Archives communales déposées
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Archives communales déposées
ARCHIVES DEPARTEMENTALES AAr r cchh ivivee ssdd épép arart te em m e en nt ta ale les s d de e l l’Is’Isè èr re e DE L'ISERE SOUS-SERIE 4 E (dépôts des communes) 4 E 80 LA CÔTE-SAINT-ANDRE Aurélie BOUILLOC, attachée de conservation du patrimoine 2008 LA COTE-SAINT-ANDRE AAr r cchh ivivee ssdd épép arart te em m e en nt ta ale les s d de e l l’Is’Isè èr re e 4 E 80 SOMMAIRE INTRODUCTION page 3 SOURCES COMPLEMENTAIRES page 4 ARCHIVES ANCIENNES pages 5-22 Administration royale, provinciale et seigneuriale – actes constitutifs de la commune page 6 Administration communale page 6 Cadastre, impôts, finances page 8 Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie page 13 page 14 Affaires militaires Justice, procédures, police page 15 Cultes, instruction, assistance page 19 Population, agriculture, industrie, commerce page 21 Documents divers page 21 ARCHIVES REVOLUTIONNAIRES pages 22-23 ARCHIVES DE LA FAMILLE VILLION ET ALLIEES, DE BEAUREPAIRE ET DE pages 24-31 LA COTE-SAINT-ANDRE Famille VILLION Famille SAINT-AMOUR Familles TISSOT et BARGINET Famille BERARD Divers page 26 page 29 page 30 page 31 page 31 INDEX DES NOMS PROPRES pages 32-36 ANNEXE Généalogie famille VILLION et alliées 2 page 37 4 E 80 LA COTE-SAINT-ANDRE AAr r cchh ivivee ssdd épép arart te em m e en nt ta ale les s d de e l l’Is’Isè èr re e INTRODUCTION Les archives d’avant 1800 de la Côte-Saint-André ont été déposées par la commune le 2 mars 1943 aux Archives départementales de l’Isère, en raison de leur mauvaise condition de conservation en mairie. Ces archives avaient eu en effet à subir une très forte humidité et en arrivant aux Archives départementales la plupart était déjà fort détériorée, voire même pour un quart d’entre elles, réduites à l’état de miettes. Outre ces ennuis d’humidité, somme toute récents au regard de leur histoire, il faut noter qu’un incendie en 1671 a brûlé la majeure partie des archives [cf. 4E80_143]. C’est pourquoi ce fonds ne comprend de séries complètes de documents qu’après 1670 environ. Dans ce fonds communal, on peut noter en particulier la présence de registres de délibérations de 1594 à 1790 et des parcellaires et courciers de 1628 à 1791. A ces archives communales s’est adjoint, de façon inexpliquée, les archives privées de familles, protestantes, installées au XVIIe siècle à Beaurepaire et dont un des membres, André Villion, s’est établi à la Côte-Saint-André à la fin du XVIIe s. Les archives de la Côte-Saint-André postérieures à 1790-1800 sont conservées en mairie où elles ont fait l’objet d’un répertoire par J. Villion en 1979 repris et complété par M.F. Villatte en 2007. Ce répertoire est consultable aux Archives départementales de l’Isère. 3 4 E 80 LA COTE-SAINT-ANDRE AAr r cchh ivivee ssdd épép arart te em m e en nt ta ale les s d de e l l’Is’Isè èr re e SOURCES COMPLEMENTAIRES ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L’ISERE 4 E 647/101 à 109 (dépôt de la commune de Revel-Tourdan), papiers des familles Bérard et Perraud, de la Côte-Saint-André, 1610-1843. 4 E 660/135 (dépôt de la commune de Saint-Lattier), procès entre les communautés de Saint-Lattier et de la Côte-Saint-André au sujet de sommes dues pour le logement du régiment de Pierregourde, 1642-1646 1 J 1, extrait de délibération du conseil général de la Côte-Saint-André, 22 mai 1793 ARCHIVES DE LA COMMUNE DE LA COTE-SAINT-ANDRE 1 D 1-1 D 29, registres de délibérations, 1790-1955 1 E 1-1 E 23, registres paroissiaux, 1578-1792 3 Q 1 à 3 Q 104, hôpital-hospice, 1593-1959 ARCHIVES HISTORIQUES DE L’EVECHE DE GRENOBLE-VIENNE 5Z1/168, testament rédigé à l’île de Saint-Domingue par Ennemond Perraud, natif de la Côte-Saint-André, économe de l’habitation de Claude Bidonne (1741). [Ennemond Perraud, né vers 1706, est fils de Joseph Perraud et d’Anne Bérard. A SaintDomingue, il a eu cinq enfants naturels de Bibianne « négresse esclave du sieur Bidonne »].. 4 AAr r cchh ivivee ssdd épép arart te em m e en nt ta ale les s d de e l l’Is’Isè èr re e 4 E 80 LA COTE-SAINT-ANDRE ARCHIVES ANCIENNES DE LA COTE-SAINT-ANDRE 5 4 E 80 LA COTE-SAINT-ANDRE ADMINISTRATION ROYALE, PROVINCIALE AAr r cchh ivivee ssdd épép arart te em m e en nt ta ale les s d de e l l’Is’Isè èr re e ET SEIGNEURIALE 1 Textes réglementaires et généraux.- « Articles de paix entre le Roi et M. de Mayenne » (avril 1596). Ordonnances et lettres patentes du Roi (1665-1789). Arrêts du Conseil d’Etat du Roi (1693-1776). Arrêts du parlement (1631-1684). Règlement fait par la cour des Aides (1640). Ordonnances de l’intendant (17201777). 1596-1789 2-4 Domaine du Roi1. 2 3 4 1730-1771 Quittances en faveur de particuliers qui ont passé reconnaissances au terrier de sa Majesté. 1680-1682 Usurpation, défrichement et délimitation, notamment pour les forêts du Petit et Grand-Liers : procès verbal des commissaires de la Réformation des bois, arrêts du conseil d’Etat (1730, 1736, 1739). 1730-1739 Cession du domaine à la communauté de la Côte-Saint-André : correspondance au sujet du projet de cession (1768), acte de mise en possession (1770,1771)2. 1768-1771 Seigneurie [non identifiée].- Etat des reconnaissances (début XVIIe s.) ; supplique de la communauté en modération de rentes suite à la disette (1693). Brouillon de lettre de remerciement des habitants de la Côte adressée à la marquise et au marquis de ? (fin XVIIe s.). XVIIe s. 5 ADMINISTRATION COMMUNALE 6-38 Assemblée des habitants.- Délibérations. 6* 7* 8 9* 10 11* 12* 13* 14* 1 2 1594-1790 avril 1594- avril 1600 mai 1612- octobre 1617, avec liste des consuls de 1582 à 1624 novembre 1619-juillet 1620, mai 1629, juillet-août 1630, octobre [1630 ?], décembre 1632, juin 1635, début XVIIe s. [actes isolés] avril 1633- avril 1637 novembre 1639, janvier 1640, mars 1658, février-décembre 1659 [actes isolés] décembre 1659-novembre 1662 février 1666-janvier 1669 décembre 1675-novembre 1676 décembre 1676-novembre 1681 il comprenait entre autre les forêts du Petit et Grand-Liers, la Blache, la Verrière. voir aussi 4 E 80/48, 134, 137 et 138. 6 4 E 80 LA COTE-SAINT-ANDRE décembre 1681-décembre 1687 décembre 1687-décembre 1692 octobre 1692-février 1694 février 1694-octobre 1696 septembre 1696-novembre 1697 octobre 1697-juillet 1701 août 1701-novembre 1703 décembre 1703-octobre 1707 décembre 1707-juillet 17103 mai 1708-janvier 17114 novembre 1710-décembre 1712 janvier 1713-décembre 1714 janvier 1715-décembre 1716 janvier 1717-novembre 1722 janvier 1723-novembre 1733 novembre 1733-janvier 1742 mars 1742-octobre 1750 novembre 1750-décembre 1754 janvier 1755-octobre 1759 novembre 1759-juin 1768 juin 1768-septembre 1773 octobre 1773-mars 1779 avril 1779-août 1784 septembre 1784-janvier 1790 AAr r cchh ivivee ssdd épép arart te em m e en nt ta ale les s d de e l l’Is’Isè èr re e 15* 16* 17* 18* 19* 20* 21* 22* 23* 24* 25* 26* 27* 28* 29* 30* 31* 32* 33* 34* 35* 36* 37* 38* 39 Assemblée des habitants.- Extraits des délibérations (1602, 1623, 1630, 1631, 1638, 1644, 1657, 1659-1662, 1664-1666, 1670, 1674, 1693, 1694, 1699, 1702, 1703, 1709, 1715-1717, 1723, 1759). 1602-1759 40 Comité permanent.- Délibérations [1 cahier]5. 41 Consuls.- Etat nominatif des habitants capables d’être consul (XVIIe s) ; ordonnance de l’intendant au sujet de la procédure pour désigner un consul (XVIIIe s.). XVIIe s.-XVIIIe s. 42 Offices de secrétaire, garde des archives et greffier de la communauté.Rachat par la communauté à Giron-François Ville, marquis de Sillans : arrêt du Conseil du Roi, conventions entre les deux parties (1644, 1659). Office de collecteur des tailles du mandement de la Côte.- Rachat par la communauté et son mandement au seigneur président de Chevrières : état des dépenses des députés de la communauté, état des sommes payées en capital, paiement des droits de recette à David, collecteur des tailles (1657-1659). Office de maire ancien mi-triennal de la Côte.- Achat par la communauté : adjudication de son remboursement (1701), lettres de provision d’office (17361756). 3 4 5 délibérations du tiers ordre. délibérations des trois ordres. voir enquête du comité menée en août 1789 cotée 4 E 80/200. 7 avril-novembre 1789 4 E 80 LA COTE-SAINT-ANDRE AAr r cchh ivivee ssdd épép arart te em m e en nt ta ale les s d de e l l’Is’Isè èr re e Office de maire ancien mi-triennal et offices municipaux.- Remise des offices, acquisition de l’office de maire, élection du maire par les consuls : extraits du registre du Conseil d’Etat (1752-1757). 1644-1757 CADASTRE – IMPOTS - FINANCES 43-49 Cadastre roturier.- Parcellaire. 43* 44* 45* 46* 47* 48* 49* 50-57 7 av. 1626-1791 avant 1626-après 1637 avant 1645-après 1684 vers 1660-1710 1715-1718 1718-1753 1753-1767 1768-1780 1781-1791 Cadastre des fonds nobles et ecclésiastiques. 58* 59* 60 6 Projet de parcellaire par mas [6 cahiers]. 1629 Parcellaire, par propriétaires, tenu à jour jusqu’en 1790 (539 f°). début XVII e s.6-1790 Parcellaire de la Plaine, par mas, muni d’un répertoire, tenu à jour jusqu’en 1790. 1635-1790 Recueil de l’estime des fonds, extrait du parcellaire, pour servir à la cotisation de la taille (1628-1629, 1635). 1628-1635 Copie du parcellaire établi par l’arpenteur pour vérification des estimes. 1688 Parcellaire des fonds possédés dans le Petit-Liers, par les particuliers de la Côte-Saint-André, Nantoin et Champier7. XVIII e s. Corrections apportées au parcellaire. 1703-1713 Cadastre roturier.- Courcier. 50* 51* 52* 53* 54* 55* 56* 57* 58-60 1628-1790 1631-1791 Parcellaire. 1631 Courcier (avant 1704-1791), suivi du parcellaire (s.d.). av. 1704-1791 Courcier (double du précédent, tenu à jour jusqu’en 1735). Etat des estimes des fonds nobles (1694). 1694-1735 il s’agit vraisemblablement de 1635. C’est Me Eynard qui l’avait établi. voir 4 E 80/4, 134, 137 et 138 8 4 E 80 Révision des feux.- Demande de la communauté en soulagement de feux : enquête (1632), requête devant l’Elu de l’Election de Vienne (1687), état des papiers remis par la communauté (1701). 1632-1701 AAr r cchh ivivee ssdd épép arart te em m e en nt ta ale les s d de e l l’Is’Isè èr re e 61 LA COTE-SAINT-ANDRE 62 Limites de territoire et taillabilité des fonds.- Etat des fonds rendus entre les communautés de la Côte-Saint-André et Nantoin (XVIIe s.). Procès-verbal de visite des lieux et état des fonds rendus entre les communautés de la Côte-SaintAndré et Gillonnay (1662-1708)8. Rapport sur les fonds relâchés et transaction entre les communautés de la Côte-Saint-André et Bressieux (1645, 1654, 1662, 1675-1682, 1691). XVIIe s.-1708 63-90 Taille royale.- Lançons9 et rôles. 63 64 65 66 67 68 69 70 71 72 73 74 75 76 77 78 79 80 81 82 83 84 85 86 87 88 89 90 1599-1780 1599, 1621, 1633, vers 1636, 1639 1640, 1656, 1660-1664 1665-1671 1672-1674, 167610, 1677, 1679, 1682-1684, 1686, 1688, 1689 1690-1693 1694-1696 1697-1699 1700-1702 1703-1704 1705-1707 1708-1709 1709-1711 1712-1713 1714-1718 1718-172511 1728, 1738, 1739, 1745-1750, 1752, 175412 1755-1757 1758-1761 1761-1764 1765-1767 1768-1770 1771-1773 1774-1776 1777-1779 1780-1782 1783-1786 1787-1789 rôles sans date [XVIIe s.-XVIIIe s.] 8 voir aussi 4 E 80/111. les lançons n’apparaissent qu’à partir de 1664. Ils restent assez rares. 10 pas de rôle. 11 pour 1721, 1722, 1723 il n’existe que les lançons. 12 pour 1738, 1739, 1746-1750, 1752, il n’existe que les lançons. 9 9 4 E 80 Dégrèvement de taille accordé par arrêt du Conseil.- Rôle de répartition sur les habitants (1730, 176113). Taille.- Etat des habitants qui n’ont pas été cotisés à la taille (1706). Réclamations d’habitants qui ont été surcotisés à la tailles, état de ce qui leur est dû (17061707). 1706-1761 AAr r cchh ivivee ssdd épép arart te em m e en nt ta ale les s d de e l l’Is’Isè èr re e 91 LA COTE-SAINT-ANDRE 92 Taille.- Dégrèvements et exemptions demandés par des particuliers : demande pour une vigne acquise par Charpillat (1655), demande par le sieur Ruf-Légier dont la maison a été incendiée (1659), demande de Louis de Martinet, héritier de Jeudy de Gallien, sa mère et de Louise Tabernier, sa tante (1671), demande de Jeanne Jacoz, veuve Grand (1674), demande de Gabrielle de Nantes, veuve Bayet (1710), demande de Madeleine Chapat (1710). 1655-1710 93-95 Taille d’étape, quartier d’hiver et subsistances des troupes.- Rôles. 1656-1721 93 94 95 1656-1657, 1659, 1663 1676, 1677, 1682, 1689, 1692, 1694-1696 1696, 1704, 1706, 1709, 1713, 1720, 1721 96 Vingtième.- Demande de la communauté à l’intendant en réduction d’imposition : brouillon (1756). Etat des erreurs au rôle de 1722 (1722). 1722-1756 97 Dixième.- Rôle (1713) ; lançon (1714) ; déclarations (1717, 1734) ; lançons et rôle (1735). 1713-1735 98-103 Capitation.- Lançons14 et rôles. 98 99 100 101 102 103 104-105 vers 1701, 1706, 1707 1712, 1713, 1715-171915, 1722-1724, 1726, 1732, 1733, 1736,-1738, 1744, 1746, 174716 1748, 1749, 175117, 1753, 1754, 1756, 1758, 1759, 1762 1765, 1769,-1774, 1776 1779-1783, 1786 1787, 1789, s.d. (fin XVIII e s.) Banvin (abonnement des offices de contrôleurs des boisons). 104 105 106 v.1701-1789 1697-1725 Arrêt du Conseil d’Etat [imprimé] et rôle (1697) ; rôles (1705, 1707). 1697-1707 Rôles (1710, 1723, 1725). 1710-1725 Don gratuit.- Rôles (1765, 1771, 1784, s.d.). 13 1765-1784 Le dégrèvement de 1761a été accordé à cause de dommages dus à la grêle et à la modicité des récoltes. Les lançons ne débutent qu’à partir de 1722. 15 le rôle de 1716 est très incomplet. 16 il n’y a pas de rôles pour 1722, 1723, 1746 et 1747. 17 pas de rôle pour 1751. 14 10 4 E 80 Franc-alleu.- Rôle (1694). Droits d’amortissement pour « les maisons presbytérales et autres acquisitions » faites par les communautés.- Rôles (1691, 1692). Imposition pour les eaux et fontaines.- Rôle (1695). Imposition sur les « nouveaux convertis » pour la solde de la milice.- Lançon (1692) ; rôle (1691). Payement des lods.- Rôle (1694). Droits de moulage18.- Rôle (1697). 1691-1697 AAr r cchh ivivee ssdd épép arart te em m e en nt ta ale les s d de e l l’Is’Isè èr re e 107 LA COTE-SAINT-ANDRE 108-109 Taille négociable.- Demande de la communauté pour s’imposer, rôles. 1602-1773 108 109 1602, 162819, v.1634, 166020, 166421, 1667 166922, 1670, 1676, 1678, 1679, 1682, 1683, 1693, 169423, 1719, 172424, 1773 XVIIIe s. 110 Taille non identifiée.- Rôles incomplets. 111 Comptes consulaires25.- Extraits de comptes, extraits d’assemblée de la communauté, actes au sujet du différend entre Gillonnay et la Côte-Saint-André pour la taillabilité de leurs fonds26 [copies]. 1579-1626 112-129 Comptes consulaires et pièces justificatives. 112 113 114 115 116 117 118 119 120 121 122 123 124 1602-1789 1602-1603, 1614, 1623-1626, 1630-1635, 1637 1638-1643, 1648, 1649, 1652, 1653, 1655 165627-1658 1658-1659 1660-1662 1663-1666 1667-1669 1671-1673, 1675, 1677 1680-1684, 1686-1688, 1693 1694-1699 1700-1703 1705, 1708-1712 1713, 1714, 1716-1723 18 droits pour les charges de mouleurs, compteurs et mesureurs des bois. pas de rôle pour 1628. 20 taille négociale pour la reconstruction de l’église « qui fut brûlée et démolie, par ceux de la religion prétendue réformée », voir aussi 4 E 80/132. 21 pas de rôle pour 1664. 22 pas de rôle pour 1669. 23 pas de rôles pour 1683, 1693 et 1694. 24 pas de rôle pour 1724. 25 au dos de cette liasse est écrit « cahier de plusieurs copies de pièces de comptes et autres actes produits par Fabry et Cécillion ». 26 au sujet de ce différend voir aussi 4 E 80/62. 27 à noter dans le compte de M Perroud pour 1656, les dépenses faites pour recevoir le prince de Modène. 19 11 4 E 80 LA COTE-SAINT-ANDRE 1724-1731, 1734-1737 1739, 1741, 1742, 1744-1749, 1751, 1752, 1757-1760 1761, 1763-1773 1774-1781 1782-1789 AAr r cchh ivivee ssdd épép arart te em m e en nt ta ale les s d de e l l’Is’Isè èr re e 125 126 127 128 129 130-131 Comptabilité. 130* 131* 1768-an IV Registre d’enregistrement des mandats délivrés par les officiers municipaux. 1768-an IV Registre des recettes et dépenses. 1776-1783 132 Comptes pour les réparations à l’église28 et aux cloches, avec pièces justificatives29. 1660-1670 133 Vérification et réduction des dettes de la communauté.- Etat des sommes dues par la communauté à des particuliers (1614, 1615, 1624, v.1663). 1614-v.1663 134-136 Revenus de la communauté. 134* 135 136 1654-1788 Livre des rentes dues par les albergataires des terrains du Petit-Liers et de la Verrière, avec répertoire30. 1770-1788 Ferme de la boucherie : adjudication du bail, pièces justificatives des comptes du fermier (1654-1656, 1714, 1756-1767, 1772, 1782)31. 1654-1772 Affermage du foin du pré des Chèvres ou de la Chaire : comptes et pièces justificatives32 (1701, 1747, 1750-1755, 1761-1765). 1701-1765 28 « l’église fut brûlée et démolie par ceux de la R.P.R » (religion prétendue réformée). Voir aussi 4 E 80/108. par exemple en 1665, pour la grosse cloche « état des frais de voyage fait au port de Tullins… pour prendre le cuivre et l’étain acheté à Grenoble ». 30 voir aussi 4 E 80/4, 48, 137, 138 et 201. 31 ce revenu servait à régler les frais de procès, les réparations des cloches, etc. 32 ce revenu servait à régler les frais de procès, la conduite de miliciens, les réparations à la maison de ville et aux cloches, etc. 29 12 4 E 80 LA COTE-SAINT-ANDRE BIENS COMMUNAUX - EAUX ET FORETS AAr r cchh ivivee ssdd épép arart te em m e en nt ta ale les s d de e l l’Is’Isè èr re e TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE 137-138 Biens communaux sis au Liers, Verrière et la Blache33.- Albergement par la communauté à des particuliers. 1774-après 1785 137 138 Cahier d’albergement [2 exemplaires] (1774-1784). Actes d’albergement devant notaire (1778-1779). Etat récapitulatif des particuliers albergataires (vers 1784). Etat des terrains non albergés (1784). Ordre du bureau des finances de dresser un plan (1785). 1774-1785 Plans. après 1785 139 Limites entre les terres de la Côte-Saint-André et du marquisat d’Ornacieux34.- Procès-verbal de visite et de plantement des limites (17411742) ; arrêt du Conseil d’Etat en homologation du p.-v. (1746). 1741-1746 140 Bâtiments publics.- Ancienne maison consulaire35 : extrait de délibération portant sur la vente des ruines et du plassage (1683-1684). Maison de ville : devis de réparation (XVIIe s.). Hôtel de ville : prix fait de réparation (1707). Maison et basse-cour, sise au quartier de la Cremie : acte de vente par Joseph Benjamin Bouvier à la communauté (1772). Bassin de pierre : bail à prix fait pour sa construction dans la fontaine devant la halle (1684). Fontaine du cimetière : bail à prix fait pour la pose d’un triomphe et la construction d’un mur autour (1684). 1683-1772 141 Bâtiments religieux36.- Eglise : demande du curé en réparations des fenêtres et portes37 (1699). Eglise : demande de l’architecte, Benoit Chevrier, en payement à la suite de travaux (1710). Horloge : bail à prix fait (1626). Grosse cloche : bail à prix fait de sa refonte donné à Claude Richard, fondeur de Grenoble (1665). Cloche : quête pour son acquisition (XVIIIe s. ?). Chapelle Saint-Crispin : bail à prix fait de travaux (1675). Mur de clôture : demande des religieuses ursulines, de la Côte-Saint-André, en construction (1708). 1626-1710 142 Voirie.- Pont de Bressieux et murailles : prix-fait pour réparations [début XVIIIe s. ?]. Murailles : ordre du lieutenant général, demande de la communauté pour « pallisader et fermer les endroits qui en ont besoin38 » (1711). Route de Grenoble à Vienne, passant par la Côte-Saint-André : correspondance et supplique de la communauté au sujet du projet de tracé (1772). Réparations du pavé et nettoyage des rues : ordonnance du bureau des finances et supplique de la communauté 33 ces terres, qui relevaient du domaine royal, avaient été remises à la communauté. Voir 4 E 80/4, 48, 134 et 201. 34 voir aussi 4 E 80/154. 35 « Elle a été brûlée et incendiée depuis plusieurs années ». 36 voir aussi 4 E 80/108 et 132. 37 suite à des vols. 38 « à cause de bruits de guerre qui sont sur la frontière avec la Savoie ». 13 4 E 80 LA COTE-SAINT-ANDRE AAr r cchh ivivee ssdd épép arart te em m e en nt ta ale les s d de e l l’Is’Isè èr re e (1773). Réparations des pavés et des chemins arrivant à la Côte-Saint-André : demande de la communauté à l’intendant (1778). Corvée : livre de souscription pour le payement des journées de corvée (1786). 1711-1786 143 Bois communaux.- Défrichement : délibérations de la communauté et de son mandement (1714). Garde-bois : demande de Guillaume Blanc, en payement de son salaire (1775). Incendie.- Bonde pour servir en cas d’incendie entreposée par la communauté à la serve du château du comte de Saint-Paul : demande du comte de Saint-Paul en réparations (1699). Incendie de 1671.- Dégâts arrivés aux maisons : procès-verbal de déclarations39 (1672). 1672-1775 AFFAIRES MILITAIRES 144-147 Etape de la Côte-Saint-André.- Ordres du lieutenant général de loger des troupes, contribution d’autres communautés, comptes des dépenses rendus par les étapiers avec pièces justificatives. 1616-1788 144 145 146 147 148-149 1616, 1626, 1628-1632 1636-1639, 1645, 1651, 1654 1654-1660, 1663-1668, 1681 1690, 1693, 1697, 1704, 1706, 1709, 1725-1740, 1770, 1788, sans date (XVII e s.). Etape de la Côte-Saint-André.- Registre tenu par les consuls de délivrance d’étape de nuit et de ration aux soldats de passage. 1735-1786 148* 149* 1735, 1747, 1750-1751 1751-1753, 1773-1786 150 Fourniture de voitures, charrettes et chevaux aux troupes de passage.- Ordre de l’intendant, rôle et registre de fourniture (1725, 1743-1745, 1757-1758, 17601776). 1725-1776 151 Etape d’Embrun.- Contribution de la Côte-Saint-André : supplique au parlement de la communauté (1632). Etape de Voreppe.- Ordre du roi d’y contribuer (1679). 1632, 1679 152 Milice.- Levée : rôle des garçons qui doivent être tirés au sort. XVIIIe s. JUSTICE - PROCEDURES - POLICE 39 dégâts survenus notamment à la maison de l’ancien secrétaire greffier qui conservait des archives de la communauté antérieures à 1666. 14 4 E 80 LA COTE-SAINT-ANDRE Paiement de fournitures faites aux gens de guerre.- Procès entre les communautés de la Côte-Saint-André et de Bourgoin (1594-1595 copies, 1597 copie, 1599-1601 copies, 1617-1619). 1594 copie-1619 154 Limites de territoire entre la seigneurie d’Ornacieux et la Côte-Saint-André et taillabilité des fonds40.- Procès entre la Côte-Saint-André, d’une part, et M. de La Croix de Chevrières, marquis d’Ornacieux et la communauté de Balbins, du mandement d’Ornacieux, d’autre part, avec pièces justificatives. 1653-1779 155 Nombre de messes et nombre de religieux présents au prieuré.- Procès entre la communauté et les chanoines religieux de Saint-Ruf (1665-1666). Sommes dues.- Procès entre la communauté et les dames de Sainte-Ursule, de la Côte (1647-1651). 1647-1666 156 Propriété de la maison de ville.- Procès entre la communauté et Gaspard Cachot, directeur général de l’ordre de Notre-Dame de Mont-Carmel et Saint-Lazare. 1680-1681 157 Arrérages d’aumônes dues aux pauvres.- Procès entre la communauté et Thomas Bergier, curé et prieur de la Côte-Saint-André. 1716-1717 158 Contestation de noblesse.- Procès entre la communauté de la Côte-Saint-André et d’autres communautés [non précisées], d’une part et Aymon de Martinet, de Genas, d’autre part [imprimé].41 XVIIe s. 159 Malversations et abus commis au détriment de la communauté.- Procès entre la communauté de la Côte-Saint-André et des particuliers, avec une enquête auprès de témoins. 1605-1606 160 Refus d’exercer la charge de consul.- Procès entre la communauté, d’une part et Pierre Revillion et Jean Vial, d’autre part. 1664-1666 161 Rachat de l’office de secrétaire greffier.- Procès entre la communauté et Jean Grand, puis sa veuve et son fils. 1659-1671 162 Détournement des impôts royaux.- Procès entre la communauté et Jean Rogier, ancien collecteur d’impôt de 1757, suivi du procès-verbal de vente de ses biens. 1759-1760 163-164 Cotisation à la taille.- Procès. AAr r cchh ivivee ssdd épép arart te em m e en nt ta ale les s d de e l l’Is’Isè èr re e 153 163 40 41 1652-1713 Entre la communauté et Georges Ardain et autres. voir aussi 4 E 80/139. cet imprimé comprend une brève généalogie de la famille Martinet. 15 1713 4 E 80 LA COTE-SAINT-ANDRE Entre la communauté et Pierre Chapilliat (1654-1656). Entre la communauté, d’une part et Gabriel Jacoz, Philippe Cordier et autres, d’autre part (1652-1658). Entre la communauté, d’une part et Madeleine de Soissons, dame de Saint-Maurice et Antoine de Brunel, seigneur de Saint-Maurice, héritiers du sieur de Saint-Didier, d’autre part (1676). Entre Jean Nugue, ancien receveur des tailles, et Pierre Collet, de SaintSiméon-de-Bressieux (1711-1712). 1652-1712 AAr r cchh ivivee ssdd épép arart te em m e en nt ta ale les s d de e l l’Is’Isè èr re e 164 165 Collecte de la taille.- Procès entre la communauté et : Jean Gay (1652), Pierre Rogier (ou Roze) (1660-1661), Pierre Veyron (1649-1651). 1649-1661 166 Comptes non rendus de la recette de taille.- Procès entre la communauté et Jean-Jacques Dubouchet, héritier de Louis Dubouchet chargé des comptes de Jean Nugue, receveur des tailles entre 1694 et 1699. 1703-1749 167-175 Reddition et reliquat de comptes consulaires.- Procès. 1637-1677 167 Entre la communauté, d’une part, Thomas Bayet, Jean Brochier et Humbert Mugnier, d’autre part (1645-1647). Entre la communauté ; d’une part, et Mathelin Bérard et Noël Coche, d’autre part (vers 1674). Entre Pierre Ruf-Léger, ancien consul et François Boliation (1677). Entre la communauté et Antoine Bouvier-Sanson (1651). 1645-1677 168 Entre la communauté et Mathieu Buisson comme héritier de Pierre Buisson, son père. 1658-1666 169-170 Entre la communauté, d’une part, et Anne Ferrand, veuve d’Antoine Berlorin, Jean Berlorin et Antoinette Pilliard, veuve de Jean Brochier, d’autre part. 1642-1670 169 1642-1665 170 1664-1670 171 Entre la communauté, d’une part et Georges Fillion et Antoine Fleury, d’autre part. 1637-1648 172 Entre la communauté et Michel Micha. 1650-1652 173 Entre la communauté et Antoine Fleury, d’une part, et Louis Mugnier, d’autre part. 1658-1669 174 Entre la communauté et Mathelin Nugoz. 1670 175 Entre la communauté et Pierre Rogier42. 1663-1670 176-180 Fourniture et comptes des étapes militaires.- Procès. 176 1630-1680 Entre la communauté et François Berlorin (1646-1656). Entre la communauté, d’une part, Jean Boulard et Marguerite Normand, veuve de XVIIe s Pierre Veyron, d’autre part [XVIIe s]. 177-178 Entre la communauté d’une part et Jean de La Blonderie, Etienne Chenavaz et Claude Brochier, d’autre part. 177 1667-1668 178 1642-1669 42 Sa maison a été saisie : voir 4 E 80/188. 16 4 E 80 LA COTE-SAINT-ANDRE Entre la communauté, d’une part, César Odenoud, Daniel Simiand et Mathieu Simon, d’autre part, et encore Jean Brochier et Pierre Buisson, d’autre part. 1630-1635 Entre la communauté, d’une part, et Louis Rosset et Samuel Simond, d’autre part. 1680 AAr r cchh ivivee ssdd épép arart te em m e en nt ta ale les s d de e l l’Is’Isè èr re e 179 180 181 Remboursement des frais de logement de gens de guerre.- Procès entre la communauté et Clauda Humbert, veuve de Claude Fabry. 1641 182 Pensions dues à la communauté.- Procès entre Claude Veniat, rentier des 1606-1610 pensions dues à la communauté et Jean Simond43. 183-186 Sommes dues à ou par la communauté.- Procès. 1647-1777 183 Procès entre la communauté et Pierre Desgranges, d’une part, et Florie Bayet, veuve de Mathelin Rostaing, conseiller du roi, d’autre part (16501653). Entre la communauté et Jean Châtain (vers 1669). Entre la communauté et Georges Fillion (1647). Entre la communauté et Dominique Garampet, veuve de Charles Imbert (1769-1777). Entre la communauté et Guillaume Gorgeron (1666-1673). Entre les communautés de la Côte-Saint-André et de la Forteresse, d’une part et Jean Micha, d’autre part (1668). 1647-1777 184-185 Entre la communauté, d’une part et Pierre Moret, fils de Vincent Moret, acquéreur avec Nicolas Le Vieux de l’office de collecteur de taille, puis Pierre Pourroy cessionnaire de Pierre Moret, d’autre part. 1651-1679 184 1651-1661 185 1658-1679 186 Entre la communauté et Antoine-Joseph Nugues (1773). Entre la communauté et Humbert Pauze, trésorier en la généralité de Dauphiné (1664-1665). Entre la communauté et Perreton-Descombes (après 1757). Entre la communauté et Pierre Perrot (1665-1667). 1664-1773 187 Paiement des marchandises livrées pour la refonte des cloches.- Procès entre Joseph Barral, marchand de Tullins, d’une part et Claude-Marie Bidonne, d’autre part et entre Claude-Marie Bidonne, d’une part et la communauté, d’autre part (1768). Adjudication du bail du pré des Chèvres.- Procès entre la communauté et Pierre Cuzin (1768-1770). 1768-1770 188 Paiement de la location de la chambre consulaire.- Procès entre la communauté, d’une part et Gabriel Perret et Jean Duc-Mamet (1667). Vente d’une maison ayant appartenu à Guigues et Pierre Rogier, débiteurs de la communauté44.- Procès entre la communauté, d’une part et Joseph Cécillion, Antoine Bonnet, et autres, créanciers de G. et P. Rogier, d’autre part (1681-1693). 43 44 à noter une enquête menée auprès d’habitants de la Côte. voir 4 E 80/175. 17 4 E 80 LA COTE-SAINT-ANDRE 1667-1693 Contestation d’un acte de vente d’un pré45.- Procès entre Daniel Guillon, notaire de Bellegarde et la communauté, d’une part et Laurent Cuzin, d’autre part. 1665 190-192 Dégâts sur la terrasse de M. de Dolomieu, causés par des réparations à la fontaine publique.- Procès entre la communauté et François de Gratet, marquis de Dolomieu, avec en pièces jointes un plan-coupe du mur de la terrasse de profil. 1768-1772 AAr r cchh ivivee ssdd épép arart te em m e en nt ta ale les s d de e l l’Is’Isè èr re e 189 190 191 192 1768-1769 1769-1771, avec le plan-coupe (1771) 1771-1772 193 Arrérages de censives.- Litige entre le procureur de la confrérie du Saint-Esprit, de la Côte-Saint-André et différentes personnes. 1554 194 Dettes dues au Chapitre Saint-Maurice.- Procès entre le syndic du Chapitre de l’église collégiale Saint-Maurice, de Vienne, d’une part et les communautés d’Eydoche, Flachères, la Frette, Longechenal et Saint-Hilaire-de-la-Côte, d’autre part. 1676-1680 195 Affaire non identifiée.- Procès entre la communauté de Champier et Thomas Delorme, avocat. 1702 196-197 Affaires entre particuliers. 196 197 1596-1752 Héritage de M. des Ayes : procès entre Anne des Ayes, religieuse et Pierre Rigolier, de Saint-Jean-de-Bournay (vers 1726). Vol de marchandises et d’étoffes : procès entre Mathelin Bérard, André Villion, François Simond, marchands de la Côte, d’une part et Samuel-Pierre Blein, Huguette Ottin son épouse, Etienne Desvignes, leur gendre et Florie Desvignes, d’autre part (1677-1678). Entre Antoine Bergier, bourgeois de la Côte, et Gabriel Jacoz (1661). Droits sur des moulins : procès entre Joseph Berlioz, marchand de la Côte et François de Gratet, marquis de Dolomieu (1752). 1661-1752 Vidange46 de fonds : procès entre Antoinette Chevallier, veuve de Claude Thévenin, et Mathelin Bérard, tous de la Côte47 (1675-1678). Entre Pierre Clavel et Antoine Bergier (1651). Procès entre Claude Fachères, comme tuteur des enfants de Pierre Lanchon48 et François de La Combe, comme tuteur de Michel-Nicolas de Soissons (1596-1613). Procès entre Louis Mugnier et Guy Gorron, tous de la Côte (1673). 1596-1678 45 acte de vente de 1635 passé par Thomas de Sallignon à Pierre Charpilliat. vidange signifie « rendre libre, laisser, régler définitivement une affaire ». 47 à noter la copie du contrat de mariage en 1672 entre Philippe Brochier et Marie Colin, veuve d’Antoine Gorgeron. 48 à noter la copie du contrat de mariage en 1605 entre Philippe Roybet et Françoise Lanchon. 46 18 4 E 80 Police. 1624-1789 AAr r cchh ivivee ssdd épép arart te em m e en nt ta ale les s d de e l l’Is’Isè èr re e 198-201 LA COTE-SAINT-ANDRE 198* 199* 200 201 Délibérations, devant le capitaine châtelain, des « affaires de la police » prises par deux consuls de la communauté, un religieux de l’ordre de Saint-Ruf et un avocat. 1629, 1631 Registre, tenu par le capitaine châtelain lieutenant de police, de déclarations sous serment, d’enregistrement d’ordonnances de police et de fixation du prix du pain. 1752-1789 Enquête auprès de témoins devant le capitaine châtelain à l’encontre de protestants pour trouble de l’ordre public causé autour de Suzanne Simond « élevée dans la religion réformée qui voulait changer de religion » (1624). Enquête auprès de témoins49, devant le commissaire du comité permanent50 de police au sujet des « troubles du moment » (31.08.1789) 1624-1789 Saisie de récoltes pour non-paiement de rentes à la suite de l’albergement des terres du Liers, la Blache et Verrière, albergées au profit de la communauté51 : procès-verbaux dressés par l’huissier royal au nom de la communauté. 1771-1779 CULTES – INSTRUCTION - ASSISTANCE 202 Culte catholique.- Vente de blé et froment à la confrérie du Saint-Esprit par Aymard Verrier (1548). Cahier des droits de la chapelle du Saint-Esprit (XVIe s.). Interdiction par le châtelain d’ouvrir les boutiques et de jouer dans les lieux publics les jours de fêtes et les dimanches (1669). Ordre aux habitants de nettoyer devant chez eux avant le passage de la procession pour l’ouverture du jubilé (1669). Supplique à l’évêque de Vienne des consuls et du curé pour que soit célébrée le 30 juillet la fête de Saint-Abdon et Saint-Sennen « pour éviter les malheurs des grêle et tempête » (1683). Etat des immeubles et revenus possédés par le clergé, les maisons religieuses et l’hôpital (fin XVIIIe s.). Liste des personnes qui doivent adorer le Saint-Sacrement (XVIIIe s.). Lettre au curé au sujet de l’envoi du calice (1733). 1548-fin XVIIIe s. 203 Culte protestant52.- Baptême : autorisation du seigneur de Lesdiguières, lieutenant général du Roi en Dauphiné donnée aux habitants protestants de la Côte de baptiser leurs enfants (1610). Exercice de la R.P.R53. par les habitants de la Côte et par un « étranger », Daniel Clerc , originaire de Genève : supplique de la 49 a comparu notamment Louis Pertus, chaudronnier, natif de Rocquevieille, diocèse de Saint-Flour (Auvergne) et qui parcoure le royaume. 50 les délibérations du Comité permanent sont cotés 4 E 80/40. 51 voir aussi 4 E 80/4, 48, 134, 137 et 138. 52 voir aussi 4 E 80/200. 53 Religion prétendue réformée. 19 4 E 80 LA COTE-SAINT-ANDRE AAr r cchh ivivee ssdd épép arart te em m e en nt ta ale les s d de e l l’Is’Isè èr re e communauté au parlement et à la chambre de l’Edit pour que soient exécutés les arrêts du Roi et du Connétable (1625). Assemblée de prière : requête de la communauté contre ceux de la R.P.R. qui font des assemblées de prière sans la présence d’un pasteur, copie de l’arrêt du Conseil d’Etat de 1665, lettre de M. Delorme, supplique au procureur du roi (1665 copie , 1682). 1610-1682 204 Instruction.- Demande à la communauté en paiement de salaires par Martin Gay, ancien régent des écoles, avec comme pièces justificatives un extrait de délibération de 1598 le nommant régent (1598 copie-1603). Supplique de la communauté à l’intendant au sujet de la requête de Jean Nunoz, percepteur de la jeunesse pour son salaire (1721). 1598 copie-1721 205 Peste.- Règlement du conseil de santé et délibérations du bureau de santé (17201721) ; noms des particuliers « qui doivent monter la garde aux portes de la ville à cause de la contagion » (1720). 1720-1721 206-208 Hôpital (ou hôtel-Dieu).54 1649-1788 206 Extraits de délibération (1701). Correspondance reçue (1679, 1693, 1703, 1706, 1733). Rôle de distribution de pain aux pauvres de Gillonnay (1675). 1675-1733 207-208 Comptes et pièces justificatives. 1649-1788 207 1649, 1666, 1671, 1674, 1675, 1677, 1684-1694, 1696, 16981706. 208 1706-1710, 1716, 1718, 1721, 1724-1727, 1729, 1730, 1733, 1734, 1736-1738, 1741-1746, 1779, 1781-1788. 54 pour l’état de ses revenus voir 4 E 80/202. Par ailleurs des archives de l’hôpital (1593-1959) sont conservées en mairie de la Côte-Saint-André et sont classées dans la sous-série 3Q. 20 4 E 80 LA COTE-SAINT-ANDRE AAr r cchh ivivee ssdd épép arart te em m e en nt ta ale les s d de e l l’Is’Isè èr re e POPULATION - AGRICULTURE - INDUSTRIE - COMMERCE 209 Enquête générale faite à la demande du subdélégué de l’intendant.- Réponse de la communauté (1755). Calamités agricoles.- Dommages dus aux rigueurs de l’hiver 1669 : procèsverbal de visite (1670). Gelées : procès-verbal de visite du vignoble (1696) ; état des récoltes (1758-1759). Haras.- Ordre de l’intendant pour l’inspection des juments [affiche] (1787). 1670-1787 210 Vente du vin.- Supplique de la communauté au parlement au sujet du taux qu’elle fixe pour la vente du vin par le comte de Saint-Paul en janvier. 1699 211* Marché.- Registre des gros fruits ou mercuriales. 1774-an IV DOCUMENTS DIVERS 212-213 Archives de la communauté. 212 213* 214 55 56 1624-1790 Restitution d’archives : requête de la communauté auprès de particuliers pour que les documents lui soient restitués55 et déclarations des particuliers (1624-1626). Inventaire des papiers remis aux archives (1700-1701). Remise de différents papiers : procès-verbaux (1705, 1707, 1710). Registre de prêt (1700-1704). Comptes consulaires de J. Nugue de 1694 à 169756 : demande de la communauté aux héritiers de J. Nugue en restitution pour ses archives (1763-1767). 1624-1767 Registre comprenant l’inventaire des archives (1753) et les procèsverbaux de vérification et de récolement (1768, 1778, 1790). 1753-1790 Papiers de familles.- Bérard : vente d’une terre sise à la Mollie à Mathieu Bérard et Guillaume Gorgeron, marchands de la Côte, par Thomas Chenavas (16151616) ; gagement pour Mathelin Bérard, marchand de la Côte contre Antoine Ferrand, de Champier (1674). Berier-La-Croix : état des meubles donné à Jean Berier-La-Croix (1664). Bonvallet : comparution devant le juge de Biol de Françoise Bottu, veuve de Joseph Bonvallet pour le remboursement des créanciers de son mari (1697). Chambard : comptes pour vente de charbon entre Joseph Chambard, de Saint-Paul-[d’Izeaux ?] et Ennemond Marquis (1714-1716). Clavel : état des dégâts après un incendie chez Pierre Clavel (1706). Davaux : mémoire de fournitures faites pour l’entretien de l’équipage et de la selle de cheval de M. Davaux, receveur au grenier à sel de la Côte (1743). Desgranges : Ils auraient disparu pendant la période « des troubles ». se reporter à 4 E 80/166. 21 4 E 80 LA COTE-SAINT-ANDRE AAr r cchh ivivee ssdd épép arart te em m e en nt ta ale les s d de e l l’Is’Isè èr re e état des dettes et créances de Pierre Desgranges, ecclésiastique de la Côte, procédure par le commis à la recette de la taille contre Anne et Pierre Desgranges, frère et sœur (début XVIIIe s.). Girard : vente d’un pré par Balthazard de Girard, seigneur de Saint-Paul, à Louis de La Blonderie (1623, copie). Guille : passeport délivré par le maire de Bourdeaux à Louis Guille menuisier, natif de la Côte (1782). Jacquier : acte de mise en possession de la chapelle Notre Dame de la Pitié de Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs, quittances de rente et litige concernant Joseph Jacquier, recteur de l’hôpital de la Côte (1758-1806). Lutay : albergement d’une place et d’un bâtiment par l’archevêque de Vienne au profit de Fleurie Lutay, veuve de Michel Grenay, de Vienne (1627, original et copie). Revillion : feuille isolée d’un livre de comptes (1716). Tardy : accord pour paiement de dettes entre Hélène Tardy, veuve de Pierre de Loulle, de Romans et Roland Joyeux, charpentier, de Saint-Quentin (1636). 1615-1806 215 Bois de Montbuffet57.- Limites du mandement de la Côte-Saint-André : extrait du procès-verbal concernant le dit bois (1546-1547, copie). Accusation, devant le procureur du Roi, de Pierre de Boczosel à l’encontre d’Antoine Sécheron, de Champier, pour avoir coupé du bois à Montbuffet (1560). Famille Marin : prestation de serment devant le juge de la Côte, d’Antoine Masset comme tuteur de Jean-Baptiste Marin, héritier de François Marin (1611) ; inventaire après décès des biens de François Marin, ouvrier de la verrière de Montbuffet (1611). 1546 (copie)-1611 DOCUMENTS REVOLUTIONNAIRES 216 Conseil municipal.- Extraits de délibérations (1791, 1792). Prestation de serment pour le maintien de l’unité et de l’indivisibilité de la République.- Procès-verbal (20 mai 1793). 1792-1793 217 Etat civil.- Promesses de mariage. 218 Agriculture.- Grains et farines : laisser-passer pour leur circulation délivré à Jean Boullu (an II), procès-verbal de recensement (an III). Cochons : recensement par propriétaires, procès-verbal de réquisition (an III). Marché58.- Liste des citoyens qui prennent des bons pour avoir du blé au marché (s.d.) an II-an III 219-220 Impositions. 57 58 An II-an IV 1790-an IV la localisation de ce bois n’a pu être établie. voir aussi 4 E 80/211, registre des gros-fruits 1774-an IV. 22 4 E 80 LA COTE-SAINT-ANDRE Taille royale : lançon et rôle. 1790 Don gratuit et capitation : rôle (1790). Charges locales et contribution personnelle et somptuaire : rôle (an IV). 1790, an IV AAr r cchh ivivee ssdd épép arart te em m e en nt ta ale les s d de e l l’Is’Isè èr re e 219 220 221 Affaires militaires.- Soldats : listes nominatives des jeunes gens nés en 1774, 1775 et 1778 (s.d.), certificat de réforme (an VI). Fournitures militaires : registre de réquisition (an III). Etape de la Côte : registre de fourniture de logement et de subsistances aux soldats de passage (1792-1793, an IV). 1792-an VI 222 Police locale.- Déclarations de grossesse, faites devant le notaire. an III-an IV 223-224 Comptabilité.- Comptes et pièces justificatives. 1790- an IX 223 224 1790. 1791, an IV-an IX. 225 Eglise.- Demande (non signée) en agrandissement de l’église paroissiale (s.d.). Voirie.- Pétition au maire au sujet du passage devant la maison Jacquier (s.d.). Hôpital.- Billets d’admission (an III). Papiers de famille.- Correspondance adressée à Mlle Perronnet, veuve Bouchard de Vienne au sujet des créances qu’elle a sur les biens de l’émigré EnnemondFrançois Chapuis de Bienassis (1793-an IX). 1793-an IX 226 Municipalité de canton de la Côte-Saint-André.- Circulaires de l’administration centrale (an VI- an VII). Procès-verbal de nomination par Ornacieux d’un agent municipal pour former l’administration municipale du canton (an IV). Extrait de délibération (an IV). Correspondance reçue (an VI- an VII). An IV-an VII 23 LA COTE-SAINT-ANDRE AAr r cchh ivivee ssdd épép arart te em m e en nt ta ale les s d de e l l’Is’Isè èr re e 4 E 80 FAMILLE VILLION ET FAMILLES ALLIÉES (Barginet, Tissot, Saint-Amour) DE SAINT-JEAN-DE-BOURNAY, BEAUREPAIRE ET LA COTE-SAINT-ANDRÉ 24 4 E 80 LA COTE-SAINT-ANDRE AAr r cchh ivivee ssdd épép arart te em m e en nt ta ale les s d de e l l’Is’Isè èr re e La raison de la présence des papiers de familles dans le fonds des archives communales de la Côte-Saint-André est inconnue. Ces papiers, qui couvrent tout le XVIIe siècle, concernent la famille Villion. Le premier personnage connu est Didier Villion, qui à la fin du XVIe siècle et au début du XVIIe siècle était marchand à Saint-Jean-de-Bournay. Claude, fils de Didier, par son mariage avec Marie Saint-Amour, s’installe comme marchand à Beaurepaire où il fut consul en 1610-1611. Il y fit souche. Son fils François, lui aussi marchand épousa en 1ères noces en 1634 Esther Barginet, issue d’une famille protestante de Beaurepaire, puis en 2ndes noces en 1646 Hélène Fayolle, protestante également. André Villion, fils de François et de sa seconde épouse exerça la profession de marchand d’abord à Beaurepaire puis à la fin du XVIIe siècle, à la Côte-Saint-André, où était installée sa belle-famille, les Bérard. Les familles alliées aux Villion sont toutes de Beaurepaire, et très certainement de confession protestante. Il s’agit des Saint-Amour, des Barginet et des Tissot. Ces documents apportent un témoignage précieux sur la vie à Beaurepaire, pour une période où les archives communales sont particulièrement lacunaires. 25 4 E 80 LA COTE-SAINT-ANDRE AAr r cchh ivivee ssdd épép arart te em m e en nt ta ale les s d de e l l’Is’Isè èr re e FAMILLE VILLION 227 Didier VILLION.- Codicille de testament (1627, copie). Procuration de Didier Villion en faveur de Claude Villion, son fils (1613). Biens : vente d’une terre à Meyrieu par Pascal Grasson au profit de Didier et Claude Villion (1599), vente d’une terre par Ennemond Villion, de Meyrieu, au profit de Didier Villion (1601). Comptabilité : quittances en faveur de Didier Villion et de Claude Villion (1603 et s.d.), quittance de dot par Jeanne Villion en faveur de Didier Villion, son père (1622)59. 1599-1627 228-230 Claude VILLION 228 229 230 1589-1643 Codicille de testament (1625). Obligations et quittances (1598-1609). Etat des biens acquis et des dépenses entre 1600 et 1619 (après 1619). Battoir à chanvre sur la rivière d’Oron : albergement en faveur de Claude Villion et de François Alland (incomplet, s.d.). Saut d’eau sur la rivière d’Oron : albergement par François Alland et Claude Villion au profit de Ginet Gaultier (1619). Droits du bain ( ?) appartenant à sa Majesté : sous-arrentement en faveur de Claude Villion et d’André Mognin (1623). Maison de Marie-Saint-Amour60 : procès-verbal de visite pour estimer les réparations déjà effectuées et celles restant à faire (1606). Dégâts d’eau causés à la maison de Claude Villion par Philibert Trollier : procès-verbal de constat (1615). 1598-1625 Vente d’un pré en 1566 entre Jean et Michel Saint-Amour et Pierre Deloche : procès entre Claude Villion et Marie-Saint-Amour, d’une part et Pierre Gallin, d’autre part61 (1589-1611). Paiement de dettes : procès entre Claude Villion, d’une part et Jean Villion, Jayme Nugue et Madeleine de Musnier, veuve de Gaspard de Ferron, d’autre part (16021606). Comptes de tutelle : procès entre Ennemond Pouchon, d’une part, et Claude Villion, Marie Saint-Amour et Jean Saint-Amour, d’autre part (1613-1616). Procès entre François Vivian et Benoit Chappuis pour qui Claude Villion prend cause (1614). Limites de propriété : litige entre Claude Villion et Pierre Chorier (1620). Procès entre Claude Villion et Jean Graillat (1626). Communauté de Beaurepaire : comptes consulaires pour 1610-1611 rendus par Claude Villion, jadis consul (1616), quittance en faveur de Claude Villion pour sa remise aux archives de Beaurepaire d’un procès opposant la communauté à Pierre Christoffe (1615). 1589-1616 Tutorat de Louise Lambert par Claude Villion, son oncle : quittances, correspondance (1612-1630). Succession de Louise Lambert : transaction entre Claudine, Françoise et Théophile Lambert, de Saint-Antoine d’une 59 voir aussi 4 E 80/232 et 234. « depuis son mariage avec Marie-Saint-Amour, [Claude Villion] avait fait ellection de son habitation ordinaire en cette présente ville [de Beaurepaire] dans la maison de la dite Sainte-Amour située en la seconde rue au-dessus de la halle ». 61 à noter comme pièce justificative la copie du testament, en 1586, de Gabriel Deloche, « atteint par la contagion », habitant à Beaurepaire. 60 26 4 E 80 LA COTE-SAINT-ANDRE AAr r cchh ivivee ssdd épép arart te em m e en nt ta ale les s d de e l l’Is’Isè èr re e part et François, Louise, Claude et André Villion, héritiers de Claude Villion, d’autre part (1642-1643). 1612-1643 231-232 Scipion VILLION 231 232 1621-1645 Obligations et commandement en paiement (1621-1637). Demande en paiement par Scipion Villion d’une rente faite à Didier Villion, avec copie d’une acte de vente de 1624 (1631-1632). 1621-1637 Procès criminel entre Scipion Villion, appelant de la procédure de capture et prison contre le procureur général du Roi : demande en libération provisoire (1629). Procès entre Scipion et André Villion, d’une part et Noël Bonnard et Ennemond Curt, d’autre part (1633). Procès pour arrèrages de pension entre Scipion Villion, demandeur en garantie contre François Barrin, et Jean Bernon, d’une part et le chapitre de SaintMaurice de Vienne, d’autre part (1634-1637). Compromis entre Scipion Villion et Louis Garin, fils et héritier de Jeanne Villion : état de ses créanciers, transaction pour son règlement (1640-1645)62. 1629-1645 233 Jeanne L’HOTE et Félise VILLION, épouse et fille de Scipion Villion.Quittances de taille (1639-1640). Procès contre Pierre Barrin (1637-1639). Quittance d’Antoine-Marc Bourgeois, cessionnaire d’Isabeau de Pièmont procuratrice de Pierre Bouvier-Raynaud, en faveur de Félise Villion (1667). 1629-1645 234-235 François VILLION 234 235 1628-1650 Contrat de mariage entre François Villion et Esther Barginet (1634, copie). Quittance de L. Despoinct en faveur de M. Félix, ministre de la Parole en l’Eglise réformée de Romans, pour les frais d’apprentissage de François et Claude Villion (1628). Quittances en faveur de François Villion (1628-1650). Obligation de François Villion en faveur de Jacques Robert (1636). Maison sise seconde rue, à Beaurepaire63 : vente par François Villion aux habitants de Beaurepaire « faisant profession de la religion prétendue réformée » (1646). Dot de Jeanne Villion64 : transaction entre François Villion et Louis Garin, fils de Jeanne Villion (1642-1643)65. 1628-1650 Sommes dues par Jean Barginet : procès entre François Villion et Humbert Tissot (1647-1648)66. Procès entre François et André Villion, d’une part et François Drevon, d’autre part (1640-1641). Fournitures pour la garnison militaire établie à Beaurepaire : convention et détail des fournitures faites par François Chorier et François Villion (1649). 1640-1649 62 voir aussi 4 E 80/227 et 234. elle a appartenu à Vincent Barginet. 64 fille de Didier Villion. 65 voir aussi 4 E 80/227 et 232. 66 comme pièce justificative à noter le testament, en 1642, de Jean Barginet rédigé à l’occasion de son départ pour l’Italie au service du Roi. 63 27 4 E 80 236-239 LA COTE-SAINT-ANDRE Hélène FAYOLLE, épouse de François Villion.67 1650-1681 AAr r cchh ivivee ssdd épép arart te em m e en nt ta ale les s d de e l l’Is’Isè èr re e 236 Maison dite du Lion d’Or à Beaurepaire: arrentement du bas étage par Hélène Fayolle au profit de Claude Coindat, commandement en paiement (1666, 1670). Muraille mitoyenne avec la maison de Claude Guionnet : supplique d’Hélène Fayolle au juge contre C. Guionnet (1655). Mémoire des étoffes et autres fournitures vendues à Hélène Fayolle par Mathelin Bérard et Claude Garin, marchands de la Côte-Saint-André (1650, 1658). Quittances, notamment de taille, en faveur d’Hélène Fayolle (1653, 16621669). 1650-1670 237 Pension due au chapitre Saint-Maurice-de-Vienne : procès entre Hélène Fayolle, administresse de ses enfants et les chanoines du chapitre SaintMaurice-de-Vienne. 1657-1665 238 Procès entre Hélène Fayolle et Claude Athenoud, d’Artas (1672-1681). Créances en l’hoirie de Louis Trouillet : procès entre Hélène Fayolle, d’une part et Antoine Bergier, de Revel, et Philiberte Trouillet, d’autre part (1670). Paiement de taille négociable, à Beaurepaire : procès entre Hélène Fayolle et Pierre Bouchier (1660-1661). Vente de biens à Jean Chorier : procès entre Hélène Fayolle et Jean Chorier, châtelain de Beaurepaire (1663-1666). 1660-1681 239 Dettes : procès entre Hélène Fayolle et André Doriol, de Beaurepaire (16641668). Dettes : procès entre Hélène Fayolle et Claude Massot, de SaintAgnin (1672). Paiement de fournitures : procès entre Hélène Fayolle, d’une part et Joseph Pouchoud, receveur du grenier à sel et Sébastien Fache, d’autre part (1650-1660). 1650-1672 240-247 Pierre VILLION. 240 1650-1704 Succession de Pierre Villion : demande d’André Villion, héritier, en inventaire des biens de Pierre Villion68 son frère (1697-1699). Enfants : commandement en paiement de la taille de Beaurepaire à Didier Villion « sorti du royaume pour fait de religion » ou aux possesseurs de ses biens (1704). Biens : état des meubles baillés à François Cochet par Hélène Fayolle et Villion (1661). Pièces comptables : commandement en paiement, quittance (1688-1689). 1661-1704 241-244 Succession de François Villion et d’Esther Barginet, sa première épouse : procès entre Pierre Villion, d’une part, et Hélène Fayolle et André Villion, d’autre part. 1650-1689 241 242 165069, 1654, 1656, 1660-167170 1662-166771 67 voir aussi 4 E 80 /241-244 procès entre Pierre Villion et Hélène Fayolle. Pierre Villion « a laissé une filles qui est hors du royaume, pour R.P.R depuis plus de 10 ans ». 69 à noter : acte de curatelle et de tutelle des enfants de François Villion. 70 à noter : la copie du contrat de mariage en 1646 de François Villion et Hélène Fayolle et de la quittance de dot en 1649. 68 28 4 E 80 LA COTE-SAINT-ANDRE 1666-1675 1677-1689 et s.d. AAr r cchh ivivee ssdd épép arart te em m e en nt ta ale les s d de e l l’Is’Isè èr re e 243 244 245 Succession de Scipion Villion : procès entre Pierre Villion et Hélène Fayolle, d’une part, et Félize Villion, épouse d’Antoine Monneron, de Romans et Claude Villion, marchand de Romans, d’autre part (1661, 16681661-1689 1673, 1680, 1689)72. 246 Contestation de la vente d’une écurie par Hélène Fayolle à Antoine Dijon, de Beaurepaire : procès entre Pierre Villion et Hélène Fayolle, d’une part et Isabeau Rossignol, veuve d’Antoine Dijon, d’autre part. 1680-1689 247 Dettes de la communauté de Beaurepaire pour des fournitures faites aux militaires : procès entre Pierre Villion et Pierre Callier marchand de Beaurepaire (1662-1671). Dettes de Pierre Villion : procès entre Pierre Villion et Louis Fiard, notaire de Moras (1689). Paiement de pension : procès entre Pierre Villion et François de La Cour, chanoine et recteur de la Chapelle de l’église de Beaurepaire (1681). Dettes de Pierre Villion : procès entre Pierre Villion et Antoine Pays, fils d’Antoine Pays, receveur des tailles (1674-1685). 1662-1689 248 André VILLION.- Lettre de M. Perier (1706). Commandement en paiement des tailles de Beaurepaire (1709). Procès-verbal de vente des biens de M. Maljournal, débiteur d’André Villion (1702). Location d’une maison à la Côte-Saint-André : bail, quittances de loyer (1682-1690). Procès contre Benoît Bossy, de SaintAgnin, au sujet de la vente d’une grange à Saint-Agnin (1705-1708). Procès contre Anne François, veuve de Jacques Dorey, notaire de Beaurepaire au sujet de dettes (1696-1697). Procès contre Jean-François du Martinet73 pour dettes (16951696). Enquête devant la judicature de la Côte contre André Villion au sujet de vol de papier (1680). 1680-1709 249 VILLION (non précisé).- Lettres adressées à Villion (1619-1643). Lettre de Villion au procureur Pain (1624). 1619-1643 FAMILLE SAINT-AMOUR 250 Michel SAINT-AMOUR.- Vente d’un pré à Michel et Jean Saint-Amour, frères, marchands de Beaurepaire, (parchemin incomplet, 1571). Nomination à la requête de Jean et Pierre Pouchon de Michel Saint-Amour comme tuteur(1576). Procès entre Michel et Jean Saint-Amour, d’une part et le châtelain de Beaufort, d’autre part, au sujet de la cotisation à la taille pour des prés de peu de valeur dans la mandement de Beaufort (1591-1592). Succession de Michel Saint-Amour : 71 à noter : l’inventaire après décès en 1650 des biens de François Villion, l’acte de mise en apprentissage en 1650 de Pierre Villion et le contrat de mariage en 1634 de François Villion et d’Esther Barginet. 72 à noter comme pièces justificatives les copies du testament de 1627 de Claude Villion et des comptes de l’administration de ses biens en 1636. 73 il était principal du collège de la Côte. 29 4 E 80 LA COTE-SAINT-ANDRE AAr r cchh ivivee ssdd épép arart te em m e en nt ta ale les s d de e l l’Is’Isè èr re e transaction et partage entre ses héritiers (1600). Quittance de Chorier en faveur de Catherine Traynat, veuve de Michel Saint-Amour pour l’achat d’une terre (1605). 1571-1605 251 Noël SAINT-AMOUR74.- Procès au sujet des legs de Suzanne Arlande et de Catherine Saint-Amour, veuve et fille de Noël Saint-Amour, entre Jeanne et Suzanne Eustace75, d’une part et Jean et Noël Saint-Amour d’autre part(16491650)76. SAINT-AMOUR (non précisé).- « Mémoire à M. de Saint-Amour pour le voyage que notre église le pria de faire à Roybon pour traiter avec M. Janvier pasteur de l’église de Roybon » : extrait du livre de consistoire (1640). 1640-1650 FAMILLE TISSOT ET BARGINET 252 François TISSOT.- Contrat de mariage entre François Tissot et Jeanne Coindat (copie, 1575). Quittance de François Tissot en faveur de Clauda Pommier, sa belle-mère pour la dot d’Antoinette Lhonet, son épouse (copie, 1578). Convention entre François Tissot et Pierre Tissot, son fils pour paiement des droits légitimes et maternels (1608). Description et vente aux enchères des biens de feu François Tissot (1613). Vérification des dettes dues par la communauté de Beaurepaire à Barthélémie Marillat, veuve de François Tissot (1612). 1575, copie-1613 253-255 Vincent BARGINET 1603-1633 253 Livre de raison, comportant notamment la naissance des enfants (16141626, petit cahier de 5 pages). Contrat de mariage entre Vincent Barginet et Marie Tissot (1611). Transaction entre Vincent Barginet et Barthélémie Marillat, veuve de François Tissot, au sujet notamment de la dot de Marie Tissot (1618). Succession de Vincent Barginet : comptes de tutelle présentés par Marie Tissot (1633). Vente d’une maison77 par Barthélémie Marillat, veuve Tissot à Vincent Barginet (1614). 1611-1633 254 Actes de vente passés par ou au profit de Vincent Barginet. 1603-1631 255 Obligations et quittances pour Vincent Barginet (1605-1630). Supplique de Vincent Barginet et autres au parlement au sujet d’abus et de malversation commis par les consuls de Beaurepaire lors du logement de gens de guerre (incomplet, s.d.). Supplique de Vincent Barginet, ancien « maire » de l’Hôtel-Dieu et de Pierre Allard, consul, au parlement demandant que tous les « maires » de l’Hôtel-Dieu rendent leurs comptes des rentes dues aux pauvres [1631 ?]. 1605-1631 74 il était l’époux de Suzanne Arlande. elles étaient les filles de Madeleine Saint-Amour. 76 à noter les copies des testaments de Suzanne Arlande, en 1623 et de Catherine Saint-Amour en 1643. 77 maison sise « à la seconde rue » de Beaurepaire. 75 30 4 E 80 Marie TISSOT, épouse de Vincent Barginet.- Lettre de M. Fabry, de Vienne (1634). Quittances (1631-1635). Sommation faite à Michel Revon en réparation de cloche (1630). Litige avec André Mognin pour dettes (1633-1634). Assignation au nom de Charles de Lestang pour arrérages de rente (1636). 1630-1636 AAr r cchh ivivee ssdd épép arart te em m e en nt ta ale les s d de e l l’Is’Isè èr re e 256 LA COTE-SAINT-ANDRE FAMILLE BERARD 257 Mathelin BERARD78.- Règlement de la succession de Mathelin Berard (1708). Procès entre Mathelin Bérard et Claude Garin, marchands associés d’une part et Antoine Georgeron, d’autre part, pour dettes (1664). Procès pour règlement de succession entre Mathelin Bérard, d’une part Henri Baratier et Claude Drevet, d’autre part (1674-1684). Procès entre Mathelin Bérard et Simon Jacoz, d’une part et Antoinette Chevallier, veuve de Claude Thévenin, d’autre part (1675). Procès entre Mathelin Bérard et Jean Fusselle, héritier de Claude Garin (1697). Commandement en paiement, au nom de Mathelin Bérard, à l’encontre de Claude Perret, de Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs (1677). 1664-1708 DIVERS 258 78 79 Eglise réformée de Beaurepaire.- Extrait de rôle (vers 1634)79. Famille Cormod.- Contrat entre Pierre Cormod, de Serre et Antoinette Farconnet, de Beaurepaire (1595, copie). Familles Rosset et Patet.- Vente d’une vigne par Antoine Rosset à Jacques Patet, tous deux de Beaurepaire (1596, copie). Famille Roux.- Acte de baptême catholique de Claude Roux, fils de Claude Roux, de Beaurepaire (1590, copie). 1590, copie-v.1634 il était marchand à la Côte-Saint-André. il est fait allusion à « M. Janvier notre pasteur ». 31 LA COTE-SAINT-ANDRE AAr r cchh ivivee ssdd épép arart te em m e en nt ta ale les s d de e l l’Is’Isè èr re e 4 E 80 INDEX DES NOMS PROPRES Les numéros renvoient aux cotes 32 228 255 163 251 238 238 200 196 BOULARD (Jean) 176 BOULLU (Jean) 218 Bourdeaux 214 BOURGEOIS (Marc-Antoine) 233 Bourgoin 153 BOUVIER (Joseph Benjamin) 140 BOUVIER-RAYNAUD (Pierre) 233 BOUVIER-SANSON (Antoine) 167 Bressieux 62 BROCHIER (Claude) 177-178 BROCHIER (Jean ) 167, 169-170, 179 BROCHIER (Philippe) 197 BRUNEL (Antoine de), seigneur de SaintMaurice 164 BUISSON (Mathieu) 168 BUISSON (Pierre) 168, 179 AAr r cchh ivivee ssdd épép arart te em m e en nt ta ale les s d de e l l’Is’Isè èr re e ALLAND (François) ALLARD (Pierre) ARDAIN (Georges) ARLANDE (Suzanne) Artas ATHENOUD (Claude) Auvergne AYES (Anne des) Balbins 154 BARATIER (Henri) 257 BARGINET (Esther) 234-241-244 BARGINET (Jean) 235 BARGINET (Vincent) 234, 253-256 BARGINET 253-256 BARRAL (Joseph) 187 BARRIN (François) 232 BARRIN (Pierre) 233 BAYET (Florie) 183 BAYET (Thomas) 167 BAYET 92 Beaufort 250 Beaurepaire 228, 229, 234-236, 238, 239, 246-248, 250, 252, 253, 255, 258 Bellegarde 189 BERARD (Mathelin) 167, 196, 197, 236, 257 BERARD (Mathieu) 214 BERARD 257 BERGIER (Antoine) 196, 197, 238 BERGIER (Thomas) 157 BERIER-LACROIX Jean) 214 BERLIOZ (Joseph) 196 BERLORIN (Antoine) 169, 170 BERLORIN (François) 176 BERLORIN (Jean) 169, 170 BERNON (Jean) 232 BIDONNE (Claude-Marie) 187 Biol 214 Blache, la 2-4, 137-138, 201 BLEIN (Samuel-Pierre) 196 BOCSOZEL (Pierre de) 215 BOLIATION (François) 167 BONNARD (Noël) 232 BONNET (Antoine) 188 BONVALLET (Joseph) 214 BOSSY (Benoît) 248 BOTTU (Françoise) 214 BOUCHARD 225 BOUCHIER (Pierre) 238 CAHOT (Gaspard) 156 CALLIER (Pierre) 247 CECILLION (Joseph) 188 CECILLION 111 Chaire, pré de la 136 CHAMBARD (Joseph) 214 Champier 45,195, 214, 215 CHAPAT (Madeleine) 92 CHAPILLIAT (Pierre) 164 CHAPPUIS (Benoit) 229 CHAPUIS DE BIENASSIS (François) 225 CHARPILLAT 92 CHARPILLIAT (Pierre) 189 CHATAIN (Jean) 183 CHENAVAS (Thomas) 214 CHENAVAZ (Etienne) 177-178 CHEVALLIER (Antoinette) 197, 257 Chèvres, pré des 136, 187 CHEVRIER (Benoît) 141 CHEVRIERES de voir LA CROIX DE CHEVRIERES CHORIER (François) 235 CHORIER (Jean) 238 CHORIER (Pierre) 229 CHORIER 250 CHRISTOFFE (Pierre) 229 CLAVEL (Pierre) 197, 214 CLERC (Daniel) 203 COCHE (Noël) 167 COCHET (François) 240 COINDAT (Claude) 236 COINDAT (Jeanne) 252 COLIN (Marie) 197 4 E 80 FRANCOIS (Anne) Frette, la FUSSELLE (Jean de) 164 164 258 140 232 189 187 248 194 257 AAr r cchh ivivee ssdd épép arart te em m e en nt ta ale les s d de e l l’Is’Isè èr re e COLLET (Pierre) CORDIER (Philippe) CORMOD (Pierre) Crémie, la CURT (Ennemond) CUZIN (Laurent) CUZIN (Pierre) LA COTE-SAINT-ANDRE GALLIEN (Jeudy de) 92 GARAMPET (Dominique) 183 GARIN (Claude) 236, 248, 257 GARIN (Louis) 232, 234 GAULTIER (Ginet) 228 GAY (Jean) 165 GAY (Martin) 204 Genas 158 Genève 203 GEORGERON (Antoine) 257 Gillonnay 62, 111 GIRARD (Balthazard de), seigneur de Saint-Paul 214 GORGERON (Antoine) 197 GORGERON (Guillaume) 183, 214 GORRON (Guy) 197 GRAILLAT (Jean) 229 GRAND (Jean) 161 GRAND 92 Grand-Liers 2-4, 137-138, 201 GRASSON (Pascal) 227 GRATET (François de), marquis de Dolomieu 190-192, 196 GRENAY (Michel) 214 Grenoble 132, 141, 142 GUILLE (Louis) 214 GUILLON (Daniel) 189 GUIONNET (Claude) 236 Dauphiné 186 DAVAUX 214 DAVID 42 DELOCHE (Gabriel) 229 DELORME (Thomas) 195 DELORME 203 DESGRANGES (Anne) 214 DESGRANGES (Pierre) 183, 214 DESPOINCT (L.) 234 DESVIGNES (Etienne) 196 DESVIGNES (Florie) 196 DIJON (Antoine) 246 DOLOMIEU, de voir GRATET, de DOREY (Jacques) 248 DORIOL (André) 239 DREVET (Claude) 257 DREVON (François) 235 DUBOUCHET (Jean-Jacques) 166 DUBOUCHET Louis 166 DUC-MAMET Jean 188 Embrun EUSTACE Jeanne EUSTACE Suzanne Eydoche EYNARD FABRY (Claude) FABRY FACHE (Sébastien) FARCONNET (Antoinette) FAYOLLE (Hélène) FELIX FERRAND (Anne) FERRAND (Antoine) FERRON (Gaspard de) FIARD (Louis) FILLION (Georges) FLACHERES (Claude) Flachères FLEURY (Antoine) Forteresse, la 151 251 251 194 44 181 111, 256 239 258 236, 246 234 169, 170 214 229 247 171, 183 197 194 171, 173 183 HUMBERT (Clauda) 181 IMBERT (Charles) Italie 183 235 JACOZ (Gabriel) JACOZ (Jeanne) JACOZ (Simon) JACQUIER (Joseph) JACQUIER JANIN (Antoine) JANVIER JOYEUX (Roland) L’HOTE (Jeanne) LA BLONDERIE (Jean de) LA BLONDERIE (Louis de) LA COMBE (François) 34 164, 196 92 257 214 225 248 251, 258 214 233 177-178 214 197 4 E 80 LA COTE-SAINT-ANDRE NUGUES (Antoine-Joseph) NUNOZ (Jean) LA COUR (François) 247 LA CROIX DE CHEVRIERES, de 42 LA CROIX DE CHEVRIERES, marquis d’Ornacieux 154 LAMBERT (Claudine) 230 LAMBERT (Françoise) 230 LAMBERT (Louise) 230 LAMBERT (Théophile) 230 LANCHON (Françoise) 197 LANCHON (Pierre) 197 LE VIEUX (Nicolas) 184-185 LESDIGUIERES seigneur de 203 LESTANG (Charles) 256 LHONET (Antoine) 252 Longechenal 194 LOULLE(Pierre) 214 LUTAY (Fleurie) 214 179 226 139, 154 228 196 AAr r cchh ivivee ssdd épép arart te em m e en nt ta ale les s d de e l l’Is’Isè èr re e ODENOUD (César) Ornacieux Ornacieux, marquisat Oron, rivière OTTIN (Huguette) 186 204 PAIN 249 PATET (Jacques) 258 PAUZE (Humbert) 186 PAYS (Antoine) 247 PERIER 248 PERRET (Claude) 257 PERRET (Gabriel) 188 PERRETON-DESCOMBES 186 PERRONNET 225 PERROT (Pierre) 186 PERROUD 114 PERTUS (Louis) 200 Petit-Liers 2-4, 45, 134, 137-138, 201 PIEMONT (Isabeau de) 233 PILLIARD (Antoinette) 169-170 Plaine, la 45 POMMIER (Clauda) 252 POUCHON (Ennemond) 229 POUCHON (Jean) 250 POUCHON (Pierre) 250 POUCHOUD (Joseph) 239 POURROY (Pierre) 184-185 MALJOURNAL 248 MARILLAT (Barthélémie) 252, 253 MARIN (François) 215 MARIN (Jean-Baptiste) 215 MARQUIS (Ennemond) 214 MARTINET (Aymon de) 158 MARTINET (Jean-François du) 248 MARTINET (Louis de) 92 MASSET (Antoine) 215 MASSOT (Claude) 239 MAYENNE 1 Meyrieu 227 MICHA (Jean) 183 MICHA (Michel) 172 MODENE, prince de 114 MOGNIN (André) 228, 256 Mollie 214 MONNERON (Antoine) 245 Montbuffet 215 Moras 247 MORET (Pierre) 184-185 MORET (Vincent) 184-185 MUGNIER (Humbert) 167 MUGNIER (Louis) 173, 197 MUSNIER (Madeleine de) 229 NANTES (Gabrielle de) Nantoin NORMAND (Catherine) NUGOZ (Mathelin) NUGUE (Jayme) NUGUE (Jean) Revel [Tourdan] REVILLION (Pierre) REVILLION REVON (Michel) RICHARD (Claude) RIGOLIER (Pierre) ROBERT (Jacques) Rocquevieille ROGIER (Guigues) ROGIER (Jean) ROGIER (Pierre) Romans ROSSET (Antoine) ROSSET (Louis) ROSSIGNOL (Isabeau) ROSTAING (Mathelin) ROUX (Claude) ROYBET (Philippe) 92 45, 62 176 174 229 164, 166, 212 35 238 160 214 256 141 196 234 200 188 162 165, 175, 188 214, 234, 245 258 180 246 183 258 197 4 E 80 SYMOND (Pierre) TABERNIER (Louise) TARDY (Hélène) THEVENIN (Claude) TISSOT (François) 253 TISSOT (Humbert) TISSOT (Marie) TISSOT (Pierre) TISSOT TRAYNAT (Catherine) TROLLIER (Philibert) TROUILLET (Louis) TROUILLET (Philiberte) Tullins 251 167 92 248 92 214 197, 257 252, AAr r cchh ivivee ssdd épép arart te em m e en nt ta ale les s d de e l l’Is’Isè èr re e Roybon RUF-LEGIER (Pierre) RUF-LEGIER LA COTE-SAINT-ANDRE Saint-Agnin 239, 248 SAINT-AMOUR (Catherine) 251 SAINT-AMOUR (Jean) 229, 250, 251 SAINT-AMOUR (Madeleine) 251 SAINT-AMOUR (Marie) 228, 229 SAINT-AMOUR (Michel) 229, 250 SAINT-AMOUR (Noël) 251 SAINT-AMOUR 250-251 Saint-Antoine[l’Abbaye] 230 Saint-Crispin, chapelle 141 SAINT-DIDIER, de 164 Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs 214, 257 SAINTE-URSULE, dames de 155 Saint-Flour 200 Saint-Hilaire-de-la-Côte 194 Saint-Jean-de-Bournay 196 SAINT-MAURICE, de voir BRUNEL et SOISSONS SAINT-PAUL, comte de 143 SAINT-PAUL, seigneur devoir GIRARD Saint-Paul-[d’Izeaux] 214 Saint-Quentin 214 SAINT-RUF, religieux de 155, 198 Saint-Siméon-de-Bressieux 164 SALLIGNON (Thomas) 189 Savoie 142 SECHERON (Antoine) 215 Serre 258 SILLANS, marquis de voir VILLE SIMIAND (Daniel) 179 SIMON (Mathieu) 179 SIMOND (François) 196 SIMOND (Jean) 182 SIMOND (Samuel) 180 SIMOND (Suzanne) 200 SOISSONS (Madeleine de), dame de Saint-Maurice 164 SOISSONS (Michel-Nicolas de) 197 235 253, 256 252 252-256 250 228 238 238 132, 187 VENIAT (Claude) 182 VERRIER (Aymard) 202 Verrière, la 2-4, 134, 137-138, 201 VEYRON (Pierre) 165, 176 VIAL (Jean) 160 Vienne 142, 194, 202, 214, 225, 232, 237, 256 VILLE (Giron-François), marquis de Sillans 42 VILLION (André) 196, 230, 232, 240, 244, 248 VILLION (Claude) 227, 230, 234, 245 VILLION (Didier) 227, 231, 240 VILLION (Ennemond) 227 VILLION (Félise) 233, 245 VILLION (François) 230, 234-235, 241-244 VILLION (Jean) 229 VILLION (Jeanne) 227, 232, 234 VILLION (Louise) 230 VILLION (Pierre) 240-247 VILLION (Scipion) 231-233, 245 VILLION 227-249 VIVIAN (François) 229 Voreppe 151 36 AAr r cchh ivivee ssdd épép arart te em m e en nt ta ale les s d de e l l’Is’Isè èr re e ANNEXES GENEALOGIE DES FAMILLES VILLION, BARGINET, SAINT-AMOUR ET TISSOT Cette généalogie a été établie à partir des archives classées dans ce fonds 4 E 80. VOIR LE REPERTOIRE PAPIER EN SALLE ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L’ISERE DES INVENTAIRES AUX