BAT WEB 2 - CARSAT Aquitaine

n°26 - Novembre 2006
Lettre du Département des Risques Professionnels
[Risque]
Tout le monde respire. La qualité de l'air
est donc vitale, dans la rue, en pleine
campagne, comme sur le lieu de travail.
Le danger d'intoxication concerne toutes
les entreprises, surtout celles qui émettent des polluants. Ainsi, la ventilation et
l'assainissement des locaux de travail
doivent permettre à chacun de respirer un
air sain, qui ne nuise pas à sa santé.
Ouvrir la fenêtre pour aérer, c'est parfois
suffisant… mais pas toujours !
Le Code du Travail est formel : l'employeur a
l'obligation d'assainir l'air dans les locaux de
travail. Le texte fixe un ensemble de prescriptions réglementaires qui permettent au
chef d'entreprise de concevoir ou de réaménager ses locaux dans les meilleures conditions possibles. Mais de quels locaux parlet-on ?
Il en existe deux sortes : ceux dont la pollution non spécifique est liée à la seule présence humaine (un bureau, un hall d'accueil,
à l'exception des locaux sanitaires…) et
ceux abritant une activité qui émet une pollution spécifique. Il s'agit là de locaux dans
lesquels des substances dangereuses ou
gênantes sont émises sous forme de gaz,
vapeurs, aérosols solides ou liquides.
© CRAM AQUITAINE
RESPIRE, c’est du bon !
Pour les locaux à pollution spécifique, le captage à la source est indispensable
Le captage n'a que des avantages
directement sur l'extérieur. Mais attention,
la ventilation exclusivement naturelle est
autorisée sous certaines conditions de volume et de travail. Ainsi, dans des bureaux où
sont effectués des travaux physiques légers,
il faut respecter un volume minimal par
occupant de 15 m3. Dans les autres locaux,
ce volume est de 24 m3.
Dans le cas d'une ventilation mécanique, les
valeurs minimales de débits sont imposées.
Ainsi, dans des bureaux ou des locaux sans
travail physique, le débit minimal d'air neuf
exigé par occupant est de 25 m3/h. Dans les
locaux de restauration, de vente, de réunion
il est de 30 m3/h ; dans les ateliers et locaux
avec travail physique léger il est de 45 m3/h
tandis qu'il est de 60 m3/h dans les autres
ateliers et locaux.
Du vent et de l'espace !
Obtenir un air sain dans les locaux à pollution non spécifique n'est pas très compliqué.
Cela exige une ventilation naturelle permanente, assurée par le vent ou par l'écart de
température entre l'extérieur et l'intérieur.
Dans ce cas, les locaux doivent comporter
des fenêtres ou des "ouvrants" donnant
© CRAM AQUITAINE
Rouler des mécaniques
pour dépolluer
Bureau avec ouverture
Les 4 objectifs d’une
bonne ventilation
Quel que soit le type de ventilation,
naturelle ou mécanique, il doit permettre d'atteindre 4 objectifs :
1. Extraire tous les polluants,
2. Obtenir assez d'air neuf,
3. Eviter les inconvénients (courants
d'air, variation de température),
4. Obtenir un air purifié sans odeurs
gênantes.
Dans les locaux à pollution spécifique, la
ventilation doit être assurée par une installation mécanique. Le principe est simple : il
s'agit d'extraire l'air pollué pour faire pénétrer de l'air neuf. Cette ventilation "forcée"
doit apporter l'air dans les mêmes conditions que celles prévues pour la ventilation
mécanique des locaux à pollution non spécifique.
Il n'y a pas d'obligation de moyens, seulement une obligation de résultats. Même si
les méthodes de ventilation sont diverses,
les objectifs à atteindre sont simples, la
réglementation exige que les concentrations
atmosphériques des polluants soient inférieurs aux VLEP : les Valeurs Limites
d'Exposition Professionnelle (elles sont
fixées par le Ministère chargé du Travail qui
les révise périodiquement). Il est également
nécessaire d'apporter de l'air neuf et de
concevoir des installations de ventilation qui
ne gênent pas les travailleurs (confort thermique, niveaux sonores, etc.). Enfin, le traitement des rejets de polluants doit être sérieusement organisé afin de respecter les exigences environnementales.
Capter les polluants à la source, c’est-à-dire
à leur point d’émission, réduit les risques de
pollution de l'air environnant et représente
une économie pour l'entreprise. Les fumées
de soudures aspirées dès leur formation au
niveau de la flamme, ne se répandent pas
dans tout l'atelier. Les particules de peinture
captées dans une cabine ne polluent pas l'air
ambiant, du coup, les volumes d'air sain à
réinjecter dans le local et à réchauffer le cas
échéant sont moins importants et le coût est
moindre pour le chef d'entreprise. Encore
une fois, la maîtrise des risques va de pair
avec celle du porte-monnaie.
Pour ou contre le recyclage ?
Le système de ventilation choisi peut permettre de recycler l'air pollué après traitement. Ce dernier est traité à travers des
filtres avant d'être réinjecté dans le local.
Certes, les filtres abattent le niveau de polluant mais ce système, même s'il est autorisé n'est pas forcément recommandé.
En effet, les filtres exigent une maintenance
que l'entreprise n'est pas toujours prête à
réaliser. De plus, ils perdent rapidement
leur efficacité et risquent de rejeter plus de
polluants qu'ils n'en éliminent s'ils ne sont
pas changés dans des délais raisonnables.
Enfin, ils ne sont pas économiques : un filtre
à haute efficacité coûte cher à l'achat et en
entretien. Au moindre signe de faiblesse, il
faut le changer.
>>PLUS D'INFOS
> L'INRS a édité plusieurs documents sur le thème de la
ventilation :
- Les principes généraux de ventilation (un guide pratique en deux volumes : ED 695 et ED 657).
- L'aide mémoire juridique "Aération et assainissement
des lieux de travail" (TJ 5).
- "9 principes pour vous donner de l'air – les conseils de
Tip Top" (BD).
Documents disponibles sur le site de l’INRS :
www.inrs.fr et auprès du service
Prévention Documentation de la
CRAM Aquitaine ( 05 56 11 64 36 )
[Alerte]
Influenza aviaire : comment se préparer ?
Personne n'a oublié l'épizootie de grippe aviaire qui a enflammé le sud-est asiatique puis l'Europe
l'an dernier. Ce virus, transporté par certains oiseaux, reste très contagieux et peut se modifier pour
s'attaquer à l'homme. Avec les périodes de froid et les migrations, le risque est encore plus élevé.
En cas de pandémie, comment réagir ? Le chef d'entreprise doit
naturellement rappeler à tous ses employés les bonnes pratiques
d'hygiène : nettoyage, désinfections et douches. Il est dans l'obligation de leur fournir des équipements de protection individuelle tels
que les masques.
Mais on peut faire plus encore !... en préparant un plan de pandémie
grippale pour protéger les salariés. Il faut repérer les personnes
susceptibles d'êtres exposées à des risques de contamination élevée (personnel médical, médecin du travail…) ou les salariés en
contact avec le public (caissières, commerciaux…) ainsi que les
salariés qui interviennent en début de chaîne dans les abattoirs de
volailles ou manipulant des sous-produits d'abattoirs.
Toutes les entreprises, notamment dans le secteur agroalimentaire,
sont concernées par ce risque.
> Vous pouvez consulter le site : www.grippeaviaire.gouv.fr et le site
www.inrs.fr
> Un site gouvernemental fournit la liste des fournisseurs de masques de
protection www.sante.gouv.fr/htm/dossiers/grippe_aviaire/producteurs_masque.htm
> Le Conseil Supérieur d'Hygiène publique de France, section des maladies
transmissibles, publie un nouveau rapport (23 juin 2006) accessible sur le
site www.sante.gouv.fr/htm/dossiers/grippe_aviaire/protocole.pdf
[Actu]
[PRATIQUE]
"La démarche ergonomique
dans l'hôtellerie et la restauration"
Et s’il y avait du stress dans
votre entreprise ?
C'est le thème de la réunion qui se tiendra le jeudi 23 novembre 2006 à 10h00
au Mercure Cité Mondiale (18, Parvis des Chartrons). L'Union des Métiers et
des Industries de l'Hôtellerie (UMIH) en partenariat avec la CRAM Aquitaine
et la DRTEFP a développé une opération régionale, pilote en France, de mise
en place d'une démarche "qualité - ergonomie" dans le secteur de l'hôtellerie – restauration dont le travail de terrain a été confié au cabinet conseil
François Tourisme Consultants. En effet, le nombre d'accidents du travail et
de maladies professionnelles est élevé dans ce secteur d'activité. En cuisine, notamment, il n'est pas rare que des employés chutent de plain-pied, se
coupent, souffrent du bruit, etc.
Pour mieux accompagner les organisations professionnelles qui prennent
des initiatives afin d'améliorer les conditions de travail, l'UMIH et la CRAM
Aquitaine ont élaboré un guide pratique de l'ergonomie dans l'hôtellerie et la
restauration.
Il sera distribué et détaillé à toutes les personnes
inscrites à cette réunion. Des entreprises pilotes y
témoigneront de leur engagement dans cette
démarche qualité et échangeront avec les participants.
Un salarié sur trois déclare souffrir d'angoisses liées au
travail. Le stress touche en effet beaucoup d'entreprises,
dans tous les secteurs d'activité. Mais de quel stress parlet-on ? La pression, le harcèlement et la violence en font-ils
partie ? Existe-t-il des niveaux de stress ? Comment repérer
un employé stressé ? Quelles conséquences cela peut-il
avoir sur son travail et surtout, comment prévenir ce risque
professionnel ?
L'ED 973 de l'INRS intitulée : "Et s'il y avait du stress dans
votre entreprise ?" répond à toutes ces questions (et même
à d'autres !).
Ça y est, vous pouvez souffler.
> Retrouvez l'ED 973 en téléchargement
gratuit sur www.inrs.fr et auprès du
service Prévention Documentation de la
CRAM Aquitaine ( 05 56 11 64 36 )
L’ergonomie dans la restauration…
Laissez-vous guider !
Le guide de l'ergonomie est présenté comme
une nouvelle solution de gestion pour les
professionnels de l'hôtellerie et de la restauration.
Cependant, il a été conçu de manière à intéresser tous les professionnels
en rapport (de près ou de loin) avec ce secteur. N'importe quelle structure
possédant un restaurant d'entreprise peut donc tirer profit de ce document. Le guide contient des témoignages de restaurateurs, fait le point sur
les objectifs à atteindre en matière d'amélioration des conditions de vie au
travail, donne des exemples de méthodes d'analyse des postes, renseigne
sur la rédaction du document unique, fournit une liste d'adresses et de
ressources utiles… et bien plus encore !
>>PLUS D'INFOS
> La réunion aura lieu de 10h00 à 12h00. Pour tous renseignements, contactez Delphine VILATTE - Consultante "Tourisme & Ergonomie / Sécurité"
au cabinet conseil François-Tourisme-Consultants au 08 73 64 00 63.
> Le guide sera remis gratuitement lors de la réunion du 23 novembre. Vous
pourrez, par la suite, vous le procurer auprès de l’UMIH (tél 05 56 01 75 75 )
au prix de 18 euros (et frais de port).
[Actu CRAM]
Formations à la prévention des risques :
demandez le programme !
Après avoir fait l'inventaire de vos risques professionnels, vous éprouvez sans doute le besoin de développer vos connaissances en prévention. Ça tombe bien ! La CRAM Aquitaine vient de publier le catalogue 2007 des formations professionnelles.
Il contient des formations reconnues, parmi lesquelles le stage de
"Président de CHSCT", la "Formation de formateur à l'évaluation des
risques" et "Prévenir le stress organisationnel".
Cette brochure se trouve sur le site Internet www.cram-aquitaine.fr
en consultation libre ou téléchargeable gratuitement au format PDF.
Pour les non connectés, le catalogue est disponible en version papier
au 05 56 11 64 32.
[Communication]
Risques biologiques au travail ?
Pas de panique,
Bio 07 mène l’enquête
Beaucoup d'entreprises sont concernées par les risques biologiques. Pour les aider à combattre les méchantes bébêtes
(bactéries, virus, champignons, parasites, etc.), l'INRS édite
un guide pratique sobrement intitulé "Les risques biologiques
au travail".
L'agent Bio 07, protagoniste de ce petit document illustré (et
de l a v e r s i o n D V D Français/Anglais qui l'accompagne) mène l'enquête.
Sa piste principale pour
évaluer les risques ? La
"Chaîne de transmission". Cette chaîne que
les agents biologiques
infectieux e m p r u n tent pour contaminer
les humains, est formée
de 5 maillons.
La prévention (et la
mission de Bio 07)
consiste à rompre au moins l'un
des maillons pour sauver les salariés ! Pour cela, James Bio doit
faire le point sur les relations
entre les humains et les agents
biologiques, découvrir comment
ils se transmettent aux travailleurs,
étudier les situations où ces derniers peuvent être exposés et
enfin, trouver comment prévenir les risques de contamination. Bref, la vie d'agent bio n'est pas de tout repos.
> L'ED 988 : "Les risques biologiques au travail", ainsi que le
DVD sont disponibles sur le site de l'INRS www.inrs.fr et
auprès du service Prévention Documentation de la CRAM
Aquitaine (05 56 11 64 36).
Lettre adressée aux entreprises d’Aquitaine. Imprimée à 17 000 exemplaires. Dépôt légal : 12.02 - N°ISSN : 02 31 986 13. Novembre 2006.
Directeur de la publication : Maria Doumeingts - Rédacteur en chef : Gaëlle Cady
80 avenue de la Jallère 33053 BORDEAUX CEDEX - Site internet : www.cram-aquitaine.fr - Réalisation :
Impression : CRAM Aquitaine réf *06262 CD - Renseignements abonnements Tél. : 05 56 11 68 39 - Documentation Prévention Tél. : 05 56 11 64 36