Communauté d`Agglomération du Val de Bièvre
Transcription
Communauté d`Agglomération du Val de Bièvre
rapport d’activité La Communauté d’agglomération de val de bièvre 2014 Arcueil / Cachan / Fresnes / Gentilly / L’Haÿ-les-Roses / Le Kremlin-Bicêtre / Villejuif d’activité 2014 rapport La Communauté d’agglomération de val de bièvre Arcueil / Cachan / Fresnes / Gentilly / L’Haÿ-les-Roses / Le Kremlin-Bicêtre / Villejuif le plan de l’agglo 75 paris 14E Montrouge paris 13E Conservatoire à rayonnement intercommunal du Val de Bièvre musique, danse, théâtre Conservatoire intercommunal du Val de Bièvre musique, danse, théâtre Maison de la photographie Robert-Doisneau Gentilly Anis Gras Le lieu de l’autre Espace culturel André-Malraux Le Kremlin-Bicêtre Maison du Projet Oru Chaperon-Vert Ivry-sur-Seine Piscine intercommunale du Kremlin-Bicêtre Siège de la Communauté d’agglomération de Val de Bièvre Conservatoire intercommunal du Val de Bièvre Arcueil Maison de l’Environnement Bagneux Villejuif Conservatoire à rayonnement départemental du Val de Bièvre musique, danse, théâtre 92 Conservatoire à rayonnement intercommunal de danse du Val de Bièvre Conservatoire à rayonnement intercommunal du Val de Bièvre Roger-Damin Maison de Justice et du Droit du Val de Bièvre Cachan Théâtre de Cachan Jacques-Carat Théâtre Romain-Rolland Piscine intercommunale de Cachan Unité territoriale 1 et 2 La Fabrique Stade nautique Youri-Gagarine Conservatoire à rayonnement départemental du Val de Bièvre Bourg-la-Reine Cinéma La Tournelle L’Haÿ-les-Roses Piscine intercommunale de L’Haÿ-les-Roses Chevilly-Larue La Bièvre Fresnes Antony Unité territoriale 3 Écomusée du Val de Bièvre Conservatoire à rayonnement départemental du Val de Bièvre musique, théâtre Piscine intercommunale de Fresnes 91 wissous 4 RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2014 rungis 94 Vitry-sur-Seine lE sommaire aménagementde l’espace communautaire 8 > Grands projets > territoire et urbanisme > ÉQUILIBRE SOCIAL du territoire > TRANSPORTS ET DÉPLACEMENTS économique 18 services de proximité 24 développement > PATRIMOINE, ASSAINISSEMENT, EAUX PLUVIALES > VOIRIE, ÉCLAIRAGE ET SIGNALISATION, > DÉCHETS MÉNAGERS environnement 30 > maison de l’environnement du val de BIÈVRE > politique environnementale piscineset Équipementsculturels 34 > équipements nautiques > saison culturelle 2014 organisationet fonctionnement 40 > le bureau > le conseil communautaire > la direction générale > les informations pratiques ressources 46 > les évolutions > le rapport financier 2014 RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2014 5 introduction D ans un contexte économique et fiscal difficile, et avec un budget contraint, l’année 2014 a cependant vu plusieurs projets de la CAVB se concrétiser et notamment : • l’actualisation de la programmation et du phasage de la ZAC « Campus Grand Parc » ainsi que l’ouverture de la Maison du Projet ; • le classement de deux nouveaux quartiers intercommunaux du territoire dans le nouveau programme national de rénovation urbaine 2014-2024 ; • la réouverture de la piscine de Fresnes au début de l’été, après d’importants travaux de rénovation de cet équipement ; • le lancement des travaux de restructuration du théâtre de Cachan, avec la création d’une 2e salle de spectacle ; • l’adoption du Pacte pour le développement du territoire communautaire 2015-2017 signé avec le Conseil régional et le Conseil général du Val-de-Marne ; • l’ouverture d’un point d’accueil à la création d’entreprises à La Fabrique ; • l’aménagement d’un jardin pédagogique dans le parc du Coteau ; • l’approbation du plan de prévention du bruit dans l’environnement ; • le lancement d’un marché public à performance énergétique ayant pour objectif de réaliser au minimum 28 % d’économies d’électricité sur les 8 ans à venir ; • la mise en place d’une nouvelle activité Aquabike, dans les piscines du Kremlin-Bicêtre et de Fresnes, qui rencontre un franc succès. D’autres activités ou actions communautaires mises en place par les services de la CAVB ont affiché une belle montée en puissance. Montée en puissance qui exprime l’implication des agents et leur présence au quotidien auprès des habitants et des usagers pour répondre à leurs différents besoins. Ainsi : • la Maison de l’Environnement a plus que doublé sa fréquentation entre 2013 et 2014 (11 540 visiteurs). Elle a également accompagné les villes de la CAVB dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires ; • le programme local de prévention des déchets a clôturé ses 5 années d’exercice en dépassant l’objectif initialement fixé (- 8,55 % au lieu des - 7 % fixés par l’ADEME) ; • la fréquentation des 4 déchetteries mobiles installées depuis 2013 en Val de Bièvre a augmenté ; • la plateforme ressources humaines a accompagné 117 entreprises du territoire sur ces questions ; • le soutien à l’économie numérique et à l’innovation s’est accru avec la mise en place de nouvelles actions ; • la Maison de Justice et du Droit dont la fréquentation est en hausse (12 192 accueils physiques et téléphoniques) ; • l’utilisation du logiciel e-Atal, dédié à la gestion du suivi des demandes d’intervention de voirie, a augmenté ; • les 8 écoles de musique du territoire proposent désormais le paiement en ligne des factures, facilitant ainsi la vie des usagers ; • des travaux importants de voirie ont été réalisés dont le compte rendu figure également dans le rapport. Ces résultats sont le fruit du travail et de la participation active de tous les services de la CAVB. Ce rapport d’activité détaille l’ensemble des décisions et des réalisations de l’année, il présente des bilans chiffrés. Il rend compte des missions des 598 agents permanents qui composent notre agglomération et de leur sens du service public. Je vous en souhaite bonne lecture. Jacques Goupil Directeur général des services 6 RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2014 Éditorial L e rapport d’activités 2015 revêt cette année un caractère particulier. À partir du premier janvier 2016, la Métropole du Grand Paris est créée et regroupera la ville de Paris, les c ommunes des trois départements de la petite couronne ainsi que des villes de l’Essonne et du Val d’Oise qui, r épondant à des conditions particulières, ont choisi d’intégrer cette nouvelle e ntité. Ce sont donc c ent trente et une communes qui seront membres de la Métropole du Grand Paris. La constitution de cette dernière est une réponse institutionnelle à la nécessaire réforme de la gouvernance de la zone dense de la Région Île-de-France, pour répondre au mieux aux problématiques d’aménagement, de développement économique et de logement en particulier. Elle détiendra par ailleurs d’autres compétences en matière d’environnement, d’actions de restructuration urbaine d’intérêt métropolitain, d’élaboration d’un schéma d’aménagement numérique. Dans ce cadre, le 1er janvier 2016, la Communauté d’agglomération de Val de Bièvre cessera d’exister et les sept villes la composant intégreront une nouvelle forme d’établissement public de coopération intercommunale (EPCI) - au nombre de 12 dans la Métropole - intitulé Établissement Public Territorial, et dénommé « Territoire ». Notre futur Territoire sera composé de 24 communes* et comprendra une population de plus de 670 000 habitants ; il sera le plus peuplé après Paris. Sa superficie de 123 km² (celle de Paris est de 105 km²), en fait le plus vaste territoire de la Métropole. Il bénéficiera des impacts positifs des trois grands pôles de développement économique (Campus sciences santé du Val de Bièvre, Orly-Rungis, Seine-amont) de la qualité de ses services publics et aura de fortes potentialités en termes d’aménagement et de constructions, pour le bien-être de ses habitants, de ses entreprises et des salariés qui y travaillent. L’ensemble de ces atouts lui permettra d’être le plus pertinent possible afin de porter des projets et des dynamiques de développement forts. Notre Territoire aura ses compétences propres définies par la loi, celles provenant de la Métropole du Grand Paris et, dans un premier temps, celles exercées par les trois EPCI existants. Il est impératif que l’expertise de l’intercommunalité et la vision partagée qui s’est forgée pendant quinze ans ne disparaissent pas, qu’il n’y ait pas de retours en arrière décidés par le Territoire en redonnant aux villes les compétences actuelles des 3 EPCI. Cette entité sera assez vaste, suffisamment peuplée pour exercer des compétences élargies, pour la transformer en territoire innovant, performant, solidaire, au s ervice de ses habitants. Les travaux, les projets réalisés pour les populations seront concertés avec les habitants dans un esprit d’écoute et de dialogue. Ce sera une intercommunalité, une coopérative de villes, dont toutes les orientations et les décisions seront construites avec les communes membres. Chaque ville devra être représentée au sein de l’exécutif territorial et la gouvernance devra être pluraliste, basée sur des principes simples de prises de décisions et d’élaboration de projets. L’administration de Val de Bièvre, par son investissement et son professionnalisme, est essentielle à la réussite du futur Territoire. Sans la mobilisation des cadres et des agents, les projets et les actions ne pourront porter l’innovation et la qualité de leurs contenus, l’écoute et la reconnaissance de nos partenaires avec lesquels le travail collaboratif est indispensable. * A blon-sur-Seine / Arcueil Athis-Mons / Cachan Chevilly-Larue / Choisy-le-Roi Fresnes / Gentilly / Ivry-sur-Seine Juvisy-sur-Orge / Le Kremlin-Bicêtre L’Haÿ-les-Roses / Morangis / Orly Paray-Vieille-Poste / Rungis Savigny-sur-Orge / Thiais / Valenton Villejuif / Villeneuve-le-Roi Villeneuve-Saint-Georges Viry-Châtillon / Vitry-sur-Seine. Il ne s’agit donc pas simplement d’un nouveau cadre institutionnel mais bien d’une nouvelle dynamique. Ce dernier Rapport d’activités de notre Communauté d’agglomération symbolise le chemin parcouru durant 15 années. Les études, les projets, les travaux entrepris par le Val de Bièvre seront poursuivis, d’autres verront le jour. La nouvelle échelle du territoire permettra des politiques d’investissement qui revêtiront une exigence aussi forte et seront à la mesure des enjeux de notre avenir. L’innovation, l’audace, la solidarité, la performance et le partage animeront l’ensemble de nos démarches. Jean-Jacques Bridey Président de la Communauté d’agglomération de Val de Bièvre RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2014 7 aménagement de l’espace communautaire ➜ ZAC « Campus Grand Parc ». 8 RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2014 1 D éclarée opération d’intérêt national (OIN) multi-sites, la ZAC « Campus Grand Parc », a évolué. • Une première phase prévisionnelle de constructions de la ZAC a été présentée. • Le plan directeur d’aménagement a été actualisé. • Par ailleurs, le groupe de travail sur la future gare « Villejuif IGR » s’est réuni à plusieurs reprises. • La Maison du Projet a ouvert ses portes en février. Au service « Études prospectives et observatoire territorial / SIG », la mise en place technique du Système d’information géographique (SIG) est quasiment aboutie. Enfin, deux nouveaux quartiers du territoire ont été retenus dans le cadre du nouveau programme national de renouvellement urbain 2014-2024. RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2014 9 aménagement de l’espace grands projets ZAC « Campus Grand Parc » actualisation de la programmation et du phasage Des ajustements ont été apportés à la programmation urbaine de la ZAC au cours de l’année 2014. Ainsi, une première phase prévisionnelle de constructions de la ZAC d’environ 412 000 m2 a été présentée en octobre, confirmant l ’ensemble des programmes prévus, à savoir : un pôle d’activités économiques (tertiaire et bioparc), un pôle scientifique et hospitalier (avec notamment l’extension de l’IGR et l’implantation d’un pôle universitaire interdisciplinaire de santé), des équipements publics et commerces ainsi qu’une programmation résidentielle avec des logements diversifiés (logement social, accession à la propriété, résidences pour étudiants et chercheurs...). Cette programmation et ce campus urbain seront confortés par les prolongements paysagers du parc des Hautes Bruyères. Cette nouvelle étape dans l’évolution du projet se traduit par un plan directeur d’aménagement actualisé qui, associé à la programmation définitive, sera approuvé début 2015. La programmation de la deuxième phase de l’opération, portant notamment sur les secteurs ZAE de l’Épi-d’Or, la cité A. Dumas et les locaux commerciaux de la future gare de métro IGR, sera précisée en fonction des études de faisabilité opérationnelles menées dans le cadre de la ZAC. 10 RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2014 communautaire La ZAC « Campus Grand Parc » déclarée Opération d’Intérêt National par le Gouvernement Le comité interministériel du 13 octobre 2014 s’est réuni pour fixer, autour d’actions c oncrètes, quatre priorités pour le Grand Paris : les transports, le logement, le développement économique et la gouvernance. Dans les territoires à fort potentiel de création de logements, 5 premiers sites ont été choisis pour être traités en priorité, notamment Villejuif « Campus Grand Parc », dans le cadre de la création d’une opération d’intérêt national (OIN) multi-sites. Ces sites feront l’objet de toute l’attention de l’état et doivent permettre de réaliser les aménagements nécessaires à la création de logements et d’activités, en nombre et qualité suffisants pour renforcer l’attractivité de ces territoires. L’Agence foncière et technique de la région Île-de-France sera transformée en Grand Paris Aménagement. Elle coordonnera l’OIN multi-sites en lien avec les collectivités et les aménageurs chargés de ces opérations. Ateliers thématiques Pilotés par la CAVB, Sadev 94, aménageur du projet et associant l’ensemble des partenaires (villes, CG94, SGP, STIF...), les ateliers de travail ont porté sur l’avant-projet des espaces publics et l’intermodalité. Ce travail se poursuit en 2015. Pour une croissance verte La CAVB a répondu en décembre à l’appel à projet « Territoires à énergie positive » qui s’articule à une stratégie d’expérimentation innovante au service de la transition énergétique et écologique des territoires. La future gare « Villejuif IGR » Élément structurant en termes de flux, de desserte et d’articulation urbaine au cœur de la ZAC, la gare fait l’objet d’études techniques complémentaires et d’une phase d’avant-projet architectural confiées à l’agence DPA. Le groupe de travail associant les agences DPA et TVK, la Société du Grand Paris, Sadev 94 et la CAVB s’est réuni à plusieurs reprises. Son objectif : garantir la cohérence entre le projet de la ZAC et celui de la gare. Le phasage de la ligne 14 a été recalé par le gouvernement et desservira Orly, et donc l’IGR, à l’horizon 2024. La Maison du Projet Ouverte en février, elle accueille l’association Cancer Campus et les réunions de travail relatives à la ZAC ou au projet de gare. Contrat de développement territorial (CDT) « Campus sciences et santé » : une étude urbaine pour l’insertion de l’A6 C ampus Grand Parc » représente un atout majeur pour le renforcement du potentiel de formation, de recherche et d’innovation du territoire, mais également pour l’accueil et le développement des entreprises de santé et de biotechnologie au sein d’un quartier urbain mixte, agréable et attractif. Les projets urbains sont au service de ce développement et répondent à une série d’objectifs identifiés par le CDT « Campus sciences et santé » signé le 28 octobre 2013. Un programme d’actions est arrêté ; il comprend les opérations d’aménagement ainsi que les projets d’infrastructures et « politiques nécessaires à leur mise en œuvre. Dans ce contexte, la CAVB a lancé cette année un appel d’offres pour la réalisation d’un schéma d’orientations stratégiques pour l’insertion u rbaine de l’autoroute A6, étude inscrite dans le CDT et dont la CAVB est pilote. Cette démarche traduit la volonté de porter une réflexion nouvelle sur l’évolution de cette infrastructure autoroutière, son usage, son insertion urbaine, sa perception par les populations riveraines. Il s’agit de faire converger les enjeux de l’ensemble des acteurs concernés et de concilier les problématiques se posant à différentes échelles. ZOOM LE Rappel des délibérations prises, réunions et instances politiques présentes Conseils communautaires : • 14 mars : approbation de la convention d’occupation précaire entre Sadev 94 et la CAVB pour la Maison du Projet de « Campus Grand Parc ». • 29 septembre : approbation du compte rendu annuel 2013 présenté par Sadev 94. • 8 décembre : approbation de la 2e garantie d’emprunt accordée à Sadev 94 à hauteur de 80 % pour le remboursement d’un prêt d’un montant total de 10 m € souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Ce prêt, « Gaïa Grand Paris », est destiné à financer la ZAC « Campus Grand Parc ». Autre : • 9 décembre : présentation du projet au Président de la région Île-de-France lors de sa visite à l’IGR. RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2014 11 aménagement de l’espace TERRITOIRE et URBANISME Requalification de la zone d’activités économiques (ZAE) Médicis D ans le cadre de sa démarche en faveur de la modernisation et de la requalification des espaces publics des ZAE, la CAVB a effectué deux tranches successives de travaux dans la ZAE Médicis à Fresnes. La première a porté sur les aménagements de voirie, la seconde sur l’éclairage public avec la pose de nouveaux candélabres. Le principe d’aménagement retenu pérennise la liaison douce qui traverse et valorise cette zone. Autorisation du droit des sols (ADS) En termes de fonctionnement, l’équipe ADS est au complet avec six agents, dont deux remplacements de poste cette année. En termes d’activités, 768 dossiers ont été traités par le service d’instruction. Les dossiers de déclaration préalable restent à un niveau élevé avec 473 dossiers instruits ; les permis de construire sont stables (255 dossiers) ; les permis de démolir sont en baisse (19 dossiers). dossiers instruits par commune ➜ Aménagement du territoire - Contrat de développement territorial (CDT) en 2014. Action foncière 183 171 150 126 69 69 l’haÿ-les-roses cachan arcueil Fresnes kremlin-bicêtre gentilly Le partenariat entre l’établissement public foncier d’Île-de-France (EPFIF) et la CAVB se concrétise par trois conventions tripartites signées avec les villes du Kremlin-Bicêtre, d’Arcueil et de Villejuif. Cette dernière porte sur le site de « Campus Grand Parc » en accompagnement de la ZAC. Cette année, deux acquisitions supplémentaires ont été réalisées, portant à 13 le nombre total d’acquisitions amiables depuis la création de la ZAC « Campus Grand Parc ». Ce travail sera poursuivi jusqu’au dossier de réalisation de la ZAC. Douze négociations sont en cours. autorisation d’urbanisme par typologie Suivi des PLU (Plans locaux d’urbanisme) Quatre procédures de révision de PLU ont été lancées sur le territoire de la CAVB, à Villejuif, au Kremlin-Bicêtre, à Arcueil et à L’Haÿ-les-Roses. La CAVB y participe en tant que personne publique associée et ses avis sont rédigés à chaque étape d’élaboration de ces PLU. 12 RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2014 473 131 124 21 19 Déclaration Permis collectif maison individuelle Certificat Urbanisme Permis de démolir préalable communautaire L’Observatoire territorial Photographies aériennes, mesures. La mise en place technique du Système d’information géographique (SIG) s’est accélérée avec la livraison du produit « urba 2 » par le prestataire, en octobre. Les premiers tests ont été lancés ; ils précèdent l’ouverture définitive du SIG aux agents des villes du territoire et de la CAVB. Système d’information géographique Le module « urba 2 » Après une première version test du SIG fin 2013, une deuxième version plus aboutie a été livrée, incluant le module « urba 2 ». Ce dernier crée un lien entre le SIG et le logiciel de gestion des autorisations d’urbanisme de la CAVB. Un logiciel de gestion des déclarations d’intention d’aliéner (DIA) a été ajouté au SIG et complète le module. Il s’agit d’un outil métier au service des agents des villes en charge de l’instruction des DIA, qui peuvent ainsi saisir et gérer les informations relatives aux DIA, tout en alimentant la base de données géographique du SIG. Le lien dynamique entre ces 2 bases de données et le SIG permet de visualiser graphiquement les parcelles ayant fait l’objet d’un dossier d’autorisation de droit des sol ou d’une DIA, mais également de faire des analyses cartographiques sur un certain nombre d’indicateurs (m2 bâtis, prix de cession, etc.) dans une optique d’analyse territoriale, de gestion foncière ou d’aménagement du territoire. Afin de produire des analyses plus complètes des DIA avec un regard rétrospectif sur de longues séries, une reprise de l’historique des données des villes est au programme de l’Observatoire territorial. Ces données seront versées au SIG dès que possible. Les formations Parallèlement au développement du SIG, des sessions de formation ont été mises en place. • La première, en janvier, était consacrée au module urbanisme 1 (consultation du cadastre et du PLU) avec un panel de futurs utilisateurs issus des services de la CAVB et de ses villes membres. • La deuxième s’est tenue en novembre, peu après la livraison du module « urba 2 », avec le même groupe d’utilisateurs, élargi aux agents chargés spécifiquement des DIA. Ces agents ont été mis à contribution afin d’aider l’équipe projet à tester le SIG, en lui signalant toutes les erreurs et anomalies rencontrées lors de son utilisation. Analyses spatiales Plans, cartes Analyses statistiques, graphiques ZOOM LE Rappel des objectifs de l’Observatoire territorial En tant qu’outil prospectif, l’Observatoire territorial s’appuie sur 4 objectifs : • mettre en place un système d’observation fiable et pérenne à partir du recueil et de l’organisation des données statistiques, de la définition des indicateurs appropriés et de représentations graphiques et cartographiques ; • conduire des analyses et des réflexions partagées ; • diffuser une production accessible et utile aux différents acteurs ; • évaluer les actions et projets mis en place par l’Agglomération. RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2014 13 aménagement de l’espace ÉQUILIBRE SOCIAL DU TERRITOIRE Les villes du territoire et la CAVB mettent en œuvre une politique qui vise à lutter contre les différentes formes d’exclusion, les inégalités et à améliorer les conditions de vie des habitants. Le Val de Bièvre mobilise l’ensemble des compétences c ommunautaires sur des objectifs de cohésion urbaine et sociale se concrétisant par un véritable projet. L’habitat, l’aménagement, les transports et le développement économique avec la question de l’emploi y jouent des rôles essentiels. La mise en œuvre du projet urbain de cohésion sociale s’appuie sur la mission « Politique de la ville ». En lien avec les sept villes et l’ensemble des services de la CAVB, elle assure six fonctions : 1. Mobilisation des moyens de l’agglomération et des villes dans le cadre du projet urbain de cohésion sociale. 2. Soutien financier et ingénierie du projet auprès des acteurs communaux et du secteur associatif. En relation avec les villes, l’agglomération mobilise son dispositif financier d’appui, le Fonds d’initiative locale communautaire (FIL). Elle finance également des associations intervenant à l’échelle communautaire. 3. Organisation et animation de réseaux : différents groupes travaillent ensemble. Ils réunissent les chefs de projet de l’agglomération, les acteurs des villes dans les domaines de la prévention, de la délinquance, de la sécurité et de l’apprentissage de la langue française auprès du public migrant. 4. Animation et pilotage de dispositifs. Plusieurs objectifs : l’élaboration et le suivi de la p rogrammation du contrat urbain de cohésion sociale ; le pilotage et l’animation du Fonds d’initiative locale, dispositif de soutien d’actions associatives concourant au développement du lien social et de la vie des quartiers ; la direction de projet de l’opération de renouvellement urbain d’Arcueil-Gentilly. 5. Identification des besoins et analyse de l’évolution des territoires en relation avec l’Observatoire de la cohésion sociale. 6. Conduite et suivi d’actions, projets communautaires. Rénovation urbaine Deux nouveaux quartiers retenus par l’Agence nationale pour la r énovation urbaine (ANRU) La CAVB assure la mise en œuvre opérationnelle du projet de l’opération de renouvellement urbain (ORU) Arcueil-Gentilly. Elle a déposé en juillet 2013 une candidature auprès de l’ANRU pour des quartiers situés au sud de Villejuif et à l’est de l’Haÿ-les-Roses. À la suite de cette candidature, les sites Lebon et Lallier-Bicêtre ont été retenus dans le cadre du nouveau programme national de r enouvellement urbain 2014-2024. Le Chaperon-Vert À Arcueil et Gentilly, la mise en œuvre opérationnelle de l’ORU sur le Chaperon-Vert continue avec la poursuite des travaux, les premières livraisons de logements et des réhabilitations en cours. En maîtrise d’ouvrage communautaire, la rénovation urbaine se décline concrètement avec : • le pilotage de la mise en œuvre opérationnelle du projet ANRU ; • une démarche de gestion urbaine de p roximité associant des habitants ; • u ne coordination interchantiers régulière avec tous les interlocuteurs techniques afin de minimiser les impacts des chantiers ; • le Fonds de participation des habitants (FPH) et le Fonds d’initiative locale (FIL) dédiés à l’ORU soutenant de nombreux projets du quartier ; • la mise en œuvre des clauses d’insertion ANRU avec près de 287 875 heures d’insertion effectuées par les habitants du Val de Bièvre. La maison du projet de l’ORU Lieu ressource pour les partenaires et les habitants, la Maison du Projet a reçu près de 1 285 visiteurs, principalement à propos des questions de relogement, d’insertion, d’accession sociale à la propriété ou d’informations générales sur le projet. Actualisation du projet urbain de cohésion sociale Dans le cadre de la réforme de la politique de la ville, la CAVB s’est engagée dans la signature d’un contrat de ville. Cette démarche a été l’occasion d’engager une réactualisation du projet urbain de cohésion sociale en partenariat étroit avec les villes et en concertation avec les acteurs locaux. Des ateliers sur les enjeux du territoire se sont notamment tenus le 16 décembre 2014. Ils ont réuni une centaine de participants. Cette démarche participative doit se poursuivre au premier semestre 2015 par la mise en place d’ateliers thématiques, pour aboutir à la signature du contrat de ville en juin 2015. 14 RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2014 ➜ Atelier du 16 décembre 2014. communautaire ➜ Maison de Justice et du Droit. Les actions du PLH d’intérêt communautaire • Participation financière au Fonds de solidarité pour l’habitat : la Communauté d’agglomération abonde le Fonds de solidarité habitat à hauteur de 0,15 € par habitant. Ce fonds, géré par le Conseil général du Val-de-Marne, permet d’aider les ménages les plus fragiles dans l’accès ou le maintien dans leur logement. • Soutien à l’action du Comité local pour le logement autonome des jeunes (CLLAJ) par l ’attribution d’une subvention de fonctionnement de 84 000 €. Le CLLAJ est une association accompagnant les jeunes de moins de 30 ans du territoire (habitants ou salariés), dans leur recherche de logement. • Suivi d’une convention d’équilibre habitat-bureaux qui vise à garantir un équilibre entre la p roduction de logements et la création de bureaux. • Mise en œuvre d’un observatoire de l’habitat afin d’analyser les évolutions du marché du logement (parc social, parc privé, logements spécifiques) sur le territoire et de disposer d ’éléments d’aide à la décision sur les politiques menées. • Mise en œuvre d’un programme d’intérêt général sur l’habitat dégradé afin d’accompagner les propriétaires dans la réalisation de travaux d’amélioration de l’habitat dégradé. Le programme s’appuie sur un partenariat avec l’Agence nationale de l’habitat. ZOOM LE La Maison de Justice et du Droit (MJD) Service gratuit, ouvert à tous, la MJD permet l’accès de chacun au droit, ainsi que le règlement de petits litiges. Sa fréquentation est à la hausse (12 192 accueils physiques et téléphoniques en 2014), ce qui reflète l’aggravation des difficultés des habitants, mais aussi le juste accueil qu’ils peuvent y trouver. Près de 9 001 des usagers de la MJD sont du Val de Bièvre. La majorité des sollicitations est concentrée sur le droit de la famille 23 %, le droit du logement 18 %, et le droit du travail 13 % et 4 % le droit des étrangers, en nette augmentation. Les réunions de travail et les rencontres partenariales se développent afin de répondre à la demande des villes et de proposer : • un lieu ressource aux professionnels et bénévoles (conseil annuel de la MJD, rencontres trimestrielles sur site, participation aux réunions plénières du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance des villes) ; • des événements extérieurs ; • des conférences-débats et journées de formation, des développements partenariaux avec diverses institutions et associations. RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2014 15 aménagement de l’espace TRANSPORTS ET DÉPLACEMENTS ➜ Perspective de la future gare IGR. Le nouveau Grand Paris Express (GPE) Le Val de Bièvre est concerné par la ligne 15 Sud du réseau Grand Paris Express qui relie Pontde-Sèvres à Noisy-Champs et la ligne 14 Sud qui relie Paris à Orly. Cinq gares se trouvent sur ce territoire : Arcueil-Cachan, Villejuif-IGR, Villejuif-Louis-Aragon, Kremlin-Bicêtre-Hôpital et Chevilly « Trois communes ». • La ligne 15 Sud a été déclarée d’utilité publique en décembre. En fin d’année, des travaux préparatoires au chantier du GPE ont débuté au niveau de la future gare d’Arcueil-Cachan. Ils consistent à étudier les méthodes de construction des prochaines gares de la ligne. La mise en service de ce tronçon est annoncée en 2022. • La ligne 14 Sud a fait l’objet de réunions de concertation cet été, en amont de l’enquête publique qui se déroulera en 2015. En juillet, le Premier ministre s’est engagé à avancer de trois ans la mise en service du prolongement de la ligne 14 jusqu’à Orly, soit à l’horizon 2024. Lié à l’arrivée de ces gares, un travail de restructuration des lignes de bus a été entrepris par le STIF à l’échelle du grand territoire concerné par le réseau de métro. La CAVB, aux côtés des communes du territoire, est associée à cette réflexion et apporte son expertise. 16 RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2014 communautaire Améliorations sur la ligne 380, ex-ligne 580 Valouette, un réseau en développement ➜ Pour leur septième année de fonctionnement, les sept lignes du réseau de transport de proximité Valouette ont totalisé 1 260 000 voyages. ➜ Bus de la ligne 380. • L’offre de service de la ligne 580 rencontrant des dysfonctionnements provoqués par la charge trop importante du trafic, le STIF a décidé en mars un renfort d’offres aux heures creuses. • Dans un deuxième temps, la ligne a été prolongée jusqu’au carrefour de la Vache-Noire à Arcueil, et des véhicules standards, de capacité supérieure, ont été mis en place pour son exploitation. • Un nouveau terminus a été aménagé par le Conseil général sur l’avenue Laplace à Arcueil au niveau de l’arrêt de bus « Vache-Noire – Centre commercial » de la ligne 323. • Entre l’Institut Gustave-Roussy et le pôle Villejuif-Louis-Aragon, quatre arrêts supplémentaires dans chaque sens ont été réalisés en reprenant les arrêts existants des lignes 172 et 131. • En remplacement du point d’arrêt provisoire, qui desservait l’IGR dans de très mauvaises conditions de confort pour les usagers, deux nouveaux points d’arrêt ont été aménagés aux normes d’accessibilité PMR (personnes à mobilité réduite) par la CAVB rue E.-Vaillant, en amont du rond-point François-Mitterrand : l’un en direction de Villejuif et l’autre en direction d’Arcueil. • Le numéro de la ligne a également changé et elle porte désormais le nom de « ligne 380 ». ZOOM LE Rappel des délibérations du Conseil et des notes au Bureau • Conseil communautaire du 27 janvier : approbation de la nouvelle convention relative au déploiement, au financement et à l’exploitation du service public Autolib’ sur les communes d’Arcueil, de Cachan et de Villejuif. • Bureau du 3 novembre : demande de subventions pour la création de points d’arrêt bus sur la ligne 580. • Bureau du 8 décembre : premier avis de la CAVB sur une proposition du STIF concernant la restructuration des bus liés au Grand Paris Express. RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2014 17 ÉCONOMIQUE DÉVELOPPEMENT ➜ Façade de La Fabrique à Cachan. 18 RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2014 2 E xerçant la compétence économique pour le compte des sept villes du territoire depuis dix ans, la CAVB mène un travail quotidien auprès des a cteurs é conomiques et de l’emploi du Val de Bièvre. Elle réalise de nombreuses actions autour de 3 objectifs principaux : • favoriser le développement du tissu économique ; • appuyer la création et la pérennité des entreprises ; • soutenir l’emploi et favoriser le développement de l’Économie sociale et solidaire (ESS). Cette année, on observe plus particulièrement : • la validation du « Pacte pour le développement du Val de Bièvre » ; • la consolidation de l’activité de la plateforme RH pour les très petites entreprises ; • la participation du Val de Bièvre au mois de l’ESS ; • l’organisation d’une semaine dédiée au festival numérique « Futur en Seine » ; • le lancement du PACE (point d’accueil à la création d’entreprises). RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2014 19 ÉCONOMIQUE DÉVELOPPEMENT ➜ Espace de travail à La Fabrique. Favoriser le développement économique sur le territoire Projets et réalisations contribuent comme chaque année au dynamisme économique du Val de Bièvre. Un « Pacte pour le développement du Val de Bièvre » Implantation et développement des entreprises La CAVB a conclu une convention de partenariat (2015-2017) avec le Conseil régional d’Île de France et le Conseil général du Val-de-Marne pour porter en commun une quinzaine de projets dans les domaines de l’emploi et du développement économique, à l’instar de la plateforme RH ou du point d’accueil à la création d’entreprise (PACE). Grâce aux partenariats et aux outils de l’Agglomération, les entreprises peuvent bénéficier d’un appui au développement : Actions pour le numérique Forte de ses nombreux atouts dans ce domaine, la CAVB a une politique ambitieuse pour la filière numérique et les entreprises innovantes. Plusieurs actions réalisées participent à cet objectif, notamment : • Organisation du festival du numérique « Futur en Seine », pour la première fois, un programme commun d’une dizaine de manifestations a rassemblé près de 1 000 personnes, aussi bien grand public que professionnels ; • Appui financier aux incubateurs Telecom Sud Paris Entrepreneurs et Efrei Entrepreneurs qui ont accueilli et accompagné une vingtaine de jeunes start-up ; • Partenariat avec la nouvelle agence francilienne Paris Région Entreprises pour accompagner les entreprises à potentiel ; • Ateliers de travail avec les acteurs du numérique sur la stratégie territoriale et le plan d’actions en faveur de l’économie numérique. 20 RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2014 1. Pour les artisans, la CAVB a mis en place un partenariat depuis 2009 avec la CMA 94 pour mieux informer et accompagner les artisans notamment sur la création et la « transmission reprise ». 2. P our les entrepreneurs du territoire, un partenariat existe depuis 4 ans avec Le Club « Val de Bièvre Entreprises » pour soutenir les initiatives de ce réseau, notamment les soirées « Bienvenue au Club » en février et « l’Estivale » en juillet. 3. P our attirer de nouvelles entreprises, la CAVB était présente au SIMI (Salon de l’immobilier d’entreprise) pour promouvoir les projets immobiliers du territoire. 4. Deux outils internet actualisés et utiles : - L’annuaire des entreprises : http//eco.agglo-valdebievre.fr/annuaire - La Bourse des locaux vacants pour faciliter la recherche d’un local professionnel : http//eco.agglo-valdebievre.fr/bourse-des-locaux La Fabrique : un appui aux jeunes entreprises En octobre, La Fabrique, pépinière et hôtel d’entreprises du Val de Bièvre, achevait sa troisième année d’exercice dans un contexte économique difficile. Les éléments de b ilan confirment la nécessité d’accompagner les jeunes e ntreprises du territoire, pour faciliter leur pérennité et la c réation d’emplois. Parcours résidentiel Offrir des petits locaux évolutifs, couplés à des services mutualisés dans un espace propice à se développer, est la vocation première de La Fabrique. Ce faisant, elle contribue à améliorer la pérennité des jeunes entreprises fragiles les 5 premières années de leur existence. • 41 entreprises ont bénéficié d’un hébergement à La Fabrique en 2014. Le parcours résidentiel est favorisé par une tarification adaptée et évolutive. • Le taux de surface occupée est de 58 % (50,8 % en 2013). Cette hausse est due aux nouvelles entreprises hébergées mais aussi au développement des entreprises accompagnées qui créent de nouveaux emplois. ZOOM LE accompagnement Améliorer l’information et l’accompagnement des créateurs et des jeunes dirigeants est un autre volet de l’aide apportée par La Fabrique : rencontres thématiques, permanences d’experts, présence de partenaires, ont permis d’aider plus de 300 créateurs et entrepreneurs en 2014. Appui à la création d’entreprises • 250 porteurs de projet ont été accueillis en 2014, dans l’un des 33 ateliers « Méthodologie de projet », soit une hausse de 30 % par rapport à 2013. • 164 porteurs de projet – parmi lesquels 39 demandeurs d’emploi – ont bénéficié d’un accompagnement individualisé. Soixante entreprises ont été créées, dont 13 dans l’artisanat. • 26 projets du Val de Bièvre ont été aidés par « Val-de-Marne actif pour l’initiative » (VMAPI) auquel la CAVB participe : prêt d’honneur, prêt NACRE et garanties. Ce qui représente 28 emplois créés et 45 emplois consolidés/repris. • Les 5 et 6 février, la CAVB a présenté son dispositif au Salon des Entrepreneurs sur le stand du réseau « J’entreprends en Val-de-Marne ». 1 200 personnes ont été accueillies. Nouveau service : Le « PACE » En fin d’année 2014, un nouveau dispositif a été créé dans le cadre du Pacte, le « Point d’accueil à la création d’entreprises ». Son ambition est de faciliter le parcours du créateur et de structurer le réseau des partenaires locaux de l’entreprenariat. Tout créateur est reçu en entretien individuel pour faire le point sur son dossier et se voit proposer un accompagnement adapté. Les emplois à La Fabrique en chiffres Le nombre de CDI à la Fabrique a augmenté de 16 % : 105 CDI contre 90 en 2013. Plus de la moitié des jeunes dirigeants hébergés à la Fabrique ont généré leur propre emploi. RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2014 21 ÉCONOMIQUE DÉVELOPPEMENT Soutenir l’emploi et le développement de l’économie sociale et solidaire (ESS) La CAVB favorise par son intervention la consolidation de l’emploi dans les très petites entreprises (TPE), les projets qui facilitent l’accès des publics en difficulté à l’emploi local et les structures de l’insertion par l’activité économique. Activité consolidée pour la plateforme « Ressources humaines » Ce dispositif, déployé sur le territoire depuis janvier 2013, s’adresse aux entreprises de moins de 20 salariés qui représentent 95 % du tissu économique du Val de Bièvre. Il accompagne aussi les associations de moins de 50 salariés. La plateforme « Ressources humaines » s’insère dans une démarche de complémentarité et de mutualisation avec les partenaires locaux. Ses objectifs sont d’aider le dirigeant dans sa fonction RH, afin de créer et maintenir l’emploi local et de faciliter l’accès à l’offre de services RH existants sur le territoire. Cette année, la plateforme RH a organisé 7 réunions thématiques sur différents sujets comme l’entretien de recrutement, les aides à l’embauche ou la réforme de la formation professionnelle. Cent dix-sept entreprises ont, soit participé aux ateliers collectifs, soit été conseillées individuellement. Un appui RH spécifique est proposé pour les jeunes entreprises de moins de 3 ans, en particulier celles qui recrutent leur premier salarié. Structurer le partenariat et faciliter l’accès à l’emploi local ➜ Action menée par la direction du développement économique. 22 RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2014 1) Le « Réseau emploi du Val de Bièvre » Il compte actuellement près de 80 structures, au contact d’un public de demandeurs d’emploi ou œuvrant dans le champ de l’accompagnement à l’emploi (agences Pôle emploi, missions locales, Point d’information jeunesse (PIJ), Centres communaux d’actions sociales (CCAS), associations, etc.). L’Agglomération diffuse régulièrement par e-mail aux membres de ce réseau des offres locales d’emploi et des informations sur les formations organisées, les forums emploi, etc. maillant ainsi le territoire et relayant l’information au plus près du public cible. 2) Participer aux événementiels liés à l’emploi La CAVB a participé entre autres à trois initiatives sur l’emploi : • Kiosque « Job d’été » organisé par la ville d’Arcueil, le 1er avril, avec plus 150 jeunes présents. • Forum emploi, le 21 septembre, organisé par la Mission locale Bièvre Val-de-Marne à l’Haÿ-les-Roses, avec le soutien de la ville et plusieurs partenaires, dont le Pôle emploi et la CAVB. Plus de 500 personnes ont rencontré 70 recruteurs ou organismes de formation. • Handicafé, organisé par la ville de Cachan avec plusieurs partenaires, dont la CAVB. Le 14 octobre, une quarantaine de demandeurs d’emploi reconnus travailleurs handicapés ont rencontré des employeurs du territoire en phase de recrutement. L’ESS pour favoriser l’emploi et la création d’activités Afin de répondre au double enjeu de création d’activités de proximité et de création d’emplois, notamment pour les publics éloignés de l’emploi, la CAVB est intervenue cette année sur deux axes principaux : l’appui aux structures d’insertion par l’activité économique (SIAE) et la promotion de l’entrepreneuriat social et solidaire. 1) Faciliter l’émergence de structures de l’insertion par l’activité économique (SIAE) • Appui financier au chantier d’insertion Ohé services qui aide le parcours de 22 salariés en insertion grâce à diverses activités, Soutenir l’insertion professionnelle portée par les associations du Val de Bièvre Dix actions ont été cofinancées cette année par la CAVB. Parmi elles, les projets proposés par les deux missions locales, Innovam et Bièvre Val-deMarne, à destination des jeunes de moins de 26 ans. • Des ateliers d’accompagnement à l’autonomie des jeunes ; • Des ateliers d’accompagnement, portant sur la préparation du permis de conduire dans le cadre d’un projet professionnel, ont réuni 54 participants ; • Deux actions portant sur l’alternance : « le Club de l’alternance » et « Prévenir le décrochage scolaire et social par l’alternance ». notamment le portage de repas au domicile des personnes âgées. • Appui à la création du chantier d’insertion Confluences qui a ouvert en décembre. Il compte 8 postes en insertion. Son activité vise l’amélioration de l’environnement (entretien des espaces naturels, création et entretien de voies douces, compostage des déchets des cantines scolaires). • Appui logistique au chantier d’insertion Aries qui assure la rénovation intérieure de plusieurs immeubles du bailleur Immobilière 3F à Cachan pour l’organisation de sessions locales de recrutement collectif. - Appui financier et logistique pour le lancement d’une plateforme « mobilité » WIMOOV pour les demandeurs d’emploi du Val de Bièvre, en lien avec le département du Val-de-Marne. Le projet a été préparé en 2014, pour un lancement en février 2015. 2) La promotion de l’entrepreneuriat social et solidaire : deux initiatives principales • « Mieux faire connaître les coopératives ». La CAVB a organisé avec l’Union régionale des sociétés coopératives et participatives (URSCOP), le 10 juillet, une session d’information sur les coopératives à destination des porteurs de projets, des entreprises et des associations. • Organisation du « mois de l’ESS » en Val de Bièvre en novembre. Un appel à projets a permis de fédérer les événements du territoire dans le cadre d’un programme commun qui a regroupé neuf initiatives, dont deux organisées par la CAVB : - le 12 novembre, une réunion organisée par la plateforme RH du Val de Bièvre, le Dispositif local d’accompagnement (DLA) et le Club Asso emploi sur le thème « Associations, quelles aides pour financer vos emplois ? » a permis aux 14 associations de mieux connaître les dispositifs d’aides à l’embauche ; - le 19 novembre, une matinale était dédiée au financement des structures de l’ESS. Onze porteurs de projet et structures de l’ESS ont pu découvrir différentes solutions de financement de leur projet (club Cigales, crowdfunding, fonds de confiance, garantie bancaire...). Deux projets ont été animés par l’association Créations Omnivores : • Une action « Jeunes diplômés : Boostez votre recherche d’emploi » a été financée pour la quatrième année consécutive par la CAVB. Douze jeunes diplômés du Val de Bièvre, rencontrant des difficultés d’embauche, ont pu affiner leur stratégie de recherche d’emploi, participer à des simulations d’entretiens, réaliser un CV vidéo, structurer et d évelopper leur réseau professionnel. La moitié des jeunes a trouvé un emploi dans les 3 mois. • Une action « Seniors en Or » a été financée pour la deuxième année par la CAVB. Quatorze seniors au chômage ont bénéficié de cette action de remobilisation vers l’emploi ; 5 ont trouvé un emploi dans les 3 mois. Le parrainage vers et dans l’emploi. Cette action, animée par le CBE Sud 94, a bénéficié à 21 personnes. Des parrains et marraines bénévoles, actifs ou jeunes retraités, accompagnent des demandeurs d’emploi en partageant avec eux leur connaissance du monde du travail et des métiers et en les soutenant dans leur démarche. Douze personnes ont trouvé un emploi et 3 sont entrées en formation dans les 3 mois. L’appui aux projets professionnels des demandeurs d’emploi par la formation. La CAVB accompagne et finance le f onctionnement d’une antenne de l’Atelier pédagogique personnalisé (APP) située à Villejuif. Soixante-deux demandeurs d’emploi du Val de Bièvre ont été accueillis pour suivre des formations offrant une remise à niveau en mathématiques et en français, dans le cadre d’un projet professionnel. 45 % des personnes sorties du dispositif ont trouvé un emploi dans les 3 mois. RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2014 23 proximité Services de 24 RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2014 3 A gissant au quotidien sur le terrain pour améliorer les services à la population et répondre aux besoins des usagers, les s ervices de proximité ont réhabilité de nombreuses canalisations et réalisé des travaux sur la voirie, l’éclairage public et la signalisation t ricolore l umineuse. Ils ont collecté et traité les d échets m énagers, plus gros poste de dépenses de f onctionnement de la CAVB. En matière patrimoniale, les services de proximité se sont mobilisés sur la réouverture de la piscine de Fresnes, le démarrage des travaux des théâtres Jacques-Carat à Cachan et Romain-Rolland à Villejuif, le début des études pour la réalisation de la Maison de l’Image et du Son à Gentilly. Enfin, cette année, se clôturait le programme local de prévention des déchets (PLPD). RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2014 25 proximité Services de patrimoine et assainissement dépenses de fonctionnement : 2 535 352 € Patrimoine La CAVB assure par le biais de sa direction du Patrimoine, la gestion de l’entretien et de la maintenance des équipements culturels et nautiques du territoire ainsi que celle des bâtiments affectés à d’autres destinations. Elle a la responsabilité de la conduite des t ravaux d’investissement, des études de maîtrise d’œuvre et du suivi des chantiers de construction ou de réhabilitation de tous les équipements communautaires. LES PRINCIPALES ACTIONS Piscine de Fresnes : réouverture de l ’équipement fin juin après la réalisation des travaux de réhabilitation et mise aux normes de l’accessibilité, commencée en septembre 2012. La chaleur est produite par raccordement au réseau de géothermie. Théâtre Romain-Rolland à Villejuif : réalisation des études de conception par la maîtrise d’œuvre désignée pour l ’amélioration de l’accueil du public salle Jacques-Lecoq et attribution des marchés de travaux. L’opération comprend la mise aux normes de la sécurité incendie et de l’accessibilité. Théâtre Jacques-Carat de Cachan : début juin, démarrage des travaux de réhabilitation et d’extension avec la création d’une 2e salle. Maison de l’Image et du Son à Gentilly : lancement des études de conception de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de ce n ouvel équipement culturel, dédié au traitement de l’image et du son, sur le site de l’ancien lavoir de Gentilly. Économie d’énergie : • a fin d’optimiser les contrats sur l’ensemble de ses bâtiments, la CAVB a adhéré aux groupements de commandes pour la fourniture de gaz et d’électricité ; • d es études sont menées en partenariat avec ARGEO, pour le raccordement du centre culturel d’Anis Gras, de l’école nationale de musique, du siège de la CAVB et du c onservatoire de musique de Gentilly, au nouveau réseau de chaleur créé dans les villes d’Arcueil et de Gentilly à partir d’un forage géothermique ; • les contrats de maintenance des é quipements de chauffage de l’ensemble des bâtiments du territoire ont été renouvelés et regroupés ; • des études sont conduites en interne pour une meilleure performance énergétique des bâtiments (prédiagnostics, rapports thermographiques, plan pluriannuel, notes de calcul et conseils de mise en œuvre). Mise aux normes : personnes à mobilité réduite (PMR). En plus des actions intégrées dans les o pérations de réhabilitation, les travaux de mise en accessibilité des autres équipements du territoire se poursuivent. 26 RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2014 1 848 987 € ÉQUIPEMENTS nautiqueS 460 914 € ÉQUIPEMENTS culturelS 225 451 € Autres bâtiments dépenses d’investissement : 7 917 961 € 4 131 265 € ÉQUIPEMENTS culturelS 3 600 392 € ÉQUIPEMENTS nautiqueS 186 304 € Autres bâtiments Assainissement Les études et travaux d’assainissement sur les réseaux de collecte des eaux usées et des eaux pluviales visent à moderniser le patrimoine, à diminuer les pollutions et à prévenir les risques d’inondation sur l’ensemble du territoire. ÉTUDES RÉALISÉES À Fresnes - Lancement de l’étude de faisabilité pour la résolution des débordements et la mise en séparatif des réseaux du bassin de collecte de la rue Yvon et de la rue des Fleurs. À Gentilly - Poursuite de l’étude de faisabilité d’un collecteur d’assainissement destiné à supprimer les rejets d’eaux usées en Bièvre entre la rue de la Division-du-Général-Leclerc et l’avenue Jean-Jaurès. 1 117 016 € 1 750 540 € dépenses Fonctionnement 376 025 € dépenses Fonctionnement eaux fluviales dépenses investissement 71 413 € dépenses Investissement EAUX FLUVIALES TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT RÉALISÉS Réhabilitation de 2 300 m de canalisations. À Cachan : première phase de la réhabilitation du réseau d’assainissement du boulevard de la Vanne. À Gentilly : réhabilitation des canalisations des rues Bel-Écu et Labourse. Au Kremlin-Bicêtre : rénovation de l’assainissement des rues Séverine, Carnot et Chastenet-de-Gery. À Villejuif : réhabilitation de l’assainissement de la rue Karl-Liebknecht, du passage des Réservoirs et de la rue Gustave-Flaubert. VOIRIE, ÉCLAIRAGE ET SIGNALISATION Voirie, éclairage et signalisation L’Agglomération assure tous les travaux d ’aménagement et d’amélioration de la voirie du Val de Bièvre, de l’éclairage public des équipements communautaires et de la signalisation tricolore lumineuse. Elle en garantit l’entretien et la maintenance et intègre dans toutes ses interventions la mise en accessibilité du domaine public pour les personnes en position de handicap. Arcueil • Rénovation totale de l’éclairage public rue Politzer et rue Auguste-Blanqui. • Aménagement en Zone 30 rue Marius-Barbiéri, allée des Tilleuls, rue Guilbert, rue de la Villageoise, rue de l’Étoile. • Aménagement de sécurité rue Marcel-Vigneron. • Réfection du tapis villa Gustave-Édouard. Cachan • Rénovation de l’éclairage public dans le passage entre la bibliothèque et La Poste et voie Gosse. • Remplacement des lanternes cour carrée. • Travaux d’enfouissement de réseaux, rénovation de l’éclairage public, travaux d’assainissement, travaux d’aménagement de voirie bd de la Vanne (entre la rue du Panorama et rue du Lunain). • Enfouissement des réseaux rues Ampère, G aston-Audat et Allée Bellevue. • A ménagement de voirie rue Raymond-Eyrolles. • C réation de ralentisseurs rue Marc-Sangnier. •R emplacement de bouches incendies périmées. Fresnes • Éclairage de la promenade du Parc Médicis. • Remplacement des bouches incendie périmées. • Travaux complémentaires rue Henri-Barbusse. Gentilly • Réaménagement des allées de la cité Victor-Hugo. • Réaménagement des trottoirs et des espaces verts rue du Docteur-Ténine. L’Haÿ-les-Roses • Réaménagement de la voirie du Dunois. • Réaménagement du carrefour Dunois/Bronzac. • Remplacement des bouches incendie périmées. Le Kremlin-Bicêtre • Remplacement des lanternes impasse Fueldes. • Études préparatoires pour le remplacement de l’éclairage cité des Martinets. • Réaménagement de la voirie du Docteur-Lacroix entre la rue du 14-Juillet et la rue Brossolette. • Réfection du tapis rue Gambetta. • Réaménagement des allées cité des Martinets. • Travaux complémentaires de voirie rue Danton. • Aménagements place Jean-Jaurès. • Mise en place panneaux avertisseurs à proximité des écoles. • Remise en état du mobilier urbain avenue Gabriel-Péri. Villejuif • Amélioration de l’éclairage placette de la Pompe, rue Henri-Barbusse. • Remplacement de mâts et lanternes rues Rosa-Luxemburg, St-Roch, voie Baudelaire, sentier Daumier. • Enfouissement des réseaux rue Guy-Môquet (de l’avenue Paul-Vaillant-Couturier à l’allée Becquerel). • Création de ralentisseurs rues de la Chapelle, Gustave-Flaubert et du Docteur-Antomarchi • Création d’un arrêt minute devant l’école Jean-Vilar, rue René-Hamon. • Plateau ralentisseur et modification de trottoirs rue Youri-Gagarine. • Création de 2 arrêts de bus rue Édouard-Vaillant. • Aménagement du stationnement rue St-Just. • Installation d’un portique rue de la Chapelle. • Aménagement d’un arrêt minute rue Jean-Moulin. • Remplacement bouches incendie périmées. 4 567 847 € dépenses Fonctionnement voirie, éclairage public, signalisation lumineuse et tricolore (SLT) 1 751 371 € dépenses Fonctionnement voirie 2 816 476 € dépenses Investissement éclairage public et slt 5 971 455 € dépenses investissement voirie, éclairage public, signalisation lumineuse et tricolore (SLT) ZOOM LE Économie d’énergie pour l’éclairage public Un marché public à performance énergétique (MPPE) de huit ans, a été lancé sur l’ensemble du territoire afin de réduire au minimum de 28 % les kWh consommés. RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2014 27 proximité Services de DÉCHETS MÉNAGERS Collecte et traitement des déchets ménagers La collecte et le traitement des ordures ménagères (OM) est le premier poste de dépenses de fonctionnement de la CAVB. Il s’élève à 18 362 578 € en 2014. Poids collecté en 2014 75 186 tonnes ➜ Colonnes enterrées sur le territoire. Déchèteries mobiles Déchèterie mobile (hors D3E) - 187 Déchets des centres techniques - 2 715 Déchets d’équipements électriques et électroniques (D3E) - 1 720 Déchets verts - 501 Encombrants - 4 456 Verre - 2 386 Déchets recyclables - 5 805 Ordures ménagères résiduelles - 57 416 L’accès aux 4 sites de déchèteries mobiles « Proxi’TRI » du territoire, ouverts depuis septembre 2013, est gratuit et fonctionne les samedis de 9 h à13 h. Il est réservé aux h abitants du Val de Bièvre qui peuvent y déposer les déchets qui ne sont pas collectés par les moyens habituels, comme : • les gravats inertes issus du bricolage familial ; • les déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) tels que ordinateur, lave-linge, lave-vaisselle, réfrigérateur, télévision ; • les déchets dangereux diffus (DDD) tels que pots de peinture, solvants d’origine ménagère... Proxi’TRI est à : • Arcueil : avenue Paul-Doumer – parking de la mairie – 1er samedi de chaque mois ; • Cachan : 104, avenue Gabriel-Péri - 94240 L’Haÿ-les-Roses – 2e samedi de chaque mois ; • Le Kremlin-Bicêtre : 5-13, rue Marcel-Sembat – face du CTM – 3e samedi de chaque mois ; • Villejuif : 19-23, avenue de l’Épi-d’Or – 4e samedi de chaque mois. La fréquentation des déchèteries mobiles est montée en puissance cette année. Les tonnages ont globalement augmenté : 187,22 tonnes pour les 4 sites. COLONNES ENTERRÉES La mise en place de colonnes enterrées s’est poursuivie sur le territoire. 7 colonnes à Arcueil (avenue du Général-de-Gaulle), 17 à Gentilly (Chaperon-Vert et ZAC Lénine) et une vingtaine sur la ZAC de la Cerisaie-Sud à Fresnes ont été installées. 28 RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2014 Clôture du Programme local de prévention des déchets (PLPD) Cette année est la dernière du PLPD dans lequel s’est engagée la CAVB, en 2009, et qu’elle a signé avec l’ADEME, conformément aux dispositions de la loi Grenelle 2 de l’environnement. L’objectif quantitatif de réduction des déchets ménagers (hors déchets encombrants) était fixé à -7 % entre 2008, choisie comme année de référence, et fin 2014. Il a été non seulement atteint, mais dépassé. ➜ Action de sensibilisation à la Maison de l’Environnement. LES PRINCIPALES ACTIONS Le Val de Bièvre, avec le soutien de l’ADEME, a mis en place pendant 5 ans diverses actions sur le territoire permettant de réduire les déchets des ménages. Ainsi : • la promotion du compostage individuel et collectif ; près de 20 % des foyers du territoire sont désormais équipés ; • la distribution de « STOP Pub » pour réduire les imprimés non sollicités ; • des actions de sensibilisation à la Maison de l’Environnement favorisant le réemploi des objets et la lutte contre le gaspillage alimentaire ; • la mise en place de colonnes d’apport volontaire pour le textile ; • l’instauration de la démarche « Éco-défi » auprès des petits commerçants pour les accompagner dans la réduction des déchets ; • l’accompagnement à la création d’une ressourcerie à Villejuif ; • des actions d’exemplarité par les services de l’administration touchant à la réduction du papier, des consommables à usage unique dans les manifestations, etc. ZOOM LE Bilan du PLPD Entre 2008 et 2014, la production de déchets ménagers (hors encombrants) est passée de 356 kg/an/hab à 326 kg/an/hab soit une baisse de 8,55 %. Les objectifs fixés par l’ADEME (- 7 %) ont été atteints. Le Val de Bièvre entend poursuivre toute action visant à sensibiliser les habitants, les acteurs de la vie économique et les administrations, à une consommation plus raisonnée permettant de préserver nos ressources naturelles. L’Agglomération le fera dans le cadre de sa compétence en matière de gestion des déchets ménagers. RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2014 29 environnement ➜ Façade de la Maison de l’Environnement. 30 RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2014 4 L a fréquentation des activités programmées par la Maison de l’Environnement, sur site ou « hors les murs », a fortement progressé avec 11 540 visiteurs cette année. 70 % du public est constitué par les scolaires et périscolaires. Un jardin pédagogique a été aménagé dans le parc du Coteau avec des animations spécialement prévues pour les classes. La renaturation du ru de Rungis se poursuit sur un terrain situé sur la commune de Fresnes. Le bilan des actions réalisées par le Val de Bièvre dans le cadre du « Plan Climat Énergie Territoire » est en cours. Le plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) a été approuvé par le Conseil communautaire du 27 janvier. Les premières actions sont mises en place. RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2014 31 environnement MAISON DE L’ENVIRONNEMENT DU VAL DE BIÈVRE Fréquentation en forte hausse La Maison de l’Environnement organise des animations dans ses locaux et « hors les murs » pour aller vers les habitants. Cette année, 11 540 visiteurs ont été accueillis dans le cadre de l’ensemble des activités proposées, soit plus du double de la fréquentation enregistrée en 2013. 57 % ont été r eçus dans les locaux de l’établissement, les autres ont participé à des animations « hors les murs » : manifestations dans les villes, les établissements scolaires, les accueils de loisirs, etc. Les scolaires et périscolaires totalisent 70 % du public. Chaque mois un nouveau programme d’activités est présenté. Soixante-quinze animations différentes abordant les thématiques environnementales ont été proposées. Parmi elles : fabriquer des cosmétiques ou des produits d’entretien à base de produits naturels, jardiner sur son balcon, isoler ses combles, relooker ses meubles, ses vêtements, réparer son vélo, etc. Depuis septembre, la Maison de l’Environnement propose des cycles d’ateliers pédagogiques et ludiques, dans le cadre des activités périscolaires mises en place à Arcueil, Cachan et Fresnes à la suite de la réforme des rythmes scolaires ; elle programme des animations pendant la pause méridienne de Villejuif. Des conférences, des projections-débats, des visites guidées sont également organisées. Cent vingt-deux participants se sont ainsi rendus au chantier de forage du puits de géothermie à Arcueil. Une fois par semaine, des permanences gratuites se tiennent à la Maison de l’Environnement. Quarante personnes ont bénéficié de conseils personnalisés ayant trait aux économies d’énergie, aux aides financières pour l’amélioration du logement, aux équipements de chauffage, etc. L’établissement est aussi un lieu de formation pour divers publics : agents communaux, enseignants, animateurs d’accueils de loisirs. C’est un lieu d’échanges pour les associations du territoire comme Val de Bièvre à vélo, Les Butineurs en Val de Bièvre ou les associations de jardins partagés qui travaillent sur les thématiques environnementales. Nouveau : aménagement d’un jardin pédagogique dans le parc du Coteau. La Maison de l’Environnement a aménagé un jardin pédagogique sur une parcelle de 200 m² allouée par le Conseil général du Val-de-Marne. L’aménagement a été confié à l’association Confluences dans le cadre d’un chantier d’insertion. Seize carrés potagers ont été préparés et seront attribués chacun à une classe pour que les enfants y cultivent eux-mêmes des fruits et légumes bio. Des arbres fruitiers ont été plantés, un composteur et un récupérateur d’eau de pluie ont été installés ainsi qu’un abri de jardin. L’ouverture du jardin est prévue en mars 2015. ➜ Jardin pédagogique à la Maison de l’Environnement. 32 RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2014 Maison de l’Environnement ➜ La 66, rue de la Division-du-Général-Leclerc 94114 Arcueil www.environnement-valdebievre.fr POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE Gestion des cours d’eau La renaturation du ru de Rungis se poursuit. En 2014, la procédure « loi sur l’eau » a été instruite auprès de la Préfecture pour obtenir l’autorisation des services de l’État. Il s’agit d’une procédure longue assortie d’une enquête publique auprès de la population, qui s’est déroulée du 13 octobre au 15 novembre. La commune de Fresnes a acquis, en 2012, les terrains dits « du Cemagref », s itués avenue du Parc-des-Sports – voie des Martyrs, d’une surface d ’environ 28 000 m². Son intention est de réaménager cette friche, qui court le long d’une partie du ru de Rungis (affluent rive droite de la Bièvre), en espace naturel de promenade accessible au public. Le ru traverse ces terrains à l’air libre sur environ 350 mètres. La démolition des bâtiments présents sur le site étant réalisée, la CAVB a repris le dossier dans le cadre de sa compétence « aménagement, entretien et renaturation des cours d’eau ». Le projet de renaturation du ru prévoit la création de méandres pour renouer avec les traces du passé et ralentir le débit du cours d’eau en cas de fortes pluies, d’une zone humide propice à la biodiversité ainsi que l’aménagement de circulations douces le long du cours d’eau. L’opération entre dans la nomenclature des opérations soumises à déclaration ou autorisation prévues par la loi dite « sur l’eau ». LA CAVB a donc consacré l’année à finaliser ce volet administratif. Les travaux, qui se montent à quelque 860 000 € HT, sont financés à 80 % par l’Agence de l’eau et la région Île-de-France. Ils s’inscrivent dans la continuité de ce qui a déjà été réalisé en aval sur le parc des Sports. bref en Études sur la Bièvre Les études de faisabilité menées sur le jardin de la Paix à Gentilly, pour découvrir la Bièvre sur ce site, ont révélé que les conditions de réouverture (qualité des sols, espace, etc.) étaient défavorables. Un autre site est donc recherché. ➜ La Bièvre. Le SAGE Les groupes de travail thématique rassemblant les représentants des collectivités locales, de l’État et des associations concernées se sont réunis tout au long de l’année pour travailler sur la rédaction de divers documents du SAGE (Schéma d’aménagement et de gestion des eaux), parmi lesquels le PAGD (Plan d’aménagement et de gestion durable). Ils ont été présentés à la CLE (Commission locale de l’eau) et soumis pour avis aux collectivités. La CAVB a donné un avis favorable. Le SAGE est un document de planification à long terme qui est opposable aux tiers. En effet, les documents d’urbanisme (PLU, etc.) doivent être compatibles avec ce schéma. Le SAGE fixe notamment des objectifs de revalorisation de la Bièvre en milieu urbain et de réouverture de tronçons cohérents. Il s’agit de préconisations. Les communes restent libres de faire ou de ne pas faire. Parc des Prés Au printemps et en octobre, deux visites ont eu lieu en présence de la CAVB, de la société qui assure l’entretien du parc et de l’association du Parc des Prés. Objectif : dresser conjointement la liste des interventions à réaliser pour améliorer la qualité du parc. Il s’est agi entre autres d’examiner l’état des arbres, de programmer des interventions d’élagage de branches mortes, d’empêcher la création de sentiers sauvages par les visiteurs. Énergie : bilan carbone en cours • Conformément à la loi, le bilan carbone « patrimoine et service » de la CAVB, approuvé en 2010, doit faire l’objet d’une mise à jour. Les services concernés ont travaillé sur l’évolution des consommations d’énergie depuis 2009. Ces données doivent être converties pour évaluer les conséquences sur les gaz à effet de serre grâce à un logiciel spécifique. Ce travail va être poursuivi. • Concernant le « Plan climat énergie territoire » ou PCET, un groupe de travail a été constitué pour réaliser le bilan des actions réalisées depuis l’approbation du PCET en 2012. Parmi elles, l’embauche d’un technicien d’économies d’énergies, le remplacement de radiateurs électriques par un raccordement à la géothermie au conservatoire à rayonnement départemen- tal de Fresnes, la réalisation de diagnostics thermiques par thermographie infrarouge sur l’ensemble des équipements du territoire. Approbation du plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) Le PPBE, élaboré en 2013 en concertation avec les communes, les représentants d’associations de riverains et les différents gestionnaires d’infrastructures, a été définitivement approuvé par le Conseil communautaire le 27 janvier. Les actions menées portent à la fois sur l’amélioration du bâti et de la voirie, sur des actions de prévention en phases d’aménagement et des actions d’incitation auprès de gestionnaires d’infrastructures - État, Conseils généraux et Ville de Paris - ainsi que sur des actions de sensibilisation, notamment dans le cadre des activités de la Maison de l’Environnement du Val de Bièvre. Ces actions répondent aux principaux objectifs du PPBE : réduire le bruit dans les zones les plus critiques ; prévenir et anticiper les nuisances sonores lors des projets d’aménagements futurs ; préserver les endroits remarquables dénommés « zones calmes ». RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2014 33 PISCINES CULTURELS ET Équipements ➜ Façade de la piscine de Fresnes. 34 RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2014 5 A fin de mieux répondre aux besoins des habitants du territoire, les horaires d’ouverture au public des équipements nautiques ont été élargis et les a ctivités diversifiées, avec notamment les n ouvelles propositions d’aquabike. Après dix-huit mois de travaux de restructuration, la piscine de Fresnes a rouvert ses portes fin juin. Les recettes de l’année sont donc en légère augmentation, malgré des conditions météorologiques particulièrement maussades cet été, qui ont entraîné une baisse de fréquentation des cinq piscines de l’Agglomération. Les conservatoires de musique, danse et théâtre, ainsi que les sept autres équipements culturels du Val de Bièvre, ont fait la part belle aux projets pédagogiques, aux démarches de sensibilisation ciblées, notamment vers les jeunes, et aux activités de création artistique. RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2014 35 PISCINES et ÉQUIPEMENTS ÉQUIPEMENTS NAUTIQUES Fréquentation générale ➜ Inauguration piscine de Fresnes, juin 2014. La piscine de Fresnes a rouvert ses portes fin juin, après 18 mois de travaux. Sur l’ensemble des équipements nautiques du Val de Bièvre, une légère baisse du nombre d’entrées a été enregistrée par rapport à 2013. Les conditions météorologiques défavorables de la saison estivale ont en effet empêché les habitants du territoire de profiter pleinement des cinq piscines du territoire et de leurs espaces extérieurs. Afin d’accueillir le maximum d’usagers et de maintenir une continuité de service à l’échelle du Val de Bièvre, les équipements nautiques s ’efforcent de proposer des périodes d’ouverture publique complémentaires en optimisant les périodes de fermeture nécessaires aux opérations de nettoyage des bassins. 36 RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2014 CULTURELS LES RECETTES Si la météo peu clémente de l’été 2014 a conduit à une baisse de fréquentation des équipements nautiques durant la période estivale, l’ouverture de la piscine de Fresnes fin juin a compensé pour partie la baisse prévisible des recettes. Celles-ci augmentent même légèrement par rapport à l’année précédente : 1 091 445 € (1 000 745 € en 2013). TYPES D’ACTIVITÉS Un panel d’activités variées a été proposé dans les équipements nautiques du Val de Bièvre : natation sportive, activités « bébés nageurs » et « femmes enceintes », séances spécifiques dédiées aux retraités, plongée, water-polo, natation synchronisée, aquagym ou encore séances fitness... En proposant depuis septembre, dans les piscines de Fresnes et du K remlin-Bicêtre, une nouvelle activité aquabike, la Communauté d’agglomération diversifie son offre et tente de répondre au mieux aux besoins exprimés par les habitants du territoire. L’ENSEIGNEMENT DE LA NATATION POUR LES SCOLAIRES Cinq niveaux de classes du cycle primaire et les nombreux établissements du secondaire sont accueillis chaque année dans l’ensemble des piscines du territoire. 103 250 élèves bénéficient ainsi de séances dans le cadre scolaire. Plusieurs tests de natation ont été organisés : • les tests officiels qui s’adressent aux enfants des classes de CE1 et de CM2, • les tests complémentaires, organisés par les éducateurs de la CAVB, qui permettent de vérifier l’évolution des pratiques entre ces deux tests officiels. 602 951 nombre d’entrées fréquentation répartition des recettes par équipement nautique et nature d’utilisateur par équipement nautique et type d’accueil 125 263 179 387 Cachan Villejuif Public 57 339 Associations : 46 612 Scolaires : 21 312 Public 101 380 Associations : 55 000 Scolaires : 23 007 197 633 281 962 Cachan Villejuif Public : 123 295 Lignes d’eau* : 14 688 Régie : 59 650 Public : 228 875 Lignes d’eau* : 13 201 Régie : 39 886 120 040 34 081 Fresnes Fresnes 157 752 kremlin-bicêtre Public 90 089 Associations : 38 825 Scolaires : 28 838 106 212 l’haÿ-les-roses Public 36 212 Associations : 48 539 Scolaires : 21 717 Public 19 460 Associations : 6 245 Scolaires : 8 376 362 683 kremlin-bicêtre Public : 211 320 Lignes d’eau* : 11 607 Régie : 139 756 129 127 Public : 85 515 Lignes d’eau* : 9 407 Régie : 25 118 l’haÿ-les-roses Public : 74 347 Lignes d’eau* astérisque ?) : 54 780 Régie : 0 * Location de lignes d’eau à des associations, établissements scolaires, entreprises, comités d’entreprise... RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2014 37 PISCINES et ÉQUIPEMENTS SAISON CulTURELLE 2014 Conservatoires musique, danse et théâtre Les huit conservatoires du Val de Bièvre au service de la musique, de la danse et du théâtre, sont ouverts sur des activités pédagogiques et artistiques innovantes. De l’expression baroque à la création contemporaine, tous les genres et toutes les époques sont représentés. Une vingtaine de projets pédagogiques et artistiques ont été proposés au public tout au long de l’année avec un temps fort lors du 8e Printemps des conservatoires (du 8 mars au 11 avril). À cette occasion, une trentaine de manifestations ont permis aux élèves, professeurs, artistes invités et public d’apprécier la musique traditionnelle en Europe et au-delà, la musique classique, le jazz et les musiques amplifiées, des rencontres théâtrales et chorégraphiques... 4 248 effectif global d’élèves en 2014 528 élèves (MUSIQUE) 417 élèves (danse) À VILLEJUIF 307 élèves À arcueil 695 élèves À Cachan 591 élèves À L’HAŸ-LES-ROSES 614 élèves À Fresnes 784 élèves 344 élèves AU KREMLIN-BICÊTRE À Gentilly 38 RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2014 Janvier • Ethnofonik avec le groupe Djmawi Africa (Algérie). Février • Ping machine, Grand ensemble jazz. Ateliers et concerts en partenariat avec l’ADIAM 94. Mars • Master-class et rencontres autour du piano. • Rencontres chorégraphiques. Avril • Concerts de l’Orchestre symphonique du Val de Bièvre. • Harpes éclectiques : classes de harpe et Musiques actuelles amplifiées (MAA). • Morana, création pour ensembles à cordes cycle 1. Partenariat avec l’Ensemble Calliopée à l’ECAM. Juin • Musique de chambre et danse au siège de la CAVB. • Journée du xxie siècle. Scènes ouvertes aux expressions artistiques contemporaines. Juillet • Festival MAA du 30 juin au 4 juillet. Décembre • Concerts de Noël. • Misa Criolla et ensembles baroques. Partenariat avec le chœur Arthur Honegger de Fresnes. ZOOM LE Paiement et fonctionnement facilités La possibilité de paiement en ligne pour les familles du territoire a été généralisée à l’ensemble des conservatoires, ainsi que l’utilisation de l’extranet E-Muse (logiciel des conservatoires). CULTURELS le théâtre continue de développer des ateliers de pratique artistique, de sensibilisation et d’initiation : actions auprès du jeune public, depuis les toutpetits jusqu’aux adolescents, formation aux marionnettes, rencontres avec les artistes, répétitions publiques... Lopparelli qui s’est terminée en janvier (2 781 visiteurs), Gérald Assouline de février à mai (2 489 visiteurs), la 13e édition de la Photographie à l’école de mai à juin (1 482 visiteurs) et Homer Sykes de juin à septembre (2 684 visiteurs). L’élargissement des activités de médiation a contribué à une augmentation de la fréquentation en 2014. • Danse : 2 spectacles. • Cirque : 1 spectacle. • Humour : 3 spectacles. • Marionnettes : 3 spectacles. L’ECAM poursuit son action en faveur de l’élargissement des publics, à travers diverses rencontres et ateliers, ainsi que son soutien aux équipes artistiques, à la création et à la permanence artistique. ARCUEIL ANIS GRAS La programmation se structure autour de la création et de la transmission. 22 spectacles de la scène professionnelle et émergente ont été réalisés (accueil ou résidence), des projets culturels portés par des acteurs locaux ont été accueillis. Anis Gras continue à développer depuis plusieurs années le projet « La Belle École » qui met en relation enseignants et artistes. Plusieurs rencontres d’information et des portes ouvertes ont réuni des personnes issues du monde de l’art, de l’enseignement et de l’action culturelle. Des ateliers écriture, arts visuels, danse, marionnettes et chant ont été réalisés auprès des écoles élémentaires, collèges et lycées du Val de Bièvre. CACHAN Théâtre de Cachan– Jacques-Carat Les travaux de réhabilitation du théâtre ont commencé en été ; la programmation hors les murs initiée en 2013 s’est poursuivie (foyer de Cachan, salle du marché, chapiteau). Cette délocalisation des spectacles pendant les travaux entraîne une baisse du nombre de spectateurs. 8 225 spectateurs ont assisté aux 29 spectacles et 49 représentations qui composaient la programmation, dédiée au spectacle vivant contemporain. Cinq spectacles en milieu scolaire et cinq parcours de classe, en liaison avec les collèges et lycées, ont été organisés. Le théâtre continue son soutien à la création et la diffusion en accueillant en résidence la compagnie Retouramont, l’ensemble XVIII-21, les compagnies Libra-théâtre et Le bel après minuit. Avec les équipes artistiques accueillies, FRESNES Écomusée de Val de Bièvre 10 124 personnes se sont rendues à l’écomusée dont 4 736 pour visiter les expositions, 4 209 personnes en groupes hors exposition, 1 179 pour participer à diverses activités culturelles. Une grande exposition a été organisée : La Bièvre, petite rivière tranquille ? (avril 2014 février 2015) ainsi que trois expositions participatives : La MJC fête ses 50 ans (mai-juin), Le visage de Fresnes (juinjuillet), Identités, pluriels (octobre-décembre) et cinq expositions des ateliers de l’Imaginaire, hors les murs (mai à décembre). Un ouvrage (papier et numérique) a été publié : Histoire du Val de Bièvre - des origines aux années 1970, rédigé par Madeleine Leveau-Fernandez. Des actions de médiation ont été menées, ainsi qu’une participation au projet éducatif territorial (ateliers paroles, conférences, projets d’expositions, visites) et des animations et actions culturelles : spectacles, randonnées, journées patrimoine, nuit des musées, semaine bleue... L’HAÿ-LES-ROSES LE CINÉMA LA TOURNELLE L’établissement classé « Art et Essai » avec le label « Jeune public » a continué à se développer avec 40 000 entrées en 2014. L’éducation à l’image est une priorité, avec l’accueil des dispositifs nationaux « École et Collège au cinéma », ainsi que la participation au festival d épartemental Ciné Junior. La programmation de films en sortie nationale est complétée par de nombreux événements : Journée de la femme, Fête du cinéma d’animation, Jour le plus court, Festival Ciné Regards Africains. LE KREMLIN-BICÊTRE Espace culturel André-Malraux GENTILLY Maison de la photographie Robert-Doisneau Les 4 expositions présentées ont accueilli 9 436 visiteurs (8 271 en 2013) dont 69 % de visites en groupes et 31 % de visites individuelles. Au programme : Philippe 41 représentations, dont 11 en matinées scolaires, ont accueilli 10 836 spectateurs (dont environ 80 % du Val-de-Marne, 71 % de la CAVB, 64,5 % du Kremlin-Bicêtre). La programmation s’est déroulée sur 26 spectacles, dont 6 spectacles « jeune public » (scolaire et/ou à voir en famille) et 2 spectacles proposés par la ville du Kremlin-Bicêtre (11 représentations) en décembre. • Théâtre : 10 spectacles, dont 4 créations (saison 2013-2014) et 2 créations à l’ECAM. • Musique : 7 spectacles, dont 1 création à l’ECAM. VILLEJUIF Théâtre Romain-Rolland Pendant la durée des travaux d’amélioration de la salle et de l’espace scène ayant débuté à l’automne, la programmation « hors les murs » a lieu dans la salle Églantine de la médiathèque Elsa-Triolet, les séances de cinéma étant organisées à la MPT Gérard-Philipe. Le théâtre enregistre une légère augmentation, avec 25 278 entrées, son taux de remplissage moyen continuant à avoisiner les 90 %. Le nombre d’abonnés (1 329) est aussi en légère augmentation (+4,6 %). Le nombre d’entrées pour le cinéma est en légère baisse avec 26 382 entrées, baisse consécutive au début des travaux du TRR. Ayant fêté avec succès ses 50 ans, le TRR a continué son soutien à la création à travers 4 spectacles, et a produit également 3 spectacles en tournées dans toute la France. Son action culturelle s’appuie sur des activités menées en milieu scolaire, auprès des centres de loisirs, et dans les secteurs culturel, social et de la santé. en bref La saison de la Compagnie Le bel après minuit s’est articulée autour de trois axes : la diffusion des spectacles Timide, En Aparté, la création de Les Vilains Petitset l’action culturelle (ateliers, lectures). Bien identifiée sur le territoire, la compagnie a fidélisé un public et développé ses relations avec les services culturels des villes et des théâtres. Diffusion et création : 113 représentations. 16 080 spectateurs. RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2014 39 6 organisation et fonctionnement ➜ Élection du nouveau président. 40 RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2014 Le bureau de la communauté d’agglomération LE président Jean-Jacques Bridey Administration générale, personnel député-maire de Fresnes Les 13 vice-présidents Patricia Tordjman Daniel Breuiller Jean-Marc Nicolle 1re vice-présidente Contrat de développement territorial et dispositifs contractuels (CPER) 2e vice-président « Campus Grand Parc », enseignement supérieur, recherche 3e vice-président Finances, commande publique (présidence de la CAO), évaluation des politiques publiques maire de Gentilly Anne-Marie Gilger-Trigon 8 vice-présidente Habitat, logement e 2e maire-adjointe d’Arcueil maire d’Arcueil, conseiller départemental du Val-deMarne Jean-Yves Le Bouillonnec 4e vice-président Métropole du Grand Paris, stratégies territoriales Franck Le Bohellec Vincent Jeanbrun Jean-Luc Laurent 5e vice-président Voirie, éclairage public, signalisation lumineuse tricolore, assainissement 6e vice-président Développement économique, réseaux haut débit 7e vice-président Culture maire de Villejuif maire de L’Haÿ-les-Roses, conseiller départemental du Val-de-Marne 1er maire-adjoint du KremlinBicêtre, conseiller régional délégué d’Île-de-France député-maire de Cachan Patrick Daudet Hélène de Comarmond Richard Domps Clément Decrouy Alain Lipietz 9e vice-président Grand Paris Express, transports, déplacements (mobilités) 10e vice-présidente Collecte et valorisation des déchets, eau 11e vice-président Aménagement, rénovation urbaine 12e vice-président Développement durable, économies d’énergies 13e vice-président Économie sociale et solidaire 1re maire-adjointe de Cachan conseiller municipal de Fresnes 3e maire-adjoint de L’Haÿ-les-Roses conseiller municipal de Villejuif député-maire du KremlinBicêtre 1er maire-adjoint de Gentilly Les conseillers délégués Christian Métairie Fatah Aggoune Élodie Lemaitre Elie Yebouet Robert Orusco Sarah Benbelkacem Laurinda Da Silva Protection de l’environnement Politique de la ville Citoyenneté Handicap, santé conseillère municipale déléguée de L’Haÿ-les-Roses Sports, équipements nautiques Communication 3e maire-adjoint de Gentilly Emploi, insertion, formation 1re maire-adjointe de Fresnes conseiller municipal de Villejuif conseiller municipal délégué de Cachan 7e maire-adjointe du KremlinBicêtre 1er maire-adjoint d’Arcueil Jacqueline Geyl Franck Périllat-Bottonet Travaux, patrimoine Vie associative conseillère municipale de L’Haÿ-les-Roses conseiller municipal de Villejuif RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2014 41 Le Conseil ORGANISATION et fonctionnement ARCUEIL CACHAN FRESNES GENTILLY L’HAŸ-LES-ROSES LE KREMLIN-BICÊTRE VILLEJUIF * en date du 19 mai 2014 Daniel Breuiller Anne-Marie Gilger-Trigon Christian Métairie Constance Blanchard Max Staat Jean-Yves Le Bouillonnec Hélène De Comarmond Jacques Foulon Édith Pescheux Robert Orusco Jean-Jacques Bridey Laurinda Da Silva Denis Helbling Sabine Brunet-Diné Josselin Aubry Patricia Tordjman Patrick Daudet Cristina Semblano Fatah Aggoune Bouchra Benmadani Vincent Jeanbrun Françoise Sourd Clément Decrouy Karen Chaffin Daniel Pigeon-Angelini Jean-Luc Laurent Sarah Benbelkacem Jean-Marc Nicolle Lina Boyau Laurent Girier Franck Le Bohellec Natalie Gandais Jean-François Harel Fadma Ouchard Philippe Vidal Claudine Cordillot Dominique Girard Sandra Da Silva Pereira Franck Périllat-Bottonet 42 RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2014 COMMUNAUTAIRE * Christiane Ransay François Doucet Marianne Jannot Georges Thimotée Alfred Spehner Thierry Didier Betty Adda Richard Domps Frédérique Pradier Bernard Queau Bamadi Sanokho Benoît Crespin Danielle Petit Vu Fernand Berson Élodie Lemaitre Pierre Coilbault Ghislaine Basset Bernard Chapelier Arnaud Weber-Guillouet Gisèle Peschaud-Boyer Monique Tijeras-Thiaucourt Jorge Carvalho Catherine Casel Elie Yebouet Jacqueline Geyl Valérie Arlé Alain Lipietz Annie Grivot RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2014 43 organisation et fonctionnement La Direction générale Jacques Goupil Béatrice Le Tual Jacques Brun Stéphanie Delapierre Gilles Marinolli Magali Le Touzo Directeur général des services Directrice générale adjointe Directrice de pôle en charge de l’observatoire, des études et du développement du territoire Directeur général adjoint Directeur de pôle en charge du développement durable et développement économique Directrice générale adjointe Directrice de pôle en charge des ressources Directeur général des services techniques Directeur de pôle en charge des infrastructures, du patrimoine et des services de proximité Directrice de pôle en charge de la culture et des équipements nautiques l’organisation des services de la communauté d’agglomération de val de bièvre* Secrétariat général Instances communautaires Directeur général des services Jacques Goupil Pôle ressources Stéphanie Delapierre Pôle observatoire, études et développement du territoire Béatrice Le Tual Pôle développement durable et développement économique Jacques Brun Pôle infrastructures, patrimoine et services de proximité Gilles Marinolli Pôle culture et équipements nautiques Magali Le Touzo Direction des ressources humaines Laurence Véloso Direction aménagement Emmanuel Jacquot Direction développement économique Hélène Youlountas Direction de la voirie Bruno Charpentier Équipements nautiques Direction juridique et marchés publics Marie-Hélène Castex Service autorisations du droit des sols Secteur emploi Bureau d’études Équipements culturels Service marchés publics Service transports Secteur création entreprises La Fabrique Service eau et assainissement Direction financière Henri Leseigneur Aménagement Campus Grand Parc Secteur relations entreprises Direction patrimoine Guillaume Combarieu Cellule fiscalité Direction développement social et urbain Richard Leroux Service communication événementiel Direction informatique et téléphonie Patrick Chardavoine Service rénovation urbaine Direction environnement et déchets ménagers Elsa Svandra Service Espace accueil Moyens généraux Mission politique de la ville Problématique développement durable Évaluation de politiques publiques Veille et adaptation aux changements institutionnels Maison de l’Environnement Service administratif et financier Mission habitat Maison de Justice et du Droit * en date de septembre 2014 44 RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2014 Pour contacter l’agglo : 01 55 01 03 03 [email protected] les Informations pratiques Nos services et équipements Les équipements nautiques Les conservatoires Les équipements culturels Les services de proximité CACHAN Piscine intercommunale ARCUEIL Conservatoire intercommunal du Val de Bièvre - Musique ARCUEIL Anis gras LE LIEU DE L’AUTRE arcueil La Maison de l’environnement 24, rue Émile-Raspail - 94110 Arcueil 01 55 01 04 82 [email protected] 55, avenue Laplace - 94110 Arcueil 01 49 12 03 29 www.lelieudelautre.fr 66, rue de la Division-du-Général-Leclerc 94114 Arcueil 01 41 24 32 17 www.environnement-valdebievre.fr CACHAN Conservatoire à rayonnement départemental du Val de Bièvre Musique-Danse-Théâtre CACHAN Théâtre de Cachan–Jacques-Carat Arcueil-Gentilly maison du projet Oru Chaperon-Vert 4, avenue de l’Europe - 94230 Cachan 01 49 69 60 20 FRESNES Piscine intercommunale 2, avenue du Parc-des-Sports - 94260 Fresnes 01 46 11 44 50 L’HAŸ-LES-ROSES Piscine intercommunale 21, rue du Hameau - 94240 L’Haÿ-les-Roses 01 49 73 38 80 LE KREMLIN-BICÊTRE Piscine intercommunale 19, avenue Cousin-de-Méricourt - 94230 Cachan 01 46 63 80 33 [email protected] 48, avenue Charles-Gide - 94270 Le Kremlin-Bicêtre 01 43 90 38 50 FRESNES Conservatoire à rayonnement départemental du Val de Bièvre Musique-Théâtre VILLEJUIF Stade nautique Youri-Gagarine 41, rue Maurice-Ténine - 94260 Fresnes 01 55 01 04 99 [email protected] 67, rue Youri-Gagarine - 94800 Villejuif 01 43 90 60 32 GENTILLY Conservatoire à rayonnement intercommunal du Val de Bièvre Musique-Danse-Théâtre 2, rue Jules-Ferry - 94250 Gentilly 01 55 01 04 87 [email protected] L’HAŸ-LES-ROSES Conservatoire à rayonnement départemental du Val de Bièvre Musique 3-5, rue Gabriel-Péri - 94240 L’Haÿ-les-Roses 01 41 24 22 45 [email protected] LE KREMLIN-BICÊTRE Conservatoire intercommunal du Val de Bièvre - Musique-Danse-Théâtre 2, place Victor-Hugo - 94270 Le Kremlin-Bicêtre 01 46 70 72 91 [email protected] VILLEJUIF Conservatoire à rayonnement intercommunal de danse du Val de Bièvre 21, avenue Louis-Georgeon - 94230 Cachan 01 45 47 72 41 www.theatredecachan.fr 33, rue Danielle-Mitterrand 94110 Arcueil 01 49 85 82 70 FRESNES Écomusée du Val de Bièvre CACHAN La fabrique Incubateur, pépinière et hôtel d’entreprises 41, rue Maurice-Ténine - 94260 Fresnes 01 41 24 32 24 [email protected] www.ecomusee-valdebievre.fr GENTILLY Maison de la photographie Robert-Doisneau 1, rue de la Division-du-Général-Leclerc 94250 Gentilly 01 55 01 04 86 www.maisondelaphotographie-robertdoinseau.fr [email protected] L’HAŸ-LES-ROSES Cinéma La Tournelle 14, rue Dispan - 94240 L’Haÿ-les-Roses 01 49 08 50 71 / 01 49 08 50 70 LE KREMLIN-BICÊTRE Espace culturel André-Malraux 2, place Victor-Hugo - 94270 Le Kremlin-Bicêtre 01 49 60 69 42 [email protected] www.ecam-lekremlinbicetre.com VILLEJUIF Théâtre Romain-Rolland 18, rue Eugène-Varlin - 94800 Villejuif Tél. théâtre : 01 49 58 17 00 Tél. cinéma : 01 49 58 17 17 www.trr.fr 11-13, avenue de la Division-Leclerc 94230 Cachan 01 49 84 85 85 VILLEJUIF maison de justice et du droit du val de bièvre 65, rue Jean-Jaurès 94800 Villejuif 01 43 90 25 25 www.mjd-valdebievre.fr service déchets ménagers 01 41 24 22 80 [email protected] • Pour les collectes et les encombrants à Cachan 01 49 69 69 90 • Pour les enlèvements des encombrants au Kremlin-Bicêtre : 0800 094 007 la régie : Unités territoriales • L’Haÿ-les-Roses et Fresnes 01 55 01 05 05 • Arcueil, Cachan, Gentilly, Le Kremlin-Bicêtre, Villejuif 01 55 01 04 94 La Maison du projet 39, rue Camille-Desmoulins 94800 Villejuif 159, avenue de Paris - 94800 Villejuif 01 53 14 15 99 [email protected] Conservatoire à rayonnement intercommunal du Val de Bièvre Roger-Damin - Musique 159, avenue de Paris - 94800 Villejuif 01 53 14 15 90 [email protected] RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2014 45 7 Ressources 46 RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2014 Ressources humaines de notes et rédaction des comptes rendus ». Le nombre d’agents ayant bénéficié d’au moins un jour de formation a augmenté, toutes catégories confondues. ’ensemble des équipements étant à ce jour en fonctionnement, la CAVB a des effectifs stabilisés et compte 598 agents permanents contre 603 en 2013 : • 152 en catégorie A ; • 245 en catégorie B ; • 201 en catégorie C. Les élections professionnelles renouvelant les membres des commissions administratives paritaires (CAP), du comité technique (CT) et du comité technique d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail, ont eu lieu le 4 décembre. Les nouveaux membres sont élus pour 4 ans. Le taux de participation a été de 51,85 %. La répartition par compétence est la suivante : • 298 agents travaillent dans les écoles de musique, de théâtre et de danse ainsi que dans les équipements rayonnants (écomusée, cinéma la Tournelle, Maison de la photographie Robert-Doisneau, théâtres) ; • 132 dans les équipements nautiques ; • 71 au pôle infrastructure, patrimoine et services de proximité (voirie, signalisation lumineuse et tricolore, environnement, déchets ménagers, bâtiments, eau et assainissement) ; • 42 au pôle ressources (ressources humaines, finances, cellule fiscalité, informatique et téléphonie, documentation, direction juridique et marchés publics, accueil, moyens généraux) ; • 24 au pôle territoire (aménagement, transports, direction du développement social et urbain) ; • 18 au pôle développement durable, développement économique ; • 13 personnes travaillent à la direction générale et au cabinet. L’annonce de la création de la Métropole du Grand Paris a impliqué d’avancer la titularisation des agents, initialement prévue en 2016, au 31 décembre 2015, date prévue par la loi pour les transferts du personnel à la Métropole. • Il a donc été proposé d’ouvrir la filière administrative et de réajuster le plan titularisation en avançant les dates de passage des sélections professionnelles (aucun agent n’est concerné par la filière technique) ; • 9 agents ont bénéficié cette année du plan de titularisation, après réussite aux examens de sélection professionnelle. L Une journée d’accueil a été organisée, avec la participation du Président, afin de présenter aux nouveaux arrivants les compétences et l’organisation de l’Agglomération, les services ainsi que leurs missions, et leur donner les outils pour bien se repérer dans leur environnement professionnel. Un forum à l’attention du personnel de la CAVB et des villes membres, sur le thème « Mieux consommer », a été mis en place sous l’égide de l’assistante sociale. Des formations de préparation aux concours et aux sélections professionnelles se sont poursuivies pour toutes les catégories du personnel. Elles ont été complétées par deux stages « intra » : « Initiation à l’administration territoriale » et « Prise Le taux d’emploi du personnel handicapé de la CAVB a atteint 5,29 %. L’obligation légale est de 6 %. Ce chiffre était de 2,9 % en 2009 et de 4,63 % en 2011. Le montant de la contribution est désormais de 17 495 €. Marchés publics en 2014 C e service a participé à la passation de 49 marchés, dont 25 portent sur des prestations de services, 16 sur des travaux et 8 sur des marchés de fournitures. Montant global : 31 281 926 € HT. Dans les marchés de travaux figurent notamment : • la restructuration-extension du théâtre de Cachan ; • la renaturation du ru de Rungis à Fresnes ; • l’amélioration de l’accueil du public dans l’espace-scène, salle du théâtre Romain-Rolland à Villejuif. Quant aux prestations de services, on recense : • un marché innovant intégrant pour l’entreprise titulaire des objectifs de performance énergétique, signé pour 8 ans. Il concerne la gestion, la maintenance des installations d’éclairage public et la signalisation lumineuse tricolore du territoire ; • la signature du marché de maîtrise d’œuvre des travaux de construction de la Maison de l’Image et du Son à Gentilly ; • le renouvellement du marché d’entretien des installations de traitement d’eau des équipements nautiques. Dans le cadre d’un marché de fournitures, la CAVB a acquis les mobiliers et équipements de la piscine rénovée de Fresnes, ainsi que des aquabikes pour les piscines de Fresnes et du Kremlin-Bicêtre. Informatique et téléphonie • Extension du portail « usagers » à destination des familles fréquentant les conservatoires de musique et de danse de l’Agglomération. Les 8 écoles de musique proposent désormais le paiement en ligne des factures ; • Renouvellement des marchés de télécommunication. La migration vers les nouveaux opérateurs titulaires des lots de téléphonie fixe, téléphonie mobile, accès internet et liaisons inter-sites, s’est déroulée de mars à août. Les tarifs obtenus permettent d’espérer une économie d’environ 20 %, tout en bénéficiant de services plus avantageux ; • Déménagement du stock de matériel informatique du rez-de-chaussée au 2e étage. Le bureau du technicien du SIIM94 a également été installé à l’étage, où toute l’équipe du Service Informatique et téléphonie est désormais regroupée. • Intensification de l’utilisation du logiciel e-Atal, dédié à la gestion du suivi des demandes d’intervention de voirie. Les services techniques des villes ont adopté ce nouveau canal de signalement, adressé aux unités territoriales de la CAVB chargées de l’entretien des voiries. RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2014 47 rapport ressources Dépenses 2014 Budget de fonctionnement TOTALNON VENTILÉ Aménagement (1) Politique de la ville (2) Opération de renouvellement urbain (3) (4) Justice 1 2 3 45 6 7 8 1920 9 (5) Habitat 10 18 Transports, déplacements (6) Développement économique et emploi (7) Eaux pluviales - Eau (8) (9) Voirie 11 Éclairage public (10) Déchets ménagers (11) 12 17 (12) 13 Environnement Sport nautique (13) 14 (14) Culture 15 Fonctionnement des services (15) Remboursement de la dette (16) Reversements aux communes (17) Fonds de prélèvement intercommunal (18) 16 Prise en charge de dégrèvements (19) Amortissements (20) Total Budget d’investissement Aménagement (1) Politique de la Ville (2) Opération de renouvellement urbain (3) 1 2 34 5 6 16 Justice (4) Développement économique et emploi (5) Eaux pluviales - Eau (6) 7 (7) Voirie Éclairage public (8) 15 8 Déchets ménagers (9) 9 10 (10) Environnement Sport nautique (11) 11 (12) Culture Fonctionnement des services (13) 14 Résultat reporté (14) 12 Remboursement de la dette (15) Reversements aux communes (16) 13 Total 48 RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2014 655 706,87 655 706,87 530 109,67 376 332,90 281 315,87 264 315,87 156 931,75 290 063,27 290 063,27 3 669 374,61 139 854,21 974 856,14 741 904,04 677 086,35 554 600,49 2 814 680,75 1 152 446,95 3 056 729,46 249 579,23 19 109 808,06 526 920,28 382 162,16 292 661,08 7 215 120,03 360 430,23 12 307 130,61 101 743,92 6 653 970,54 6 653 970,54 3 759 973,18 3 759 973,18 60 156 510,64 969 924,00 969 924,00 232 234,00 232 234,00 2 756 055,51 2 756 055,51 126 649 743,47 20 078 716,57 189 519,73 189 519,73 4 111,21 4 111,21 410 457,80 410 457,80 2 687,19 58 506,01 71 412,82 1 189,20 4 322 784,91 334 904,50 1 648 670,46 458 396,09 15 308,80 490 195,20 127 606,22 3 795 008,47 2 850,69 4 282 207,51 64 278,96 292 016,65 292 016,65 4 455 760,55 4 455 760,55 9 125 185,69 9 125 185,69 1 033 122,76 30 640 043,05 15 023 190,00 47 079,50 36 158,73 10 895,42 40 243,12 7 600,00 9 400,00 503 772,40 503 948,00 504 200,00 504 280,00 504 500,00 504 320,00 232 952,10 47 640,89 35 395,28 12 734,85 2 054,68 3 020,07 175 104,24 218 654,31 169 551,67 206 780,67 309 225,25 105 466,44 406 066,63 406 495,00 389 684,65 242 161,19 479 724,00 271 796,78 1 903 538,75 3 186 376,21 1 962 542,73 1 820 184,87 2 413 053,16 2 475 305,10 30 018,43 59 482,65 1 163 218,93 723 750,35 1 029 014,86 1 410 154,35 716 267,34 2 493 115,04 2 042 922,84 935 073,74 1 972 506,24 1 407 373,97 13 883 112,00 4 236 134,00 7 058 553,00 10 442 946,13 3 360 150,38 4 592 161,88 17 672 559,29 12 488 534,48 12 982 241,90 14 173 561,45 10 081 123,99 10 809 841,71 58 506,01 70 223,62 680 225,44 1 114 017,19 632 788,80 71 921,85 760 693,46 603 806,43 151 578,34 298 818,73 55 990,00 67 609,34 89 246,86 182 823,36 126 227,51 53 010,60 163 373,80 54 306,01 12 102,26 13 881,82 356 960,68 5 628,30 70 960,60 3 257 540,90 182 589,98 67 671,37 24 743,24 3 192 864,66 155 728,05 179 773,67 77 501,53 214 986,69 118 624,13 561 269,13 353 229,50 1 458 359,34 5 349 446,92 4 341 273,47 373 610,87 1 475 363,59 1 083 169,67 VILLEJUIF LE KREMLIN-BICÊTRE L’HAŸ-LES-ROSES GENTILLY VENTILÉ FRESNES CACHAN ARCUEIL financier 2014 19 400,00 156 931,75 504 500,00 21 640,09 477 451,22 611 221,98 4 821 886,96 2 528 551,31 2 638 127,52 16 583 453,25 28 363 164,08 2 687,19 124 427,24 802 603,83 20 185,29 213 394,93 372 330,71 1 535 629,19 RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2014 49 ressources rapport Recettes 2014 Recettes de fonctionnement TOTALNON VENTILÉ Taxe d’habitation (1) 13 Contribution Foncière des Entreprises (2) 12 1011 (3) CVAE 89 Autres recettes fiscales et allocations compensatrices (4) Recettes ordures ménagères (5) 1 Dotation Globale de Fonctionnement (6) Compensation suppression part salaire (7) 7 Remboursement DSC 2002/2003 (8) Recettes équipements culturels (9) 2 6 Recettes équipements nautiques (10) Subventions (hors secteur culture et OM) (11) 5 3 Autres recettes (12) Excédent de fonctionnement reporté (13) Total 27 112 010,00 24 049 496,00 14 940 083,00 4 512 616,00 2 187 986,00 21 315 908,51 32 131,91 6 660 110,00 6 660 110,00 26 085 795,00 26 085 795,00 3 200 000,00 3 200 000,00 1 436 452,59 1 262 614,34 367 715,29 367 715,29 1 696 813,26 1 241 968,40 6 102 272,19 6 102 272,19 138 741 886,18 45 877 978,79 4 6 Recettes d’investissement Subventions d’investissement (1) Fonds de compensation de la TVA (2) 1 Affectation résultat de fonctionnement n-1 (3) 5 2 (4) Emprunt Dotations aux amortissements (5) Autres recettes (6) Total 4 3 50 RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2014 1 672 810,79 1 604 272,00 11 352 031,00 7 480 930,00 2 756 055,51 432 373,99 25 298 473,29 234 827,38 1 604 272,00 11 352 031,00 7 480 930,00 2 756 055,51 15 308,80 23 443 424,69 3 274 473,00 2 495 476,00 1 244 805,00 1 995 845,00 2 866 858,00 2 962 437,00 4 766 078,00 1 571 586,00 656 381,00 4 014 883,00 2 758 738,00 1 458 450,00 VILLEJUIF LE KREMLIN-BICÊTRE 3 929 741,00 1 854 147,00 901 295,00 L’HAŸ-LES-ROSES 2 612 865,00 6 406 559,00 5 079 907,00 GENTILLY VENTILÉ FRESNES CACHAN ARCUEIL financier 2014 6 518 125,00 6 096 132,00 2 636 808,00 550 237,00 136 530,00 399 371,00 89 673,00 286 937,00 455 920,00 2 732 360,46 3 733 045,45 2 163 465,15 1 906 585,78 2 626 916,49 2 745 336,76 71 498,21 133 095,74 257 526,61 122 995,43 329 465,91 224 343,18 194 691,36 159 831,43 237 722,16 373 183,04 56 133,56 53 367,93 103 896,24 29 277,43 108 804,22 57 813,00 17 509 560,23 10 935 913,48 10 098 844,43 9 973 671,64 10 583 890,78 12 088 666,98 405 962,00 5 376 066,51 297 527,51 297 186,35 45 552,48 21 673 359,85 164 871,23 561 269,13 626 730,00 85 113,05 253 130,35 163 934,84 164 871,23 814 399,48 790 664,84 85 113,05 RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2014 51 rapport ressources Budget annexe Eau et assainissement TOTALNON VENTILÉ Recettes de fonctionnement 2014 2 235 394,14 19 532,50 Résultat de fonctionnement reporté 2013 225 157,77 225 157,77 Total des recettes 2 460 551,91 244 690,27 Dépenses de fonctionnement 2014 1 971 582,54 444 243,86 Recettes d’investissement 2014 796 961,30 272 421,28 Résultat d’investissement reporté 2013 3 406 333,26 3 406 333,26 Total des recettes 4 203 294,56 3 678 754,54 Dépenses d’investissement 2014 1 877 409,33 43 010,79 Activité économique Recettes de fonctionnement 2014 306 365,21 Dépenses de fonctionnement 2014 324 873,88 Résultat de fonctionnement reporté 2013 25 164,96 Total des dépenses 350 038,84 Recettes d’investissement 2014 Résultat d’investissement reporté 2013 37 608,11 Total des recettes 37 608,11 Dépenses d’investissement 21 427,99 Mandats, titres et factures traités en 2014 Nombre de mandatsNombr Budget principal Budget annexe assainissement Budget annexe activité économique Total 52 RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2014 8 926 538 192 9 656 VILLEJUIF LE KREMLIN-BICÊTRE L’HAŸ-LES-ROSES GENTILLY FRESNES CACHAN ARCUEIL financier 2014 229 766,97 314 924,16 272 475,13 183 536,39 306 386,11 302 894,35 605 878,53 229 766,97 314 924,16 272 475,13 183 536,39 306 386,11 302 894,35 605 878,53 281 635,72 213 840,16 221 881,05 131 646,71 155 690,19 112 936,09 409 708,76 108 592,17 79 865,23 61 601,49 26 757,55 56 811,94 35 171,31 155 740,33 108 592,17 79 865,23 61 601,49 26 757,55 56 811,94 35 171,31 155 740,33 137 112,97 242 476,52 168 521,35 243 184,08 38 219,64 431 272,02 573 611,96 306 365,21 324 873,88 25 164,96 350 038,84 37 608,11 37 608,11 21 427,99 re de titresNombre de factures 1 976 31 80 2 087 5 430 RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2014 53 Directeur de la publication : Jean-Jacques BRIDEY Président de la Communauté d’agglomération de Val de Bièvre Rédaction en chef : Service communication du Val de Bièvre Rédaction : Haute Fréquence Maquette : Service communication du Val de Bièvre Sur une création originale de Duo Design Photos : Service communication du Val de Bièvre, MEVB, Institut d’aménagement et d’urbanisme, Sadev94 Couverture : Dominique Perrault Architecte / Adagp et le nom du projet: gare du Grand Paris Express Villejuif IGR Imprimé sur papier FSC avec des encres végétales et respectant la charte IMPRIM’VERT Édition : novembre 2014 valouette www. agglo-valdebievre.fr La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre 7-9, avenue François-Vincent-Raspail 94114 Arcueil Cedex tél. 01 55 01 03 03 / fax 01 55 01 05 10 / mail [email protected]