Office notarial de Bailleul 2 E 228 / 2-12

Transcription

Office notarial de Bailleul 2 E 228 / 2-12
Archives départementales du Nord – 2 E 228 / 2-12
Office notarial de
Bailleul
2 E 228 / 2-12
(ancien J 1717)
1852 - 1957
Répertoire numérique
Versement effectué à une date inconnue par Maître Léon LOTTHE, notaire à
Bailleul, 1.2 mètres linéaires.
Suite du versement 2 E 114
Répertoire numérique rédigé en 2013 par Idir Feddi, révisé en 2013 et 2014 par
Audrey Minel et Romain Le Gendre.
Noms des notaires
Répertoire et tables
alphabétique
Copies d’actes
Grand livre
Archives privées de l’office
Sommaire du versement
Dates
Cotes extrêmes
1852-1957
2 E 228 / 2-5
1852-1933
1911-1959
1853-1924
2 E 228 / 6-10
2 E 228 /11
2 E 228 /12
1
Archives départementales du Nord – 2 E 228 / 2-12
Avertissement
Les minutes et répertoires des officiers publics ou ministériels sont des archives
publiques1. A ce titre, elles sont versées aux archives départementales après un délai de 75
ans2 et sont alors librement communicables3.
En raison de l’état matériel des documents, certains articles peuvent ne pas être
communicables. Ils sont alors mentionnés comme tels dans l’inventaire.
Sources complémentaires : doubles des répertoires
4
3 U 219 / 1-8 : Me CRENDAELE (an IX-an X) , Me DELANGHE (an XIII-1833) , Me De
COUSSEMACKER (1835-1852) , Me LOTTHE Charles Léon (1853-1880) , Me LOTTHE
Charles Louis (1881-1884) , Me LOTTHE Ernest (1885-1912) , Me LOTTHE Léon (19131938) et Me LOTTHE Léon Gérard (1939).
1
Code du patrimoine, article L 211-4.
2
Code du patrimoine, article R 212-15.
3
Code du patrimoine, article L 213-2.
4
Loi du 6 octobre 1791, article 16. Les doubles des répertoires sont déposés
au greffe du tribunal de grande instance du ressort de l’étude.
2
Archives départementales du Nord – 2 E 228 / 2-12
Office notarial de Bailleul
Versements complémentaires
Cotes
2 E 114
Notaires
e
Minutes de M Léon LOTTHE
2 E 228 / 1
Cote vacante
2 E 228 / 2 - 3
Tables alphabétiques par noms de clients
2 E 228 / 3- 5
2 E 228 / 6- 10
2
1852 - 1874
3
1875 - 1894
Répertoires chronologiques
3
1904 - 1914
4
1919 - 1931
5
1931 - 1957
Dates
1893-1917
1852 - 1894
1904 - 1957
Copies d’actes passés chez des notaires d’autres études
1852 – 1933
6
1852 - 1896
7
1897 - 1906
8
1906 - 1917
9
1922 - 1930
10
1930 - 1933
2 E 228 / 11
Grand livre
1911 - 1959
2 E 228 / 12
Archives privées de l’étude
1853 - 1924
3

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