Mission et organisation du CNR

Annexe
1. Mission et organisation du CNR
1.1 Rappel des missions et objectifs majeurs du CNR et des laboratoires associés
Apporter une expertise microbiologique :
 Développer et/ou valider les techniques diagnostiques sérologiques et
moléculaires des arboviroses
 Mettre les techniques à disposition des laboratoires intéressés
 Disposer d’une expertise pour l’identification et la caractérisation des souches
d’arbovirus autochtones et importées en France métropolitaine et dans les
DOM
 Collaborer avec les structures expertes en entomologie pour suivre la situation
des vecteurs potentiels en métropole et dans les DOM
Contribuer à la surveillance épidémiologique, en lien avec l’Institut de veille sanitaire :
 En contribuant à la surveillance épidémiologique des arboviroses et à
l’investigation d’éventuels cas groupés, en lien avec les CIRE concernées et
selon les modalités définies par les plans concernant la lutte contre ces virus
en vigueur en France métropolitaine et dans les DOM
 En contribuant aux réseaux de surveillance européens ou internationaux
 En contribuant avec les structures en charge de la surveillance des
arboviroses chez l’animal
Contribuer à l’alerte :
 En signalant à l’Institut de veille sanitaire et aux Cire concernées tout
évenement inhabituel : augmentation de nombre de cas, apparition de cas
groupés, modification des formes cliniques (répartition, modification de leur
expression clinique, formes inhabituelles), introduction de nouveaux arbovirus
sur le territoire, etc.
Contribuer aux travaux du réseau national des laboratoires Biotox :
 Apporter son expertise spécifique au service des instances concernées de
santé publique, de défense et de sécurité nationale
 Contribuer avec les instances chargées de leur pilotage, à l’animation du
réseau des laboratoires Biotox
 Contribuer à la mise en place d’une collection nationale des souches des
agents de la menace pour les besoins de la biodéfense.
1
1.2 Organisation des équipes du CNR et des laboratoires associés
1.2.1 Laboratoire coordinateur CNR arbovirus, IRBA Marseille
Noms et prénoms
Fonction
Période de recrutement
sur l’exercice en cours
ETP
Leparc-Goffart Isabelle, Responsable CNR arbovirus
PhD, HDR
Prat Christine, PhD
Ajointe CNR arbovirus
Personnel titularisé
1
CDD depuis le 27-08-2012
1
Plumet Sebastien, PhD
Gravier Patrick
Adjoint CNR arbovirus
Technicien
Personnel titularisé
Personnel titularisé
0.2
1
Daries William
Technicien
Personnel titularisé
1
Tenebray Bernard
Merle Olivier
Technicien
Technicien
Personnel titularisé
Personnel titularisé
1
1
Boubis Laetitia
Technicien
Personnel titularisé
1
Bacar Samira
Secrétaire
CDD
0 ,7
Remarque :
Tous les techniciens de l’unité de Virologie de Marseille sont formés pour le diagnostic des
arbovirus et peuvent donc tous intervenir dans cette activité si nécessaire.
Chef de l’unité de Virologie
(Marseille, Grenoble, Lyon) IRBA
Christophe Peyrefitte, PharmD,
PhD
Responsable de l’antenne Marseille
de l’unité de Virologie IRBA
Isabelle Leparc-Goffart, PhD, HDR
Equipe Recherche
Arbovirus et
Arénavirus
Sébastien Emonet,
PhD
Vanessa Monteil,
Etudiante en thèse
Isabelle Drouet,
Technicienne
Responsable du CNR
des arbovirus,
coordinateur des
CNR arbovirus
Isabelle LeparcGoffart
PhD, HDR
Patrick Gravier,
Technicien
William Daries,
Technicien
Equipe Recherche et
Technologie, support
diagnostic arbovirus
Adjoint au Diagnostic
Sébastien Plumet, PhD
/ Christine Prat, PhD à
partir du 27/08/2012
Laetitia Boubis,
Technicienne
Bernard Tenebray,
Technicien
Olivier Merle,
Technicien
Secrétaire
Responsable qualité, Olivier Merle, Technicien
Responsable risque chimique Henriette Pugelli, Ingénieur
2
1.2.2 Laboratoire associé CNR arbovirus, région Antilles Guyane, Institut Pasteur de
Cayenne
Six membres du laboratoire de virologie de l’Institut Pasteur de Guyane, un virologue, un
ingénieur de recherche, trois techniciens et une secrétaire, sont impliqués dans les activités
du laboratoire associé, CNR des Arbovirus pour la région Antilles-Guyane. L’année 2012 a
été marquée par des modifications dans l’équipe avec le départ, fin mars, du responsable du
laboratoire, Philippe Dussart, remplacé fin septembre 2012 par Dominique Rousset. Le
responsable adjoint du laboratoire, Séverine Matheus, a ainsi assuré la direction du
laboratoire pendant une grande partie de l’année.
Nom
DUSSART
Prénom
Philippe
Fonction
Qualification
Organisme
payeur
ETP CNR
Responsable
Pharm; Ph,D
IP, Paris
0,75
Ph,D
IP, Paris
0,5
MD ; Ph,D
IP, Paris
0,75
Arbovirus
(Jusqu’au 30.03.12)
Responsable adjoint
MATHEUS
Séverine
(Jusqu’au 30 .03.12 puis à
partir du 20.09.12)
Responsable (du
01.04.12 au 19.09.12)
ROUSSET
Dominique
Responsable
(Depuis le 20.09.12)
LABEAU
Bhéty
Technicienne
supérieure
DELAM
IP, Guyane
1
MOUA
David
Technicienne
BTS
IP, Guyane
1
BREMAND
Laetitia
Technicienne
BTS
IP, Guyane
0,5
THOMAS
NormaJean
Secrétaire
IP, Guyane
0,25
1.2.3 Laboratoire associé CNR arbovirus, région Océan Indien, CHU Saint Denis Réunion
Nom
Prénom
Fonction
Qualification
ETP
CNR
JaffarBandjee
Marie
Christine
Responsable du laboratoire de
Virologie et du CNR associé
Médecin
biologiste, PhD
0,20
Belmonte
Olivier
Responsable adjointe du
laboratoire de Virologie et du
CNR associé
Pharmacien
biologiste
0,20
Lee Pat
Yuen
Gislaine
Technicienne supérieure
BTS
1,00
Crescence
M-Line
Technicienne supérieure
BTS
0.20
Catherine
Johanna
Technicienne supérieure
BTS
0,20
Bruniquet
Zibel
Sandrine
Anne
Technicienne supérieure
Secrétaire
BTS
0,20
0.20
3
La responsabilité scientifique du CNR associé est assurée par MC. Jaffar-Bandjee. Cette
activité arbovirose s’inscrit dans une activité de virologie plus générale au sein du CHU de la
Réunion (biologie moléculaire, culture, sérologie) réalisée par 4 techniciennes, y compris une
activité de Biotox avec une astreinte 7j/7. L’activité Arbovirose est estimée à un ETP
technicien en activité de base, qui doit être renforcé en cas d’épidémie dans la mesure du
possible.
1.3 Organisation et description des locaux et des équipements du CNR et des laboratoires
associés
1.3.1 Laboratoire coordinateur CNR arbovirus, IRBA Marseille
Description des locaux :
L'unité de virologie est installée dans des locaux d'une superficie totale de 500 m2,
accueillant les activités de recherche et de diagnostic. Ces locaux comprennent des
laboratoires standards ainsi qu’un laboratoire de confinement 3 (P3).
Si une partie des locaux et équipements a une utilisation commune avec l’activité de
recherche (P3, ultracentrifugeuse), l’ensemble des activités critiques du diagnostic est
réalisé dans des pièces dédiées et/ou avec des matériels dédiés (réception et
conditionnement des échantillons, analyses moléculaires : extraction des acides nucléiques,
pré PCR, post PCR, analyses sérologiques, western blot, mise en culture : PSM et
incubateur réservés en laboratoire P3). Les souches virales sont stockées dans des
congélateurs -80°C dédiés, fermés à clé, eux même situés dans une pièce fermée à clé et
munie d’une alarme. L’ensemble du site, militaire, est soumis à une surveillance 24h/24, 7j/7.
Principaux Equipements :
Plate-forme sérologie : chaînes ELISA ; automate pour western blot,
Plate-forme biologie moléculaire : automate d’extraction des acides nucléiques ; automate
PCR en temps réel ; thermocycleurs ;
Autres équipements : lyophilisateur, ultracentrifugeuse, microscopes dont microscopes à
fluorescence
Culture : P3 de 20 m2 (PSM et incubateurs dédiés) ; P2 pour l’entretien des lignées
cellulaires.
Pièces à accès réglementé et sécurisées pour le stockage des souches (congélateurs et
cuves à azote liquide).
Autoclave
1.3.2 Laboratoire associé CNR arbovirus, région Antilles Guyane, Institut Pasteur de Guyane
Description des locaux :
Le laboratoire de virologie de l’IP Guyane dispose actuellement d’une superficie de 105 m2
de laboratoires :
o Un laboratoire où sont réalisées les sérologies (surface de 34 m2).
o Un laboratoire de confinement 2 (P2) servant spécifiquement à l’entretien des
cultures cellulaires (surface de 18 m2).
o Un laboratoire de confinement 3 (P3) pour les inoculations des cultures
cellulaires à partir des sérums, des broyats de biopsies post mortem, ainsi que
les préparations d’antigènes et l’extraction d’ARN viral (en cas de nécessité)
(surface de 25 m2 ).
o Pour la biologie moléculaire :
 D’un P2 comprenant une pièce dédiée à l’extraction de l’ARN viral, et une
pièce dédiée à la préparation des mix (surface de 18 m2),
 D’une pièce où sont installés les thermocycleurs,
4


D’un laboratoire avec sas pour la migration des produits de PCR amplifiés
et le clonage,
D’une pièce dédiée à la PCR en temps réel.
Les différentes pièces et laboratoires dédiés à la biologie moléculaire sont mutualisés avec
le laboratoire des interactions Virus-Hôte (LIVH) de l’IP Guyane. Une séparation physique
par un sas (P2) a été instaurée entre les pièces d’extraction et de préparation des mix
(située au 1er étage, au sein du laboratoire de Virologie). De plus, les pièces où sont installés
les thermocycleurs ainsi que celles où sont réalisées les électrophorèses se situent au rez
de chaussée du bâtiment (au sein du LIVH). La pièce contenant l’appareil à PCR temps réel
est située au sein d’une plate-forme technique commune à tous les laboratoires de l’IP
Guyane.
L’IP Guyane dispose également d’une animalerie souris et d’un laboratoire de type P2
équipé d’un poste de sécurité microbiologique de type 2 (PSM2). Cette animalerie présente
toutes les caractéristiques nécessaires à l’accueil d’un élevage de souris (contrôle de la
température, de l’hygrométrie, arrivée d’eau…). L’agrément nécessaire à l’exploitation de
cette animalerie a été délivré par la Direction des Services Vétérinaires de la Guyane fin
2008.
Principaux Equipements :
o
o
o
o
o
Le laboratoire de sérologie est équipé des équipements suivants : PSM2,
centrifugeuse, bain-marie, incubateur, agitateurs magnétiques, pHmètre,
balance de précision, un congélateur -20°C, un réfrigérateur et une machine à
glace, l’automate EVOLIS® (chaine ELISA – Bio-Rad).
Le P2 dédié à l’entretien des lignées cellulaires est équipé d’une hotte à flux
laminaire, un microscope inversé, de deux incubateurs (28°C et 37°C), d’un
congélateur -20°C, d’un réfrigérateur et d’une centrifugeuse.
Le P3 est équipé de deux PSM2, d’une centrifugeuse, de 4 incubateurs (28°C,
37°C et 37°C atmosphère 5% CO2, 52°C), d’un microscope inversé, d’un
plateau agitateur et un autoclave double entrée.
Le laboratoire dispose par ailleurs de 2 gros congélateurs -20°C et de 2
congélateurs -80°C pour le stockage de la sérothèque et de la virothèque.
Pour la biologie moléculaire, le laboratoire dispose de :
 Hotte à flux laminaire pour la préparation des mix réactionnels, hotte
chimique pour l’extraction des ARN, centrifugeuse haute vitesse,
minicentrifugeuses, microcentrifugeuses, 2 congélateurs -20°C, 2
réfrigérateurs, hotte UV pour dépôt du cDNA, un bain-marie et 2 blocs
chauffant à sec.
 Trois thermocycleurs (GeneAmp 9700 Applied Biosystems), deux
automates de PCR en temps réel (Applied Biosystems : 7300 et Step-One
Plus) une hotte à UV est disposée dans une pièce attenante pour la
réalisation des PCR nichées.
 Plusieurs générateurs et cuves d’électrophorèse horizontales/verticales,
une hotte chimique, une enceinte UV reliée à une caméra numérique, un
agitateur pour culture cellulaire, une balance de précision, 2
minicentrifugeuses, un congélateur -20°C et un réfrigérateur.
1.3.3 Laboratoire associé CNR arbovirus, région Océan Indien, CHU Saint Denis Réunion
Description des locaux :
L’activité CNR Arbovirus fait partie intégrante du laboratoire de virologie du CHU de la
Réunion, sur l’Hôpital Félix Guyon à Saint-Denis. Ce laboratoire fait partie des laboratoires
de niveau 2 du réseau Biotox-Piratox et dispose depuis juin 2005 d’un laboratoire de
confinement P3 qui a été audité par l’afssaps en 2008. L’activité CNR Arbovirus dispose :
5
-
De la salle de séro-immunologie (25m2) pour la réalisation des sérologies
-
Un laboratoire de confinement 2 pour la préparation des cultures cellulaires (10m2)
-
Du P3 d’une superficie de 90m2 comprend outre la pré-zone et les sas personnel et
matériel, 3 pièces techniques (virologie, mycobactérie, microscope informatique). Ce
laboratoire d’accès règlementé et sécurisé, est utilisé l’inoculation des cultures et la
conservation des souches virales.
L’activité Biologie Moléculaire, y compris celle des Arboviroses, est réalisée dans les
pièces suivantes:
 une salle d’extraction 25 m2
 une salle blanche 6 m2
 1 salle de PCR de 20 m2
 1 salle de post-PCR (commune avec l’activité recherche) 25 m
-
Nous disposons aussi pour l’activité de recherche et de développement des laboratoires de
recherche du GRI (Groupe de Recherche sur l’immunopathogie et les maladies infectieuses,
des laboratoires de recherche sur l’Hôpital Félix Guyon disposant notamment de cytomètre
de flux, station de pipetage Ependorf pour préparation de plaques, microscope à
fluorescence et sur le CYROI (Plateforme Cyclotron Recherche de l’Océan Indien) disposant
entre autres de matériel de clonage, d’un microscope confocal.
Principaux Equipements :
Laboratoire de séro-immunologie : PSM2, centrifugeuse, bain-marie, incubateurs,
laveur/lecteur de plaques, pHmètre, balance de précision, un congélateur -20°C, un
réfrigérateur, l’automate LIAISON
Biologie moléculaire : automates d’extraction des acides nucléiques (Easy-Mag, MagNa
Compact), hotte Captair à flux laminaire, thermocycleurs en temps réel pour l’urgence
(Smart-Cycler) et pour les séries (Lignt-Cycler 480,, Lignt-Cycler 1.5), thermocycleur
classique (Eppendorf Mastercycler), réfrigérateurs, congélateurs -80°C, centrifugeuses,
générateur et cuve d’électrophorèse
Laboratoire P2 de culture cellulaire : PSM, centrifugeuse, incubateur, bain-marie, microscope
inversé
Laboratoire P3 : PSM, incubareurs, centrifugeuses, réfrigérateurs et congélateurs en double,
microscope inversé
2 Activités d’expertise
2.1 Capacités techniques du CNR et des laboratoires associés
En 2012, de nombreux échanges techniques ont été réalisés entre les 3 laboratoires pour
avoir les mêmes capacités techniques en fonction de la situation épidémiologique des
régions et les mêmes sensibilités en particulier pour la détection par biologie moléculaire des
arbovirus. Nous avons aussi échangé des souches virales pour augmenter la capacité de
chaque laboratoire à réaliser des séroneutralisations pour mieux caractériser la spécificité de
la réponse anticorps pour certains patients.
Liste des techniques disponibles :
o Sérologie : ELISA indirect IgG, capture des IgM (MAC-ELISA), Immunofluorescence,
séroneutralisation (test de neutralisation par réduction de titre), immunoblot
o Détection d’ARN viral par RT-PCR en temps réel (méthode Taqman)
o Détection de la protéine NS1 de la dengue par ELISA
6
o
o
o
Génotypage (séquençage de produits d'amplification génique, analyse comparative
et phylogénétique) : en collaboration avec la plate forme « Génotypage des
pathogènes et santé publique » (PF8) de l’Institut Pasteur pour la réalisation de
séquençage partiel, séquençage des génomes complets, développement de la
collaboration pour l’utilisation des séquenceurs haut débit (Hiseq2000)
Isolements viraux sur lignées cellulaires en culture (invertébrés et vertébrés), titrages
de virus
Production et validation de réactifs sérologiques : préparations antigéniques (cellules
infectées fixées, surnageants viraux précipités et inactivés), protéines virales
recombinantes à but diagnostic ; anticorps mono- et polyclonaux.
7
Sérologie
Genre
Virus
*
Culture
Identification
Elisa *
(IgM /
IF
IgG)
Biol. Moléculaire
Neutrali-
Western blot
sation
(IRBA)
RT-PCR
En temps
RT-PCR *
réels *
Alphavirus
●
Chikungunya
●
●
●
●
●
O Nyong Nyong
●
●
●
●
Ross River
●
●
●
●
Sindbis
●
●
●
●
Semliki Forest
●
●
●
●
Mayaro
●
●
●
●
●
Tonate
●
●
●
●
●
Venezuelan Eq
●
●
Enc
●
●
●
●
Eastern Eq Enc
●
●
●
●
Western Eq Enc
●
●
●
●
Fièvre jaune
●
●
●
●
●
●
Dengue #
●
●
●
●
●
●
West Nile
●
●
●
●
●
●
Usutu
●
●
●
●
Wesselsbron
●
●
●
●
Tick born Enc
●
●
●
●
●
Japanese Enc
●
●
●
●
●
Saint Louis Enc
●
●
●
●
●
Zika
●
●
●
●
Bunyamwera
●
●
●
●
Tahyna
Oropouche
●
●
●
●
●
●
●
●
Catu
●
●
●
Guama
●
●
●
Murutucu
●
●
●
Caraparu
●
●
●
Oriboca
●
●
●
Flavivirus
●
●
●
●
Bunyavirus
Phlebovirus
●
Rift Valley fever
●
●
●
●
●
Toscana
●
●
●
●
●
Sandfly Sicilian†
●
●
●
●
●
Sandfly Naples†
●
●
●
●
●
Chagres
●
●
Punta toro
●
●
* : tests applicables sur sérum ; plasma ; LCR ; spot de sang sur papier buvard.
# : Détection antigénique (antigène NS1) possible à l’aide de tests commerciaux de type immunoenzymatique et
immunochromatographique dans le sérum de patients infectés pendant la phase aiguë de la maladie. Le CNR a introduit
l’utilisation de l’un d’entre eux, le test Platelia™ Dengue NS1 Ag (Bio-Rad) dans sa pratique courante.
8
Collections de souches, antigènes ou immun-sérums de référence :
Famille
Genre
Virus
Souches
Antigènes
Flaviviridae
Flavivirus
Dengue
West Nile
Usutu
Encéphalite de St
Louis
Encéphalite japonaise
Fièvre jaune
Wesselsbron
TBE (langat)
Ntaya
Saboya
Zika
Rocio
Chikungunya
O’Nyong nyong
Mayaro
Semliki Forest
Tonate
Sindbis
VEE
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
NON
NON
OUI
NON
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
Togaviridae
Bunyaviridae
Alphavirus
Orthobunyavirus
Nairovirus
Phlebovirus
EEE
OUI
WEE
OUI
Ross River
OUI
Pixuna
OUI
Ockelbo
OUI
Babanki
OUI
Bunyamwera
OUI
Ilesha
OUI
Bwamba
OUI
Ingwavuma
OUI
Lumbo
OUI
Nyando
OUI
Bahig
OUI
Oropouche
OUI
Catu
OUI
Guama
OUI
Murutucu
OUI
Caraparu
OUI
Oriboca
OUI
Tahyna
OUI
Dugbe
OUI
Erve
OUI
Toscana
OUI
Sandfly Naples
OUI
Sandfly Sicilian
OUI
Fièvre de la vallée du OUI
Rift
Belterra
OUI
Immunsérums
OUI
OUI
OUI
OUI
En cours
NON
OUI
NON
NON
NON
OUI
NON
NON
NON
NON
NON
NON
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
NON
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
NON
NON
NON
NON
OUI
NON
OUI
NON
OUI
OUI
En
cours
NON
NON
OUI
NON
NON
NON
OUI
NON
NON
NON
NON
NON
NON
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
NON
OUI
NON
OUI
OUI
OUI
NON
9
Icoaraci
Punta Toro
Karimabad
Chagres
OUI
OUI
OUI
OUI
NON
NON
NON
NON
NON
NON
NON
NON
Conditions de stockage : -80°C et sécurisées
Caractérisation des souches : Titrage, séquençage partiel ou complet, phylogénie.
Mise à disposition : sous MTA pour traçabilité des souches (application de l’arrêté du 22
Septembre 2001 ; SANP012410A) ; vente des antigènes et immun-sérums pour les
laboratoires privés (avec accord de l’InVS) ; distribution gratuite aux laboratoires impliqués
dans les plan de surveillance des arbovirus dans la limite de disponibilité, en particulier pour
les ascites.
Pour le laboratoire associé CNR arbovirus, région Antilles Guyane, Institut Pasteur de
Guyane
Collections de souches, antigènes ou immun-sérums de référence :
Le laboratoire de Virologie de l’IP Guyane détient une collection de virus de référence
lyophilisés pouvant permettre d'élargir le panel d'antigènes en vue d'enquêtes
épidémiologiques ou à des fins diagnostiques, ainsi que les ascites correspondantes.
Il détient une collection d’échantillons biologiques d’origine humaine évaluée à environ
35000 sérums conservés à -20°C et environ 9000 sérums conservés à -80°C (infectés ou
non par des arbovirus).
Ces collections sont déclarées chaque année depuis 2007 à la Direction Médicale de
l’Institut Pasteur à Paris, qui assure ensuite sa déclaration auprès du ministère de la
Recherche. L’exploitation des prélèvements humains de ces biothèques pour les activités
propres au CNR ou dans le cadre de demande de mise à disposition se fait sous conditions
de l’obtention de la non-opposition des patients pour les prélèvements collectés depuis 2011
suite à la mise en place d’une procédure ad hoc par le laboratoire de Virologie à l’IP Guyane.
Pour les prélèvements antérieurs une procédure de dérogation à l’obtention de la nonopposition est entreprise spécifiquement pour chaque étude auprès du CPP territorialement
compétent.
Conditions de stockage
Les collections de prélèvements, d’isolats et de souches virales sont conservés à -80°C dans
des congélateurs fermés à clefs et/ou localisés dans des zones à accès sécurisé par badge.
Un système de sondes de mesure de température relié à un dispositif d’enregistrement
continu et à une centrale d’alarme devrait être mis en place à l’IP Guyane courant 2013.
Conditions de mise à disposition de ces collections :
Le CNR, de par la valorisation de son savoir-faire et de son expertise sur le matériel
biologique concerné qu’il contribue à caractériser, reste détenteur des prélèvements
biologiques et données associées ou propriétaire des droits existants sur les souches et
données associées y afférant, sachant que les autorisations administratives délivrées par les
autorités sanitaires sont indépendantes des notions de propriété éventuelle portant sur le
matériel biologique et les données associées.
L’accès aux souches, aux prélèvements biologiques et données associées collectés dans le
cadre de l’activité du CNR est conditionné par la mise en place de documents contractuels
spécifiques. Ainsi, est exigée pour le transfert du matériel biologique et des données
associées à des équipes extérieures, la mise en place à minima d’un accord de transfert de
matériel biologique (MTA) ou d’un accord de collaboration selon la nature des interactions
entre les deux parties. Suivant la nature industrielle ou académique du partenaire, ces
accords donneront lieu ou non à une contrepartie financière. Ces accords ont notamment
pour objet d’assurer le transfert de la détention physique du matériel au partenaire.
Différents points essentiels sont appréhendés dans ces accords :
10
Le tiers partenaire s’engage à n’utiliser les souches, prélèvements biologiques et données
associées que dans le cadre d’un programme de recherche défini spécifiquement.
Les résultats issus du programme de recherche devront systématiquement être
communiqués par le partenaire au CNR; le CNR sera également associé ou remercié dans
les publications et/ou communications.
Le tiers partenaire s’engage à ne pas transférer les souches, prélèvements biologiques et
données associées à des tiers et à retourner ou détruire le matériel biologique à la fin du
programme de recherche.
En termes de valorisation, l’Institut Pasteur s’assure dans certaines circonstances de la
copropriété des résultats issus des travaux effectués sur le matériel biologique et veille à ce
que la valorisation du savoir-faire et de l’expertise du CNR ayant conservé, traité, trié et
analysé le matériel biologique soit garantie au titre de l’accord.
Lorsque le matériel biologique et les données associées sont mis à disposition dans le cadre
d’une collaboration scientifique par laquelle les partenaires s’associent de manière plus
conséquente à la réalisation du programme de recherche, la valorisation des travaux menés
conjointement devra tenir compte des apports respectifs de chacun des partenaires.
Les accords excluent toute garantie relative (i) à la nature appropriée des souches, des
prélèvements biologiques et données associées pour une utilisation spécifique et (ii) à la
qualité non-infectieuse du matériel biologique. L’interdiction de l’utilisation du matériel
biologique sur l’homme et sur les animaux, le cas échéant, est également stipulée dans
l’accord. Enfin, le CNR n’assume aucune responsabilité quant à l’utilisation du matériel
biologique par le partenaire.
11