compte rendu conseil municipal 9 octobre 2014

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compte rendu conseil municipal 9 octobre 2014
DEPARTEMENT DE LA COTE D’OR
ARRONDISSEMENT DE BEAUNE
Compte rendu du Conseil Municipal Ordinaire
du Jeudi 9 octobre 2014
Présents :
Absent(s)-excusé(s):
MM. GANEE Roger, GANEE Jean-François, TRAPET Edouard, BOULAHYA Rachid,
GELIN Yves, GIORGIS Jean-Jacques, DA SILVA Carlos et Mmes SUILLEROT-BROCOT
Emilie, LEROY-BROCOT Nathalie, BARBARA-RODRIGUES Elisabeth, HOSTALIER
Valérie,
MM. IMBERT Alain (procuration à Mme HOSTALIER Valérie), ERTUGRUL Ali et Mme
ROUX Michèle (procuration à M. DA SILVA Carlos)
Secrétaire de séance : Monsieur BOULAHYA Rachid
Le compte rendu du Conseil Municipal du jeudi 11 septembre 2014 est adopté à l’unanimité.
I – Commissions :
Suite à l’installation de monsieur DA SILVA Carlos en qualité de conseiller municipal le 7 août 2014 et à sa
demande, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de nommer ce dernier au sein des commissions suivantes :
ouverture des plis, CCAS, vie associative/animation/communication/fleurissement et environnement/gestion
patrimoine foncier et immobilier. De même, monsieur TRAPET Edouard est nommé membre de la commission
voirie/travaux/développement économique/aménagement.
II – Communications du Maire
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Distribution colis-cadeaux : le samedi 6 décembre 2014 à la salle des fêtes communale de 10h à 12h et de
14h à 16h.
Modification statuts SICECO : après avoir pris connaissance du projet de modification et les explications
de monsieur le Maire, le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’approuver les modifications proposées
et d’autoriser monsieur le Maire à signer tous actes et documents inhérents à ce dossier.
97ème congrès des Maires Paris novembre 2014 : par 13 voix pour et 1 voix contre, règlement des frais de
participation d’un montant de 90 € sur le budget primitif 2014.
Rapports d’activités année 2013 Communauté de Communes Rives de Saône : présentation à l’ensemble
des conseillers municipaux le vendredi 17 octobre 2014 à 19 heures à la salle des fêtes d’Echenon.
Logement communal remplacement chaudière gaz : après avoir entendu l’exposé de la situation et l’avis
rendu par la commission « patrimoine immobilier » par monsieur GANEE Jean-François, rapporteur de la
commission, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de retenir le devis de l’Eurl BURET Laurent pour
un montant HT de 2 364,50 €.
RRS motion de soutien : considérant qu’il est envisagé par l’Education Nationale de sortir notre secteur du
dispositif Réseau de Réussite Scolaire à la prochaine rentrée de 2015/2016 et après avoir échangé sur les
conséquences qui en découleront, le Conseil Municipal à l’unanimité affirme son attachement à une
politique éducative de qualité, appuie la demande présentée par l’association des parents d’élèves du collège
« Les Hautes Pailles » de maintenir en RRS notre secteur, demande à monsieur le Recteur et à madame la
Directrice Académique de l’Académie de Dijon d’examiner avec toute l’attention nécessaire la demande de
maintien en RRS afin de permettre à tous les enfants de réussir et de leur donner une véritable égalité des
chances.
Demande location salle des fêtes répétitions orchestre « Brin de Musette » : le Conseil Municipal décide
à l’unanimité de leur mettre à disposition une fois par semaine (environ 3h)la salle des fêtes communale
contre une indemnité annuelle de 100 €, de passer une convention d’occupation dans laquelle sera prévue
aussi une fois par an une animation gratuite pour une manifestation organisée par la commune, et autorise
monsieur le Maire à signer la convention et tout document afférent à ce dossier.
10ème foire aux plantes Brazey-en-Plaine le 19 octobre 2014 : une invitation a été remise à chaque
conseiller municipal.
Décès madame CHAUCHE Edith : carte de remerciements de monsieur CHAUCHE Gilbert.
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III
– Questions diverses
•1-Intervention de M. GANEE Jean-François concernant l’évacuation des eaux pluviales à l’intersection de la rue
du Châtaignier et de la route d’Echenon.
Le comportement d’un agriculteur a créé une situation intolérable le dimanche 5 octobre vers 7 heures et la route
départementale 968 a été rendue dangereuse par l’absence de nettoyage de la chaussée après la sortie d’un tracteur
agricole avec un semoir semi-direct. La gendarmerie a été informée.
•2-Sur demande de M. TRAPET Edouard, monsieur le Maire précise que monsieur NICOLAS Roland, Brigadierchef Principal Police Municipale, est en arrêt de travail pour maladie jusqu’au 30 novembre 2014. De même, ce
dernier sera en retraite à compter de mars 2015.
•3-Travaux voirie rue aux cordes : madame BARBARA Elisabeth s’inquiète de la vitesse excessive suite à la
réfection de la rue. Monsieur le Maire précise que les travaux ne sont pas encore terminés et que le projet a été
conçu pour traiter ce problème. A suivre.
•4-Madame HOSTALIER Valérie présente les remerciements de l’association « le CAL » de Brazey-en-Plaine
suite à l’autorisation qui leur a été donnée pour installer un point « relais » sur le terrain de football lors de la
marche gourmande organisée au profit du Téléthon.
•5-Prochain conseil municipal : jeudi 20 novembre 2014.
La séance est levée à 21 heures 55.
•-Diverses remarques sont évoquées par M. Michel LECLERCQ sur le manque de respect des nuisances sonores
dans son quartier et les excès de vitesse (rue du Châtaigner) depuis les travaux route de Dijon.
L’arrêté préfectoral concernant la réglementation des nuisances sonores et le code de la route
doivent être respectés. La gendarmerie sera avisée afin de sanctionner les contrevenants.
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