H dépôt Condrieu

Hôtel-Dieu de Condrieu
1506-1946
H-dépôt Condrieu
Répertoire établi par René Lacour
1976
Sources complémentaires
10 G
Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon).
10 G 2265
Administration de l’hôpital et du collège de Condrieu (1730-1771).
Établissement d’une manufacture de dentelles de soie (vers 1770). (Festus.
XXII, 19-23), 1730-1771.
Bibliographie
Outre l’ouvrage de l’abbé Batia, il faut se reporter aux ouvrages généraux sur Condrieu pour trouver
des mentions de l’Hôtel-Dieu.
COCHARD (Nicolas-François) : Condrieu : Notice historique et statistique extrait de Almanach de
Lyon, 1814, in 8°, 110 p.
BUISSON (Adèle), Histoire de Condrieu et des environs depuis l’an 59 jusqu’à notre époque –
Vienne, Timon, 1850, in 8°.
RICHARD (Paul), « Notice historique sur Condrieu » dans Bulletin de la société historique de Lyon,
1910, p. 19 à 24).
BATIA (Abbé J.), Notice historique sur l'hôpital de Condrieu au Moyen-âge et depuis son érection en
Hôtel-Dieu en 1730.Vienne, 1925.
Avertissement
La cotation de ce fonds suit le cadre de classement des archives hospitalières (circulaire du 15 mars
1965). Pour obtenir communication d’une cote, il convient de la faire précéder de la mention H-dépôt
Condrieu.
Archives antérieures à 1790
Actes de fondation de l’établissement
A1
Testament fait en faveur de l’Hôtel-Dieu de Condrieu par Joseph Gallon, marchand
apothicaire de Condrieu.
1628
1
Legs de domaines de Vereins et de la Loye (paroisse de Chuyer ) fait par Gaspard Besson,
marchand à Lyon, afin de créer à Condrieu un Hôtel-Dieu et une école pour les pauvres,
l’ancien Hôtel-Dieu et l’ancienne école ayant cessé leur activité faute de ressources ;
organisation d’un bureau des recteurs ; délibérations de l’assemblée des habitants de Condrieu
au sujet de ce nouvel Hôtel-Dieu.
1728-1729
Enquête faite par le parlement de Paris et lettres patentes du roi pour l’établissement du nouvel
Hôtel-Dieu de Condrieu.
1730
Contestations entre les recteurs de l’Hôtel-Dieu et le chapitre Saint-Etienne de Lyon au sujet
de la présidence du bureau des recteurs2.
s. d.
Établissement des frères des écoles chrétiennes à Condrieu pour l’instruction des pauvres.
1755
Autorisation donnée à l’Hôtel-Dieu de Condrieu de recevoir des legs.
1775-1777
A2
A3
A4
A5
A6
Titres de propriété
Domaines
Condrieu
B 1-12
Succession Clavel
B1
B2
B3
B4
B5
1
Testament d’Étienette Clavel faisant de l’Hôtel-Dieu de Condrieu son héritier
testamentaire ; inventaires des meubles et effets d’Étienette Clavel, règlement de la
succession d’Étienette Clavel.
1749-1750
Transaction entre l’Hôtel-Dieu et Jean-Baptiste Colomb, sieur d’Hauteville, conseiller
du roi en l’élection de Saint-Etienne, en raison des droits dudit Colomb sur la
succession Revol, dont avait bénéficié Étienette Clavel (pièces produites à la
transaction remontant à 1717).
1751-1752
Requêtes présentées par l’Hôtel-Dieu afin d’être exempté des tailles pour les biens
provenant de la succession d’Étienette Clavel.
1750-1782
Obligation pour l’Hôtel-Dieu de Condrieu, en tant que successeur d’Étienette Clavel,
qui avait hérité de son frère l’abbé Claude Clavel, de contribuer à l’entretien du
prieuré de Saint-Vincent-de-Lude3 (diocèse d’Angers) : Procès à ce sujet avec l’abbé
Mauny, titulaire du prieuré, et avec l’abbaye de Lachassagne.
1795-1789
Titres relatifs au prieuré de Saint-Vincent-de-Lude antérieurs au décès d’Étienette
Clavel.
Chuyer : Loire, canton Pélussin, arrondissement Saint-Etienne.
Voir aussi Archives du Rhône : (2365) 10 G 2265 (fonds du chapitre Saint-Jean).
3
Le Lude (Sarthe)
2
B6
B7
B8
B9
B 10
B 11
B 12
B 13-16
B 13
1619-1746
Titres antérieurs à l’acquisition par l’Hôtel-Dieu : procès soutenus par Antoine Clavel
et Pernette Constantin, sa femme, au sujet de la succession de Louise du Crozet
(pièces produites aux procès remontant à 1600).
1663-1679
Procès engagé par Marguerite Clavel, veuve de Thomas Revol, puis par Antoine
Clavel, au sujet de la succession de Thomas Revol.
1717-1736
Titres personnels de la famille Clavel.
1575-1748
Titres personnels des familles Revol, de l’Estang, Chanal et Charrin apparentées ou
alliées à la famille Clavel.
1673-1727
Titres personnels des familles Poujoly, du Pleney, du Saucey, Lesgallery, Crozet,
Constantin, Baudrand, Robert, Barbier et Mathevet apparentées ou alliées à la famille
Clavel.
1593-1732
Titres personnels des familles Gallon, Roche, Chauvet, Parmentier et Marthoud
apparentées ou alliées à la famille Clavel.
1596-1779
Titres personnels des familles Gallas, Tranchant, Roudet, Dupont, Bonardel,
Choullier, Henry, Gaudin, Meyssonnier, Legrec, Paradis, Périssel, Nicolas, Donnet,
Fratet, André et porte apparentées ou alliées à la famille Clavel.
1602-1727
Sucession Androt
Inventaire des meubles et effets, règlement de la succession.
1757-1767
B 14
Titres de propriété antérieurs à l’acquisition et titres personnels des familles Androt et
Servan.
1541-1744
B 15
Titres personnels des familles Perret, Nourry, de Villiers Ollagnier, Moulins, Premier
et Ravachol, apparentées ou alliées à la famille Androt.
1602-1738
B 16
Titres personnels des familles Gay, Mabier, de Rouville, Guigonard, Colombet,
Cadier, Mellier, Maclas, Villars et Pélisson, apparentées au alliées à la famille Androt.
1605-1788
B 17 Acquisitions de terres par l’Hôtel-Dieu (1730-1741) sur les familles Henry, Ponserre,
Remillieux et Robert et titres de propriété antérieurs de ces terres.
.1613-1641
B 18 Acquisitions par l’Hôtel-Dieu de divers terres sises à Condrieu
1711-1784
B 19 Baux à ferme de terres et de maisons appartenant à l’Hôtel-Dieu.
1709-1786
Chuyer
B 20-22
Domaine de La Loye
B 20
B 21
Domaine de La Loye : prise de possession du domaine par l’Hôtel-Dieu après le legs
Besson.
1738-1746
Baux à ferme du domaine et procès avec des fermiers.
1729-1790
B 22
B 23
B 24
Titres de propriété antérieurs, concernant en particulier la famille Chol.
1644-1780
Domaine de Vereins.- Prise de possession du domaine par l’Hôtel-Dieu : baux à ferme,
contentieux.
1734-1789
Saisie des biens de Claude Girault, contentieux (paroisses de Chuyers, Chavanay4 et SaintMichel5).
1730-1741
Saint-Michel
B 25 Acquisitions de terres ; titres de propriété antérieurs, baux à ferme, procès.
1720-1790
Semons6
B 26 Baux à ferme.
1787
Rentes et pensions
B 27
États des rentes, pensions et revenus de l’Hôtel-Dieu de Condrieu.
1719-1774
B 28
B 29
États de la dîme baptiste à Condrieu.
Procès entre l’Hôtel-Dieu et l’abbaye de La Chassagne
rente due par l’abbaye de l’Hôtel-Dieu.
7
1772
(Ordre de Citeaux) au sujet d’une
1771-1776
B 30 Procès entre l’Hôtel-Dieu et André Chomel, notaire royal et commissaire aux droits
seigneuriaux au sujet de la rente due à l’Hôtel-Dieu sur les biens saisie sur Robert de
Bessenon (pièces produites au procès remontant à 1678).
1768-1788
B 31 Rente due à l’Hôtel-Dieu par l’Hôtel de Ville de Paris.
1783
B 32 Rentes dues par l’Hôtel-Dieu au chapitre Saint-Jean-de-Lyon, aux Carmes de Vienne, aux
Visitandines de Condrieu et à divers particuliers.
1684-1786
B 33 Testaments et actes divers portant fondations de messes et d’anniversaires en faveur de
l’Hôtel-Dieu : Remillieux (1653-1741), Eustache (1678), Henry (1699-1740), Touray (17091729), Clavel (1718-1750), Androt (1722-1744), Grubis (1733), Jourdan (1734), de la Rivière
(1735), Gardier (1744-1758), Bonard (1769).
1653-1769
B 34 Titres de rentes et pensions sises à Condrieu : acquisitions, procès, etc.
1609-1790
8
B 35 Titres d’une pension sise à Montluel léguée à l’Hôtel-Dieu de Condrieu par Blaise Soland,
ancien doyen de Montluel.
1682-1790
B 36-40
Titres de rentes et pensions
1692-1790
B 36
Chuyer (1692-1790)
4
Loire
Loire
6
Commune de Tupin-et-Semons, Rhône
7
Commune de Crans, Ain
8
Ain.
5
B 37
B 38
B 39
B 40
B 41
Longes (1729-1753)
Les Haies (1720-1721)
Chavanay (1773-1779)
Sermons (1790)
Registre des pensions dues à l’Hôtel-Dieu de Condrieu.
1756-1789
Lièves
B 42-43
Liève des charges.- Fondations et pensions de l’Hôtel-Dieu de Condrieu.
1724-1755
B 42
B 43
1724-1754
1743-1755
Matières ecclésiastiques en général
C1
Mise en possession de la chapelle Saint-Roch, dépendant de l’Hôtel-Dieu.
1736
Inventaires généraux et partiels
D1
Inventaire général des titres et archives de l’Hôtel-Dieu établi par Marcel.
1733
D2
Inventaire général des titres, papiers et documents de l’Hôtel-Dieu.
1787
D3
Inventaires des archives de l’Hôtel-Dieu et état de ceux qui empruntent des titres.
1733-1764
D4
Inventaire des meubles, drogues, et ustensiles de l’Hôtel-Dieu.
1751
Administration de l’établissement
Administration
E 1-2
Registre des délibérations du bureau de l’Hôtel-Dieu.
1761-1791
E1
E2
1761-1780
1780-1791
Bâtiments
E3
Devis de réparations aux bâtiments.
1781-1785
Gestion
E4
Impôts et biens de mainmorte : correspondance.
E5
Correspondance administrative diverse.
1742-1736
1734-1786
E6
Charles Bonneret, desservant de l’église Saint-Pierre-de-Vienne, contentieux.
1761
Comptabilité
E7
Comptes de dépenses du ménage de l’Hôtel-Dieu.
1789-1789
E8
Livre de raison de ce qui est dû à la pharmacie de l’Hôtel-Dieu.
1760-1767
E9
Pièces justificatives de comptes : mandats, quittances, factures, correspondance diverse.
1617-1710
E 10-23
Comptes et pièces justificatives : mandats, quittances, factures, correspondance
diverse.
1718-1790
E 10
Androt et Servant (1718-1731)
E 11
du Ballier du Tout (1731-1737)
E 12
du Ballier du Tout (1738-1742)
E 13
Marat (1742-1745)
E 14
Pouzols (1745-1750)
E 15
Vedeau (1750-1754)
E 16
Brossard (1754-1759)
E 17
Mouton (1759-1764)
E 18
Palluat (1765-1768)
E 19
Guéraud (1768-1773)
E 20
Guéraud (1773-1779)
E 21
Guéraud (1779-1782)
E 22
Guéraud (1782-1785)
E 23
Guéraud (1785-1790)
Malades, personnel
F1
État des malades entrés à l’Hôtel-Dieu.
1734-1790
F2
Entrées et sorties de malades.
F3
1787
Personnel hospitalier : frères et sœurs hospitaliers : pensions, successions, affaires diverses.
1769-1784
Divers
H1
Titres divers relatifs aux familles Faure, Vianon, Richard, Moureau, Lagier, Bonnevay,
Soland, Sapey, Morel, Bonnay, Paret, Boudin, Champier, Manin, Plasson, Besson.
1641-1784
H 2-4 Titres relatifs à la famille Clapot de Chavanay et aux familles apparentées : titres de propriété,
procès, compositions, actes divers.
1506-1899
H2
1506-1700
H3
1706-1770
H4
1771-1899
Archives postérieures à 1790
Textes réglementaires généraux
Organisation hospitalière générale
1 J 1 Assistance publique, nomination du personnel hospitalier, admission des malades ; circulaires
ministérielles.
1816-1911
Personnel
Personnel médical
1 K 1 médecins et infirmières, nomination.
1824-1908
Personnel religieux
3 K 1 Aumôniers et sœurs hospitalières, nomination.
an XII-1821
Personnel administratif
4K1
Trésoriers, receveurs, notaires, etc., nomination.
1815-1901
Administration générale
Commission administrative
1L1
Organisation.
an XI-an XIV
1L2
Nomination des membres.
1857-1902
1 L 3-8
Délibérations.
1791-1884
1L3
1L4
1L5
1L6
1L7
1L8
1791-an II
an II-an XI
an XI-1806
1807-1818
1818-1850
1865-1884
Administration générale
3L1
Règlements intérieurs, gestion, correspondance générale.
an III-1906
Finances, comptabilité
Budgets
1 M 1 Budgets et projets de budgets.
1824-1870
Comptes
2 M 1 Comptes et pièces justificatives.
1790-1946
2 M 2 Paiement des impôts.
1817-1818
2 M 3 Correspondance générale.
1826-1870
Domaine
Fondations et legs
1N1
Legs par Jeanne Françoise Cadix de Rouville.
1863
1N2
Titres de propriétés de la famille Cadix antérieurs au legs.
1790-1859
1 N 3 Legs par Thomas Pusin.
1899-1907
1N4
Divers.
1818-1904
Propriétés
2 N 1-6 Titres de propriété
1790-1920
2N1
2N2
2N3
2N4
2N5
2N6
2N7
Condrieu (1791-1902)
Chuyer (domaines de la Loye et de Vérins, 1790-1920)
Pavezin (1793)
Chavanay (1793-1841)
Saint-Michel (an VIII-1848)
Tupin-et-Semons (1818)
Polices d’assurance des propriétés.
1825-1903
Rentes et pensions
3N1
Rentes sur l’État.
1830-1859
3 N 2-9 Pensions et rentes foncières.
1791-1872
3N2
3N3
3N4
3N5
3N6
3N7
3N8
3N9
Condrieu (1791-1867)
Chuyers (an VII-1855)
Chavanay (1850-1872)
Saint-Michel (1808-1846)
Tupin-et-Semons (1855)
Montluel (1837-1841)
Meximieux (1838)
Saint-Maurice-de-Beynost (1841)
Travaux et fournitures
Travaux neufs
1O1
Travaux de construction et de grosses réparations.
1838-1901
1O2
Adductions d’eau et fourniture gratuite de l’eau par la ville.
1868-1902
Travaux d’entretien
2O1
Travaux d’entretien, matériel.
1796-1876
Fournitures
Adjudications
5P1
Adjudications, correspondance.
1862-1902
Population
Entrées et sorties
1Q1
États statistiques des malades hospitalisés.
1823-1897
1 Q 2 Admissions des malades et des aliénés : correspondance.
1793-1903
1 Q 3 Mouvements des malades.
1856-1880
1Q4
Pensions payées par les malades.
1931-1936
1 Q 5 Décès de malades.
1869-1877
Malades militaires
4 Q 1 Correspondance.
1840-1859
Cultes
1S1
Culte catholique, exercice et frais : correspondance.
1906
Archives hospitalières
1U1
Inventaire des archives hospitalières.
1857