
28/04/16
à
à
à
à
14h
14h
14h
14h
au mercredi
au dimanche
au jeudi
au lundi
20/04/16
24/04/16
28/04/16
02/05/16
à 12h
à 12h
à 12h
à 12h
TOUSSAINT* : du 20/10 au 02/11/16 (reprise le 03/11/16)
N° 9 Du jeudi
N° 10 Du lundi
N° 11 Du vendredi
N° 12 Du mardi
20/10/16
24/10/16
28/10/16
01/11/16
à
à
à
à
14h
14h
14h
14h
au lundi
au vendredi
au mardi
au samedi
24/10/16
28/10/16
01/11/16
05/11/16
à 12h
à 12h
à 12h
à 12h
NOËL* : du 17/12/16 au 02/01/17 (reprise le 02/01/17)
N° 13 Du samedi
N° 14 Du mercredi
N° 15 Du dimanche
N° 16 Du jeudi
17/12/16
21/12/16
25/12/16
29/12/16
à
à
à
à
14h
14h
14h
14h
au mercredi
au dimanche
au jeudi
au lundi
21/12/16
25/12/16
29/12/16
02/01/17
à 12h
à 12h
à 12h
à 12h
*Les
dates des vacances de Toussaint et de Noël seront validées
définitivement après confirmation officielle du calendrier scolaire 2015/2016
Les disponibilités restantes, après attribution, peuvent
être consultées sur le portail intranet, onglet Comité
d’Entreprise, Appartements ou sur le site Internet
ce-icm46.fr
4
DESCRIPTION APPARTEMENTS
LOCATIONS 2016
APPARTEMENTS « MONTAGNE »
FONT ROMEU (66) – 6/8 places
Situé 4 rue Calvet, Résidence Villa Saint Paul,
appartement n°302 en ½ étage. Centre ville.
Local à ski dans la cave. Télécabine à 300 m.
Place de parking devant la résidence.
Nbre couchages : 3 chambres: 1x140 + 1x140 + 3x90
(lits et lit gigogne) + 1 canapé convertible (salon)
Domaine skiable : Font-Romeu Pyrénées 2000, Les Angles
Luchon (31) – 6/8 places
Situé 1 Rue Paul Boileau, appart.n° 5 au 2ème étage sans
ascenseur, centre ville.
1 place de parking réservée et couverte dans l’immeuble
+ télécommande.
Local à ski dans la cave. Télécabine à 300 m.
Nbre couchages : 2x140 + 2x90 (lits), 1 clic-clac.
Domaine skiable : Luchon-Superbagnères - Thermes
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APPARTEMENTS « MER / OCEAN »
COLLIOURE (66) – 6/8 places
Situé Route de Port-Vendres, Résidence les Batteries,
proximité centre ville. Grande terrasse avec vue sur
la mer (plage à 30 mètres).
1 place parking réservée, couverte (dans la résidence)
Nbre couchages : 2x140 (lits à l’étage), 2 clic-clac.
ARCACHON (33) - 6/7 places
Situé 2 Rue Dune de PONTAC, Résidence Dune de PONTAC,
appart. n° 3 au rez-de-chaussée.
Bassin à 100 mètres. Pistes cyclables.
Terrasse/Jardin. 1 place de parking couverte. Cellier range vélos.
Nbre couchages : 1x140 + 1x140 avec 1x90 (lits),
1 clic-clac.
St JEAN de LUZ (64) – 6 places
Situé 45 Bis Rue Victor HUGO, Résidence Hernani, appart.
n° 15 au 3ème étage avec ascenceur, centre ville.
Deux terrasses, côté rue et cour.
Plage à 300 m. environ.
1 place parking (box fermé), au sous-sol de la résidence.
Nbre couchages : 1x140 + 2x90 (lits), 1 clic-clac.
SETE (34) – 4/6 places
Situé 4 rue Paul BAUDASSE, Résidence La Croisette 1,
une terrasse côté mer/piscine.
Plage à 50 m. environ.
1 place parking réservée devant la résidence.
Local à vélos sous la piscine.
Nbre couchages : 1x140 + 2x90 (lits), 1 clic-clac.
Les appartements sont susceptibles de changer en cours
d’année mais pour des situations géographiques proches
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