Règlement

SYNDICAT MIXTE SCOLAIRE DE DANZE RAHART EPUISAY
(Siège : Mairie de DANZE – 41160)
Tel. : 02 54 80 61 52 - Fax : 02 54 80 66 53 - [email protected]
---------------------TRANSPORT SCOLAIRE
REGLEMENT
[ Le Département a délégué au Syndicat Scolaire la compétence en matière de transport scolaire.
Le règlement qui s’applique reste celui du département pour la plupart des points :
- Les conditions d’accès au service (être scolarisé au sein du RPI de Danzé Rahart ou Epuisay)
- La discipline…
[ Un enfant inscrit ne peut avoir qu’un seul arrêt à domicile le matin et un arrêt à domicile le soir pendant toute
l’année scolaire.
[ Il est vivement conseillé d’arriver 5 minutes avant les horaires indiqués
[ Assuré par la société des cars SAINT-LAURENT de Saint-Firmin-des-Prés, deux circuits sont mis en place. Les
circuits et les capacités des cars (selon la règle en vigueur trois places possibles pour deux sièges) sont mis en place
de façon à transporter tous les enfants.
[ Tarif :
- transport à domicile : 36.00 € par enfant pour l’année scolaire
- transfert d’école à école : gratuit.
[ Dans la mesure du possible le chauffeur est accompagné d’un personnel du Syndicat scolaire.
Le personnel accompagnateur se réserve le droit de procéder à des contrôles des titres de transports.
[ Il est important, pour des raisons de sécurité et de bonne organisation, de laisser libre la descente et l’accès du
car. Par ailleurs, dans la mesure du possible, évitez de fumer aux abords immédiats de l’école.
L’utilisation de ce service est conditionnée par l’obtention d’un titre obligatoire de transport. La carte est à
retirer au secrétariat du SIVOS (Mairie de DANZE)
Constat : La descente des enfants du car devant les écoles, aidés des accompagnatrices, devient de plus en plus
difficile. Elle ne peut pas se faire en toute sécurité en raison, parfois, de la concentration d’adultes (parents) trop prêts
de la porte du car.
Face à certains comportements, les risques d’accidents sont accrus.
Afin de prévenir ces accidents, un éloignement raisonnable de la porte du car est indispensable, de manière à ne pas
gêner la descente des enfants du car.
En tout état de cause, aucun piéton (enfant autour des cars au moment des départs) ne doit rester à proximité des
cars.
Le Syndicat scolaire décline toute responsabilité en cas d’accident.
Les conditions climatiques
Le Comité Syndical a décidé de s’adapter aux mauvaises conditions climatiques qui peuvent considérablement
perturber le quotidien de chacun :
- Le Transport scolaire : Selon certaines conditions climatiques ou intempéries qui rendent les routes
dangereuses, le Comité Syndical par décision propre ou par la mise en place du plan de vigilance préfectoral,
peut être amené à suspendre ou modifier les circuits des transports scolaires. Ces décisions ne peuvent se
prendre qu’au jour le jour et dans la mesure du possible, une information par voies d’affichages (et par Mail)
sera communiquée (aux portes des écoles et des Mairies)
- Les garderies : l’ensemble des garderies, y compris l’Epuisette, sera ouvert. Et, le Comité Syndical a décidé
d’appliquer la gratuité du service des garderies pour l’ensemble des enfants qui seraient accueillis les jours où
le service du transport est supprimé.
- Les repas : Le service de cantine étant assuré, la facturation des repas conformément au règlement reste
due ;
- Les attentes de car : Dans le cas où il fait exceptionnellement froid, les enfants en attente de car seront
conduits à l’abri.
DISCIPLINE
Tout manquement à la discipline pendant la période périscolaire pour les services de la garderie, de la cantine et du
transport scolaire sera sanctionné par un avertissement si l’enfant est pris sur le fait.
Après trois avertissements l’exclusion d’une semaine sera prononcée avec, en cas de récidive, l’exclusion définitive.
Actes faisant l’objet d’un avertissement :
- insultes, gestes malveillants, inconvenants, propos injurieux qui s’adressent à une personne (personnel ou
camarades),
- gaspillage volontaire de la nourriture,
- dégradations des locaux, des biens.
- bagarre,
- agression physique (envers le personnel, les camarades).
Systématiquement lorsqu’un avertissement sera prononcé, le SIVOS en avertira les personnes légalement
responsables de l’enfant par un courrier.
Lorsque l’indiscipline est collective, et, par conséquent aucun enfant pris sur le fait, un courrier sera adressé aux
personnes légalement responsables des enfants demi-pensionnaires pour information.
TRANSMISSION DES INFORMATIONS
Le Syndicat Scolaire vous demande de fournir votre adresse mail lorsque vous complétez le questionnaire au mois de
juin. Un certain nombre d’informations pourront être diffusées par ce biais. Ce système rapide pourra être utilisé par
exemple dans le cas où, suite aux intempéries, le circuit des transports scolaires est modifié.
Cette transmission se fera par envoi « caché ».
Le Syndicat Scolaire,